FACTURE TÉLÉPÉAGE DUPONT JACQUES 12 RUE DE LA PAIX RUEIL-MALMAISON. Comprendre ma facture
|
|
- Gauthier Corbeil
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 FACTURE TÉLÉPÉAGE DUPONT JACQUES 2 RUE DE LA PAIX RUEIL-MALMAISON Comprendre ma facture
2 Informer, renseigner et satisfaire nos abonnés : notre priorité!
3 SOMMAIRE LA FACTURE LES RÉFÉRENCES DE VOTRE FACTURE 4 NOUS CONTACTER 4 L ADRESSE DE FACTURATION 4 VOS COORDONNÉES BANCAIRES 6 LES DONNÉES DE FACTURATION 6-8 ACOMPTE 8 RELEVÉ DES CONSOMMATIONS LES CONSOMMATIONS LIÉES À VOTRE ABONNEMENT 2-4
4 Pour gérer vos factures télépéage en toute facilité choisissez dès maintenant le format numérique! La facture électronique est un service sûr, gratuit et écologique, qui vous permet de consulter, télécharger et imprimer vos factures télépéage depuis votre Espace Abonnés, 24h/24 et 7j/7. Le plus : elles sont automatiquement conservées pendant 24 mois. Le jour de l émission de votre facture, vous recevez un vous informant de sa mise à disposition En quelques clics, vous accédez à votre Espace Abonnés et visualisez votre facture. Pour bénéficier de la facture électronique, rendez-vous dans votre Espace Abonnés, rubrique Formule & Badge et renoncez à la facture envoyée par voie postale proposée parmi les Services à la Carte. Retrouvez l explication de votre facture sur votre Espace Abonnés - 2
5 LA FACTURE > 3
6 Retrouvez l explication de votre facture sur votre Espace Abonnés - Page /2 Facture de mai 206 Facture n CE Emise le 0/06/206 Numéro Client : Référence Abonné : NOUS CONTACTER Par Internet Par courrier Service Clients VINCI Autoroutes CS Salon de Provence cedex Service Recouvrement VINCI Autoroutes 3558 Saint Martin de Crau cedex 2 DUPONT CLOMIS JACQUES GUY 2 RUE RUE DES LA TORCHES PAIX RUEIL-MALMAISON PARIS 3 Par téléphone (appel non surtaxé) 7 jours sur 7, 24h/24h Montant prélevé le 20 juin 206 Votre compte : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX FR Votre RUM : XXXXXXXXXXXXXXXXXXX ,90 4 Description Quantité Prix Unitaire HT Montant HT Tva Vos abonnements, options et autres frais Temps Libre Premium Frais de gestion Frais de gestion Garantie Panne Mécanique Pneumatique,67 0,66 0,70,67 0,66 0, Vos consommations Consommations péage 6,7 Non assujetti à TVA Répartition TVA TVA (code 0) TVA (code ) Base HT 0,70 8,49 Taux 0,00 20,00 TOTAL TTC Acompte prélevé (sous réseve d'encaissement) Rejet acompte NET A PAYER TTC Montant TVA 0,00,70 0,90 -,00,00 0,90 6 ICS : FR94ZZZ Autoroutes du Sud de la France - Compte bancaire n SOGEFRPP FR TVA sur encaissements Aucun escompte pour règlement anticipé. Pénalités de retard au taux de 8% l'an. Facture émise au nom et pour le compte de : N d'ordre Société ASF ESCOTA Numéro TVA Intra communautaire FR FR Montant HT 3,03 6,7 TVA 0,47,23 Montant TTC 3,50 7,40 Coordonnées des sociétés faisant l'objet d'une facturation pour compte sur VINCI Autoroutes est une marque commune des sociétés d'autoroutes du Groupe VINCI (ASF, COFIROUTE, ESCOTA). Les abonnements télépéage VINCI Autoroutes sont gérés par la société ASF. ASF : 2 rue Louis Blériot CS Rueil-Malmaison cedex Société anonyme au capital de ,56 euros RCS Nanterre APE 522Z id TVA FR
7 LA FACTURE LES RÉFÉRENCES DE VOTRE FACTURE Cette rubrique comprend toutes les informations relatives à votre facture : > Le mois de consommation > Le numéro de suivi de la facture > La date d émission de la facture > Le Numéro Client : identifiant à utiliser dans votre correspondance avec VINCI Autoroutes et nécessaire pour la connexion à votre Espace Abonnés télépéage sur 2 NOUS CONTACTER Cette rubrique regroupe les différents moyens de contact mis à votre disposition par VINCI Autoroutes : > Par Internet : pour gérer votre compte télépéage en toute autonomie 24/24h et 7j/7 grâce à votre Espace Abonnés disponible sur > Par courrier : pour contacter par écrit le Service Clients VINCI Autoroutes > Par téléphone : pour vous renseigner du lundi au samedi de 8 à 20h auprès des téléconseillers VINCI Autoroutes 3 L ADRESSE DE FACTURATION Cette adresse postale est votre adresse de facturation. Pour la mettre à jour, connectez-vous sur votre Espace Abonnés 5
8 Retrouvez l explication de votre facture sur votre Espace Abonnés - Page /2 Facture de mai 206 Facture n CE Emise le 0/06/206 Numéro Client : Référence Abonné : NOUS CONTACTER Par Internet Par courrier Service Clients VINCI Autoroutes CS Salon de Provence cedex Service Recouvrement VINCI Autoroutes 3558 Saint Martin de Crau cedex 2 DUPONT CLOMIS JACQUES GUY 2 RUE RUE DES LA TORCHES PAIX RUEIL-MALMAISON PARIS 3 Par téléphone (appel non surtaxé) 7 jours sur 7, 24h/24h Montant prélevé le 20 juin 206 Votre compte : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX FR Votre RUM : XXXXXXXXXXXXXXXXXXX ,90 4 Description Quantité Prix Unitaire HT Montant HT Tva Vos abonnements, options et autres frais Temps Libre Premium Frais de gestion Frais de gestion Garantie Panne Mécanique Pneumatique,67 0,66 0,70,67 0,66 0, Vos consommations Consommations péage 6,7 Non assujetti à TVA Répartition TVA TVA (code 0) TVA (code ) Base HT 0,70 8,49 Taux 0,00 20,00 TOTAL TTC Acompte prélevé (sous réseve d'encaissement) Rejet acompte NET A PAYER TTC Montant TVA 0,00,70 0,90 -,00,00 0,90 6 ICS : FR94ZZZ Autoroutes du Sud de la France - Compte bancaire n SOGEFRPP FR TVA sur encaissements Aucun escompte pour règlement anticipé. Pénalités de retard au taux de 8% l'an. Facture émise au nom et pour le compte de : N d'ordre Société ASF ESCOTA Numéro TVA Intra communautaire FR FR Montant HT 3,03 6,7 TVA 0,47,23 Montant TTC 3,50 7,40 Coordonnées des sociétés faisant l'objet d'une facturation pour compte sur VINCI Autoroutes est une marque commune des sociétés d'autoroutes du Groupe VINCI (ASF, COFIROUTE, ESCOTA). Les abonnements télépéage VINCI Autoroutes sont gérés par la société ASF. ASF : 2 rue Louis Blériot CS Rueil-Malmaison cedex Société anonyme au capital de ,56 euros RCS Nanterre APE 522Z id TVA FR
9 LA FACTURE 4 VOS COORDONNÉES BANCAIRES Cette rubrique résume toutes les informations liées au prélèvement de votre facture : > La date de prélèvement > Le compte bancaire sur lequel le prélèvement de la facture est prévu (en cas de modification, pensez à mettre vos coordonnées bancaires à jour sur votre Espace Abonnés) > RUM : Référence Unique Mandat, votre identifiant associé aux prélèvements SEPA (Single Euro Payments Area) > le montant prélevé exprimé en TTC 5 LES DONNÉES DE FACTURATION IMPORTANT : vos factures et relevés des consommations sont à disposition dans votre Espace Abonnés sous un document unique au format pdf de plusieurs pages. Cette rubrique détaille les sommes facturées qui sont de 3 types : > Les frais de gestion : les frais de gestion par badge et par formule d abonnement (le nombre mentionné dans la colonne «Quantité» correspond au nombre de badge facturé) les frais de la facture envoyée par voie postale (s il y a lieu) > Les consommations sur autoroutes > Les consommations de parkings 7
10 Retrouvez l explication de votre facture sur votre Espace Abonnés - Page /2 Facture de mai 206 Facture n CE Emise le 0/06/206 Numéro Client : Référence Abonné : NOUS CONTACTER Par Internet Par courrier Service Clients VINCI Autoroutes CS Salon de Provence cedex Service Recouvrement VINCI Autoroutes 3558 Saint Martin de Crau cedex 2 DUPONT CLOMIS JACQUES GUY 2 RUE RUE DES LA TORCHES PAIX RUEIL-MALMAISON PARIS 3 Par téléphone (appel non surtaxé) 7 jours sur 7, 24h/24h Montant prélevé le 20 juin 206 Votre compte : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX FR Votre RUM : XXXXXXXXXXXXXXXXXXX ,90 4 Description Quantité Prix Unitaire HT Montant HT Tva Vos abonnements, options et autres frais Temps Libre Premium Frais de gestion Frais de gestion Garantie Panne Mécanique Pneumatique,67 0,66 0,70,67 0,66 0, Vos consommations Consommations péage 6,7 Non assujetti à TVA Répartition TVA TVA (code 0) TVA (code ) Base HT 0,70 8,49 Taux 0,00 20,00 TOTAL TTC Acompte prélevé (sous réseve d'encaissement) Rejet acompte NET A PAYER TTC Montant TVA 0,00,70 0,90 -,00,00 0,90 6 ICS : FR94ZZZ Autoroutes du Sud de la France - Compte bancaire n SOGEFRPP FR TVA sur encaissements Aucun escompte pour règlement anticipé. Pénalités de retard au taux de 8% l'an. Facture émise au nom et pour le compte de : N d'ordre Société ASF ESCOTA Numéro TVA Intra communautaire FR FR Montant HT 3,03 6,7 TVA 0,47,23 Montant TTC 3,50 7,40 Coordonnées des sociétés faisant l'objet d'une facturation pour compte sur VINCI Autoroutes est une marque commune des sociétés d'autoroutes du Groupe VINCI (ASF, COFIROUTE, ESCOTA). Les abonnements télépéage VINCI Autoroutes sont gérés par la société ASF. ASF : 2 rue Louis Blériot CS Rueil-Malmaison cedex Société anonyme au capital de ,56 euros RCS Nanterre APE 522Z id TVA FR
11 LA FACTURE 5 LES DONNÉES DE FACTURATION Les sommes mentionnées dans le er tableau sont exprimées en HT. La colonne TVA indique via un code le taux de TVA qui sera appliqué. Le code correspond à une TVA de 20 %. L application de la TVA se fait dans le 2 ème tableau. Dans l exemple ci-contre, le montant TTC qui correspond au montant prélevé est de BON À SAVOIR : les sommes détaillées dans la facture sont en HT. Les totaux et sous-totaux du relevé des consommations sont en TTC. 6 ACOMPTE L acompte correspond à une avance sur vos prochaines consommations et permet de garantir la validité de votre IBAN. C est également la garantie que vos prochains prélèvements se dérouleront correctement. Ainsi, vous évitez d éventuels rejets de prélèvement et des frais supplémentaires de la part de votre banque. Sous réserve d encaissement, l acompte sera déduit de votre prochaine facture. En fonction de votre formule d abonnement, vous pourrez voir apparaître sur votre première facture les éléments suivants : - Acompte prélevé - - Rejet acompte 9
12 Pour gérer vos factures télépéage en toute facilité choisissez dès maintenant le format numérique! La facture électronique est un service sûr, gratuit et écologique, qui vous permet de consulter, télécharger et imprimer vos factures télépéage depuis votre Espace Abonnés, 24h/24 et 7j/7. Le plus : elles sont automatiquement conservées pendant 24 mois. Le jour de l émission de votre facture, vous recevez un vous informant de sa mise à disposition En quelques clics, vous accédez à votre Espace Abonnés et visualisez votre facture. Pour bénéficier de la facture électronique, rendez-vous dans votre Espace Abonnés, rubrique Formule & Badge et renoncez à la facture envoyée par voie postale proposée parmi les Services à la Carte. Retrouvez l explication de votre facture sur votre Espace Abonnés - 0
13 LE RELEVÉ DES CONSOMMATIONS >
14 Retrouvez l explication de votre facture sur votre Espace Abonnés - RELEVE DES CONSOMMATIONS Période :: mai 206 Page 2/2 Facture n BJ Numéro Client : Référence Abonné : Badge n test Emissions moyennes de 54g de CO2 /km Consommations péage Date des Consommations * N péage Aut Entrée à Sortie à Nom du péage C l a s s e Tarif (HT **) Tarif (TTC) T V A Km Obs.*** Code Commercial 23/05/ A62 A62 TOULOUSE-NORD/EST SAINT-JORY 0,92,0 6,0 Total Consommations parking consommation(s),0 6,0 7 Entrée Sortie Parking Tarif HT ** Tarif TTC T V A Km Obs.*** Code Commercial 26/05/206 05:20 26/05/206 07:25 VINCI PARK CHESSY DISNEY 5,00 6,00 Total Consommation(s) 6,00 Total Badge consommation(s) 7,0 6,0 Total Contrat 2 consommation(s) 7,0 6,0 * Informations non contractuelles sous réserve de disponibilité des données informatiques ** Les montants hors taxes sont arrondis, la somme peut différer de celle reprise sur la facture *** c TLPC gare d'entrée inconnue, application du tarif le + cher *** v Tarif avec réduction Les Adrets VINCI Autoroutes est une marque commune des sociétés d'autoroutes du Groupe VINCI (ASF, COFIROUTE, ESCOTA). Les abonnements télépéage VINCI Autoroutes sont gérés par la société ASF. ASF : 2 rue Louis Blériot CS Rueil-Malmaison cedex Société anonyme au capital de ,56 euros RCS Nanterre APE 522Z id TVA FR
15 RELEVÉ DES CONSOMMATIONS 7 LES CONSOMMATIONS LIÉES À VOTRE ABONNEMENT IMPORTANT : vos factures et relevés des consommations sont à disposition dans votre Espace Abonnés sous un document unique au format pdf de plusieurs pages. Ce relevé reprend le détail des consommations péage et parking badge par badge pour la période de référence. En en-tête figure en ligne : > Le numéro de la facture > Le numéro Client : identifiant à utiliser dans votre correspondance avec VINCI Autoroutes et nécessaire pour la connexion à votre Espace Abonnés télépéage sur Le relevé de consommations présente ensuite un espace par badge. Chaque badge est identifié par un numéro et éventuellement par un libellé personnalisable dans votre Espace Abonnés. Pour chaque badge, les émissions sont indiquées sur la droite. Chaque consommation est détaillée comme suit : > Date : jour de réalisation du trajet sur autoroute ou stationnement parking > Lieu d entrée sur autoroute (sur la ère ligne) : n du XXX péage n de l autoroute et nom du péage > Lieu de sortie sur autoroute (sur la 2 èm e ligne) : n du XXX péage n de l autoroute et nom du péage > Classe : classe du véhicule facturé ; la classe correspond aux véhicules de tourisme 3
16 Retrouvez l explication de votre facture sur votre Espace Abonnés - RELEVE DES CONSOMMATIONS Période :: mai 206 Page 2/2 Facture n BJ Numéro Client : Référence Abonné : Badge n test Emissions moyennes de 54g de CO2 /km Consommations péage Date des Consommations * N péage Aut Entrée à Sortie à Nom du péage C l a s s e Tarif (HT **) Tarif (TTC) T V A Km Obs.*** Code Commercial 23/05/ A62 A62 TOULOUSE-NORD/EST SAINT-JORY 0,92,0 6,0 Total Consommations parking consommation(s),0 6,0 7 Entrée Sortie Parking Tarif HT ** Tarif TTC T V A Km Obs.*** Code Commercial 26/05/206 05:20 26/05/206 07:25 VINCI PARK CHESSY DISNEY 5,00 6,00 Total Consommation(s) 6,00 Total Badge consommation(s) 7,0 6,0 Total Contrat 2 consommation(s) 7,0 6,0 * Informations non contractuelles sous réserve de disponibilité des données informatiques ** Les montants hors taxes sont arrondis, la somme peut différer de celle reprise sur la facture *** c TLPC gare d'entrée inconnue, application du tarif le + cher *** v Tarif avec réduction Les Adrets VINCI Autoroutes est une marque commune des sociétés d'autoroutes du Groupe VINCI (ASF, COFIROUTE, ESCOTA). Les abonnements télépéage VINCI Autoroutes sont gérés par la société ASF. ASF : 2 rue Louis Blériot CS Rueil-Malmaison cedex Société anonyme au capital de ,56 euros RCS Nanterre APE 522Z id TVA FR
17 RELEVÉ DES CONSOMMATIONS 7 LES CONSOMMATIONS LIÉES A VOTRE ABONNEMENT BON À SAVOIR : les sommes détaillées dans la facture sont en HT. Les totaux et sous-totaux du relevé de consommation sont en TTC. > Tarif HT : prix du péage ou stationnement en euro HT > Tarif TTC : prix du péage ou stationnement en euro TTC > TVA : code TVA ; le code correspond à une TVA de 20%. > Km : longueur du trajet entre le lieu d entrée et de sortie sur autoroutes Les consommations de chaque badge sont ensuite détaillées comme suit : > Les consommations péage Le nombre de trajets/consommations est indiqué au-dessus de TOTAL remise TTC > Les stationnements parking À la fin du relevé des consommations, dans la ligne «Total Contrat» figure le montant total TTC pour l ensemble des badges. 5
18 Une question, un renseignement sur le télépéage? Pour nous contacter 50 Espaces Clients le long des autoroutes du réseau VINCI Autoroutes (coordonnées et horaires disponibles sur ) 3605 du lundi au samedi de 8h à 20h (service gratuit + prix appel) Service Clients VINCI Autoroutes CS Salon-de-Provence Cedex Pour tout conseil d utilisation de votre badge ou déclaration de perte ou vol, contactez le Service Clients VINCI Autoroutes. Comprendre ma facture télépéage formule sans remise Novembre 205
FORMULE LIBER-T VACANCES
FORMULE BARÈME TARIFAIRE Tarif mensuel par badge avec facture électronique En cas d'utilisation exclusive du crédit Chèques-Vacances 0 Les mois où le crédit Chèques-Vacances ne permet pas de couvrir l'ensemble
Plus en détailNuméro Client : Référence Abonné : CB r
EXEMPLAIRE CLIENT À CONSERVER DEMANDE D ABONNEMENT TELEPEAGE Numéro Client : Référence Abonné : CB r (Champ à remplir par VINCI Autoroutes) (Champ à remplir par VINCI Autoroutes) VOS COORDONNÉES Qualité*
Plus en détailLogiciel Sage paie ligne 100
Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement
Plus en détailGestion électronique des procurations
Gestion électronique des procurations Table des matières Généralités... 2 1. Approuver des procurations... 4 1.1 Section «Procurations à approuver»... 4 1.2 Section «Signaux»... 6 1.3 Messages particuliers...
Plus en détailCSP Comptabilité Fournisseurs. Cahier des charges Fournisseurs
CSP Comptabilité Fournisseurs Cahier des charges Fournisseurs Formalisme des factures adressées à la SNCF Suivi des modifications Date de la modification Version Commentaires 10/09/2009 1 Rédaction du
Plus en détailDELIBERATION N 2014-136 DU 17 SEPTEMBRE 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE
DELIBERATION N 2014-136 DU 17 SEPTEMBRE 2014 DE LA COMMISSION DE CONTROLE DES INFORMATIONS NOMINATIVES PORTANT AVIS FAVORABLE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA MODIFICATION DU TRAITEMENT AUTOMATISE D INFORMATIONS
Plus en détailExtrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté
Extrait gratuit du guide Formulaire Social BTP commenté Chap. 03/1 : Élaborer les règles de discipline dans l entreprise N o 03/1-060 Note de service sur la rémunération des temps de trajet Vous gérez
Plus en détailACCUEIL - P. 5 DEMANDES DE PAIEMENT - P. 8
ACCUEIL - P. 5 DEMANDES DE PAIEMENT - P. 8 DEMANDES DE VIREMENT - P. 16 MON COMMERCE - P. 21 UTILISATEURS - P. 27 COMPTABILITÉ - P. 30 PRÉSENTATION www.factobox.com A SAVOIR Depuis 2009, plus de 200 clients
Plus en détailMANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES
JEFYCO MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES 2 1 GENERER UNE FACTURE HORS CATALOGUE 2 1.1 SAISIE DU CLIENT 3 1.2 SAISIE DU FOURNISSEUR 4 1.3 PREPARATION
Plus en détailLe prélèvement SEPA. Optimisez la mise en recouvrement de vos créances avec le prélèvement SEPA
Le prélèvement SEPA Optimisez la mise en recouvrement de vos créances avec le prélèvement SEPA QU EST-CE QUE LE PRÉLÈVEMENT SEPA? Vous émettez des prélèvements SEPA afin que vos clients vous règlent automatiquement
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET
CONDITIONS PARTICULIERES DE SOUSCRIPTION SUR INTERNET Il est expressément convenu que les présentes conditions particulières de souscription sur Internet (les «Conditions Particulières») complètent et/ou
Plus en détailGuide exploitant du contrôleur Legrand
Guide exploitant du contrôleur Version 4.0.1 www.legrand.fr Sommaire 1 / Introduction 5 2 / Lancement de l outil d administration déléguée 6 3 / Création d un compte utilisateur 8 3.1 / Étape 1 : Renseignement
Plus en détailJE M ABONNE A L'EXTENSION
Bip&Go SAS au capital de 1 000 - Siège social - 30 boulevard Gallieni, 92130 Issy les Moulineaux - RCS NANTERRE B 750 535 288 barème au 1 er mars 2015 JE M ABONNE A L'EXTENSION service clientèle : 04 72
Plus en détailCamping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.
CONDITIONS GENERALES DE VENTES CAMPING-CAR PARK Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année. PRÉAMBULE
Plus en détailFINANCE ISLAMIQUE. Conditions et tarifs C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27
FINANCE ISLAMIQUE Conditions et tarifs 2011 C M J N 67 68 51 47 C M J N 24 100 100 27 Sommaire EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 3 FONCTIONNEMENT DU COMPTE 4 SUIVI DU COMPTE 4 INFORMATIONS ET DOCUMENTS 5 MOYENS
Plus en détailSaisie Prélèvement SEPA sur EDI WEB
ACCES EDI WEB Votre connexion se fait via la vitrine du site Crédit Agricole : www.ca aquitaine.fr Cliquez dans l onglet Professionnels ou Agriculteurs ou Entreprises ou Associations Puis cliquez sur «EDI
Plus en détailTARIFS CLIENTS PARTICULIERS Au 15 avril 2015
TARIFS CLIENTS PARTICULIERS Au 15 avril 2015 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Les tarifs ci-dessous sont hors offre groupée de services (package) et hors promotion ou tarif spécifique à une partie de la clientèle.
Plus en détailGuide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»
Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le
Plus en détailTARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015
TARIFS CLIENTS PROFESSIONNELS Au 15 avril 2015 OPÉRATIONS DANS LE CADRE DE L ESPACE «SEPA» Le SEPA est un espace unique de paiement en euros entre pays membres (Etats membres de l union Européenne ainsi
Plus en détailCAP BOX Note utilisateurs
CAP BOX Note utilisateurs Sommaire ESPACE UTILISATEUR... Se connecter pour la ère fois sur son espace CAP BOX... Paramétrage du compte entreprise... Identité de l'entreprise.... Présentation des documents
Plus en détailOFFRE DE FINANCEMENT
OFFRE DE FINANCEMENT ENTREPRISES EN DEVELOPPEMENT P.3 Financement de la Balance Clients (en TTC) P.3 Financement en Invoice Discounting (en TTC) P.4 Financement des Créances Commerciales (en TTC) P.5 Financement
Plus en détailLes cartes de paiement
[ Les cartes de paiement EXERCICE Différencier les tickets Les tickets se ressemblent, certains remplacent la facture, d autres sont la preuve d un paiement ou d un encaissement par CB (carte bancaire).
Plus en détailCHAPITRE 2 L ACQUISITION D IMMOBILISATIONS
CHAPITRE 2 L ACQUISITION D IMMOBILISATIONS Il s agit d une révision rapide d un cours de première afin de mieux aborder le cours sur les amortissements. Ne seront pas vus l acquisition d immobilisations
Plus en détail1. Partenaire...10.000 HT. 2. Sponsor...5.000 HT. 3. Insertion publicitaire... 3.000 HT. 4. Logo et lien sur le site WEB de la Conférence... 3.
Dossier SPONSOR Communiquer, Lancer un nouveau produit, Rencontrer un public privilégié et ses concurrents, Développer ses fichiers prospects et clients, Dossier Sponsor Les formules de sponsoring qui
Plus en détailVos valeurs rencontrent les nôtres
Vos valeurs rencontrent les nôtres un support pour le plus grand nombre : - 15.000 journaux édités pour 50.000 lecteurs - 13.000 petites annonces hebdomadaires NOTRE GROUPE Nos supports au service de vos
Plus en détailFORD C-MAX + FORD GRAND C-MAX CMAX_Main_Cover_2013_V3.indd 1-3 22/08/2012 15:12
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12,999,976 km 9,136,765 km 1,276,765 km 499,892 km 245,066 km 112,907 km 36,765 km 24,159 km 7899 km 2408 km 76 km 12 14 16 1 12 7 3 1 6 2 5 4 3 11 9 10 8 18 20 21 22 23 24 26 28 30
Plus en détailMANUEL L I A I S O N B A N C A I R E C O D A D O M I C I L I A T I O N S I S A B E L 6
MANUEL L I A I S O N B A N C A I R E C O D A D O M I C I L I A T I O N S I S A B E L 6 1 Fonctionnement général Un certain nombre d opérations bancaires peuvent être automatisées de façon aisée. L introduction
Plus en détail460.106 fr (dok.pf/pf.ch) 05.2013 PF. E-facture light Marche à suivre étape par étape
460.106 fr (dok.pf/pf.ch) 05.2013 PF E-facture light Marche à suivre étape par étape Les avantages offerts par la solution e-facture light de PostFinance L e-facture light vous permet d envoyer à vos clients
Plus en détailCATALOGUE DES PRESTATIONS
4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de
Plus en détailPRELEVEMENT SEPA : LES BON REFLEXES
PRELEVEMENT SEPA : LES BON REFLEXES La réforme européenne sur les prélèvements (Règlement SEPA, pour Single Euro Payments Area) entre en vigueur dans quelques mois (1er août 2014). Ce nouveau système de
Plus en détailCOMPTABILITÉ ET GESTION DES ACTIVITÉS Secrétariat BAC PRO - Terminale
COMPTABILITÉ ET GESTION DES ACTIVITÉS Secrétariat BAC PRO - Terminale 1 - Les procédures comptables dans un environnement informatisé... 3 2 - Les livraisons intracommunautaires et les exportations...
Plus en détailModifications des modèles de factures
Modifications des modèles de factures Pré-requis :...2 Ajout de zone sur la facture...5 Zones prédéfinies...5 Zones calculées...8 Accès aux champs paramétrables...12 Modification de modèles de factures
Plus en détailTOUTES LES SOLUTIONS DE COMMUNICATION ADAPTEES À VOTRE PARTICIPATION!
TOUTES LES SOLUTIONS DE COMMUNICATION ADAPTEES À VOTRE PARTICIPATION! OUTILS DE COMMUNICATION AVANT LE FORUM INFORMEZ DE VOTRE PRESENCE ET CREEZ DU LIEN! Communication de proximité Invitez vos clients,
Plus en détailLoterie Romande. financier
2011 Rapport financier Société de la Loterie de la Suisse Romande 13, rue Marterey Case postale 6744 1002 Lausanne CH Tél. + 41 21 348 13 13 Fax + 41 21 348 13 14 info@loro.ch www.loro.ch Sommaire Bilan
Plus en détailDECOUVERTE DU LOGICIEL CIEL GESTION COMMERCIALE
DECOUVERTE DU LOGICIEL CIEL GESTION COMMERCIALE 1 ère PARTIE : Création de la société et saisie des fichiers 1 ère étape : Créer le dossier 1. Lancer ciel gestion commerciale 2. Cliquer sur le bouton «annuler»
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailFondamentaux de la gestion de patrimoine
Formation professionnelle Fondamentaux de la gestion de Maîtriser les fondamentaux de la fiscalité du La société FAC- JD propose une formation de 2 jours (14 heures) à PARIS les 10 et 11 juin 2015 (de
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailFiche d identification et demande de portabilité
Fiche d identification et demande de portabilité du compte Réglo Mobile Vous voulez garder votre ancien numéro? Transférez-le! Vous n avez pas présenté de pièce d identité lors de l achat? Retournez-nous
Plus en détailParticuliers I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011. ARRETES MENSUELS des comptes
Particuliers CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AU 01/01/2011 I. FONCTIONNEMENT DE COMPTE ARRETES MENSUELS des comptes INTERETS DEBITEURS Découvert Les agios sont décomptés au taux de base bancaire de la
Plus en détailConditions d'abonnement Premium (durée : 1 an)
Table des matières 1. Préambule... 1 2. Application des Conditions générales d utilisation... 2 3. Postulations et vacations en avant-première... 2 4. Accès illimité aux Modèles de la Bibliothèque des
Plus en détailMise à jour ESCentiel - Juin 2012
Mise à jour ESCentiel - Juin 2012 Nous avons le plaisir de vous adresser ci-après une liste des principales modifications, améliorations et ajouts que nous avons jugé utiles à vous précisez. Comme vous
Plus en détailETAPE 2 : adhérer à un service en ligne
Votre abonnement est achevé (nous vous conseillons d imprimer et de conserver le formulaire ). 6 Vous pouvez désormais adhérer aux services en ligne (étape 2). ETAPE 2 : adhérer à un service en ligne (Si
Plus en détailSEPA : ÊTES-VOUS PRÊT POUR LE1 ER FÉVRIER 2014?
SEPA : ÊTES-VOUS PRÊT POUR LE1 ER FÉVRIER 2014? Mode d emploi www.btp-banque.fr Virements, prélèvements : les règles changent, êtes-vous prêts pour le 1 er février 2014? Qu est-ce que le SEPA? Le SEPA
Plus en détailNotice Générale - MODULE CLIENTS. I. Description générale du module. II. La liste des clients a. Accès
- MODULE CLIENTS L affichage peut être différent suivant votre paramétrage mais le principe reste le même. I. Description générale du module Le module clients permet: de constituer un annuaire des clients
Plus en détailManuel d utilisation du Site Internet Professionnel
Manuel d utilisation du Site Internet Professionnel www.uni-presse.fr/pro UNI-Presse 112 rue Réaumur, 75080 Paris Cedex 02 France Tél : 01 42 78 37 72 Fax : 01 42 78 06 57 E-mail : servicepro@uni-presse.fr
Plus en détailFoire Internationale de Marseille
25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :
Plus en détailOffres de communication
casablanca 5 e salon DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION Offres de communication DU 19 AU 21 novembre 2013 casablanca office des changes Démarquez-vous et créez du trafic sur votre stand! De nombreux outils
Plus en détailLes pourcentages. Un pourcentage est défini par un rapport dont le dénominateur est 100. Ce rapport appelé taux de pourcentage est noté t.
Les pourcentages I Définition : Un pourcentage est défini par un rapport dont le dénominateur est 100. Ce rapport appelé taux de pourcentage est noté t. Exemple : Ecrire sous forme décimale les taux de
Plus en détailRENCONTRES. Autour de S PA. Le 3 juin 2013 à destination des Experts-comptables Le 26 juin 2013 à destination des Entreprises
RENCONTRES Autour de S PA Le 3 juin 2013 à destination des Experts-comptables Le 26 juin 2013 à destination des Entreprises Une action partenariale en VENDEE menée par : La Chambre de Commerce et d Industrie
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EUROPA ORGANISATION PARTICIPANTS MISES A JOUR AU 1 ER JANVIER 2015 Europa Organisation SA («EUROPA») : Société spécialisée dans l organisation d évènements (congrès / salons
Plus en détailNOUVEAU! SEPA Service Center
NOUVEAU! SEPA Service Center SEPA : un nouveau challenge pour votre entreprise! Une uniformisation progressive des instruments de paiement au sein de l Union européenne Avec le projet SEPA Single Euro
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailPack Prélèvements Confort et Confort Plus
Pack Prélèvements Confort et Confort Plus Guide clients Page 1-00/00/00 Systèmes de Paiement & Flux Ce guide clients vous est offert par votre Conseiller Crédit Agricole pour vous permettre de vous approprier
Plus en détailGUIDE DE TARIFICATION. Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014
GUIDE DE TARIFICATION Tarifs en vigueur au 2 janvier 2014 monabanq. est l un des leaders français de la banque en ligne depuis 15 ans. Elle a été la première banque 100% en ligne à proposer une gamme bancaire
Plus en détailHistorique des versions
Historique des versions Cher(e) client(e), Les nouveautés apportées au logiciel répondent le plus souvent à des demandes spécifiques de la part de nos clients. Nous enregistrons ces demandes et lorsqu'elles
Plus en détailAutoentrepreneur. Etre à l aise avec le régime de l autoentrepreneur Points pratiques. Mes astuces d Expert-Comptable : simplifiez-vous la vie!
1 Mes astuces d Expert-Comptable : simplifiez-vous la vie! Autoentrepreneur Etre à l aise avec le régime de l autoentrepreneur Points pratiques L ORGANISATION ADMINISTRATIVE, COMPTABLE, SOCIALE, FISCALE
Plus en détailrelevé de compte facture mensuelle relevé d effets et votre bordereau d escompte banque en ligne
Professionnels - Agriculteurs - Entreprises - Associations Guide d d utilisation des nouveaux supports d information : Votre Votre Votre Votre relevé de compte facture mensuelle relevé d effets et votre
Plus en détailDÉMARRER AU QUART DE TOUR
assurance de biens PRIMA AUTO DÉMARRER AU QUART DE TOUR DES GARANTIES QUI VONT PLUS LOIN CAPITAL INVALIDITÉ DU CONDUCTEUR jusqu à 1 MILLION (1) VÉHICULE DE REMPLACEMENT GRATUIT Pour aller de l indispensable
Plus en détailkit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr
kit exposant Mardi 15 décembre 2015 Espace de la Grande Arche Paris - La Défense www.salon-amiante.fr Voilà bientôt 20 ans que l amiante est interdit en France ; 20 ans de réglementation contribuant à
Plus en détailUn ensemble d avantages pour vous remercier de votre fidélité.
Programme de fidélité 2015 Un ensemble d avantages pour vous remercier de votre fidélité. www.allianz.fr Avec vous de A à Z Vous avez choisi Allianz. Nous avons choisi de vous récompenser. Bienvenue dans
Plus en détail- LOGICIEL DE SAISIE DES NOTES DE FRAIS
- LOGICIEL DE SAISIE DES NOTES DE FRAIS 1 SOMMAIRE I. LA CONNEXION 3 II. PRESENTATION GENERALE 5 A. Zones Figées par le logiciel 5 B. Zones Actives 5 III. LES DIFFERENTES ETAPES DE LA SAISIE 6 A. Saisie
Plus en détailComptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004
Service de l Eau Potable Année 2004 1 Ville de VENELLES Comptes rendus d activités Techniques et financières du Service de l Eau Potable Destinataire : Monsieur le Maire de la commune de VENELLES (13770)
Plus en détailCGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR. Informations
CGV SOUSCRIPTION ET ACHAT SUR LE SITE INTERNET NORD ECLAIR Informations Entre : le client personne physique ou morale (ci-après dénommé «le Client») ; Et : La Voix du Nord, locataire gérant de Nord éclair,
Plus en détailEnvironnement. Aménagement & Urbanisme. Énergie. Société d avocats au Barreau de Paris - 250, rue Saint Jacques - 75005 Paris - www.carlenckell.
Environnement Aménagement & Urbanisme Énergie Société d avocats au Barreau de Paris - 250, rue Saint Jacques - 75005 Paris - www.carlenckell.com Nos domaines d expertise Environnement Urbanisme Énergie
Plus en détailChapitre 8. Les règlements et le rapprochement bancaire
Chapitre 8 et le rapprochement bancaire Les opérations financières Le rapprochement bancaire Les moyens de règlement sont divers : espèces, chèque, virement, carte bancaire, lettre de change, etc. Ils
Plus en détailLe prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise?
Vous êtes chef d entreprise, profession libérale, professionnel, expert comptable, Directeur Administratif et Financier. L harmonisation de Moyens de Paiement vous concerne Le prélèvement SEPA Quels impacts
Plus en détailMAIRIE DE MOULINET. Acte d Engagement FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE AUTOMATIQUE MARCHE N 2012-1 DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
MAIRIE DE MOULINET SERVICE MARCHES PUBLICS Place Saint Joseph 06380 MOULINET 04 93 04 80 07-04 93 04 81 93 DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE N 2012-1 FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE
Plus en détailObservatoire des Moyens de Paiement Edition 2009
Observatoire des Moyens de Paiement Edition 2009 GM CONSULTANTS & ASSOCIES Hélène Kalem 118 rue de Tocqueville 75 017 Paris hkalem@gm-consultants.com 06 73 04 64 34 GM Consultants & Associés Observatoire
Plus en détailGENERALITES... 2. Sélection du fichier... 7 TRANSFERT DES ECRITURES... 8
GENERALITES... 2 Présentation... 2 Définition du format du fichier d import/export... 4 Gestion des Profils... 6 Sélection d un profil existant... 6 Création d un profil... 6 Sélection du fichier... 7
Plus en détailL Europe devient un espace unique de paiement en euro «SEPA»
L Europe devient un espace unique de paiement en euro «SEPA» dès le 1 er février 2014 SEPA 2014 L Europe devient un espace unique de paiement en euro «SEPA» dès le 1 er février 2014 Après le passage à
Plus en détailC.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2
C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation 2013-002. Gardiennage Sureté Sécurité
ACTE D'ENGAGEMENT Prestation Gardiennage Sureté Sécurité Numéro de la consultation 2013-002 Intitulé de la consultation Gardiennage Sureté Sécurité Procédure de passation Appel d offres ouvert SOMMAIRE
Plus en détail1.1. Adresse Z.I. Rohlach (Bâtiment Tracol), L- 5280 Sandweiler, Luxembourg (Europe) numéro téléphone. numéro téléphone.
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailCommune de QUINT FONSEGRIVES 31130
31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article
Plus en détailPrincipales conditions tarifaires
PROFESSIONNELS Principales conditions tarifaires Applicables au 1 er mai 2015 www.bnpparibas.net/entrepros BNP Paribas vous informe des principales évolutions tarifaires des produits et services pour l
Plus en détailPremière partie : Les travaux d inventaire. Fiches Mr Cisternino : Les travaux d inventaire 1 / 24
Première partie : Les travaux d inventaire Fiches Mr Cisternino : Les travaux d inventaire 1 / 24 Premier dossier : Les activités liées aux immobilisations et à leurs amortissements Chapitre 1 : Les travaux
Plus en détailGaz & électricité Osez comparer Le simulateur de la CWaPE
Gaz & électricité Osez comparer Le simulateur de la CWaPE Manuel d utilisation Qu est-ce que le simulateur? Le simulateur de la CWaPE - offre une comparaison objective des contrats d électricité et de
Plus en détailL externalisation de vos logiciels entreprises : une solution aux problèmes de coûts, de sécurités et de réactivités
Devis & Factures L externalisation de vos logiciels entreprises : une solution aux problèmes de coûts, de sécurités et de réactivités Que ce soit par la communication, par les échanges ou par la collaboration,
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE
Date :... DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT Formulaire à retourner dûment rempli avec un RIB et un EXTRAIT K-BIS (de moins de 6 mois) de votre société ainsi que les conditions générales de vente de
Plus en détailConditions Générales de Vente (site e- commerce)
Conditions Générales de Vente (site e- commerce) Préambule Les présentes conditions générales de vente sont conclues : ENTRE : - La société SARL MAGUY domiciliée 35 rue St Jacques 58200 Cosne cours sur
Plus en détailAVIS D ATTRIBUTION DE MARCHÉ
1/ 13 ENOTICES_NOISY 02/03/2011- ID:2011-031898 Formulaire standard 3 - FR UNION EUROPÉENNE Publication du Supplément au Journal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, L-2985 Luxembourg Fax (352)
Plus en détailLivret Club des Bricoleurs
Livret Club des Bricoleurs Numéro de carte : Contenu 1. Bulletin d inscription 2. Autorisation de prélèvement 3. Mode d emploi FICHE D ABONNEMENT 1 ère inscription Renouvellement Exemplaire abonné A retourner
Plus en détailLES OPÉRATIONS EXCEPTIONNELLES
LES OPÉRATIONS EXCEPTIONNELLES I. Les achats d immobilisations Les immobilisations sont des biens matériels et immatériels qui sont achetés par l entreprise afin de servir de façon durable à son exploitation
Plus en détailMigrer à SEPA : c'est indispensable
Depuis le 1 er février 2014, le virement SEPA et le prélèvement SEPA remplacent définitivement le virement et le prélèvement national tant pour les paiements nationaux que transfrontaliers. Mode d'emploi
Plus en détailLes services e-tron. A3 Sportback e-tron. Audi Vorsprung durch Technik
Les services e-tron A3 A3 Sportback e-tron Audi Vorsprung durch Technik Introduction Les véhicules électriques/hybrides offrent une opportunité unique pour redéfinir une mobilité, toujours plus durable
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION
CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION Les arrivées se font de 15 h à 19 h, les départs de 8 h à 10 h au plus tard en location. En emplacement camping les arrivées se font de 14h à 18h, les départs avant
Plus en détailLe prélèvement SEPA, c est maintenant
JUILLET 2014 ENtrEPrENEurS N 13 PAIEmENt LES MINI-GUIDES BANCAIRES Le prélèvement SEPA, c est maintenant 2 Ce mini-guide vous est offert par : Pour toute information complémentaire, nous contacter : info@lesclesdelabanque.com
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public
Dématérialisation des factures du Secteur Public Groupe de travail AIFE/SNP # 1 Thème : «Les principales fonctionnalités de la solution Etat et les contrôles de données associés» rdre du jour 2 1. Contexte
Plus en détailProjet Institut TELECOM FORMATION CONTINUE SIFC
Projet Institut TELECOM FORMATION CONTINUE SIFC Auteur : Christine Diaz Institut TELECOM 46 rue Barrault F - 75634 Paris Cedex 13 Tél. : +33 (0) 1 45 81 77 77 Fax : + 33 (0) 1 45 88 66 68 Siret : 180 092
Plus en détailVous trouverez ci-joint une Charte Facture qui a pour objet d améliorer et d accélérer le traitement administratif des factures fournisseurs.
Adresse destinataire Schneider Electric France et Industrie Direction Centre de Services Partagés Fournisseurs France et achats Schneider Electric date : 16 Novembre 2009 n.ref : Mailing Charte Facture
Plus en détailPour bien choisir votre logiciel
Pour bien choisir votre logiciel Indépendants, PME, Associations, Commerçants, Comptables,... Et tout devient facile Comptabilité gestion / facturation point de vente solutions Ciel, la SOLUTION pour votre
Plus en détailChapitre 11 Gestion d une affaire
Chapitre 11 Gestion d une affaire GENERALITES SUR LA GESTION D UNE AFFAIRE p. 2 1-PREPARATION DE L AFFAIRE A : Le cahier des charges p.2 Exercice 1 B : Le devis estimatif p.6 Exercice 2 C : Conception
Plus en détail«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012
Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES en vigueur au 1 er septembre 2015
CONDITIONS TARIFAIRES en vigueur au 1 er septembre 2015 PRODUITS ET SERVICES POUR LES PARTICULIERS GUYANE 1 Vs trverez dans ce dépliant, les conditions tarifaires pr les particuliers en vigueur au 1 er
Plus en détailREGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION
REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION Chapitre 1 : les droits des utilisateurs Chapitre 2 : les obligations des utilisateurs Chapitre 3 : l'utilisation du véhicule Chapitre
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Plus en détailCOMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES
COMMUNE DE LOMBERS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE LOMBERS OBJET DU MARCHE FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
Plus en détailMarché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT
Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT (A.E) A - IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : Commune de Brignoles Place Caramy 83170 Brignoles Objet
Plus en détail