54-16 Adoption des procès-verbaux des 7 et 21 mars 2016

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1 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. D'AVIGNON MUNICIPALITÉ DE MARIA LUNDI 4 AVRIL 2016 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Maria, tenue à la salle Rouleau de l'hôtel de ville, le lundi 4 avril 2016, à 19 h 30, formant quorum sous la présidence de monsieur le maire, Christian LeBlanc, et à laquelle séance sont présents : Mesdames les conseillères Guylaine Audet, Louise Fugère et Patricia Chartier et messieurs les conseillers Daniel Audet, Louis-Marie Guité et Guy Loubert. Assiste également à cette assemblée du conseil municipal, le directeur général, monsieur Gilbert Leblanc, agissant en tant que secrétaire de l'assemblée. Après le mot de bienvenue adressé par monsieur le maire, Christian LeBlanc, les délibérations du mois d avril 2016 débutent à l'instant présent Adoption de l ordre du jour Il est proposé par monsieur le conseiller Guy Loubert, dûment appuyé par madame la conseillère Patricia Chartier et résolu à l'unanimité que l ordre du jour soit adopté tel que proposé avec le sujet «Affaires nouvelles» ouvert jusqu à la fin de la séance Adoption des procès-verbaux des 7 et 21 mars 2016 Il est proposé par madame la conseillère Guylaine Audet, dûment appuyée par monsieur le conseiller Daniel Audet et résolu à l'unanimité que les deux derniers procès-verbaux soient adoptés tels que rédigés pour les assemblées délibérantes du conseil tenues les 7 et 21 mars Adoption des comptes du mois de mars 2016 Il est proposé par madame la conseillère Patricia Chartier, dûment appuyée par monsieur le conseiller Guy Loubert et résolu à l'unanimité que les comptes inscrits sur la liste informatisée du mois de mars 2016 soient tous approuvés pour un montant global ,21 $. CERTIFICAT DU SECRÉTAIRE-TRÉSORIER ET DIRECTEUR GÉNÉRAL Je, soussigné, Gilbert Leblanc, directeur général de la Municipalité de Maria, atteste en vertu du présent certificat, qu'il y a des crédits de

2 disponibilités budgétaires suffisants pour payer les comptes inscrits sur la liste informatisée du mois de mars Gilbert Leblanc, directeur général DOSSIER DE CORRESPONDANCE 1. Lettre de la Société Alzheimer Gaspésie-Îles-de-la-Madeleine Objet : Invitation à participer au lancement de la 10 e édition de la marche pour l Alzheimer. Suivi : Le maire, monsieur Christian LeBlanc, va se faire un devoir de représenter la Municipalité de Maria à ce lancement officiel qui va se tenir à Bonaventure le jeudi 7 avril Autorisations Défilé de la Fête nationale et feu d artifice Considérant que le comité organisateur de la Fête nationale organise un défilé et un feu d artifice dans le cadre de la programmation des festivités de la Saint-Jean qui va se tenir le 24 juin 2016; Considérant que le feu d artifice va être présenté sur le site de la plage municipale situé en face du parc commémoratif des hommes d arpentage; Considérant que le comité organisateur de la Fête nationale s'adresse au conseil municipal en vue d'obtenir l'autorisation d'emprunter quelques voies de circulation routière pour l'organisation du défilé et la présentation du feu d artifice à la plage des Goélands; Considérant que le parcours de ce défilé a été établi sur cinq rues, soit : départ de la rue des Hérons, boulevard Perron (direction ouest), route des Geais, rue des Chardonnerets, rue des Voltigeurs et arrivée au centre communautaire; En conséquence, il est proposé par madame la conseillère Louise Fugère, dûment appuyée par madame la conseillère Guylaine Audet et résolu à l'unanimité : Que la Municipalité de Maria autorise le comité organisateur de la Fête nationale à emprunter le parcours ci-haut mentionné pour l'organisation d'un défilé et la présentation des feux d artifice dans le cadre des festivités de la Saint-Jean, lequel défilé aura lieu le vendredi 24 juin 2016 entre 14 h et 15 h et le feu d artifice en soirée entre 21 h et 23 h; Qu'une copie conforme de cette résolution soit acheminée à l attention de monsieur Alain Boudreau, directeur des loisirs et agent de développement de Maria.

3 57-16 Adjudication du contrat d un fourgon utilitaire Dodge Ram 1500, année 2016 Considérant que la Municipalité de Maria a fait une demande de soumission sur invitation pour un projet d acquisition d un fourgon utilitaire «4x4» à l usage du service d incendie et des loisirs; Considérant qu à l ouverture des soumissions, la Municipalité a reçu trois (3) soumissions pour ce projet d acquisition de véhicule et d équipements spécialisés pour faciliter le transport d hommes et les travaux d intervention des services d incendie et des loisirs; Considérant qu à la suite de l évaluation de ces soumissions, c est le concessionnaire «Armand Automobiles Ltée» qui a déposé la plus basse soumission conforme à toutes les exigences du devis préparé par la Municipalité; Considérant que le conseil municipal manifeste toujours le désir de financer cette acquisition de véhicule sous forme de crédit-bail auprès de la Banque Royale du Canada, division crédit-bail; Considérant que le coût d acquisition de ce nouveau véhicule destiné aux interventions de secours se reflète comme suit : Descriptif Montant $ Camion fourgon «4x4», modèle Dodge Ram 1500, + équipements accessoires $ Recouvrement de boîte de type SpaceKap, modèle Compak, pose incluse $ Total, taxes en sus $ En conséquence, il est proposé par monsieur le conseiller Daniel Audet, dûment appuyé par madame la conseillère Guylaine Audet et résolu à l unanimité : Que la Municipalité de Maria adjuge le contrat d achat d un tout nouveau fourgon utilitaire au concessionnaire «Armand Automobiles Ltée» dont la place d affaires est située au 542, boulevard Perron, Carleton-sur-Mer (Québec) G0C 1J0, lequel contrat d acquisition de véhicule et d équipements s élève au montant de $, taxes en sus; Que le conseil municipal confirme son intention de financer cette acquisition de véhicule sous forme de crédit-bail auprès de la Banque Royale du Canada, division crédit-bail, au taux de 3,29 %, sur une période de 60 mois avec option d achat de 1 $; Que le directeur général, M. Gilbert Leblanc, soit autorisé à signer, pour et au nom de la Municipalité de Maria, le contrat d achat de ce tout nouveau fourgon utilitaire et le contrat de financement sous forme de crédit-bail auprès de la Banque Royale du Canada, division crédit-bail; Qu une copie conforme de cette résolution soit acheminée à l attention de M. Gaétan Grenier, directeur général auprès de Crédit municipal et manufacturier Rexcap inc.

4 58-16 Traitement des demandes des OSBL Il est proposé par madame la conseillère Patricia Chartier, dûment appuyée par monsieur le conseiller Louis-Marie Guité et résolu à l'unanimité que le traitement des demandes des organismes sans but lucratif soit approuvé tel que mentionné au tableau ci-bas reproduit, à savoir : Organisme requérant Centre d éducation des adultes Maria- Matapédia Club des 50 ans et plus de Maria CIEU-FM Salon de l enfance Baie-des-Chaleurs Les Amis de St-Paul Objet de la demande commandite pour le programme de bourses d études pour l édition commandite pour l achat d une nouvelle table de billard. Campagne au membership 2016 soutien financier pour la 8 e édition du Salon de l enfance qui va se tenir à Carleton le 28 mai location gratuite du chalet de ski de fond pour la marche Terre et Mer (pèlerinage). Décision du conseil Le conseil accepte d accorder une commandite de 100 $ pour le financement de ce programme de bourses de fin d études de la Commission scolaire René-Lévesque. Une rencontre doit se tenir avec le Club des 50 ans et plus avant que le conseil municipal puisse prendre une décision finale dans ce dossier de commandite (dossier à suivre ). Le conseil accepte de procéder au renouvellement de son adhésion au membership 2016 au coût de 75 $. Le conseil ne dispose d aucune enveloppe budgétaire pour contribuer au financement de cette activité à caractère régional. Le conseil accepte d offrir la location du chalet de ski de fond au tarif d un OSBL (rabais de 50 %) Autorisation du parcours Marche de solidarité Pèlerinage Terre et Mer Considérant que Les Amis de St-Paul organisent le samedi 11 juin 2016 une marche de solidarité de 6,2 km sous la forme d une activité charismatique;

5 Considérant que cette activité en union avec la prière représente la 11 e édition du Pèlerinage Terre et Mer qui est chapeauté par le diocèse de Gaspé; Considérant que le parcours de cette marche de solidarité va emprunter la rue des Loriots, la rue des Chardonnerets, la route des Hirondelles, le chemin du 2 e Rang, la route des Geais et le boulevard Perron avec point d arrivée au stationnement de l église St-Brigitte de Maria; En conséquence, il est proposé par monsieur le conseiller Louis-Marie Guité, dûment appuyé par madame la conseillère Louise Fugère et résolu à l'unanimité : Que la Municipalité de Maria autorise le comité organisateur Les Amis de St-Paul à emprunter le corridor piétonnier ci-haut mentionné pour l organisation du Pèlerinage Terre et Mer qui va se tenir sur le territoire de Maria le samedi 11 juin 2016, à compter de 10 h 30; Qu'une copie conforme de cette résolution d appui soit acheminée à l attention de madame Raymonde Arsenault, responsable de ce pèlerinage. Avis de motion Règlement n o restreignant la circulation des camions et des véhicules-outils sur certaines routes du réseau routier municipal de Maria Monsieur le conseiller Guy Loubert donne l avis de motion à l effet que, lors d une séance subséquente, le conseil municipal fera la présentation et l adoption du règlement n o restreignant la circulation des camions et des véhicules-outils sur certaines routes du réseau routier municipal de Maria Ajournement de la séance Une fois la période de questions terminée, il est proposé par monsieur le conseiller Louis-Marie Guité, dûment appuyé par monsieur le conseiller Daniel Audet et résolu à l'unanimité que la présente séance du conseil municipal soit ajournée au lundi 18 avril 2016, à 19 h 30, à la salle Rouleau de l hôtel de ville de Maria. Christian LeBlanc, maire Gilbert Leblanc, directeur général

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