Vers un nouveau cadre communautaire pour les piles et accumulateurs

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Vers un nouveau cadre communautaire pour les piles et accumulateurs"

Transcription

1 Vers un nouveau cadre communautaire pour les piles et accumulateurs Une nouvelle directive relative aux piles et accumulateurs, ainsi qu'aux déchets de piles et accumulateurs, a été adoptée le 6 septembre 2006 : il s agit de la directive 2006/66/CE 1, modifiée par la directive 2008/12/CE 2. Elle vise à abroger l actuelle directive 91/157/CEE 3. Il est prévu que cette directive soit transposée en droit national avant le 26 septembre Elle devrait donc être applicable à la fin de l année 2008, sauf pour certaines dispositions qui ne s appliqueront qu en Ce texte a pour objet d organiser la collecte et le recyclage des piles et accumulateurs usagés, et à empêcher ainsi leur mise à décharge ou leur incinération. En effet, on estime aujourd'hui qu'environ tonnes de batteries automobiles, tonnes d'accumulateurs industriels et tonnes de piles portables sont mises sur le marché communautaire chaque année. Définitions : Pile ou accumulateur : «toute source d énergie électrique obtenue par transformation directe d énergie chimique, constituée d un ou plusieurs éléments primaires (non rechargeables) ou d un ou plusieurs éléments secondaires (rechargeables)» Pile ou accumulateur portable : «toute pile, pile bouton, assemblage en batterie ou accumulateur qui est scellé, peut être porté à la main et n est pas une pile ou un accumulateur industriel, ni une pile ou accumulateur automobile» Pile ou accumulateur industriel : «toute pile ou accumulateur conçu à des fins exclusivement industrielles ou professionnelles ou utilisé dans tout type de véhicule électrique» Pile ou accumulateur automobile : «toute pile ou accumulateur destiné à alimenter les systèmes de démarrage, d éclairage ou d allumage» Producteur : «toute personne dans un Etat membre qui, indépendamment de la technique de vente utilisée, y compris les techniques de communication à distance, met des piles ou des accumulateurs, y compris ceux qui sont intégrés dans des appareils ou des véhicules, sur le marché pour la première fois sur le territoire de cet Etat membre à titre professionnel» Distributeur : «toute personne qui fournit à titre professionnel des piles et accumulateurs à un utilisateur final» 1 Directive 2006/66/CE du 6 septembre 2006 relative aux piles et accumulateurs ainsi qu aux déchets de piles et d accumulateurs, publiée au Journal Officiel de l Union européenne L266 du 26 septembre Journal Officiel de l Union européenne L76 du 19 mars Directive 91/157/CEE du 18 mars 1991 relative aux piles et accumulateurs contenant certaines matières dangereuses.

2 La nouvelle directive 2006/66/CE s applique à tous les types de piles et d accumulateurs, quels que soit leur forme, leur volume, leur poids, leur composition ou leur utilisation. Les piles et accumulateurs présents dans des équipements électriques et électroniques, ainsi que dans les véhicules sont également concernés par les nouvelles dispositions. Cependant, sont exclus du champ d application les piles et accumulateurs utilisés dans des équipements liés à la protection des intérêts essentiels de la sécurité des Etats membres, les armes, les munitions et le matériel de guerre spécifiquement destinés à des fins militaires, ainsi que dans des équipements destinés à être lancés dans l espace. La directive opère une distinction entre : les piles et accumulateurs portables d une part (intégrés dans des téléphones mobiles, ordinateurs portables, jouets et appareils ménagers comme les brosses à dents électriques ), et les piles et accumulateurs industriels et automobiles d autre part (utilisés dans les trains ou aéronefs, sur les plateformes pétrolières, pour l approvisionnement électrique d urgence ou de secours des hôpitaux ). 1) conception et mise sur le marché Tout d abord, afin de faciliter le recyclage en fin de vie, le nouveau texte prévoit l interdiction de mettre sur le marché : - toutes les piles et accumulateurs contenant plus de 0,0005 % en poids de mercure, à l exception des piles bouton dont la teneur en mercure est inférieure à 2% en poids, et - les piles et accumulateurs portables contenant plus de 0,002 % en poids de cadmium, à l exclusion de ceux utilisés dans des systèmes d alarme et d urgence, des équipements médicaux et des outils électriques sans fil (scie électrique, tondeuse ). A noter que la législation actuelle (directive 91/57/CEE) ne fixe pas de limite de concentration en cadmium dans les piles et accumulateurs. Par ailleurs, les fabricants auront pour obligation de concevoir les appareils de telle sorte que les batteries ou les piles qu ils contiennent puissent être facilement enlevées par l utilisateur final. Ces appareils doivent être accompagnés d instructions à l intention des consommateurs, indiquant comment extraire ceux-ci sans risque. La révision de ces dispositions est prévue au 26 septembre 2010, l objectif étant d interdire à terme le cadmium dans les piles et accumulateurs.

3 2) Collecte, traitement et recyclage La directive rend également obligatoire la collecte et le recyclage de l ensemble des piles et accumulateurs mis sur le marché communautaire. Pour cela, elle fixe aux Etats membres des objectifs de collecte et de recyclage minimaux et contraignants : - pour la collecte : chaque Etat membre devra atteindre un taux minimal de collecte de 25 % en 2012 et de 45 % en Pour information, 6 pays ont déjà mis en place, de manière volontaire, des dispositifs de collecte des piles et accumulateurs usagés: l Allemagne, l Autriche, la Belgique, la France, les Pays-Bas et la Suède. La France a enregistré en 2002 un taux de collecte de 16 % (source : ADEME). - pour le recyclage : des taux de recyclage sont fixés en fonction de la composition des piles et accumulateurs concernés. Ainsi, il est prévu de recycler au moins : 65% du poids moyen des matériaux contenus dans les piles et accumulateurs plombacide 75% du poids moyen des matériaux contenus dans les piles et accumulateurs nickelcadmium et 50 % pour les autres piles et accumulateurs Les déchets de piles et accumulateurs portables S agissant des déchets de piles et accumulateurs portables, les Etats membres et les collectivités locales seront tenus d instaurer des systèmes nationaux et gratuits de collecte : des points de collecte devront ainsi être accessibles aux consommateurs deux ans après l entrée en vigueur de la directive (soit dès fin 2008). En parallèle, les distributeurs seront obligés de reprendre les piles et accumulateurs portables usagés, quelle que soit leur date de mise sur le marché, et sans frais pour le consommateur. Ces derniers devront informer les utilisateurs finals de la possibilité de déposer ces déchets dans leurs points de vente. Les producteurs de piles et accumulateurs portables seront également associés dans la mise en place de ces systèmes de collecte. Les déchets de piles et accumulateurs industriels Les producteurs de piles et accumulateurs industriels auront pour charge de reprendre, ou de faire reprendre pour leur compte, aux utilisateurs finals les déchets de piles et accumulateurs industriels. Les déchets de piles et accumulateurs automobiles Les producteurs de piles et accumulateurs automobiles, ou des tiers désignés à cet effet, devront instaurer des systèmes de collecte des déchets de piles et accumulateurs automobiles auprès de l utilisateur final, ou définir des points de collecte accessibles et proches de celui-ci.

4 En vue d assurer la cohérence entre cette nouvelle directive et celle existante sur les déchets d équipement électrique et électronique (DEEE) 4, il est prévu que les systèmes de collecte pour les piles et accumulateurs pourront être complémentaires de ceux mis en place pour les déchets d équipements électriques et électroniques. Ainsi, les piles et accumulateurs incorporés dans des équipements électriques et électroniques seraient collectés sur la base de la directive DEEE. Les producteurs de piles et accumulateurs ou autres opérateurs économiques ne deviendraient responsables seulement une fois que les piles et accumulateurs auront été extraits des équipements. Le même principe est retenu pour les piles et accumulateurs automobiles dont la collecte est déjà assurée en application de la directive VHU 5. 3) La responsabilité élargie des producteurs Les producteurs seront responsables de la collecte, du traitement et du recyclage des déchets issus des piles et accumulateurs portables. Ils seront notamment tenus de financer les coûts liés à la collecte, au traitement et au recyclage de l ensemble des déchets de piles et accumulateurs sur le marché communautaire, quelle que soit leur nature et leur date de mise sur le marché. Pour cela, les producteurs pourront avoir recours à des organismes agréés à cet effet. Il est prévu que les Etats membres prennent des mesures afin d éviter une double facturation des producteurs dans le cas où les piles et accumulateurs auront été collectés conformément aux législations DEEE ou VHU. Chaque Etat membre sera en charge de tenir un registre national des producteurs de piles et accumulateurs. Des règles de procédure similaires dans les différents Etats membres devraient être adoptées concernant la gestion de ces registres. En France, l ADEME prévoit la possibilité pour les producteurs d EEE et de piles et accumulateurs de faire des déclarations communes lorsque ceux-ci sont inscrits aux registres existants pour les DEEE et pour les piles et accumulateurs. Toutefois, les Etats pourront accorder des exemptions pour les petits producteurs à ce principe de financement des opérations de collecte, traitement et recyclage, lorsque la quantité de piles et accumulateurs mise sur le marché est particulièrement faible. En outre, ils devront prévenir les consommateurs que les piles et accumulateurs font désormais l objet d une collecte séparée. 4) Marquage Toutes les piles, accumulateurs et assemblages en batterie devront être marqués d un symbole représentant une poubelle sur roues barrée d une croix (indiquant que les produits doivent faire l objet d une collecte séparée). 4 Directive 2002/96/CE du 27 janvier 2003 relative aux déchets d équipement électrique et électronique 5 Directive 2000/53/CE relative aux véhicules hors d usage.

5 Il est prévu que ce symbole couvre au moins 3% de la surface du côté le plus grand de la pile, de l accumulateur ou de l assemblage en batterie, sans dépasser les dimensions de 5cm x 5cm. Pour les éléments cylindriques, le symbole couvrira au moins 1,5% de la surface, avec les dimensions maximales de 5cm x 5cm. Si les dimensions de la pile, de l accumulateur ou de l assemblage en batterie sont telles que la surface du symbole est inférieure à 0,5 x 0,5 cm, le marquage sur l élément lui-même n est pas exigé, mais un symbole de 1 x 1 cm est alors imprimé sur l emballage. A noter que l actuelle directive 93/86/CEE impose déjà l apposition du pictogramme représentant un bac roulant barré d une croix sur certains types de piles et accumulateurs. En outre, au plus tard le 26 septembre 2009, la capacité (en nombre d heures) devra figurer sur toutes les piles et accumulateurs portables. A ce sujet, la Commission devrait arrêter des règles, en vue de l adoption d une méthode harmonisée pour définir la capacité des piles. Enfin, l ensemble des piles et accumulateurs, contenant plus de 0,0005% de mercure (pour les piles bouton), plus de 0,002% de cadmium ou plus de 0,004% de plomb, seront marqués du symbole chimique correspondant : «Hg» pour le mercure, «Cd» pour le cadmium et «Pb» pour le plomb. Ce symbole devra figurer sous le pictogramme «poubelle barrée» et représenter au moins 25% de la taille de ce pictogramme. L ensemble de ces symboles devront être imprimés de manière «visible, lisible et indélébile».

Mon hochet Tut-Tut. 2014 VTech Imprimé en Chine 91-002887-00x

Mon hochet Tut-Tut. 2014 VTech Imprimé en Chine 91-002887-00x Mon hochet Tut-Tut 2014 VTech Imprimé en Chine 91-002887-00x Chers parents, Chez VTech, nous sommes conscients que les enfants sont notre avenir. C est pourquoi tous nos jeux sont conçus de manière à inciter

Plus en détail

LES PILES DOMESTIQUES

LES PILES DOMESTIQUES LES PILES DOMESTIQUES Souvent d apparence inoffensive, les piles sont considérées comme des résidus domestiques dangereux (RDD), étant donné leur contenu en métaux lourds et leur potentiel de réactivité

Plus en détail

Manuel d utilisation MA TABLETTE MAGIQUE 3-6. ans. 2014 VTech Imprimé en Chine 91-009669-006 FR. Disney Visitez le site DisneyJunior.

Manuel d utilisation MA TABLETTE MAGIQUE 3-6. ans. 2014 VTech Imprimé en Chine 91-009669-006 FR. Disney Visitez le site DisneyJunior. Manuel d utilisation MA TABLETTE MAGIQUE 3-6 ans Disney Visitez le site DisneyJunior.com 2014 VTech Imprimé en Chine 91-009669-006 FR INTRODUCTION Vous venez d acquérir Ma tablette magique de VTech. Félicitations!

Plus en détail

Les devoirs du Détenteur d équipements

Les devoirs du Détenteur d équipements P o u r u n e u t i l i s a t i o n r e s p o n s a b l e d e s f l u i d e s f r i g o r i g è n e s AFCE - Association loi 1901, créée en 1995 : Groupement des industriels et utilisateurs du Froid et

Plus en détail

Manuel d utilisation. Mini Market éducatif. 2011 VTech Imprimé en Chine 91-002606-001

Manuel d utilisation. Mini Market éducatif. 2011 VTech Imprimé en Chine 91-002606-001 Manuel d utilisation Mini Market éducatif 2011 VTech Imprimé en Chine 91-002606-001 Chers parents, Chez VTech, nous sommes conscients que les enfants sont notre avenir. C est pourquoi tous nos jeux sont

Plus en détail

Partie. Les jouets et les jeux électroniques : l environnement en danger? L habitant. Étude de cas. A. Le trajet des jouets

Partie. Les jouets et les jeux électroniques : l environnement en danger? L habitant. Étude de cas. A. Le trajet des jouets Étude de cas Les jouets et les jeux électroniques : l environnement en danger? Partie 3 L habitant Dans les pays riches, les enfants ont en général de nombreux jouets. Aujourd hui, de plus en plus de jeunes

Plus en détail

Direction générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs. Réglementation sur les défibrillateurs.

Direction générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs. Réglementation sur les défibrillateurs. Direction générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs Réglementation sur les défibrillateurs Version 23/05/07 Références : Arrêté royal fixant les normes de sécurité et les autres normes

Plus en détail

Manuel d utilisation. 2013 VTech Imprimé en Chine 91-002840-002 FR

Manuel d utilisation. 2013 VTech Imprimé en Chine 91-002840-002 FR Manuel d utilisation 2013 VTech Imprimé en Chine 91-002840-002 FR Chers parents, Chez VTech, nous sommes conscients que les enfants sont notre avenir. C est pourquoi tous nos jeux sont conçus de manière

Plus en détail

2 nd vie des produits technologiques. Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile

2 nd vie des produits technologiques. Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile 2 nd vie des produits technologiques Ecocitoyenneté et nouveaux modèles économiques dans la téléphonie mobile SOMMAIRE Electronique Grand Public : un marché de masse! Un cadre réglementaire : depuis 2006

Plus en détail

SCIENCES TECHNOLOGIES

SCIENCES TECHNOLOGIES R essources MICHEL WAUTELET SCIENCES TECHNOLOGIES et SOCIÉTÉ Questions et réponses pour illustrer les cours de sciences De Boeck Introduction générale 5 Sciences, technologies, société 1. Quels sont les

Plus en détail

SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte

SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170

Plus en détail

COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D OTTAWA RÈGLEMENT SUR LA RÉDUCTION DU NOMBRE DE FAUSSES ALERTES. RÈGLEMENT N o 1 DE 2010 Adopté le 26 avril 2010

COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D OTTAWA RÈGLEMENT SUR LA RÉDUCTION DU NOMBRE DE FAUSSES ALERTES. RÈGLEMENT N o 1 DE 2010 Adopté le 26 avril 2010 1 COMMISSION DE SERVICES POLICIERS D OTTAWA RÈGLEMENT SUR LA RÉDUCTION DU NOMBRE DE FAUSSES ALERTES RÈGLEMENT N o 1 DE 2010 Adopté le 26 avril 2010 MODIFIÉ PAR LE RÈGLEMENT N o 1 DE 2013 Adopté le 27 mai

Plus en détail

L Association des recycleurs de pièces d autos et de camions du Québec (ARPAC)

L Association des recycleurs de pièces d autos et de camions du Québec (ARPAC) Projet de loi n 25, Loi transférant au président de l Office de la protection du consommateur la responsabilité de la délivrance des licences de commerçant et de recycleur de véhicules routiers Mémoire

Plus en détail

Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort

Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort Fiche technique 2011 / 01 Nouvelles dispositions prévues par le règlement de sécurité pour l évacuation des personnes en situation

Plus en détail

ACCORD DE COOPERATION TECHNIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU JAPON ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL

ACCORD DE COOPERATION TECHNIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU JAPON ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL ACCORD DE COOPERATION TECHNIQUE ENTRE LE GOUVERNEMENT DU JAPON ET LE GOUVERNEMENT DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL Le Gouvernement du Japon et le Gouvernement de la République du Sénégal, Désireux de renforcer

Plus en détail

L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Groupement prévention du SDIS 85 PREAMBULE La loi n 2005-102 du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté

Plus en détail

greenpeace.fr Vers une électronique plus verte

greenpeace.fr Vers une électronique plus verte greenpeace.fr Vers une électronique plus verte Vers une électronique plus verte Introduction Moins de deux ans après la sortie du premier guide «Pour une électronique responsable», à en croire les slogans

Plus en détail

PILE C EST COLLECTÉ, FACE C EST RECYCLÉ

PILE C EST COLLECTÉ, FACE C EST RECYCLÉ PILE C EST COLLECTÉ, FACE C EST RECYCLÉ Une pile, qu est-ce que c est, comment ça fonctionne? Définition et schéma d une pile Histoire (Dossier pédagogique 1 : Construction, observation et fonctionnement

Plus en détail

Module de communication Xcom-232i

Module de communication Xcom-232i Module de communication Manuel utilisateur Studer Innotec SA 2013 V 1.2.0 51S COMMUNICATION XCOM-232I: MANUEL UTILISATEUR V 1.2.0 Copyright 2013 Studer Innotec SA A PROPOS DU SOFTWARE Ce document correspond

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B

REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités

Plus en détail

IT GR ES PT. Notice d utilisation de la station d accueil. Manuale d uso Docking Station. Εγχειρίδιο χρήσης Docking Station

IT GR ES PT. Notice d utilisation de la station d accueil. Manuale d uso Docking Station. Εγχειρίδιο χρήσης Docking Station Ref. 477055 FR IT GR ES PT Notice d utilisation de la station d accueil Manuale d uso Docking Station Εγχειρίδιο χρήσης Docking Station Manual de instrucciones para dock station Manual de instruções para

Plus en détail

Les héros du recyclage. Livret de contrôle. Recycling. Heroes

Les héros du recyclage. Livret de contrôle. Recycling. Heroes Les héros du recyclage Livret de contrôle Recycling Heroes Je suis un héros du recyclage Nom: Prénom: Classe: Mon héros du recyclage favori: Qu est-ce que c est qu un héros? Un héros est serviable et s

Plus en détail

19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS

19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS 19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des

Plus en détail

notre système de consigne sur les boissons gazeuses est menacé d abolition?

notre système de consigne sur les boissons gazeuses est menacé d abolition? 2 Saviez-vous que notre système de consigne sur les boissons gazeuses est menacé d abolition? L avenir de la consigne au Québec est présentement incertain. Au printemps 2015, le Ministère du Développement

Plus en détail

Gestion des déchets dangereux dans les entreprises

Gestion des déchets dangereux dans les entreprises Actualités Gestion des déchets dangereux dans les entreprises Avril 2012 - Fiche n 1 Rédigée par Margot Liatard CCIR Champagne-Ardenne Qu est ce qu un déchet dangereux? Les déchets dangereux sont des déchets

Plus en détail

A destination des classes de CM1 CM2 et centres de loisirs Bilan Edition 2012

A destination des classes de CM1 CM2 et centres de loisirs Bilan Edition 2012 Concours Mission D3E A destination des classes de CM1 CM2 et centres de loisirs Bilan Edition 2012 1 Bilan Concours Mission D3E 2012 Objectifs Les enfants avaient pour mission d imaginer et de créer une

Plus en détail

Manuel d utilisation. Baby Tablette. 2012 VTech Imprimé en Chine 91-002758-007 FR

Manuel d utilisation. Baby Tablette. 2012 VTech Imprimé en Chine 91-002758-007 FR Manuel d utilisation Baby Tablette 2012 VTech Imprimé en Chine 91-002758-007 FR INTRODUCTION Vous venez d acquérir Baby Tablette de VTech. Félicitations! Bébé imite Maman et Papa en appuyant sur les boutons

Plus en détail

SIEEOM Grisolles-Verdun

SIEEOM Grisolles-Verdun SIEEOM Grisolles-Verdun Actions visant la réduction des déchets Intervenante : Elodie Botti Présentation du SIEEOM Grisolles-Verdun Le syndicat regroupe 16 communes soit 20 968 habitants (population INSEE

Plus en détail

T4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur?

T4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur? T4 Pourquoi éteindre les phares d une voiture quand le moteur est arrêté? Comment fabriquer une pile? un accumulateur? Pour ce module, sont proposés et présentés des phases de recherche documentaire, de

Plus en détail

Accélérer l agilité de votre site de e-commerce. Cas client

Accélérer l agilité de votre site de e-commerce. Cas client Accélérer l agilité de votre site de e-commerce Cas client L agilité «outillée» devient nécessaire au delà d un certain facteur de complexité (clients x produits) Elevé Nombre de produits vendus Faible

Plus en détail

GalaXy G2 G2-20 G2-44. Guide de l Utilisateur

GalaXy G2 G2-20 G2-44. Guide de l Utilisateur GalaXy G2 G2-20 G2-44 Guide de l Utilisateur Révision Septembre 2006 Sommaire Sommaire... iii Introduction...1 La maîtrise de votre système d alarme...2 Utilisateurs... 2 Groupes...2 Claviers... 3 Badges

Plus en détail

TRACKWATCH. Mode d emploi. Ref : INOTW01. Lisez le mode d emploi avant d utiliser le produit.

TRACKWATCH. Mode d emploi. Ref : INOTW01. Lisez le mode d emploi avant d utiliser le produit. TRACKWATCH Mode d emploi Lisez le mode d emploi avant d utiliser le produit. Ref : INOTW01 Sécurité et précautions d emploi Veuillez lire ce manuel attentivement avant usage. N utilisez que des piles,

Plus en détail

Nos actions citoyennes. En tant qu acteur majeur de la filière électrique nous nous devons d agir pour la protection de la planète.

Nos actions citoyennes. En tant qu acteur majeur de la filière électrique nous nous devons d agir pour la protection de la planète. Nos actions citoyennes En tant qu acteur majeur de la filière électrique nous nous devons d agir pour la protection de la planète. Le développement durable, plus que des paroles, une stratégie Les 2 grands

Plus en détail

DEMANDE D IMMATRICULATION D UN TRAVAILLEUR notice explicative

DEMANDE D IMMATRICULATION D UN TRAVAILLEUR notice explicative o N 50560#02 L'ASSURANCE MALADIE notice explicative Qui doit établir cette déclaration? En application des articles L 312-1, R 312-4, R 312-5, R 312-6 du Code de la Sécurité Sociale, L est tenu de dé clarer

Plus en détail

Manuel de lʼutilisateur EBT-10. Electronic Beat Tutor

Manuel de lʼutilisateur EBT-10. Electronic Beat Tutor Manuel de lʼutilisateur EBT-10 Electronic Beat Tutor Félicitations pour lʼachat de votre Stagg Electronic Beat Tutor. Merci de lire ce manuel attentivement pour être certain de pourvoir lʼutiliser correctement.

Plus en détail

INSTALLEZ +LE CUBE TNT CONTACTS UTILES ESPACECLIENTCANAL.FR. 0 892 39 39 10 (0,34 /min. depuis un poste fixe) du lundi au samedi de 08H00 à 22H00.

INSTALLEZ +LE CUBE TNT CONTACTS UTILES ESPACECLIENTCANAL.FR. 0 892 39 39 10 (0,34 /min. depuis un poste fixe) du lundi au samedi de 08H00 à 22H00. CONTACTS UTILES ESPACECLIENTCANAL.FR Centre de Relations Clients 0 892 39 39 10 (0,34 /min. depuis un poste fixe) du lundi au samedi de 08H00 à 22H00. INSTALLEZ votre décodeur +LE CUBE TNT (1) CANAL+/CANALSAT

Plus en détail

Module Client. I- Créer vos clients : 1- Création d un client dans

Module Client. I- Créer vos clients : 1- Création d un client dans Module Client I- Créer vos clients : 1- Création d un client dans Cliquez sur le bouton puis sur le bouton. La fiche de création ci-dessous apparait : Nom : Prénom : Sexe : Titre : Date de naissance :

Plus en détail

TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00

TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00 TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00 L entreprise Professionnel dans la collecte, le traitement et la valorisation de déchets industriels depuis plus de 80 ans

Plus en détail

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les

Plus en détail

Back up Server DOC-OEMSPP-S/6-BUS-FR-17/05/11

Back up Server DOC-OEMSPP-S/6-BUS-FR-17/05/11 Back up Server DOC-OEMSPP-S/6-BUS-FR-17/05/11 Les informations contenues dans le présent manuel de documentation ne sont pas contractuelles et peuvent faire l objet de modifications sans préavis. La fourniture

Plus en détail

Exercices Alternatifs. Une fonction continue mais dérivable nulle part

Exercices Alternatifs. Une fonction continue mais dérivable nulle part Eercices Alternatifs Une fonction continue mais dérivable nulle part c 22 Frédéric Le Rou (copleft LDL : Licence pour Documents Libres). Sources et figures: applications-continues-non-derivables/. Version

Plus en détail

Exercices Alternatifs. Une fonction continue mais dérivable nulle part

Exercices Alternatifs. Une fonction continue mais dérivable nulle part Eercices Alternatifs Une fonction continue mais dérivable nulle part c 22 Frédéric Le Rou (copyleft LDL : Licence pour Documents Libres). Sources et figures: applications-continues-non-derivables/. Version

Plus en détail

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC

Plus en détail

Quel est le temps de travail des enseignants?

Quel est le temps de travail des enseignants? Quel est le temps de travail des enseignants? Dans les établissements publics, les enseignants donnent, en moyenne et par an, 779 heures de cours dans l enseignement primaire, 701 heures de cours dans

Plus en détail

Mode d emploi. Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes

Mode d emploi. Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes Mode d emploi Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes 10 «petits» gestes pour réduire nos déchets Réduire ses déchets c est avant tout mieux consommer Le meilleur déchet est celui qui

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT

REGLEMENT INTERIEUR. Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Direction Enfance et Vie Scolaire REGLEMENT INTERIEUR GARDERIES PERISCOLAIRES et RESTAURATION SCOLAIRE Article 1 : ENTREE EN VIGUEUR DU PRESENT REGLEMENT Le présent règlement s applique à compter du premier

Plus en détail

ELECTRICIEN (H/F) A CHACUN SON LOGIS COURCELLES

ELECTRICIEN (H/F) A CHACUN SON LOGIS COURCELLES ELECTRICIEN (H/F) A CHACUN SON LOGIS COURCELLES Informations générales Nombre de postes demandés 1 Catégorie de métier Secteur d'activité Lieu(x) de travail Votre fonction Profil du candidat Installateur

Plus en détail

Batteries stationnaires Saft. Une large gamme de solutions fiables et durables

Batteries stationnaires Saft. Une large gamme de solutions fiables et durables Batteries stationnaires Saft Une large gamme de solutions fiables et durables Les batteries stationnaires Saft, des solutions sur lesquelles vous pouvez compter En offrant un grand choix de technologies,

Plus en détail

>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE

>I Maçonnerie I ESCALIERS MAISON INDIVIDUELLE ESCALIERS >I Maçonnerie I Sommaire Terminologie Textes de référence Mise en œuvre Conception Finition Produits Cahier des Clauses Techniques Particulières Terminologie Ouvrage de circulation verticale

Plus en détail

DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP

DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP Dossier à l intention des professionnels souhaitant s améliorer dans l accueil des personnes handicapées. Réaliser les aménagements fondamentaux pour l accueil des personnes

Plus en détail

MANUEL L I A I S O N B A N C A I R E C O D A D O M I C I L I A T I O N S I S A B E L 6

MANUEL L I A I S O N B A N C A I R E C O D A D O M I C I L I A T I O N S I S A B E L 6 MANUEL L I A I S O N B A N C A I R E C O D A D O M I C I L I A T I O N S I S A B E L 6 1 Fonctionnement général Un certain nombre d opérations bancaires peuvent être automatisées de façon aisée. L introduction

Plus en détail

Centrale de surveillance ALS 04

Centrale de surveillance ALS 04 Centrale de surveillance ALS 04 Notice d'installation et d'utilisation Version 1.0 - B 6 rue Alory 35740 Pacé France Tel : +33 (0) 2 99 60 16 55 Fax : +33 (0) 2 99 60 22 29 www.sodalec.fr - 1 - Notice

Plus en détail

ABUS Rauchwarnmelder HSRM 10000 / HSRM 11000

ABUS Rauchwarnmelder HSRM 10000 / HSRM 11000 ABUS Rauchwarnmelder HSRM 10000 / HSRM 11000 DE Bedienungsanleitung GB User manual FR Manuel utilisateur IT Istruzioni di uso NL Gebruikershandleiding DK Betjeningsvejledning V. 1.2 Bitte lesen Sie vor

Plus en détail

Quelques gestes simples en faveur du développement durable

Quelques gestes simples en faveur du développement durable Quelques gestes simples en faveur du développement durable INDEX CONSOMMATION Déchets Emballages Médicaments Peinture Piles Publicité EAU (L ) Déboucher Économiseurs d'eau Hygiène Lessive Vaisselle WC

Plus en détail

Spécialité auxiliaire en prothèse dentaire du brevet d études professionnelles. ANNEXE IIb DEFINITION DES EPREUVES

Spécialité auxiliaire en prothèse dentaire du brevet d études professionnelles. ANNEXE IIb DEFINITION DES EPREUVES ANNEXE IIb DEFINITION DES EPREUVES 51 Epreuve EP1 : ANALYSE ET COMMUNICATION TECHNOLOGIQUES UP1 Coefficient 4 Finalité et objectifs de l épreuve L épreuve vise à évaluer la capacité du candidat à mobiliser

Plus en détail

Marquage CE. pour structures en acier

Marquage CE. pour structures en acier Marquage CE pour structures en acier guide pratique - édition 2013 Marquage CE pour structures en acier Guide pratique Avant-propos La première édition de cette publication a été rédigée en 2010 et éditée

Plus en détail

Ma table d'activités Little App

Ma table d'activités Little App Manuel d utilisation Ma table d'activités Little App 2013 VTech Imprimé en Chine 91-002855-002 FRCN INTRODUCTION Vous venez d acquérir Ma table d activités Little App de VTech. Félicitations! Le meilleur

Plus en détail

Un éclairage de sécurité sûr grâce aux LED

Un éclairage de sécurité sûr grâce aux LED K9 Un éclairage de sécurité sûr grâce aux LED La LED : une source lumineuse idéale pour l éclairage de sécurité. Compact La conception extrêmement compacte a été rendue possible grâce à l utilisation de

Plus en détail

Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?

Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon

Plus en détail

Conditions générales de vente de la boutique. Rollei GmbH & Co. KG

Conditions générales de vente de la boutique. Rollei GmbH & Co. KG Conditions générales de vente de la boutique Rollei GmbH & Co. KG 1. Généralités 1.1. Les conditions contractuelles ci-après (CGV) s'appliquent à l'ensemble des contrats conclus par la boutique en ligne

Plus en détail

DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016

DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 DISPOSITIF D INTERVENTION REGIONALE AIDE À LA MOBILITE ETUDIANTE A L'ETRANGER Année universitaire 2015/2016 OBJECTIFS - Soutenir la mobilité internationale des étudiants lorrains au sein des cursus universitaires

Plus en détail

E-BOX. www.anepanywhere.com MODULE DESURVEILLANCE POUR : - ESCALIER MECANIQUE - TROTTOIR ROULANT

E-BOX. www.anepanywhere.com MODULE DESURVEILLANCE POUR : - ESCALIER MECANIQUE - TROTTOIR ROULANT E-BOX MODULE DESURVEILLANCE POUR : - ESCALIER MECANIQUE - TROTTOIR ROULANT www.anepanywhere.com 1 - GÉNERALITÉS 1.1 - Caractéristiques techniques Modules de phonie intégrés ou déportés Fonctionnement sur

Plus en détail

FEDERATION DE RUSSIE Certification GOST R INTRODUCTION OBJECTIFS PRINCIPAUX DE LA CERTIFICATION GOST R CERTIFCAT DE CONFORMITE GOST R

FEDERATION DE RUSSIE Certification GOST R INTRODUCTION OBJECTIFS PRINCIPAUX DE LA CERTIFICATION GOST R CERTIFCAT DE CONFORMITE GOST R INTRODUCTION La certification GOST R a été instaurée par le gouvernement russe en 1993 avec l objectif principal d assurer la sécurité et de protéger la santé et l environnement de la population russe.

Plus en détail

Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire

Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones

Plus en détail

Guide d application du Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (Q-2, r. 40.1)

Guide d application du Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (Q-2, r. 40.1) Guide d application du Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (Q-2, r. 40.1) Direction des matières résiduelles et des lieux contaminés Service des matières résiduelles

Plus en détail

Présentation des équipements d accessibilité dans les gares et les trains

Présentation des équipements d accessibilité dans les gares et les trains Présentation des équipements d accessibilité dans les gares et les trains Octobre 2010 Accessibilité : une démarche «associée» 3 Les solutions d accessibilités mises en place dans les gares et les trains

Plus en détail

Guide pour la création d une MAM

Guide pour la création d une MAM LES MAISONS D ASSISTANTS MATERNELS Guide pour la création d une MAM Commission Départementale d Accueil du Jeune Enfant Le cadre législatif La loi n 2010-625 du 9 juin 2010 relative à la création des maisons

Plus en détail

Destructeur de documents à coupe transversale X7CD

Destructeur de documents à coupe transversale X7CD Destructeur de documents à coupe transversale X7CD Guide d'utilisation 91607 Veuillez lire attentivement le manuel avant toute utilisation. Tenez particulièrement compte des consignes de sécurité suivantes.

Plus en détail

INFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS

INFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS INFOS PRATIQUES déchets PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS 205 duclair www.metropole-rouen-normandie.fr édito Chère Madame, cher Monsieur, En matière de gestion des déchets, la Métropole Rouen Normandie

Plus en détail

APPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?

APPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? Textes en vigueurs : Arrêté du 26 octobre 2010, arrêté du 28 décembre 2012, arrêté du 11 décembre 2014. Fiche d'application du 26 Février

Plus en détail

ODOTRACK pour Android 2.0 GUIDE D UTILISATION

ODOTRACK pour Android 2.0 GUIDE D UTILISATION ODOTRACK pour Android 2.0 GUIDE D UTILISATION TABLE DES MATIÈRES 1. Introduction... 3 2. Exigences matérielles... 3 3. Avant d utiliser l application ODOTRACK pour Android... 4 4. Utilisation lors de la

Plus en détail

Règlement Intérieur. Restauration scolaire Centres de loisirs et d accueil périscolaire

Règlement Intérieur. Restauration scolaire Centres de loisirs et d accueil périscolaire Règlement Intérieur Restauration scolaire Centres de loisirs et d accueil périscolaire Service de la Restauration Scolaire Tél : 02 96 71 05 20 Restaurant Scolaire Règlement intérieur Pour la plupart des

Plus en détail

C3. Produire de l électricité

C3. Produire de l électricité C3. Produire de l électricité a. Electricité : définition et génération i. Définition La matière est constituée d. Au centre de l atome, se trouve un noyau constitué de charges positives (.) et neutres

Plus en détail

A faire un mois à l avance

A faire un mois à l avance Checklist Vacances A faire un mois à l avance Formalités et documents administratifs Demandez vos passeports auprès de votre administration communale. Contactez le consulat ou l ambassade de votre pays

Plus en détail

Certaines entreprises cherchent des opportunités pour combiner : - la responsabilité environnementale - la valeur ajoutée jusqu alors inexploitées.

Certaines entreprises cherchent des opportunités pour combiner : - la responsabilité environnementale - la valeur ajoutée jusqu alors inexploitées. Domaine de recherche récent : - incompris - mal maîtrisé Certaines entreprises cherchent des opportunités pour combiner : - la responsabilité environnementale - la valeur ajoutée jusqu alors inexploitées.

Plus en détail

Economie circulaire et économie de fonctionnalité : vers de nouveaux modèles économiques

Economie circulaire et économie de fonctionnalité : vers de nouveaux modèles économiques Billet d étonnement Economie circulaire et économie de fonctionnalité : vers de nouveaux modèles économiques Réalisé par Carine Duwat Le 01/04/2014 SOMMAIRE Introduction 3 Programme 3 Note d observation

Plus en détail

Bien choisir son éclairage

Bien choisir son éclairage L habitat AGIR! Bien choisir son éclairage Meilleur pour l environnement, moins coûteux pour vous et efficace partout Édition : février 2015 sommaire glossaire introduction De la lumière sans gaspillage....

Plus en détail

Monte charge de cuisine PRESENTATION DU MONTE CHARGE

Monte charge de cuisine PRESENTATION DU MONTE CHARGE Nom.. Prénom.. Monte charge de cuisine Réalisation /0 Mise en service /0 Dépannage /0 PRESENTATION DU MONTE CHARGE M ~ S0 (Atu) S (appel pour monter) S (descente) H (descendez les déchets S.V.P.!) Sh Salle

Plus en détail

Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.

Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3. Arrêté royal du 27 mars 1998 relatif à la politique du bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail (M.B. 31.3.1998) Modifié par: (1) arrêté royal du 3 mai 1999 relatif aux missions et

Plus en détail

Guide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public

Guide de l Accessibilité. des Etablissements. Recevant du Public Guide de l Accessibilité des Etablissements Recevant du Public Direction du Développement Commerce Tourisme Réaliser un projet qui garantit l égalité d accès : S assurer que les entrées principales soient

Plus en détail

Les attentes des consommateurs sont-elles satisfaites?

Les attentes des consommateurs sont-elles satisfaites? Les attentes des consommateurs sont-elles satisfaites? Point de vue européen Intro Prise en compte des intérêts des consommateurs, par les autorités publiques, n est pas récente, même si différences importantes

Plus en détail

N 24 avril 2015. Secrétariat de la CCMOSS 1/7

N 24 avril 2015. Secrétariat de la CCMOSS 1/7 N 24 avril 2015 Secrétariat de la CCMOSS 1/7 ACTUALITES Publication d un «mode d emploi sur les achats socialement responsables»..... 3 D E F I N I T I O N Qu est-ce que le système de management environnemental

Plus en détail

TP Service HTTP Serveur Apache Linux Debian

TP Service HTTP Serveur Apache Linux Debian Compte rendu de Raphaël Boublil TP Service HTTP Serveur Apache Linux Debian Tout au long du tp, nous redémarrons le service apache constamment pour que les fi de configuration se remettent à jour - /etc/init.d/apache2

Plus en détail

Comment obtenir un identifiant PIC? Mode d emploi

Comment obtenir un identifiant PIC? Mode d emploi Comment obtenir un identifiant PIC? Mode d emploi Désormais, pour pouvoir déposer une demande de subvention dans le cadre de différents programmes européens (L Europe pour les citoyens, Erasmus+, ), les

Plus en détail

Le droit des faillites dans cinq États à haut niveau d efficience

Le droit des faillites dans cinq États à haut niveau d efficience Le droit des faillites dans cinq États à haut niveau d efficience Le Secrétariat d État à l économie (Seco) et l Office fédéral de la justice (OFJ) ont confié à Ernst&Young un mandat consistant à établir

Plus en détail

La lutte contre le trafic illicite de biens culturels sur Internet : L UNESCO et la réponse de ses partenaires

La lutte contre le trafic illicite de biens culturels sur Internet : L UNESCO et la réponse de ses partenaires La lutte contre le trafic illicite de biens culturels sur Internet : L UNESCO et la réponse de ses partenaires Introduction L'UNESCO est un acteur majeur dans la lutte contre le trafic illicite d objets

Plus en détail

BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SESSION 2013 SCIENCES. SÉRIES ES et L. Durée de l'épreuve : 1 h 30 coefficient : 2

BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SESSION 2013 SCIENCES. SÉRIES ES et L. Durée de l'épreuve : 1 h 30 coefficient : 2 BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SESSION 2013 SCIENCES SÉRIES ES et L Durée de l'épreuve : 1 h 30 coefficient : 2 Ce sujet comporte 8 pages numérotées de 1 à 8. L'usage de la calculatrice est autorisé. Le candidat

Plus en détail

PRATIQUE ET POINTS DE VIGILANCE

PRATIQUE ET POINTS DE VIGILANCE APPARTEMENT MEUBLE LOUE POUR DE COURTES DUREES A PARIS PRATIQUE ET POINTS DE VIGILANCE DROIT IMMOBILIER 37.000.000 de nuitées en hôtellerie à Paris pour l année 2011 le chiffre d affaire généré rend envieux

Plus en détail

BAREME sur 40 points. Informatique - session 2 - Master de psychologie 2006/2007

BAREME sur 40 points. Informatique - session 2 - Master de psychologie 2006/2007 BAREME ur 40 point Informatique - eion 2 - Mater de pychologie 2006/2007 Bae de donnée PRET de MATERIEL AUDIO VISUEL. Remarque : Le ujet comporte 7 page. Vérifier qu il et complet avant de commencer. Une

Plus en détail

Serrure Motorisée Asservie - Mise en Applique

Serrure Motorisée Asservie - Mise en Applique ZD313357 Ve B MAJ le 21.03.13 Serrure Motorisée Asservie - Mise en Applique Notice d installation Verrouillage motorisé 1 / 2 point (s). Système à sécurité positive (rupture de courant) Conforme à la norme

Plus en détail

Équipements électriques et électroniques

Équipements électriques et électroniques Réglementation Organisation Marché Collecte Traitement Comparaison Perspectives européenne Données 213 Équipements électriques et électroniques Collection Repères Un DEEE est un déchet d équipement électrique

Plus en détail

www.hdgdev.com Eco matériaux Quelles performances, quelles assurances?

www.hdgdev.com Eco matériaux Quelles performances, quelles assurances? www.hdgdev.com Eco matériaux Quelles performances, quelles assurances? 1 Contexte L effet de serre un phénomène naturel Contexte Le changement climatique en chiffres 2 Contexte Contexte Le climat en 2100

Plus en détail

Conditions d utilisation du service d hébergement de sites internet et d espaces collaboratifs de l académie de Versailles

Conditions d utilisation du service d hébergement de sites internet et d espaces collaboratifs de l académie de Versailles Conditions d utilisation du service d hébergement de sites internet et d espaces collaboratifs de l académie de Versailles 1. Le présent document a pour but : de décrire le service d hébergement des sites

Plus en détail

Connectiques et Utilisation d un disque dur multimédia MMEMUP

Connectiques et Utilisation d un disque dur multimédia MMEMUP Date : TP : Disque dur multimédia MMEMUP Nom : Prénom : Classe : Groupe : Bac Pro SEN Hazebrouck Enseignement PROFESSIONNEL. Lycée Saint Joseph Connectiques et Utilisation d un disque dur multimédia MMEMUP

Plus en détail

2. Garantie En cas de problème ou de question technique, vous pouvez contacter notre hotline au numéro indigo ci-contre :

2. Garantie En cas de problème ou de question technique, vous pouvez contacter notre hotline au numéro indigo ci-contre : 1. Important Prenez le temps de lire ce manuel utilisateur avant d utiliser votre antenne terrestre d intérieur. Ce manuel contient des informations importantes concernant le fonctionnement de votre antenne.

Plus en détail

ACTUALITÉS LANDPARK. Nouvelle version 7.0 Landpark Manager. Les avantages de la nouvelle version 7. Nouvelle version

ACTUALITÉS LANDPARK. Nouvelle version 7.0 Landpark Manager. Les avantages de la nouvelle version 7. Nouvelle version ACTUALITÉS LANDPARK Solutions complètes d'inventaire, de gestion de parc et de helpdesk ITIL Avril 2015 Nouvelle version 7.0 Landpark Manager Landpark vous associe aux meilleurs logiciels de Gestion de

Plus en détail

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.

Plus en détail

Logistique, Transports

Logistique, Transports Baccalauréat Professionnel Logistique, Transports 1. France, juin 2006 1 2. Transport, France, juin 2005 2 3. Transport, France, juin 2004 4 4. Transport eploitation, France, juin 2003 6 5. Transport,

Plus en détail

NOTICE D UTILISATION

NOTICE D UTILISATION GSM / SMS Scannez ce QR code ou rendez vous à l adresse web : http://www.fujionkyo.fr/produit/ kit-alarme-sans-fil-gsm-f3/ pour accéder à la notice vidéo du kit d alarme NFO-480030-1307 NOTICE D UTILISATION

Plus en détail

que ce conseil ordonne et statue par le présent règlement portant le numéro 2003-04-7775 ce qui suit, à savoir:

que ce conseil ordonne et statue par le présent règlement portant le numéro 2003-04-7775 ce qui suit, à savoir: CANADA Province de Québec Ville de Fossambault-sur-le-Lac RÈGLEMENT NO: 2003-04-7775 Sur les alarmes et systèmes d alarme Séance spéciale du conseil municipal de la Ville de Fossambault-sur-le-Lac, tenue

Plus en détail