Pour chaque entité il est prévu une partie spécifique du site pour laquelle des conditions d utilisation différentes sont d application.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Pour chaque entité il est prévu une partie spécifique du site pour laquelle des conditions d utilisation différentes sont d application."

Transcription

1 Disclaimer Lisez attentivement les informations suivantes avant de poursuivre. I/ Notification - Informations légales En consultant ce site Internet, vous marquez votre accord avec le contenu du présent disclaimer et les conditions d utilisation du site (les «Informations Juridiques»). Ces Informations Juridiques s appliquent exclusivement à la partie du site dédiée à CapitalatWork S.A. («CapitalatWork S.A.») accessible à l'adresse (le «site Internet»). CapitalatWork S.A. fait partie du Groupe CapitalatWork qui est composé de plusieurs entités dont CapitalatWork S.A. et ses succursales, CapitalatWork Foyer Group Luxembourg et Capitalatwork Management Company. Pour chaque entité il est prévu une partie spécifique du site pour laquelle des conditions d utilisation différentes sont d application. Étant donné que le contenu de ces Informations légales peut être révisé au fil du temps, nous vous prions de les relire régulièrement dans la perspective de modifications possibles Accès au site Internet Le contenu de la partie du site qui vous est accessible est entièrement adapté à la langue et au pays de résidence que vous avez choisis en entrant sur ce site Internet. Dès lors, il est possible que certaines informations ne vous soient pas accessibles afin de satisfaire aux lois et dispositions en vigueur dans votre pays de résidence. Le contenu du site Internet n est d aucune manière destiné aux personnes qui relèvent d'une juridiction dans laquelle l accès à ou l utilisation de ces informations sont légalement interdits et ce en raison de leur nationalité, de leur résidence ou pour tout autre motif. En particulier, ce site Internet ne s'adresse pas aux résidents et citoyens des États-Unis. Si vous êtes domicilié ou résidez dans une telle juridiction, vous n'êtes pas autorisé à poursuivre et vous êtes prié de quitter immédiatement ce site Internet Droits de propriété intellectuelle Tout le contenu de ce site Internet (textes, illustrations, photographies, logos, icônes et autres) appartient intégralement à CapitalatWork S.A. et à ses donneurs de licence, lesquels sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et autres. Il est interdit de télécharger, copier (en tout ou en partie), reproduire, transmettre (par des moyens électroniques ou autres), modifier ou traduire le présent contenu, de créer un lien vers le présent site Internet et/ou son contenu ou de faire usage de ceux-ci à des fins publiques ou commerciales sans l'autorisation écrite préalable de CapitalatWork S.A. (étant entendu que les utilisateurs sont autorisés exclusivement à télécharger et imprimer des éléments du site Internet à des fins personnelles et non commerciales à condition de ne pas en modifier le contenu, de quelque manière que ce soit, et de ne pas altérer tous les droits d'auteur, noms de marque et autres notifications de propriété). 1

2 En particulier, les photos et vidéos d'individus ne peuvent être reproduites sans l'autorisation écrite préalable de CapitalatWork S.A Informations disponibles CapitalatWork S.A. aspire à diffuser des informations exactes et à les actualiser régulièrement. Toutefois, CapitalatWork S.A. ne garantit pas que le contenu du site Internet est adéquat, précis, complet et actualisé. Aucune entité du Groupe CapitalatWork ne sera responsable civilement sur la base exclusive des informations disponibles sur le site Internet, y compris d une quelconque traduction de celles-ci. CapitalatWork S.A., à savoir l'entité responsable du site Internet, ne certifie et ne garantit pas que les informations disponibles sur le site Internet ne peuvent être modifiées en raison de défaillances techniques (fermeture de session, pannes occasionnées par des tiers, virus ou autres motifs). Par ailleurs, CapitalatWork S.A. a le droit de modifier les informations disponibles sur le site Internet à tout moment, unilatéralement et sans notification préalable Vie privée et protection des données à caractère personnel CapitalatWork S.A. peut recueillir et traiter vos données à caractère personnel en fonction de votre utilisation du site Internet Catégories et objet du traitement de données : Via le site Internet de CapitalatWork S.A., vous avez la possibilité de communiquer certaines données à caractère personnel vous concernant afin que CapitalatWork S.A. ou d'autres entités du groupe CapitalatWork Foyer puissent prendre contact avec vous. CapitalatWork S.A. utilisera exclusivement ces données pour répondre à différentes requêtes : à des questions (en matière de gestion et de planification du patrimoine ou autre), à des demandes de rester informé de nos manifestations, lettres d'information, communiqués de presse ou autres communications générales et/ou au dépôt de candidatures (spontanées) en ligne. Concrètement, les données ci-dessous peuvent être recueillies et traitées par CapitalatWork S.A. aux fins suivantes : 1/ répondre à votre demande de contact : votre nom, votre adresse , la demande de contact ou des remarques, vos numéros de téléphone fixe/portable (éventuels), votre code postal et votre localité, à quel moment vous êtes joignable par téléphone (le cas échéant). 2/ envoyer les informations demandées (manifestations, lettres d'information, communiqués de presse ou autre) : votre nom, votre adresse , la demande de contact ou des remarques, vos numéros de téléphone fixe/portable (éventuels), votre code postal et votre localité, à quel moment vous êtes joignable par téléphone (le cas échéant). 3/ répondre à votre candidature en ligne : votre nom, votre motivation et une copie de votre CV. Vous consentez à ce que certaines données à caractère personnel vous concernant puissent être communiquées aux mêmes fins à d'autres entités du Groupe CapitalatWork. 2

3 CapitalatWork S.A. est autorisée à traiter les données à caractère personnel d'autres personnes que vous nous avez communiquées (comme celles de votre conjoint/partenaire cohabitant et de vos enfants). En communiquant de telles données à caractère personnel d'autres personnes, vous garantissez que ces personnes ont été informées du traitement de leurs données à caractère personnel aux fins susmentionnés et des conditions du présent Article 4 et que vous avez obtenu leur autorisation préalable ou, le cas échéant, que vous avez la procuration nécessaire pour donner votre consentement en leur nom. CapitalatWork S.A. et d'autres entités du Groupe CapitalatWork sont autorisées à prendre contact avec vous à des fins de marketing concernant nos produits et services que nous estimons susceptibles vous intéresser. À condition que vous ayez marqué votre accord en ce sens, CapitalatWork est également autorisée à prendre contact avec vous par à de telles fins de marketing. CapitalatWork S.A. n'utilisera pas vos données à caractère personnel à d'autres fins que celles décrites à l'article 1.4. Vos données à caractère personnel ne seront pas communiquées à d'autres tiers que les entités du Groupe CapitalatWork et les responsables de leur traitement chez CapitalatWork S.A.. Vous pouvez demander à tout moment à CapitalatWork de mettre fin au traitement de vos données à caractère personnel et d'arrêter de vous contacter à des fins de marketing direct. À cette fin, vous pouvez à tout moment, gratuitement et sans motivation, prendre contact avec CapitalatWork S.A. à l'adresse ou via «CapitalatWork S.A. - service Marketing, avenue de la Couronne 153, 1050 Bruxelles» Protection des données à caractère personnel : CapitalatWork S.A. consentira des efforts raisonnables pour protéger et défendre les intérêts de votre vie privée. Vos données à caractère personnel ne seront par conséquent consultées que selon le principe «need-to-know». CapitalatWork S.A. a pris des mesures suffisantes pour garantir la sécurité, la qualité et l'intégrité de vos données à caractère personnel Accès, modification et suppression de données à caractère personnel : Vous avez le droit de demander l'accès à vos données à caractère personnel, telles qu'elles ont été collectées et traitées par CapitalatWork S.A., et de les faire modifier ou supprimer (le cas échéant) si ces données sont inexactes ou inutiles. Afin d exécuter les demandes précitées, il convient d'adresser une demande écrite et signée à CapitalatWork S.A., accompagnée d'une copie de votre carte d'identité ou d'une autre pièce justificative d identité à l adresse «CapitalatWork S.A. service Compliance, avenue de la Couronne 153, 1050 Bruxelles» Informations complémentaires : Si vous souhaitez des informations complémentaires à propos du traitement de vos données à caractère personnel par CapitalatWork S.A., contactez notre service Compliance à l'adresse susmentionnée. Vous pouvez également obtenir des informations générales en matière de Protection des données à caractère personnel et réglementation en matière de vie privée auprès de la Commission de la protection de la vie privée via le site 3

4 1.5. Utilisation du site Internet Dans les limites légales applicables, CapitalatWork S.A. (ou une autre entité du groupe CapitalatWork) ne peut être tenue pour responsable de pertes ou dommages, tels que les pertes ou dommages qui découlent directement ou indirectement de l'accès au site Internet (ou de tout autre site Internet auquel ce site Internet renvoie), du téléchargement à partir de celui-ci ou de son utilisation. CapitalatWork S.A. décline toute responsabilité pour tout incident technique qui pourrait se produire (pour quelque raison que ce soit) pendant l'utilisation du site Internet (comme une erreur ou le défaut de chargement des informations par le PC de l'utilisateur). Le site Internet peut contenir des liens vers d'autres sites Internet qui sont contrôlés ou mis à disposition par des tiers. CapitalatWork S.A. n'a pas vérifié le contenu des sites Internet ainsi associés au sien et n'offre aucune garantie en rapport avec les informations ou données qui sont accessibles sur ces sites Internet. En communiquant des liens vers d'autres sites Internet, CapitalatWork, ainsi que toute entité du groupe CapitalatWork, n'accepte en aucune manière une responsabilité pour des informations, données, produits et/ou services mis à disposition ou proposés sur de tels sites Internet de tiers Réserves générales Toutes les données et tous les documents disponibles sur le site Internet sont communiqués exclusivement à des fins d'information et ne constituent en aucun cas un conseil ou une recommandation de placement. Ni le site Internet, ni les documents qui y figurent ne constituent une incitation, une offre ou une invitation à l'achat de ou à la souscription à des titres, actions ou autres instruments financiers. Ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme des conseils de nature juridique, fiscale ou autre. Les informations ou avis exprimés sur ce site Internet ne tiennent pas compte de l'expertise et des connaissances financières, des objectifs d'investissement, de la situation financière ou des besoins spécifiques des utilisateurs du site Internet. Les utilisateurs de ce site Internet doivent obtenir un conseil spécifique, individuel et suffisamment professionnel avant de prendre une décision d'investissement. En particulier, les utilisateurs de ce site Internet doivent consulter un fiscaliste pour déterminer quel est le régime fiscal qui s'applique à leur cas. Les résultats obtenus par le passé ne peuvent être considérés comme une indication ou une garantie pour l'avenir et n impliquent aucun engagement ou garantie, explicite ou implicite, à propos de prestations futures. Les conseils et/ou évaluations reflètent un jugement à la date de publication d'origine et peuvent être modifiés sans notification préalable Ce site Internet permet de recevoir des messages électroniques de CapitalatWork S.A.. Étant donné que ces messages sont transmis par Internet, un réseau public sur lequel CapitalatWork S.A. n'a aucun contrôle, ceux-ci peuvent être interceptés, modifiés ou perdus. CapitalatWork S.A. décline toute responsabilité sur ce plan. L'adresse de contact est destinée uniquement à demander des renseignements généraux. Elle ne peut être utilisée à des fins contractuelles ou juridiques, par exemple pour des instructions ou des mises en demeure. 4

5 1.8. Droit applicable et juridiction compétente Sans préjudice des droits des consommateurs, la gestion et l'utilisation du site Internet sont régies exclusivement par le droit belge et les tribunaux bruxellois sont exclusivement compétents pour les litiges relatifs à la gestion et/ou à l'utilisation du site Internet Responsable du site Internet La personne morale responsable du site Internet est CapitalatWork S.A., dont le siège social est établi avenue de la Couronne 153 à 1050 Bruxelles - Belgique (RPM ) CapitalatWork S.A. est une société de bourse agréée par la Banque nationale de Belgique BNB, boulevard de Berlaimont 14, B-1000 Bruxelles et placée sous la surveillance de la Financial Services and Markets Authority (FSMA), rue du Congrès, 12-14, B-1000 Bruxelles. II/ Utilisation de cookies 2.1. Qu'est-ce qu'un cookie? Un cookie (aussi appelé http cookie, web cookie ou browser cookie) est un petit fichier texte qui est enregistré sur un navigateur web d'un utilisateur. Le cookie se place à la demande d'un serveur web sur un navigateur web (par exemple, Internet Explorer, Chrome). Un cookie est entièrement passif et ne contient pas de logiciels, programmes, virus ou spyware. Un cookie se compose de deux éléments, le nom et le contenu. Par ailleurs, un cookie a une durée de vie limitée Avantages d'un cookie Un cookie contient des informations reliant un navigateur web (l'utilisateur) et un serveur web spécifique (le site Internet). Si le navigateur web demande un nouvel accès au serveur web, le serveur web peut en lire les informations et y réagir. Les cookies assurent une expérience conviviale et renforcent les mesures de sécurité pour de nombreuses offres et de nombreux services en ligne, par exemple le choix de la langue, les paramètres de vie privée, les opérations bancaires en ligne sûres, les publicités ciblées, etc. Un seul site Internet peut utiliser plusieurs cookies à différentes fins Type de cookies Les cookies sont gérés par des serveurs web. La durée de vie d'un cookie peut varier en fonction de son objectif. Certains cookies sont utilisés uniquement pendant les sessions en ligne ( cookies de session ) et disparaissent dès que vous quittez le site Internet. D'autres cookies sont conservés est utilisés dès que vous accédez au site Internet en question (cookies permanents). Les cookies peuvent être effacés à tout moment par l'utilisateur dans les paramètres de l'utilisateur. Les cookies de session sont généralement nécessaires à des fins techniques. Leur suppression peut affecter dans certains cas l affichage correct d'un site Internet. 5

6 2.4. Risques des cookies Normalement, les cookies n'impliquent aucun risque à l'usage. Ils contiennent seulement une reconnaissance générique du navigateur associée à des données anonymes. Si des cookies sont enregistrés, l utilisateur en est informé (généralement, dans la section vie privée du site Internet, dans les conditions d'utilisation ou dans un autre contrat d'utilisation). Lorsque les sites Internet utilisent des cookies pour recueillir des données à caractère personnel, les lois relatives à la protection de la vie privée imposeront au site Internet d'en informer l'utilisateur et devront également informer l'utilisateur des fins pour lesquelles les données seront utilisées Contrôle des cookies Les navigateurs proposent des applications qui permettent de gérer les cookies (pour plus d'aide, voir ci-dessous). Les paramètres du navigateur peuvent être réglés de telle sorte qu'ils acceptent uniquement les cookies de certains sites Internet (par exemple, vos nouveaux sites favoris). Les navigateurs peuvent également permettre aux utilisateurs de supprimer certains cookies. Il est même possible de régler un navigateur de telle sorte que celui-ci bloque tous les cookies. La désactivation des cookies peut affecter la navigation ou l'usage optimal du site Internet. Vous trouverez ci-dessous des informations qui peuvent vous aider à régler les paramètres de gestion des cookies : Google Chrome beta Ouvrez votre navigateur. Cliquez sur l'icône tools à droite de votre écran et choisissez options. Cliquez sur l'onglet Under the Bonnet et choisissez content settings dans la section relative à la protection de la vie privée. Choisissez votre réglage de préférence dans l'onglet cookies. Internet Explorer version 9 Ouvrez votre navigateur. Cliquez sur l'icône Tools à droite de votre écran et choisissez Internet Options. Cliquez sur l'onglet Privacy. Vous pouvez choisir différents niveaux de gestion automatique des cookies ou choisir le mode manuel en cliquant sur advanced. Mozilla Firefox Ouvrez votre navigateur. Tapez about:permissions dans la barre d'adresse pour avoir accès au Permissions Manager. Vous pouvez gérer vos cookies sous l'onglet Set cookies. 6

7 Opera Ouvrez votre navigateur. Rendez-vous dans le menu principal et cliquez sur Settings. Cliquez sur Preferences et cliquez sur l'onglet Advanced. Choisissez l'onglet Cookies et introduisez vos réglages de préférence. Safari 5.1 Ouvrez votre navigateur. Cliquez sur l'icône de menu qui se trouve tout à droite. Choisissez Preferences et cliquez sur l onglet Confidentiality. Définissez vos réglages de préférence Cookies sur le site Internet de CapitalatWork S.A. Le site Internet de CapitalatWork S.A. peut utiliser des cookies de session pour des raisons techniques. Les cookies permanents sont utilisés uniquement si vous en acceptez expressément l'utilisation. Vous trouverez ci-dessous des explications à propos de l'utilisation de ces cookies : Cookie Nom Usage(s) Contenu Pays/Choix Landing de la langue page Google Analytics (suivi des visites) Google Analytics Ce cookie enregistre le pays et la langue que l'utilisateur a choisis. De cette manière, le site Internet Une combinaison peut pays/langue enregistrer la page sélectionnée en fonction du pays/de la langue pour les visites suivantes. Ce cookie enregistre des informations qui nous permettent de comprendre comment les utilisateurs naviguent sur le site Internet pour essayer ainsi d'améliorer leur expérience générale. Il est basé sur le logiciel de Google appelé «Google Analytics». Vous pouvez désactiver cette possibilité de manière sélective (de telle sorte que vous donniez toujours aux cookies permanents l autorisation d enregistrer vos préférences) en vous rendant sur Moteur de recherche, mot-clé de recherche, lien hypertexte qui donne au visiteur accès à Internet CapitalatWork S.A. Dernière mise à jour : avril

Lien «conditions générales» Conditions générales relatives à l utilisation de ce site web

Lien «conditions générales» Conditions générales relatives à l utilisation de ce site web Lien «conditions générales» Conditions générales relatives à l utilisation de ce site web En visitant ou en utilisant ce site web, vous acceptez d être lié par les conditions générales ci-dessous. DNCM

Plus en détail

Données sur l'entreprise

Données sur l'entreprise Données sur l'entreprise VDl & Interass, est une société anonyme, entreprise d assurance de droit belge ayant son siège social, Brusselsesteenweg 346 C, 9090 Melle, RPR Gand 0431.686.127 et le numéro CBFA

Plus en détail

Conditions d'utilisation 1. Applicabilité et informations juridiques

Conditions d'utilisation 1. Applicabilité et informations juridiques Conditions d'utilisation 1. Applicabilité et informations juridiques Votre accès au site web www.drogistenverband.ch et à ses pages signifie que vous avez compris et accepté les conditions d utilisation

Plus en détail

Chat chat vidéo : conditions d utilisation et déclaration sur le respect de la vie privée

Chat chat vidéo : conditions d utilisation et déclaration sur le respect de la vie privée Chat chat vidéo : conditions d utilisation et déclaration sur le respect de la vie privée Lorsque vous naviguez sur le site de CBC ou lorsque vous utilisez ses applications (CBC-Touch ou CBC-Invest, par

Plus en détail

TéOxtr. Conditions Générales d Utilisation

TéOxtr. Conditions Générales d Utilisation TéOxtr Conditions Générales d Utilisation 2 Sommaire CGU de TéOxtr... 3 Conditions d acceptation 3 Propriété intellectuelle, droit d auteur 3 Données personnelles 3 Utilisation du site 4 Cookies 4 Messagerie

Plus en détail

Ce site appartient à la société PLEXO Inc., (ci-après le «propriétaire du site»).

Ce site appartient à la société PLEXO Inc., (ci-après le «propriétaire du site»). Modalités d utilisation Modalités d utilisation du site web https://sante.plexo.ca IMPORTANT! VOTRE ACCÈS À CE SITE WEB DE PLEXO INC. EST ASSUJETTI À DES CONDITIONS QUI VOUS LIENT JURIDIQUEMENT. VEUILLEZ

Plus en détail

L'utilisation du service mis en place par TEMPLAR, et décrit dans les présentes conditions générales, est entièrement gratuite.

L'utilisation du service mis en place par TEMPLAR, et décrit dans les présentes conditions générales, est entièrement gratuite. La société TEMPLAR a ouvert le site Internet globber.info. (Ci-après «le Site») L utilisation du Site implique de respecter les termes des présentes conditions d utilisation. En accédant au Site, tout

Plus en détail

Disclaimer et informations

Disclaimer et informations Disclaimer et informations 1. Données sur l entreprise Dexia Banque Belgique S.A. est une société anonyme, établissement de crédit de droit belge ayant son siège social à 1000 Bruxelles, Boulevard Pacheco

Plus en détail

Charte sur le respect de la vie privée. Mars 2014

Charte sur le respect de la vie privée. Mars 2014 Charte sur le respect de la vie privée Mars 2014 Préambule L existence d une charte sur le respect de la vie privée souligne l engagement d Ethias quant à la protection de la vie privée. Cet engagement

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION 2015 CONDITIONS GENERALES D UTILISATION Gwenaël Riquez GWARED 08/06/2015 Table des matières ART. 1 CONDITIONS D'UTILISATION... 2 ART. 2 DONNÉES PERSONNELLES ET AUTRES DONNÉES... 2 ART. 3 LIENS HYPERTEXTES...

Plus en détail

Vous vous engagez à ne pas perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement des sites;

Vous vous engagez à ne pas perturber ou tenter de perturber le bon fonctionnement des sites; Conditions d'utilisation Introduction: La simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l'ensemble des présentes

Plus en détail

Chat vidéochat : conditions d'utilisation et déclaration en matière de respect de la vie privée

Chat vidéochat : conditions d'utilisation et déclaration en matière de respect de la vie privée Chat vidéochat : conditions d'utilisation et déclaration en matière de respect de la vie privée Principales modifications par rapport à la version 1.2 (mai 2015) : Si vous le décidez, le collaborateur

Plus en détail

Conditions générales d utilisation du portail web de FranceAgriMer et de ses e-services (téléservices)

Conditions générales d utilisation du portail web de FranceAgriMer et de ses e-services (téléservices) Conditions générales d utilisation du portail web de FranceAgriMer et de ses e-services (téléservices) 1. Les conditions générales d utilisation (CGU) décrites ci-dessous peuvent être complétées par les

Plus en détail

Disclaimer. Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales, relatives à l utilisation de ce site web.

Disclaimer. Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales, relatives à l utilisation de ce site web. Disclaimer Veuillez lire attentivement les présentes conditions générales, relatives à l utilisation de ce site web. En accédant à ce site web, en le visitant ou en l'utilisant, que ce soit à titre personnel

Plus en détail

L adresse du Site ci-après désigné «le Site» est la suivante : www.service-en-tete.fr

L adresse du Site ci-après désigné «le Site» est la suivante : www.service-en-tete.fr Le Site «Service en Tête», accessible via l adresse, inscrite au registre de la préfecture de Nanterre dont le siège social est situé, Immeuble H20,, 92569 Rueil- Malmaison CEDEX-France. Le Responsable

Plus en détail

CHARTE DE GESTION DES COOKIES

CHARTE DE GESTION DES COOKIES CHARTE DE GESTION DES COOKIES 1. PREAMBULE La présente Charte de gestion des Cookies s adresse aux utilisateurs du site internet http://www.procedurescollectives.com/ (ci-après le «SITE»), à savoir, toute

Plus en détail

Le site Internet www.oustaucamarguen.com (ci-après désigné le "Site") est édité par la Société d Exploitation de l Oustau Camarguen.

Le site Internet www.oustaucamarguen.com (ci-après désigné le Site) est édité par la Société d Exploitation de l Oustau Camarguen. Mentions Légales Le site Internet www.oustaucamarguen.com (ci-après désigné le "Site") est édité par la Société d Exploitation de l Oustau Camarguen. Forme juridique : SARL Capital social : - RCS : A 326

Plus en détail

Le Site «Greenbet», accessible via l adresse www.greenbet.fr est confié en conception, réalisation et développement à HALLOWEEN SAS.

Le Site «Greenbet», accessible via l adresse www.greenbet.fr est confié en conception, réalisation et développement à HALLOWEEN SAS. MENTIONS LEGALES Le Site «Greenbet», accessible via l adresse www.greenbet.fr est confié en conception, réalisation et développement à HALLOWEEN SAS. HALLOWEEN SAS, («La Société»), au capital de 95.000,

Plus en détail

Conditions générales d utilisation

Conditions générales d utilisation Conditions générales d utilisation de l Espace Client Employeur La Banque Postale Assurance Santé La Banque Postale Assurance Santé a développé le site internet Espace Client Employeur (le Site) pour des

Plus en détail

1. PREAMBULE. 5. L utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces applications. 2.

1. PREAMBULE. 5. L utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ces applications. 2. 1. PREAMBULE 1. L Agence de services et de paiement (ASP) a conçu et/ou héberge des applications informatiques au nom et pour le compte de donneurs d ordre permettant à l utilisateur de réaliser des démarches

Plus en détail

Plateforme SEO My Ranking Metrics

Plateforme SEO My Ranking Metrics Plateforme SEO My Ranking Metrics https://myrankingmetrics.com Conditions générales d utilisation - CGU Conditions générales de vente - CGV -- Décembre 2014 -- Partie 1 Introduction Voici l ensemble des

Plus en détail

Quelles sont les conditions Générales d Utilisation?

Quelles sont les conditions Générales d Utilisation? Quelles sont les conditions Générales d Utilisation? Nous vous fournissons un service ("le service"), sujet aux conditions suivantes ("conditions"), qui peuvent être mises à jour de temps en temps sans

Plus en détail

Mentions Légales. Le site Internet www.saintjames-bouliac.com (ci-après désigné le "Site") est édité par la Société d Exploitation du Saint James.

Mentions Légales. Le site Internet www.saintjames-bouliac.com (ci-après désigné le Site) est édité par la Société d Exploitation du Saint James. Mentions Légales Le site Internet www.saintjames-bouliac.com (ci-après désigné le "Site") est édité par la Société d Exploitation du Saint James. Forme juridique Capital social RCS Code APE SA 3 500 000

Plus en détail

Mentions légales. FR143 910 679 49 Le Directeur de la publication est : Monsieur NEVEU Pierre-Luc

Mentions légales. FR143 910 679 49 Le Directeur de la publication est : Monsieur NEVEU Pierre-Luc Identification et publication Mentions légales Le présent site est publié par : SAISIE.FR Sarl (ci-après «SAISIE.FR»), société française au capital de 30 000 euros, ayant son siège social sis 40 Rue Saint

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES MY ETHIAS

CONDITIONS GÉNÉRALES MY ETHIAS CONDITIONS GÉNÉRALES MY ETHIAS Table des matières Définition de My Ethias 3 Conditions d accès à My Ethias 3 Procédure d accès 3 Disponibilité 3 Frais 3 Aspects techniques 4 Droits, devoirs et responsabilités

Plus en détail

CONDITIONS D UTILISATION DU SITE EXTRANET DE TOTAL ENERGIE GAZ Version du 1er octobre 2015

CONDITIONS D UTILISATION DU SITE EXTRANET DE TOTAL ENERGIE GAZ Version du 1er octobre 2015 CONDITIONS D UTILISATION DU SITE EXTRANET DE TOTAL ENERGIE GAZ Version du 1er octobre 2015 TOTAL ENERGIE GAZ, société anonyme au capital social de 9 873 890 euros, dont le siège social est situé 2 place

Plus en détail

VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM

VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM VIE PRIVEE CIRCUS BELGIUM CIRCUS BELGIUM reconnaît l'importance de la protection des informations et données à caractère personnel. C'est pourquoi nous faisons tout ce qui est en notre pouvoir pour protéger

Plus en détail

Version 1.0 09/10. Xerox ColorQube 9301/9302/9303 Services Internet

Version 1.0 09/10. Xerox ColorQube 9301/9302/9303 Services Internet Version 1.0 09/10 Xerox 2010 Xerox Corporation. Tous droits réservés. Droits non publiés réservés conformément aux lois relatives au droit d'auteur en vigueur aux États-Unis. Le contenu de cette publication

Plus en détail

MENTIONS LEGALES. Contact : SIDR, Société Immobilière du Département de La Réunion, sidr@sidr.fr.

MENTIONS LEGALES. Contact : SIDR, Société Immobilière du Département de La Réunion, sidr@sidr.fr. MENTIONS LEGALES Editeur du site : SIDR, Société Immobilière du Département de La Réunion, SA d'économie mixte créée en application de l'article 2 de la loi du 30 avril 1946 - Capital 125 000 000 - RCS

Plus en détail

TERMES ET CONDITIONS

TERMES ET CONDITIONS TERMES ET CONDITIONS Le site Web www.ninaricci.com («Site Web») est géré par la société PUIG FRANCE SAS («PUIG»), ayant son siège social sis 65/67 Avenue des Champs Elysées, 75008 Paris (France), inscrite

Plus en détail

PRESENTATION. Forme juridique : SARL Capital social : 20 000 EUR 511 962 987 RCS Perpignan Code APE : 5510Z

PRESENTATION. Forme juridique : SARL Capital social : 20 000 EUR 511 962 987 RCS Perpignan Code APE : 5510Z PRESENTATION Le site Internet www.hotel-lecottage.com (ci-après désigné le "Site") est édité par la société Société d Exploitation de l Hôtel Le Cottage (ci-après désignée " Le Cottage "). Forme juridique

Plus en détail

e-benefits : convention d utilisation des services en ligne

e-benefits : convention d utilisation des services en ligne e-benefits : convention d utilisation des services en ligne Version «affilié» - exemplaire destiné à AG Insurance AG Insurance sa Bd. E. Jacqmain 53, B-1000 Bruxelles RPM Bruxelles TVA BE 0404.494.849

Plus en détail

Les présentes conditions d'utilisation du site régissent toute utilisation du site et des services qui y sont proposés.

Les présentes conditions d'utilisation du site régissent toute utilisation du site et des services qui y sont proposés. Les présentes conditions d'utilisation du site régissent toute utilisation du site et des services qui y sont proposés. 1. ACCEPTATION Cette page («la Notice») définit les termes et conditions générales

Plus en détail

Conditions générales d utilisation

Conditions générales d utilisation Conditions générales d utilisation L utilisation du site internet www.fastt-mut.org (le Site) est régie par les présentes Conditions générales d utilisation. Les présentes Conditions générales d utilisation

Plus en détail

Le Site www.matinsbledine.com (ci-après le «Site») que vous consultez actuellement est la propriété de BLEDINA SAS.

Le Site www.matinsbledine.com (ci-après le «Site») que vous consultez actuellement est la propriété de BLEDINA SAS. Mentions légales Le Site www.matinsbledine.com (ci-après le «Site») que vous consultez actuellement est la propriété de BLEDINA SAS. 1. RESPONSABLE DU CONTENU DU SITE Raison sociale : BLEDINA SAS Numéro

Plus en détail

DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES HIKINGONTHEMOON.COM

DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES HIKINGONTHEMOON.COM DONNEES PERSONNELLES ET COOKIES HIKINGONTHEMOON.COM I - Collecte de données par HIKINGONTHEMOON.COM A quoi servent vos données? Vos données font l objet de traitements informatiques permettant la gestion

Plus en détail

Email de la personne ayant envoyer les renseignements : immominervois@gmail.com Infor

Email de la personne ayant envoyer les renseignements : immominervois@gmail.com Infor Email de la personne ayant envoyer les renseignements : immominervois@gmail.com Infor mations légales 1. Présentation du site. En vertu de l'article 6 de la loi n 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance

Plus en détail

Conditions générales de partenariat

Conditions générales de partenariat Conditions générales de partenariat 1. Cadre de la collaboration La société ROCOLUC S.A. est titulaire de licences B+ délivrées par la Commission des Jeux de Hasard belge. Ces licences lui permettent d

Plus en détail

LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services). S.A.R.L au capital de 500 000 euros

LWS (www.lws.fr - Ligne Web Services). S.A.R.L au capital de 500 000 euros Trainingload Pro Mentions légales Dernière version : 5 aout 2015 Trainingload Pro est un site dédié à l entrainement physique et sportif permettant à chaque utilisateur de publier des informations sur

Plus en détail

Conditions générales d'utilisation Site web gaea21

Conditions générales d'utilisation Site web gaea21 Conditions générales d'utilisation Site web gaea21 Objet Les présentes conditions générales définissent les termes et les conditions générales d utilisation ainsi que les conditions de mise à disposition

Plus en détail

CHARTE INFORMATIQUE. Bon usage des moyens informatiques et du réseau des prestations de l association Comput Yourself

CHARTE INFORMATIQUE. Bon usage des moyens informatiques et du réseau des prestations de l association Comput Yourself CHARTE INFORMATIQUE Bon usage des moyens informatiques et du réseau des prestations de l association Comput Yourself Ce texte, bien qu ayant un caractère réglementaire, est avant tout un code de bonne

Plus en détail

Solutions Bureau de Bell Aliant Accès à distance

Solutions Bureau de Bell Aliant Accès à distance Services de gestion de sécurité de Bell Aliant Solutions Bureau de Bell Aliant Accès à distance Accès au RPV SSL avec SecurID Guide de l'utilisateur Version 1.3 Septembre 2009 1 Toute reproduction, publication

Plus en détail

Conditions générales d utilisation

Conditions générales d utilisation Conditions générales d utilisation 1 - Objet de l Emploi Store Idées Pôle emploi met à disposition des internautes une plateforme de services web dénommée «Emploi Store Idées» (ci-après désignée «la plateforme»)

Plus en détail

Comment bloquer les cookies en fonction de votre navigateur? MOZILLA FIREFOX

Comment bloquer les cookies en fonction de votre navigateur? MOZILLA FIREFOX Comment bloquer les cookies en fonction de votre navigateur? MOZILLA FIREFOX Note : les cookies sont activés par défaut dans Firefox. Pour vérifier ou changer vos paramètres : 1. Sur la barre de menus,

Plus en détail

NOS MENTIONS LÉGALES

NOS MENTIONS LÉGALES NOS MENTIONS LÉGALES Mentions légales Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve

Plus en détail

Politique de Protection de la Vie Privée

Politique de Protection de la Vie Privée Politique de Protection de la Vie Privée Décembre 2013 Champ d application: La présente Politique de Protection de la Vie Privée s applique chaque fois que vous utilisez les services d accès à internet

Plus en détail

La présente Plateforme est accessible à l adresse URL suivante : www.kering.com et par l intermédiaire des sites internet de nos sociétés affiliées.

La présente Plateforme est accessible à l adresse URL suivante : www.kering.com et par l intermédiaire des sites internet de nos sociétés affiliées. CONDITIONS JURIDIQUES ET POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVEE Nous vous souhaitons la bienvenue sur notre plateforme de recherche et de demande d emploi (la «Plateforme»). Nous vous invitons à lire

Plus en détail

Conditions générales d utilisation du site web

Conditions générales d utilisation du site web Conditions générales d utilisation du site web La société Royal Canin France SAS, société par action simplifiée, enregistrée au RCS de Nîmes sous le numéro B 380 824 888, dont le siège social est 650 avenue

Plus en détail

Conditions générales d utilisation

Conditions générales d utilisation Conditions générales d utilisation L utilisation du site internet www.mutuelle-smi.com (le Site) est régie par les présentes Conditions générales d utilisation. Les présentes Conditions générales d utilisation

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION SERVICE DARI

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION SERVICE DARI CONDITIONS GENERALES D UTILISATION SERVICE DARI Les présentes conditions d utilisation s appliquent à votre visite et à votre utilisation de notre application, ainsi qu à toutes les informations, recommandations

Plus en détail

MENTIONS LEGALES. Article 1 : Identification. Article 2. Conditions d'utilisation du Site

MENTIONS LEGALES. Article 1 : Identification. Article 2. Conditions d'utilisation du Site MENTIONS LEGALES Article 1 : Identification Le Site France-Boissons (le «Site») accessible via l'adresse appartient à FRANCE BOISSONS, Société par Actions Simplifiée au capital de 69 510 000 Euros, dont

Plus en détail

Conditions Générales d'utilisation du site LE STAFF

Conditions Générales d'utilisation du site LE STAFF Conditions Générales d'utilisation du site LE STAFF 1. Préambule Les présentes Conditions Générales d Utilisation (ci-après «CGU») sont conclues entre «LeStaff.com» site dédié à la gestion de la patientèle

Plus en détail

Espace Client Aide au démarrage

Espace Client Aide au démarrage Espace Client Aide au démarrage 1. A propos de l Espace Client... 2 a. Nouvelles fonctionnalités... 2 b. Reprise de vos documents... 2 c. Migration vers l Espace Client... 2 2. Accès à l Espace Client...

Plus en détail

Mentions légales IMPORTANT

Mentions légales IMPORTANT Mentions légales Vous êtes actuellement connecté au site www.fildesexpertsbourse.bnpparibas.fr (le «Site») qui est édité par BNP Paribas Arbitrage (l «Editeur») et hébergé par Systèmes d Information Groupe

Plus en détail

FLIT-IN: CONDITIONS GENERALES D UTILISATION

FLIT-IN: CONDITIONS GENERALES D UTILISATION FLIT-IN: CONDITIONS GENERALES D UTILISATION Les mentions légales Le site Internet www.flit-in.com est détenu et exploité par la S.A.S FLIT-IN (ci-après «La Société» ou «Notre Société»), société de droit

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION CONDITIONS GENERALES D UTILISATION 1. Objet et champ d application 1.1. Le site Web accessible à partir de l URL www.lvmhprize.com est le site participatif mis en œuvre par la société LVMH Moët Hennessy

Plus en détail

1. IDENTIFICATION DU SITE

1. IDENTIFICATION DU SITE Informations légales 1. IDENTIFICATION DU SITE Adresse du site : http://www.chr-metz-thionville.fr Directeur de la publication : Marie-Odile SAILLARD, Directrice Générale du CHR Metz-Thionville Gestionnaire

Plus en détail

Conditions générales d utilisation du site Internet www.librisagorapro.be

Conditions générales d utilisation du site Internet www.librisagorapro.be Conditions générales d utilisation du site Internet www.librisagorapro.be Article 1 - Editeur du Site L éditeur du site Internet www.librisagorapro.be (ci-après le «Site») est la société SDLC s.a. avec

Plus en détail

Mentions légales & Conditions Générales d Utilisation Site Psya AAA (Aide Aux Aidants)

Mentions légales & Conditions Générales d Utilisation Site Psya AAA (Aide Aux Aidants) Mentions légales & Conditions Générales d Utilisation Site Psya AAA (Aide Aux Aidants) Informations légales Ce site est publié par PSYA dont le siège social est situé au 69, rue La Fayette 75009 Paris

Plus en détail

1 VOS DONNÉES PERSONNELLES 2 LA COLLECTE DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

1 VOS DONNÉES PERSONNELLES 2 LA COLLECTE DE VOS DONNÉES PERSONNELLES AS Team Equitation SARL, responsable du traitement de vos Données Personnelles, prenons très au sérieux la vie privée de toute personne qui visite notre boutique en ligne (le «Site Web»). Nous traiterons

Plus en détail

Présentation du site internet EcoleDirecte

Présentation du site internet EcoleDirecte Présentation du site internet EcoleDirecte La vie scolaire de votre enfant sur https://www.ecoledirecte.com Janvier 2013 SOMMAIRE 1 PRESENTATION DU SITE INTERNET ECOLEDIRECTE DEDIE AUX FAMILLES ET AUX

Plus en détail

MENTIONS LEGALES. Si l'internaute n'accepte pas ces conditions, il est prié de ne pas accéder au Site et de ne pas l utiliser.

MENTIONS LEGALES. Si l'internaute n'accepte pas ces conditions, il est prié de ne pas accéder au Site et de ne pas l utiliser. MENTIONS LEGALES Article 1 : Identification Le Site SUBSTORE (le «Site») accessible via l'adresse www.substore.fr appartient à HEINEKEN ENTREPRISE, Société par Actions Simplifiée au capital de 130.784.350

Plus en détail

Le présent site web, accessible à partir de l'adresse URL www.vendargues.fr est édité par

Le présent site web, accessible à partir de l'adresse URL www.vendargues.fr est édité par MENTIONS LEGALES Le présent site web, accessible à partir de l'adresse URL www.vendargues.fr est édité par La Mairie de VENDARGUES N SIRET 213 403 272 00015 Hôtel de Ville Place de la Mairie 34740 VENDARGUES

Plus en détail

Manuel de l'utilisateur

Manuel de l'utilisateur Manuel de l'utilisateur Intego NetUpdate - Manuel de l utilisateur Page 1 Intego NetUpdate pour Macintosh 1999-2004 Intego. Tous droits réservés. Intego - 10, rue Say - 75009 Paris, France www.intego.com

Plus en détail

Conditions générales de vente en ligne

Conditions générales de vente en ligne Conditions générales de vente en ligne SAROFOT Impertinent.ph Les présentes conditions de vente sont conclues d une part par la société SAROFOT Impertinent. au capital de 11433,67 euro dont le siège social

Plus en détail

Mentions légales et conditions générales d'utilisation du site web www.vivens.fr

Mentions légales et conditions générales d'utilisation du site web www.vivens.fr Mentions légales et conditions générales d'utilisation du site web www.vivens.fr Préambule Les présentes conditions générales définissent les conditions d'utilisation par les Utilisateurs du site www.vivens.fr

Plus en détail

Politique de Cookies

Politique de Cookies Politique de Cookies Date d entrée en vigueur : 3 décembre 2013 Mention légale: Veuillez noter que ce document est une traduction de la version anglaise qui prévaut en cas de conflit. Politique de cookies

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES COMPTE INDIVIDUEL DE MESSAGERIE COLLABORATIVE

CONDITIONS PARTICULIERES COMPTE INDIVIDUEL DE MESSAGERIE COLLABORATIVE CONDITIONS PARTICULIERES COMPTE INDIVIDUEL DE MESSAGERIE COLLABORATIVE Définitions : Dernière version en date du 21 Avril 2011 Activation du Service : L activation du Service intervient à compter de la

Plus en détail

ANNEXE 4 CONDITIONS GENERALES D UTILISATION

ANNEXE 4 CONDITIONS GENERALES D UTILISATION ANNEXE 4 CONDITIONS GENERALES D UTILISATION L accès et l utilisation du site de CDGP accessible à l adresse http://www.cdgp.fr (ci-après «le Site») et des services qui y sont proposés (ci-après «les Services»)

Plus en détail

Conditions Générales d Utilisation. Service «Je déménage» de GDF SUEZ DolceVita

Conditions Générales d Utilisation. Service «Je déménage» de GDF SUEZ DolceVita Conditions Générales d Utilisation Service «Je déménage» de GDF SUEZ DolceVita Article 1. Informations légales Le service «Je déménage» de GDF SUEZ DolceVita (ci-après «le Service») est édité par GDF SUEZ,

Plus en détail

Conditions d Utilisation de l application mobile «JobAroundMe», du site Internet «www.jobaroundme.fr» et du service correspondant

Conditions d Utilisation de l application mobile «JobAroundMe», du site Internet «www.jobaroundme.fr» et du service correspondant Page 1 sur 7 Conditions d Utilisation de l application mobile «JobAroundMe», du site Internet «www.jobaroundme.fr» et du service correspondant L application mobile «JobAroundMe» (ci-après «l Application»)

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION

CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION CONDITIONS GÉNÉRALES D UTILISATION Bienvenue sur www.lembarque.com Merci d avoir choisi nos produits et services! Les présentes conditions générales d utilisation s appliquent à notre site web : www.lembarque.com

Plus en détail

Charte De Protection Des Données Personnelles

Charte De Protection Des Données Personnelles Charte De Protection Des Données Personnelles La présente Charte de protection des données personnelles (ci-après la Charte ) fait partie intégrante des d utilisation du service One-etere. La Charte s

Plus en détail

Conditions générales d'utilisation. Objet. Mentions légales. Définitions

Conditions générales d'utilisation. Objet. Mentions légales. Définitions Conditions générales d'utilisation Objet Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site Dessertbox.be, ci-après nommé «le Service»

Plus en détail

Mentions légales du site «www.groupama-predict.fr»

Mentions légales du site «www.groupama-predict.fr» Mentions légales du site «www.groupama-predict.fr» L'accès au site «www.groupama-predict.fr», ci-après dénommé le «Site», implique l'acceptation des dispositions détaillées ci-après. Le Site accessible

Plus en détail

L accès au site web de MERIAL est soumis à l acceptation des conditions générales exposées ci-après et au respect des lois en vigueur.

L accès au site web de MERIAL est soumis à l acceptation des conditions générales exposées ci-après et au respect des lois en vigueur. Conditions générales 1. Conditions d accès au site web L accès au site web de MERIAL est soumis à l acceptation des conditions générales exposées ci-après et au respect des lois en vigueur. L utilisateur

Plus en détail

1. Mentions légales. Société Editrice -ELIOR. -Société en commandite par actions. -61-69, rue de Bercy 75012 Paris, -RCS PARIS 380543678,

1. Mentions légales. Société Editrice -ELIOR. -Société en commandite par actions. -61-69, rue de Bercy 75012 Paris, -RCS PARIS 380543678, 1. Mentions légales Société Editrice -ELIOR -Société en commandite par actions -, -RCS PARIS 380543678, -capital social : 51617770,8 EUROS. Directeur de la publication Direction de la Communication Téléphone

Plus en détail

MENTIONS LEGALES EDITEUR DU SITE

MENTIONS LEGALES EDITEUR DU SITE MENTIONS LEGALES Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités,

Plus en détail

Notice d utilisation Windows

Notice d utilisation Windows Notice d utilisation Windows Dernière mise à jour : 07/06/2012 Sommaire Procédure d installation p. 3 Configuration p. 5 Récupération des données sauvegardées p. 8 FAQ illustrée p. 9 Comment créer une

Plus en détail

1. Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l égard des traitements de données à caractère personnel

1. Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l égard des traitements de données à caractère personnel Protection de vos données à caractère personnel 1. Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l égard des traitements de données à caractère personnel Le traitement de vos données

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SITE INTERNET TELEPHONE-STORE.FR

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SITE INTERNET TELEPHONE-STORE.FR CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DU SITE INTERNET TELEPHONE-STORE.FR Article 1 er. Présentation générale La société TELEPHONE STORE qui a son siège social sis Immeuble Gallieni, 2, rue Benoît Malon à

Plus en détail

AVERTISSEMENT GENERALITES

AVERTISSEMENT GENERALITES AVERTISSEMENT Toutes nos informations sont, par nature, génériques ; ils ne tiennent pas compte de votre situation personnelle et ne constituent en aucune façon des recommandations personnalisées en vue

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE EN LIGNE. 1 Objet

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE EN LIGNE. 1 Objet MENTIONS LEGALES Consonnances.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés, sous le numéro 1595804. Conformément aux articles 39 et suivants de

Plus en détail

Présentation du site internet EcoleDirecte

Présentation du site internet EcoleDirecte Présentation du site internet EcoleDirecte Mise à jour : Octobre 2013 La vie scolaire de votre enfant sur https://www.ecoledirecte.com SOMMAIRE 1 PRESENTATION DU SITE INTERNET ECOLEDIRECTE DEDIE AUX FAMILLES

Plus en détail

Le Beneficio Club est le club d'avantages réservé aux bénéficiaires de titres EDENRED : Ticket Restaurant, Ticket Ecocheque, Ticket Compliments.

Le Beneficio Club est le club d'avantages réservé aux bénéficiaires de titres EDENRED : Ticket Restaurant, Ticket Ecocheque, Ticket Compliments. Conditions Générales d'utilisation Préambule 1. La société EDENRED Belgium, Société anonyme, au capital social de 8.607.912,79?, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0407.034.269

Plus en détail

Convention d utilisation de «e-services des AP»

Convention d utilisation de «e-services des AP» Pagina 1/6 Convention d utilisation de «e-services des AP» Après avoir pris connaissance de la présente convention, veuillez en accepter les dispositions en complétant les données manquantes et en apposant

Plus en détail

2.3 Conditions d utilisation

2.3 Conditions d utilisation Conditions Générales d Utilisation de Paris fournisseurs, portail fournisseurs de la collectivité parisienne. En date du 15/05/2013, les présentes conditions générales du portail Paris fournisseurs ont

Plus en détail

Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net»

Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net» Pagina 1/6 Convention d utilisation de «Belfius Insurance Net» Après avoir pris connaissance de la présente convention, veuillez en accepter les dispositions en complétant les données manquantes et en

Plus en détail

Politique WHOIS relative aux noms de domaine.eu

Politique WHOIS relative aux noms de domaine.eu Politique WHOIS relative aux noms de domaine.eu 1/7 DEFINITIONS Les termes définis dans les Conditions et/ou les Règles de résolution des conflits.eu employés aux présentes commencent par une lettre majuscule.

Plus en détail

OPAC 36 - Conditions Générales d Utilisation

OPAC 36 - Conditions Générales d Utilisation OPAC 36 - Conditions Générales d Utilisation L OPAC 36 propose sur son site internet www.opac36.fr un espace locataire avec différents services destinés à simplifier les démarches liées à ses activités

Plus en détail

Conditions générales d utilisation du site de Multipharma et politique en matière de vie privée.

Conditions générales d utilisation du site de Multipharma et politique en matière de vie privée. Conditions générales d utilisation du site de Multipharma et politique en matière de vie privée. Multipharma s.c.r.l. ("Multipharma") Square Marie Curie 30 B-1070 Bruxelles TVA BE 0866.855.346 Editeur

Plus en détail

Clauses de Protection de la Vie Privée du Site Internet. Informations fournies volontairement par un utilisateur du site

Clauses de Protection de la Vie Privée du Site Internet. Informations fournies volontairement par un utilisateur du site Politique générale Vippass de Protection de la Vie privée et des données personnelles sur Internet Vippass respecte votre droit à la vie privée. Le présent documentent vise à identifier quels types de

Plus en détail

Mentions Légales. 1. Ce site web est la propriété exclusive de la société VeriMore.

Mentions Légales. 1. Ce site web est la propriété exclusive de la société VeriMore. Mentions Légales Préambule et opposabilité Mentions d identification Mentions Informatique et Libertés Cookies (témoins de connexion) Utilisation du site et informations disponibles Propriété intellectuelle

Plus en détail

Le directeur de la publication est M. Fathi Jerfel, Directeur Général Délégué en charge des réseaux partenaires et solutions d épargne.

Le directeur de la publication est M. Fathi Jerfel, Directeur Général Délégué en charge des réseaux partenaires et solutions d épargne. ParadoxPDF / Titre : Mentions légales Introduction : Veuillez lire ces termes et conditions avec attention. Texte : De par l utilisation du site des SICAV et FCP de LCL, vous acceptez les conditions exposées

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION

CONDITIONS GENERALES D UTILISATION CONDITIONS GENERALES D UTILISATION Le site internet e-traceo.fr est édité par la Caisse des dépôts et consignations (ci-après la Caisse des Dépôts»), établissement spécial créé par la loi du 28 avril 1816,

Plus en détail

SITE WEB COMMUNAUTAIRE FANVOICE CHARTE RELATIVE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES UTILISATEURS ET DES MARQUES

SITE WEB COMMUNAUTAIRE FANVOICE CHARTE RELATIVE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES UTILISATEURS ET DES MARQUES SITE WEB COMMUNAUTAIRE FANVOICE CHARTE RELATIVE A LA PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL DES UTILISATEURS ET DES MARQUES 1. Définition et nature des données à caractère personnel Lors de votre

Plus en détail

Avis légal et conditions d'utilisation

Avis légal et conditions d'utilisation Avis légal et conditions d'utilisation 1. UTILISATION DU PRÉSENT SITE WEB : Le présent site Web est la propriété de Domaine Pinnacle inc. (appelé le «Propriétaire du site») et exploité par elle. Votre

Plus en détail

Conditions Générales d Utilisation de la plateforme ze-questionnaire.com

Conditions Générales d Utilisation de la plateforme ze-questionnaire.com Conditions Générales d Utilisation de la plateforme ze-questionnaire.com Droit applicable : Français. Date de dernière mise à jour : 24/07/2015. 1. Préambule, Objet, et Définitions 1.1 Présentation ze-questionnaire.com

Plus en détail

Les présentes conditions générales ont pour objet de prévoir l ensemble des conditions d accès et d utilisation du site Abroad Exchange.

Les présentes conditions générales ont pour objet de prévoir l ensemble des conditions d accès et d utilisation du site Abroad Exchange. CONDITIONS GENERALES DU SITE ABROAD EXCHANGE Les présentes conditions générales ont pour objet de prévoir l ensemble des conditions d accès et d utilisation du site Abroad Exchange. L équipe d Abroad Exchange

Plus en détail

MODE D'EMPLOI DE LA PLATEFORME POUR L'INSCRIPTION AU DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE AGENDA 21 LOCAL FRANCE

MODE D'EMPLOI DE LA PLATEFORME POUR L'INSCRIPTION AU DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE AGENDA 21 LOCAL FRANCE MODE D'EMPLOI DE LA PLATEFORME POUR L'INSCRIPTION AU DISPOSITIF DE RECONNAISSANCE AGENDA 21 LOCAL FRANCE Adresse de la plate-forme https://reconnaissance-a21.developpement-durable.gouv.fr/ Contacts en

Plus en détail