REGLEMENT DE LA CONSULTATION

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1 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le pouvoir adjudicateur : Communauté d'agglomération du Choletais Communauté d'agglomération du Choletais Hôtel d'agglomération Rue Saint-Bonaventure BP Cholet Cedex COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. Ordonnateur : Monsieur le Président de la Communauté d'agglomération Comptable public assignataire des paiements : Monsieur le Trésorier Principal Municipal Date et heure limites de remise des offres : à 12:15 Ce document a été : Rédigé par Service Marchés-Contrats Visa : BB Revu par Service Gestion des déchets Visa : ACD / ET Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 1/10

2 SOMMAIRE 1. - Acheteur 2. - Objet de la consultation Objet du marché Procédure de passation Forme du marché 3. - Dispositions générales Décomposition du marché Durée du marché - délais d'exécution Modalités de financement et de paiement Forme juridique de l'attributaire Délai de validité des propositions Variantes et options Autres dispositions 4. - Dossier de consultation Contenu du dossier de consultation Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique Modification de détail au dossier de consultation Visite des lieux et consultation de documents sur site 5. - Présentation des propositions Documents à produire Compléments à apporter au cahier des charges Langue de rédaction des propositions Unité monétaire Conditions d'envoi ou de remise des plis Négociation 6. - Jugement des propositions 7. - Renseignements complémentaires Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 2/10

3 Article 1 - Acheteur Le pouvoir adjudicateur : Communauté d'agglomération du Choletais Communauté d'agglomération du Choletais Hôtel d'agglomération Rue Saint-Bonaventure BP Cholet Cedex Maître d'oeuvre : Service Gestion des Déchets Article 2 - Objet de la consultation 2-1-Objet du marché La consultation porte sur les prestations suivantes : COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Le marché consiste, pour les années 2016 à 2019, à assurer sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Choletais (CAC) d'une part, la collecte et l'entretien des colonnes d'apport volontaire enterrées et semi-enterrées destinées aux ordures ménagères résiduelles (OMR) et aux emballages ménagers (EM) hors verre et d'autre part, la collecte et l'entretien des colonnes d'apport volontaire aériennes, semi-enterrées et enterrées destinées à la collecte du verre. Actuellement, la Communauté d'agglomération du Choletais composée de treize communes (Cholet-PSB, Chanteloup les Bois, La Séguinière, La Tessoualle, Le May sur Evre, Nuaillé, Saint Christophe du Bois, Saint Léger sous Cholet, Toutlemonde, Trémentines, Vezins, Mazières en Mauges, La Romagne) dispose pour la collecte de : OMR : 104 colonnes, dont 83 en service, EM : 79 colonnes, dont 60 en service, Verre : 237 colonnes, dont 232 en service (228 colonnes aériennes et 5 colonnes enterrées). L'ensemble du parc actuel de colonnes pour la collecte des déchets ménagers (OMR, EM et verre) devrait être mis en service au 1er janvier Des implantations de colonnes semi-enterrées auront lieu d'ici la fin de l'année Par ailleurs, au 1er janvier 2016, le territoire de la CAC devrait être étendu à 21 communes. Le périmètre d extension est précisé au Cahier des Clauses Techniques Particulières. Les colonnes ordures ménagères résiduelles, emballages ménagers et verre, réparties sur le territoire de la CAC, doivent toutes être collectées sans réserve sur le modèle de la colonne et le type de déchets à collecter. De nouvelles implantations sur le territoire de la CAC sont prévues durant la période du marché. Les modalités de la prestation sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 3/10

4 Références à la nomenclature européenne (CPV) : Lot 1 : Objet principal : : Services de collecte des ordures ménagères Lot 2 : Objet principal : : Services de collecte des ordures ménagères A titre indicatif, les prestations seront exécutées à partir du 1 er janvier Procédure de passation La consultation est passée par Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 du Code des Marchés Publics. 2-3-Forme du marché Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier dans les limites indiquées à l acte d engagement. Article 3 - Dispositions générales 3-1-Décomposition du marché Lots Le marché est décomposé en 2 lots définis comme suit : Lot n 1 : Collecte et entretien des colonnes enterrées et semi-enterrées pour les déchets ménagers (hors verre) Lot n 2 : Collecte et entretien des colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes pour le verre Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent Tranches Il n'est pas prévu de décomposition en tranches Phases Il n'est pas prévu de décomposition en phases. 3-2-Durée du marché - Délai d'exécution La durée du marché et les délais d exécution sont précisés à l article E de l acte d engagement. 3-3-Modalités de financement et de paiement Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. 3-4-Forme juridique de l'attributaire A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics. Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 4/10

5 Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-2 du Code des marchés publics. 3-5-Délai de validité des propositions Le délai de validité des propositions est de 120 jours à compter de la date limite fixée pour la réception des propositions. 3-6-Variantes et options Variantes Les variantes par rapport à l'objet du marché ne sont pas autorisées Options Il n'est pas prévu d'option. Sans objet. 3-7-Autres dispositions Article 4 - Dossier de consultation 4-1-Contenu du dossier de consultation Le dossier de consultation comprend les documents suivants : - le règlement de la consultation, - l'acte d'engagement, - le Cahier des Clauses Administratives Particulières, - le Cahier des Clauses Techniques Particulières, - les bordereaux des prix unitaires, - les annexes techniques. 4-2-Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : sous la référence CAC15S0012. Les soumissionnaires sont invités à s'authentifier sur le site en indiquant une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. 4-3-Modification de détail au dossier de consultation Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'envoyer au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 5/10

6 Sans objet. 4-4-Visite des lieux et consultation de documents sur site Article 5 - Présentation des propositions 5-1-Documents à produire Le dossier à remettre par chaque candidat comprendra les pièces suivantes : Un sous-dossier relatif à la candidature : - Lettre de candidature (formulaire DC1) ou document librement établi et signé, comportant l ensemble des éléments demandés dans le formulaire précité, - Déclaration du candidat (formulaire DC2) ou document librement établi et signé, comportant l ensemble des éléments demandés (y compris procédure judiciaire en cours) et complété dans la rubrique suivante : - tout document permettant de justifier de la capacité technique et professionnelle de l'entreprise (références dans le domaine de la prestation demandée datant de moins de 3 ans, certificats de qualification professionnelle, attestations de qualification ou équivalent ) - A ce stade et au plus tard avant la notification du marché : - Une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois (articles L et D du code de sécurité sociale), - Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que les obligations fiscales et sociales ont été satisfaites ou l état annuel des certificats reçus (formulaire NOTI2). - Et dans le cas où l'immatriculation de l entreprise au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) ou au Répertoire des Métiers (RM) est obligatoire, ou lorsqu'il s'agit d'une profession réglementée, l'un des documents suivants (article D du code du travail) : Un extrait de l'inscription au RCS (K ou K-bis) datant de moins de 3 mois ou Une carte d'identification justifiant de l'inscription au RM ou tout document, à condition qu y soient mentionnés le nom ou la dénomination sociale, l adresse complète et le numéro d immatriculation au RCS ou au RM ou à une liste ou un tableau d un ordre professionnel, ou la référence de l agrément délivré par l autorité compétente ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes en cours d'inscription. - Ou dans le cas d un candidat ou d un membre du groupement établi ou domicilié à l étranger, tous les documents spécifiés au formulaire NOTI1 ( Un sous-dossier relatif à l'offre (pour chaque lot) : - Acte d'engagement complété, daté et signé par le candidat - Bordereau des Prix Unitaires complété en lettres et en chiffres, daté et signé par le candidat - Note méthodologique détaillant les moyens techniques et l'organisation prévue par le candidat pour assurer la collecte et l'entretien des colonnes, comprenant les éléments suivants : Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 6/10

7 1 Collecte : 1.1. Moyens techniques : - Camion de collecte : nombre et description technique des véhicules de collecte, système de collecte (grue),... - Gestion de la collecte : description des outils de gestion et de suivi pour effectuer la prestation efficacement (demande de vidage, bilans hebdomadaire, mensuel et annuel ), description des outils de gestion pour éviter tout débordement de déchets (suivi des tournées de collecte, taux de remplissage,...), - Gestion de la sécurité et des incidents : moyens techniques mis en oeuvre pour sécuriser la collecte pour les piétons et le chauffeur, moyens techniques mis en oeuvre en réponse aux dégradations des équipements du fait du titulaire, 1.2. Moyens organisationnels et humains : - Collecte : description des moyens mis en oeuvre (organisationnels et humains) dans le cadre de la " prestation normale ", lors de période de vacances ou lors de jours fériés, lors de demande de " prestation complémentaire " pour des essais techniques, transmission à la collectivité de la procédure à suivre en cas de problème de collecte : nom du responsable de la collecte à contacter, adresse ,... - Gestion de la sécurité et des incidents : description des moyens mis en œuvre (organisationnels et humains) mis en oeuvre pour réparer des colonnes dégradées du fait du titulaire et pour gérer un incident ponctuel " prestation spécifique "au moment de la collecte, transmission à la collectivité de la procédure à suivre en cas d'incident : nom du responsable de la collecte à contacter, adresse ,... 2 Entretien : 2.1 Moyens techniques : - description technique des interventions d'entretien pour le lavage (matériel utilisé pour laver les colonnes,...) et le graissage des colonnes. 2.2 Moyens Organisationnels et humains : - description de l'organisation et du mode opératoire d'entretien (gestion de la sécurisation de la voirie, communication services transport-police,...), - nombre de personnes dédiées à l'entretien (transmission d'un organigramme), temps moyen passé pour le lavage et le graissage des colonnes, En outre, pour chaque sous-traitant présenté dans l'offre, le candidat devra joindre un formulaire DC4 complété (téléchargeable sur le site du Ministère en charge de l économie). Conformément à l'article 46 - III du Code des marchés publics, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire du marché qu'à la condition de produire dans un délai imparti par le pouvoir adjudicateur les certificats et attestations prévus au I et au II de l'article 46 du même code. Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 7/10

8 Sans objet. 5-2-Compléments à apporter au cahier des charges 5-3-Langue de rédaction des propositions Les propositions doivent être rédigées en langue française. 5-4-Unité monétaire Le pouvoir adjudicateur conclura le marché dans l'unité monétaire suivante : euro(s). 5-5-Conditions d'envoi ou de remise des plis Le retrait des documents électroniques n oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre Sous format papier Les candidats transmettent leur proposition sous pli portant les coordonnées du candidat et la mention suivante : "Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES LOT(S) N.- NE PAS OUVRIR ". L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du Code des Marchés Publics, à l'article 45 du Code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre. Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Service Marchés-Contrats - 2ème étage - Hôtel d'agglomération, ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous : Communauté d'agglomération Service Marchés-Contrats Hôtel d'agglomération Rue Saint-Bonaventure BP Cholet Cedex par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception et de manière à parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ne seront pas ouverts Sous format électronique Conformément à l article 56 du code des marchés publics (Décret N du 1 er Août 2006), les dossiers peuvent être déposés sous format électronique sur le site sous la référence CAC15S0012. Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 8/10

9 Conditions générales : Il est rappelé que toute modification des clauses et conditions d exécution par le candidat sera réputée «non écrite». Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d authentifier la signature du candidat selon les exigences fixées aux articles 1316 à du code civil. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectorielle de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l adresse suivante : Format : Pour la remise des plis, le candidat ne devra pas utiliser : - certains formats : les «.exe» ou autres exécutables ; - certains outils, notamment les «macros» ; - ne doit pas chiffrer (=crypter) sa candidature et son offre. Copie de Sauvegarde : La copie de sauvegarde est une copie des dossiers des candidatures et des offres destinée à se substituer, en cas d anomalie, aux dossiers des candidatures et des offres transmises par voie électronique au pouvoir adjudicateur. Parallèlement à l envoi électronique, les opérateurs économiques peuvent ainsi faire parvenir au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou bien sur support papier. Cette copie est transmise dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres, sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde». Transmission de documents volumineux : Le double envoi électronique n est pas autorisé. Virus : Le candidat devra traiter préalablement tout fichier constitutif de la candidature ou de l offre par un anti-virus. Re-matérialisation : Il est précisé que le pouvoir adjudicateur ne poursuivra pas la dématérialisation de la procédure de passation concernant la présente consultation au delà de la réception des offres. En conséquence, les candidats sont informés qu en cas d attribution du marché leur offre sera rematérialisée et donnera lieu à la signature manuscrite du marché sur support papier. 5-6-Négociation Les négociations sont interdites. Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 9/10

10 Article 6 - Jugement des propositions Le jugement des propositions sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du Code des marchés publics au moyen des critères suivants : Examen des candidatures : - Production des documents demandés à l article 5-1 du présent règlement - Capacités techniques et professionnelles Critères de jugement des offres : - Prix des prestations appréciés au vu d'une grille d'analyse pré-établie et non communicable (pondération : 55%) - Valeur technique (pondération : 45%) décomposée comme suit : o o adéquation de l'organisation prévue pour la collecte (moyens techniques, organisationnels et humains pour la collecte au vu de la note méthodologique (pondération : 80%) adéquation de l'organisation prévue pour l'entretien (moyens techniques, organisationnels et humains pour l'entretien au vu de la note méthodologique (pondération : 20%) En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées en lettres sur le bordereau des prix unitaires prévaudront sur toutes autres indications de l'offre. Article 7 - Renseignements complémentaires Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 15 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à : Adresse : Communauté d'agglomération Service Marchés-Contrats Hôtel d'agglomération Rue Saint-Bonaventure B.P CHOLET CEDEX Téléphone : Fax : ou sur le site en cas de retrait du dossier de consultation par voie électronique. Affaire n 15S COLLECTE ET ENTRETIEN DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE POUR LES Page 10/10