Règlements de l exposition

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Règlements de l exposition"

Transcription

1 Règlements de l exposition Ces règlements font partie intégrante du Manuel de l exposant.

2 Table des matières Accréditations 4 Admission au Salon 4 Gratuités 4 Macarons d identification pour le personnel des exposants 4 Macarons d identification pour vos invités 4 Paiement 4 Services compris dans vos frais de location d espace 4 Animation 4 Électricité 5 Entreposage des caisses vides 5 Fonctions alimentaires 5 Guide du Salon 5 Manutention des marchandises 5 Nettoyage 5 Sécurité 6 Services non fournis par la Direction du Salon et fournisseurs de ces services 6 Affichage 6 Audiovisuel 6 Douanes 6 Électricité additionnelle 7 Internet 7 Location de matériel informatique 7 Service de traiteur 7 Stands, affichage, plantes, meubles et matériel d étalage 7 Règlements Stands 7 Animation dans les stands 7 Charges portantes du plancher 8 2

3 Identification du stand 8 Location d espace 8 Normes des stands 8 Planchers et murs (préservation de l espace loué) 9 Sous-location 9 Stands d exposition 9 Stands du style «parapluie» ou «demi-lune» 9 Stands préfabriqués 10 Tapis 10 Interdictions 10 Animaux 10 Autocollants 10 Banderoles 10 Boissons alcoolisées jeux substances prohibées 10 Escaliers roulants 11 Mesures de sécurité et prévention des incendies 11 Lois, normes et règlements 11 Promotions- Concours publicitaires 11 Concours publicitaires 11 Démonstration et distribution 12 Distribution d'échantillons, de souvenirs et la sollicitation 12 Son Transmission de son 12 Assurances 12 Règlement du contrat de location preuve d'assurance 13 3

4 Accréditations Admission au Salon Le LOCATEUR se réserve le droit de refuser la participation de tout organisme ou société, à sa discrétion, soit parce que sa présence vient à l encontre des objectifs de l événement, soit parce qu une élimination est nécessaire pour assurer une meilleure représentation des différents secteurs. Gratuités La location d un espace comprend deux macarons d'identification pour le personnel préposé au stand de l exposant (accès à la conférence d ouverture et à la conférence de clôture seulement), une inscription corporative complète au colloque ainsi que dix invitations au Salon pour distribution exclusivement aux clients. Macarons d identification pour le personnel des exposants Les macarons d identification seront remis individuellement au poste «Service aux exposants» sur place. Ceux de vos clients seront au poste d inscription principal. Les macarons devront être portés continuellement sur les lieux de l exposition pendant les deux journées. Macarons d identification pour vos invités Dix invitations gratuites vous seront transmises à l intention de vos clients exclusivement. Ceuxci devront remplir le formulaire qui vous sera fourni en hyperlien de façon à ce qu ils récupèrent leurs macarons au poste d inscription principal pour les participants et les visiteurs. Paiement La Direction du Salon se réserve le droit de refuser l entrée, à quelque exposant que ce soit, qui n aura pas payé au complet sa réservation d espace. Services compris dans vos frais de location d espace Animation Afin de favoriser l achalandage à tous les stands, des activités se dérouleront auprès de participants dans le salon et l AQESSS procédera à des tirages de prix de participation pour les visiteurs. 4

5 Électricité Une prise de courant double de 15 ampères par stand est fournie par la Direction du Salon. Afin de minimiser les risques d incendie, l exposant est responsable de la mise hors-circuit de tous les appareils en fonction, chaque jour, au moment de la fermeture. Entreposage des caisses vides Aucune boîte ne devra être glissée à l arrière des stands du style «demi-lune» ou «parapluie». L entreposage des équipements ou matériaux est inclus au Palais des congrès de Montréal, pendant l exposition. Vous pouvez envoyer vos caisses à notre fournisseur officiel pour un entreposage avant et après l événement. Fonctions alimentaires Les buffets des deux jours pour les deux employés de votre stand seront servis sur le site de l exposition sur présentation de coupons inclus dans la pochette plastique de votre macaron d identification. Café jus et viennoiseries sont aussi compris à tous les matins. Le cocktail vous est offert gratuitement. Guide du Salon Pour les exposants qui auront transmis leur texte et leur logo à la date prévue à l échéancier, le nom de la compagnie exposante, le numéro de stand ainsi qu'une brève description des produits et services présentés au cours de l'exposition seront mentionnés dans le guide officiel du Salon. Manutention des marchandises La manutention des caisses entre le débarcadère et votre stand est incluse lors du montage et du démontage. Nettoyage Durant la journée, un entretien des allées publiques est maintenu. La Direction du Salon fournit gratuitement l entretien ménager du stand pour les deux jours de l'exposition (plancher, tapis et corbeilles à papier). Vous devez cependant déposer vos rebuts dans les allées, le soir, à la fermeture du Salon. 5

6 Sécurité La Direction du Salon fournira un service de personnel de surveillance pour la période du montage et lors des heures de fermeture du Salon. La sécurité périphérique du hall d'exposition est assurée vingt-quatre heures par jour et des caméras de surveillance sont en fonction. Cependant, il est de la responsabilité de l exposant de protéger et d assurer son propre matériel d étalage ainsi que sa marchandise et son équipement. La Direction du Salon n accepte aucune responsabilité pour perte, vol, dommage ou blessure. Services non fournis par la Direction du Salon et fournisseurs de ces services Affichage Les enseignes ne doivent pas dépasser la hauteur du stand, soit 2,43 mètres (8 pieds). Elles doivent être de facture professionnelle. Pour les enseignes suspendues, consulter la section «Règlement Stands, Banderoles» pour les règles de suspension. Les enseignes placées dans les espaces de grande envergure ou îlots excédant 2,43 mètres (8 pieds) de hauteur sont sujettes à l'approbation de la Direction du Salon. Audiovisuel Les services de location d équipement audiovisuel devront être commandés auprès de notre fournisseur officiel. Voir le tableau d adresses utiles au début du manuel. Douanes Notre fournisseur a été mandaté en qualité de courtier en douanes officiel du Salon et toute question afférente aux douanes devrait leur être adressée directement. Consulter le tableau d adresses utiles au début du manuel pour nom et coordonnées. Instructions concernant l entrepôt d attente : Suite à des changements au niveau des douanes, veuillez lire attentivement ces nouvelles instructions pour les expéditions en provenance des États-Unis. Notez que si vous utilisez un transporteur routier autre que l officiel, les expéditions en provenance des États-Unis vers l entrepôt devront être dédouanées au point d entrée. Pour plus de détails sur l entreposage, veuillez consulter la section «Services fournis par la Direction du Salon Entreposage». 6

7 Électricité additionnelle Une prise de courant (120 volts/1500 watts) sera fournie gracieusement par la Direction du Salon pour chacun des stands. Pour commander des services plus spécifiques ou de calibre supérieur à la normale et pour maintenir un voltage exact pour le bon fonctionnement de certains équipements, veuillez compléter le formulaire en ligne sur le site Internet de l AQESSS au dans l Espace exposants. Internet Les services Internet devront être commandés auprès de notre fournisseur officiel. Voir le tableau d adresses utiles au début de ce manuel. Location de matériel informatique Les exposants qui désirent louer de l équipement informatique pour la durée du Salon doivent remplir le formulaire en ligne et le retourner au fournisseur officiel. Service de traiteur Le sous-traitant officiel possède l'exclusivité de la vente et distribution de la nourriture et des boissons au Salon. Les exposants qui désirent organiser des réceptions spéciales ou privées devront communiquer avec ses représentants en se référant aux coordonnées disponibles dans le tableau des adresses utiles au début de ce manuel. Stands, affichage, plantes, meubles et matériel d étalage Veuillez communiquer avec les représentants de notre fournisseur officiel DEE en vous référant aux coordonnées disponibles dans le tableau des adresses utiles au début du manuel. Règlements Stands Animation dans les stands Toute animation prévue dans un stand doit avoir été préalablement approuvée par la Direction du Salon. 7

8 Charges portantes du plancher L'exposant ne doit pas placer d'objets de plus de kilogrammes au mètre carré (300 livres au pied carré) à l'étage des expositions. Tout dégât causé par une surcharge ou l'aménagement, l'utilisation, l'exposition ou le déménagement d'un objet quelconque dépassant ces normes sera réparé aux frais de l'exposant. Identification du stand Aucune affiche indiquant un nom de compagnie ou groupement autre que le nom de l exposant, signataire du contrat, ne sera tolérée dans les stands à moins qu il ne s agisse d un associé, d un fournisseur, d un distributeur ou du manufacturier de l exposant. Location d espace Veuillez prendre note que le prix de location de votre espace n inclut pas les services d exposition. La location du stand d exposition, des enseignes, des meubles, des tables et des chaises, des surplus de l électricité sont aux frais de l exposant, lequel doit requérir les services de différents fournisseurs listés dans le tableau d adresses utiles au début du manuel. Normes des stands Tous les stands d exposition doivent être fabriqués en murs rigides et respecter les règlements concernant les incendies (voir Règlements sur le site du Palais des congrès de Montréal). Les rideaux sont interdits. Hauteur approximative : 8 pieds Profondeur approximative : 10 pieds Largeur approximatives : 10 pieds Murs mitoyens : 8 pieds de hauteur sur 36 3/4" de profondeur Dimensions des panneaux: 36 3/4" x 89 1/2" de visuel; ajouter 1/2" pour le panneau Pour les espaces qui comportent un coin, aucun droit de vue n est obligatoire. Pour les espaces en rangée, les murs mitoyens ou latéraux peuvent avoir 8 pieds/2,43 mètres de hauteur sur 5 pieds/1,52 mètres de profondeur et, jusqu à l allée, un maximum de 39 pouces/1 mètre de hauteur est permis. Tout stand de plus de 100 pieds carrés devra soumettre la maquette de sa structure à danielle.viger@aqesss.qc.ca de la Direction du Salon pour approbation. Les stands de 400 pieds carrés situés à l avant du Salon sont soumis à des normes spécifiques afin de ne pas obstruer la vue globale du salon. La responsable du Salon communiquera avec les représentants de ces entreprises. 8

9 Les supports et les étagères de stands d exposition ne devront pas dépasser la hauteur limite de 8 pieds. Planchers et murs (préservation de l espace loué) L exposant doit veiller à la préservation de l espace loué pour son stand. Il ne doit pas se servir ou le permettre de clous, vis, crochets ou autres dispositifs analogues pour fixer quelque objet que ce soit. Il est interdit de peindre le plancher ou d y déposer des matériaux sans une protection adéquate et approuvée par la Direction du Salon. Aucun écriteau ne sera placé sur les murs du Salon par les exposants, sans une permission écrite de ses représentants. Les exposants devront payer les frais de réparation ou de nettoyage si ces règlements ne sont pas respectés et engendrent des dommages. De plus, l exposant sera entièrement responsable des dommages qu il causera au matériel loué ou prêté et devra en assumer seul les frais de réparation ou de remplacement. Sous-location La sous-location des stands (emplacements) est strictement interdite. Stands d exposition Les exposants peuvent ériger leur stand en utilisant leur propre personnel. Tout le matériel d exposition ainsi que les stands préfabriqués doivent être ajustés au préalable et prêts pour l assemblage avant l expédition. Les exposants qui auraient besoin d assistance pour l installation de leur stand devraient utiliser les services de professionnels en exposition comme le fournisseur officiel du Salon. Les stands et les produits qui sont exposés ne doivent en aucun cas déborder de l unité d exposition qui est attribuée à l exposant, ni empiéter sur les allées réservées à la circulation. Chaque stand doit être disposé de façon à ne pas nuire à l apparence générale de l événement, ni obstruer la vue des stands environnants. Chaque exposant doit respecter le droit de vue exigé à l item «Normes des stands». Stands du style «parapluie» ou «demi-lune» Afin de préserver l'esthétique du Salon, la Direction du Salon fournit pour chacun des espaces des murs rigides. Les compagnies qui utilisent un stand portatif du style «parapluie» ou «demi-lune» doivent s installer de façon à ne pas obstruer complètement l'arrière du stand (fils électriques, murs avoisinants, etc.). 9

10 ATTENTION : Avant de quitter le local du Salon, après l installation de votre stand, vous devez obtenir l approbation de la Direction du Salon indiquant que tout est conforme aux règlements. À défaut de respecter cette procédure, la Direction du Salon se réserve le droit de procéder à des modifications de votre stand, si nécessaire. Stands préfabriqués Les exposants ayant besoin d un stand préfabriqué pour l exposition peuvent profiter de la location d un stand «clés en main» auprès de notre fournisseur officiel. Vous pouvez retrouver les coordonnées dans le tableau d adresses utiles au début du manuel. Tapis La Direction du Salon fournit un tapis pour tous les espaces. Les exposants qui désirent poser leur propre tapis doivent le poser sur celui déjà en place. Interdictions Animaux À l exception de chiens-guides pour les non voyants, aucun animal ne sera admis à l intérieur du Centre des congrès, à moins de permission spéciale donnée par le directeur des Services à la clientèle. Autocollants Les autocollants, quels qu ils soient, sont strictement interdits par la Direction du salon car ils occasionnent d ennuyeux problèmes de décollage et de nettoyage. Tout contrevenant à ce règlement risque de se faire confisquer son matériel. De plus, celui-ci sera facturé pour les coûts de nettoyage et de réparation. Banderoles L installation des banderoles au dessus des stands est interdite à moins d avoir obtenu une permission spéciale de la Direction du Salon. Boissons alcoolisées jeux substances prohibées Les restrictions suivantes s appliquent aux exposants et à la main-d œuvre utilisée pendant le montage et le démontage du Salon : Aucune consommation de boissons alcoolisées; Aucun jeu ou autre activité susceptible d entraîner des accidents; 10

11 Aucune possession ou usage de substances prohibées; Usage des escaliers roulants pour le transport des marchandises. Escaliers roulants Les escaliers roulants et les ascenseurs ne devront, en aucun temps, servir à transporter équipements ou matériaux. Mesures de sécurité et prévention des incendies La prévention des incendies est soumise à des lois, normes et règlements très stricts. Les règles de prévention des incendies mises en application permettent de limiter les risques inhérents aux congrès et expositions de façon à ce qu ils soient contrôlés par les systèmes de protection des incendies. Les règles de prévention doivent être respectées en tout temps. Les boîtes de carton ou tout autre matériel ne sera toléré dans le stand ou à l arrière du stand. Une seule boîte de dépliants pourra être remisée, le reste sera entreposé à un endroit désigné par le Palais. Toute installation doit être approuvée par le chef de la sécurité et de la prévention du Palais des congrès. Lois, normes et règlements Afin de vous conformer à la réglementation municipale en matière de prévention des incendies, assurez vous de communiquer avec le Centre opérationnel de sécurité du Palais des congrès de Montréal au ou à securite@congresmtl.com ou en tout temps avec le service de sécurité incendie de Montréal au numéro Promotions- Concours publicitaires Concours publicitaires Les promotions de vente et les concours organisés par les exposants en relation avec les articles exposés doivent être libres d'obligation de la part des gagnants. Les gagnants ne doivent pas être obligés de placer une commande pour avoir droit au prix offert. Les prix à gagner et les termes du concours doivent être indiqués clairement sur le bon d'inscription. Ces tirages s'effectueront au stand de l'exposant. Un concours publicitaire dont la valeur totale des prix offerts, pendant toute la durée de la promotion, ne dépasse pas 100 $ n'est pas sujet aux règlements de la Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec. 11

12 La Régie devra être avisée, un minimum de trente jours à l'avance, dans le cas d'un concours dont la valeur totale des prix offerts, pendant toute la durée de la promotion, dépasse $, et un minimum de cinq jours dans les autres cas (entre 100 $ et $). Pour plus d'information : Département des concours publicitaires Régie des alcools, des courses et des jeux du Québec 1 Notre-Dame Street East, 9th Floor Suite 9.01 Montréal (Québec) H2Y 1B6 Téléphone: Démonstration et distribution Les étalages, démonstrations ou distributions de matériel de publicité ne sont pas permis hors des limites du stand. De plus, aucune affiche indiquant un nom de compagnie ou groupement autre que le nom de l'exposant signataire du contrat, des compagnies et marques de commerce qu'il représente, ne sera tolérée dans les stands sans l'approbation de la Direction du Salon. Distribution d'échantillons, de souvenirs et la sollicitation La distribution d'échantillons, de souvenirs, de matériel publicitaire ainsi que la sollicitation commerciale ne doivent se faire qu'à l'intérieur des limites du stand de l'exposant. Ces activités sont interdites dans les allées, restaurants, hall d'accueil ou dans les autres stands. Son Transmission de son Un maximum de 70 décibels (db) à 1,22 mètre (4 pieds) de la source ne doit pas être dépassé. Tout appareil, groupe musical ou autre qui outrepassera cette norme sera interdit. Le Palais des congrès de Montréal sera le seul juge en la matière. Assurances L'Association québécoise d établissements de santé et de services sociaux (AQESSS) prendra toutes les précautions possibles pour empêcher les pertes ou dommages aux biens des exposants. Cependant, ni l'association, ni les propriétaires ou administrateurs du site de l'exposition ou leurs mandataires respectifs ne seront responsables des blessures aux individus, des pertes ou dommages causés aux produits, aux stands, aux outillages ou aux décorations, par le feu, l'eau, les accidents, le vol ou toute autre cause. 12

13 Les exposants doivent prendre les dispositions nécessaires pour se protéger de toute réclamation pour dommage ou blessure à un officier, un employé ou un agent de l'exposant, ou à toute autre personne, relativement à la participation de l'exposant au Salon, sous quelque forme que ce soit. Il est donc essentiel que les exposants s'assurent contre de telles réclamations. Votre propre courtier d'assurances fera le nécessaire sur demande. Règlement du contrat de location preuve d'assurance Le locateur se dégage de toute responsabilité à l'égard de tout dommage que pourrait subir l'exposant, ses biens ou les visiteurs. L'exposant est tenu de contracter individuellement des assurances contre le feu, le vol, la perte ou la détérioration de ses biens et pour ses responsabilités civiles d'un montant de 1 million de dollars, eu égard aux dispositions prévues aux articles 7, 11 et 13 du contrat de location et de fournir le nom de sa compagnie d'assurances, le numéro de police ainsi que la date d'échéance. (Voir Convention de location d'espace). La Direction du Salon se réserve le droit d'exiger une preuve écrite d'assurance. 13

Dossier de partenariat

Dossier de partenariat Dossier de partenariat Amal Lakhssassi Agence dentaire de l Outaouais 4/21/2014 Exposition lors du Congrès dentaire de l Outaouais Lieu de l exposition Palais des congrès de Gatineau 50, boulevard Maisonneuve,

Plus en détail

1. Administration du Salon

1. Administration du Salon Manuel de l exposant Pour toute information : Donald Cantin Coordonnées avant le montage (jusqu au 16 octobre 2015) : Tél. : 514-286-1522 Coordonnées pendant le montage (à partir du 19 octobre 2015) :

Plus en détail

GUIDE des RÈGLEMENTS pour les EXPOSANTS

GUIDE des RÈGLEMENTS pour les EXPOSANTS November 16 18 Montréal QC 16 au 18 novembre Montréal (Québec) GUIDE des RÈGLEMENTS pour les EXPOSANTS www.questionsdesubstance.ca www.cclt.ca Règlements pour les exposants 1. RESPONSABLE DE L EXPOSITION

Plus en détail

DOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007

DOSSIER Technique de l'exposant. 20 e. congrès français de rhumatologie. 2 3 4 5 Décembre 2007 DOSSIER Technique de l'exposant 20 e congrès français de rhumatologie 2 3 4 5 Décembre 2007 P2 P3 / P4 P5 / P6 P7 P8 P9 P10 P11 / P12 P13 INFORMATIONS GÉNÉRALES ADRESSES UTILES STANDS ÉQUIPÉS PAR LA SOCIÉTÉ

Plus en détail

Politique de location de salles

Politique de location de salles Politique de location de salles Municipalité d Upton Adoptée le 1 avril 2014 Résolution numéro 094-04-2014 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES DE LA MUNICIPALITÉ D UPTON Préambule Nos salles municipales servent

Plus en détail

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT

FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT FORMULAIRE D'INSCRIPTION EXPOSANT 5 ème édition du Jour B : Blythe in Wonderland 8 Novembre 2015 66, rue Pelleport - 75020 Paris Blythe et Compagnie Noisiel, le 2 avril 2015 7, rue des Noyers 77186 NOISIEL

Plus en détail

RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX

RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX RÈGLEMENT D UTILISATION DES LOCAUX COMMUNAUX Utilisation des locaux et des environs Art. 1 Art. 2 Art. 3 Locaux à disposition 1 Les salles et annexes communales, à l exception des locaux définis en alinéa

Plus en détail

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG :

Services. Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 29 Juillet 2012 auprès du Service Architecture d EQUIPMAG : Services Accueil Exposants Animations sur stand Architecture Assurance complémentaire Badges Douanes État des lieux de sortie Gardiennage Hébergement Hôtesses Hygiène et protection de la santé Manutention

Plus en détail

Exploitation minière et environnement VI

Exploitation minière et environnement VI Exploitation minière et environnement VI Conférence internationale sur l exploitation minière et l environnement 22-23 juin 2015 Université Laurentienne Sudbury (Ontario) Canada Trousse de participation

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin

REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin PREAMBULE En application des objectifs de soutien aux arts visuels et aux musiques actuelles, un espace mutualisé de travail est ouvert par la Ville

Plus en détail

ANNEXE 1. Saint-Agapit. Cahier des Exposants

ANNEXE 1. Saint-Agapit. Cahier des Exposants ANNEXE 1 Saint-Agapit Cahier des Exposants 10 au 12 mai 2013 INTRODUCTIONS Le Salon du Cheval se déroule cette année du 10 au 12 mai 2013. Sur le Terrain d exposition de SAINT-AGAPIT 1128, rue Centrale

Plus en détail

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL

INVITATION POUR STAND COMMERCIAL S.FR INVITATION POUR STAND COMMERCIAL DEJA A PRESENT NOUS CONSTRUISONS LE SHOW AMERICAN STARS ON WHEELS POUR LE 22 ET 23 AOUT 2015 A L INTERIEUR ET L EXTERIEUR AU ANTWERP EXPO (BOUWCENTRUM ) D' ANVERS,

Plus en détail

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après

Plus en détail

LOCATAIRE Nom de l entreprise : Personne responsable / facturation : Responsable technique lors de l évènement : Adresse :

LOCATAIRE Nom de l entreprise : Personne responsable / facturation : Responsable technique lors de l évènement : Adresse : ÉVÉNEMENT le 201, jour de la semaine date de H à H heures Heure d arrivée de l organisateur : H Note : Le locataire peut accéder à la salle pour son montage, la livraison de matériel et sa récupération

Plus en détail

Guide exposant pour les stands de 9 m2

Guide exposant pour les stands de 9 m2 Guide exposant pour les stands de 9 m2 IMA-events 80 rue d Aboukir - 75002 Paris France S.A.R.L au capital de 7 500 SIREN 527 509 327 RCS Paris - APE 8230Z Page 1 Contactez-nous... Vos interlocuteurs Contacts

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Marché à procédure adaptée Article 28 du Code des marchés publics - Décret du 1er août 2006

CAHIER DES CHARGES. Marché à procédure adaptée Article 28 du Code des marchés publics - Décret du 1er août 2006 CAHIER DES CHARGES Conception et réalisation du stand de la Direction du livre et de la lecture Salon du livre et de la presse jeunesse de Seine-Saint-Denis 2009 Marché à procédure adaptée Article 28 du

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST AUX CONTRIBUABLES DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ AVIS PUBLIC EST PAR LA PRÉSENTE DONNÉ PAR LE SOUSSIGNÉ SECRÉTAIRE-TRÉSORIER DE LA SUSDITE MUNICIPALITÉ, QUE:

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT 27-30 MAI 2015 Starling Hotel www.alfa-aci2015.org DOSSIER DE PARTENARIAT Contact: Symporg SA Rue Rousseau 30 1201 Geneva / Switzerland alfa-aci2015@symporg.ch Tel. +41 22 839 84 84 Fax: +41 22 839 84

Plus en détail

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014

13-14-15 février 2014 Parc Chanot Hall 2 Marseille GUIDE DE L EXPOSANT 2014 GUIDE DE L EXPOSANT 2014 1 SOMMAIRE Conditions particulières 3, 4, 5 Renseignements généraux 6 Organisation des Rencontres 7 Prestations 8, 9 Logistique 10 Processus d inscription 11 2 CONDITIONS PARTICULIERES

Plus en détail

Les activités de réseautage Apéro RH de l Ordre Apéro do Noël Tournoi de golf de la Montérégie. Partenariats commerciaux et publicité 2013-2014 - 1

Les activités de réseautage Apéro RH de l Ordre Apéro do Noël Tournoi de golf de la Montérégie. Partenariats commerciaux et publicité 2013-2014 - 1 Partenariats commerciaux et publicité 2013-2014 Les activités de réseautage Apéro RH de l Ordre Apéro do Noël Tournoi de golf de la Montérégie Partenariats commerciaux et publicité 2013-2014 - 1 Table

Plus en détail

Politique de location de salles Municipalité Parisville

Politique de location de salles Municipalité Parisville Politique de location de salles Municipalité Parisville Janvier 2015 PARTIE I 1. OBJECTIF DE LA POLITIQUE Cette politique a pour but de bien définir les utilisations et les orientations des salles situées

Plus en détail

Salon des Partenaires Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) 17 et 18 juin 2015 Centre des congrès de Québec Salle 400B

Salon des Partenaires Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) 17 et 18 juin 2015 Centre des congrès de Québec Salle 400B Manuel de l exposant Salon des Partenaires Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) 17 et 18 juin 2015 Centre des congrès de Québec Salle 400B Table des matières 1.0 INFORMATIONS GÉNÉRALES...

Plus en détail

REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2014

REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2014 REGLEMENT MARCHE DE NOEL 2014 Mairie de Pontarlier Direction de la Communication et des Relations Publiques BP 259-25304 Pontarlier Cedex Tél. 03.81.38.82.48 www.ville-pontarlier.fr Organisateur La Ville

Plus en détail

POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES

POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES PRÉAMBULE La Ville de Magog met les salles du centre communautaire, de l Espace culturel de Magog ainsi que la salle communautaire d Omerville à la disposition des organisations

Plus en détail

DOSSIER DE PARTENARIAT

DOSSIER DE PARTENARIAT DOSSIER DE PARTENARIAT PRÉSENTATION Après la Réunion en 2010 et Nice en 2011, Aéroports de Paris est heureux d accueillir le 23 e congrès de l'association des Aéroports de Langue Française Associés à Airport

Plus en détail

Réalisation et conception des stands pilotés par Advancity au salon Pollutec Lyon 2 au 5 décembre 2014. Cahier des charges techniques.

Réalisation et conception des stands pilotés par Advancity au salon Pollutec Lyon 2 au 5 décembre 2014. Cahier des charges techniques. Réalisation et conception des stands pilotés par Advancity au salon Pollutec Lyon 2 au 5 décembre 2014 Cahier des charges techniques Consultation CONTACTS Jean-Noël GUERRE Responsable salon Pollutec 01

Plus en détail

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1

Les 28, 29 & 30 Mai 2013 Paris - Porte de Versailles - Hall 1 Le site emploi Santé, Action Sociale et Industrie Pharmaceutique QUi SOMMES-NOUS? Utilisant la technologie d un site emploi éprouvé et reconnu, Jobvitae.fr a été créé en 2007 par des experts du recrutement

Plus en détail

Règles d architecture

Règles d architecture SIRHA 2015 Paragraphe 1 Paragraphe 2 Paragraphe 3 Plans Informations générales Règles d architecture Sommaire - Dont les obligations de l exposant et/ou de son standiste sur la gestion des déchets Le dossier

Plus en détail

LA CITÉ FRANCOPHONE TARIFS DE SOCIÉTÉ OU PRIVÉS

LA CITÉ FRANCOPHONE TARIFS DE SOCIÉTÉ OU PRIVÉS LA CITÉ FRANCOPHONE TARIFS DE SOCIÉTÉ OU PRIVÉS SALLES DE BANQUET ET DE CONFÉRENCE Les salles de banquet et de conférence de La Cité Francophone peuvent être louées pour des journées complètes ou des demijournées,

Plus en détail

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES Titre de la politique : Politique sur la location de salles Catégorie de politique : Administrative Entrée en vigueur : le 26 mai 2009 ÉNONCÉ DE POLITIQUE La Bibliothèque publique de Cornwall offre des

Plus en détail

CONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!»

CONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» CONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION Le concours «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» (ci-après le «Concours») est

Plus en détail

se de dema Trouss K0A 1W11 La Municipalité de Russell d évènements spéciaux nde pour l utilisation/

se de dema Trouss K0A 1W11 La Municipalité de Russell d évènements spéciaux nde pour l utilisation/ Trouss se de dema nde pour l utilisation/ la fermeture temporaire du réseau routier lors d évènements spéciaux VEUILLEZ SOUMETTREE VOTREE DEMANDE COMPLÉTÉE AU: Département de la sécurité publique et de

Plus en détail

Contrat d exposant RENT2015

Contrat d exposant RENT2015 Contrat de location de stand pour l édition 2015 du salon RENT Real Estate & New Technologies, qui se tiendra les 3 et 4 novembre 2015, Espace Charlie Parker, Grande Halle de la Villette, 211 Avenue Jean

Plus en détail

Règlement Marché de Noël 2015

Règlement Marché de Noël 2015 Règlement Marché de Noël 2015 Article 1 : Dispositions Générales Il a pour objet de déterminer notamment les conditions d occupation du domaine public pour l ensemble des sites du Marché de Noël. Il précise

Plus en détail

DOSSIER TECHNIQUE EXPOSANTS

DOSSIER TECHNIQUE EXPOSANTS http://www.gerda2014.com DOSSIER TECHNIQUE EXPOSANTS PALAIS DES CONGRES ATLANTIA LA BAULE Accueil & enregistrement 35 e cours : NIVEAU 0 Exposition, pauses-café, déjeuners 35 e cours : NIVEAU 1 Ce dossier

Plus en détail

SPONSORING DES SÉMINAIRES ET FORMATIONS DE L UIA

SPONSORING DES SÉMINAIRES ET FORMATIONS DE L UIA SPONSORING DES SÉMINAIRES ET FORMATIONS DE L UIA UIA 25 rue du Jour 75001 Paris France T +33 1 44 88 55 66 F +33 1 44 88 55 77 uiacentre@uianet.org www.uianet.org L UIA, une valeur sûre PRÉSENTATION DE

Plus en détail

PRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35

PRIX 55 37 30 25 21 PRIX 72 59 48 42 35 1/7 PackShot Simple: Quel que soit le secteur, fabricants, revendeurs et distributeurs ont besoin de cet incontournable qu est le packshot ( ou photo de produit ). Vue technique frontale à lumière diffuse

Plus en détail

Restauration d entreprise

Restauration d entreprise A s s o c i a t i o n d e s R e s p o n s a b l e s d e S e r v i c e s G é n é r a u x F a c i l i t i e s M a n a g e r s A s s o c i a t i o n Restauration d entreprise L article R. 4228-19 du Code

Plus en détail

Le grand rendez-vous des exportateurs à ne pas manquer!

Le grand rendez-vous des exportateurs à ne pas manquer! Le grand rendez-vous des exportateurs à ne pas manquer! www.forum-export.ca Palais des Congrès de Montréal Montréal (Québec) 12 et 13 novembre 2003 Un forum de mobilisation des exportateurs québécois Paul-Arthur

Plus en détail

CÔTÉ PUBLIC. Spécialiste des espaces marchands : Marchés de Noël intérieurs et extérieurs (avec chalets en bois)

CÔTÉ PUBLIC. Spécialiste des espaces marchands : Marchés de Noël intérieurs et extérieurs (avec chalets en bois) 1 CÔTÉ PUBLIC Spécialiste des espaces marchands : Marchés de Noël intérieurs et extérieurs (avec chalets en bois) Villages thématiques (Gourmet, Fête des Mères, Habitat, Création Artisanale, ) Road show

Plus en détail

Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...

Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom... Espace ARTEMIA 8 Rue de Châlons 51360 BEAUMONT SUR VESLE Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE Habitant Extérieur Association Belmontoise

Plus en détail

REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX

REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX R E G L E M E N T D U T I L I S A T I O N D E S E S P A C E S O U S A L L E S Page 1 Depuis sa création le Parc Phoenix, qui

Plus en détail

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction

Plus en détail

Liste des documents à joindre à l avis. Liste des documents à conserver en tout temps. Renseignements généraux

Liste des documents à joindre à l avis. Liste des documents à conserver en tout temps. Renseignements généraux Avis de tenue d un concours publicitaire Avis important Liste des documents à joindre à l avis Liste des documents à conserver en tout temps Renseignements généraux Formulaire Avis de tenue d un concours

Plus en détail

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAÔNE-ET-LOIRE GUIDE DES SALLES DE RÉUNION BUREAU DE CHALON-SUR-SAÔNE Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire Situées 1 avenue de Verdun

Plus en détail

EXIGENCES DU DÉPARTEMENT DE PRÉVENTION DES INCENDIES DE LAVAL. EXIGENCES pour LOCATAIRE / EXPOSANTS

EXIGENCES DU DÉPARTEMENT DE PRÉVENTION DES INCENDIES DE LAVAL. EXIGENCES pour LOCATAIRE / EXPOSANTS RÈGLEMENTS ANNEXE «D» EXIGENCES DU DÉPARTEMENT DE PRÉVENTION DES INCENDIES DE LAVAL EXIGENCES pour LOCATAIRE / EXPOSANTS Afin de vous aider à faire un succès de cet événement, le Département de Prévention

Plus en détail

Espace Babylone. Au cœur de Paris, un lieu pour. Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion. 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris

Espace Babylone. Au cœur de Paris, un lieu pour. Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion. 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris Espace Babylone Au cœur de Paris, un lieu pour Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris Réservations Les demandes de disponibilité de salles peuvent

Plus en détail

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015 Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton Les 11 et 12 avril 2015 Cette 26 ème édition se déroulera, par équipes, durant le week-end des samedi 11 et dimanche 12 avril 2015. Le but de cette

Plus en détail

CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET

CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET CENTRE D ENSEIGNEMENT DR FRÉDÉRIC-GRUNBERG RÈGLES RELATIVES À LA LOCATION, À LA SÉCURITÉ ET À L UTILISATION DES SALLES ET DE L ÉQUIPEMENT Les salles du Centre d enseignement Dr Frédéric-Grunberg sont dédiées

Plus en détail

Le contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?

Le contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php? Le contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?id=470 AGISSEZ IMMÉDIATEMENT Protégez vos biens Selon les circonstances, protégez

Plus en détail

CHAPITRE 8 ORGANISATION DE LA COMMUNICATION

CHAPITRE 8 ORGANISATION DE LA COMMUNICATION ORGANISATION DE LA COMMUNICATION Pour toute communication, il est important de bien cibler l objectif à atteindre. Sans une démarche de planification et d organisation de celle-ci, les probabilités de

Plus en détail

Assemblée Générale des Etudiants de Louvain Rue des Wallons, 67, 1348 Louvain-la-Neuve 010/450.888 www.aglouvain.be

Assemblée Générale des Etudiants de Louvain Rue des Wallons, 67, 1348 Louvain-la-Neuve 010/450.888 www.aglouvain.be Conditions Générales de Location de la Salmigondis Art. 1. Destination des lieux Cette salle est destinée aux activités culturelles étudiantes ne dépassant pas 80 décibels, telles qu expositions, représentations

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -

Plus en détail

Plan d action 2015-2016 à l égard des personnes handicapées

Plan d action 2015-2016 à l égard des personnes handicapées Plan d action à l égard des personnes handicapées Table des matières 1. Introduction...3 2. Bref portrait de la Régie...3 2.1 La mission...3 2.2 Les domaines d activité...3 2.3 Les clients et les partenaires...4

Plus en détail

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16

Plus en détail

Renseignements destinés aux parraineurs et aux exposants

Renseignements destinés aux parraineurs et aux exposants Renseignements destinés aux parraineurs et aux exposants Le Symposium canadien sur la biosécurité 2008 offre une occasion aux membres d entreprises et d autres organismes qui œuvrent dans le milieu de

Plus en détail

POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS

POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS RESUME DES EXIGENCES EN MATIERE DE PREVENTION DES INCENDIES POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS 1. Base Les prescriptions de protection incendie AEAI sont la

Plus en détail

SALON DE L AGRICULTURE 21 FEVRIER AU 1ER MARS 2015 PARIS PORTE DE VERSAILLES 1

SALON DE L AGRICULTURE 21 FEVRIER AU 1ER MARS 2015 PARIS PORTE DE VERSAILLES 1 SALON DE L AGRICULTURE 21 FEVRIER AU 1ER MARS 2015 PARIS PORTE DE VERSAILLES 1 SALON DE L AGRICULTURE 21 FEVRIER AU 1ER MARS 2015 PARIS PORTE DE VERSAILLES 2 Répertoire Contacts Salon International de

Plus en détail

Visuel du 21 au 25 avril

Visuel du 21 au 25 avril Visuel du 21 au 25 avril Antiquités et Design Art Contemporain Livres de Collection Situé au milieu des vacances de Pâques de la zone C (Académies Paris et Bordeaux) Situé durant la semaine Sainte Situé

Plus en détail

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée

Plus en détail

MAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne

MAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne MAISONS MODULAIRES ESPAGNOLES Qualité Européenne Les MAISONS PRÉFABRIQUÉES ADOSABLES sont basées sur une structure résistante qui intègre un forgé métallique à double pente et des piliers; fermeture à

Plus en détail

DOSSIER DE PARTICIPATION

DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION DOSSIER DE PARTICIPATION BRUSSELS - 2014 DU JEUDI 24 AU DIMANCHE 27 AVRIL / 12H - 20H PREVIEW`: MERCREDI 23 AVRIL / 16H - 18H VERNISSAGE : MERCREDI 23 AVRIL / 18H - 22H Nous avons

Plus en détail

VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011

VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011 VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011 Plan Rappels règlementaires Cheminements et trottoirs Escaliers Équipements et mobilier urbains Traversée de chaussée Feux de circulation permanents Emplacements

Plus en détail

REGLEMENT D ARCHITECTURE ET DE DECORATION

REGLEMENT D ARCHITECTURE ET DE DECORATION 8-12 MARS 2014 Paris Nord Villepinte France REGLEMENT D ARCHITECTURE ET DE DECORATION CABINET DECO PLUS 1 Rue Paul Delaroche 75116 Paris France Tél + 33 (0) 1 47 63 94 84 - Fax + 33 (0) 1 43 80 59 63 europainarchi@free.fr

Plus en détail

page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION

page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION SARL BON SEJOUR EN FRANCE ci-après dénommée BSEF, 14, rue de l Abbaye, 17740 Sainte-Marie de Ré immatriculée au RCS

Plus en détail

RÈGLEMENT 2504-2014. Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville

RÈGLEMENT 2504-2014. Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE MAGOG RÈGLEMENT 2504-2014 Relatif à l établissement des terrasses extérieures sur le domaine public au centre-ville À une séance ordinaire du conseil municipal de la

Plus en détail

Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 6 juillet 2012 auprès du service Architecture du SIAL :

Chaque projet de stand doit être soumis au plus tard le 6 juillet 2012 auprès du service Architecture du SIAL : Services Animations sur stands Architecture Assurance complémentaire et vol Badges Commissariats Exposants Cuisines sur stand Dons de produits alimentaires Douanes État des lieux de votre surface de stand

Plus en détail

Conditions générales de vente Drone Experience

Conditions générales de vente Drone Experience Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions

Plus en détail

Plate-formes inclinées SUPRA & SUPRA LINEA

Plate-formes inclinées SUPRA & SUPRA LINEA Plate-formes inclinées SUPRA & SUPRA LINEA SUPRA LINEA - pour les escaliers droits Supra Linea économise l espace et est caractérisé par ses couleurs douces, ses bords arrondis et ses barrières pliables.

Plus en détail

Règlement de la Bibliothèque municipale

Règlement de la Bibliothèque municipale VILLE DE LA CELLE SAINT-CLOUD DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE CW/GC/règlement intérieur.doc Règlement de la Bibliothèque municipale Article 1 La Bibliothèque municipale est constituée

Plus en détail

Règlement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour

Règlement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour MODÈLE TYPE DE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES TERRAINS DE CAMPING OU DE CARAVANAGE AINSI QUE DES PARCS RÉSIDENTIELS DE LOISIRS I - Conditions générales 1. Conditions d admission et de séjour Règlement intérieur

Plus en détail

Foire Internationale de Marseille

Foire Internationale de Marseille 25 septembre > 5 octobre Foire Internationale de Marseille Outils de communication Devenez partenaire de la Foire! foiredemarseille.com * l endroit où il faut être! Foire Internationale de Marseille :

Plus en détail

Conditions d accès Horaires exposants

Conditions d accès Horaires exposants Conditions d accès Horaires exposants Accès au Parc des Expositions de Paris Porte de Versailles Lieu : VIPARIS Porte de Versailles / Pavillon 2.1 Plan d'accès Horaires visiteurs Dimanche 23 février :

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR 2009

REGLEMENT INTERIEUR 2009 CIRCUIT DU MAS DU CLOS LES PUIDS 23200 SAINT AVIT DE TARDES- AUBUSSON REGLEMENT INTERIEUR 2009 L utilisation de la piste et des infrastructures du Circuit du Mas du Clos entraîne automatiquement l acceptation

Plus en détail

I. Présentation du Salon

I. Présentation du Salon I. Présentation du Salon Les Seniors : la cible la plus puissante en consommation! Les chiffres clés : 1 consommateur sur deux a plus de 50 ans 3 mois de plus chaque année d espérance de vie 22 millions

Plus en détail

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE , ATTACHES ET RACCORDS DE PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 EMPLACEMENT DES 1.1.1 Les conduits posés devraient être indiqués sur les plans. Ils devraient être installés perpendiculairement aux lignes du bâtiment.

Plus en détail

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes

Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes Palais des Congrès 1 er étage Les Goudes 5 6 7 3 8 2 1 Palais des Congrès Palais des Arts A. Présentation salle Les Goudes Avec une surface de 1045 m 2 sans piliers et une hauteur sous plafond de 6,30

Plus en détail

Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance.

Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance. Règlement intérieur Article 1 er : Objet La mise à disposition des locaux de l espace multifonction La Maillette est accordée exclusivement pr l organisation de la manifestation que prévoit le contrat

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION / MISE À DISPOSITION D UN ENDROIT DE CAMP OU DE WEEKEND EN BELGIQUE

CONTRAT DE LOCATION / MISE À DISPOSITION D UN ENDROIT DE CAMP OU DE WEEKEND EN BELGIQUE À photocopier en deux exemplaires À remplir et à signer par le responsable du groupe et le propriétaire Quand? Le plus tôt possible pour garantir la réservation du lieu À conserver : Un exemplaire pour

Plus en détail

LE TRAVAIL EN HAUTEUR

LE TRAVAIL EN HAUTEUR F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les

Plus en détail

Taxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur)

Taxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris. 25411053 (En vigueur) Luc Fournier, Courtier immobilier agréé GROUPE SUTTON IMMOBILIA INC. Agence immobilière 793, RUE MONT-ROYAL EST MONTREAL (QC) H2J 1W8 http://www.suttonquebec.com 514-529-1010 Télécopieur : 514-597-1032

Plus en détail

CONCOURS EN LIGNE «LES SACRIFIÉS 2» RÈGLEMENT DU CONCOURS

CONCOURS EN LIGNE «LES SACRIFIÉS 2» RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS EN LIGNE «LES SACRIFIÉS 2» RÈGLEMENT DU CONCOURS COMMENT PARTICIPER : Aucun achat requis. Les participants seront automatiquement inscrits au Concours lorsqu ils passeront une commande en ligne

Plus en détail

Règlement relatif à la mise à profit des espaces publics sur le territoire des CFF

Règlement relatif à la mise à profit des espaces publics sur le territoire des CFF Règlement relatif à la mise à profit des espaces publics sur le territoire des CFF 1 Généralités 2 1.1 Situation initial, objectifs... 2 1.2 Champ d application... 2 1.3 Documents de référence et documents

Plus en détail

UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE

UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE Révision 2014-12-11 1.0 INTRODUCTION Dans le but d alléger le processus pour les achats de valeur modique, l Université de Moncton

Plus en détail

Hôtel Plaza Québec Les hôtels JARO

Hôtel Plaza Québec Les hôtels JARO Jeudi 9 avril 2015 + PROGRAMME POUR LES COMMANDITAIRES ET LES EXPOSANTS Hôtel Plaza Québec Les hôtels JARO (3031 boulevard Laurier à Québec) INCA Québec 3044, rue Delisle, Montréal (Québec) H4C 1M9 Tél.

Plus en détail

Règlement d architecture Réglementation française

Règlement d architecture Réglementation française Règlement d architecture Réglementation française Introduction Le «Règlement d Architecture» du Sial 2014 recense les normes de présentation et d aménagement des stands établies pour garantir la bonne

Plus en détail

THÉÂTRE DE VERDURE. Règlement intérieur

THÉÂTRE DE VERDURE. Règlement intérieur THÉÂTRE DE VERDURE Règlement intérieur Article 1: OBJET Il est institué un règlement intérieur qui régit le fonctionnement du Théâtre de Verdure. Celui-ci a été approuvé par le Conseil municipal du Article

Plus en détail

Conditions générales de locationa

Conditions générales de locationa Conditions générales de locationa Les présentes conditions générales s appliquent pour tous les contrats d hébergement de vacances via Vacasol International A/S (définis comme Vacasol). Vacasol organise

Plus en détail

Règlement général. 39 e colloque AFSTAL / 9-11 octobre 2013 Dossier technique de l exposant

Règlement général. 39 e colloque AFSTAL / 9-11 octobre 2013 Dossier technique de l exposant 18 Cahier des charges et consignes de sécurité Cahier des charges sécurité w Préambule Conformément aux obligations de l organisateur de manifestations et de ses exposants en matière de sécurité (article

Plus en détail

Maison des Arts et Métiers Allée Pierre de Coubertin Apt 33400 TALENCE CONTRAT DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE

Maison des Arts et Métiers Allée Pierre de Coubertin Apt 33400 TALENCE CONTRAT DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE 1 Maison des Arts et Métiers Allée Pierre de Coubertin Apt 33400 TALENCE NOM Prénom Date et lieu de naissance : CONTRAT DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE Ce contrat est régi par la loi 89-462 du 6 juillet 1989

Plus en détail

Mise à jour Licence de gestionnaire de salle

Mise à jour Licence de gestionnaire de salle Mise à jour Licence de gestionnaire de salle Veuillez indiquer votre numéro de dossier attribué par la Régie 13- Veuillez remplir le tableau suivant et le retourner avec le formulaire dûment rempli et

Plus en détail

Introduction aux concepts d ez Publish

Introduction aux concepts d ez Publish Introduction aux concepts d ez Publish Tutoriel rédigé par Bergfrid Skaara. Traduit de l Anglais par Benjamin Lemoine Mercredi 30 Janvier 2008 Sommaire Concepts d ez Publish... 3 Système de Gestion de

Plus en détail

Invitation à soumissionner n PTD/10/056. Annexe I Cahier des charges

Invitation à soumissionner n PTD/10/056. Annexe I Cahier des charges Invitation à soumissionner n PTD/10/056 Annexe I Cahier des charges Sommaire : I II III IV Introduction générale Descriptif des bâtiments à libérer (P&G et CAM) Descriptif du bâtiment à occuper (Nouveau

Plus en détail

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS :

DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : DEVELOPPEZ VOTRE FRANCHISE AUX ETATS-UNIS : Pavillon français sur le salon International de la Franchise de Miami : Franchise Expo South MIAMI DU 14 AU 17 JANVIER 2010 L événement : Exposez à Franchise

Plus en détail

Orchies, nœud central

Orchies, nœud central Orchies, nœud central Véritable nœud central de communication au sud-est de la Métropole Lilloise, Orchies se trouve en bordure de l A23, reliant Lille à Valenciennes. La Ville, dont le sénateur-maire

Plus en détail

DOMAINE PUBLIC DU SITE DE LA VILLETTE REGLEMENT DE VISITE

DOMAINE PUBLIC DU SITE DE LA VILLETTE REGLEMENT DE VISITE DOMAINE PUBLIC DU SITE DE LA VILLETTE REGLEMENT DE VISITE Territoires des Etablissements Publics du Parc de la Villette, de la Cité des Sciences et de l'industrie et du Parc et de la Grande Halle de la

Plus en détail

ŒUVRE D ART INTERACTIVE POUR UN MUR VIDÉO AU 150, RUE ELGIN, OTTAWA (ONTARIO) DEMANDE DE PROPOSITIONS

ŒUVRE D ART INTERACTIVE POUR UN MUR VIDÉO AU 150, RUE ELGIN, OTTAWA (ONTARIO) DEMANDE DE PROPOSITIONS ŒUVRE D ART INTERACTIVE POUR UN MUR VIDÉO AU 150, RUE ELGIN, OTTAWA (ONTARIO) DEMANDE DE PROPOSITIONS LE CONSEIL DES ARTS DU CANADA ŒUVRE D ART INTERACTIVE POUR UN MUR VIDÉO AU 150, RUE ELGIN, OTTAWA (ONTARIO)

Plus en détail

Détecteur de fumée EN14604

Détecteur de fumée EN14604 Détecteur de fumée EN14604 Description Générale Le produit du SEPTAM est un détecteur de fumée photoélectrique entièrement autonome équipé d un émetteur intégré supervisé sans fils. Lorsqu un volume de

Plus en détail