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- Thibaud Carbonneau
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1 REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'instruction publique, de la culture et du sport Direction générale de l'enseignement primaire Récapitulation des modifications de directives et procédures rentrée Conseil Général des Cadres de l'enseignement Primaire 22 août 2012 Numéro Service émetteur Titre Statut DES D-DGEP-01A Enseignement Horaire de l'écolier Mise à jour Adaptation de l'horaire à la suppression du temps d'accueil en 3P D-DGEP-01A Enseignement Répartition hebdomadaire du temps d'enseignement Mise à jour Adpatation à l'entrée en vigueur du PER en 3P et 6P D-DGEP-01A Enseignement Epreuves cantonales Mise à jour Mise à jour pour l'année scolaire D-DGEP-01A Enseignement Devoirs à domicile Mise à jour Légère modification D-DGEP Enseignement Soutien pédagogique Nouvelle directive P-DGEP Enseignement Mesures d'accompagnement Directive changée en procédure + modifications de fond P-DGEP Enseignement Soutien pédagogique hors temps d'enseignement Ancienne directive, changée en procédure + modifications de fond P-DGEP Enseignement Devoirs surveillés Fusion de l'ancienne directive "Etudes surveillées" et de l'ancienne procédure "Mise en place des études surveillées" + modifications de fond D-DGEP-01A Enseignement Evaluation des compétences et des connaissances des élèves Mise à jour /6
2 DES P-DGEP Distribution, affichage et contrats dans les écoles Nouvelle Autorisation de distribution sur la base des critères de la directive. Au niveau cantonal, la DGEP autorise la distribution de papillons aux élèves, aux enseignants et aux directions d'établissement. Au niveau local, la direction d'établissement autorise les papillons aux élèves pour les activités de quartier ou l'affichage dans l'établissement. P-DGEP-02A-02 Enseignement de langue et culture d'origine (ELCO) Mise à jour P-DGEP-02- Orientation éventuelle d'élèves dans l'enseignement spécialisé Nouvelle D-DGEP-06A-02 Collaboration entre l'enseignement ordinaire, l'office médico-pédagogique (OMP), dont l'enseignement spécialisé Remplace D-DGEP-06A-02 Collaboration entre l'enseignement ordinaire, l'office médico-pédagogique (OMP), dont l'enseignement spécialisé P-DGEP-02- Intégration et accompagnement des élèves à besoins éducatifs particuliers et handicapés dans les classes de l'enseignement primaire Nouvelle D-DGEP-02A-16 Santé des élèves / Intégration scolaire des élèves à besoins spécifiques Remplace D-DGEP-02A-16 Santé des élèves / Intégration scolaire des élèves à besoins spécifiques P-DGEP Inscription des élèves sans autorisation légale de séjour Mise à jour Remplace la directive D-DGEP-02B-03 P-DGEP Suivi des élèves - Accueil des élèves allophones nouvellement arrivés Mise à jour Remplace la directive D-DGEP-02A-08 P-DGEP-02A-01 Evaluation en langue d'origine des élèves allophones primoarrivants en prise avec des difficultés d'intégration scolaire Mise à jour P-DGEP Relations famille-école : Mise à disposition d'interprêtes médiateurs en langues étrangères par la Croix-Rouge genevoise (CRG) Mise à jour Remplace la directive D-DGEP-02B-09 P-DGEP Relations famille-école : Mise à disposition d'interprêtes en langues des signes par la Fondation PROCOM Mise à jour Remplace la directive D-DGEP-02B-08 D-DGEP-02A-03 Rentrée scolaire - Etat civil des élèves Mise à jour D-DGEP-02B-05 Rentrée scolaire / compte rendu sur la rentrée des classes Supprimée Remplacée par demande de retour ODC D-DGEP-02A-16 Santé des élèves / Intégration scolaire des élèves à besoins spécifiques Supprimée Remplacée par P-DGEP et annexes 2/6
3 DRH D-DGEP-03A-01 P-DGEP-03A-01 P-DGEP-03B-01 D-DGEP-03A-02 Absences du personnel enseignant pour cause de maladie, d'accident et de compensation vacances Absences du personnel enseignant pour cause de maladie, d'accident et de compensation vacances (procédure pour les enseignant-e-s) Absence du personnel enseignant pour cause de maladie, d'accident et de compensation vacances (procédure pour les Dir- E) Congés spéciaux, syndicaux, de service obligatoire (militaire et civil), religieux P-DGEP-03A-02 Congés spéciaux, syndicaux, de service obligatoire (militaire et civil), religieux (procédure pour les enseignant-e-s) P-DGEP-03B-02 Congés spéciaux, syndicaux, de service obligatoire (militaire et civil), religieux (procédure pour les Dir-E) Mise à jour D-DGEP-03A.03 Congé maternité / adoption, congé parental, congé extraordinaire Mise à jour P-DGEP-03A-03 Congé maternité / adoption, congé parental, congé extraordinaire Mise à jour D-DGEP-03A-05 Décharge d'âge à 57 ans révolus P-DGEP-03A-05 Décharge d'âge à 57 ans révolus D-DGEP-03A-06 Duo pédagogique Mise à jour P-DGEP-03A-06 Duo pédagogique Mise à jour Modifications relatives à l'absence d'un membre du duo / suppression de la facture entre enseignants duettistes D-DGEP-03A-07 Nomination et activité du/de la maître-sse adjoint-e (MA) Supprimée supprimée et remplacée par R-DGEP (P. Lemière) D-DGEP-03A-14 Stage dans une classe de l'enseignement primaire à l'intention des enseignant-e-s primaires Mise à jour P-DGEP-03-A14 Stage dans une classe de l'enseignement primaire à l'intention des enseignant-e-s primaires Mise à jour D-DGEP-03A-15 Organisation des remplacements du personnel enseignant Mise à jour P-DGEP-03A-15 Organisation des remplacements du personnel enseignant (pour les enseignant-e-s) Mise à jour P-DGEP-03B-15 Organisation des remplacements du personnel enseignant (pour les Dir-E) Mise à jour suppression de la facture entre enseignants duettistes D-DGEP-03A-16 Remplacements effectués par des enseignant-e-s nommé-e-s ou stabilisé-e-s Mise à jour P-DGEP-03A-16 Remplacements effectués par des enseignant-e-s nommé-e-s ou stabilisé-e-s Mise à jour suppression de la facture entre enseignants duettistes D-DGEP-03A-18 Information et stages organisés à l'intention des nouvelles et nouveaux remplaçant-e-s Mise à jour En atte 3/6
4 DRF D-DGEP-04B finances Crédit en espèce de l établissement «pot commun Modifications majeures Annexe : crédits enseignants disponibles sur. Travailler sur montants restants en caisse. Attendre pour projets Encore en négociation avec SG: Suppression du report des crédits ECDIP Gel de l'atelier du livre en transfert de 200F des crédits spécifiques COET au crédit global de l'e. Restitution du solde non dépensé du Pot commun. Non versement à certaines écoles "en mode de thésaurisation". Dans le cas contraire, soit l'application stricte de la D-FIN1.09, d'autres modifications supplémentaires sont à prévoir D-DGEP-04B finances (Maîtres-adjoints) Suivi de l enveloppe financière de soutien à la direction Mise à jour Modification des flux de contresignature D-DGEP-04B finances Tenue de la comptabilité dans les établissements Modifications majeures D-DGEP finances Habilitations et signatures Nouvelle En attendant. Procéder à l'interne à la désignation du teneur de comptes et du vérificateur. Encore en négociation avec SG: Renforcement des contrôles des comptes écoles par les vérificateurs et Conserver les pièces justificatives le Dir-E. Application "modérée" de la nouvelle Directive DIP comptes HCG (D.FIN.1.09). Dans le cas des entrées et sorties et reporter contraire, d'autres modifications supplémentaires sont à prévoir. l'inscription des écritures comptables après la publication. Résume qui a le droit de signer quoi en matière d'engagement financier et ce qu'implique la signature. Modifie la procédure de contre signature(2ème signature). Chaque directeur choisit pour l'année scolaire le directeur qui signera en contre signature. Il communique le nom du directeur à la DGEP selon les modalités communiquées. D-DGEP-04B finances Affranchissement du courrier mise à jour D-DGEP finances Sécurité incendie dans les bâtiments Mise à jour Pas de commande d'estampilles avant Modification de la démarche de commandes d'estampilles pour les 5 régions D-DGEP-04B-01 devient D-DGEP Mise en conformité légale et mise en cohérence des règles de sécurité scolaire pour tous les ordres d'enseignement. L'exercice d'évacuation doit être réalisé avant le 30 septembre de chaque année D-DGEP-04B finances Suivi de l'enveloppe financière devoirs surveillés et soutien hors temps d'enseignement Mise à jour Directive en ligne. Annexes journal de suivi et sondage Actualisation de l'outil de sondage rentrée et du journal de suivi dispositif seront mis en ligne le 28 août Formulaire commandes ECDIP ECDIP modifications majeures Mise aux normes de processus de commandes de l'etat. Contresignature DirE requise pour toutes les commandes 4/6
5 DET D-DGEP Établissements Réseau d'enseignement prioritaire Mise à jour Remplace D-DGEP-05A-02 sur le REP D-DGEP-06A Etablissements Collaboration entre l'enseignement ordinaire, l'office médicopédagogique (OMP), dont l'enseignement Supprimée spécialisé 5/6
6 SCOP D-DGEP SCOP Conseil d'établissement Nouvelle Pas de modification. Changement de numérotation et rattachement au SCOP D-DGEP SCOP Projet d'établissement Mise à jour Mode d'emploi => procédure P-DGEP SCOP Formation collective des enseignants Nouvelle P-DGEP SCOP Formation individuelle des enseignants Nouvelle Réseau et quota clarifié 6/6
1. Contexte général page 2. 2. Le compte auprès de la BCGE...page 2 2.1 La procuration 2.2 Les accès e-banking 2.3 Le bon de retrait 2.
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