Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des déchets du Blaisois ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC. (application du décret n du 11 mai 2000)
|
|
- Michele Déry
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des déchets du Blaisois RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (application du décret n du 11 mai 2000) EXERCICE 2004 Rapport établi le 8 juin 2005 VAL-ECO 1 rue Honoré de Balzac BLOIS Tél : Fax : val-eco41@wanadoo.fr
2 I - CONTEXTE ET ORGANISATION GENERALE DU SERVICE Le présent rapport a pour objet de rassembler et présenter les différents éléments techniques et financiers relatifs au prix et à la qualité du service public de la collecte et du traitement des ordures ménagères pour l exercice I.1- COMMUNES ET COMMUNAUTES ADHERENTES I Pour la compétence collecte et traitement, les communes et communautés de communes sont les suivantes : - Communauté de communes du Pays de Chambord comprenant les communes de : Bracieux Mont Près Chambord Huisseau Sur Cosson Tour en Sologne Montlivault Saint Claude de Diray - Communauté de communes Beauce-Val de Cisse comprenant les communes de : Chambon Sur Cisse Monteaux Chouzy Sur Cisse Onzain Coulanges Santenay Françay Seillac Herbault Veuves La Chapelle Vendômoise Lancôme Mesland Saint Cyr du Gault Molineuf Saint Etienne des Guerets Champigny en Beauce Villefrancoeur - Communauté de communes Beauce Ligérienne comprenant les communes suivantes : Cour sur Loire Mulsans Maves Villexanton - Communauté de commune du Cher à la Loire comprenant les communes suivantes : Chaumont sur Loire Rilly sur Loire - Communauté de communes de la Vallée Saint Jean comprenant les communes de : Ménars Villerbon Saint Denis Sur loire Averdon - ainsi que les communes suivantes : Cheverny Ouchamps Chitenay Seur Cormeray Saint Lubin en Vergonnois Orchaise I Pour la compétence traitement uniquement : - Communauté d agglomération de Blois (Agglopolys) comprenant les communes suivantes : Blois Saint Bohaire Cellettes Saint Gervais la Forêt Chailles Saint Sulpice de Pommeray La Chaussée St Victor Villebarou Fossé Vineuil Marolles 2
3 I.2 - LA COMPETENCE COLLECTE Pour l ensemble des communes et communautés de communes ayant transféré la compétence collecte, cette compétence comprend la collecte des ordures ménagères, la collecte sélective, la collecte des piles et la gestion des déchetteries. I La Collecte des Ordures Ménagères Cette compétence est assurée par le Syndicat depuis le 1 er janvier La collecte des Ordures Ménagères est réalisée par deux sociétés privées avec lesquelles Val-Eco a contracté : - la société FASSA pour les communes autrefois adhérentes au Syndicat Intercommunal du Pays Onzainois (majoritairement dans la Communauté de communes Beauce Val de Cisse). - la société SITA Centre Ouest pour toutes les autres Communautés de communes et communes. - le tonnage collecté sur tout le territoire de Val-Eco est de 8578,81 tonnes pour une population de habitants sur 41 communes. - la moyenne d ordures ménagères produites par les habitants de Val-Eco est de 252,20 kg/hab pour l année nous notons une nette différence de tonnage par rapport à la collecte de 2003 (9270,32 tonnes collectées). Cela s explique par l adhésion des communes de Cellettes et Saint Bohaire à la Communauté d Agglomération Blésoise. - certains gros producteurs ont aussi contracté auprès d entreprises à compter du 1 er janvier 2004 afin d avoir une collecte privée (camping du Val de Loire à Mesland, établissements Warsemann à Bracieux, château de Cheverny, golf de Cheverny, camping de Cheverny, intermarché de Mont Près Chambord ). - par ailleurs si nous comparons le tonnage des communes adhérentes à Val- Eco en 2004 et leur tonnage en 2003, nous enregistrons une baisse de 72,52 tonnes soit 2,13 kg/hab. Pour certaines communes, une collecte des encombrants est aussi assurée, soit en régie (les employés communaux collectent les encombrants et les déposent en déchetterie), soit par SITA. Coût de la collecte des Ordures Ménagères 2004 : - SITA : ,32 - FASSA : ,38 Coût de la collecte des Encombrants 2004 : 4 061,99 3
4 COLLECTE ONYX / FASSA (données fournies par FASSA pour l ensemble de la collecte) COMMUNES POPULATION CHAMBON SUR CISSE 791 CHAUMONT SUR LOIRE 1094 CHOUZY SUR CISSE 1914 COULANGES 320 FRANCAY 232 HERBAULT 1051 LANCOME 118 MESLAND 530 MOLINEUF 821 MONTEAUX 677 ONZAIN 3285 RILLY SUR LOIRE 351 SAINT CYR DU GAULT 198 SAINT ETIENNE DES GUERETS 100 SANTENAY 257 SEILLAC 81 VEUVES 230 TOTAL FASSA ONYX NOMBRE DE COLLECTE D ENCOMBRANT PAR AN (en régie) NOMBRE DE COLLECTE OM PAR SEMAINE TOTAL OM COLLECTEE (tonnes) RATIO (kg/an/hab) 206, ,466 (3 mois d été : 2 collectes en centre bourg) 286, , , ,463 83, ,469 60, , , , , , , , , , , (1 seule collecte dans les écarts) 858, ,461 91, ,453 51, ,465 26, ,500 67, ,440 21, ,481 60, , (19 collectes en été) 3150, ,460 COLLECTE SITA (données fournies par SITA et par circuit de collecte) COMMUNES POPULATION AVERDON 655 BRACIEUX 1178 CHAMPIGNY EN BEAUCE 567 CHEVERNY 998 CHITENAY 951 CORMERAY 1063 COUR SUR LOIRE 312 HUISSEAU SUR COSSON 1949 LA CHAPELLE VENDOMOISE 756 MAVES 593 MENARS 593 MONT PRES CHAMBORD 3084 MONTLIVAULT 1224 MULSANS 405 ORCHAISE 868 OUCHAMPS 823 SEUR 366 ST CLAUDE DE DIRAY 1603 ST DENIS SUR LOIRE 925 ST LUBIN EN VERGONNOIS 760 TOUR EN SOLOGNE 905 VILLEFRANCOEUR 481 VILLERBON 704 VILLEXANTON 203 TOTAL SITA NOMBRE DE COLLECTE D ENCOMBRANT PAR AN NOMBRE DE COLLECTE OM PAR SEMAINE TOTAL OM COLLECTEE (tonnes) RATIO (kg/an/hab) 165, , , , , , (4 mois d été : 2 collectes) 264, , , , , ,631 65, , , , , , , , , , , ,197 (2,5 mois d été : 2 collectes) 298, ,515 90, , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,516 45, , (29 collectes en été) 5428, ,119 4
5 I La collecte sélective en apport volontaire Cette compétence est assurée par VAL-ECO depuis 1995, qui a signé un contrat pour la réaliser avec la société ONYX-CENTRE, filiale de VEOLIA (anciennement VIVENDI). Un point propreté se compose de 3 colonnes d Apport Volontaire : - une pour le verre, - la deuxième pour les bouteilles plastiques, les canettes métalliques et les aérosols, - et la troisième pour les papiers-cartons-journaux-magazines-briques alimentaires. En 2004, 321 conteneurs étaient installés sur le territoire de VAL-ECO, et répartis comme suit : conteneurs pour le verre - 96 conteneurs pour le plastique/métal ainsi que 3 aires grillagées - 98 conteneurs pour le papier/carton Bilan quantitatif de la collecte sélective en 2004 : Cf. Tableau page suivante Par rapport à l année 2003, les quantités de déchets triés par habitant sont plus importantes (74,66 Kg/an/habitant en 2004 contre 70,23 Kg/an/habitant en 2003). Le tri sélectif est en progression. L ensemble de la collecte sélective a coûté ,97. 5
6 COLLECTE SELECTIVE 2004 VAL-ECO Nombre de conteneurs Population (en 1999) VERRE PLASTIQUE PAPIER CARTON AIRES GRILLAGEES TOTAL Tonnages collectés VERRE PLASTIQUE* PAPIER CARTON TOTAL RATIO (Kg/an/habitant) 1 AVERDON ,424 3,201 20,854 49,479 75,54 2 BRACIEUX ,282 6,166 37, ,805 94,91 3 CHAMBON SUR CISSE ,585 3,777 29,925 58,287 73,69 4 CHAMPIGNY EN BEAUCE ,496 1,653 9,792 25,941 45,75 5 CHAUMONT SUR LOIRE ,532 4,256 24,414 69,202 63,26 6 CHEVERNY ,938 1,849 19,674 45,461 45,55 7 CHITENAY ,707 4,571 29,212 68,490 72,02 8 CHOUZY SUR CISSE ,662 7,400 39, ,225 57,07 9 CORMERAY ,044 4,445 30,931 78,420 73,77 10 COULANGES ,642 1,204 9,381 22,227 69,46 11 COUR SUR LOIRE ,486 2,103 15,296 38, ,63 12 FRANCAY ,334 0,760 6,166 20,260 87,33 13 HERBAULT ,173 4,678 22,356 78,207 74,41 14 HUISSEAU SUR COSSON ,727 11,035 75, ,056 95,46 15 LA CHAPELLE VENDOMOISE ,457 3,949 23,467 70,873 93,75 16 LANCOME ,695 0,645 6,222 11,562 97,98 17 MAVES ,379 1,919 17,113 39,411 66,46 18 MENARS ,435 1,962 19,532 35,929 60,59 19 MESLAND ,788 2,651 13,572 47,011 88,70 20 MOLINEUF ,919 2,213 16,160 43,292 52,73 21 MONT PRES CHAMBORD ,226 15,825 87, ,781 80,99 22 MONTEAUX ,091 3,118 14,064 47,273 69,83 23 MONTLIVAULT ,913 5,476 32,030 95,419 77,96 24 MULSANS ,477 2,034 16,533 31,044 76,65 25 ONZAIN ,913 15,902 85, ,143 90,45 26 ORCHAISE ,564 2,758 26,624 62,946 72,52 27 OUCHAMPS ,676 4,888 23,194 64,758 78,69 28 RILLY SUR LOIRE ,601 2,254 21,010 36, ,03 29 SAINT CLAUDE DE DIRAY ,772 5,698 32,815 93,285 58,19 30 SAINT CYR DU GAULT ,708 0,932 4,898 14,538 73,42 31 SAINT DENIS SUR LOIRE ,828 3,887 25,768 66,483 71,87 32 SAINT ETIENNE DES GUERETS ,033 0,558 3,116 8,707 87,07 33 SAINT LUBIN EN VERGONNOIS ,707 3,119 26,096 60,922 80,16 34 SANTENAY ,869 1,142 5,888 17,899 69,65 35 SEILLAC ,510 0,558 3,423 13, ,56 36 SEUR ,606 2,634,100 28,336 77,42 37 TOUR EN SOLOGNE ,349 2,769 11,857 43,975 48,59 38 VEUVES ,502 0,762 6,604 13,868 60,30 39 VILLEFRANCOEUR ,371 1,013 5,488 17,872 37,16 40 VILLERBON ,44,537,503 45,473 64,59 41 VILLEXANTON ,64,856 7,085 19,581 96,46 TOTAL ANNEE ,549,15 937, ,68 74,66 TOTAL ANNEE ,95 144,49 953, ,96 70,23 NB : les bennes cartons des déchetteries ne sont pas prises en compte * tonnages collectés dans les conteneurs et les aires grillagées 6
7 I La collecte des piles Lancée en 1998, cette collecte est réalisée par l intermédiaire de conteneurs, qui sont installés, entretenus et collectés par la Société SNR 41. Le traitement est assuré gratuitement par la société COREPILE En 2004, il a été collecté 6276,54 Kg de piles (la collecte atteint 13650,34 Kg avec Agglopolys). Les conteneurs pour les piles sont au nombre de 72 (dont 26 situés sur les communes de Agglopolys) et 7 fûts ont été placés dans les déchetteries. Coût total de la collecte = 7 710,11 I Les déchetteries Cette compétence est assurée par VAL-ECO depuis le 1 er janvier En 2004, le Syndicat gère 8 déchetteries situées à Bracieux, Herbault, Huisseau sur Cosson, La Chapelle Vendômoise, Molineuf, Montlivault, Mont près Chambord et Onzain (en 2003, 9 déchetteries étaient gérées par VAL-ECO dont celle de Cellettes). Le haut de quai est assuré soit en régie (gardiens de VAL-ECO ou agents communaux), soit en contrat privé (avec la société Everclean pour la déchetterie de Herbault et de Onzain). Le bas de quai (location de bennes, transport et traitement des déchets) est assuré par la Société ONYX, après appel d offres, depuis le 1 er janvier 2003 jusqu au 31 décembre BILAN FINANCIER 2004 (MARCHE ONYX) pour LA LOCATION DE BENNES, L EVACUATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS EN DECHETTERIES DECHETTERIES Coût Location benne, évacuation et traitement des déchets Nombre d'habitant fréquentant la déchetterie Coût par an et par habitant BRACIEUX (convention avec le SIEOM de Mer) , ,00 HERBAULT , ,76 HUISSEAU SUR COSSON , ,39 LA CHAPELLE VENDOMOISE , ,89 MOLINEUF 6 423, ,82 MONTLIVAULT (convention avec le SIEOM de Mer) , ,16 MONT PRES CHAMBORD , ,43 ONZAIN , ,57 TOTAL GENERAL , ,98 L ensemble de la prestation collecte et traitement des déchets des déchetteries a coûté en 2004, ,97. BILAN QUANTITATIF 2004 Quantités de déchets évacués pour l année 2004 : Cf. tableau page suivante. La quantité de déchets collectés et le ratio en kg/an/hab. de déchets triés sur les déchetteries sont en progression importante de 2003 à 2004, soit de %. - Les tonnages de déchets collectés en déchetterie étaient en 2003 de 5491,245 t et de 6521,676 t en Le ratio en 2003 était de 183,13 kg/an/hab. et de 217,49 kg/an/hab. en
8 QUANTITES EVACUEES POUR L'ANNEE 2004 (en Tonnes) HUISSEAU SUR COSSON MOLINEUF (2 bennes en place tout venant et ferrailles) LA CHAPELLE MONT PRES BRACIEUX HERBAULT VENDOMOISE MONTLIVAULT CHAMBORD ONZAIN TOTAL TOUT VENANT 175, , ,6207,380 40, , , ,42914,400 GRAVATS 153,3585, ,8666,100 0, ,240 44, ,75737,400 VEGETAUX 206, , ,3987,500 0, , , , ,120 FERRAILLES 62,020 89,640 49,040 29,007,500 39,360 84,9282, ,280 CARTONS 11,844,720 26,040 8,080 0,004,646,020 30,2021,540 DECHETS MENAGERS SPECIAUX 4,552 4,552 4,552 4,552 4,552 4,552 4,552 4,552 36,412 PNEUMATIQUES 1,815 1,815 1,815 1,815 1,815 1,815 1,815 1,815 14,520 TOTAL 615, , , ,427 64, , , , ,676 QUANTITES DE DECHETS COLLECTES EN DECHETTERIES (par kg/an/hab.) BRACIEUX HERBAULT HUISSEAU SUR COSSON LA CHAPELLE VENDOMOISE MOLINEUF (2 bennes en places tout venant et ferrailles) MONTLIVAULT MONT PRES CHAMBORD ONZAIN TOTAL Population ayant accès aux déchetteries Ratio kg/an/hab 185,51 167,30 334,83 205,14 78,64 332,59 254,66 178,70 217,49 Ratio 2003 kg/an/hab 176,14 167,06 265,63 120,37 74,84 333,69 209,98 153,54 183,13 8
9 I.3 - LA COMPETENCE TRAITEMENT I Le Compostage Individuel Composteurs distribués en 2004 Communes Composteur Composteur Composteur Total 320 l 620 l 800 l AVERDON BLOIS BRACIEUX CELLETTES CHAILLES CHAMBON SUR CISSE CHAMPIGNY EN BEAUCE CHAUMONT SUR LOIRE CHEVERNY 0 1 CHITENAY 3 4 CHOUZY SUR CISSE CORMERAY 4 5 COULANGES 0 1 COUR SUR LOIRE FOSSE FRANCAY HERBAULT HUISSEAU SUR COSSON LA CHAPELLE VENDOMOISE LA CHAUSSEE SAINT VICTOR LANCOME MAROLLES MAVES 0 1 MENARS MESLAND 1 2 MOLINEUF 0 1 MONT PRES CHAMBORD MONTEAUX MONTLIVAULT MULSANS ONZAIN ORCHAISE 4 5 OUCHAMPS RILLY SUR LOIRE SAINT BOHAIRE 4 5 SAINT CLAUDE DE DIRAY SAINT CYR DU GAULT SAINT DENIS SUR LOIRE SAINT ETIENNE DES GUERETS SAINT GERVAIS LA FORET SAINT LUBIN EN VERGONNOIS SAINT SULPICE DE POMMERAY SANTENAY SEILLAC SEUR TOUR EN SOLOGNE VEUVES VILLEBAROU VILLEFRANCOEUR 0 1 VILLERBON 4 5 VILLEXANTON VINEUIL TOTAL
10 Coût de l opération «compostage individuel 2004» : Montant d acquisition des composteurs Vente aux particuliers Subventions de l ADEME Subventions du Conseil Général I Le Centre de Tri ARCANTE Le centre de tri fonctionne en équipe (une le matin et l autre l après-midi). Il est fermé le week-end. L effectif sur le centre de tri, en 2004, est de 8 personnes. Les déchets recyclables déposés par les particuliers dans les points d apport volontaire sont récupérés par la société ONYX pour le compte de VAL-ECO et d Agglopolys, et sont ensuite acheminés au centre de tri ARCANTE situé à Blois (excepté le verre qui est stocké puis expédié chez le repreneur). Ce sont donc les flux jaunes correspondant aux bouteilles plastiques et aux canettes métalliques et les flux bleus pour les papiers, cartons et briques alimentaires qui sont triés au centre de tri. Les matériaux, triés précisément, sont ensuite conditionnés (mis en balles) pour être expédiés dans les différentes filières de recyclage appropriées. Déclaration d Activité 2004 : Quantités de recyclables reçus dans les filières (tonnes) 1er 2ème 3ème 4ème TOTAL FLUX TRIMESTRE TRIMESTRE TRIMESTRE TRIMESTRE STOCK ANNUEL VERRE 1268,89270,90256, ,390 0, ,880 PAPIER CARTON 613, , , , , ,226 PLASTIQUE 67,512 64,493 83,264 63,557 16, ,89 TOTAL 1949, , , , , ,996 Coût du tri des recyclables à ARCANTE : ,24 Recettes (Aide à la tonne triée, vente des matériaux ) : ,49 I L incinération à ARCANTE Les ordures ménagères collectées sur le territoire de VAL-ECO ainsi que sur la Communauté d Agglomération de Blois, sont traitées par incinération, dans l usine ARCANTE de Blois. Quantités de déchets incinérés pour l année 2004 : tonnes dont : - VAL-ECO : 8 589,439 t soit 252,51 Kg/an/habitant - Agglopolys : ,561 t soit 335,39 Kg/an/habitant Coût de l incinération des ordures ménagères (VAL-ECO, CAB et EMMAUS) : ,45 10
11 La valorisation : Les déchets incinérés à ARCANTE sont valorisés énergétiquement. Pour l année 2004, ARCANTE a traité 85786,40 tonnes de déchets (tous déchets confondus : OM, Déchets Industriels Banals, Déchets d Activités de Soins) et a ainsi pu produire de l électricité (46989,10 MwHe dont MwHe ont été exportés vers le réseau EDF) et de la chaleur (664,95 MwH revendu à TECALEMIT). Les mâchefers issus de la combustion des OM sont traités sur une plate-forme de maturation dans le Calvados pour ensuite être utilisés en sous-couche de route. Pour l année 2004, 15651,29 tonnes de mâchefers ont été traitées, soit 18 % de la quantité totale de déchets incinérés. Les REFIOM (Résidus d Epuration des Fumées d Incinération d Ordures Ménagères) sont enfouis dans un Centre d Enfouissement Technique de classe 1, réservé aux déchets industriels spéciaux. Pour l année 2004, ils représentaient : 3791,66 tonnes, soit 4,4 % de la quantité totale de déchets incinérés. 11
12 I.4 - LA COMMUNICATION Bilan du Plan de communication 2004 Outils et actions de communication Echéancier Coûts HT Diffusion de messages sur la radio locale Année 3646 Lettre du tri n 8 (conception et réalisation) 1 er semestre 3770 Lettre du tri n 9 (conception et réalisation) 2 ème semestre 3835 Fiches Jeu Trigolo 2 ème trimestre affiches Tri sélectif 2 ème trimestre 136 Affiches «Les Recyclades» 2 ème trimestre 325 Plaques pour conteneur PILES 4 ème trimestre 335 Mise en page annuaire des conseillers généraux 4 ème trimestre 200 Réedition du guide de compostage 4ème trimestre 1345 Visite de ARCANTE Année 1500 Total Année Rémunération animateur Année Total Coût total du plan de communication 2004 : H.T. Au cours de l année 2004, dans le cadre des actions de sensibilisation des scolaires menées par le syndicat depuis sa création, plus de 1000 élèves de la maternelle au collège ont été rencontrés au cours d interventions ponctuelles. Durant les vacances scolaires, l animatrice est également intervenue dans les centres de loisirs. Le syndicat a également participé à diverses manifestations en tant qu intervenant pour la Fête de la Loire, la Semaine de la Science, l opération «Agissons pour une Loire propre» organisée par la Maison de la Loire, et en tant que partenaire pour des évènements sportifs organisés par l USEP 41. En 2004, Eco-Emballages proposait aux collectivités d organiser Les Recyclades, la fête du tri et du recyclage, pendant la semaine du Développement Durable, du 12 au 27 juin VAL-ECO a participé à cet évènement national en organisant une journée Portes Ouvertes du Centre de traitement des déchets ARCANTE. Plus d une centaine de personnes sont venues visiter ARCANTE à cette occasion. Les visites du Centre de Traitement ARCANTE prévues le jeudi après-midi continuent d être proposées aux élus, à des associations, des étudiants, des collégiens. En 2004, près d une vingtaine de visites ont été organisées pour plus de 300 visiteurs au total. 12
13 II - INDICATEURS FINANCIERS Outre les recettes décrites précédemment, deux autres types de recettes viennent compléter les finances du Syndicat : Le montant annuel des dépenses de fonctionnement pour l année 2004 s élève à ,72 Dont : Compétences collecte : - Coût collecte des OM : ,70 - Coût collecte des encombrants : ,99 - Coût collecte sélective : ,97 - Coût collecte des piles : 7 710,11 - Coût collecte et traitement des déchetteries : ,97 Compétence Traitement (VAL-ECO et Agglopolys) : - Coût composteur individuel : ,62 - Coût tri des déchets : ,24 - Coût incinération des déchets : ,45 Coût communication : ,00 Charges de personnel : ,92 Le montant annuel des recettes de fonctionnement pour l année 2004 s élève à ,09. Elles proviennent essentiellement : - des aides à la tonne triée et la vente des matériaux : ,49 - de la participation de Agglopolys pour un montant total de ,45 représentant : - pour le tri : ,00 - pour la collecte des piles : 4 578,45 - pour l incinération : ,45 - de la Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : ,00 (la TEOM ne concerne que les communes et communautés de communes ayant transféré leur compétence collecte et traitement.) NB : La participation de la CAB Pour l incinération : un prix de 86 TTC/tonne avait été voté le 17 décembre 2003 pour l ensemble de l année Pour le tri : un prix de 5 / hab. avait été voté le 17 décembre 2003 pour l ensemble de l année Ce prix comprend aussi tous les frais de gestion liés à la compétence traitement (personnel, locaux, mobilier ). Le montant total s élève à Cependant la somme de ,02 a été reversée à la CAB au titre des aides d Eco-emballages à la tonne triée et à la vente des matériaux. Pour la collecte des piles : la somme de 4 578,45 a été versée par la CAB pour la collecte des conteneurs situés sur la territoire de la CAB. 13
À recycler ou pas? Guide pratique du tri
À recycler ou pas? Guide pratique du tri Pour trier, quels sont vos équipements? Pour les bouteilles et flacons en plastique, les emballages métalliques, les cartonnettes et les briques alimentaires Pour
Plus en détailDéchets professionnels
2015 info service+ Des questions? Des informations complémentaires? Des problèmes d équipements? Un changement de situation? Le professionnel est invité à contacter directement le Syndicat du Val de Loir
Plus en détailComité Syndical le lundi 27 juin 2011 Salle du conseil municipal Mont Près Chambord
Comité Syndical le lundi 27 juin 2011 Salle du conseil municipal Mont Près Chambord Enveloppe du contrat 2 ème Génération initiale (A Dotation 2007-2009) Partie Agglo Partie Hors Agglo 9 160 760 2 656
Plus en détailLa collecte des papiers de bureau
Développement durable La collecte des papiers de bureau 1 LE SIVOM DU BAS-BUGEY Compétences La collecte des ordures ménagères La collecte sélective 3 déchetteries : Belley, Culoz et Virieu le Grand Quai
Plus en détailCOLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC
Plus en détail19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B
REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités
Plus en détailPLUS BELLE MA VILLE!
Conception graphique - Illustrations Communication GPSO - C.Favreau - 2013 ISS Y-LES-M O U L INE A U X PLUS BELLE MA VILLE! GUIDE DES COLLEC TES www.agglo-gpso.fr grand paris seine ouest collecte vos objets
Plus en détailDÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr
DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette
Plus en détailINFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS
INFOS PRATIQUES déchets PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS 205 duclair www.metropole-rouen-normandie.fr édito Chère Madame, cher Monsieur, En matière de gestion des déchets, la Métropole Rouen Normandie
Plus en détaildéchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr
info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!
Plus en détailUne facturation incitative doit «aider» à obtenir des résultats probants.
MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE LES QUESTIONS QUI SE POSENT NOUS SOMMES EN PHASE TEST DURANT UN AN! Il ne sert à rien de tricher, de jeter vos déchets chez le voisin, dans la nature, dans les
Plus en détailUSTOM Document de présentation
USTOM Document de présentation TABLE DES MATIÈRES LE SYNDICAT USTOM 2 LA FORME JURIDIQUE 2 LES DIRIGEANTS 2 LES SALARIES 3 LA COMPOSTION DE L USTOM ET SON TERRITOIRE 4 LES DEPARTEMENTS ET LES COMMUNES
Plus en détailINCITATIVE REDEVANCE. guide de la. à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets
guide de la REDEVANCE INCITATIVE à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MORTEAU MORTEAU // VILLERS-LE-LAC // LES FINS // MONTLEBON GRAND COMBE-CHÂTELEU
Plus en détailLettre info environnement
S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution
Plus en détailTél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr
Communauté de Communes de la Basse-Zorn 34, rue de La Wantzenau - 67720 Hoerdt Tél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr NOUVEAU SYSTEME DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS Weitbruch Gries Kurtzenhouse
Plus en détailService d enlèvement et de valorisation des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2011
Service d enlèvement et de valorisation des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2011 En application du décret n 2000-404 du 11 mai 2000 Communauté de Communes de la Presqu'île
Plus en détailBONNES PRATIQUES DECHETS ET POINTS D ATTENTION
BONNES PRATIQUES DECHETS ET POINTS D ATTENTION Constats partagés : - Les déchets de chantier et de maintenance sont plutôt bien traités et suivis. - Les déchets de bureaux sont bien suivis sur les gros
Plus en détailSalut. Moi, c est enji, je te présente égé et alou mes amies ainsi que mes cousins Dic et Lulu.
Salut. Moi, c est enji, je te présente égé et alou mes amies ainsi que mes cousins Dic et Lulu....p1 www.begeval.fr Eure-et-Loir (28) SIRTOMRA Essonne (91) Seine-et-Marne (77) SITOMAP PITHIVIERS SICTRM
Plus en détailSIEEOM Grisolles-Verdun
SIEEOM Grisolles-Verdun Actions visant la réduction des déchets Intervenante : Elodie Botti Présentation du SIEEOM Grisolles-Verdun Le syndicat regroupe 16 communes soit 20 968 habitants (population INSEE
Plus en détailTransport. Dossier de Presse Septembre 2013
Transport Solidarité Santé Dossier de Presse Septembre 2013 1 «Ensemble favorisons l accès aux soins sur notre département.» 2 Contact presse : CPAM de Loir-et-Cher Sophie Rousselet - Responsable Communication
Plus en détailLes verres, bocaux et bouteilles en verre
Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant
Plus en détailQue faire de nos déchets?
Collège Que faire de nos déchets? Problématique L utilisation dans la vie quotidienne d une très grande variété d objets fabriqués dans des matériaux divers entraîne une production importante de déchets
Plus en détail9, Rue de la Ville 14600 Honfleur Tél : 02 31 14 29 30 Fax : 02 31 14 29 39
9, Rue de la Ville 14600 Honfleur Tél : 02 31 14 29 30 Fax : 02 31 14 29 39 Collectivités membres : Ablon, Barneville-la-Bertran, Cricqueboeuf, Equemauville, Fourneville, Genneville, Gonneville-sur-Honfleur,
Plus en détailCompte administratif 2013 - Affectation des résultats au budget 2014 Pôle Finances Budget Comptabilité Préambule L B B F I BF F Le cheminement logique est le suivant : 1. Détermination du résultat de fonctionnement
Plus en détailG U I D E D ' I N F O R M AT I O N R E D E VA N C E I N C I TAT I V E. Madame, Monsieur,
2 N LA REDEVANCE INCITATIVE LE GUIDE PRATIQUE Madame, Monsieur, Le respect de notre environnement étant un objectif commun, le G U I D E D ' I N F O R M AT I O N R E D E VA N C E I N C I TAT I V E tri
Plus en détailCOMMISSION DE SUIVI DE SITE
COMMISSION DE SUIVI DE SITE Centre de traitement multi filière SYCTOM IVRY Paris XIII Centre de tri et déchèterie exploités par SITA IDF SOMMAIRE Bassins versants Présentation du Centre de tri Bilan d
Plus en détailLe Crédit Coopératif, partenaire des entreprises et autres organisations dans leur démarche environnementale
Octobre 2012 Le Crédit Coopératif, partenaire des entreprises et autres organisations dans leur démarche environnementale Convaincu de l impérieuse nécessité pour les entreprises de prendre en compte les
Plus en détailTABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS
Entre le : 0/0/4 et 3//4 3/055/ A386 4//3 TRAVAUX DE "POINT A TEMPS" COLAS SUD OUEST 3/056/ 3/056/ A379 A4004 6/0/4 MISSION D ASSISTANCE JURIDIQUE Assistance juridique générale en matière fiscale 7/0/4
Plus en détailGuide 2015. Ordures ménagères
Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de
Plus en détailÉdito. Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas.
Édito Le meilleur déchet reste celui que l on ne produit pas. Depuis janvier 2011, le Syndicat Emeraude s est engagé résolument dans un programme local de prévention. Ne nous limitons pas à l objectif
Plus en détailDiagnostic numérique du Loir-et-Cher
Diagnostic numérique du Loir-et-Cher 962 acteurs du tourisme sollicités 962 questionnaires envoyés 470 réponses Nombre de réponses par territoire : Vendômois Blois Chambord 69 451 réponses valides 47 %
Plus en détailDECHETERIES. Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! www.agglo-larochelle.fr. Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY
DECHETERIES Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY 0 800 535 844 Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 13h15 à 16h45 Photo : Fred
Plus en détail5-DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB)
5-DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB) Les DIB regroupent l'ensemble des pouvant être générés par les activités courantes d'un établissement d'enseignement supérieur, à l'exclusion des présentant un risque
Plus en détailSOMMAIRE. Préambule p 3
1 SOMMAIRE Préambule p 3 A/ Les collectes en Porte à Porte. A/ Chapitre 1. La collecte des déchets recyclables secs. p 6 (articles 1 à 6) II Les engagements de La Communauté d Agglomération de Montpellier.
Plus en détailde la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine
Gnuouidveel du Bacs ordures ménagères Ordures ménagères Tri sélectif Collecte du verre Prévention des déchets Déchèteries de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine arrivant 39 COMMUNES S ENGAGENT
Plus en détailArtiscope. Les chiffres clés de l emploi dans l Artisanat en Région Centre Au 31 décembre 2013 (2ème Semestre 2013 - Année 2013)
Observatoire des Métiers et de l Artisanat Région Centre Juin 214 Artiscope Les chiffres clés de l emploi dans l Artisanat en Région Centre Au 31 décembre 213 (2ème Semestre 213 - Année 213) La révision
Plus en détailLE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE
LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE Contact : LE GRAND LARGE 02.99.20.60.20 contact@legrandlarge-congres.com SOMMAIRE LE DEVELOPPEMENT DURABLE AU GRAND LARGE Pages 1 à 7 ENVIRONNEMENT
Plus en détailLa mise en place de la redevance incitative
SICTOM DE LA ZONE SOUS VOSGIENNE novembre 2010-n 4 La mise en place de la redevance incitative Dans ce numéro : La redevance incitative: qu est-ce que c est? La redevance incitative Astuces pour réduire
Plus en détailRèglement du service public d élimination des déchets des ménages et assimilés
Sont concernées : Albigny-sur-Saône Bron Cailloux-sur-Fontaines Caluire-et- Cuire Champagne-au-Mont-d'Or Charbonnières-les-Bains Charly Chassieu Collonges-au-Mont-d'Or Corbas Couzon-au-Mont-d'Or Craponne
Plus en détailJEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION Projet de règlement no. 3 : Règlement sur la responsabilisation environnementale PRÉSENTATION Présenté par Monsieur Maxime Maheu-Moisan, membre du comité exécutif,
Plus en détailFICHE ACTION n 31. Fleur des Mauges. ACTIONS GLOBALES Pacte «nature et stratégie», Transparence et stratégie de la gouvernance, communication
FICHE ACTION n 31 Fleur des Mauges ACTIONS GLOBALES Pacte «nature et stratégie», Transparence et stratégie de la gouvernance, communication ACTIONS SOCIALES ET SOCIETALES Sensibilisation et formation du
Plus en détailFénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?
LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon
Plus en détailFREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1:110 000 EME LEGENDE ALLASSAC ALLASSAC LEGENDE SAINTE FEREOLE SAINT-VIANCE
FREQUENCE DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES SUR L'AGGLO DE BRIVE ECHELLE 1:110 000 EME lun, lun,, et, mer +1lun, mer, lun,,, C6lun,, mer,,, sam SAINTE SAINTE FEREOLE FEREOLE CADASTRE DGI - MISE A JOUR
Plus en détailTri et réduction des déchets
Tri et réduction des déchets dans les locaux sociaux de son établissement # 1 - Organiser le tri dans les locaux sociaux # 2 - Valoriser les déchets en organisant la collecte des poubelles # 3 - Communiquer
Plus en détailDéchèteries du SYELOM. Mode d emploi pour les professionnels
Déchèteries du SYELOM Mode d emploi pour les professionnels Sommaire Page Edito du Président 3 Qu est ce que le SYELOM? 4 Quels sont les professionnels 6 acceptés? Vous êtes professionnels? 7 Vous devez
Plus en détailpratique Votre guide Nouveau systeme de collecte des dechets menagers www.cc-haguenau.fr Objectifs Jeter moins, trier mieux!
Nouveau Objectifs Jeter moins, trier mieux! systeme de collecte des dechets menagers Votre guide pratique www.cc-haguenau.fr Batzendorf - Berstheim - Dauendorf / Neubourg Haguenau / Harthouse / Marienthal
Plus en détailBUREAU SYNDICAL SMIRTOM DU SAINT AMANDOIS
Délibération n 3 MISSIONS SPECIALES DU PRESIDENT ET DES VICE PRESIDENTS Vu le code général des collectivités territoriales et en particulier ses articles L2123-17 à L2123-24-1, Monsieur, Président, Messieurs
Plus en détailDéchets Ménagers en Rhône-Alpes : cycle de vie et effets suspectés sur la santé
Déchets Ménagers en Rhône-Alpes : cycle de vie et effets suspectés sur la santé LES DOSSIERS SANTÉ- ENVIRONNEMENT DE L ORS MARS 2012 Un peu d histoire... Jusqu à la fin du XIX ème siècle, la rue ne cesse
Plus en détailCalendrier2014 de collectes
Calendrier01 de collectes Férié : 1 pas de collecte 1 Report collecte Ordures Ménagères du 1 er Janvier 1 1 0 Pôle déchets du Pays de Sarrebourg Terrasse Normandie - ZAC des Terrasses de la Sarre - 0 SARREBOURG
Plus en détailLE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS
UN DOUTE? UNE QUESTION? LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS LA COLLECTE DES SACS ET DES BACS JAUNES : Les agents de collecte ramassent une fois par semaine les sacs et bacs jaunes. Seuls les emballages et
Plus en détailMode d emploi. Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes
Mode d emploi Moins de déchets, 10 gestes pour transformer nos habitudes 10 «petits» gestes pour réduire nos déchets Réduire ses déchets c est avant tout mieux consommer Le meilleur déchet est celui qui
Plus en détailPour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France :
Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France : N Vert 0 800 321 231 Pour tout renseignement concernant les déchèteries du Sigidurs : N Vert 0 800 735 736 SiteS
Plus en détailIndications pédagogiques B2 / 32
à la Communication Objectif général Indications pédagogiques B2 / 32 B : S INFORMER / SE DOCUMENTER Degré de difficulté 2 Objectif intermédiaire Objectif opérationnel Pré-requis Nombre d exercices proposés
Plus en détailN 26 Décembre 2012. oui au réutilisable! torchons, éponges serviettes en tissu vaisselle réutilisable eau du robinet boîtes hermétiques
N Décembre 0 info Le président, les vice-présidents, les membres du bureau et l ensemble du personnel vous souhaitent une bonne et heureuse année 0! Douze mois après la modification du mode de collecte,
Plus en détailLes associations. Qui récupère quoi?
Qui récupère quoi? Certains objets peuvent avoir une seconde vie. Plutôt que de les jeter en déchèteries, pensez aux associations qui se chargent de les revaloriser et les remettre dans le circuit. Emmaüs,
Plus en détailANNEXES. En vigueur en juillet 2009
ANNEXES En vigueur en juillet 2009 Annexe 1 : Règles de dotation Habitat individuel Règles de dotation pour les déchets recyclables En habitat individuel, la capacité et le type de conteneurs attribués
Plus en détaileat recovery system Metos Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste La solution compacte à vos dechets! www.metos.com
eat recovery system Metos Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste La solution compacte à vos dechets! www.metos.com Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste De plus en plus, le traitement des biodéchets
Plus en détailPartie C1 «Déchets de boues et autres déchets organiques non dangereux produits en 2008»
- Centre de tri ou déchèterie : catégorie à utiliser seulement si la destination finale n'est pas connue. Il s'agit en pratique d'une étape intermédiaire de collecte des déchets. Cette catégorie comprend
Plus en détailCOMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol
3, Rue Henri Dunant BP 14 07400 LE TEIL 04.75.52.25.98 04.75.49.09.04 email rhone.helvie@free.fr COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol Date de la sortie : Lundi 11 Mars 2013 de 10h00 à 12h00
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2015
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2015 Etaient présents : Tous les conseillers en exercice sauf Mme BREBANT Laurence qui a donné procuration à M. CATINOT Patrick Secrétaire de séance : M.
Plus en détailI- RAPPEL DU PROJET II- DEROULEMENT DU WEEK-END III- BILAN IV- BUDGET DU PROJET V- RETOUR DU PROJET
1 SOMMAIRE I- RAPPEL DU PROJET II- DEROULEMENT DU WEEK-END III- BILAN IV- BUDGET DU PROJET V- RETOUR DU PROJET 2 I- RAPPEL DU PROJET Impacts Environnement est une association étudiante dont les objectifs
Plus en détailDans le cadre de la Semaine du Développement Durable, SITA présente "LA FABULEUSE AVENTURE DES DECHETS"
Dossier de presse Dans le cadre de la Semaine du Développement Durable, SITA présente "LA FABULEUSE AVENTURE DES DECHETS" Un programme ludo-pédagogique pour tous, de 7 à 77 ans du 29 mai au 4 juin 2006
Plus en détailVotre guide. Déchets : Stockage des bacs, aménagements et circulation des camions
Votre guide Déchets : Stockage des bacs, aménagements et circulation des camions POUR UNE BONNE GESTION DES DECHETS DANS LES EQUIPEMENTS SOMMAIRE Guide destiné : aux aménageurs, gestionnaires d équipements,
Plus en détailLa récupération de l'énergie issue du traitement des déchets
Conseil général des Mines Juillet 2000 Ministère de l Economie, des finances et de l industrie La récupération de l'énergie issue du traitement des déchets Rapport de Henri Prévot Ingénieur général des
Plus en détailLa consommation énergétique des usines de dépollution est un poste de dépense important et l un des plus émetteurs de gaz à effet de serre.
Contexte / Objectifs La consommation énergétique des usines de dépollution est un poste de dépense important et l un des plus émetteurs de gaz à effet de serre. A titre d exemple, pour compenser les émissions
Plus en détailQuestionnaire Assurances Multirisques. Assurances des collectivités locales
La meilleure couverture de vos risques, le pilotage et la prévention en plus Assurances Flotte automobile, Dommages aux biens, Responsabilité Civile et Protection juridique Questionnaire Assurances Multirisques
Plus en détailAnalyse de la gestion des ordures ménagères par les collectivités. UFC-Que Choisir
Analyse de la gestion des ordures ménagères par les collectivités UFC-Que Choisir 1 Résumé La question de la maîtrise de la production des déchets ménagers et de la gestion de leur élimination est au cœur
Plus en détailDéfi 7/7 Mission Ecogestes
Défi 7/7 Mission Ecogestes - 202 851 habitants (au 1er janvier 2011) Les hommes commencent à se regrouper dans des villes. Les déchets sont jetés dans les rues entraînant de nombreuses épidémies meurtrières
Plus en détailBAROMETRE DE CONJONCTURE DE L HEBERGEMENT D ENTREPRISES
1 er et 2 ème trimestres 2010 Note semestrielle N 1 BAROMETRE DE CONJONCTURE DE L HEBERGEMENT D ENTREPRISES 1. CHIFFRE D AFFAIRES TOTAL DES CENTRES D AFFAIRES Chiffre d affaires total / surface totale
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL PARC D ENTREPRISES LA RADIO DREUX
LIVRET D ACCUEIL PARC D ENTREPRISES LA RADIO DREUX Livret d accueil du Parc d entreprises La Radio Ce livret d accueil a pour but de vous présenter l organisation du Parc d entreprises La Radio. Notre
Plus en détailEducation au Développement Durable Les déchets, je mène l enquête.
1 Education au Développement Durable Les déchets, je mène l enquête. Un programme d animation pour une sensibilisation efficace sur le tri, le recyclage et le compostage des déchets. Contact : SYVEDAC
Plus en détailBoulangerie AURANT REST Coiffeur
Boula ngeri e ANT R TAU RES Coiffe ur Remerciements Étude réalisée par In Numeri : Laurence HAEUSLER, Anne-Gaelle MORO-GOUBELY, Guillaume BERTHOIN Coordination technique : Christian MATHERY et Pierre GALIO,
Plus en détailCOBAS : guide des horaires
COBAS : guide des horaires DE COLLECTE DES DÉCHETS Retrouvez également : LE GUIDE DU TRI UN POINT SUR LA COLLECTE DES ENCOMBRANTS LES HORAIRES D OUVERTURE DES DÉCHÈTERIES FICHE RECAPITULATIVE COLLECTE
Plus en détailIllustrations des bonnes pratiques. Enquête de satisfaction des usagers. Communauté d Agglomération Vichy Val d Allier (03)
Illustrations des bonnes pratiques Connaître l avis des usagers Critère 1.1. Enquête de satisfaction des usagers Communauté d Agglomération Vichy Val d Allier (03) Labellisation du Service Public de Collecte
Plus en détailNOTE D INFORMATION : PERIMETRE DECLARATIF ECO-EMBALLAGES
NOTE D INFORMATION : PERIMETRE DECLARATIF ECO-EMBALLAGES Vous trouverez dans cette note, les informations suivantes : 1. DEFINITION D UN EMBALLAGE MENAGER 2. QUELLES SONT LES ENTREPRISES CONCERNEES? 3.
Plus en détailEdito. La redevance incitative. Sommaire. La Redevance Incitative se profile à l horizon. dans le Pilat Rhodanien. N 2 - Octobre 2012
La redevance incitative dans le Pilat Rhodanien N 2 - Octobre 2012 Edito La Redevance Incitative se profile à l horizon C omme nous vous l avions annoncé dans le précédent numéro spécial de la redevance
Plus en détailCOMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES
COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES ARTICLE 1 -DEFINITION DES DECHETS COLLECTES Sont compris dans la dénomination de
Plus en détailPRINCIPES DE FONTIONNEMENT DU SERVICE EMPLOI
PRINCIPES DE FONTIONNEMENT DU SERVICE EMPLOI JANVIER 2013 PRINCIPES DE BASE Le service EMPLOI est basé à la délégation : 18 rue Docteur Guindey 27000 Evreux Tél : 02 32 33 05 90 L équipe : Des bénévoles
Plus en détailCOMMUNE D'ALLONNES DEPARTEMENT DU MAINE-ET-LOIRE MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCE
COMMUNE D'ALLONNES DEPARTEMENT DU MAINE-ET-LOIRE MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES EN ASSURANCE PROCEDURE ADAPTEE (selon dispositions des articles 26-II et 28 du Code des Marchés Publics) PRÉSENTATION
Plus en détailutpm réalisation La personnalisation: Nous mettons au point avec vous, un habillage à votre convenance.
utpm réalisation route de noyon, 02 380 Coucy-Le-Château UTPM présente: l ECOBOX Conteneurs destinés à la collecte sélective par apport volontaire du verre, du papier, des plastiques, des emballages, ce
Plus en détailLes communes et l Agglo ont mobilisé de mai à septembre les personnes susceptibles d apporter une contribution au débat.
AGENDA 21-PLAN CLIMAT DU PAYS D AUBAGNE ET DE L ETOILE BILAN DE LA CONCERTATION DANS LES COMMUNES DU 24 SEPTEMBRE AU 1 ER OCTOBRE 2011 La Communauté d'agglomération du Pays d'aubagne et de l'etoile a décidé
Plus en détailINDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS,
INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS, les choix gagnants INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES PRÉVENIR ET VALORISER LES DÉCHETS UNE STRATÉGIE TRIPLEMENT RENTABLE
Plus en détailARTICLE 1 - Réglementation et rôle de la Collectivité
CCPG - 135 Rue de Genève BP 441 01174 GEX Cedex Tel : 04 50 42 26 41 / Fax : 04 50 42 65 01 - dechets@ccpg.fr CONTRAT DE COLLECTE DES DÉCHETS ASSIMILÉS «DIB-DAC» ARTICLES L.2224-14 ET L.2333-78 DU CGCT
Plus en détailConseil communautaire. Mercredi 3 décembre 2014 20h30 à Villers Marmery COMPTE RENDU
Conseil communautaire Mercredi 3 décembre 2014 20h30 à Villers Marmery COMPTE RENDU Présents : A.TETENOIRE. M.HUBERT. F.CHARPENTIER. D.PARADIS. C.DOREAU. A.COQUET. N.RULLAND. J.P.JOREZ. M.HUTASSE. Y.DUCHATEL.
Plus en détailCONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE
CONVENTION REGLANT LES MODALITES DE PARTITION DE LA CITE SCOLAIRE ENTRE : le Lycée, représenté par M. André, proviseur le Lycée Professionnel, représenté par Mme, proviseure le Collège, représenté par
Plus en détailConseil de Communauté du 18 juin 2014 COMPTE RENDU
Conseil de Communauté du 18 juin 2014 COMPTE RENDU Étaient présents : Michel BONNIER, Denise BONDOUX, Claude THOLLET, Christiane BOUTEILLE, Philippe BONNIER, Joël GUINAND, Jean Claude PICARD, Patrick HERRERO,
Plus en détailLes Greens de l Environnement
Les Greens de l Environnement Mercredi 9 octobre 2013 Golf d Ableiges (95) Sommaire LA VOCATION DU TROPHEE P.3 MONTAGE DE L OPERATION P.4 ORGANISATION P.5 LE GOLF P.6 VOTRE JOURNEE P.7 POUR LES JOUEURS
Plus en détailMODE OPERATOIRE NORMALISE : Date d application :
1 / 14 Prénom / Nom Date, signature Rédacteur : Tony Jamault Vérificateur : Anthony Loussouarn Approbation : Isabelle Calard Table des matières 1 OBJECTIF DU MODE OPERATOIRE ET DOMAINE D APPLICATION...
Plus en détailMonsieur Jean-Paul BONTEMPS Monsieur Bernard MONDANGE Monsieur Marc MONNOT pouvoir à Jean-Paul BONTEMPS
Présents BEAUMONT SUR GROSNE BOYER BRESSE SUR GROSNE CHAMPAGNY S/UXELLES ETRIGNY GIGNY SUR SAONE JUGY LAIVES LALHEUE LA CHAPELLE DE BRAGNY MANCEY MONTCEAUX RAGNY NANTON SAINT CYR SENNECEY LE GRAND VERS
Plus en détailREGLEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES
REGLEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES Communauté d agglomération Loire Forez 17 Boulevard de la Préfecture BP 30211 42605 MONTBRISON Cedex REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS
REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS Syndicat Mixte du Pré-Bocage Place de l Hôtel de ville -14260 Aunay sur Odon Tél : 02.31.77.68.54 -Fax : 02.31.77.94.97 WWW.smpb.info TABLE DES MATIERES ARTICLE
Plus en détailJ aménage les parties communes LOCAUX PROPRETÉ. HABITER DURABLE - Edition n 1 - mise à jour septembre 2014 (nouvelle collection)
J aménage les parties communes LOCAUX PROPRETÉ HABITER DURABLE - Edition n 1 - mise à jour septembre 2014 (nouvelle collection) DÉFINITIONS Flux de déchets Ce sont les différents types de déchets triés
Plus en détailimplifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons
S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailCette action est cofinancée par l Union européenne. L Europe s engage en région Centre avec le Fonds Social européen.
Le thème fort des forums 2013 est l égalité entre les filles et les garçons dans les formations et les métiers...... une bonne occasion pour lutter contre les préjugés! Bougez vos idées! Cette action est
Plus en détailGUIDE RESIDENCES ETUDIANTES - CPGE ECE - St LOUIS Ste BARBE
SERVICE D.S.E DU CROUS, 11 RUE TREFILERIE 42023 ST ETIENNE CEDEX - 04 77 81 85 50 Ci- dessous et à titre indicatif, moyenne des loyers pour une location vide et meublée à ST ETIENNE - charges comprises
Plus en détailL injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel
L injection de biométhane dans le réseau de gaz naturel Claire BRECQ GrDF - Délégation Stratégie- Régulation 10 ème Conférence sur le biogaz et le biométhane Montréal, le 24 mai 2012 Présentation de GrDF
Plus en détailUn projet industriel. au service du tertiaire
Un projet industriel au service du tertiaire Création du tiroir CLEN 1963 1970 1975 1979 Une identité forte Concours International : Polyandre 1 er prix ex-æquo 1984 1990 Société française, CLEN est située
Plus en détailCours facultatifs ouverts à tous pour 20 /an : AS : mercredi après-midi 16h45 à 18h15 : lundi : VTT+Tennis mardi: Bicross+Tennis jeudi : Golf
OBJECTIFS Rendre l'élève responsable et acteur de son hygiène de vie en lui donnant les moyens de gérer son capital santé en partenariat avec les familles Rendre l'établissement plus attractif Valoriser
Plus en détail