Marché de travaux : Missions de terrassements- clôtures et de réalisation de fouilles archéologiques préventives
|
|
- Noëlle Brosseau
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 L A Z A C I N T E R C A M P U S Marché de travaux : Missions de terrassements- clôtures et de réalisation de fouilles archéologiques préventives A c t e d ' E n g a g e m e n t Procédure adaptée en applicationde l ordonnance du 6 juin 2005 et de l article 10du décret n du 30 décembre 2005 Pouvoir Adjudicateur : Amiens Aménagement 14 boulevard d Alsace Lorraine Amiens Cedex 1 Cocher la(es) case(s) correspondante(s) à l ofre: Lot n 1 : «Terrassements et clôtures» Lot n 2 : «Fouilles archéologiques préventives»
2 Article 1 Identification de la personne morale responsable du marché Pouvoir adjudicateur : Amiens Aménagement 14 boulevard d Alsace Lorraine Amiens Cedex 1 Téléphone : Télécopie : Mail : c.delporte@amiens-amenagement.fr La conduite de la prestation sera assurée par : Marie-Paule BOURGEADE Article 2 Objet du Marché Le présent marché a pour objet : - L exécution de travaux de terrassements et de clôtures nécessaires à la réalisation de fouilles sur la ZAC Intercampus à Amiens. - La réalisation de ces fouilles en application du cahier des charges scientifique élaboré par la Direction Régionale des Affaires Culturelles dans le cadre de la réalisation de la ZAC Intercampus à Amiens. Le marché est soumis aux dispositions de l ordonnance du 6 juin 2005 et à l article 10 du décret n du 30 décembre Article 3 Pièces contractuelles Les pièces constitutives du marché sont les suivantes par ordre de priorité décroissante : Les pièces correspondantes au lot n 1 : «Terrassements et clôtures» Le présent acte d engagement et ses annexes notamment l annexe 2 du présent acte d engagement intitulée: «Détail quantitatif estimatif ayant valeur contractuelle pour les prix unitaires/ Lot n 1/ Terrassements clôtures» Le Cahier des Clauses Administratives Particulières Le Cahier des Clauses Techniques Particulières Page 2 sur 19
3 La note méthodologique (maximum 3 pages) correspondant aux missions de terrassements et de clôtures dans lequel le prestataire fournit : La description des modes opératoires qu il compte appliquer et le type de matériels qu il compte utiliser en lien avec les 3 phases détaillées dans le CCTP correspondant au lot n 1, joint au présent dossier. Un planning d exécution des travaux en précisant les temps passés pour l exécution des trois phases du lot n 1 détaillées dans le CCTP du présent marché. Ce planning après discussion avec le maître d ouvrage en accord avec l opérateur archéologique deviendra contractuel. Les pièces correspondantes au lot n 2 : «Fouilles archéologiques préventives» Le présent acte d engagement et ses annexes Le Cahier des Clauses Administratives Particulières Le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes : Annexe 1 : Cahier des charges scientifique de la prescription de fouille n A2 Annexe 2 : Plan de délimitation des deux zones de fouille Annexe 3 : Arrêté de prescriptions de fouilles archéologiques n A2 Le projet scientifique d intervention établi par l opérateur archéologie préventive qui précise : Les modalités de mise en œuvre des prescriptions contenues dans le cahier des charges scientifique de la prescription des fouilles n A2 Les prix détaillés par la réalisation d un document intitulé : «bordereau de prix forfaitaire - fouilles archéologiques». Un planning d exécution du lot n 2 en indiquant les temps passés pour l exécution de la phase 1 et 3 de la mission (fouille et réalisation du rapport final d opération) en précisant le temps passé à la réalisation des fouilles pour chacun des deux sites identifiés dans l annexe 1 et l annexe 2du CCTP du présent marché. Pièces générales Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G.- travaux) approuvé par décret N 7687 DU 21 JANVIER 1976 modifié, en vigueur lors du mois d établissement des prix (moi m0) s applique au deux lots. Page 3 sur 19
4 Article 4 Engagement du Candidat Je soussigné (Nom / Prénom) Qualité Agissant au nom et pour le compte de la société Ayant son siège social N de téléphone N de télécopie Numéro d'identité d'établissement (S.I.R.E.T.) Code d'activité économique principale (A.P.E.) Numéro d'inscription au registre du commerce ou au répertoire des métiers Après avoir pris connaissance des lieux et de toutes les sujétions qui pourraient résulter de l'exécution des prestations, Après avoir pris connaissance de la totalité des pièces du marché listées à l'article 3, Après avoir pris connaissance que l'offre doit être formulée dans l'unité monétaire souhaitée par le maître d ouvrage délégué: l euro ( ), M ENGAGE, sans réserve, conformément aux conditions, clauses et prescriptions imposées par leccap et le CCTP, à exécuter aux conditions particulières désignées ci-après, qui constituent l ofre la mission correspondant : (Cochez la(es) case(s) correspondante(s) à la mission choisie) Lot n 1 : «Terrassements et clôtures» Lot n 2 : «Fouilles archéologiques préventives» Le présent engagement ne vaut que si l acceptation de l ofre est notifiée au Titulaire dans un délai de 120 jours, à compter de la date de remise de l ofre. Obligations de discrétion Le prestataire se reconnaît tenu au secret professionnel et à l obligation de discrétion pour tout ce qui concerne les faits, informations, études et décisions dont il aura connaissance au cours de l exécution du présent marché ; il s interdit notamment toute communication écrite ou verbale sur ces sujets et toute remise de documents, notamment ceux remis par Amiens Aménagement à des tiers sans l accord préalable d Amiens Aménagement. Ce dernier pourra prétendre à indemnité en cas de non-respect de cette obligation. Page 4 sur 19
5 Article 5 Durée, délais du marché et reconduction Lot n 1: Terrassements et clôtures Les interventions sur site des phases 1 et 2 du lot n 1 du CCTP du présent marché sont à réaliser sur une durée de 50 jours à partir de l ordre de service notifié par le maître d ouvrage. La durée et les modalités d interventions sur site correspondant à la phase 3 du lot n 1 prévues au CCTP seront déterminées par la Sem Amiens Aménagement et le titulaire du lot n 2 et feront l objet d unordre de service notifié par le maître d ouvrage. Reconduction : Sans objet Lot n 2: Fouilles archéologiques préventives La remise du rapport scientifique final interviendra au terme de l opération,soit au maximum 12 mois après la date de fin de l opération sur le terrain comme indiqué à l article 11 du cahier des charges scientifique de la prescription de fouille, annexe1 du CCTP. Les interventions sur site sont à réaliser pour une durée de 3 à 5 mois sans interruption, non compris le délai nécessaire à la rédaction du rapport scientifique. Reconduction : Sans objet Article 6 Pénalités Lot 1 : En cas de retard dans l exécution des prestationsconformément aux délais annoncésà l article 5 de ce présent acte d engagement, le Prestataire subira une pénalité journalière d un montant égal à 1/1000e du montant TTC du marché. Les pénalités ne sont pas plafonnées. Lot 2 : En cas de retard dans l exécution des fouilles conformément aux délais annoncés à l article 5 de ce présent acte d engagement, le Prestataire subira une pénalité journalière d un montant égal à 1/1000e du montant TTC du marché. Les pénalités ne sont pas plafonnées. Page 5 sur 19
6 Article 7 Montant du Marché Lot n 1 : Terrassements et clôtures Les prestations relatives au lot n 1 du présent marché sont rémunérées par application des prix unitaires figurant au «Détail Quantitatif Estimatif». Ce dernier, annexé à l acte d engagement, a valeur contractuele pour les prix unitaires» Phase 1 : Clôture du site et cantonnement de chantier Montant H.T.V.A TVA au taux 19,6 % Montant T.T.C. Le prix est ferme et actualisable. Phase 2 : Terrassement Montant H.T.V.A TVA au taux 19,6 % Montant T.T.C. Le prix est ferme et actualisable. Phase 3 : Remblai et démolition Montant H.T.V.A TVA au taux 19,6 % Montant T.T.C. Le prix est ferme et actualisable. MONTANT GLOBAL ESTIMATIF Lot n 1 : «Terrassement et mise en sécurité du site» Montant H.T.V.A TVA au taux 19,6 % Montant T.T.C. Les prix sont fermes et actualisables Page 6 sur 19
7 Lot n 2 : Fouilles archéologiques préventives Les prestations relatives au lot n 2 du présent marché sont rémunérées par application des prix forfaitaires suivants : Phase 1 : Fouilles des sites n 1 et 2 indiqués au cahier des charges scientifique de la prescription de fouille n A2: Site 1 : Montant H.T.V.A TVA au taux 19,6 % Montant T.T.C. Le prix est ferme et actualisable. Site 2 : Montant H.T.V.A TVA au taux 19,6 % Montant T.T.C. Le prix est ferme et actualisable. Phase 2 : Mise à disposition de moyens mécaniques et humains pendant l exécution des fouilles du site 1 et 2 Montant H.T.V.A TVA au taux 19,6 % Montant T.T.C. Le prix est ferme et actualisable. Phase 3 :Réalisation du rapport final d opération Montant H.T.V.A TVA au taux 19,6 % Montant T.T.C. Les prix sont fermes et actualisables. Page 7 sur 19
8 MONTANT GLOBAL LOT N 2 Montant H.T.V.A TVA au taux 19,6 % Montant T.T.C. Article 8 Sous-traitance et Nantissement A. Sous-traitance Sous-traitance envisagée avant la passation du marché (OUI/NON) Les annexes n... du présent cahier des charges indiquent la nature et le montant des prestations que j'envisage de faire exécuter par un (des) sous-traitant(s) payé(s) directement, ainsi que le(s) nom(s) de ce(s) sous-traitant(s) et les conditions de paiement du(des) contrat(s) de sous-traitance; le montant des prestations sous-traitées indiqué dans chaque annexe constitue le montant maximal de la créance que le sous traitant concerné pourra présenter en nantissement. Chaque annexe constitue une demande d'acceptation du sous-traitant concerné et d'agrément des conditions de paiement du contrat de sous-traitance, demande qui est réputée prendre effet à la date de notification du marché ; cette notification est réputée emporter acceptation du soustraitant et agrément des conditions de paiement du contrat de sous-traitance. Le montant total des prestations que j'envisage de sous-traiter, conformément à ces annexes est de :.... T.T.C....(en lettres) pour les sous-traitants suivants :... Sous-traitance envisagée en cours d exécution du marché (OUI/NON) En outre, le tableau ci-après indique la nature et le montant des prestations que j'envisage de faire exécuter par des sous-traitants payés directement après avoir demandé, en cours d'exécution du marché, leur acceptation au maître de l'ouvrage (par le moyen d'actes spéciaux de sous-traitance); les sommes figurant sur ce tableau correspondent au montant maximal de la créance que le soustraitant concerné pourra présenter en nantissement. Page 8 sur 19
9 Nature de la prestation sous-traitée Montant de la prestation T.T.C. Total T.T.C. : Nantissement ou cession de créance Le montant maximal de la créance que je pourrai présenter en nantissement, ou céder, est ainsi de : (en chiffres).... T.T.C. (en lettres)...t.t.c. Article 9 Contenu des prix et modalités de règlement - Comptable assignataire des paiements Sauf dispositions contraires explicites, tous les montants figurant dans le présent marché, sont exprimés hors T.V.A. Les prix sont fermes et actualisables. Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales ou autres frappant obligatoirement les prestations ainsi que tous les frais afférents aux dépenses nécessaires à l exécution des prestations et en tenant compte de toutes les sujétions d exécution. Les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois d octobre 2009, appelé «mois zéro». Les index de référence choisis pour l'actualisation des prix des travaux sont : Lot n 1 TP03 2 TP01 Index Page 9 sur 19
10 Modalités d'actualisation des prix Les modalités d'actualisation des prix au cas où le marché est passé à prix ferme actualisable répondent aux dispositions particulières suivantes : si un délai supérieur à 6 mois s'est écoulé entre le mois d'établissement des prix et le mois "d" correspondant à la date du début des prestations les prix du marché sont actualisés par le jeu de la formule suivante : A = I (d - 6) I o Dans laquelle : A = Coefficient d'actualisation Io et I (d - 6) sont des valeurs prises respectivement au mois zéro et au mois (d - 6), par l'indice ou l'index référence I, du lot considéré, connues au moment de l actualisation. Les coefficients d'actualisation seront arrondis au millième supérieur. En cas de marché à phases, l actualisation est applicable une seule fois pour la totalité du marché lors du démarrage de la première phase. Modalités de rémunération Les projets de décomptes sont à envoyer à : Amiens Aménagement 14 boulevard d Alsace Lorraine Amiens Cedex 1 Tél. : Fax : Les délais de paiement sont fixés à quarante cinq (45) jours à compter de la date de réception de la facture par le Maître d ouvrage. Dès lors le défaut de paiement dans ce délai fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du Prestataire. Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée. Le taux des intérêts moratoires est égal à trois fois le taux del intérêt légal en vigueur à la date à laquele les intérêts moratoires ont commencé à courir. Page 10 sur 19
11 Article 10 Paiement Le pouvoir adjudicateur se libérera des sommes dues au titre du marché en faisant porter le montant au crédit du compte désigné ci-après, suivant RIB à joindre Compte ouvert au nom de : Nom de la banque : Numéro de compte : Clé R.I.B. : Code banque : Code guichet : Fait en un seul original, A..., le... Signature et Cachet du candidat Précédés de la mention manuscrite «Lu et approuvé» VISA ACCEPTATION DE L'OFFRE Est acceptée la présente offre pour valoir acte d'engagement. A Amiens, le Signature du pouvoir adjudicateur LeDirecteur d Amiens Aménagement. M. Philippe GENDRE. Page 11 sur 19
12 DATE D'EFFET DU MARCHE Reçu l'avis de réception postal de la notification du marché; signé le...par l'entrepreneur destinataire Page 12 sur 19
13 Cadre pour formule de nantissement ou de cession de créances Formule d origine Copie certifiée conforme à l original en unique exemplaire pour être remise à l établissement de crédit en cas de cession ou de nantissement de créance consentis conformément aux articles L et suivant du code monétaire et financier en ce qui concerne : La totalité du marché. (indiquer le montant en chiffres et en lettres). La partie des prestations évaluées à : (indiquer le montant en chiffres et en lettres). La partie des prestations évaluées à (indiquer le montant en chiffres et en lettres). et devant être exécutées par : en qualité de : sous-traitant co-traitant À, le Signature du Pouvoir Adjudicateur Annotations ultérieures éventuelles La part de prestations que le titulaire n envisage pas de confier à des sous-traitants bénéficiant du paiement direct est ramenée à : (indiquer le montant en chiffres et en lettres) À Signature du Pouvoir Adjudicateur, le Page 13 sur 19
14 A n n e x e 1 C a s d e s o u s - t r a i t a n c e Page 14 sur 19
15 Demande d'acceptation d'un sous-traitant et d'agrément des conditions de paiement du contrat de soustraitance (1) MARCHE - Titulaire :... - Objet :... PRESTATIONS SOUS-TRAITEES - Nature : Montant de base T.T.C. :... SOUS-TRAITANT - Nom, raison ou dénomination sociale : Entreprise individuelle ou forme juridique de la société : Numéro d'identité d'établissement (SIRET) :... - Numéro d'inscription au registre du commerce ou au répertoire des métiers :... - Adresse : Compte à créditer :... - Nom et adresse de la banque... - Code établissement... - Code guichet... Page 15 sur 19
16 - N de compte... - Clé RIB... Suivant RIB à joindre. CONDITIONS DE PAIEMENT DU CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE - Modalités de calcul et de versement des avances et acomptes : Date (ou mois) d'établissement des prix :... - Modalités de variation des prix :... - Stipulations relatives aux délais, pénalités, primes, réfactions et retenues diverses : voir le cahier des charges simplifié AUTRES RENSEIGNEMENTS Comptable public assignataire des paiements : Amiens Aménagement ACCEPTATION DU SOUS - TRAITANT La personne publique accepte le sous-traitant et agrée ses conditions de paiement. L'ENTREPRENEUR TITULAIRE A, le LE SOUS-TRAITANT A, le Page 16 sur 19
17 LE REPRESENTANT LEGAL A, le Reçu à titre de notification une copie certifiée conforme du présent acte spécial. Page 17 sur 19
18 A n n e x e 2 : «D é t a i l Q u a n t i t a t i f E s t i m a t i f a y a n t v a l e u r c o n t r a c t u e l l e p o u r l e s p r i x u n i t a i r e s / L o t n 1 / T e r r a s s e m e n t s - c l ô t u r e s» Désignation des articles (Prix en toutes lettres Hors Taxes) Tous les prix du présent marché tiennent compte des sujétions liées à la nature du terrain, à la configuration des lieux et au travail par phase. L'offre de l'entreprise est réputée avoir tenue compte de cette notification. Les quantités sont à titre indicatives et pourront être modifiées par le pouvoir adjudicteur en cas de besoins. PRIX UNITAIRES (HT.V.A) UNITES QUANTITE MONTAN T HT Phase 1 I -CANTONNEMENT DE CHANTIER 1 BRANCHEMENT D'EAU Ce prix rémunère le branchement sur réseau existant, la pose d'un compteur et l'amené jusqu'au cantonnement d'un tuyau d'eau PEHD diamètre 40 mm sous fourreau en tranchée. 2 BRANCHEMENT ELECTRIQUE Ce prix rémunère le branchement sur réseau existant, la pose d'un compteur et l'amené jusqu'au cantonnement d'un câble électrique sous fourreau en tranchée. 3 PLATE FORME Ce prix rémunère forfaitairement la mise en œuvre d'une plate forme de 200 m² pour cantonnement de chantier en grave naturelle 0/31, II - CLOTURE 4 MISE EN ŒUVRE DE CLOTURE Ce prix rémunère au ml la pose d'une clôture d'enceinte autour des zones de fouille, en treillis rigide de maille carrée de 2 mètre de haut, sur piquet et son entretien durant 3 mois, puis dépose en fin de chantier, ml 1000 ml Désignation des articles (Prix en toutes lettres Hors Taxes) Phase 2 III - TERRASSEMENT 5 DECAPAGE DE LA TERRE VEGETALE Ce prix rémunère au m2 le décapage de la terre végétale sur toute la surface des zones à fouiller, sur une épaisseur de 35 cm et évacuation à proximité de la zone de fouille. ( m 2 ) 7 ABATTAGE DESSOUCHAGE Ce prix rémunère à l'unité l'abattage d'arbres d'une section supérieure à 15 cm de diamètre sur les zones à excaver, les arbres plus petits seront simplement arrachés mécaniquement et mis en dépôt, PRIX UNITAIRES UNITES (HT.V.A) QUANTIT E m u 1 MONTANT Page 18 sur 19
19 Désignation des articles (Prix en toutes lettres Hors Taxes) PRIX UNITAIRES (HT.V.A) UNITES QUANTIT E MONTANT Phase 3 V - REMBLAI 9 REMBLAI COMPACTAGE Ce prix rémunère au m3 le rebouchage et le régalage des zones décapées pour les fouilles et compactage par couche de 50 cm successives (soit environ m3). Les matériaux étant ceux mis en dépôt à proximité, VI - DEMOLITION 10 DEMOLITION Ce prix rémunère à la tonne la démolition de constructions de fortune génantes pour les fouilles. 11 MISE EN DECHARGE Ce prix rémunère à la tonne la mise en décharge des produits de démolition TOTAL H.T. TRAVAUX LOT n 1 TERRASSEMENT/CLOTURES m T 1 T 1 Page 19 sur 19
Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR
Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT Marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics OBJET
Plus en détailI.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux
I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux VILLE DE DANNEMARIE -POSE D UNE CONDUITE AEP Ø150mm POUR RENFORCEMENT DE RESEAU -RUE DE LA FREGATE -CHEMIN PIETON A.E. Ingénierie des Voiries et Réseaux - Sarl
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT ( A. E )
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E ) Maître de l'ouvrage : Communauté de Communes du Pays des Couleurs 574 rue Paul Claudel - BP 34 38510 MORESTEL Tél. : 04 74 80 23 30 - Fax : 04 74 80 40 39 Objet du Marché: Zone
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT ( A. E. )
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E. ) Maître de l'ouvrage : Commune de MORESTEL Hôtel de ville BP 6 38510 MORESTEL Tél : 04 74 80 09 77 - Fax : 04 74 80 33 90 Objet de la Consultation : Aménagement du chemin de
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT MISE EN ŒUVRE DE UN «NRA ZONE D OMBRE» SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D OPPEDE
ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur Mairie d Oppede (84086) Objet de la consultation MISE EN ŒUVRE DE UN «NRA ZONE D OMBRE» SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D OPPEDE Date d envoi de l avis à la publication
Plus en détailServices. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
Plus en détailContrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000
Imputation budgétaire : BOP 113, action 7, Sous-action 712 Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000 N de marché
Plus en détailCommunauté de Communes de la Vallée de Munster. Vérification périodique des équipements et des installations. Acte d engagement
Communauté de Communes de la Vallée de Munster Vérification périodique des équipements et des installations Acte d engagement 9 rue Sébastopol 68140 MUNSTER Tél. 03 89 77 50 32 ccvm@cc-vallee-munster.fr
Plus en détailMarché de travaux : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. Rue des Ecoles - 35250 St AUBIN D AUBIGNE
SOCIETE : Marché de travaux : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. Rue des Ecoles - 35250 St AUBIN D AUBIGNE ACTE D'ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. LOT N
Plus en détailFourniture et installation complète d un EDS standard 2 aérogare de l Aéroport Metz-Nancy Lorraine
Pièce contractuelle n 1 ACTE D ENGAGEMENT PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : ETABLISSEMENT PUBLIC Aéroport Metz-Nancy Lorraine (EPMNL) Objet du Marché : Fourniture et installation complète d un EDS standard
Plus en détailFOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS ACTE D ENGAGEMENT
FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE ECOLES ET CENTRES DE LOISIRS ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : COMMUNE DE SAINT LUBIN DES JONCHERETS 8 rue Charles Renard BP 35 28 350 SAINT LUBIN DES JONCHERETS
Plus en détailMARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT
MARCHE DE TRAVAUX 1 ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage COMMUNE D'AMBLAINVILLE place du 11 novembre 60 110 AMBLAINVILLE Objet du marché PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE Marché sur procédure
Plus en détailMarché d assurances garantissant
Marché d assurances garantissant «les dommages aux biens et risques annexes», «la responsabilité civile et risques annexes», «protection juridique et risques annexes» et «flotte automobile et risques annexes»
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT
AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre
Plus en détailSuivi des plans de désherbage communaux Positionnement dans la charte régionale d'entretien des espaces communaux 2015
Suivi des plans de désherbage communaux Positionnement dans la charte régionale d'entretien des espaces communaux 2015 ACTE D'ENGAGEMENT Marché passé selon une Procédure Adaptée Articles 26, 28, 29 et
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. SICTOM du COUSERANS
Marché public de fournitures courantes Marché à procédure adaptée ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage SICTOM du COUSERANS Objet du marché FOURNITURE DE 4 BENNES DE 40 M3 POUR LA COLLECTE ET LE TRANSPORT
Plus en détailMarché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.)
Marché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.) Marché 2011/02 du 23 juin 2011 Le Pouvoir Adjudicateur Communauté de Communes du Pays de Rouffach 4 rue de Bâle 68250 ROUFFACH Ordonnateur
Plus en détailTRAVAUX CONNEXES-TRANCHE 1
DEPARTEMENT DU MORBIHAN Commune de SARZEAU TRAVAUX CONNEXES-TRANCHE 1 Lot n 3 CLOTURES - PLANTATIONS Acte d engagement Date d édition : 23/05/2011 Référence de l'affaire : 11V249 GEO BRETAGNE SUD 8 rue
Plus en détailDEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES
Plus en détailLOT unique Clôtures. Travaux connexes à l aménagement foncier 3 ème tranche PIECE N 1 - ACTE D ENGAGEMENT. Département du Morbihan Commune de Pénestin
Département du Morbihan Commune de Pénestin Travaux connexes à l aménagement foncier 3 ème tranche LOT unique Clôtures PIECE N 1 - ACTE D ENGAGEMENT PA Laroiseau / BP 30185 / 8 rue Ella Maillart / 56005
Plus en détailActe d Engagement AE. Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08. Objet :
Acte d Engagement AE AVANT NEGOCIATION APRES NEGOCIATION Cocher la case correspondante Maître d Ouvrage : ARHM 290 route de vienne BP 8252 69355 Lyon cedex 08 Objet : Mission d Assistance Technique au
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Conduite d opération pour la réhabilitation d un bâtiment en maison de vie Date et heure limites de
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailDEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE ACTE D ENGAGEMENT (AE) Lot n. Date limite de remise des offres
Plus en détailVILLE DE GRIMAUD. Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX ACTE D ENGAGEMENT
VILLE DE GRIMAUD Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX Marché public à procédure adaptée en application de l'article 28 du CMP ACTE
Plus en détailCOMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT
Lot Unique : Enfouissement Réseau Téléphonique COMMUNE DE KOGENHEIM ACTE D ENGAGEMENT Enfouissement du Réseau Téléphonique «Rue de Sermersheim» Maître d ouvrage : COMMUNE DE KOGENHEIM 14, Rue du Maréchal
Plus en détailCommune de Calvisson (Gard)
Commune de Calvisson (Gard) ACTE D ENGAGEMENT Lot n 2 : Assurance Responsabilité civile Contrats d'assurance pour la commune de Calvisson Marché 2015-09 1 IDENTIFICATION DES PARTIES CONTRACTANTES A- Identification
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE
r Délégation Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers BP 105 33402 Talence Cedex CREATION D'UNE RESERVE A PRODUITS CHIMIQUES A L'IBGC ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE Date de notification:
Plus en détailFourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg
Marchés publics de fournitures courantes et de services Ville de CLOHARS-CARNOET Fourniture, mise en service et maintenance d un copieur au groupe scolaire du bourg Cahier des clauses techniques particulières
Plus en détailCréation du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
D E P A R T E M E N T D E L ' E S S O N N E COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX CREATION D UN RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES SAINT CHERON TRAVAUX D AMENAGEMENT ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MARCHE
Plus en détailTRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT 1 TRAVAUX DES TROTTOIRS ET ESPACES VERTS RUE DES SOURCES A BUSSY-SAINT-MARTIN
MINISTERE DE L ECONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DE L EMPLOI Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 A - Objet de la consultation et de l acte d engagement.
Plus en détailActe d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX
Acte d'engagement Marché de prestations de services Marché Assurances Commune de COUX Numéro du marché : 2014_002 AE- n 2014_002, Assurances 1 / 11 Sommaire 1. Identification du contractant... 3 2. Objet
Plus en détailMaître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T. Marché n 32-2008
Maître d ouvrage : CHAMBRE DES METIERS ET DE L ARTISANAT DU VAL D OISE AC TE D ENG AGEMEN T Marché n 32-2008 MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE pour l extension de l Institut des Métiers de l Artisanat
Plus en détailCOMMUNE DE LOMBERS FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MERCREDI 23 AVRIL 2014 A 15 HEURES
COMMUNE DE LOMBERS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE LOMBERS OBJET DU MARCHE FAUCARDAGE DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 : RESPONSABILITE CIVILE
OBJET DU MARCHE ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 : RESPONSABILITE CIVILE Personne publique contractante : Monsieur le Maire de la Commune de CANY-BARVILLE Objet du marché : Prestations de service d assurance
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT. Maître de l'ouvrage : MAIRIE DE BEAUZAC Rue des Remparts 43 590 BEAUZAC.
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage : MAIRIE DE BEAUZAC Rue des Remparts 43 590 BEAUZAC Objet du Marché : TRAVAUX DE DESAMIANTAGE D UN BÂTIMENT RUE DES VIVATS 43 590 BEAUZAC
Plus en détailPouvoir adjudicateur : Monsieur le directeur régional des affaires culturelles de Corse
Corsedusud AJACCIO CHAPELLE IMPERIALE ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Direction régionale des affaires culturelles de Corse Conservation régionale
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES MARCHE D ASSURANCE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CANTON DE SAINT ALBAN LEYSSE : S.I.C.S.A.L LOT N 2 FLOTTE VEHICULES ET DIVERS ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître d Ouvrage
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A. E.)
AE 1/5 ACTE D ENGAGEMENT (A. E.) A IDENTIFIANTS Désignation, adresse de l organisme qui passe le marché MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE NORD - PAS DE CALAIS 33 rue du Grand But - CAPINGHEM Adresse Postale :
Plus en détailCahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Plus en détailMARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013
MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00
Plus en détailMarché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT
Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT (A.E) A - IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : Commune de Brignoles Place Caramy 83170 Brignoles Objet
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)
Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
Maître d Ouvrage Commune d ANDELAT Mairie ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) Objet Rénovation et extension des bâtiments des écoles Architecte Philippe MAGENTIES Pagros Tél/Fax : 04 71 20 42 33 Port : 06 45 67 61
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailSEVRES ESPACE LOISIRS
SEVRES ESPACE LOISIRS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Nettoyage et entretien du SEL Marché n SEL13-01 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) Mode de consultation : procédure adaptée Le présent document vaut
Plus en détailCahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailCAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE
Préambule : CAHIER DES CHARGES POUR FOURNITURES PLOMBERIE-ROBINETTERIE-SANITAIRE La procédure de consultation utilisée est une procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le
Plus en détailMARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT. A- Objet du marché et procédure appliquée
MARCHÉS PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ACTE D ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N MONTANT (euros HT) NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché et procédure appliquée Objet : Etude géotechnique
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES A.E. C.C.A.P.
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES A.E. C.C.A.P. Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Voies Navigables de France Direction Interrégionale
Plus en détailAssistance à maîtrise d ouvrage BTP CFA Poitou-Charentes - AE. BTP CFA Poitou-Charentes 3 rue de Chantejeau 86 280 SAINT BENOIT Cedex
BTP CFA Poitou-Charentes 3 rue de Chantejeau 86 280 SAINT BENOIT Cedex Assistance à Maîtrise d Ouvrage pour la construction des nouveaux locaux de formation et d hébergement du BTP CFA de Charente. A E
Plus en détailCOMMUNE DE BOUFFEMONT
BOUFFEMONT DEPARTEMENT DU VAL-D'OISE COMMUNE DE BOUFFEMONT Acte d engagement LOT UNIQUE DOMMAGE AUX BIENS, TOUS RISQUES EXPOSITION,TOUS RISQUES INFORMATIQUES ET APPAREILS A COURANT FAIBLE FLOTTE AUTOMOBILE
Plus en détailMARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT. Maître de l Ouvrage. Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck.
Impossible d afficher l image. Ville de MARCK MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT Maître de l Ouvrage Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck Objet du Marché COMMUNE DE MARCK EN CALAISIS
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CASINCA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CASINCA MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics N de marché : n. 1- Identification du pouvoir adjudicateur qui passe le
Plus en détailMAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012
MAPA N 2012/2 RÈGLEMENT DE CONSULTATION MARCHÉ PUBLIC MAITRISE D ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE SALLE COMMUNALE JUIN 2012 Remise des offres avant le Jeudi 26 juillet 2012 à 12 heures Page 1 sur 11 1.
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté d Agglomération Amiens Métropole Direction des affaires juridiques et générales Service gestion centralisée du courrier Place de l Hôtel
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DE LA SOMME DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'EMPLOI 54, RUE SAINT FUSCIEN - 80000 AMIENS. 03 22 71.83.58 : 03 22 71 81 79 Objet de
Plus en détailMINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1
MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT 1 DC3 Le formulaire DC3 est un modèle d acte d engagement qui peut être utilisé
Plus en détailFOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P.
FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE HABITAT 70 (OPH) 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74
Plus en détailEXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B
EXECUTION DE PRESTATIONS D ASSURANCES DU COMITE INTERSYNDICAL POUR L ASSAINISSEMENT DU LAC DU BOURGET C.I.S.A.L.B ACTE D'ENGAGEMENT (AE) LOT N 2 FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES Pouvoir adjudicateur
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION REGION ALSACE DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT ET DE L AMENAGEMENT 1 place Adrien Zeller BP 91006 67070 Strasbourg Cedex DEPLOIEMENT, PARAMETRAGE
Plus en détailVILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.
VILLE DE FROUARD PRESTATIONS NETTOYAGE DES VITRES DES BATIMENTS COMMUNAUX CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) (le présent cahier des clauses administratives contient 10 pages dont
Plus en détailC.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe. Cotraitant n 2
C.C.A.S. de la Ville de Grande Synthe ACTE D ENGAGEMENT En cas de groupement, cotraitant n 1 Raison sociale : Adresse : Cotraitant n 2 Raison sociale : Adresse : Bureau distributeur : Téléphone : Fax :
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE
Plus en détailMARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur :
MARCHE PUBLIC n AC 2014-01 ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur : Objet de la consultation : Accompagnement du Syndicat Mixte Ouvert dans l organisation d un colloque le 26 juin 2014 (6èmes rencontres
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) OBJET DU MARCHE : Opération de remplacement du groupe frigorifique et de la tour aéroréfrigérante installés en toiture terrasse du bâtiment KOURILSKY par
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 N 10-02 MAPA ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET PATRIMOINE ARBORE N 10-01 & 10/02
Commune de Villiers sur Orge République Française ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE ELAGAGE/ABATTAGE/ESSOUCHAGE N 10-02 Maître de l'ouvrage COMMUNE DE VILLIERS-SUR-ORGE 6 rue Jean
Plus en détailCahier des charges. Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques
Cahier des charges Location et entretien d une machine à affranchir et de ses périphériques Fournitures spécifiques à la machine à affranchir et ses périphériques Lot unique MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. Syndicat du Pays Segréen Monsieur le Président. Maison de Pays. Route d Aviré 49500 SEGRE 02 41 92 24 94 info@pays-segreen.
Syndicat du Pays Segréen Monsieur le Président Maison de Pays Route d Aviré 49500 SEGRE 02 41 92 24 94 info@pays-segreen.fr ACTE D ENGAGEMENT Personne publique : Objet du marché : Syndicat du Pays Segréen,
Plus en détail«FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012
Flotte Automobile & Auto-mission 2010 2012 REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE SAINT GALMIER «FLOTTE AUTOMOBILE & AUTO-MISSION» 2010 2012 CAHIER DES CHARGES PERSONNE PUBLIQUE CONTRACTANTE : Ville de SAINT GALMIER
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT. Numéro de la consultation 2013-002. Gardiennage Sureté Sécurité
ACTE D'ENGAGEMENT Prestation Gardiennage Sureté Sécurité Numéro de la consultation 2013-002 Intitulé de la consultation Gardiennage Sureté Sécurité Procédure de passation Appel d offres ouvert SOMMAIRE
Plus en détailCOMMUNE DE PLONEOUR-LANVERN MARCHE PUBLIC ACTE D ENGAGEMENT. Marché passé en application de l article 28 du Code des marchés publics.
COMMUNE DE PLONEOUR-LANVERN MARCHE PUBLIC ACTE D ENGAGEMENT Marché passé en application de l artic 28 du Code des marchés publics. Maître de l ouvrage : Commune de PLONEOUR-LANVERN 29720 Objet du marché
Plus en détailTravaux de rénovation des allées du cimetière
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (AE) Maître d ouvrage Mairie de Quincié-en-beaujolais Le Bourg 69430 QUINCIE EN BEAUJOLAIS Téléphone : 04 74 04 32 47 Fax : 04 74 04 30 35 Email : mairie@quincie-en-beaujolais.fr
Plus en détailEntretien et maintenance de l unité de traitement autonome des eaux usées du Parc d activités Activestre. Marché à procédure adaptée
Département de la HAUTE GARONNE Arrondissement de Muret 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 CARBONNE Tèl. 05.61.90.80.70 Fax. 05.61.87.96.82 Entretien et maintenance de l unité de traitement autonome des
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES. Observatoire de la Côte d' Azur
Observatoire de la Côte d' Azur Établissement Public à Caractère Administratif Décret n 88-384 du 19/04/1988 Boulevard de l'observatoire BP 4229 06304 NICE CEDEX 4 maintenance d'une grappe de l'environnement
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT
PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA PREFECTURE
Plus en détailObjet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances.
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil
Plus en détailCahier des charges MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Cahier des charges «Lot N 1 : Hébergement des sites Internet municipaux et prestations connexes» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE «Direction de la communication» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES
Plus en détailMARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés
Plus en détailCahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE
Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du
Plus en détailN MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics)
N MAPA 05-2014 Marché de Fourniture de combustibles Bois-Energie Marché à bons de commandes (art 77 du code des marchés publics) CHAUDIERE BOIS ENERGIE DE L HOTEL D ENTREPRISES Procédure adaptée art 28
Plus en détailPREFET DE LA REGION D' ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
PREFET DE LA REGION D' ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics Marché à bons de commande Fourniture, livraison et pose de stores
Plus en détailPrestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP)
Prestations de nettoyage et d entretien des locaux, y compris la vitrerie de la Maison des Services Publics (MSP) CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d'ouvrage / Pouvoir Adjudicateur
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE Le marché qui est conclu avec «l Entreprise» dont l offre a été retenue par le «Client Public» ciaprès : Pouvoir adjudicateur Commune
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailLETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHE DE SERVICE EN PROCEDURE ADAPTEE (art 28 CMP) Objet du marché : Audit et Conseil à la mise en place d un marché de services d assurances LETTRE DE CONSULTATION 2011-08 Date et heure limite de réception
Plus en détailSOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L ORÉE DE LA BRIE
Communauté de communes Brie-Comte-Robert Chevry-Cossigny Servon 1 place de la gare 77170 Brie-Comte-Robert : 01 60 62 15 81 : communaute@loreedelabrie.fr SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA COMMUNAUTÉ
Plus en détailACTE D'ENGAGEMENT. En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN
N En date du.. PRESTATIONS DE DERATISATION A REALISER SUR PLUSIEURS SITES DE L EPSM MORBIHAN La procédure de consultation utilisée est la suivante : Procédure adaptée en application des articles 26 et
Plus en détailÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres
ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestations de conservation-restauration
Plus en détailMaître de l ouvrage : Communauté de Communes Bugeat-Sornac, Millevaches au Cœur
COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT-SORNAC, MILLEVACHES AU CŒUR ACTE D ENGAGEMENT OBJET DE LA CONSULTATION : ENTRETIEN DU SENTIER D INTERPRETATION DES SOURCES DE LA VIENNE ET DE LA LIGNE DE PARTAGE DES EAUX
Plus en détailActe d engagement (AE) MARCHE N Montant du marché :
CCI Centre et sud Manche Marché de Nettoyage Propreté Port Départemental de Granville Acte d engagement (AE) MARCHE N Montant du marché : HT Les candidats doivent impérativement indiquer le montant de
Plus en détailMARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Cahier des charges FOURNITURE D'UN SERVICE DE PAIEMENT PAR CARTE BANCAIRE SUR INTERNET ET PRESTATIONS ASSOCIEES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction des Systèmes d Information Date limite
Plus en détailCahier des Clauses Administratives Particulières
Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire
Plus en détailMAIRIE DE MOULINET. Acte d Engagement FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE AUTOMATIQUE MARCHE N 2012-1 DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
MAIRIE DE MOULINET SERVICE MARCHES PUBLICS Place Saint Joseph 06380 MOULINET 04 93 04 80 07-04 93 04 81 93 DOSSIER DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MARCHE N 2012-1 FOURNITURE DE TOILETTE A NETTOYAGE
Plus en détailACTE D ENGAGEMENT. Tranche conditionnel 3 :
ACTE D ENGAGEMENT Assistance à maîtrise d ouvrage pour la passation d un marché de maitrise d œuvre puis d un marché de travaux destiné à la réalisation d un bâtiment passif destiné à l enseignement par
Plus en détail