RÉSUMÉ DES ACTIVITÉS POLICIÈRES POUR LA PÉRIODE DU 5 AU 11 NOVEMBRE 2013
|
|
- Germain Métivier
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Saviez-vous que? Campagne 2013 «Attachez-vous, même la nuit.» Du 4 novembre au 1 er décembre 2013, la Société de l assurance automobile du Québec (SAAQ) procède à une campagne de sensibilisation sur le port de la ceinture de sécurité. Cette année, elle a pour thème «Attachez-vous, même la nuit.» Encore aujourd'hui, plus de 30 % des conducteurs et des passagers décédés dans des accidents de la route n'étaient pas attachés. Porter sa ceinture de sécurité réduit de moitié les risques d'être tué ou blessé gravement dans un accident. La SAAQ poursuit donc la sensibilisation au port de la ceinture de sécurité par une campagne d affichage dans des centaines de bars et restaurants ainsi que dans des cégeps et universités à travers le Québec. Elle cible particulièrement les hommes de 16 à 49 ans afin de les inciter à adopter ce comportement sécuritaire, le jour comme la nuit. Si tous les Québécois s'attachaient, on pourrait ainsi éviter chaque année que 50 d'entre eux décèdent et que 125 soient blessés gravement. Pour en savoir davantage, visitez la page Attachez-vous, même la nuit. (Source : SAAQ)
2 Résumé de l actualité policière (Volet criminalité) Mercredi 6 novembre : Saint-Hyacinthe, boulevard Laurier Est : Un vol de cuivre est survenu dans un enclos protégeant des tours d antenne de compagnies de télé-communications. Durant la journée, un employé qui effectuait une visite du site aurait remarqué qu une vingtaine de fils de mise au sol auraient été coupés et volés. Toute personne détenant de l information concernant cet évènement peut communiquer de façon anonyme avec la ligne Échec au crime au ou avec les policiers de la MRC des Maskoutains au Saint-Hyacinthe, rue Dessaulles : Les policiers ont procédé à l arrestation d un adolescent âgé de 17 ans pour avoir proféré des menaces. Dans la matinée, un mandat d arrestation avait été lancé contre le jeune homme, qui fut finalement localisé peu avant 16 h. C est en attendant son transfert vers un lieu de garde qu il aurait proféré des menaces à l endroit de deux représentants de la loi. Il a été libéré de cette présente infraction, mais conduit dans un centre d hébergement. Il pourrait se voir émettre ultérieurement une sommation à comparaître. Jeudi 7 novembre : Saint-Hyacinthe, rue Saint-Antoine et avenue Robert : Les policiers ont procédé à l arrestation d un homme âgé de 25 ans, qui a conduit son véhicule alors que ses capacités auraient été affaiblies par l alcool. Peu après 4 h, les policiers ont intercepté un véhicule, à la suite d une infraction au Code de la sécurité routière. En interpellant le conducteur, ils ont détecté, entre autres, une odeur d alcool. Un ordre de fournir un échantillon d haleine lui a été donné, mais celui-ci a refusé de s y soumettre. Il a été mis en état d arrestation et c est à ce moment qu il aurait résisté physiquement aux policiers. Il a été amené au poste de police et a été libéré par la suite par le biais d une citation à comparaître. Son permis de conduire a été suspendu pour 90 jours et son véhicule a été saisi pour 30 jours. Saint-Liboire, autoroute 20 Est, km 147 : Peu après 20 h, à la suite d un appel reçu du public, les policiers ont localisé un individu qui marchait à pied dans la bretelle d entrée de l autoroute 20 et qui semblait fortement intoxiqué par l alcool. Refusant de s identifier, les
3 policiers ont procédé à son arrestation et c est pendant son transport au poste de police qu il aurait commis des méfaits à l intérieur du véhicule de patrouille. Il a été détenu puis a, par la suite, été libéré, mais pourrait se voir émettre ultérieurement une sommation à comparaître. Il a également reçu un constat d infraction de 147 $ pour avoir troublé la paix en étant ivre sur la voie publique. Saint-Liboire, autoroute 20 Est, km 145 : Les policiers ont procédé à l arrestation de quatre personnes, soit deux hommes et deux femmes, âgés de 18 à 42 ans, pour vol et recel. Peu après 21 h 30, les policiers qui étaient en patrouille ont procédé à l interception d un véhicule légèrement endommagé, qui avait attiré leur attention quelques minutes plus tôt, alors qu il était dans le stationnement d un commerce de restauration rapide de Sainte-Hélène-de-Bagot. En interpellant le conducteur, les policiers ont observé à l intérieur de l habitacle des vêtements qui possédaient toujours un dispositif antivol individuel attaché à ceux-ci. Les policiers ont procédé à l arrestation de trois des quatre occupants, puisque l un d eux avait pris la fuite lors de l intervention. Un peu plus d une heure après les faits, ils ont procédé à son arrestation, à la suite d un appel reçu du public. Les suspects ont été amenés au poste de police pour y être interrogés par les enquêteurs. Le véhicule ainsi que son contenu ont été saisis, ce qui a permis la récupération de divers objets, tels que des manteaux, du parfum ainsi que plusieurs cellulaires qui proviendraient de vols commis dans la région des Bois-Francs. Les quatre suspects ont été détenus jusqu à leur comparution au palais de justice de Saint-Hyacinthe. Ils font face à des accusations de vol et de recel. Vendredi 8 novembre : Saint-Hyacinthe, rue des Cascades et avenue Bourdages Nord : Les policiers ont procédé à l arrestation d un homme âgé de 26 ans, qui a contrevenu à ses conditions de remise en liberté. Peu après 22 h, à la suite d un appel reçu du public, les policiers ont intercepté un véhicule sur la rue des Cascades. En vérifiant l identité du passager avant, les policiers ont constaté que celui-ci ne respectait pas une de ses conditions de remise en liberté, soit l obligation d être à son domicile entre 21 h et 6 h. Il a été arrêté et amené au poste de police, où il a été détenu jusqu à sa comparution au palais de justice de Saint-Hyacinthe. Il fait face à des accusations de bris d engagement. Saint-Hyacinthe, avenue Pratte : Peu après 17 h 30, un homme portant une cagoule et armé d un objet contondant s est présenté dans un dépanneur et aurait sommé la commis de lui remettre l argent ainsi que des cigarettes. Il aurait pris la fuite sans s être emparé de quoi que ce soit. Personne n a été blessé. Une description sommaire de l individu a été transmise aux policiers et un peu plus d une heure après, le suspect, un jeune homme âgé de 15 ans, a été appréhendé non loin des lieux de l évènement. Il a été arrêté et amené au poste de police pour
4 être interrogé par les enquêteurs. Il a été détenu jusqu à sa comparution au palais de justice de Saint-Hyacinthe. Il fait face à des accusations de vol qualifié, de possession d arme et de bris de probation. Samedi 9 novembre : Saint-Hyacinthe, rue Saint-Antoine: Les policiers ont procédé à l arrestation d un homme âgé de 37 ans pour bris de probation et, en vertu de la réglementation municipale, pour avoir troublé la paix en étant ivre sur la voie publique. Vers 17 h, alors que les policiers étaient en patrouille sur la rue Saint-Antoine, ils ont observé un homme qui marchait sur le trottoir et qui avait des pertes d équilibre. Lorsque les policiers l ont interpellé, ils ont constaté immédiatement qu il était intoxiqué par l alcool. En effectuant des vérifications, ils ont obtenu l information que l individu ne pouvait consommer de boissons alcoolisées. Il a été arrêté puis libéré, mais il pourrait se voir émettre ultérieurement une sommation à comparaître. Il a également reçu un constat d infraction de 147 $. Saint-Simon, 3e Rang Est : Pendant l absence du propriétaire, une introduction par effraction est survenue dans un bâtiment de ferme servant d entrepôt pour différents véhicules durant la saison hivernale. Un bateau noir et blanc de marque Chaparral, de 27 pieds et de l année 2008 ainsi qu une remorque noire et grise auraient été volés. Toute personne détenant de l information concernant cet évènement peut communiquer de façon anonyme avec la ligne Échec au crime au ou avec les policiers de la MRC des Maskoutains au Saint-Dominique, rue Principale : Les policiers ont procédé à l arrestation d un homme âgé de 20 ans, qui a conduit un véhicule alors que son taux d alcoolémie aurait été supérieur à la limite prescrite par la loi. Vers 3 h 30, alors que les policiers étaient en patrouille, ils ont intercepté un véhicule dont le conducteur avait une conduite erratique. En l interpellant, ils ont observé, entre autres, qu il dégageait une odeur d alcool. Il a été arrêté et amené au poste pour la passation des tests. Il a été libéré par la suite par le biais d une citation à comparaître. Son permis de conduire a été suspendu pour 90 jours et son véhicule a été remisé. Un constat d infraction de 451 $ lui a été signifié pour ne pas avoir respecté la condition zéro alcool de son permis de conduire. Dimanche 10 novembre : Saint-Hyacinthe, avenue Bourdages Sud : Les policiers ont procédé à l arrestation d un homme âgé de 21 ans pour agression armée. Peu après minuit, les policiers ont été appelés à se rendre dans un immeuble à appartements pour une chicane entre voisins. Sur les lieux, les policiers ont constaté qu une dispute verbale à propos du bruit aurait été à l origine de
5 l altercation. Un individu s en serait pris physiquement à l endroit de la victime, tout en lui aspergeant au visage un répulsif en aérosol s apparentant à du poivre de cayenne. L individu a été arrêté et amené au poste de police. Il a été détenu jusqu à sa comparution au palais de justice de Saint-Hyacinthe. Il fait face à des accusations de voies de fait armées, de port d arme dans un dessein dangereux, de voies de fait et de bris de probation. Quant à la victime, un homme âgé de 24 ans, il a été conduit au centre hospitalier Honoré-Mercier pour soigner des blessures qui seraient mineures. (Volet sécurité routière) Saint-Pie, route 235 : Peu après 6 h 30, lors d une opération cinémomètre, les policiers ont capté un véhicule qui circulait à plus de 150 km/h dans une zone réglementée à 90 km/h. La conductrice, une dame âgée de 38 ans, circulait sur la route 235 en direction nord, lorsqu elle fut captée par les policiers. Elle a reçu un constat d infraction de $ assorti de 14 points d inaptitude. De plus, son permis a été suspendu pour 7 jours, en plus de voir son véhicule être remorqué. Vendredi 8 novembre : Sainte-Madeleine, route 116 et grand Rang : Peu avant 17 h, une collision routière est survenue entre deux véhicules sur la route 116. Un premier automobiliste, un homme âgé de 19 ans circulait sur le grand Rang en direction sud et, après avoir effectué son arrêt obligatoire à l intersection de la route 116, il aurait poursuivi son chemin. C est en voulant s engager sur la route 116 en direction est qu il n aurait pas cédé le passage à un automobiliste âgé de 18 ans, qui y circulait déjà. C est à ce moment que ce serait produit la collision. Le conducteur du premier véhicule a été conduit au centre hospitalier Honoré-Mercier pour y soigner des blessures qui seraient mineures. Quant au second impliqué, il n aurait pas subi de blessures. Dimanche 10 novembre : Saint-Liboire, rang Saint-Édouard : Peu avant midi, lors d une opération cinémomètre, les policiers ont capté un véhicule qui circulait à plus de 130 km/h dans une zone où la vitesse permise est de 80 km/h. Le conducteur, un homme âgé de 24 ans, a reçu un constat d infraction de 731 $ assorti de 10 points d inaptitude. Son permis a été suspendu pour 7 jours. Également, un constat d infraction de 476 $ lui a été signifié, car il ne détenait aucune assurance responsabilité pour le véhicule.
6 Lundi 11 novembre : Saint-Liboire, rang Saint-Georges : Peu après 21 h, les policiers ont été appelés pour un automobiliste ayant fait une sortie de route. Ce dernier, un homme âgé de 44 ans, circulait sur le rang Saint-Georges, en direction nord. Pour une raison inconnue, il aurait perdu la maîtrise de son véhicule, traversé la voie inverse et effectué un capotage pour terminer sa trajectoire dans le fossé. Le conducteur aurait réussi à sortir lui-même de l habitacle avant d aller demander de l aide dans une résidence située à proximité. Ayant subi des blessures, il a été transporté au centre hospitalier Honoré-Mercier, mais on ne craint pas pour sa vie. Si vous détenez de l information au sujet d un crime qui a été commis, nous vous invitons à signaler ces informations à la ligne sans frais Échec au crime, au ou sur le site Internet Votre appel anonyme ne sera jamais retracé ni enregistré. Vous n aurez pas à vous identifier ni à témoigner. Appelez sans tarder Agente Magali Lagrandeur Coordonnatrice et responsable des relations avec la communauté MRC des Maskoutains Bureau : , poste 110
Tout connaître. sur l assurance. automobile
Tout connaître sur l assurance automobile Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2011 Dépôt légal Bibliothèque et Archives Canada, 2011 Table des matières Acheter une assurance automobile
Plus en détailTRANSFERT DU CHU SAINTE-JUSTINE À L HÔPITAL MAISONNEUVE- ROSEMONT
TRANSFERT DU CHU SAINTE-JUSTINE À L HÔPITAL MAISONNEUVE- ROSEMONT Guide à l intention des parents Pour vous, pour la vie Bienvenue à l unité néonatale de l Hôpital Maisonneuve-Rosemont Dans les prochains
Plus en détailImportant. Obtenir un permis, c est sérieux!
Édition 2007 Important Pour bien vous préparer et réussir vos examens de conduite théorique et pratique voici ce que la Société de l assurance automobile du Québec vous recommande : étudiez les manuels
Plus en détailAbords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement?
1 Concerne : Abords d école limitation 30Km/h Gilet rétro réfléchissant Camions Nouvelles cartes de stationnement - Motards Abords d école : limitation à 30km/h à certaines heures seulement? Arrêté Royal
Plus en détailRÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DE GESTION DES DÉCHETS DE LA RÉGION MASKOUTAINE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE TENUE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION AU SIÈGE SOCIAL DE LA RÉGIE, SITUÉ AU
Plus en détailGRANDS EXCÈS DE VITESSE : DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES
GRANDS EXCÈS DE VITESSE : DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES DES SANCTIONS PLUS SÉVÈRES POUR VITESSE EXCESSIVE Chaque année, sur les routes du Québec, la vitesse tue environ 175 personnes et en blesse près de
Plus en détailMORPHO CRIMINAL JUSTICE SUITE
MORPHO CRIMINAL JUSTICE SUITE UNE GAMME COMPLÈTE DÉDIÉE AUX MISSIONS DE LA POLICE JUDICIAIRE 2 1 3 Morpho offre aux forces de l ordre une gamme complète de produits pour les assister dans les recherches
Plus en détailSECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité. Sachez où aller et quoi faire si vous êtes victime de mauvais traitements. Un guide pour les aînés
SECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité Sachez où aller et quoi faire si vous êtes victime de mauvais traitements Un guide pour les aînés 43 SECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité Les violences
Plus en détailGuide d accompagnement à l intention des entreprises désirant obtenir ou renouveler une autorisation pour contracter/souscontracter avec un organisme
Guide d accompagnement à l intention des entreprises désirant obtenir ou renouveler une autorisation pour contracter/souscontracter avec un organisme public Juin 2015 1 INTRODUCTION... 4 À QUI S ADRESSE
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailConditions générales de locationa
Conditions générales de locationa Les présentes conditions générales s appliquent pour tous les contrats d hébergement de vacances via Vacasol International A/S (définis comme Vacasol). Vacasol organise
Plus en détailLE PÔLE DE PRÉVENTION DE LA DÉPENDANCE VOUS INFORME. Sécurité au domicile. En partenariat avec le commissariat d Argenteuil
01 39 12 36 50 www.maisons-repas-services.fr 01 34 10 30 30 www.bastide-argenteuil.com 01 39 12 11 10 www.transportsadaptesfranciliens.fr LE PÔLE DE PRÉVENTION DE LA DÉPENDANCE VOUS INFORME Sécurité au
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 1er février 2010. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 1er jour du
Plus en détailMa première assurance auto. Je suis en contrôle!
Ma première assurance auto Je suis en contrôle! L assurance auto, c est obligatoire! Obligatoire L assurance auto sert d abord à couvrir les dommages que tu pourrais causer aux autres. Ça s appelle la
Plus en détailCONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA
CONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA QUELLES SONT LES CONDITIONS POUR POUVOIR CONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA? Vous devez être âgé d au moins 16 ans et être détenteur d un permis de conduire valide. Il y a
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS
MUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS CONTRAT D ENTRETIEN DES CHEMINS D HIVER DE LA MUNICIPALITÉ DE ST-ETIENNE-DE-BEAUHARNOIS POUR LES SAISONS : 2013-2014; 2014-2015; 2015-2016 ONT COMPARU EN CE JOUR
Plus en détailC est quoi l intimidation?
C est quoi l intimidation? Définition de l intimidation (Olweus, 1996) : «Un élève est intimidé ou victimisé lorsqu il est exposé de façon répétée et soutenue à des gestes négatifs de la part d un ou de
Plus en détailAssurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec.
Assurer, de concert avec nos partenaires, la sécurité publique au Québec. Pour réaliser sa mission, le Ministère intervient dans les secteurs d activité suivants : les services de prévention et de lutte
Plus en détailAPRES TOUT ACTE DE MALTRAITANCE. 3. Elaboration des recommandations de pratique. 4. Diffusion au personnel des recommandations.
PROCESSUS D ASSURANCE QUALITE MIS EN ŒUVRE APRES TOUT ACTE DE MALTRAITANCE 1. Identification des circonstances déclenchantes de l acte de maltraitance. 2. Définition des objectifs correctifs. 3. Elaboration
Plus en détailLes cas problématiques de l évaluation de la capacité à conduire Christine Dupuis et Jamie Dow NMEDA Canada, Québec 16 septembre 2010 23 septembre 2010 Société de l'assurance automobile du Québec, 2010
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE DANS LES COMMERCES DE MENDE
COMMUNICATION DOSSIER DE PRESSE LA PREVENTION DES CAMBRIOLAGES DANS LES COMMERCES DE MENDE LUNDI 14 AVRIL 2014 A 15 H 30 En présence de : Guillaume LAMBERT, préfet de la Lozère, Commissaire Christophe
Plus en détailDu 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015
Place Vignioboul Mon Pass Loisirs Du 1 er juillet 2014 au 30 juin 2015 Prénom : / Nom : Ma date de naissance : / / Téléphone (domicile) : / Mon portable : / Mon mail : / Cocher 1 possibilité : (OBLIGATOIRE)
Plus en détailLa sécurité routière en France Bilan de l année 2007
La sécurité routière en France Bilan de l année 2007 Hôtel de Roquelaure 18 juin 2008 Jean CHAPELON Secrétaire général de l Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) La sécurité
Plus en détailUn projet électrisant de Communauto Éléments clés pour s approprier la Nissan LEAF
Un projet électrisant de Communauto Éléments clés pour s approprier la Nissan LEAF alimenté par SOMMAIRE 1. Le projet 2. La Nissan LEAF 3. Les bornes de recharge 4. Conduire la LEAF 5. Recharger la LEAF
Plus en détailDéclaration d opérations douteuses
Centre d analyse des opérations Financial Transactions and et déclarations financières du Canada Reports Analysis Centre of Canada Déclaration d opérations douteuses Si vous avez les moyens techniques
Plus en détailExercices Objectifs Points obtenus
Français I LE FAIT DIVERS 8P Exercices Objectifs Points obtenus Seuil de réussite LA STRUCTURE D UN FAIT DIVERS Connaître les divers éléments qui constituent un fait divers /17 /12 1 Différencier un titre
Plus en détail2004 2014 : un risque a chassé l autre
2004 2014 : un risque a chassé l autre En 10 ans, le profil des conducteurs français a évolué, leur rapport à la conduite aussi. Pour autant le poids des bons et mauvais conducteurs est resté stable, de
Plus en détailMémoire sur l industrie du taxi
Mémoire sur l industrie du taxi Présenté à la : Commission permanente du conseil d agglomération sur l environnement, le transport et les infrastructures et Commission permanente du conseil municipal sur
Plus en détailGuide du membre. Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478).
Guide du membre POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478). Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) Pour communiquer avec nous : Assistance routière Canadian Tire
Plus en détailGUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO. 7 e édition
GUIDE DE SÉCURITÉ À VÉLO 7 e édition AVANT DE PARTIR UN VÉLO EN ORDRE c est important A Vérifiez la pression des pneus B Vérifiez si la chaîne saute C Vérifiez l état des freins D Vérifiez l équipement
Plus en détailOrientations. gouvernementales. en matière. d agression. sexuelle. Plan d action
Orientations gouvernementales en matière d agression sexuelle Plan d action Édition produite par : La Direction des communications du ministère de la Santé et des Services sociaux Pour obtenir d autres
Plus en détailREGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE
REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent
Plus en détailPER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:
Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
Plus en détailPRÉVENTIONS SÉNIORS POUR VOTRE SÉCURITÉ, AYEZ LES BONS RÉFLEXES!!
PRÉVENTIONS SÉNIORS POUR VOTRE SÉCURITÉ, AYEZ LES BONS RÉFLEXES!! sommaire A votre domicile Des gestes simples se prémunir des cambriolages en cas d'absence prolongée que faire? Vous avez été victime d'un
Plus en détailPNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES UN VÉHICULE LOURD?... 7 CONDUCTEUR?... 8 DE CONDUIRE DE LA CLASSE 1, 2 OU 3?...10
TABLE DES MATIÈRES 1. INTRODUCTION............................ 2 2. QUELQUES DÉFINITIONS..................... 3 3. RÉPONDEZ-VOUS AUX EXIGENCES DE BASE?.... 5 4. POUR ACQUÉRIR DES CONNAISSANCES.........
Plus en détailViolence au travail Un organisme national
Violence au travail Un organisme national Violence au travail : prévention, protocoles et sanctions Politique La Société s engage à offrir un milieu de travail sécuritaire. Elle reconnaît que la violence
Plus en détail2.2.5 LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC
2.2.5 LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC 139 LA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC La Société de l assurance automobile du Québec «a pour mission d assurer et de protéger les personnes
Plus en détailLE PIRE DES DANGERS C EST D IGNORER QU ON EST EN DANGER
LE PIRE DES DANGERS C EST D IGNORER QU ON EST EN DANGER Romain Girard Vice-président exécutif Congrès Camping Québec 14 avril 2007 10 ans à la direction d une entreprise de transport par autobus 11 ans
Plus en détailPROCÉDURE LIÉE AU DÉPLACEMENT
PROCÉDURE LIÉE AU DÉPLACEMENT Les termes et expressions utilisées dans la présente procédure liée au déplacement ont le sens qui leur est attribué dans les Conditions de car2go. I. PRÉSENTER UNE DEMANDE
Plus en détailQuelle qualité de l air au volant? Premiers éléments de réponse en Ile-de-France
Quelle qualité de l air au volant? ---------------------------- Les automobilistes sont nettement plus exposés à la pollution atmosphérique que les piétons, même à proximité des grands axes. Tel est le
Plus en détailCANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
Plus en détailPrésentation partenariat COOP - LBPAI
Présentation partenariat COOP - LBPAI La COOP et La Banque Postale Assurances IARD, filiale de La Banque Postale spécialiste des Assurances de Dommages (Assurance Auto, Habitation et Protection Juridique),
Plus en détailRésumé non technique. Tableaux d estimation
Résumé non technique Tableaux d estimation 4 Chapitre 1 Introduction 5 E n application de la directive européenne 2002/49/CE, et de ses retranscriptions en droit français (décret 2006-361 du 24 mars 2006
Plus en détail1 - Ne pas interdire le stationnement sur la chaussée. C'est la meilleure solution.
Protection des trottoirs contre le stationnement Jacques ROBIN Deux solutions qui peuvent être complémentaires : 1 - Ne pas interdire le stationnement sur la chaussée. C'est la meilleure solution. 2 -
Plus en détailRAPPORT D'ENQUÊTE DPI4063250 RAP0319223 RAPPORT D ENQUÊTE. Direction régionale de Montréal 3
EN003584 RAPPORT D ENQUÊTE Direction régionale de Montréal 3 Accident mortel survenu à une personne le 15 octobre 2005 sur le site du Stationnement Idéal inc. au 1225, rue Metcalfe à Montréal Nicole Dionne,
Plus en détailServices Aux Victimes
Services Aux Victimes I n i t i a t i v e s Plan de sécurité personnel Directives à l intention des personnes victimes de relations abusives Plan de sécurité personnel Qu est-ce qu un plan de sécurité?
Plus en détailPartir en toute. assurance PARTOUT DANS LE MONDE
Partir en toute assurance PARTOUT DANS LE MONDE L information contenue dans ce document l est à titre indicatif et n engage en rien la responsabilité de la Société de l assurance automobile du Québec.
Plus en détailVOTRE MUNICIPALITE ET LA POLICE NATIONALE SE MOBILISENT POUR VOTRE SECURITE ENSEMBLE LUTTONS CONTRE LES VOLS
VOTRE MUNICIPALITE ET LA POLICE NATIONALE SE MOBILISENT POUR VOTRE SECURITE ENSEMBLE LUTTONS CONTRE LES VOLS La prévention C est l affaire de tous La protection du voisinage c'est l'ensemble des moyens
Plus en détail(Ordonnance n 109/08) Efficace le 1 septembre, 2008 CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT
OBJECTIF CODE DE DÉONTOLOGIE VISANT LES TRANSACTIONS D ACHAT DIRECT Le Code de déontologie («Code») établit les normes minimales que les intermédiaires en gaz naturel doivent respecter lorsqu ils achètent,
Plus en détailHARCÈLEMENT CRIMINEL. Poursuivre quelqu un, ce n est pas l aimer!
HARCÈLEMENT CRIMINEL Poursuivre quelqu un, ce n est pas l aimer! Qu est-ce que c est? Le harcèlement criminel est un crime. Généralement, il s agit d une conduite répétée durant une période de temps qui
Plus en détailPARIS, le 20 Juin 2000 LE MINISTRE DE L INTERIEUR MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS
DIRECTION DE LA PROGRAMMATION, DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES PARIS, le 20 Juin 2000 SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES BUREAU DE LA COMPTABILITE CENTRALE ET DE L'ORGANISATION FINANCIERE
Plus en détailFORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Plus en détailTREVES VII VERS UNE SIXIEME DIRECTIVE ASSURANCE AUTOMOBILE. Une réglementation pour les remorques
TREVES VII VERS UNE SIXIEME DIRECTIVE ASSURANCE AUTOMOBILE Une réglementation pour les remorques Convient-il d envisager l adoption de dispositions particulières traitant des remorques dans le cadre d
Plus en détailDonnées générales à propos de l Estonie
Données générales à propos de l Estonie Nom complet: République d Estonie Surface: 45,227 km² Capitale: Tallinn Autres grandes villes: Tartu, Narva et Pärnu Division régionale: il y a 15 comtés, 33 villes
Plus en détailCIRCUIT DE LA CHATRE
CIRCUIT DE LA CHATRE L association CastelRacing Team est heureuse de vous proposer une sortie circuit à La CHATRE (à 35 km au sud de Châteauroux) le dimanche 27 février 2011. Cette journée est ouverte
Plus en détailEXPRIMEZ-VOUS LORS DU CHOIX DE VOS PNEUS : EXIGEZ DES PNEUS SÛRS, ÉNERGÉTIQUEMENT EFFICACES ET SILENCIEUX! WWW.ETIQUETTE-PNEUS.CH
EXPRIMEZ-VOUS LORS DU CHOIX DE VOS PNEUS : EXIGEZ DES PNEUS SÛRS, ÉNERGÉTIQUEMENT EFFICACES ET SILENCIEUX! POUR DE MEILLEURS PNEUS SUR LES ROUTES SUISSES S exprimer lors du choix des pneus? Donner son
Plus en détailBILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS
DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS C-4052 DOSSIER STATISTIQUE BILAN 2001 DES TAXIS, DES AUTOBUS ET DES CAMIONS ET TRACTEURS ROUTIERS Service des
Plus en détailAIDE-MÉMOIRE COMPLÉMENT D INFORMATION
AIDE-MÉMOIRE COMPLÉMENT D INFORMATION Identifiez vos besoins et votre capacité financière En tant qu acheteur, vous devez vous assurer que le véhicule correspond vraiment à vos besoins et à votre capacité
Plus en détailSystème appel malade sur
Système appel malade sur Description du système ALCAD Appel Malade est un système de communication et de gestion du service infirmerie qui utilise la technologie IP et qui fonctionne non seulement en réseau
Plus en détailBilan des réalisations
Bilan des réalisations LES MANDATS, POUVOIRS ET INITIATIVES Mars 1978 Importante révision du régime d indemnisation; la Loi sur l assurance automobile sanctionnée régissait : h l indemnisation des victimes
Plus en détail> Mettre une croix dans les cases correspondantes Répondre aux deux consignes
La signalisation /20 > Mettre une croix dans les cases correspondantes Répondre aux deux consignes A / Accès interdit aux cyclistes... B / Débouché de cyclistes venant de gauche ou de droite... C / Piste
Plus en détailRèglementation municipale en matière d alarmes
Règlementation municipale en matière d alarmes ARTICLE 1 DÉFINITIONS Pour l interprétation du présent règlement, à moins que le contexte ne s y oppose, les mots et expressions suivants signifient et ce,
Plus en détailProgramme d assurance
Programme d assurance Assurance individuelle Responsabilité civile automobile Offert par l assureur : La Compagnie d assurances Elite 630, boul. René-Lévesque Ouest Bureau 900, Montréal (Québec) H3B 1S6
Plus en détailRéduction d impôts pour l achat d un véhicule électrique
L UNION FAIT LA FORCE Réduction d impôts pour l achat d un véhicule électrique et/ou pour l installation d une borne de rechargement Revenus 2010 et 2011 (exercices d imposition 2011 et 2012) Mesures applicables
Plus en détail2. LES TYPES DE DISTRACTION 3. PERCEPTION DU RISQUE 4. ACTIONS ET CONCLUSION
1. QUE DIT LA LOI? 2. LES TYPES DE DISTRACTION 3. PERCEPTION DU RISQUE 4. ACTIONS ET CONCLUSION 2 0 : Petite définition: La distraction suppose un détournement de l attention accordée à la conduite, parce
Plus en détailResponsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise. Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire.
Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire Sensibilisation Responsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise ou du délégataire 1N 2N Sommaire 1- La réglementation 1-1- La responsabilité
Plus en détailC14 : L assurance automobile, 1 re partie Québec
Spécimen de questionnaire d examen C14 : L assurance automobile, 1 re partie Québec IMPORTANT : Vous disposez de 3 heures pour passer cet examen. Total : 200 points Lorsque vous quittez la salle d examen,
Plus en détailDirectives sur la publicité de TF1 Fenêtre publicitaire en Suisse
Directives sur la publicité de TF1 Fenêtre publicitaire en Suisse Ringier Romandie Service TV commercialise en exclusivité la fenêtre publicitaire en Suisse pour la chaîne de TV TF1. Les Conditions commerciales
Plus en détailNous vous souhaitons un agréable séjour sur nos quais. L équipe du Port d escale. Page 2 of 25
Par sa proximité avec le Centre-ville et par la qualité de ses services et de ses installations, le Port d escale est l endroit par excellence pour profiter de Montréal. Vous découvrirez à la lecture de
Plus en détailConvention. Assurance Protection Juridique de Generali Belgium SA
Convention La durée du contrat est fixée aux conditions particulières. Elle ne peut excéder un an. A chaque échéance annuelle, le contrat est reconduit tacitement pour des périodes consécutives d un an.
Plus en détailDictée : le son [ a ]
Français Dictée : le son [ a ] son 1 1- Les mots et les fiches élèves. 1. un ami 2. une carapace 3. un lapin 4. mardi 5. samedi 6. nager 7. la classe 8. un cartable 9. avec 2- La dictée du jeudi. Samedi,
Plus en détailAnduze, tour des Cévennes
Anduze, tour des Cévennes 240,1 kilomètres; 4 heures, 2 minutes 0 10 20 30 40 Page 1 09:00 0,0 1 Départ de Anduze sur D907 [Plan de Brie] (ouest) pendant 3,2 09:04 3,2 Prendre D982 à DROITE (sud) pendant
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailMonsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ SAINTE-FÉLICITÉ Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le 1 er octobre 2012 à 19h00 à la salle Alphonse Simard
Plus en détailOUTILS DE SENSIBILISATION : PIÉTON / CYCLISTE / AUTOMOBILISTE / CYCLOMOTEUR
OUTILS DE SENSIBILISATION : PIÉTON / CYCLISTE / AUTOMOBILISTE / CYCLOMOTEUR Piétons Les causes possibles d'accidents impliquant des piétons et des véhicules sont bien connues. La négligence, l'inattention
Plus en détailFacilitez vos démarches,
Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Permis de conduire : comment l obtenir? Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil
Plus en détailSECTION 3. La prévention de la fraude. Il existe plus de 50 types de fraude sachez vous protéger. Un guide pour les aînés
SECTION 3. La prévention de la fraude Il existe plus de 50 types de fraude sachez vous protéger Un guide pour les aînés 19 SECTION 3. La prévention de la fraude L exploitation financière d une personne
Plus en détailLe vol à l étalage 1
Le vol à l étalage 1 Le vol à l étalage, c est du vol tout court Définition ; Le vol consiste à prendre sans en avoir la permission quelque chose, si petit que soit-il, qui appartient à autrui, à un magasin
Plus en détailGESTION DE RISQUES Août 2007
GESTION DE RISQUES Août 2007 Qu est-ce qu un risque? Toute incertitude au sujet d un événement qui menace des éléments d actif Quels sont nos éléments d actif? Les gens : conseils d administration, employés,
Plus en détailSURVEILLANCE ÉLECTRONIQUE
Strasbourg, 21 juin 2012 pc-cp\docs 2012\pc-cp (2012) 7 f rév PC-CP (2012) 7 rév COMITÉ EUROPÉEN POUR LES PROBLÈMES CRIMINELS (CDPC) Conseil de coopération pénologique (PC-CP) CHAMP D APPLICATION ET DÉFINITIONS
Plus en détailCONSEILS ET RECOMMANDATIONS
CONSEILS ET RECOMMANDATIONS POUR LA PRÉVENTION ET LA SÉCURITÉ DES SENIORS VILLE DE L ISLE-ADAM Page 1 Conseils pratiques de prudence Prudence contre les cambriolages Protégez vos fenêtres et vos ouvertures
Plus en détailLa responsabilitié civile... vous connaissez?
Fiche d activité FA La responsabilitié civile... vous connaissez? Lorsqu on parle d assurance habitation, le feu et le vol sont les deux sortes de sinistres qui viennent d abord à l esprit. Mais il y en
Plus en détailAvant de modifier son auto, mieux vaut connaître les modifications et celles qui sont
Avant de modifier son auto, mieux vaut connaître les modifications et celles qui sont Un véhicule de promenade peut être modifié sur le plan esthétique ou pour améliorer sa performance. La Société de l
Plus en détailMÉMOIRE L ORGANISATION DU TRANSPORT COLLECTIF DANS LA MRC DE L ASSOMPTION
MÉMOIRE L ORGANISATION DU TRANSPORT COLLECTIF DANS LA MRC DE L ASSOMPTION PRÉSENTÉ DANS LE CADRE DU PROJET PLAN D AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT MÉTROPOLITAIN PMAD 13 OCTOBRE 2011 1 INTRODUCTION La communauté
Plus en détailFormule Utilisateur régulier Tarif horaire Tarif au km 10 $/mois 3,95 $/h 39 /km
Règlement visant les adhérents au forfait Écologique 2014-2015 Introduction Bienvenue dans la communauté d autopartage de VRTUCAR. Le présent règlement est établi dans l intérêt de Virtue Transportation
Plus en détailInformation au patient
Information au patient Hôpital de jour médico-chirurgical Je vais subir une intervention chirurgicale en hôpital de jour, cela signifie que l intervention et le retour à domicile s effectueront le même
Plus en détailLe présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière.
Le présent bilan a été préparé par la Direction des études et des stratégies en sécurité routière à la Vice-présidence à la sécurité routière. Vice-présidente : Directrice : Coordonnateur et rédacteur
Plus en détail1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION pour le règlement numéro #491-14 modifiant le règlement d urbanisme de la municipalité de Saint-Simon
Plus en détailLivret de sécurité dans l'exercice ambulatoire de la profession infirmière
Livret de sécurité dans l'exercice ambulatoire de la profession infirmière 1 Préambule : La sécurité de l exercice ambulatoire de la profession d infirmière au service de la population est un domaine d
Plus en détailDécision du Défenseur des droits MDE-MSP-2014-185
Décision du Défenseur des droits MDE-MSP-2014-185 RESUMÉ ANONYMISÉ DE LA DÉCISION Décision relative à une Recommandation Domaines de compétence de l Institution : Défense des droits de l'enfant, Droits
Plus en détailChapitre 4. 4.1 La structure de la police 4.2 Les dispositions générales 4.3 L analyse des formules et garanties
Chapitre 4 4.1 La structure de la police 4.2 Les dispositions générales 4.3 L analyse des formules et garanties 4.1 La structure de la police Les dispositions selon le Code civil du Québec L assurance
Plus en détailRESTRICTIONS PUBLICITAIRES M6 ET W9 FENÊTRE PUBLICITAIRE SUISSE
RESTRICTIONS PUBLICITAIRES M6 ET W9 FENÊTRE PUBLICITAIRE SUISSE Goldbach Media est tenu de respecter les restrictions publicitaires françaises. M6 Publicité se réserve le droit de refuser des spots ou
Plus en détailMémoire relatif au document de consultation - La sécurité routière au Québec : un défi collectif
Mémoire relatif au document de consultation - La sécurité routière au Québec : un défi collectif Présenté au : Ministre des Transports du Québec Janvier 2000 La sécurité routière au Québec : un défi collectif
Plus en détailSOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL
SOMMAIRE DU RAPPORT ANNUEL 2013 DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL Avertissement : LE PRÉSENT DOCUMENT CONSTITUE UN CONDENSÉ DU RAPPORT ANNUEL DU VÉRIFICATEUR GÉNÉRAL. VOUS ÊTES INVITÉ À CONSULTER LA VERSION INTÉGRALE
Plus en détailPOLICE MUNICIPALE RUE GEORGES CLEMENCEAU 06480 LA COLLE SUR LOUP TEL : 04.93.32.98.63 TEL / FAX : 04.93.32.10.64
POLICE MUNICIPALE RUE GEORGES CLEMENCEAU 06480 LA COLLE SUR LOUP TEL : 04.93.32.98.63 TEL / FAX : 04.93.32.10.64 SI VOUS NE VOULEZ PAS ÊTRE CAMBRIOLE VEILLEZ A NE PAS ÊTRE CAMBRIOLABLE! 1) DE BONNES PRECAUTIONS
Plus en détailLes territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation. Tramway : LIEU DE LA MANIFESTATION
Les territoires ruraux prennent leur avenir en main! Des campagnes innovantes au cœur de la métropolisation Dijon, les 26 et 27 novembre 2013 LIEU DE LA MANIFESTATION PALAIS DES CONGRES DE DIJON 3 boulevard
Plus en détail061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Plus en détailLA SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (S.A.A.Q.) DÉCISION
Y.D. c. Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) Commission d accès à l information du Québec Dossier : 09 03 82 Date : Le 20 octobre 2009 Commissaire : M e Jean Chartier 2009 QCCAI 226 Y D Demandeur
Plus en détail