Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des déchets du Blaisois ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC. (application du décret n du 11 mai 2000)

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1 Syndicat Mixte de Collecte et de Traitement des déchets du Blaisois RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC (application du décret n du 11 mai 2000) EXERCICE 2004 Rapport établi le 8 juin 2005 VAL-ECO 1 rue Honoré de Balzac BLOIS Tél : Fax : val-eco41@wanadoo.fr

2 I - CONTEXTE ET ORGANISATION GENERALE DU SERVICE Le présent rapport a pour objet de rassembler et présenter les différents éléments techniques et financiers relatifs au prix et à la qualité du service public de la collecte et du traitement des ordures ménagères pour l exercice I.1- COMMUNES ET COMMUNAUTES ADHERENTES I Pour la compétence collecte et traitement, les communes et communautés de communes sont les suivantes : - Communauté de communes du Pays de Chambord comprenant les communes de : Bracieux Mont Près Chambord Huisseau Sur Cosson Tour en Sologne Montlivault Saint Claude de Diray - Communauté de communes Beauce-Val de Cisse comprenant les communes de : Chambon Sur Cisse Monteaux Chouzy Sur Cisse Onzain Coulanges Santenay Françay Seillac Herbault Veuves La Chapelle Vendômoise Lancôme Mesland Saint Cyr du Gault Molineuf Saint Etienne des Guerets Champigny en Beauce Villefrancoeur - Communauté de communes Beauce Ligérienne comprenant les communes suivantes : Cour sur Loire Mulsans Maves Villexanton - Communauté de commune du Cher à la Loire comprenant les communes suivantes : Chaumont sur Loire Rilly sur Loire - Communauté de communes de la Vallée Saint Jean comprenant les communes de : Ménars Villerbon Saint Denis Sur loire Averdon - ainsi que les communes suivantes : Cheverny Ouchamps Chitenay Seur Cormeray Saint Lubin en Vergonnois Orchaise I Pour la compétence traitement uniquement : - Communauté d agglomération de Blois (Agglopolys) comprenant les communes suivantes : Blois Saint Bohaire Cellettes Saint Gervais la Forêt Chailles Saint Sulpice de Pommeray La Chaussée St Victor Villebarou Fossé Vineuil Marolles 2

3 I.2 - LA COMPETENCE COLLECTE Pour l ensemble des communes et communautés de communes ayant transféré la compétence collecte, cette compétence comprend la collecte des ordures ménagères, la collecte sélective, la collecte des piles et la gestion des déchetteries. I La Collecte des Ordures Ménagères Cette compétence est assurée par le Syndicat depuis le 1 er janvier La collecte des Ordures Ménagères est réalisée par deux sociétés privées avec lesquelles Val-Eco a contracté : - la société FASSA pour les communes autrefois adhérentes au Syndicat Intercommunal du Pays Onzainois (majoritairement dans la Communauté de communes Beauce Val de Cisse). - la société SITA Centre Ouest pour toutes les autres Communautés de communes et communes. - le tonnage collecté sur tout le territoire de Val-Eco est de 8578,81 tonnes pour une population de habitants sur 41 communes. - la moyenne d ordures ménagères produites par les habitants de Val-Eco est de 252,20 kg/hab pour l année nous notons une nette différence de tonnage par rapport à la collecte de 2003 (9270,32 tonnes collectées). Cela s explique par l adhésion des communes de Cellettes et Saint Bohaire à la Communauté d Agglomération Blésoise. - certains gros producteurs ont aussi contracté auprès d entreprises à compter du 1 er janvier 2004 afin d avoir une collecte privée (camping du Val de Loire à Mesland, établissements Warsemann à Bracieux, château de Cheverny, golf de Cheverny, camping de Cheverny, intermarché de Mont Près Chambord ). - par ailleurs si nous comparons le tonnage des communes adhérentes à Val- Eco en 2004 et leur tonnage en 2003, nous enregistrons une baisse de 72,52 tonnes soit 2,13 kg/hab. Pour certaines communes, une collecte des encombrants est aussi assurée, soit en régie (les employés communaux collectent les encombrants et les déposent en déchetterie), soit par SITA. Coût de la collecte des Ordures Ménagères 2004 : - SITA : ,32 - FASSA : ,38 Coût de la collecte des Encombrants 2004 : 4 061,99 3

4 COLLECTE ONYX / FASSA (données fournies par FASSA pour l ensemble de la collecte) COMMUNES POPULATION CHAMBON SUR CISSE 791 CHAUMONT SUR LOIRE 1094 CHOUZY SUR CISSE 1914 COULANGES 320 FRANCAY 232 HERBAULT 1051 LANCOME 118 MESLAND 530 MOLINEUF 821 MONTEAUX 677 ONZAIN 3285 RILLY SUR LOIRE 351 SAINT CYR DU GAULT 198 SAINT ETIENNE DES GUERETS 100 SANTENAY 257 SEILLAC 81 VEUVES 230 TOTAL FASSA ONYX NOMBRE DE COLLECTE D ENCOMBRANT PAR AN (en régie) NOMBRE DE COLLECTE OM PAR SEMAINE TOTAL OM COLLECTEE (tonnes) RATIO (kg/an/hab) 206, ,466 (3 mois d été : 2 collectes en centre bourg) 286, , , ,463 83, ,469 60, , , , , , , , , , , (1 seule collecte dans les écarts) 858, ,461 91, ,453 51, ,465 26, ,500 67, ,440 21, ,481 60, , (19 collectes en été) 3150, ,460 COLLECTE SITA (données fournies par SITA et par circuit de collecte) COMMUNES POPULATION AVERDON 655 BRACIEUX 1178 CHAMPIGNY EN BEAUCE 567 CHEVERNY 998 CHITENAY 951 CORMERAY 1063 COUR SUR LOIRE 312 HUISSEAU SUR COSSON 1949 LA CHAPELLE VENDOMOISE 756 MAVES 593 MENARS 593 MONT PRES CHAMBORD 3084 MONTLIVAULT 1224 MULSANS 405 ORCHAISE 868 OUCHAMPS 823 SEUR 366 ST CLAUDE DE DIRAY 1603 ST DENIS SUR LOIRE 925 ST LUBIN EN VERGONNOIS 760 TOUR EN SOLOGNE 905 VILLEFRANCOEUR 481 VILLERBON 704 VILLEXANTON 203 TOTAL SITA NOMBRE DE COLLECTE D ENCOMBRANT PAR AN NOMBRE DE COLLECTE OM PAR SEMAINE TOTAL OM COLLECTEE (tonnes) RATIO (kg/an/hab) 165, , , , , , (4 mois d été : 2 collectes) 264, , , , , ,631 65, , , , , , , , , , , ,197 (2,5 mois d été : 2 collectes) 298, ,515 90, , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,516 45, , (29 collectes en été) 5428, ,119 4

5 I La collecte sélective en apport volontaire Cette compétence est assurée par VAL-ECO depuis 1995, qui a signé un contrat pour la réaliser avec la société ONYX-CENTRE, filiale de VEOLIA (anciennement VIVENDI). Un point propreté se compose de 3 colonnes d Apport Volontaire : - une pour le verre, - la deuxième pour les bouteilles plastiques, les canettes métalliques et les aérosols, - et la troisième pour les papiers-cartons-journaux-magazines-briques alimentaires. En 2004, 321 conteneurs étaient installés sur le territoire de VAL-ECO, et répartis comme suit : conteneurs pour le verre - 96 conteneurs pour le plastique/métal ainsi que 3 aires grillagées - 98 conteneurs pour le papier/carton Bilan quantitatif de la collecte sélective en 2004 : Cf. Tableau page suivante Par rapport à l année 2003, les quantités de déchets triés par habitant sont plus importantes (74,66 Kg/an/habitant en 2004 contre 70,23 Kg/an/habitant en 2003). Le tri sélectif est en progression. L ensemble de la collecte sélective a coûté ,97. 5

6 COLLECTE SELECTIVE 2004 VAL-ECO Nombre de conteneurs Population (en 1999) VERRE PLASTIQUE PAPIER CARTON AIRES GRILLAGEES TOTAL Tonnages collectés VERRE PLASTIQUE* PAPIER CARTON TOTAL RATIO (Kg/an/habitant) 1 AVERDON ,424 3,201 20,854 49,479 75,54 2 BRACIEUX ,282 6,166 37, ,805 94,91 3 CHAMBON SUR CISSE ,585 3,777 29,925 58,287 73,69 4 CHAMPIGNY EN BEAUCE ,496 1,653 9,792 25,941 45,75 5 CHAUMONT SUR LOIRE ,532 4,256 24,414 69,202 63,26 6 CHEVERNY ,938 1,849 19,674 45,461 45,55 7 CHITENAY ,707 4,571 29,212 68,490 72,02 8 CHOUZY SUR CISSE ,662 7,400 39, ,225 57,07 9 CORMERAY ,044 4,445 30,931 78,420 73,77 10 COULANGES ,642 1,204 9,381 22,227 69,46 11 COUR SUR LOIRE ,486 2,103 15,296 38, ,63 12 FRANCAY ,334 0,760 6,166 20,260 87,33 13 HERBAULT ,173 4,678 22,356 78,207 74,41 14 HUISSEAU SUR COSSON ,727 11,035 75, ,056 95,46 15 LA CHAPELLE VENDOMOISE ,457 3,949 23,467 70,873 93,75 16 LANCOME ,695 0,645 6,222 11,562 97,98 17 MAVES ,379 1,919 17,113 39,411 66,46 18 MENARS ,435 1,962 19,532 35,929 60,59 19 MESLAND ,788 2,651 13,572 47,011 88,70 20 MOLINEUF ,919 2,213 16,160 43,292 52,73 21 MONT PRES CHAMBORD ,226 15,825 87, ,781 80,99 22 MONTEAUX ,091 3,118 14,064 47,273 69,83 23 MONTLIVAULT ,913 5,476 32,030 95,419 77,96 24 MULSANS ,477 2,034 16,533 31,044 76,65 25 ONZAIN ,913 15,902 85, ,143 90,45 26 ORCHAISE ,564 2,758 26,624 62,946 72,52 27 OUCHAMPS ,676 4,888 23,194 64,758 78,69 28 RILLY SUR LOIRE ,601 2,254 21,010 36, ,03 29 SAINT CLAUDE DE DIRAY ,772 5,698 32,815 93,285 58,19 30 SAINT CYR DU GAULT ,708 0,932 4,898 14,538 73,42 31 SAINT DENIS SUR LOIRE ,828 3,887 25,768 66,483 71,87 32 SAINT ETIENNE DES GUERETS ,033 0,558 3,116 8,707 87,07 33 SAINT LUBIN EN VERGONNOIS ,707 3,119 26,096 60,922 80,16 34 SANTENAY ,869 1,142 5,888 17,899 69,65 35 SEILLAC ,510 0,558 3,423 13, ,56 36 SEUR ,606 2,634,100 28,336 77,42 37 TOUR EN SOLOGNE ,349 2,769 11,857 43,975 48,59 38 VEUVES ,502 0,762 6,604 13,868 60,30 39 VILLEFRANCOEUR ,371 1,013 5,488 17,872 37,16 40 VILLERBON ,44,537,503 45,473 64,59 41 VILLEXANTON ,64,856 7,085 19,581 96,46 TOTAL ANNEE ,549,15 937, ,68 74,66 TOTAL ANNEE ,95 144,49 953, ,96 70,23 NB : les bennes cartons des déchetteries ne sont pas prises en compte * tonnages collectés dans les conteneurs et les aires grillagées 6

7 I La collecte des piles Lancée en 1998, cette collecte est réalisée par l intermédiaire de conteneurs, qui sont installés, entretenus et collectés par la Société SNR 41. Le traitement est assuré gratuitement par la société COREPILE En 2004, il a été collecté 6276,54 Kg de piles (la collecte atteint 13650,34 Kg avec Agglopolys). Les conteneurs pour les piles sont au nombre de 72 (dont 26 situés sur les communes de Agglopolys) et 7 fûts ont été placés dans les déchetteries. Coût total de la collecte = 7 710,11 I Les déchetteries Cette compétence est assurée par VAL-ECO depuis le 1 er janvier En 2004, le Syndicat gère 8 déchetteries situées à Bracieux, Herbault, Huisseau sur Cosson, La Chapelle Vendômoise, Molineuf, Montlivault, Mont près Chambord et Onzain (en 2003, 9 déchetteries étaient gérées par VAL-ECO dont celle de Cellettes). Le haut de quai est assuré soit en régie (gardiens de VAL-ECO ou agents communaux), soit en contrat privé (avec la société Everclean pour la déchetterie de Herbault et de Onzain). Le bas de quai (location de bennes, transport et traitement des déchets) est assuré par la Société ONYX, après appel d offres, depuis le 1 er janvier 2003 jusqu au 31 décembre BILAN FINANCIER 2004 (MARCHE ONYX) pour LA LOCATION DE BENNES, L EVACUATION ET LE TRAITEMENT DES DECHETS EN DECHETTERIES DECHETTERIES Coût Location benne, évacuation et traitement des déchets Nombre d'habitant fréquentant la déchetterie Coût par an et par habitant BRACIEUX (convention avec le SIEOM de Mer) , ,00 HERBAULT , ,76 HUISSEAU SUR COSSON , ,39 LA CHAPELLE VENDOMOISE , ,89 MOLINEUF 6 423, ,82 MONTLIVAULT (convention avec le SIEOM de Mer) , ,16 MONT PRES CHAMBORD , ,43 ONZAIN , ,57 TOTAL GENERAL , ,98 L ensemble de la prestation collecte et traitement des déchets des déchetteries a coûté en 2004, ,97. BILAN QUANTITATIF 2004 Quantités de déchets évacués pour l année 2004 : Cf. tableau page suivante. La quantité de déchets collectés et le ratio en kg/an/hab. de déchets triés sur les déchetteries sont en progression importante de 2003 à 2004, soit de %. - Les tonnages de déchets collectés en déchetterie étaient en 2003 de 5491,245 t et de 6521,676 t en Le ratio en 2003 était de 183,13 kg/an/hab. et de 217,49 kg/an/hab. en

8 QUANTITES EVACUEES POUR L'ANNEE 2004 (en Tonnes) HUISSEAU SUR COSSON MOLINEUF (2 bennes en place tout venant et ferrailles) LA CHAPELLE MONT PRES BRACIEUX HERBAULT VENDOMOISE MONTLIVAULT CHAMBORD ONZAIN TOTAL TOUT VENANT 175, , ,6207,380 40, , , ,42914,400 GRAVATS 153,3585, ,8666,100 0, ,240 44, ,75737,400 VEGETAUX 206, , ,3987,500 0, , , , ,120 FERRAILLES 62,020 89,640 49,040 29,007,500 39,360 84,9282, ,280 CARTONS 11,844,720 26,040 8,080 0,004,646,020 30,2021,540 DECHETS MENAGERS SPECIAUX 4,552 4,552 4,552 4,552 4,552 4,552 4,552 4,552 36,412 PNEUMATIQUES 1,815 1,815 1,815 1,815 1,815 1,815 1,815 1,815 14,520 TOTAL 615, , , ,427 64, , , , ,676 QUANTITES DE DECHETS COLLECTES EN DECHETTERIES (par kg/an/hab.) BRACIEUX HERBAULT HUISSEAU SUR COSSON LA CHAPELLE VENDOMOISE MOLINEUF (2 bennes en places tout venant et ferrailles) MONTLIVAULT MONT PRES CHAMBORD ONZAIN TOTAL Population ayant accès aux déchetteries Ratio kg/an/hab 185,51 167,30 334,83 205,14 78,64 332,59 254,66 178,70 217,49 Ratio 2003 kg/an/hab 176,14 167,06 265,63 120,37 74,84 333,69 209,98 153,54 183,13 8

9 I.3 - LA COMPETENCE TRAITEMENT I Le Compostage Individuel Composteurs distribués en 2004 Communes Composteur Composteur Composteur Total 320 l 620 l 800 l AVERDON BLOIS BRACIEUX CELLETTES CHAILLES CHAMBON SUR CISSE CHAMPIGNY EN BEAUCE CHAUMONT SUR LOIRE CHEVERNY 0 1 CHITENAY 3 4 CHOUZY SUR CISSE CORMERAY 4 5 COULANGES 0 1 COUR SUR LOIRE FOSSE FRANCAY HERBAULT HUISSEAU SUR COSSON LA CHAPELLE VENDOMOISE LA CHAUSSEE SAINT VICTOR LANCOME MAROLLES MAVES 0 1 MENARS MESLAND 1 2 MOLINEUF 0 1 MONT PRES CHAMBORD MONTEAUX MONTLIVAULT MULSANS ONZAIN ORCHAISE 4 5 OUCHAMPS RILLY SUR LOIRE SAINT BOHAIRE 4 5 SAINT CLAUDE DE DIRAY SAINT CYR DU GAULT SAINT DENIS SUR LOIRE SAINT ETIENNE DES GUERETS SAINT GERVAIS LA FORET SAINT LUBIN EN VERGONNOIS SAINT SULPICE DE POMMERAY SANTENAY SEILLAC SEUR TOUR EN SOLOGNE VEUVES VILLEBAROU VILLEFRANCOEUR 0 1 VILLERBON 4 5 VILLEXANTON VINEUIL TOTAL

10 Coût de l opération «compostage individuel 2004» : Montant d acquisition des composteurs Vente aux particuliers Subventions de l ADEME Subventions du Conseil Général I Le Centre de Tri ARCANTE Le centre de tri fonctionne en équipe (une le matin et l autre l après-midi). Il est fermé le week-end. L effectif sur le centre de tri, en 2004, est de 8 personnes. Les déchets recyclables déposés par les particuliers dans les points d apport volontaire sont récupérés par la société ONYX pour le compte de VAL-ECO et d Agglopolys, et sont ensuite acheminés au centre de tri ARCANTE situé à Blois (excepté le verre qui est stocké puis expédié chez le repreneur). Ce sont donc les flux jaunes correspondant aux bouteilles plastiques et aux canettes métalliques et les flux bleus pour les papiers, cartons et briques alimentaires qui sont triés au centre de tri. Les matériaux, triés précisément, sont ensuite conditionnés (mis en balles) pour être expédiés dans les différentes filières de recyclage appropriées. Déclaration d Activité 2004 : Quantités de recyclables reçus dans les filières (tonnes) 1er 2ème 3ème 4ème TOTAL FLUX TRIMESTRE TRIMESTRE TRIMESTRE TRIMESTRE STOCK ANNUEL VERRE 1268,89270,90256, ,390 0, ,880 PAPIER CARTON 613, , , , , ,226 PLASTIQUE 67,512 64,493 83,264 63,557 16, ,89 TOTAL 1949, , , , , ,996 Coût du tri des recyclables à ARCANTE : ,24 Recettes (Aide à la tonne triée, vente des matériaux ) : ,49 I L incinération à ARCANTE Les ordures ménagères collectées sur le territoire de VAL-ECO ainsi que sur la Communauté d Agglomération de Blois, sont traitées par incinération, dans l usine ARCANTE de Blois. Quantités de déchets incinérés pour l année 2004 : tonnes dont : - VAL-ECO : 8 589,439 t soit 252,51 Kg/an/habitant - Agglopolys : ,561 t soit 335,39 Kg/an/habitant Coût de l incinération des ordures ménagères (VAL-ECO, CAB et EMMAUS) : ,45 10

11 La valorisation : Les déchets incinérés à ARCANTE sont valorisés énergétiquement. Pour l année 2004, ARCANTE a traité 85786,40 tonnes de déchets (tous déchets confondus : OM, Déchets Industriels Banals, Déchets d Activités de Soins) et a ainsi pu produire de l électricité (46989,10 MwHe dont MwHe ont été exportés vers le réseau EDF) et de la chaleur (664,95 MwH revendu à TECALEMIT). Les mâchefers issus de la combustion des OM sont traités sur une plate-forme de maturation dans le Calvados pour ensuite être utilisés en sous-couche de route. Pour l année 2004, 15651,29 tonnes de mâchefers ont été traitées, soit 18 % de la quantité totale de déchets incinérés. Les REFIOM (Résidus d Epuration des Fumées d Incinération d Ordures Ménagères) sont enfouis dans un Centre d Enfouissement Technique de classe 1, réservé aux déchets industriels spéciaux. Pour l année 2004, ils représentaient : 3791,66 tonnes, soit 4,4 % de la quantité totale de déchets incinérés. 11

12 I.4 - LA COMMUNICATION Bilan du Plan de communication 2004 Outils et actions de communication Echéancier Coûts HT Diffusion de messages sur la radio locale Année 3646 Lettre du tri n 8 (conception et réalisation) 1 er semestre 3770 Lettre du tri n 9 (conception et réalisation) 2 ème semestre 3835 Fiches Jeu Trigolo 2 ème trimestre affiches Tri sélectif 2 ème trimestre 136 Affiches «Les Recyclades» 2 ème trimestre 325 Plaques pour conteneur PILES 4 ème trimestre 335 Mise en page annuaire des conseillers généraux 4 ème trimestre 200 Réedition du guide de compostage 4ème trimestre 1345 Visite de ARCANTE Année 1500 Total Année Rémunération animateur Année Total Coût total du plan de communication 2004 : H.T. Au cours de l année 2004, dans le cadre des actions de sensibilisation des scolaires menées par le syndicat depuis sa création, plus de 1000 élèves de la maternelle au collège ont été rencontrés au cours d interventions ponctuelles. Durant les vacances scolaires, l animatrice est également intervenue dans les centres de loisirs. Le syndicat a également participé à diverses manifestations en tant qu intervenant pour la Fête de la Loire, la Semaine de la Science, l opération «Agissons pour une Loire propre» organisée par la Maison de la Loire, et en tant que partenaire pour des évènements sportifs organisés par l USEP 41. En 2004, Eco-Emballages proposait aux collectivités d organiser Les Recyclades, la fête du tri et du recyclage, pendant la semaine du Développement Durable, du 12 au 27 juin VAL-ECO a participé à cet évènement national en organisant une journée Portes Ouvertes du Centre de traitement des déchets ARCANTE. Plus d une centaine de personnes sont venues visiter ARCANTE à cette occasion. Les visites du Centre de Traitement ARCANTE prévues le jeudi après-midi continuent d être proposées aux élus, à des associations, des étudiants, des collégiens. En 2004, près d une vingtaine de visites ont été organisées pour plus de 300 visiteurs au total. 12

13 II - INDICATEURS FINANCIERS Outre les recettes décrites précédemment, deux autres types de recettes viennent compléter les finances du Syndicat : Le montant annuel des dépenses de fonctionnement pour l année 2004 s élève à ,72 Dont : Compétences collecte : - Coût collecte des OM : ,70 - Coût collecte des encombrants : ,99 - Coût collecte sélective : ,97 - Coût collecte des piles : 7 710,11 - Coût collecte et traitement des déchetteries : ,97 Compétence Traitement (VAL-ECO et Agglopolys) : - Coût composteur individuel : ,62 - Coût tri des déchets : ,24 - Coût incinération des déchets : ,45 Coût communication : ,00 Charges de personnel : ,92 Le montant annuel des recettes de fonctionnement pour l année 2004 s élève à ,09. Elles proviennent essentiellement : - des aides à la tonne triée et la vente des matériaux : ,49 - de la participation de Agglopolys pour un montant total de ,45 représentant : - pour le tri : ,00 - pour la collecte des piles : 4 578,45 - pour l incinération : ,45 - de la Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) : ,00 (la TEOM ne concerne que les communes et communautés de communes ayant transféré leur compétence collecte et traitement.) NB : La participation de la CAB Pour l incinération : un prix de 86 TTC/tonne avait été voté le 17 décembre 2003 pour l ensemble de l année Pour le tri : un prix de 5 / hab. avait été voté le 17 décembre 2003 pour l ensemble de l année Ce prix comprend aussi tous les frais de gestion liés à la compétence traitement (personnel, locaux, mobilier ). Le montant total s élève à Cependant la somme de ,02 a été reversée à la CAB au titre des aides d Eco-emballages à la tonne triée et à la vente des matériaux. Pour la collecte des piles : la somme de 4 578,45 a été versée par la CAB pour la collecte des conteneurs situés sur la territoire de la CAB. 13

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