LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2013 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHES DE TRAVAUX

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1 LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2013 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHES DE TRAVAUX Seuils de HT à ,99 HT Programme de renouvellement urbain de la Côte des Roses Projet d aménagement du Square Fénelon à Thionville Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à la synagogue de Thionville Lot 1 : Gros-Œuvre -VRD Aménagement de l accueil et remplacement de menuiseries extérieures à la crèche «Les Primevères» de Manom Travaux de montée en débit des sous-répartiteurs éligibles sur le territoire communautaire Lot 3 : Maintenance des installations Amélioration thermique et énergétique et la remise en état du système d alarme intrusion au restaurant universitaire de l Espace Cormontaigne à Yutz - Lot 1 : Menuiserie extérieure aluminium (remplacement des baies vitrées de la salle de restauration) Réalisation de l itinéraire cyclable : Section Havange Tressange Lot 2 : Travaux d aménagement du parcours et de signalisation verticale et horizontale 08/04/2013 THYCEA VILLERS LA MONTAGNE HT 23/05/2013 CARDOT VANY ,10 HT 06/05/2013 GRISELLE BASSE-HAM ,20 HT FRANCE TELECOM METZ HT 13/06/2013 GRISELLE BASSE HAM HT 05/07/2013 AXIMUM TOUL ,25 HT Réfection du réseau d assainissement rue du Klopp à Fontoy 05/07/2013 CEP THIONVILLE HT Requalification de la lagune à Rochonvillers 23/07/2013 SADE METZ HT Réhabilitation de la vanne de crue à Manom et la mise en place de deux débitmètres à Bure-Tressange et à Manom 09/09/2013 COFELY INEO EST GDF SUEZ DIDENHEIM ,79 HT Restauration de l orgue de l Eglise Notre-Dame de la Visitation à Oeutrange 24/12/2013 ORGANIS NOBILIS HOERDT ,64 HT Seuils de HT à ,99 HT Lot 5b : Aménagement portuaire : Borne et réseaux sur ponton Lot 8 : aménagements paysagers 03/06/2013 GTIE LORRAINE ACTEMIUM METZ HT 31/08/2013 TERA PAYSAGES ARGANCY HT 1

2 Seuils de HT à ,99 HT Travaux de montée en débit des sous-répartiteurs éligibles sur le territoire communautaire Lot 2 : Réalisation de travaux d infrastructures et des liens de collecte 04/04/2013 FM PROJET SORT EN CHALOSSE ,63 HT Réfection du réseau d assainissement Impasse du Castel à Thionville 24/06/2013 THYCEA VILLERS LA MONTAGNE HT Opération d aménagement Chemin du Colombier à Thionville Elange. 30/10/2013 MULLER TP COIN LES CUVRY HT Seuils de HT à ,99 HT Lot 4 a : Ouvrage portuaire Paroi profonde du chenal CURAGES DRAGUAGE ET SYSTEMES SAS LUZANCY HT Lot 4b : Ouvrage portuaire Terrassement et dragage du chenal CURAGES DRAGUAGE ET SYSTEMES SAS LUZANCY HT Lot 5a : Aménagement portuaire Ponton METALU INDUSTRIE INTERNATIONNAL ST BREVIN LES PINS HT Lot 6 : Aménagement urbain EUROVIA (mandataire) MULLER TP (cotraitant) YUTZ COIN LES CUVRY HT Lot 7 : Réseaux MULLER TP (mandataire) EUROVIA (cotraitant) CITEOS (cotraitant) 57420N COIN LES CUVRY YUTZ BASSE-HAM ,50 HT Réalisation de l itinéraire cyclable : Section Havange Tressange Lot 1 : Travaux de VRD Réfection du réseau d assainissement Route de Thionville à Illange Réhabilitation par chemisage continu et travaux traditionnels avec ouverture de tranchée. Réfection du réseau d assainissement Route de Verdun à Terville Deuxième tranche de travaux. 05/07/2013 HTP HAGONDANGE HT 15/07/2013 GROUPE SEGEX WISSOUS ,40 HT 24/06/2013 MULLER TP COIN LES CUVRY ,40 HT Maintenance des équipements électromécaniques et de télégestion 02/12/2013 VEOLIA EAU METZ HT HT Curage et l entretien des réseaux et ouvrages d assainissement de la Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville 04/11/2013 MALEZIEUX WOIPPY CEDEX HT HT 2

3 Requalification des réseaux d assainissement Grand-Rue et Rue de la Fontaine à Kuntzig 19/11/2013 EUROVIA YUTZ CEDEX ,90 HT 3

4 MARCHES DE FOURNITURES ET SERVICES Seuils de HT ,99 HT Mise en place d une base de données pour le suivi des contacts du développement économique Achat de produits consommables en hygiène et entretien pour la Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville Accord-cadre pour la réparation et l entretien mécanique pour le parc de véhicules, lot 1 : accord-cadre pour la réparation et l entretien mécanique pour le parc de véhicules poids lourds Accord-cadre pour la réparation et l entretien mécanique pour le parc de véhicules - Lot 2 : Accord-cadre pour la réparation et l entretien mécanique pour le parc de véhicules légers Vérifications périodiques des aires de jeux et des équipements sportifs des communes membres de la CAPFT 21/01/2013 ACTEDEV SAINT MALO 06/03/2013 TOUSSAINT WOUSTVILLER 06/03/2013 GARAGE DE LA FELTIERE FAMECK 07/03/2013 THIB AUTO THIONVILLE 24/07/2013 SPORTEST ST PHILBERT DE GRAND LIEU HT HT 4000 HT HT 6000 HT HT HT HT HT HT Fourniture et la maintenance de matériels pour l entretien des espaces verts 27/04/2013 HACKEL MOTOCULTURE CATTENOM HT HT Marché subséquent n 1 à l accord-cadre pour l impression de divers supports de communication pour la CAPFT : Impression de cartons d invitation et des cartons réponses pour la Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville Marché subséquent n 2 à l accord-cadre pour l impression de divers supports de communication pour la CAPFT : Réalisation de plaquettes promotionnelles pour la Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville 07/06/2013 IMPRIMERIE L HUILLIER FLORANGE 10/06/2013 IMPRIMERIE CENTRALE L1351 Luxembourg 500 HT 500 HT 4

5 Maîtrise d œuvre pour les travaux de restauration intérieure de la nef de l Eglise Saint Maximin à Thionville 02/07/2013 ATELIER GREGOIRE ANDRE NANCY Taux de rémunération de7,10 % soit un pour un travaux de Mission d assistance à maîtrise d ouvrage pour la création de la ZAC Actypôle et la mise en œuvre d une concession d aménagement 19/11/2013 OTE INGENIERIE (mandataire) HAMEAU CITE (cotraitant) TERRITOIRES DURABLES CONSEILS (cotraitant) ILLKIRCH Cedex MULHOUSE HAYANGE HT Etude sur les conditions juridiques et financières du transfert du Centre Nautique de Thionville à la CAPFT et sur la faisabilité technique d'une extension de l'équipement 30/09/2013 AEMCO (mandataire) PARME AVOCATS (cotraitant) EVREUX PARIS HT Prestations de services en assurances pour la CAPFT Lot 1 : Assurances responsabilité civile et risques annexes 23/10/2013 PNAS (mandataire) AREAS DOMMAGES (cotraitant) ETHIAS SA (cotraitant) PARIS PARIS B LIEGE Taux de 0,315 % HT de la masse salariale pour la responsabilité civile générale + une prime forfaitaire de 6733,58 TTC pour la risque pollution soit un TTC Prestations de services en assurances pour la CAPFT Lot 3 : Assurance automobile et risques annexes 23/10/2013 SMACL NIORT Cedex 9 Montant forfaitaire de 5 638,35 TTC à parc véhicule constant + 871,90 TTC d assurance automission soit un TTC Prestations de services en assurances pour la CAPFT Lot 4 : Prévoyance statutaire 23/10/2013 SMACL (mandataire) ETHIAS S.A (cotraitant) NIORT Cedex 9 B LIEGE Taux de 0,76 % de la masse salariale (TIB + NBI) soit un TTC 5

6 Mission de maîtrise d œuvre pour l aménagement d un camping et d une aire de camping-cars sur la base de loisirs nautiques de Basse-Ham 30/10/2013 AXP URBICUS (mandataire) SAFEGE (cotraitant) F. THEIS (cotraitant) Y.LABART (cotraitant) VERSAILLES METZ THIONVILLE Taux de rémunération de 6,47 % soit un pour un coût prévisionnel de travaux de Fourniture de services de télécommunication Lot 1 : Postes Fixes. Liaisons des différents sites de la Communauté d Agglomération vers les zones locales, nationales, internationales et vers les mobiles Fourniture de services de télécommunication Lot 3 : Accord-Cadre pour les abonnements, communications, data et fournitures de téléphones et smartphones 20/11/2013 SFR MEUDON 19/11/2013 SFR MEUDON HT HT HT Marché subséquent n 1 à l accord-cadre mono-attributaire pour la fourniture de services de télécommunication - Lot 3 : Accord-cadre pour les abonnements, communications, data et fournitures de téléphones et smartphones. 24/12/2013 (date d effet au 1 er janvier 2014) SFR MEUDON HT Maintenance d un onduleur 20KVA dans le bâtiment Vauban pour la Communauté d'agglomération Portes de France Thionville, 30/12/2013 (date d effet au 1 er janvier 2014) AUNILEC GUENANGE 2000 HT HT Seuils de HT à ,99 HT Maintenance des installations thermiques des édifices cultuels de la CAPFT 07/08/2013 COFELY LUDRES HT HT Fourniture de services de télécommunication Lot 2 : Abonnements postes fixes et services associés, communications entrantes, appels sortants vers Audiotel, les numéros spécialisés, et abonnements et consommations lignes spécialisées 22/11/2013 ORANGE AEGE METZ HT HT 6

7 Seuils de HT à ,99 HT Accord-cadre pour des missions de reconnaissance des sols et des missions d études géotechniques 13/02/2013 GEOTEC FLEVILLE DEVANT NANCY HT HT Accord-cadre pluri-attributaire pour l impression de divers supports de communication pour la Communauté d'agglomération Portes de France Thionville 22/04/2013 IMPRIMERIE CENTRALE IMPRIMERIE GRAPHILUX IMPRIMERIE L HUILLIER IMPRIMERIE INTERPRINT L1351 LUXEMBOURG THIONVILLE FLORANGE MARLY HT HT 0Balayage mécanique des voiries 07/07/2013 SERVI LOC LORRAINE ARGANCY HT HT Location et la maintenance de photocopieurs pour la Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville - Lot 1 : Location et maintenance de photocopieurs Dératisation des réseaux d assainissement de la Communauté d'agglomération Portes de France - Thionville 23/08/2013 EST MULTICOPIE METZ 18/11/2013 MALEZIEUX WOIPPY Cedex HT HT HT HT Seuils de HT à ,99 HT Prestations de services en assurances pour la CAPFT Lot 2 : Dommages aux biens et risques annexes 23/10/2013 SMACL NIORT Cedex 9 Taux de 1,49 HT/m2 soit un montant prévisionnel de TTC 7

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