G.1. étude d impact Tronçon Pont-de-Sèvres Noisy Champs. pièce. Tronçon Pont-de-Sèvres <> Noisy Champs (ligne rouge - 15 sud) Résumé non technique

Transcription

1 Nuveau grand paris Grand Paris Express Le Réseau de Transprt public du Grand paris Dssier d enquête préalable à la Déclaratin d Utilité Publique Trnçn Pnt-de-Sèvres <> Nisy Champs (ligne ruge - 15 sud) pièce G.1 étude d impact Trnçn Pnt-de-Sèvres Nisy Champs Résumé nn technique

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3 Préambule L étude d impact est une partie imprtante et cmplexe du dssier d enquête : elle dit en premier lieu répndre aux exigences législatives et réglementaires du cde de l envirnnement ; elle dit également permettre une bnne cmpréhensin du dssier pur faciliter la participatin lrs de l enquête publique et ainsi, au terme du prcessus, éclairer la décisin. Les bligatins réglementaires définissent le cntenu minimum de l étude d impact. Celui-ci est précisément fixé par le décret n du 29 décembre 2011 prtant réfrme des études d impact des prjets de travaux, d uvrages u d aménagements. Le résumé nn technique cnstitue ainsi une bligatin réglementaire visant à faciliter la prise de cnnaissance par le public des infrmatins cntenues dans l étude d impact. Ce résumé a dnc avant tut une vcatin pédaggique et de synthèse et peut faire l bjet d un dcument indépendant ; c est le chix qu a retenu la Sciété du Grand Paris. L enquête publique prtant sur le trnçn Pnt-de-Sèvres - Nisy-Champs, encre appelé Ligne Ruge Sud, le résumé nn technique cncerne dnc ce trnçn mais il fait apparaître, cnfrmément à la réglementatin, une appréciatin des impacts de l ensemble du prgramme du Grand Paris Express dans lequel s inscrit la Ligne Ruge Sud ; cette appréciatin figure dans des encadrés en rse dans le présent dcument. Le présent résumé a pris en cmpte l avis exprimé par l Autrité envirnnementale le 24 ctbre 2012 et les décisins guvernementales du 6 mars 2013 cncernant la mise en œuvre du Grand Paris Express.

4 Smmaire 1 Cntexte et descriptin du prjet Histrique du prjet La genèse du prjet Un prjet sumis à une lngue cncertatin tut au lng de sn élabratin Le cadre réglementaire du prjet Cntexte glbal dans lequel s insère la Ligne Ruge Sud Le Réseau de Transprt public du Grand Paris L évlutin des infrastructures de transprt Descriptin du prjet : la Ligne Ruge Sud Scénari de référence et scénaris alternatifs Objectifs en termes de mbilité Analyse thématique des enjeux envirnnementaux pur la Ligne Ruge Sud (état initial de l envirnnement et effets ptentiels du prjet) Milieu physique Le sl et le sus-sl L eau Milieu naturel Préambule Enjeux éclgiques Cntinuités éclgiques Effets ptentiels du prjet sur le milieu naturel Sites NATURA Agriculture Enjeux agricles Effets du prjet sur l agriculture Paysage et patrimine Patrimine histrique prtégé Grand Paysage Patrimine archélgique Milieu humain Occupatin du sus-sl Risques technlgiques Sls pllués Ppulatin et empli Occupatin du sl La qualité de l air L énergie et les changements climatiques La mbilité Le bruit et les vibratins Les effets sur la santé Synthèse et hiérarchisatin des enjeux de la Ligne Ruge Sud Enjeux à l échelle de la Ligne Ruge Sud Enjeux lcaux Enjeux glbaux (à l échelle de la Régin Ile-de-France au mins) Réductin des nuisances et des effets négatifs en phase chantier Milieu physique Le sl et le sus-sl L eau Milieu naturel Agriculture Paysage et patrimine Patrimine culturel prtégé Grand Paysage Archélgie Milieu humain Occupatin du sus-sl Risques technlgiques Sls pllués Mbilité Le bruit Mesures de préventin en phase explitatin : engagements du Maître d uvrage Milieu physique Le sl et le sus-sl L eau Les risques naturels Milieu naturel Agriculture Paysage et patrimine Patrimine culturel prtégé Grand Paysage Archélgie Milieu humain Occupatin du sus-sl Risques technlgiques Sls pllués La mbilité Bruit et vibratins Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

5 5 Effets psitifs ptentiels Services écsystémiques Définitin Enjeux sur la Ligne Ruge Sud Impacts prévisibles du prjet de Ligne Ruge Sud Milieu humain Ppulatin et empli Occupatin du sl Mbilité La qualité de l air L énergie et les changements climatiques Les effets sur la santé Liste des figures Figure : Premier tracé du prjet en Figure : Schéma d'ensemble du Grand Paris Décret en Cnseil d Etat du 24 aût Figure : Calendrier prévisinnel du prjet de métr autmatique du Grand Paris Express Figure : Cnceptin schématique des gares du réseau Figure : Evlutin du taux d irrégularité SNCF : Purcentage de trains avec plus de 5min de retard à l arrivée. STIF, Prjet de PDUIF, février Figure : RATP : Purcentage de vyageurs avec plus de 5min de retard. STIF, Prjet de PDUIF, février Figure : Marges de capacité sur le réseau parcuru par le Transilien. STIF, Prjet de PDUIF, février Figure : Cmparaisn de l évlutin du nmbre de déplacements par mde seln les deux scénaris entre 2006 et 2020 (déplacements en jur uvrable). STIF, Prjet de PDUIF, février Figure : Présentatin de la Ligne Ruge Sud d uest (n 1) en est (n 4) Figure : Plan type (h>30m) Cupe d uvrage annexe sur Puits de Ventilatin, (Surce : Sciété du Grand Paris) Figure : Plan type (h>30m) Cupe d uvrage annexe sur Puits Accès pmpier, (Surce : Sciété du Grand Paris) Figure : Tpgraphie au niveau de la Ligne Ruge Sud Figure : Risques gélgiques liés à la présence d anciennes carrières suterraines Figure : Illustratins schématiques des phénmènes de retrait et gnflement des argiles Figure : Illustratins schématiques des phénmènes de glissement de terrain Figure : Synthèse des risques gélgiques au niveau de la Ligne Ruge Sud Figure : Passage sus fluvial au niveau de la gare de Pnt de Sèvres Figure : Synthèse des enjeux et des cntraintes liées aux eaux superficielles et à la tpgraphie de la Ligne Ruge Sud Figure : Risques inndatin au niveau de la gare «Les Ardines» Figure Risques inndatin au niveau de la gare «Le Vert de Maisns» Figure : Synthèse des cnditins de rabattement de nappe au niveau de la Ligne Ruge Sud Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

6 Figure : Synthèse des impacts ptentiels sur la qualité des nappes suterraines au niveau de la Ligne Ruge Sud Figure : Synthèse des impacts ptentiels de l uvrage suterrain en termes d effets barrage sur la Ligne Ruge Sud Figure : Cartgraphie des enjeux sur la Ligne Ruge Sud (cartgraphie : BIOTOPE) Figure : Cartgraphie des cntinuités éclgiques sur le fuseau de la Ligne Ruge Sud Figure : Gare de Nisy-Champs Znes à enjeux par rapprt aux travaux initialement prévus Figure : Gare des Ardines Znes à enjeux - Friche EDF Figure : Gare d Arcueil-Cachan Znes à enjeux Statin Falcaire cmmune Figure : Gare de Bry-Villiers-Champigny et SMR Znes à enjeux et travaux Figure : Patrimine histrique - Znes à enjeux de la Ligne Ruge Sud Figure : Analyse paysagère structurale de la Ligne Ruge Sud Figure : Vue sur le secteur de Pnt de Sèvres depuis l'intérieur de l'ancienne écle natinale de céramique (appartenant au site classé du Dmaine de Saint-Clud), depuis le 1er étage (en haut) et pht-interprétatin (en bas) (surce phtgraphie : Tracé Urbain) Figure : Prévisins des précnisatins en urbanisme de l installatin SANOFI en Cmpactage des activités (Surce : Prté à cnnaissance) Figure : Risques technlgiques Précnisatins actuelles en matière d urbanisme au niveau des sites SEVESO du secteur des Ardines Figure : Synthèse des cntraintes et risques liés aux activités humaines et réseaux suterrains au niveau de la Ligne Ruge Sud Figure : Schéma de principe des bjectifs ambitieux d évlutin du rythme de cnstructin de lgements du Grand Paris (Surce : chiffres : DREIF, Sitadel lgements cmmencés, calculs IAU-ÎdF, 2008) Figure : Cncentratins annuelles myennes de NO 2 (µg/m³) en Ile-de-France, 2010 (AIRPARIF, bilan qualité de l air en Ile-de-France, 2011) Figure : Charge sur le réseau du Grand Paris à l heure de pinte en Figure : % de ppulatin très gênée seln les niveaux d expsitin de bruit (Lden) ccasinnés par le trafic aérien, rutier et ferrviaire (diagramme Mediema) (Surce : cmmissin eurpéenne 2002 «Psitin paper n relatinships between transprtatin nise and annyance») Figure : Lcalisatin gégraphique des 28 cmmunes parcurues par la ligne Ruge Sud (19 dispsant d une carte de bruit stratégique en Figure : Lcalisatin des gares, uvrages annexes et accès tunnelier de la ligne Ruge Sud Pnt de Sèvres-Nisy Champs Figure : Sensibilité des chantiers entre les gares du Pnt de Sèvres et de Châtilln Mntruge - ligne Ruge Sud Figure : Sensibilité des chantiers entre les gares de Bagneux et de Vitry Centre - ligne Ruge Sud Figure : Sensibilité des chantiers entre les gares des Ardines et de Créteil l Echat - ligne Ruge Sud Figure : Sensibilité des chantiers entre la gare de Saint-Maur Créteil et le SMR Champigny sur Marne / la gare de Bry Villiers Champigny - ligne Ruge Sud Figure : Sensibilité des chantiers entre Villiers sur Marne et la gare de Nisy-Champs - ligne Ruge Sud Figure : Illustratin d un remplissage de carrières (Surce : SPIE) Figure : Gare de Neuilly-Hôpitaux Carte des israbattements de nappe sans pari mulée Débit de pmpage 150 m 3 (Surce BURGEAP pur Sciété du Grand Paris) Figure : Gare de Neuilly-Hôpitaux Carte des israbattements de nappe avec pari mulée Débit de pmpage 40 m 3 (Surce BURGEAP pur Sciété du Grand Paris) Figure : exemple de panneaux anti-bruits envisageables autur des emprises chantier Figure : exemple de chix de méthdes les mins bruyantes (surce : Sletanche Bachy) Figure : Exemple de silencieux intégré dans un rameau de ventilatin (surce : puits de ventilatin ligne métr Figure : Exemple de silencieux pur gaines de ventilatin Figure : Exemples d écran acustiques et de captage ventilé (surce : ASM Acustics) Figure : Surfaces relatives aux services écsystémiques furnis par les différents milieux (semi)naturels au sein du fuseau de la Ligne Ruge Sud Figure : Densité d espaces verts au niveau de la Ligne Ruge Sud Figure : Hypthèses d évlutin de la ppulatin et de l empli dans le périmètre large d étude de la Ligne Ruge Sud entre 2005 et 2035 avec et sans prjet de réseau de transprt public du Grand Paris (des emplis sernt également créés du fait même du chantier) Figure : Représentatin graphique par grande liaisn des muvements à la pinte du matin au départ u à destinatin de la Ligne Ruge Sud en 2035 dans le cas de l hypthèse basse d ccupatin du sl Figure : Crrespndances à destinatin des gares de la Ligne Ruge Sud (heure de pinte du matin, cnfiguratin avec Grand Paris Express réalisé en intégralité), dans le cas de l hypthèse basse d ccupatin du sl Figure : Variatin de temps d accès à l Institut Gustave Russy en transprt en cmmun en 2035 à l heure de pinte du matin suite à la mise en œuvre du prjet Grand Paris Express Figure : Différences des cncentratins entre les situatins de référence et de prjet, pur les PM 10, hypthèses basses, Ligne Ruge Sud Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

7 Figure : Bilan énergétique des pstes principaux en tep pur l année 2035 et seln les hypthèses basse et haute d ccupatin du sl Figure : Cnsmmatins énergétiques cumulées par pste avec les hypthèses basses Liste des tableaux Figure : Bilan des émissins de GES (en téq CO 2 ) par pste, à l échéance 2035, en hypthèses basses à l échelle de la Ligne Ruge Sud Figure : Cumul des émissins de GES (en téq CO2) des étapes du prjet, en hypthèses basses Tableau : Gares et znes inndables Tableau : Sensibilité des sites classés recensés sur le fuseau d'étude Tableau : Sensibilité des sites inscrits recensés sur le fuseau d'étude Tableau : Sensibilité par séquence des mnuments histriques recensés sur le fuseau d étude Tableau : Impacts snres prévisibles en fnctin du type de travaux effectués u surce snre cnsidérée Tableau : Etudes à réaliser pur gérer la prblématique zne inndable Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

8 8 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

9 9 1 Cntexte et descriptin du prjet

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11 Le présent dcument cnstitue le résumé nn technique de l étude d impact de la partie sud de la Ligne Ruge reliant les gares de Pnt-de-Sèvres et Nisy-Champs, appelée par la suite Ligne Ruge Sud. Cette ligne, représentant un linéaire d envirn 33 kilmètres, fait partie d un prgramme plus vaste, le Grand Paris Express, cnstitué d envirn 205 km de lignes nuvelles au ttal pur l ensemble des lignes représentées sur le Schéma d Ensemble de la figure 1.1-2, et dnt l histrique est rappelé cidessus. 1.1 Histrique du prjet - Aérprt de Rissy-Charles de Gaulle, - Aérprt du Burget, - Saint-Denis-Pleyel et La Plaine Saint-Denis, - La Défense, - Le Plateau de Saclay - Versailles, - Aérprt d Orly - Villejuif, - Descartes Nisy La genèse du prjet Vers une meilleure desserte de l Ile de France en transprts en cmmun Les prblèmes de transprt de la Régin Ile-de-France snt cnnus de lngue date. Les enjeux mis en avant, en particulier par les usagers, snt les suivants : - Réseau centralisé sur Paris et assurant de façn privilégiée les relatins Paris-Paris et Banlieue-Paris u Paris-Banlieue, - Réseau en partie saturé, les cnditins de transprt étant devenues difficiles aux heures de pinte du matin et du sir. - Vétusté du réseau et du matériel rulant sur certaines lignes à l rigine de nmbreuses pannes engendrant suppressins de trains et retards, Depuis quelques années, une évlutin sensible de la plitique de transprt est à l œuvre : - Des prjets d infrastructures nuvelles snt dévelppés. Les dernières grandes infrastructures cnstruites snt EOLE (RER E) et METEOR (Ligne 14 du métr) et datent de la fin des années Les prjets en curs prtent à la fis sur des prlngatins de lignes existantes (métr 4 au sud, métr 11 à l est par exemple), et surtut la créatin et la prlngatin de lignes de tramway (récemment mis en service : T1 de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers, T2 de la Défense à Bezns, T3 de Prte d Ivry à Prte de la Chapelle ; à venir : T5 de Saint Denis à Garges-Sarcelles, T6 : Virflay Chatilln, T7 de Villejuif Luis Aragn à Athis-Mns ). - La mdernisatin des réseaux existants, cmprenant à la fis une améliratin des infrastructures, et un renuvellement des matériels rulants Une desserte directe de banlieue à banlieue et un dévelppement glbal de la régin Frt de ces cnstats, l Etat a exprimé en 2009 une vlnté d améliratin significative des cnditins de transprt public en Ile-de-France, en particulier par la créatin de transprts en rcade permettant la desserte directe de banlieue à banlieue. Cette vlnté d améliratin des transprts publics s inscrit dans le cadre plus large d une réflexin glbale sur les évlutins futures de la régin capitale. Le prjet initial du réseau de transprt public du grand Paris sumis au débat public résultait d une vlnté de liaisn rapide entre des pôles de dévelppement identifiés cmme devant juer un rôle imprtant dans l évlutin de l aire métrplitaine. Sept pôles avaient été identifiés : Figure : Premier tracé du prjet en Un prjet sumis à une lngue cncertatin tut au lng de sn élabratin L évaluatin envirnnementale du prjet Pur que le public puisse prendre le prjet en cnsidératin dans tutes ses cmpsantes, le Maître d uvrage a fait réaliser une évaluatin a priri des impacts du prjet sur l envirnnement sur la base du tracé de la figure et d un fuseau d étude d au mins tris kilmètres de large. Cette évaluatin a permis d identifier, très en amnt dans la cnceptin de ce prjet, les enjeux envirnnementaux et les impacts ptentiels. L intégralité du rapprt est accessible en ligne sur le site de la Sciété du Grand Paris 11 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

12 Li relative au Grand Paris 3 Juin 2010 En parallèle à la réalisatin de l évaluatin envirnnementale, la li du 3 juin 2010 relative au Grand Paris était discutée puis adptée par le Parlement. Cette li fixe un cadre pur la réalisatin de ce prjet, y inclus pur sn financement. Elle crée un util d aménagement du territire, le Cntrat de Dévelppement Territrial (u CDT) dnt la vcatin est de permettre aux cmmunes, u aux intercmmunalités, d rganiser l arrivée de l infrastructure de transprt sur le territire qui les cncerne en suscitant une réflexin urbanistique prtant sur l accueil de ppulatin et d emplis nuveaux, l évlutin future du bâti et du fncier et la rérganisatin de la desserte du territire par les transprts publics, en particulier au niveau des gares Les apprts du débat public Le débat public relatif au prjet, dirigé par la Cmmissin Natinale du Débat Public (CNDP), a été rganisé du 30 septembre 2010 au 31 janvier Il a été rganisé cnjintement avec celui prtant sur le prjet Arc Express prté par le Cnseil réginal d Île-de-France et a dnné lieu à plus de 50 réunins publiques réparties sur l ensemble de la régin. Les principales cnclusins nt été les suivantes : Il ne peut y avir deux prjets de transprt public de cette ampleur. Les Maîtres d uvrage prteurs de chacun des deux prjets divent s entendre pur prduire un prjet cmmun et accepté par tus, L évaluatin envirnnementale a priri a également permis de faire évluer le prjet, en tut cas de pser des cntraintes pur la suite des études de définitin. Cette évaluatin a fait pur l ensemble des znes étudiées une analyse cmparative entre les slutins d insertin en suterrain, en aérien au sl et en aérien sur viaduc. Glbalement, cmpte tenu de la densité de l urbanisatin sur une grande partie de la zne cncernée et des vitesses d explitatin envisagées, les slutins aériennes ne peuvent être envisagées que très lcalement. En pratique, le Maître d uvrage a retenu lcalement le Plateau de Saclay et le secteur Le Burget / Gnesse / Villepinte cmme znes ù ces slutins peuvent être mises en œuvre Schéma d ensemble Décret du 24 Aût 2011 Ce prjet a cnduit au schéma d ensemble présenté en Figure qui a fait l bjet d un vte à l unanimité du Cnseil de surveillance de la Sciété du Grand Paris le 26 mai 2011 puis a été fficiellement appruvé par décret en Cnseil d Etat le 24 aût 2011 (publié au Jurnal fficiel de la République française le 26 aût 2011). De sn côté, le Cnseil du Syndicat des transprts d Ile-de-France a appruvé, en sa séance du 8 février 2012, la passatin du premier marché d études d insertin et de tracés pur la créatin de la ligne range, et de schémas d explitatin du réseau cmplet. Le réseau de métr autmatique issu de la fusin des deux prjets est désigné par le nm de Grand Paris Express et cnstitué des lignes ruge, bleue, verte et range. Les tris premières snt sus la maîtrise d uvrage de la Sciété du Grand Paris ; le Syndicat des transprts d Ile-de-France (STIF) assure la maîtrise d uvrage de la ligne range et la c-maîtrise d uvrage avec la RATP du prlngement de la ligne 14 de Saint Lazare à Mairie de Saint Ouen. Ce prjet répnd à des besins de transprts imprtants, nn satisfaits à ce jur, La trame de financement prévue par la li du 3 juin 2010 dit être précisée, Les préccupatins envirnnementales nt déjà été prises en cmpte et le sernt dans la suite du prjet. A l issue du débat public, les prjets Arc Express et du Grand Paris nt cnvergé dans le cadre de l accrd intervenu entre l Etat et la Régin Ile-de-France sur un prjet glbal. La cmparaisn entre le prgramme sumis au débat public en 2009 (figure 1.1-1) et le schéma d ensemble issu de la cncertatin (figure 1.1-2) permet ntamment de cnstater les évlutins suivantes : - suppressin du trnc cmmun Pleyel Rissy et limitatin à Saint-Denis Pleyel du prlngement Nrd de la ligne 14 ; - cnstitutin d une ligne de rcade cntinue entre le sud et le nrd des Hauts-de-Seine ; - évlutin des caractéristiques de la liaisn Orly Versailles, avec desserte par un métr autmatique à capacité adaptée, susceptible d évluer avec les besins de transprt ; - séquencement de la mise en œuvre de la liaisn Orly Versailles Nanterre ; - prpsitins de liaisns structurantes cmplémentaires à l est et au nrd-uest de Paris (ligne range). Par ailleurs, des évlutins à l échelle des territires nt été retenues à la suite du débat public en matière de tracés et d implantatin prévisinnelle des gares. Figure : Schéma d'ensemble du Grand Paris Décret en Cnseil d Etat du 24 aût Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

13 Etudes de définitin et cncertatin lcale Pur l ensemble des lignes ruge, bleue et verte, les études de définitin nt été engagées dès l adptin du schéma d ensemble par la Sciété du Grand Paris. Elles nt pur bjectif la cnversin des lignes en tracé cncret en plan et en prfil en lng et en lcalisatin des gares, en tenant cmpte des cntraintes techniques et envirnnementales identifiées. En parallèle à la cnduite de ces études, la cncertatin se pursuit au niveau lcal. Des cmités de piltage nt été mis en place, permettant la cncertatin avec les acteurs lcaux, les représentants des cllectivités en particulier. Ces cncertatins lcales nt une influence réelle sur la définitin des différentes lignes du prgramme : La psitin précise des gares a été discutée lcalement pur tenir cmpte, dans la mesure des pssibilités techniques, des demandes des élus et des prjets urbanistiques. De même, la psitin précise des puits de ventilatin et accès securs, des sites de maintenance et de l implantatin des bases chantier a fait l bjet de cncertatin avec les acteurs lcaux. Ces cncertatins vnt se pursuivre au fur et à mesure de la définitin du prjet et de l avancement des études techniques, en particulier : - Des études gétechniques : ces études sur les caractéristiques du sus-sl, lancées à partir de 2012, snt indispensables pur la définitin précise des uvrages afin d assurer leur stabilité et leur pérennité. Elles snt cnduites cnfrmément à la nrme NFP révisée en décembre 2006 qui définit tris grandes phases d investigatins gétechniques : G11 pur les études préliminaires, G12 pur les études d AVP et G2 pur les études PRO. Les sndages effectués par la Sciété du Grand Paris snt en tus pints cnfrmes à ces exigences ; - Des études architecturales : la définitin précise de certains uvrages, en particulier les gares, nécessite ce type d étude ; - Des études réglementaires : ces études snt lancées à la suite u en parallèle de la déclaratin d utilité publique, et divent permettre d entrer à terme dans la phase pératinnelle de réalisatin du prjet Le Grand Paris Express cnfirmé dans le Nuveau Grand Paris En 2012, en perspective du lancement de la phase pératinnelle du prjet, le guvernement a suhaité préciser le calendrier pluriannuel de réalisatin et de financement du Grand Paris Express. Les travaux menés à cette fin nt permis d établir des rientatins partagées sur la définitin des prjets (relevant à la fis du Grand Paris Express ainsi que de la mdernisatin et de l extensin du réseau existant), leur calendrier, leur financement et leur mise en œuvre. Ces rientatins nt été présentées le 6 mars 2013 par le Premier ministre sus l appellatin «Le Nuveau Grand Paris». Le guvernement a, dans ce cadre, cnfirmé la réalisatin du Grand Paris Express et la tenue, en 2013, d une enquête publique sur le premier trnçn Pnt-de-Sèvres / Nisy-Champs. 1.2 Le cadre réglementaire du prjet Même si le prjet a fait l bjet d une évaluatin envirnnementale a priri, l évaluatin envirnnementale d un prjet de cette ampleur est cmplexe. Il s agit de répndre à des bjectifs très différents : - Satisfaire aux bligatins réglementaires actuelles, à tutes les étapes du prcessus, - Optimiser la cnceptin du prjet : la prise en cmpte de l envirnnement dans un prjet est d autant plus efficace qu elle intervient tôt dans la cnceptin, - Prendre en cmpte le fait que la cnceptin du prjet n est pas terminée. Dans les prjets d infrastructures de transprt, le prcessus réglementaire prévit plusieurs étapes d évaluatin envirnnementale : - Un niveau général qui permet l btentin de la déclaratin d utilité publique (DUP), - Un niveau détaillé qui permet de répndre aux prcédures de prjet de types Permis de Cnstruire u Li sur l eau. Les deux niveaux requièrent la réalisatin d une étude d impact au sens réglementaire de l article L122-3 du Cde de l envirnnement dnt le cntenu est en rapprt avec le niveau de définitin du prjet. La présente étude d impact a pur bjectif l btentin de la Déclaratin d Utilité Publique. Elle cnstitue une pièce du dssier de DUP devant servir de supprt à la prcédure d enquête publique préalable à l btentin de la DUP sur la Ligne Ruge Sud. L étude d impact a un cntenu réglementairement défini et dit : Présenter le prjet et la démarche du Maître d uvrage, Présenter l état de l envirnnement avant la réalisatin du prjet, Justifier les chix qui nt cnduit au prjet présenté, Présenter les impacts psitifs et négatifs du prjet sur tutes les cmpsantes de l envirnnement, tant en phase chantier qu en phase d explitatin, Présenter les mesures d évitement, de réductin des impacts, et de cmpensatin des impacts nn réduits. Présenter les méthdlgies des évaluatins réalisées et les difficultés rencntrées, Présenter un résumé, dit «nn technique», de l étude accessible à tus. La pièce C du présent dssier d enquête préalable à déclaratin d utilité publique expse de manière plus détaillée les rientatins du «Nuveau Grand Paris», qui visent à mettre en œuvre le prgramme. 13 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

14 Figure : Détail de la partie sud de la Ligne Ruge bjet de l étude d impact 14 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

15 1.3 Cntexte glbal dans lequel s insère la Ligne Ruge Sud Le Réseau de Transprt public du Grand Paris Le calendrier La Sciété du Grand Paris, Maître d uvrage du prjet de réseau de transprt public du Grand Paris, a initialement envisagé de ne pas réaliser le réseau de manière séquentielle, secteur après secteur, mais de mettre en œuvre de façn crdnnée l ensemble des lignes du réseau, à l exceptin de la liaisn Versailles-Nanterre dnt la réalisatin est prévue au-delà de 2025 par le Schéma d ensemble. Cette mise en œuvre crdnnée n empêche pas une cncentratin des myens sur certains secteurs, afin d être en mesure de mettre en service, à hrizn rapprché, de premiers trnçns du métr autmatique du Grand Paris, dnt la Ligne Ruge Sud. Le Guvernement a suhaité que le plan de mbilisatin pur les transprts de la régin et le Grand Paris Express puissent être mis en œuvre de manière cncmitante. Le calendrier de réalisatin initial du Grand Paris Express a été précisé pur faire apparaître les principales échéances Un réseau de transprt principalement suterrain au niveau de la rcade Cmpte tenu de l ccupatin du sl dans la zne cuverte par le fuseau, très densément urbanisée sur une grande partie, la réalisatin d une infrastructure aérienne, qu elle sit insérée au sl u en viaduc est difficilement cmpatible avec les bjectifs du prjet. Le chix d une infrastructure essentiellement suterraine s est impsé à la suite de l évaluatin envirnnementale a priri. Cependant, le Maître d uvrage a décidé d envisager une infrastructure aérienne partut ù cela serait pssible, c est-à-dire aux endrits les mins urbanisés : ce sera ntamment le cas sur le Plateau de Saclay et le secteur Le Burget / Gnesse / Villepinte. Cela cnduirait dnc, sur les 200 km du schéma d ensemble, à envirn 170 km de métr suterrain et 30 km de métr aérien sur viaduc La philsphie des gares La gare du réseau de transprt du Grand Paris, pint du territire accessible à tus, a vcatin à devenir un pôle de services pur participer au qutidien urbain et à l animatin de la ville. Différents services cmmerciaux, publics et assciatifs sernt prpsés en fnctin des besins et des attentes spécifiques des vyageurs, mais aussi des habitants et des riverains du site. L ffre de service de chaque gare sera mdulée et définie avec les partenaires lcaux, publics et privés en tenant cmpte des services déjà présents. La gare sera cnçue cmme un «échangeur» pur faciliter l usage cmplémentaire du métr autmatique et de tus les autres mdes de déplacement. Les crrespndances avec les autres transprts en cmmun, de l avin au vél, devrnt être efficaces et cnfrtables. Dans la présente étude d impact, les gares snt prises en cmpte sus une frme simplifiée de «bîte». En effet, à la date d élabratin de la présente étude d impact, les études spécifiques aux gares, en particulier le parti architectural et les pératins cnnexes, ne snt pas suffisamment avancées pur que des analyses fiables sient réalisées. Figure : Calendrier prévisinnel du prjet de métr autmatique du Grand Paris Express Les dimensins de la figure ci-après snt dnnées à titre indicatif ; elles varient seln les gares. La définitin des secteurs qui fernt l bjet des mises en service prgressives tiendra cmpte de leur capacité à être explités efficacement de façn autnme, ainsi que des prirités qui nt été mises en évidence lrs des débats publics relatifs au réseau de transprt public du Grand Paris et au prjet Arc Express, ainsi que des échanges intervenus ultérieurement avec l ensemble des acteurs territriaux. 15 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

16 25 m prfndeur Dimensinnement de la «Bîte» quai rail quai 135m de lng dnt 125m de quais Figure : Cnceptin schématique des gares du réseau Entre 25 et 30 m apprtées au prjet de réseau de transprt public du Grand Paris avec le schéma d ensemble, a estimé que les évlutins envisagées par le Guvernement, annncées par le Premier ministre le 6 mars 2013, n étaient pas cntraires à la définitin du réseau de transprt dnnée par la li du 3 juin 2010 relative au Grand Paris L évlutin des infrastructures de transprt Des réseaux saturés Les réseaux de transprts publics actuels en Ile-de-France nt lngtemps suffert de susinvestissement. La dégradatin de la qualité de service, en particulier sur les axes structurants, s est accentuée pendant la dernière décennie, du fait à la fis d un déficit de renuvellement des infrastructures et des matériels, et d un dévelppement du réseau insuffisant au regard de la crissance des déplacements Plusieurs sectins définies dans le schéma d ensemble Le tracé est également cnçu pur être en crrespndance avec les principales lignes de transprt actuelles et ainsi favriser le maillage du réseau et les échanges de banlieue à banlieue, insuffisamment dévelppés à l heure actuelle. Figure : Evlutin du taux d irrégularité SNCF : Purcentage de trains avec plus de 5min de retard à l arrivée. STIF, Prjet de PDUIF, février 2011 Le prgramme, tel qu adpté dans le schéma d ensemble, se divise en plusieurs sectins : La «ligne bleue» : liaisn diamétrale entre Saint-Denis Pleyel et Orly, crrespndant aux prlngements Nrd et Sud de la ligne 14 ; La «ligne ruge» : liaisn principalement en rcade desservant l Est de la Seine- Saint-Denis, la Seine-et-Marne, le Val de Marne, les Hauts-de-Seine, la Plaine Saint- Denis et les bassins de ppulatin et d emplis s étendant du Burget à la plate-frme de Rissy ; La «ligne verte» : liaisn de rcade en myenne curnne entre Orly, Versailles et Nanterre, desservant l Essnne, les Yvelines et les Hauts-de-Seine. Elle sera réalisée en deux temps, en cmmençant par la liaisn Orly Versailles : la liaisn Versailles Nanterre devrait être réalisée au-delà de Le réseau cmplémentaire structurant («ligne range»), sus maîtrise d uvrage du STIF, relie la Plaine Saint-Denis à la Cité Descartes et à Champigny-sur- Marne. Elle dessert ntamment le centre et le sud de la Seine-Saint-Denis, ainsi que le nrd-est du Val-de-Marne. Au nrd-uest de Paris, la ligne range purra être prlngée jusqu à Nanterre en desservant ntamment Clmbes et La Garenne- Clmbes. Figure : RATP : Purcentage de vyageurs avec plus de 5min de retard. STIF, Prjet de PDUIF, février 2011 Les infrastructures crrespndant aux «lignes» ruge, verte, bleue et range définissent le périmètre du prgramme Grand Paris Express. Cette rganisatin ne préjuge tutefis pas du schéma d explitatin futur du réseau. Le Cnseil d État, saisi d une demande d avis sur la cmpatibilité des évlutins susceptibles d être 16 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

17 Les réseaux actuels nt été cnstruits par étapes successives, visant à amélirer la desserte lcale par des prlngements du réseau structurant. La structure radiale du réseau, la crissance des déplacements de banlieue à banlieue, et la tendance à la hausse de la fréquentatin du réseau nt cntribué à déstabiliser l armature lurde, qui est désrmais saturée et ne laisse que peu de marge, cmme le mntre par exemple la figure suivante. Les principaux enjeux cnsistent aujurd hui à renfrcer l ffre par de nuvelles dessertes, par des relatins de rcade nécessaires pur ptimiser l utilisatin du réseau actuel et par un ajustement des fréquences de passage pur accrître la capacité. Figure : Cmparaisn de l évlutin du nmbre de déplacements par mde seln les deux scénaris entre 2006 et 2020 (déplacements en jur uvrable). STIF, Prjet de PDUIF, février 2011 Un dévelppement de l ffre de transprt en périphérie De la vlnté d étendre l emprise de la métrple sur sn territire envirnnant et de dévelpper harmnieusement les pôles urbains de la périphérie décule naturellement le besin de les relier entre eux et aux réseaux de transprt existant. L augmentatin de la ppulatin et du nmbre d emplis en périphérie vnt cnduire à une crissance cnstante de la demande en transprt sur ces territires d ici Pur que cette augmentatin ne prfite pas uniquement à l autmbile, l ffre de transprt public dit être renfrcée afin d apparaître cmme la slutin la plus efficace. Une régin capitale cnnectée au reste du mnde La régin capitale est un hub ferrviaire et aérien majeur à l échelle natinale et internatinale. L Ile-de-France se situe à la 6 ème place mndiale pur la fréquentatin de ses aérprts. Le trafic grandes lignes SNCF en Ile-de-France s élevait en 2008 à 125 millins de vyageurs envirn. Ses prtes d entrées, que snt les aérprts (Rissy et Orly) et grandes gares ferrviaires snt purtant encre trp peu accessibles depuis les grands pôles réginaux de ppulatin et d empli. Figure : Marges de capacité sur le réseau parcuru par le Transilien. STIF, Prjet de PDUIF, février 2011 Le réseau rutier est quant à lui glbalement saturé à l heure de pinte ce qui accentue les nuisances résultant des émissins de plluants, de la cnsmmatin énergétique, du bruit et des pertes de temps des usagers. Les mesures prises pur réduire la cngestin nt tutefis freiné l accélératin du prcessus et même inversé la tendance sur Paris qui a vu sn trafic autmbile diminuer de 20% entre 2000 et 2005 (à l intérieur du périphérique). Pur atteindre les bjectifs réginaux de réductin de la circulatin 1, il cnvient de cntinuer dans cette vie de la prmtin des mdes alternatifs à la viture et de la réductin des déplacements. Le prjet de Plan de déplacements urbains vise à un rééquilibrage des parts mdales dans le cntexte d une hausse de trafic prévisible de 7% à l hrizn Le PDUIF 2000 avait cmme bjectif une réductin de 3% de la circulatin pur l ensemble de l Ile-de-France 17 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

18 1.4 Descriptin du prjet : la Ligne Ruge Sud Cette sectin de la Ligne Ruge du Schéma d ensemble est l bjet de la présente étude d impact. La Ligne Ruge Sud relie 16 gares de Pnt-de-Sèvres à Nisy-Champs. D une lngueur de 33 kilmètres qu il est prévu de parcurir en 35 minutes, entre et vyages qutidiens sernt effectués dès sa mise en service Scénari de référence et scénaris alternatifs La Ligne Ruge Sud traverse, d uest en est, les départements des Hauts-de-Seine et du Val-de- Marne. Elle est également cnnectée, en sn extrémité Est, à la Seine-Saint-Denis et à la Seine-et- Marne. La ligne est intégralement suterraine Le tracé La figure présente le tracé de l ensemble de la ligne avec les gares envisagées, les différentes variantes de tracé examinées en phase d études préalables et préliminaires ainsi que les emplacements prévisinnels des uvrages annexes. L ensemble de la ligne est suterrain sus frme de tunnel et sera réalisé en tunnelier. L uvrage sera ainsi circulaire en duble vie avec un diamètre intérieur cmpris entre 7 et 8 m (diamètre extérieur de 10 m envirn). Le prjet de tracé cmprend un tracé de référence, tracé privilégié que le Maître d uvrage envisage de réaliser et des tracés alternatifs sur des sectins du trnçn, tracés étudiés au stade des études préalables et préliminaires pur éclairer le chix du Maître d Ouvrage sur des variantes techniques u des chix écnmiques. Le tracé de référence, représenté en ruge sur les cartes, est celui qui a été retenu par la Maître d uvrage ; il a servi de base à l évaluatin des impacts. La partie Est du prjet, de Villejuif IGR à Nisy-Champs, n a pas dnné lieu à des variantes de tracé. Cette partie Est reprend en effet les éléments généraux du prjet Orbival dévelppé et étudié par le Cnseil Général du Val-de-Marne. Les études réalisées par la Sciété du Grand Paris sur cette partie du réseau nt ainsi pu bénéficier de l ensemble des réflexins précédentes. Sur la partie uest, de Pnt de Sèvres à Villejuif IGR, des variantes nt été étudiées en linéaire. Ces variantes snt représentées sur les cartes assciées à l étude d impact. Le cncepteur a cherché à cncilier les éléments suivants : gestin de la prblématique des anciennes carrières : cette sectin est la plus cncernée par cette prblématique. Seule la strate de Calcaire grssier a été explitée. Il s agit dnc d éviter cette strate dans la mesure du pssible, Les gares Les gares, snt au nmbre de 16 sur l ensemble du trnçn. Leur psitinnement résulte de la vlnté du Maître d uvrage d assurer le plus grand nmbre de crrespndances avec le réseau existant, tut en prenant en cmpte les cntraintes techniques et les cnclusins des cncertatins avec les acteurs lcaux. Les gares snt cnstruites la plupart du temps en tranchée cuverte, c'est-à-dire creusées depuis la surface. Seln la place dispnible, l uverture crrespnd au rectangle de la «bîte» u à un puits d accès principal. Les gares suivantes du trnçn, ntamment, présentent certaines particularités : Pnt de Sèvres : sa situatin en brdure immédiate de la Seine (sus le quai nrd) nécessite des dispsitins particulières de cnstructin, en particulier le renfrcement de la partie verticale du quai pur éviter tut risque de mise en relatin directe entre la gare et la Seine ; Villejuif IGR : la particularité de cette gare tient à sa fnctin de crrespndance avec la Ligne Bleue : c est une gare duble, qui plus est de grande prfndeur ; Les Ardines : la particularité de cette gare tient à la cmbinaisn de tris facteurs : zne inndable, sls et nappe pllués et présence de risques technlgiques. Des dispsitins particulières de cnstructin répndent à ces tris types de cntraintes ; Vert-de-Maisns et Créteil-L Echat : ces gares snt situées dans u à prximité immédiate de znes inndables Pints particuliers - Ouvrages annexes Puits accès tunnelier et bases chantiers Ces uvrages snt exclusivement liés à la phase chantier. Ils snt nécessaires à la réalisatin de l infrastructure. Ils servent de pint de gestin de chaque chantier lié à une gare u à une sectin de tunnel. C est dans ces znes que snt implantés les bases vies, les stcks de matériaux à utiliser et/u à évacuer, les stcks de cnsmmables, diverses installatins de type centrale à bétn, crible, traitement de l eau, et les aires de circulatin des véhicules. La surface nécessaire est variable mais ne peut pas être inférieure à m² lrsqu un puits d accès tunnelier y est implanté. Ces installatins nt un rôle particulier : ce snt les pints d évacuatin des déblais prduits par le creusement du tunnel. Elles nécessitent dnc des dispsitins spécifiques pur l évacuatin de ces déblais. gestin des crrespndances : les terminus de métr actuels et futurs cnstituent des pints de passage impératifs pur assurer les crrespndances. A leur niveau, seule l rientatin du tunnel peut changer, la gare devant se situer dans un périmètre restreint, gestin des uvrages suterrains existants : ces uvrages et leur envirnnement prche, qu ils sient de type canalisatin, fndatin, sus-sl, cnstituent des znes de passage interdit pur le tunnel. 18 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

19 Figure : Présentatin de la Ligne Ruge Sud d uest (n 1) en est (n 4) 19 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique

20 Les puits d accès tunneliers prévus pur la réalisatin de la Ligne Ruge Sud snt les suivants : Ile Mnsieur sur la cmmune de Sèvres (92) : il permettra la réalisatin de la sectin Pntde-Sèvres Frt-d Issy-Vanves-Clamart. L utilisatin de la Seine pur l évacuatin des déblais est privilégiée. Gare de Clamart - sur la cmmune de Clamart (92) : il permettra la réalisatin de la sectin Frt-d Issy-Vanves-Clamart Bagneux. L utilisatin de la vie ferrée pur l évacuatin des déblais est privilégiée même si elle est sumise à de frtes cntraintes, les vies du secteur étant déjà frtement utilisées par le trafic vyageurs. L évacuatin en cmplément par camins est dnc également envisagée. Puits spécifique à l est de la gare de Bagneux, au niveau du parc Rbespierre sur la cmmune de Bagneux (92) : il permettre la réalisatin de la sectin reliant Bagneux à la gare Villejuif Luis Aragn. L évacuatin des déblais devra être faite par camins. Puits spécifique à l est de la Gare des Ardines sur la cmmune de Vitry-sur-Seine (94) : il permettra la réalisatin du tunnel d une part vers l est jusqu au puits de srtie situé entre les gares de Créteil L Echat et de Saint-Maur Créteil, d autre part vers l uest jusqu à Villejuif Luis Aragn. L utilisatin de la Seine pur l évacuatin des déblais est privilégiée. Gare de Bry-Villiers-Champigny sur la cmmune de Villiers-sur-Marne (94) : il permettra la réalisatin de la sectin cmprise entre Bry-Villiers-Champigny et le puits de srtie situé entre les gares de Créteil L Echat et de Saint-Maur Créteil. L évacuatin des déblais devra être faite par camins. Puits spécifique au sud du Site de Maintenance et de Remisage sur la cmmune de Champigny-sur-Marne (94) : ce puits d entrée permettra le creusement du tunnel de raccrdement au SMR, depuis ce site jusqu à la jnctin avec le tunnel principal. L évacuatin des déblais devra être faite par camins. Gare de Nisy-Champs - sur la cmmune de Nisy-le-Grand (93) : il permettra la réalisatin de la sectin Nisy-Champs Bry-Villiers-Champigny. L évacuatin des déblais devra être faite par camins. Le schéma représentant le sens de prgressin des tunneliers figure en page 23. Puits de ventilatin et d accès securs La réglementatin sur les tunnels impse un intervalle maximal de 800 m pur les puits de securs. Elle impse également des cnditins spécifiques pur la ventilatin : vitesse minimale de l air et cnditins de mise à l abri par rapprt aux fumées d un incendie. Afin d éviter de multiplier ces uvrages, dnt la réalisatin en zne urbaine dense n est pas tujurs simple, ces deux uvrages snt généralement fusinnés en un seul dans le prjet seln le principe des schémas des figures et Figure : Plan type (h>30m) Cupe d uvrage annexe sur Puits de Ventilatin, (Surce : Sciété du Grand Paris) 20 Réseau de Transprt du Grand Paris / Ligne Ruge Sud Résumé nn technique