Règlement de la médiathèque

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1 Université du Québec à Trois-Rivières Règlement de la médiathèque (Annexe 337-CX-1115, 27 mai 1991) Tiré à part de la Gazette officielle Vol. 19 No 2

2 OBJECTIF Par l'application de ce règlement, le Service de l'audio-visuel vise à assurer la disponibilité de ses collections audiovisuelles à l'ensemble de la communauté universitaire. LES UTILISATEURS Les collections de la médiathèque sont disponibles à tous les membres de la communauté universitaire selon les modalités prévues dans le présent règlement. Les personnes provenant de l'extérieur de l'université ont aussi accès à certaines collections de la médiathèque selon les conditions énoncées ci-après. 1. COLLECTION DES VIDÉOCASSETTES 1.1 DOCUMENTS VIDÉO PRODUITS PAR L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À TROIS-RIVIÈRES Le Service de l'audio-visuel est mandaté pour faire la diffusion, le prêt, la location et la vente des documents audiovisuels produits par l'université du Québec à Trois-Rivières. Le Service de l'audio-visuel de l'université du Québec à Trois-Rivières est le seul distributeur autorisé desdits documents audio-visuels. La médiathèque du Service de l'audio-visuel applique les conditions de prêt, de vente ou de location desdits documents. Il est possible pour toute personne de toute provenance de visionner gratuitement sur place (à la médiathèque) les diverses productions de l'université du Québec à Trois-Rivères. Aucun frais n'est imposé aux membres de la communauté universitaire pour des emprunts de documents à des fins d'enseignement ou de recherche. La durée des prêts de documents peut varier de un à cinq jours selon les besoins de l'utilisateur. Un usager qui désire emprunter plus de trois documents à la fois devra prendre entente avec le responsable de la médiathèque. Les membres de la communauté universitaire qui veulent utiliser les documents produits par l'université à d'autres fins que l'enseignement et la recherche peuvent les acheter. Les usagers provenant de l'extérieur de l'université peuvent louer ou acheter des copies de documents produits par l'université du Québec à Trois-Rivières. Les membres de la communauté universitaire peuvent utiliser des parties de documents produits par l'université du Québec à Trois-Rivières dans de nouvelles productions audiovisuelles pourvu que ce soit à des fins d'enseignement ou de recherche. Ils doivent cependant obtenir une autorisation écrite de la direction du Service de l'audio-visuel et assumer les frais de reproduction. 1.2 LOCATION DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS PROVENANT DE L'EXTÉRIEUR Pour les besoins de l'enseignement et de la recherche, le Service de l'audio-visuel est en mesure d'effectuer les recherches nécessaires pour le repérage de documents audiovisuels provenant de l'extérieur.

3 La médiathèque fera le nécessaire pour faire venir et retourner les documents audiovisuels requis pour l'enseignement et la recherche. Le Service de l'audio-visuel assume les frais de location jusqu'à concurrence de 10$. 1.3 ACHAT DE DOCUMENTS AUDIOVISUELS PROVENANT DE L'EXTÉRIEUR Pour tout achat de documents vidéo jusqu'à une valeur totale de 500$ et selon les disponibilités budgétaires du Service de l'audio-visuel, celui-ci partagera le montant de l'acquisition à 50% avec le demandeur. Ces achats seront faits aux conditions suivantes: Les documents devront être conformes à la Loi sur le droit d'auteur Les documents achetés seront traités et déposés en permanence à la médiathèque Les documents seront disponibles à l'ensemble de la communauté universitaire Aucune copie de ces documents ne pourra être faite sans l'autorisation écrite du titulaire du droit d'auteur Ces documents ne peuvent être prêtés, loués ou vendus à l'extérieur de l'université du Québec à Trois-Rivières. 2.0 COLLECTION DE DIAPOSITIVES La médiathèque conserve une collection de diapositives qui comprend des diapositives produites par le Service de l'audio-visuel de l'université du Québec à Trois-Rivières et des diapositives provenant de dons et d'acquisitions. 2.1 MODALITÉS Il est possible à tout individu de consulter sur place (à la médiathèque) les diapositives de la collection de l'université du Québec à Trois-Rivières. Le Service de l'audio-visuel prête gratuitement les diapositives de cette collection aux membres de la communauté universitaire pourvu que ce soit à des fins d'enseignement ou de recherche. La durée du prêt et le nombre de diapositives prêtées sont fixés par la médiathèque selon les besoins de l'utilisateur. La médiathèque peut vendre au besoin à des usagers des copies de diapositives dont l'université du Québec à Trois-Rivières détient les droits. 2.2 ACQUISITIONS DE DIAPOSITIVES PRODUITES AILLEURS Pour tout achat de diapositives, le Service de l'audio-visuel partagera le montant de l'acquisition à 50% avec le demandeur jusqu'à une valeur totale de 500$ et selon les disponibilités budgétaires du Service. Les articles à du présent règlement s'appliquent à l'achat de diapositives. 3.0 COLLECTIONS DE MUSIQUE La médiathèque conserve les collections suivantes:

4 une collection de disques, une collection de cassettes et de rubans audio, une collection d'effets sonores, une collection de musique dédiée aux productions audio-visuelles. 3.1 GÉNÉRALITÉS Toute personne qui le désire peut auditionner les documents sonores des collections du Service de l'audio-visuel à la médiathèque. Les membres de la communauté universitaire peuvent emprunter les documents pourvu que ce soit à des fins d'enseignement ou de recherche. Les documents sonores sont prêtés pour une période de sept jours à raison de trois unités par personne. La collection d'effets sonores et la collection de musique dédiées aux productions audiovisuelles ne peuvent faire l'objet d'un prêt. Aucune copie des documents ne peut être effectuée sans l'autorisation écrite du titulaire du droit d'auteur. 3.2 DISPOSITIONS RELATIVES AUX COLLECTIONS D'EFFETS SONORES ET DE MUSIQUE DÉDIÉES AUX PRODUCTIONS AUDIOVISUELLES Ces documents sont réservés à la communauté universitaire pour les besoins de l'enseignement et de la recherche. Ils peuvent être utilisés dans des montages audiovisuels réalisés par un ou des membres de la communauté universitaire. Les transferts nécessaires à la réalisation de ces montages audiovisuels doivent se faire à la médiathèque. Aucune personne n'est autorisée à conserver en tout ou en partie les sélections musicales ou les effets sonores utilisés pour le montage. Le Service de l'audio-visuel peut exiger des utilisateurs de ces collections une copie du document réalisé qui sera conservé à la médiathèque. 4.0 RESTRICTIONS 4.1 REPRODUCTION DE DOCUMENTS En conformité avec la Loi sur le droit d'auteur, aucune copie de document sous aucun format ne sera faite par le Service de l'audio-visuel sans avoir obtenu au préalable la permission écrite du titulaire du droit d'auteur. 4.2 PERTE DE DOCUMENTS Compte tenu que l'emprunteur est responsable du matériel audio-visuel qu'il utilise: Dans tous les cas où un utilisateur perd ou endommage par négligence un document audiovisuel provenant de la médiathèque, l'emprunteur est tenu pour responsable. Si le document est une copie d'un original produit par le Service de l'audio-visuel, les coûts d'une nouvelle copie seront imputés à l'emprunteur.

5 Si le document est un original provenant d'une maison de production externe, le coût de remplacement du document sera imputé à l'emprunteur. 5.0 LISTE DES TARIFS La liste des tarifs est disponible au Service de l'audio-visuel. Cette liste est sujette à révision annuellement. RÉférence : 337-CX-1115, 27 mai 1991