Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau technique ( )

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1 Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau technique ( ) Répertoire ( / /18) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 INTRODUCTION Référence / /18 Niveau de description fonds Marine ; Direction de la flotte de commerce ; Service de l'équipement naval ; Bureau technique DIRECTION DE LA FLOTTE DE COMME CE ET DE L'EQUIPEMENT NAVAL BUREAU TECHNIQUE FE/I Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-18 (MAR ) : Sécurité des navires : Révisions de la convention de 1930 sur les lignes de charges : Documents préparatoires et PV des conférences ; études techniques (avec plans) sur la protection contre les retombées radioactives à bord des navires ; conférence internationale et convention de 1948, sous l égide de l OMCI (Organisation Intergouvernementale et Consultative de la Navigation Maritime), sur la sauvegarde de la vie humaine en mer, notamment en cas d incendie : PV de séances des conférences, textes et propositions de révisions, études et essais de matériels divers ; normalisation de la construction navale, Nom du producteur Bureau technique (service de l'équipement naval) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation sécurité; secours; sauvetage; radioactivité naturelle; navire; incendie; accord international; construction navale; conférence internationale; plan; accord international; procès-verbal de séance; plan; étude; document graphique; relations internationales; réglementation; normalisation Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 Répertoire ( / /18) /1 MAR Lignes de charges navires - revision de la convention de Pétroliers passant par le cap de Bonne Espërance par suite de la fermeture du Canal de Suez en Préparation de la convention sur les lignes de - Lignes de charge de navires - révision de la convention de Pétroliers passant par le cap de Bonne Espérance par suite de la fermeture de Suez en /2 MAR Révisions de la convention de 1930 sur les lignes de charge - Préparation de la conférence de Londres de Convocation - documents de travail - PV réunions - Sociétés de classification /3 MAR Projet de décret sur les marques de franc-bord /4 MAR Préparation de la convention sur les lignes de charge /5 MAR Sécurité, essai de stabilité des navires - préparation des règlements français de sécurité /6 MAR Etude sur la protection contre les retombées radioactives à bord des navires de charges - Plans des navires éxécutés par la Construction Navales et Industrielles de la Méditerranée (CNIM) /7 MAR Etude sur la protection contre les retombées radioactives -navires de charge (plan) navires à passagers (plan) /8 MAR OMCI - Organisation intergouvernementale et consultative de la navigation maritime - Conférence internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer de 1948 : Règles internationales pour prévenir les abordages en mer Textes complets de 1948 assortis des propositions des Gouvernements pour leur révision en /9 MAR

4 - OMCI - Règles de sécurité du transport en vrac Stabilité des navires de pêche Etude de l'avarie après collision du M/S Vivarais /10 MAR Convention pour la sauvegarde de la vie humaine en mer /11 MAR Normalisation dans la construction navale /12 MAR Normes électricité /13 MAR P.V. des 42 réunions de la sous-commission "incendie" révision des textes de la sauvegarde de la vie humaine en mer Prévention incendie Projet définitif /14 MAR Détection et extinction automatique mise au point définitive Arrêté extincteurs mobiles et portatifs Etude de la mousse à haut foisonnement contre les incendies dans les locaux de machines de navires /15 MAR Protection contre l'incendie dans les compartiments "machines" des navires automatisés Installations fixes par gaz inerte Modification du décret incendie /16 MAR extinction par eau sous pression détection automatique d'incendie /17 MAR sécurité à bord des navires construction de la coque " des machines. " Installations électriques

5 /18 MAR Décret relatif à l'installation des machines et aux visites des navires de plus de 500 Tonneaux Projets convocations observations SUITE DES LIASSES RELATIVES A CE BUREAU TECHNIQUE Voir plus loin MAR