Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau et Yves Joly, conseillers (ères).

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1 Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage, à une séance ordinaire des membres du conseil de cette municipalité, tenue au 508, rue de l École, ce 2 mars 2015 à 20h00 sous la présidence du maire Denis Dion et des conseillers faisant quorum. À laquelle sont présents : Denis Dion, maire, Sylvie Vachon, Mario Picard, Johnny Gagnon, Norbert Drapeau et Yves Joly, conseillers (ères). Le conseiller Roger Samson a motivé son absence. Président : Denis Dion, maire. Dany Lehoux, dir. g./sec.-très. est aussi présente Ordre du jour : 1. Lecture et adoption de l ordre du jour; 2. Adoption du procès- verbal du 2 février 2015; 3. Présentation des comptes et autorisation à la dir. g. à les payer; 4. Rés pour soutien technique PG; 5. Rés pour modification du schéma; 6. Rés pour le mois de la jonquille (Société Canadienne du Cancer) (annulé); 7. Rés pour aide financière pour la formation des pompiers; 8. Achat de deux (2) chaises au bureau garage municipal; 9. Formation web pour inspecteur municipal pour le ROMAEU; 10. Achat balayeuse centrale au garage municipal; 11. Rés pour agent valideur (Gaétan); 12. Engagement bull, pelle, camion pour divers travaux dans la municipalité durant l année; 13. Nettoyage station de pompage; 14. Balayage de rue, rapiéçage de la chaussée, asphalte froide; 15. Offre de service pour fauchage et débroussaillage des fossés; 16. Renouvellement assurance MMQ; 17. Achat jardinières; 18. Grosses vidanges; 19. Calibration compteur d eau; 20. Engagement étudiant pour aide inspecteur municipal; 21. Tarif service de garde semaine du 10 au 14 août 2015 après camp de jour 10.00$ par jour par enfant; 22. Récupérateurs eau de pluie; 23. Rés achat drive pour puits Drapeau; 24. Ordinateur bureau municipal et garage municipal; 25. Vidanges de boues Echotech H2O; 26. Rés dépliant UPA (remis); 27. Corporation de Développement subvention pour Dany Poulin et Christian Couture; 28. Rés pour pompiers + congrès chef pompier; 29. Demande Maison de la famille (annulé); 30. Avis de motion pour règlement d emprunt nouveau développement (phase 1); 31. Relais pour la vie; 32. Rés pour la vente de tanker 3000 gallons + pick up 1978; 33. Période de questions; 34. Levée de l assemblée;

2 Rés; Rés; Rés; Dépenses Rés; Contrat soutien technique PG Que l ordre du jour soit accepté tel que lu par Monsieur le Maire Denis Dion. Que le procès- verbal du 2 février 2015 soit adopté par la secrétaire. Il est proposé par; Johnny Gagnon Que les comptes présentés ainsi que les dépenses incompressibles soient acceptés et que la secrétaire est autorisée à les payer ainsi que les dépenses incompressibles du mois de mars 2015 (Les copies annexées font parties intégrantes du procèsverbal). La secrétaire trésorière atteste qu il y a des argents disponibles pour lesdites dépenses. le renouvellement du contrat de soutien technique de la compagnie PG Solutions au coût de $ plus taxes. ATTENDU QUE le Schéma d aménagement et de développement révisé de la MRC de Lotbinière détermine la limite du périmètre d urbanisation de la municipalité; Rés; Modification schéma aménagement ATTENDU QUE la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ) a autorisé, par la décision numéro , l exclusion de la zone agricole du lot et d une partie du lot du cadastre du Québec d une superficie approximative de 6.2 hectares. ATTENDU QUE la municipalité désire agrandir son périmètre d urbanisation à même la superficie exclue de la zone agricole par la décision de la CPTAQ; CONSÉQUEMMENT, Et il est résolu unanimement, de demander au Service d aménagement de la MRC de Lotbinière de modifier le Schéma d aménagement et de

3 développement révisé de la MRC de Lotbinière afin d agrandir le périmètre d urbanisation en conformité avec la décision numéro de la CPTAQ. Attendu que le Règlement sur les conditions pour exercer au sein d un service de sécurité incendie municipal prévoit les exigences de formation pour les pompiers des services de sécurité incendie afin d assurer une qualification professionnelle minimale; Rés; Aide financière formation pompier Attendu que ce règlement s inscrit dans une volonté de garantir aux municipalités la formation d équipes de pompiers possédant les compétences et les habiletés nécessaires pour intervenir efficacement en situation d urgence; Attendu qu en décembre 2014, le gouvernement du Québec a établi le Programme d aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel; Attendu que ce programme a pour objectif principal d apporter aux organisations municipales une aide financière leur permettant de disposer d un nombre suffisant de pompiers qualifiés pour agir efficacement et de manière sécuritaire en situation d urgence; Attendu que ce programme vise également à favoriser l acquisition des compétences et des habiletés de base requises par les pompiers volontaires ou à temps partiel qui exercent au sein des services de sécurité incendie municipaux; Attendu que la municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage désire bénéficier de l aide financière offerte par ce programme; Attendu que la municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage prévoit la formation de 14 pompiers au cours de la prochaine année pour répondre efficacement et de manière sécuritaire à des situations d urgence sur son territoire; Attendu que la municipalité doit transmettre sa demande au ministère de la Sécurité publique par l intermédiaire de la MRC de Lotbinière en conformité avec l article 6 du Programme. Il est proposé par : Mario Picard Appuyé par : Yves Joly De présenter une demande d aide financière dans le cadre du Programme d aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique et de transmettre cette demande à la MRC de Lotbinière.

4 Rés; Achat 2 chaises bureau garage municipal Rés; Formation ROMAEU Rés; Achat balayeuse centrale Il est proposé par; Mario Picard l achat de deux (2) chaises de bureau pour le garage municipal. Nous attendons les spéciaux pour effectuer l achat. l inscription de l inspecteur municipal à la formation web sur le ROMAEU pour les ouvrages municipaux d assainissement des eaux usées offert par la Fédération québécoise des municipalités au coût de 85.00$ plus taxes. Il est proposé par; Johnny Gagnon l achat d une balayeuse centrale pour le garage municipal de la compagnie Luminaire Napert au coût de $ plus taxes. Rés; Agent valideur Rés; Engagement bull, pelle, camion Rés; Engagement Claude Boutin nettoyage station pompage Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage mandate l inspecteur municipal Gaétan Gourde en tant qu agent valideur en matière de traitement des eaux usées. l inspecteur municipal à procéder à l engagement de bull, pelle et de camion pour divers travaux dans la municipalité durant l année. Il est proposé par; Sylvie Vachon l inspecteur municipal à procéder à l engagement des Entreprises Claude Boutin pour le nettoyage de la station de pompage. Les coûts se répartissent comme suit : - 1 camion à basse pression à $ de l heure - 1 camion vacuum incluant 1 aide opérateur à $ de l heure - Matériel pour espace clos à $

5 Rés; Balayage rues, rapiéçage chaussée, asphalte froide Rés; Fauchage des fossés Rés; Renouvellement assurance MMQ Rés; Achat jardinières Rés; Grosses ordures ménagères Rés; Calibration compteurs d eau Appuyé par; Johnny Gagnon l inspecteur municipal à procéder à l engagement des Entreprises Lévisiennes inc. Pour le balayage de rues ainsi que le rapiéçage de la chaussée. Les coûts seront comme suit : rapiéçage mécanisé $ la tonne métrique plus taxes, rapiéçage manuel $ la tonne métrique plus taxes pour un minimum de dix (10) tonnes métriques, balayage mécanisé 97.00$ de l heure plus taxes et le transport de l équipement sera également facturé au même tarif. Le conseil autorise également l achat d asphalte froide de la compagnie Bernard Breton inc. Ou de la Coop Seigneurie au coût approximatif de $ Il est proposé par ; Norbert Drapeau Appuyé par ; Mario Picard Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage accorde le fauchage des fossés à l entreprise R.M. Pépin inc. au tarif au kilométrage de $ double (les deux côtés de la route) d une largeur de 15 pieds de fauchage (fauchage seulement). Il est proposé par ; Mario Picard Appuyé par ; Yves Joly le renouvellement de la police d assurance de la MMQ pour l année 2015 au coût de $ Il est proposé par ; Sylvie Vachon Appuyé par ; Mario Picard l achat de 24 jardinières pour l été 2015 chez Jardinerie F. Fortier inc. de Princeville au coût de 56.20$ chacune plus taxes. Il est proposé par ; Norbert Drapeau Appuyé par ; Yves Joly Que le conseil municipal de Saint-Narcisse-de-Beaurivage confie la collecte des grosses ordures ménagères à Recyc-Lav. La collecte aura lieu une journée fixe par mois soit les 4 mai, 1 juin, 6 juillet, 3 août, 7 septembre et 5 octobre 2015 au coût de $ taxes incluses. De plus, la compagnie Recyc-Lav devra faire parvenir à la Municipalité de Saint-Narcisse-de-Beaurivage un bilan du tonnage par collecte. Il est proposé par; Mario Picard

6 l inspecteur municipal à procéder à l engagement de la compagnie Endress + Hauser pour la calibration des compteurs d eau au coût de $ plus taxes pour se conformer à la stratégie québécoise d eau potable. Rés; Engagement étudiant pour inspecteur municipal Rés; Tarif service de garde après camp jour Il est proposé par ; Yves Joly Appuyé par; Norbert Drapeau l inspecteur municipal à procéder à l engagement, pour la période estivale, d un étudiant afin d aider à divers travaux dans la municipalité. Il est proposé par; Johnny Gagnon la prolongation du service de garde du camp de jour soit dans la semaine du 10 au 14 août au coût de 10.00$ par enfant par jour. Rés; Récupérateurs eau de pluie (10) Rés; Achat drive puits Drapeau l achat de dix (10) récupérateurs d eau de pluie auprès de la MRC au coût de 35.00$ chacun. Ceux-ci seront vendus au coût de 10.00$ chacun aux contribuables qui en feront la demande. l achat par l inspecteur municipal d un démarreur à vitesse variable pour le puits Drapeau de la compagnie Automatisation JRT inc. au coût de $ plus taxes selon la proposition suivante : PANNEAU DU NOUVEAU DÉMARREUR : - Boîtier CEMA4 en acier peint gris de dimensions appropriées avec ventilation. - Sectionneur principal de capacité suffisante 600VAC. - Un démarreur à vitesse variable 5HP 600v 3ph PTNI. - Inductance en amont du variateur. - Filtre DV/DT en aval du variateur. - Lot de sélecteurs, boutons et voyants tel que requis. - Lot de relais d interface et de terminal bloque. - Lot de fusible de remplacement. - Fabrication et vérification dans notre usine de Québec, selon CSA 22.2 no Plans tel que construit et manuel.

7 MODIFICATION DU PANNEAU EXISTANT : - Modification et vérification sur place, selon CSA 22.2 no Programmation de l automate et de l interface. - Plans tel que construit et manuel. Rés ; Achat ordinateurs (2) Rés ; Vidanges de boues Il est proposé par; Johnny Gagnon l achat de deux (2) ordinateurs dont un pour le bureau municipal et un pour le garage municipal de la compagnie Solutions Kubix inc. au coût de $ taxes incluses. les dépenses suivantes de la compagnie Écho-Tech H2O inc. nous propose pour l ensemble du mandat de mesures d accumulation de boues dans les étangs aérés : - Les mesures sur le terrain. - La rédaction du rapport. - Les frais de déplacement de $ plus taxes, si le mandat est réalisé lors du déplacement prévu dans notre région au cours de l été. - Sur demande, moyennant un supplément se 75.00$ par cellule, des prélèvements de boues peuvent être recueillis à l aide d une benne à sédiments EKMAN. Cinq (5) répartis au fond de chaque cellule seront recueillis pour être ensuite homogénéisés afin d obtenir un échantillon unique représentatif du bassin, conformément à la méthodologie proposée par le MAMROT. Les frais d analyse de laboratoire ne sont toutefois pas inclus mais peuvent être pris en charge selon votre convenance. Le rapport de mesure comportera les informations et résultats exigés par le ministère soit : - La description de la méthodologie utilisée; - Les résultats d accumulation de boues (épaisseur, volume, pourcentage occupé); - Un schéma présentant la localisation des relevés bathymétriques; - Une carte bathymétrique couleur montrant le profil (épaisseur) de boues dans les bassins; - Les formulaires «Mesure des boues» du SOMAE complétés; - Des recommandations quant à la nécessité ou non de procéder à la vidange des étangs;

8 Rés; Subvention Corporation Développement Rés; Achat articles divers pompiers Il est proposé par; Mario Picard la directrice générale à procéder au paiement de $ à la Corporation de Développement pour les demandes de subvention de contribuables suite à la construction de leurs nouvelles résidences soit : Dany Poulin, Christian Couture. l achat par le chef pompier de deux caméras de recul pour l unité d urgence et le camion 442 de la compagnie Équipement Blaney au coût de chacun plus taxes. Également, de la compagnie Aréo- Feu l achat de chapeau, lampes et écussons au coût de $ taxes incluses, le nettoyage de bunkers de la compagnie Innotex au coût de $ taxes incluses, l inspection des appareils respiratoires chez Acklands Grainger au coût approximatif de $, l achat de deux appareils respiratoire usagés MSA avec deux bouteilles d air de chez Alain Pelletier de Saint-Patrice au coût d environ $ chacun, un coupe froid et renfort pour porte de garage de la caserne de la Coop Seigneurie au coût approximatif de $ ainsi que l inscription du chef pompier au congrès de l ACSIQ du 16 au 19 mai 2015 à l hôtel Delta et au Centre de foires de Sherbrooke. AVIS DE MOTION Monsieur le conseiller Yves Joly, donne avis de motion qu à une séance ultérieure à ce conseil, il sera soumis pour adoption un règlement d emprunt pour le nouveau développement (phase 1). Yves Joly, conseiller Rés; Relais pour le vie Rés; Vente tanker Inter et Chevrolet 1978 Il est proposé par; Sylvie Vachon le don de $ pour le relais pour la vie au profit de la Société canadienne du cancer qui aura lieu les 23 et 24 mai 2015 à Ste-Marie. Appuyé par; Norbert Drapeau

9 le chef pompier à procéder à la vente du camion tanker Inter gallons et du camion Chevrolet L ouverture des soumissions aura lieu le 1 er juin 2015 et seront approuvé à l assemblée de conseil à la même date. Lesdits camions seront disponibles le 5 juin Le tout figurera dans le journal Beauce Média ainsi que sur internet. Période de questions : Aucunes questions pertinentes. Rés ; Levée de l assemblée Tous les points à l ordre du jour étant épuisés, Il est proposé par; Mario Picard La levée de l assemblée à 21h40. Signature : Denis Dion, maire Dany Lehoux, directrice gen./sec.-très.

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