Syllabus LE CONTRÔLE INTERNE

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1 Université de Tunis École Supérieure des Sciences Économiques et commerciales de Tunis 3 ème L.F.C & 2 ème L.A.C Syllabus Module: LE CONTRÔLE INTERNE Professeur Responsable: Dr. Karim Mhedhbi karim.mhedhbi@gmail.com Année Universitaire

2 I. OBJECTIFS DU COURS Ce cours, qui s'adresse aux étudiants de la 3 ème Année Licence Fondamentale en Comptabilité et 2 ème Année Licence Appliquée en Comptabilité, vise à leur permettre, notamment, de: - Saisir l'utilité de la mise en place d'un système de contrôle interne au sein d'une organisation; - Comprendre les principales procédures et techniques de contrôle interne; et - Être capable d'évaluer la qualité d'un système de contrôle interne, notamment, à travers le fait de dégager ses forces et ses faiblesses. II. MÉTHODE D'ENSEIGNEMENT - 4,5 heures par semaine pendant un semestre; et - Cours appuyé sur des discussions et des travaux dirigés préparés par l'enseignant responsable. III. ÉVALUATION - Un examen final comptant pour 70%; et - Une note de contrôle continu comptant pour 30%. IV. CODE DE CONDUITE Pour assurer un déroulement du cours qui sera harmonieux et productif, voici mes attentes vis-à-vis chaque étudiant(e): 1. Ne pas manquer des périodes de cours; 2. Arriver à l heure, le cours commence à l heure. Fermez votre cellulaire avant d entrer en salle de classe; 3. Démontrer de l'intérêt durant les cours et éviter le bavardage avec les voisins; 4. Participer à l'échange et à l'effort d'apprentissage individuel et collectif durant la classe; 2

3 5. Se comporter et agir de façon professionnelle durant les périodes de cours et en tout ce qui a trait au cours. Ceci implique, entre autres, écouter et respecter les opinions des autres; et IV. RÉFÉERENCES Bernard, F., Gayraud, R. et Rousseau, L Contrôle interne. 3 éme édition, Maxima, Paris. Collins, L. et Valin G Audit et contrôle interne: aspects financiers, opérationnels et stratégiques. 4 éme édition, Éditions Dalloz, Paris. Institut Francais des Auditeurs Consultants Internes La nouvelle pratique du contrôle interne. Les Éditions d'organisation, Paris. Fessi, M La pratique de l'audit interne. Les éditions C. L. E., Tunis. Obert, R. et Mairesse, M Comptabilité et audit: manuel et applications. Dunod, Paris. Renard, J Théorie et pratique de l'audit interne. 4 éme édition, Éditions d'organisations, Paris. Yaich, A Normes, pratiques et procédures de contrôle interne. Imprimerie Reliure d'art, Sfax, Tunisie. Yaich, A Le nouveau contrôle interne: concepts, composantes et techniques de contrôle. 1 éme édition, les éditions Raouf Yaich, Sfax, Tunisie. La norme ISA 315. Identification et évaluation des risques d anomalies significatives au travers de la connaissance de l entité et de son environnement. 3

4 PLAN DU COURS DE CONTRÔLE INTERNE CHAPITRE I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE DU CONTRÔLE INTERNE 1. Définition du Contrôle Interne 2. Composants du système de contrôle interne 2.1. Un environnement de contrôle favorable 2.2. Une évaluation des risques 2.3. Des activités de contrôle 2.4. Une information et une communication 2.5. Le pilotage 3. Le contrôle interne et les autres organes de contrôle dans l'entreprise 3.1. Le contrôle interne et le contrôle de gestion 3.2. Le contrôle interne et l'audit interne 3.3. Le contrôle interne et l'audit externe Chapitre II. LES OBJECTIFS DU CONTRÔLE INTERNE 1. Protection et sauvegarde du patrimoine de l'entreprise 2. Performance et optimisation des opérations 2.1. L'amélioration de la performance 2.2. Favoriser l'identification des nouveaux risques et aider à la réalisation des changements nécessaires 2.3. Le développement de la rigueur 3. Fiabilité des informations 4. Conformité aux lois et réglementations en vigueur et aux autres règles adoptées par l'entreprise CHAPITRE III. LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU CONTRÔLE INTERNE 1. Le principe d'avantages supérieurs au coût 2. Le principe d'organisation 2.1. L'organisation doit être conçue préalablement à sa mise en place 2.2. L'organisation doit être adaptée à l'entreprise et adaptable à son évolution 4

5 2.3. L'organisation doit être vérifiée à son modèle théorique 2.4. L'organisation doit être décrite sur des supports appropriés 2.5. L'organisation doit respecter les fonctions incompatibles Les fonctions opérationnelles Les fonctions de conservation Les fonctions d'enregistrement 3. Le principe d'intégration 4. Le principe d'auto-contrôle 5. Le principe de permanence 6. Le principe d'universalité 7. Le principe d'indépendance (ou d'objectivité) 8. Le principe de légalité 9. Le principe d'information 10. Le principe de communication 11. Le principe d'harmonie 12. Le principe de cohérence CHAPITRE IV. LA DOCUMENTATION DU CONTRÔLE INTERNE 1. Utilité de la formalisation écrite des procédures 2. Outils de formalisation des procédures 2.1. Les notes de services 2.2. Les fiches de tâches 2.3. Les schémas 2.4. Le code de conduite ou charte 2.5. Le manuel des procédures Définition du manuel des procédures Finalités du manuel des procédures Élaboration du manuel des procédures Mise en place d'un manuel des procédures Entretien et mise à jour d'un manuel des procédures 2.6. Le diagramme de présentation des procédures (Flow-Chart) 5

6 CHAPITRE V. LE PROCESSUS D'ÉVALUATION D'UN SYSTÈME DE CONTRÔLE INTERNE 1. Schéma d'ensemble du processus d'évaluation du contrôle interne 2.1. Découpage de l'activité de l'entreprise en cycles ou modules 2.2. Moyens à mettre en œuvre pour saisir les procédures de contrôle interne Prise de connaissance des documents existants Conversation d'approche Questionnaires et guides opératoires Grilles d'analyse du contrôle interne 2.3. Techniques utilisées pour saisir les procédures de contrôle interne Le mémorandum Le diagramme de circulation (Flow-Chart) 3. La confirmation de la compréhension du système: les tests de conformité 3.1. Le choix des procédures à tester 3.2. La mise en œuvre des tests L'observation directe ou la confirmation verbale L'observation à posteriori 3.3. L'importance quantitative du test 4. L'évaluation préliminaire du contrôle interne 4.1. les objectifs 4.2. Les moyens à mettre en œuvre pour réaliser l'évaluation préliminaire du contrôle interne L'analyse visuelle L'utilisation des questionnaires d'évaluation du contrôle interne La méthode des contrôles clés 5. Les tests de permanence 5.1. Les objectifs 5.2. L'étendue (l'ampleur) des tests de permanence 5.3. Les moyens à mettre en œuvre pour réaliser les tests de permanence Les programmes par "contrôles clés" 6

7 Les programmes standard Les programmes spécifiques 6. L'évaluation définitive du contrôle interne 6.1. Les résultats des tests de permanence 6.2. L'analyse des faiblesses 6.3. L'établissement d'un rapport sur le contrôle interne 7. Relation entre contrôle interne et contrôle des comptes CHAPITRE VI. LA MISE EN ŒUVRE DE L'ÉVALUATION D'UN SYSTÈME DE CONTRÔLE INTERNE 1. Le Cycle Achats/Fournisseurs 1.1. Organisation générale de la fonction achat, outil de gestion et système d'information 1.2. Procédures de travail 2. Le Cycle Ventes/Clients 2.1. Organisation générale de la fonction de vente: outil de gestion et système d'information 2.2. Procédures de travail 3. Le Cycle Investissement 4. Le Cycle Paie 5. Le Cycle Trésorerie 6. Le Cycle Stock 7