Programme de formation MMQ

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1 Programme de formation MMQ Gestion des risques Édition 2014 Environnement Sports et loisirs Sécurité incendie

2 La MMQ, la marque de la gestion des risques La Mutuelle des municipalités du Québec est reconnue en gestion des risques, et ce, depuis sa création en Devant toute possibilité de sinistre touchant les lieux publics, les infrastructures, les installations, les équipements et la responsabilité civile, elle fait valoir sa grande capacité de service-conseil et de soutien. Avec les lois et règlements du domaine municipal qui ne cessent d évoluer et de se réinventer, le travail des élus, des dirigeants et des employés municipaux est rendu de plus en plus complexe et délicat. Le secret pour y voir clair? Renouveler constamment ses connaissances et développer des habiletés clés. À la MMQ, nous offrons plusieurs formations sur mesure qui abordent les champs d intérêts suivants : environnement, sécurité incendie, sports et loisirs, responsabilité civile, etc. Nos programmes de perfectionnement, offerts sans aucuns frais, sont directement adaptés à la diversité et aux défis du monde municipal. Pratiques, dynamiques et toujours à la fine pointe, nos formations comprennent des exposés et des analyses de cas. Nous confrontons ainsi les participants à des situations réelles qui les aident à mettre en application leurs connaissances. Pour ne rien manquer des formations offertes par la MMQ durant l année 2014, nous vous invitons à consulter le présent manuel ou visitez notre site à mutuellemmq.com. Programme de formation MMQ en gestion des risques i

3 Table des matières ENVIRONNEMENT L application de la réglementation d urbanisme dans une municipalité Règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées et des résidences isolées - Article 4.1 Règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées et des résidences isolées - Cours de base Rôle de l officier municipal et application des règlements d urbanisme Sécurité des piscines résidentielles et la réglementation provinciale SPORTS ET LOISIRS Aménagement sécuritaire et entretien préventif de sentiers récréatifs Baignade publique et responsabilité municipale Entretien des aires de jeu pour enfants Gestion des risques dans l organisation d événements populaires Les camps de jour en évolution : vers une gestion intégrée des risques Loisirs et responsabilité municipale Sécurité des glissades sur neige, des patinoires et des activités sur plans d eau gelée Qualité de l air et sécurité dans les arénas SÉCURITÉ INCENDIE Éviter les sinistres en réduisant les risques : une approche proactive payante Les risques d incendie en milieu de travail CALENDRIER DES FORMATIONS FORMATEURS Roger Mapp Sébastien Rainville François Duhaime 18 19

4 Environnement L application de la réglementation d urbanisme dans une municipalité Formation d une journée qui porte sur le contenu de la réglementation municipale en matière d urbanisme. Celle-ci est assujettie au schéma d aménagement et de développement d une MRC, laquelle s assure ainsi de la mise en oeuvre de ses orientations d aménagement et d affectation des sols. Cette formation permettra de mieux comprendre la relation entre chacun des règlements ayant trait à l émission des permis et certificats exigés en vertu de la réglementation d urbanisme. Un survol de la Loi sur l aménagement et l urbanisme, de la Loi habilitante qui donne à la MRC et à la municipalité le pouvoir de réglementer dans le domaine, de même que du Document complémentaire qui fait partie intégrante d un schéma d aménagement d une MRC sera offert. Perfectionnement destiné aux élus municipaux, aux directeurs généraux, secrétaires-trésoriers, techniciens en urbanisme, officiers municipaux en bâtiment et environnement, fonctionnaire désignés par la Loi ainsi qu à toute personne qui désire mieux comprendre l ensemble de ces règlements. Mieux connaître les pouvoirs que la Loi accorde aux municipalités et à la personne désignée pour l application de ces règlements. Connaître tous les documents exigés par le règlement municipal en matière d urbanisme. Maîtriser les liens entre les règlements de construction, de lotissement et de zonage par rapport au plan d urbanisme et au règlement sur les permis et certificats et le règlement d administration, afin d éviter les erreurs et omissions. 6 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 2

5 Environnement Article 4.1. Règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées et des résidences isolées Formation d une journée visant l approfondissement des dispositions de l article 4.1 du Règlement, portant plus particulièrement sur les nouvelles obligations de propriétaires, l analyse des demandes de permis, l étude de cas et la conception de son propre formulaire de permis d installation septique. Perfectionnement destiné aux officiers municipaux en bâtiment et en environnement, aux élus municipaux et aux urbanistes-aménagistes. Approfondir les dispositions de l article 4.1 du Règlement sur les nouvelles obligations des propriétaires. Analyser adéquatement les demandes de permis. Concevoir son propre formulaire de demande de permis d installation septique à partir de modèles proposés par la MMQ. 6 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 3

6 Environnement Cours de base Règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées et des résidences isolées Formation de deux jours visant l optimisation de la compréhension des pouvoirs et des responsabilités des officiers municipaux en bâtiments et en environnement relativement aux modifications du règlement, leurs connaissances sur certains recours possibles et la maîtrise de la gestion des eaux usées. Perfectionnement destiné aux officiers municipaux en bâtiment et en environnement, aux élus municipaux et aux urbanistes-aménagistes. Maîtriser la gestion des eaux usées. Renforcer ses compétences touchant les dispositions du Règlement sur les divers systèmes et installations d évacuation et de traitement des eaux usées. Optimiser la compréhension de ses pouvoirs et responsabilités relativement aux modifications du Règlement Q-2, r.8. Approfondir ses connaissances sur les recours possibles de la municipalité contre un contribuable non respectueux de la réglementation. Anticiper et prévenir les recours possibles des contribuables contre la municipalité en regard du Règlement et de son application. 6 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 4

7 Environnement Rôle de l officier municipal et application des règlements d urbanisme Formation d une journée destinée à mieux comprendre les sources législatives à l origine de la nomination des officiers municipaux et des responsabilités leur étant dévolues. Le formateur s appuie sur des expériences concrètes tout au long de la journée et propose des mesures de gestion des risques pour éviter les écueils liés à cette fonction. Formation destinée uniquement aux élus municipaux. Examiner les caractéristiques légales du poste d officier municipal. Affiner ses connaissances sur la délivrance des permis de construction et des certificats relatifs aux règlements d urbanisme. Comprendre plus en profondeur le mandat des intervenants régionaux et locaux. Cerner tous les outils de travail de l officier municipal. Comprendre les dispositions du Code civil du Québec. Améliorer le traitement des demandes et des infractions. Parfaire ses connaissances sur les recours et sanctions. Bien connaître le travail de l officier, ses nombreuses tâches et ses besoins en formation continue. 6 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 5

8 Environnement Sécurité des piscines résidentielles et la réglementation provinciale Formation de trois heures pour se familiariser avec la Loi sur les piscines résidentielles, s approprier le règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles, son application et connaître les autres normes non prévues au règlement et développer le contenu du règlement municipal sur la sécurité des piscines résidentielles. Formation destinée aux élus municipaux, aux directeurs généraux, aux techniciens en aménagement et en urbanisme, aux officiers en bâtiments et en environnement ainsi qu à tous les fonctionnaires impliqués. Se familiariser avec la Loi sur les piscines résidentielles. S approprier le règlement provincial sur la sécurité des piscines résidentielles et son application. Bien connaître les responsabilités et obligations des municipalités. Développer le contenu du règlement municipal sur la sécurité des piscines résidentielles. Connaître les autres normes qui concernent les risques de sécurité dans les piscines résidentielles non prévues au règlement provincial. 3 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 6

9 Sports et loisirs Aménagement sécuritaire et entretien préventif de sentiers récréatifs Formation de six heures pour bien connaître le rôle de sa municipalité dans l aménagement sécuritaire et l entretien préventif de ses sentiers récréatifs. Comment appliquer les normes, les standards et les règles de sécurité? Quelle est la marche à suivre afin d aider les organisateurs à déterminer les risques et assurer une coordination efficace entre tous les intervenants en matière de sécurité? Formation destinée aux élus municipaux, aux directeurs généraux, aux responsables de l aménagement du territoire, aux responsables et ouvriers des travaux publics, aux responsables de la sécurité publique et à tous les intervenants en loisirs impliqués dans le processus d aménagement et d entretien de sentiers. Appliquer les normes, standards et règles de sécurité reconnus en aménagement et entretien de sentiers, équipements connexes et services complémentaires. Concilier l aménagement des sentiers avec le milieu naturel. Connaître les exigences fonctionnelles des sentiers et leurs paramètres de conception. Harmoniser les aménagements récréatifs en milieu naturel. Identifier les meilleures utilités polyvalentes et les cohabitations acceptables dans les sentiers. Dégager et sécuriser les sites et les sentiers. Savoir effectuer les réparations appropriées : panneaux de signalisation, escaliers, passerelles, ponts, etc. Apprendre à rédiger des rapports d observation et de suivi de travaux d entretien. 6 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 7

10 Sports et loisirs Baignade publique et responsabilité municipale Formation de trois heures pour connaître les principaux risques liés à la baignade, comprendre le cadre normatif québécois entourant la baignade publique, découvrir les différents moyens d éliminer ou de réduire les risques en contexte de baignade surveillée et comprendre les responsabilités partagées entourant la baignade de groupes d enfants. Formation destinée aux élus municipaux, aux directeurs généraux, aux intervenants en loisirs, aux responsables des travaux publics ainsi qu aux officiers municipaux en bâtiment, ainsi qu à tous les fonctionnaires et bénévoles préoccupés par la problématique de la baignade en territoire municipal. Connaître les principaux risques liés à la baignade. Comprendre le cadre normatif québécois entourant la baignade publique. Découvrir les différents moyens d éliminer ou de réduire les risques en contexte de baignade surveillée. Comprendre les responsabilités partagées entourant la baignade de groupes d enfants. 3 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 8

11 Sports et loisirs Entretien des aires de jeux pour enfants Formation de trois heures pour approfondir ses connaissances sur la portée et les responsabilités liées à l entretien et à l inspection de ses aires de jeu pour enfants selon la norme CSA-Z614-07, identifier les facteurs de risques et mieux gérer et planifier leur entretien. Formation destinée aux élus municipaux, aux directeurs généraux, aux ouvriers des travaux publics, aux officiers municipaux en bâtiment et en environnement, aux travailleurs en loisirs ainsi qu aux bénévoles. Comprendre la portée et les responsabilités liées à l entretien et à l inspection des aires de jeu pour enfants, selon la norme CSA-Z Effectuer la préparation saisonnière adéquate de ses installations. Identifier les facteurs de risques. Mieux gérer et planifier l entretien de ses aires de jeu. Apprendre à prolonger la vie de ses équipements récréatifs. 3 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 9

12 Sports et loisirs Gestion des risques dans l organisation d événements populaires Formation de six heures pour bien connaître le rôle de sa municipalité lors de fêtes populaires et d événements touristiques, tels que festivals, spectacles musicaux et fêtes sous un chapiteau ou en plein air. Quelle est la marche à suivre afin d aider les organisateurs à déterminer les risques et assurer une coordination efficace entre tous les intervenants en matière de sécurité? Formation destinée aux élus municipaux, aux directeurs généraux, aux intervenants en loisirs, aux responsables des travaux publics, aux officiers municipaux en bâtiment et en environnement ainsi qu à tous les fonctionnaires impliqués selon le caractère de l événement. Déterminer les risques et dangers lors d événements touristiques et de fêtes populaires. Apprendre à utiliser les outils proposés et à les adapter aux réalités des événements touristiques à organiser. Élaborer un plan d action pour développer et appliquer un plan de gestion des risques et un plan d urgence propre à chaque événement touristique. Comprendre comment évaluer des scénarios de risques et leurs impacts pour une municipalité. 6 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 10

13 Sports et loisirs Les camps de jour en évolution : vers une gestion intégrée des risques Atelier de trois heures pour sensibiliser les responsables de camps de jour à réduire les risques liés à leurs interventions, à leur programmation et à leur environnement. Quelles actions concrètes poser quotidiennement pour assurer la sécurité des jeunes? Formation destinée aux élus municipaux, aux directeurs généraux, aux intervenants en loisirs ainsi qu aux coordonnateurs de camps de jour. Inventorier l ensemble des risques liés aux interventions et activités des camps de jour auprès des jeunes. Savoir reconnaître les comportements et les actions de nature préventive. Élaborer un plan de gestion des risques incluant un inventaire des dangers potentiels, une évaluation ainsi qu un traitement des risques. Renforcer ses connaissances en gestion de crise et en stratégies de communication. 3 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 11

14 Sports et loisirs Loisirs et responsabilité municipale Formation d une heure trente destinée exclusivement aux élus municipaux afin de leur offrir un aperçu de la responsabilité découlant de l organisation des loisirs dans leur municipalité. Ils pourront notamment comprendre les principes de responsabilité municipale entourant l organisation des loisirs afin d orienter les choix et décisions des élus et comprendre l impact des normes et des critères reconnus dans l aménagement et l entretien d infrastructures, ainsi que dans l encadrement d activités. Formation d une heure trente destinée exclusivement aux élus municipaux afin de leur offrir un aperçu de la responsabilité découlant de l organisation des loisirs dans leur municipalité. Comprendre les principes de responsabilité municipale entourant l organisation des loisirs afin d orienter les choix et décisions des élus. Comprendre l impact des normes et des critères reconnus dans l aménagement et l entretien d infrastructures telles que les sentiers récréatifs, les aires de jeux, les glissades sur neige ou les patinoires, ainsi que dans l encadrement d activités telles que les événements populaires, le recours au bénévolat ou les camps de jour. 90 minutes Programme de formation MMQ en gestion des risques 12

15 Sports et loisirs Sécurité des glissades sur neige, des patinoires et des activités sur plans d eau gelée Formation de trois heures pour bien connaître le rôle de la municipalité en matière de glissades sur neige, de patinoires et de plans d eau gelée. Est-ce que les installations de la municipalité sont conformes? Comment mieux planifier et gérer ces activités hivernales? Formation destinée aux élus municipaux, aux directeurs généraux, aux intervenants en loisirs, aux responsables des travaux publics, aux officiers municipaux en bâtiment et en environnement, ainsi qu à tous les fonctionnaires et bénévoles concernés par le sujet. Examiner les responsabilités de la municipalité en matière de glissades sur neige, de patinoires et de plans d eau gelée. Évaluer la conformité des installations de la municipalité. Apprendre à bien planifier ses activités récréatives. Mieux gérer ses glissades sur neige, patinoires et plans d eau gelée. 3 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 13

16 Sports et loisirs Qualité de l air et sécurité dans les arénas Formation de trois heures pour approfondir ses connaissances sur la sécurité dans les arénas. Respectent-elles les normes de conformité et de sécurité? Comment s en occuper? Comment améliorer la qualité de l air? Formation destinée aux élus municipaux, aux directeurs généraux, aux intervenants en loisirs, aux responsables des travaux publics ainsi qu aux officiers municipaux en bâtiment et en environnement. Examiner les responsabilités de la municipalité en matière d arénas. Évaluer la conformité des installations de la municipalité. Améliorer la qualité de l air dans ses arénas selon les normes de l Association québécoise des arénas et des installations récréatives et sportives (AQAIRS) et du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport (MELS). 3 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 14

17 Sécurité incendie Éviter les sinistres en réduisant les risques : une approche proactive payante Formation de trois heures pour apprendre à développer un regard avisé sur les risques potentiels, évaluer les besoins de prévention d une municipalité et effectuer certaines vérifications à l interne. Formation destinée principalement aux personnes responsables de l entretien des immeubles municipaux ainsi qu aux directeurs généraux. Développer un regard avisé sur les risques potentiels. Évaluer les besoins de prévention de leur municipalité. Concevoir et mettre en place un programme d auto-inspection. Effectuer certaines vérifications à l interne. 3 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 15

18 Sécurité incendie Les risques d incendie en milieu de travail Formation de trois heures permettant d identifier les différentes situations pouvant constituer un risque d incendie, d en comprendre la source, de développer une attitude de prévention et d élaborer des stratégies pour éviter ou réduire les risques d incendie. Formation destinée aux élus municipaux, aux directeurs généraux, aux pompiers et à toutes les personnes appelées à effectuer des travaux de mécanique, de soudure et de travaux manuels ainsi qu à leurs supérieurs. Identifier les différentes situations pouvant constituer un risque d incendie. Comprendre les éléments qui contribuent à un incendie en milieu de travail. Développer de bons réflexes à l égard de la prévention incendie. Élaborer des stratégies pour éviter ou réduire les risques incendie. 3 heures Programme de formation MMQ en gestion des risques 16

19 Calendrier des formations SEPTEMBRE L application de la réglementation d urbanisme dans une municipalité Règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées - base Les risques d incendie en milieu de travail Éviter les sinistres en réduisant les risques : une approche proactive payante L application de la réglementation d urbanisme dans une municipalité Règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées - base 2 septembre 3 et 4 septembre 10 septembre 10 septembre 16 septembre 17 et 18 septembre 9 h à 16 h 30 9 h à 16 h 30 9 h à 12 h 13 h 30 à 16 h 30 9 h à 16 h 30 9 h à 16 h 30 Nouvelle Nouvelle Drummondville Drummondville Sorel-Tracy Sorel-Tracy OCTOBRE L application de la réglementation d urbanisme dans une municipalité Gestion des risques dans l organisation d événements populaires Règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées - base L application de la réglementation d urbanisme dans une municipalité Aménagement sécuritaire et entretien préventif de sentiers récréatifs Règlement sur l évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées - base Sécurité des glissades sur neige, des patinoires et des activités sur plans d eau gelée Les risques d incendie en milieu de travail Éviter les sinistres en réduisant les risques : une approche proactive payante 14 octobre 15 octobre 15 et 16 octobre 27 octobre 28 octobre 28 et 29 octobre 29 octobre 29 octobre 29 octobre 9 h à 16 h 30 9 h à 16 h 30 9 h à 16 h 30 9 h à 16 h 30 9 h à 16 h 30 9 h à 16 h 30 9 h à 12 h 9 h à 12 h 13 h 30 à 16 h 30 Napierville Bécancour Napierville Chénéville Mont-Laurier Mont-Laurier Berthierville Berthierville Chénéville NOVEMBRE Sécurité des glissades sur neige, des patinoires et des activités sur plans d eau gelée Éviter les sinistres en réduisant les risques : une approche proactive payante Les risques d incendie en milieu de travail 11 novembre 12 novembre 12 novembre 9 h à 12 h 9 h à 12 h 13 h 30 à 16 h 30 Sorel-Tracy Saint-Jean-sur- Richelieu Saint-Jean-sur- Richelieu INSCRIPTIONS En ligne : mutuellemmq.com Sans frais : Télécopieur : Courriel : formation@mutuellemmq.com Programme de formation MMQ en gestion des risques 17

20 Nos formateurs Nos conseillers toujours à votre service ROGER MAPP Environnement SÉBASTIEN RAINVILLE Sports et loisirs Ressource-clé à la MMQ, Roger Mapp fournit des conseils en matière d environnement. Son rôle à la MMQ consiste à soutenir les membres sociétaires dans leurs démarches de prévention, à diffuser les meilleures pratiques en environnement et à mettre en place les mesures d amélioration touchant la gestion des infrastructures municipales. Il veille également à interpréter et à appliquer la réglementation en vigueur dans les domaines du traitement des eaux usées des résidences isolées, de la protection et de l aménagement des rives et du littoral, du rôle des officiers municipaux en bâtiment et en environnement et du captage des eaux souterraines. Roger Mapp a travaillé comme officier municipal en bâtiment et en environnement durant près de 20 ans dans plusieurs municipalités. Sa crédibilité s appuie sur son expérience de formateur à la Fédération québécoise des municipalités (FQM), au gouvernement du Québec et à la Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec (COMBEQ), dont il a été le vice-président pendant plus de 10 ans. Parce qu il connaît la réalité du terrain, Sébastien Rainville est en mesure d accompagner les membres sociétaires dans leurs démarches de prévention, que ce soit dans l aménagement d infrastructures ou dans l encadrement d activités récréatives, et de leur proposer des solutions réalistes en matière de gestion des risques. Sébastien tire son savoir-faire d une expérience pratique des opérations récréotouristiques et événementielles. D abord guide d écotourisme puis coordonnateur aux opérations, il a ensuite été formateur et consultant pour une variété d intervenants en sports et loisirs. Programme de formation MMQ en gestion des risques 18

21 Nos formateurs Nos conseillers toujours à votre service FRANÇOIS DUHAIME Sécurité incendie François Duhaime, notre spécialiste en sécurité incendie, a pour rôle de guider les membres sociétaires de la MMQ dans leurs démarches de prévention incendie dans les immeubles municipaux et d accroître l efficacité de leur service incendie. Il est également une excellente ressource pour les aider à interpréter et à appliquer les normes et codes reliés au domaine de la sécurité incendie. En plus d avoir fait des études collégiales et suivi de nombreuses formations en prévention des incendies, François a été préventionniste au Groupement Technique des Assureurs, puis au sein d un assureur de dommages québécois. Programme de formation MMQ en gestion des risques 19

22 Vivez une expérience de formation pratique et efficace sans aucun frais. La MMQ, au service de ses membres sociétaires depuis plus de 10 ans! 7100, rue Jean-Talon Est, bureau 805 Montréal (Québec) H1M 3S3 Tél. : Téléc. : info@mutuellemmq.com mutuellemmq.com