Mme LOPEZ, en préambule, a adressé toutes ses félicitations à Mme GALTIER avec l arrivée toute récente d une charmante petite fille prénommée Alice.

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1 CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE 18 décembre 2013 L a deux mille treize, le dix huit décembre, à 20 h 30 le coseil muicipal, régulièremet covoqué s est réui au ombre prescrit par la loi, das le lieu habituel de ses séaces, sous la présidece de Mme LOPEZ S. Covoqués : AZAM Fracis, BEN ABDALLAH Abes, BOUSQUET Daiel, CARLES M-Louise, CRAYSSAC Ghislaie, FALGERE Didier, GABRIAC Lucie, GALTIER Reée, GARRIGUES M-Jeae, GISQUET Sébastie, KAYA-VAUR Daièle, LAVAL Fracis, LOPEZ Sylvie, PELLETIER Michel, PLOT Gilles, ROUANET Marc, SERIEYS Domiique, TEISSIER Fracie, THERON-CANUT Huguette, TROCELLIER Muriel, TUERY Christie, VAYSSETTES Aurore, VIALARET Martial. Absets- excusés : Mme VAYSSETTES a doé procuratio à Mme LOPEZ M. VIALARET a doé procuratio à M. SERIEYS Absets : Mme TROCELLIER et M. PLOT M. GISQUET a été élu secrétaire HOMMAGE Mme LOPEZ, e préambule, a adressé toutes ses félicitatios à Mme GALTIER avec l arrivée toute récete d ue charmate petite fille préommée Alice. DECISIONS ET POUVOIRS Mme le Maire a esuite éuméré les différetes décisios prises depuis la précédete réuio dot le procès verbal a été adopté. Il s agit de décisio de o préemptio suite à des vetes cocerat le lotissemet du Chat du Coq. FINANCES M. AZAM, adjoit e charge des fiaces, a rapporté quatre dossiers adoptés à l uaimité : Il s agit e l espèce : d ue décisio modificative budgétaire N 2 qui permet de procéder à quelques ajustemets sur certais postes, à hauteur de e sectio de foctioemet et e sectio d ivestissemet. DL Objet : Budget gééral : Décisio modificative budgétaire 2 «M. AZAM expose qu il y aurait lieu de procéder à quelques ajustemets budgétaires sur certais chapitres, tat e recettes qu e dépeses et sur les sectios de foctioemet et d ivestissemet : les modificatios proposées sot retrascrites sur le tableau ci-dessous : 1

2 Sectio de foctioemet : RECETTES D.M Remb. sur charges de Sécu Redev Occup Domaie public Bibliothèque Catie Garderie - Etude Cotributios directes Taxe additioelle Droits de mutatio Autres participatios Etat Autres orgaismes Etat compes. TP Etat compes. CVAAE CFE Subvetios trasférées au résultat 0.03 TOTAL GENERAL DEPENSES D.M Catie Combustibles Carburats Locatio bees Télésurveillace bâtimets Maiteace logiciel gestio techique Idemité comptable régisseur Hooraires Autres idemités Médecie du travail Titre aulé sur exercice atérieur Dotatio Amortissemet immobilisatios 0.95 TOTAL DEPENSES O23 Viremet à sectio ivestis TOTAL GENERAL Sectio d ivestissemet: RECETTES D.M O21 Viremet de la sect. foctio Amortissemet immobilisatios TOTAL

3 DEPENSES D.M Subvetio d équipemet 0.03 N 15 Salle multi-géératios TOTAL Cette commuicatio etedue et après e avoir délibéré, le coseil muicipal, à l uaimité, etérie les propositios présetées ci-dessus.» D ue demade de subvetio au titre de la Dotatio d Equipemet des Territoires Ruraux, pour la salle multi-géératios pour l exercice 2014 (les dossiers devat être déposés avat le 15 javier prochai) DL Objet : Salle multi-géératios Demade de subvetio (DETR exercice 2014) «M. AZAM rappelle aux membres du coseil muicipal leur délibératio e date du 14 javier derier au terme de laquelle avait été sollicité pour la costructio de otre salle multi-géératios ue subvetio au titre de la Dotatio d Equipemet des Territoire ruraux et ce das le cadre de la costructio de locaux commuaux, pour l exercice Il précise que par courrier e date du 4 avril 2013, il ous a été otifié que otre demade était pas reteue au titre de l exercice Malgré ce, il était précisé que ous pourrios représeter ue demade actualisée au titre de l exercice 2014, sous réserve que l opératio figure toujours das les catégories d ivestissemet subvetioable, ce qui est le cas. Il était égalemet précisé que l accusé de réceptio de dossier complet délivré au titre de 2013 e valait pas décisio d octroi de subvetio, mais permettait le démarrage des travaux dès cette aée, l opératio e devat e aucu cas être achevée avat la otificatio évetuelle de l attributio d ue subvetio pour 2014 : ce cas de figure est respecté puisque les terrassemets gééraux commecet à peie, la livraiso du bâtimet état attedue pour javier Il présete les otes explicatives et techiques élaborées e commissios, et rappelle le pla de fiacemet prévisioel (adopté lors de la réuio du 10 jui derier), soit : DEPENSES Coût de la costructio (estimatio mai Hooraires architectes Hooraires Bureau d Etudes SPS Coordoateur Sécurité Idemités cadidats o reteus Assurace D O (estimatio) Publicatios (estimatio) Divers Imprévus (1,5 %) Mobilier Sigalétique (pour mémoire : o compris das le préset pla de fiacemet) TOTAL HT RECETTES Subvetios sollicitées auprès de l'etat auprès de la Régio auprès du Coseil Gééral

4 auprès de la Commuauté d'agglomératio Emprut CARSAT (obteu) Autofiacemet de la Commue* TOTAL * à majorer du motat de la TVA Cette commuicatio etedue, et après e avoir délibéré, le coseil muicipal, à l uaimité, sollicite de Mme le Préfet l attributio d ue subvetio la plus élevée possible au titre de la Dotatio d Equipemet des Territoire ruraux 2014 pour la costructio de la salle multi-géératios.» De l autorisatio de siger u aveat au marché de réovatio de la rue des 4 Vets et des rues adjacetes : u aveat de du à quelques prestatio supplémetaires. DL Objet : Travaux voirie (Requalificatio de la Rue des 4 Vets et rues adjacetes) : aveat au marché iitial «M. AZAM expose aux membres du coseil muicipal qu il y a lieu d adapter le motat du marché iitial du lot N 1 du marché de travaux de voirie visé e objet et sigé avec l etreprise SNC Eiffage Travaux public (domiciliée ZAC de Naujac à La Primaube). Ce marché a fait l objet de travaux supplémetaires, liés plus précisémet à des quatités de matériaux sur certais postes et à des prestatios supplémetaires. Pour cela il coviet d autoriser Mme le Maire à siger u aveat dot le motat est de H.T. (motat iférieur à 5 % par rapport au marché iitial) Cette commuicatio etedue et après e avoir délibéré, le coseil muicipal, à l uaimité, accepte la propositio aisi présetée et autorise Mme le Maire à siger les documets à iterveir.» De l autorisatio de procéder à l egagemet et au madatemet de dépeses d ivestissemet avat le vote du budget 2014 et das la limite du quart des crédits ouverts au budget précédet. DL Objet : Autorisatio pour egager, liquider, madater des dépeses d ivestissemets avat le vote du budget primitif «M. AZAM expose que l article L du Code Gééral des Collectivités Territoriales permet à l exécutif des collectivités, sur autorisatio des assemblées délibérates, d egager, liquider et madater les dépeses d ivestissemet, avat l adoptio du budget de l aée cosidérée, et das la limite du quart des crédits ouverts au budget précédet, y compris les crédits de paiemet des Autorisatios de Programme. Il précise que le budget primitif 2014 de la Commue d OLEMPS sera préseté au vote das le courat du mois de mars ou avril Il est doc proposé d adopter cette mesure afi de faire face aux dépeses budgétaires à iterveir avat so vote, das le cadre de l exécutio des délibératios et décisios prises. Cette commuicatio etedue et après e avoir délibéré, le Coseil Muicipal, à l uaimité, approuve la propositio de M. AZAM, et autorise Mme le Maire à egager des dépeses d ivestissemet sur l exercice 2014 das la limite du quart des crédits ouverts au budget précédet.» PERSONNEL COMMUNAL L assemblée muicipale a esuite, à l uaimité, autorisé Mme le Maire à siger : 4

5 u aveat modifiat la participatio fiacière apportée par la collectivité au bééfice du CASLGR (Comité d Actio Sociale et de Loisirs du Grad Rodez) aisi que la cotisatio auprès de la Mutuelle Natioale Territoriale garatissat certais risques des agets DL Objet : CASLGR - Aveat 3 : Covetio «Mme LOPEZ expose aux membres du Coseil Muicipal que les membres du bureau du CASLGR (Comité d Actio Sociale et de Loisirs du Grad Rodez) ot sollicité ue augmetatio de la participatio, calculée sur la masse salariale des différetes s, souhaitat que celle-ci passe à 0.90 %. Cette évolutio permettra à l associatio de verser les prestatios défiies par le Comité. Pour cela il coviedrait de siger u aveat à la covetio iitiale. Cette commuicatio etedue et après e avoir délibéré, le coseil muicipal, à l uaimité, autorise Mme le Maire à siger l aveat à ladite covetio, lequel predra effet au 1 er javier 2014» DL Objet : Persoel : MNT Assurace : sigature d u aveat «Mme LOPEZ expose que la loi du 9 ovembre 2010 portat réforme des retraites est etrée e vigueur le 1 er juillet Les dispositios de cette loi visat à alloger la période d activité des agets impactet fortemet le cotrat de prévoyace collective maitie de salaire de la Mutuelle Natioale Territoriale qui garatit aux agets de la collectivité les pertes de traitemet e cas d arrêt de travail prologé pour maladie ou accidet. La M.N.T., soucieuse de maiteir la meilleure protectio sociale, a dû faire évoluer ses garaties. Le report de 2 aées du terme de la garatie ivalidité augmete d u tiers la durée moyee du versemet de la rete et potetiellemet la cotisatio das la même proportio. Aussi, afi de sécuriser le régime e place et de coteir l augmetatio de la cotisatio, des modificatios ot été écessaires. Celles-ci cosistet à predre e compte das le calcul de la rete le pourcetage d ivalidité reteu par la CNRACL. Les retes ivalidité et perte de retraite serot aisi proportioelles et progressives jusqu à 50 % de taux d ivalidité CNRACL et versées das leur totalité au-delà de 50 %. Ces dispositios impactat la durée d activité des agets itervieet das u cotexte de forte augmetatio de la fréquece des arrêts de travail supérieurs à 3 mois qui altère les équilibres fiaciers de la garatie. Le taux de cotisatio passerait de 1.90 % à 2.06 % à compter du 1 er javier Cette commuicatio etedue et après e avoir délibéré, le coseil muicipal, à l uaimité, autorise Mme le Maire, à siger l aveat au cotrat de la Mutuelle Natioale Territoriale.» Le ouveau cotrat groupe des risques statutaires auprès du groupe Gras Savoye / AXA et ce après cosultatio orgaisée par le Cetre de Gestio. DL Objet : Persoel risques statutaires cotrat d assurace «Mme LOPEZ rappelle la délibératio e date du 6 mai 2013 portat sur le cotrat d assurace des risques statutaires qui doait pouvoir au cetre de gestio pour procéder à ue mise e cocurrece. Le résultat de cette mise e cocurrece est le suivat : Le cadidat reteu est GRAS SAVOYE/AXA Durée du cotrat 4 as à compter du 1 er javier 2014 Régime du cotrat : capitalisatio Préavis : adhésio résiliable chaque aée sous réserve de l observatio d u préavis de 6 mois. 5

6 Cette covetio couvrira les agets affiliés à la C.N.R.A.C.L. pour tous les risques. La d Olemps employat mois de 30 agets, les risques sot couverts avec ue frachise de 10 jours par arrêt de maladie ordiaire pour ue cotisatio de 5.93 %. Cette commuicatio etedue et après e avoir délibéré, le coseil muicipal, à l uaimité, autorise Mme le Maire à siger ce cotrat et tout acte d y afféret.» URBANISME Sur propositio de M. LAVAL, l assemblée muicipale a autorisé Mme LOPEZ à siger l acte otarié authetifiat la cessio gratuite de terrai accordée par la famille BOISSONNADE Adré et cosorts. Ue famille chaleureusemet félicitée car ce geste gééreux sera particulièremet apprécié par les radoeurs qui pourrot doréavat directemet relier le bois de Liars depuis le chemi de Ruffarec. DL Objet : Ruffarec : Acquisitio (gratuite) de terrai «M. LAVAL fait part aux membres du coseil muicipal des cotacts avec les cosorts Boissoade qui acceptet de céder à la l emprise écessaire à la réalisatio d u chemi qui permettrait de relier directemet le bois de Liars depuis le chemi dit de Ruffarec. Cette cessio (d ue surface graphique de l ordre de 894 M2) est cosetie gratuitemet ; elle est costituée de détachemets issus des parcelles actuellemet cadastrées sectio AE N 93, 92 et 85 ; la cotrepartie demadée à la est la prise e charge des frais de géomètre et de otaire aisi que la pose d ue clôture délimitat le bie cédé et d u portail aisi que la réfectio d u acqueduc. Cette commuicatio etedue et après e avoir délibéré, le coseil muicipal, à l uaimité : - accepte la trasactio aux coditios ci-dessus éocées - autorise Mme le Maire à siger tous documets admiistratifs et otammet l acte otarié à iterveir et qui sera établi au rag des miutes de la SCP GALTIER TAUSSAT CORTES.» Et pour rester das le domaie de la radoée, sur propositio de M. GABRIAC, l assemblée a etérié ue actualisatio du PDIPR, le Pla Départemetal des Itiéraires de Promeade et de Radoée. Au-delà de l ivetaire de os chemis l iscriptio à ce pla leur assure otammet ue réelle protectio juridique. DL Objet : Iscriptio d itiéraires au Pla Départemetal des Itiéraires de Promeade et de Radoée (PDIPR). «M. GABRIAC expose aux membres du coseil muicipal : Cosidérat l approbatio le 3 juillet 1995 par l Assemblée Départemetale, du Pla Départemetal des Itiéraires de Promeade et de Radoée (PDIPR) dot la vocatio est d assurer, das le respect de la réglemetatio, la protectio juridique des chemis ruraux iscrits au pla, la cotiuité des itiéraires de promeade et de radoée afi de permettre la libre circulatio sur ces espaces. Cosidérat l approbatio le 29 septembre 2008 par l Assemblée Départemetale, du Pla Départemetal des Espaces, Sites et Itiéraires (PDESI) dot la vocatio est le recesemet sélectif des Espaces, Sites et Itiéraires dédiés aux sports de ature. Cosidérat que tout ajout ou modificatio d itiéraires peut faire l objet, sur propositio de la, d ue décisio de la Commissio Permaete du Coseil Gééral par délégatio, 6

7 Cosidérat qu il coviet d actualiser la délibératio adoptée par le coseil muicipal d Olemps le 20 mai 1990, Vu les travaux et ivestigatios meées par la commissio Urbaisme Travaux et Eviroemet, Etat précisé que cette délibératio e cocere pas l etretie de ces itiéraires mais etraîe l impossibilité de vedre les chemis ruraux sauf si la cotiuité est rétablie par u itiéraire de même valeur. Le coseil muicipal, à l uaimité : - demade l iscriptio au PDIPR et au Pla Départemetal des Espaces, Sites et Itiéraires (PDESI), si le circuit y est iscriptible, des itiéraires décrits das le tableau et détaillés sur la cartographie joite, - demade la labellisatio du circuit e cas d éligibilité, - autorise Mme le Maire à siger, le cas échéat, la covetio de parteariat PDESI ou Label avec le coseil gééral. Commue d'olemps - Iscriptio au PDIPR N CHEMIN E001 E002 E003 E005 E006 E030 E007 E008 E031 E032 E009 E033 E011 E012 E034 Nom chemi (cadastre ou ) de Cayssiols à Rodez des Pierres Blaches chemi de Toizac à Cayssiols Voie commuale N 9 d'olemps à Bééchou chemi de Toizac à L'Aveyro puis chemi de Toizac à Coste Garde chemi de Toizac à Cayssiols chemi dit de Sait Jea chemi du Tioulas (de la moulie à Olemps) chemi (prop.de la ) chemi chemi de la Moulie à Puechcamp Voie commuale N 4 chemi de Mala à Campbas chemi de la Calmette à la Garrigue chemi (Combe Perouze) PDIPR Iscrit No iscrit Type chemi Voie commuale Statut chemi Privé Public Nature du chemi Sectio(s) cadastrale( s) AB/AC AD AX AD/AE Belles Balades Circui ts locau x AX/AE/AV OUI et AX AK GR AK/AL 62B et AK/AL AK AM AM AM/AN ZA AT OUI OUI 62B 62B 7

8 E013 E014 E015 E016 E017 E018 E019 E020 E021 E022 E024 E041 E043 E044 E045 E046 E047 E048 E049 E050 E051 E052 E053 E054 E055 E056 E057 chemi de Mala au Moastère chemi de Mala à Luc chemi de Ruols à Rodez de Liars de Liars de Liars à Cassagettes V.C. des Ballades des Balades à la Garrigue Rues d'olemps Rocade chemi Voie commuale des Ballades Voie commuale des Ballades à luc chemi du bois de Liars chemi du bois de Liars chemi (de la RD624) Voie commuale N 6 de Toizac à Rodez chemi vers CALZINS chemi de Toizac à Toizac chemi d'olemps à Ruffarec chemi d'olemps à Cayssiols chemi de l'aveyro chemi de Ruffarec Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit Iscrit No iscrit No iscrit No iscrit public public public Voie commuale AN OUI et AN AT OUI 62B AS Public AV Public Public Public AE/AK 62B AV 62B et AT/AV OUI 62B AK AK AK AV AV AV AV/AE OUI AE/AS OUI AB AX ZA Privé AT/ZA Privé AX Privé AE Privé AX AE AC AE AE 62B 62B 62B 8

9 E058 E059 E060 E061 "" (des Côtes) chemi de Toizac à L'Aveyro de La Garrigue No iscrit AE Privé AV AW AS 9

10 QUESTIONS DIVERSES Le coseil muicipal a validé ue propositio de la commissio Urbaisme et Travaux à savoir déommer la voie du lotissemet du Chat du Coq qui e fait sera le prologemet de la rue de l Aube Claire. Mme LOPEZ a égalemet fait état des remerciemets présetés par M. le Présidet du SYDOM qui s est félicité de la coopératio qui s est mise e place avec otre collectivité qui met à dispositio la salle de réuio : u bel exemple de mutualisatio! Efi, avat de lever la séace et de souhaiter à chacue et chacu de boes fêtes de fi d aée, Mme LOPEZ a préseté M. Christophe CUINIER qui va succéder à Jea-Pierre LAGARDE au poste de DGS. 10