NÉGOCE ET PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE SECTEUR MÉDICO TECHNIQUES OFFRE FRAIS DE SANTÉ CONVENTIONNELLE VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR

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1 NÉGOCE ET PRESTATIONS DE SERVICES DANS LE SECTEUR MÉDICO TECHNIQUES OFFRE FRAIS DE SANTÉ CONVENTIONNELLE VOS SALARIÉS MÉRITENT LE MEILLEUR

2 ÉVOLUTION DU CONTEXTE LÉGAL Conformément aux dispositions de la loi de sécurisation de l emploi du 14 juin 2013, les salariés doivent bénéficier, au 1 er janvier 2016, d une couverture complémentaire santé mise en place par leur employeur. Les partenaires sociaux de la branche du Négoce et prestations de services dans les domaines Médico techniques ont souhaité accompagner les employeurs de la profession dans à la mise en œuvre de cette nouvelle obligation. Ils ont ainsi lancé une consultation nationale, à l issue de laquelle ils ont convenu un accord de branche frais de santé au bénéfice de l ensemble des salariés du secteur, quel que soit le contrat de travail ou sa durée. Une offre : Attractive : 2 niveaux de garanties au choix de l employeur avec des prestations supérieures à celles du «panier minimum de soins» défini dans le décret du 8 septembre 2014, Négociée : la branche, en charge du pilotage du régime, a négocié un maintien de taux cotisation jusqu au 31/12/2017*, Mutualisée : en mutualisant les risques santé de l ensemble des entreprises de la branche, vous avez la garantie que votre cotisation n évoluera pas en fonction de la consommation des salariés de votre entreprise, Solidaire : des prestations spécifiques liées au «degré élevé de solidarité». Pour organiser la mise en place rapide de ce régime, vos partenaires sociaux ont recommandé 2 organismes assureurs dont Malakoff Médéric, retenu pour la qualité de son offre de services et de ses outils de gestion. UN NOUVEAU RÉGIME DE FRAIS DE SANTÉ POUR VOS SALARIÉS Ce régime permet à l ensemble des salariés d accéder sans considération d âge ni d état de santé à une couverture pour leurs frais liés à la pharmacie, l hospitalisation, l optique, le dentaire... COMMENT ADHÉRER? 1 L employeur choisit le niveau de garanties du contrat collectif obligatoire qu il souhaite mettre en place. BASE + OPTION 2 La cotisation de la doit être prise en charge à 60% par l employeur et 40% par le salarié. 2 L employeur peut couvrir le salarié seul OU opter pour une solution alternative avec un tarif unique pour le salarié et l ensemble de sa famille à charge au sens de la Sécurité sociale. Salarié seul Une cotisation unique pour le salarié et sa famille à charge au sens de la Sécurité sociale 3 En fonction du niveau de garanties souscrit par l employeur, chaque salarié a la possibilité d améliorer ses garanties et d étendre sa couverture à ses ayants droit dans le cadre du contrat collectif facultatif. La cotisation afférente est à la charge exclusive du salarié. L employeur souscrit à la L employeur souscrit à la BASE + OPTION Le salarié peut : Le salarié peut : adhérer à la BASE + OPTION couvrir son conjoint et/ou ses enfants couvrir son conjoint et/ou ses enfants POUR ADHÉRER, C EST TRÈS SIMPLE! Une fois la proposition de contrat Malakoff Médéric signée par vos soins et l ensemble des Bulletins Individuels d Affiliation retournés, nous vous adresserons vos conditions particulières, une notice d information à remettre à chacun des salariés ainsi que les identifiants de votre espace client entreprise. Les cartes de tiers payant seront directement adressées aux salariés bénéficiaires. *Hors évolution réglementaire.

3 VOTRE OFFRE FRAIS DE SANTÉ Le tableau de garanties qui vous est présenté ci-dessous est conforme aux dispositions du contrat responsable. Il est exprimé sous déduction des prestations de la Sécurité sociale, sauf pour la garantie optique. OPTION + incluse HOSPITALISATION* Frais de séjour conventionnés ou non 150% BR 300% BR Honoraires conventionnés ou non, facturés par un médecin adhérent au CAS** 150% BR 300% BR Honoraires conventionnés ou non, facturés par un médecin non adhérent au CAS** 130% BR 200% BR Forfait hospitalier (y compris actes lourds) 100% FR 100% FR Chambre particulière 80 /jour 80 /jour Lit accompagnant 32 /jour 32 /jour Transport 100% BR 100% BR SOINS COURANTS* Consultation/visites médecins (1) 125% BR 150% BR Actes techniques médicaux 125% BR 150% BR Auxiliaires médicaux 150% BR 150% BR Radiologie, imagerie médicale, échographie 125% BR 150% BR Analyses et examens de laboratoire 100% BR 100% BR (1) Complément pour les médecins adhérents CAS** +25% BR + 50% BR PHARMACIE* Toutes vignettes (y compris orange) 100% TM 100% TM DENTAIRE* Soins dentaires (hors inlays/onlays) 125% BR 125% BR Prothèses dentaires/inlays onlays acceptées par la Sécurité sociale 250% BR 350% BR Implants refusées par la Sécurité sociale Orthodontie acceptée par la Sécurité sociale 250% BR 350% BR OPTIQUE 1 remboursement tous les 2 ans pour les adultes sauf évolution de la vision médicalement constaté *** Verre blanc sphéro-cylindrique : - dont la sphère est comprise entre 6,00 et + 6,00 dioptries et dont le cylindre est inférieur ou égal à + 4,00 dioptries - autres verres Verre blanc sphérique multifocal : - dont la sphère est entre 4,00 et + 4,00 dioptries - dont la sphère est hors zone de 4,00 à + 4,00 dioptries Verre blanc sphéro-cylindrique multifocal - dont la sphère est entre 8,00 à + 8,00 dioptries - dont la sphère est hors zone entre 8,00 à + 8,00 dioptries Monture Lentilles acceptée ou non par la Sécurité sociale (forfait par an) Chirurgie réfractive (pour les 2 yeux/an) ACTES HORS NOMENCLATURE* Acupuncture, chiropractie, ostéopathie, psychologue et psychomotricien pour enfant, sevrage tabagique, moyens contraceptifs et vaccins prescrits mais non remboursés par la Sécurité sociale (par personne) AUTRES* 100% de la dépense dans la limite d un forfait de 60 /an 100% de la dépense dans la limite d un forfait de 120 /an Actes de prévention 100% BR 100% BR Forfait maternité/adoption Cure thermales acceptée par la Sécurité sociale 100% BR 317 Prothèses médicales orthopédiques et autres 200% BR 200% BR Prothèses auditives 200% BR 500% BR BR : Base de Remboursements de la Sécurité sociale (reconstitué pour actes non acceptés). FR : Frais Réels. * Remboursements limités aux dépenses engagées et effectuées dans le respect des contrats responsables - prise en charge au minimum du ticket modérateur sur l ensemble des actes remboursés par la Sécurité sociale. ** Contrat d Accès aux Soins conclu entre l Assurance maladie et les médecins exerçant en secteur 2 ou qui sont titulaires d un droit à dépassement permanent ainsi que certains médecins exerçant en secteur 1. *** L équipement optique complet (2 verres + monture) est limité à 1 remboursement tous les 2 ans sauf évolution de la vision médicalement constatée et hors enfant de moins de 18 ans. Dans ces deux cas, il est fait application d un remboursement tous les ans.

4 MONTANT DES TAUX COTISATIONS MENSUELLES EN % DU PMSS* JUSQU AU 31/12/2017** RÉGIME GÉNÉRAL RÉGIME ALSACE MOSELLE à titre obligatoire à titre facultatif à titre obligatoire à titre facultatif Salarié seul Conjoint Enfant(s) 1,46% à 1,31%) + 1,57% à 1,41%) + 0,90% à 0,81%) 1,91% à 1,73%) + 2,02% à 1,83%) + 1,09% à 0,98%) + 0,49% + 0,49% + 0,21% à 0,19%) 0,98% à 0,88%) + 1,04% à 0,94%) + 0,59% à 0,53%) 1,43% à 1,29%) + 1,49 % à 1,34%) + 0,78% à 0,70%) + 0,49% + 0,49 % + 0,21% à 0,19%) Tarif unique Famille SS Conjoint non à charge 2,52% 3,27% + 0,80% 1,68% 2,44% + 0,80% + 1,57% + 2,02% + 0,49% + 1,04% + 1,49% + 0,49% * PMSS au 01/01/2016 : ** Hors évolution réglementaire. Les taux seront appelés à 90% pour l année 2016 pour le «salarié seul», «conjoint» et «enfant(s)». La cotisation de la doit être prise en charge à 60% par l employeur et 40% par le salarié. Les cotisations optionnelles souscrites dans le cadre d un contrat facultatif sont 100% à la charge du salarié. Le niveau de garanties des ayants droit devra être strictement identique à celui du salarié. POUR BIEN COMPRENDRE LE TABLEAU DE COTISATIONS Prenons l exemple suivant : (en Régime Général) Un employeur souscrit à un contrat collectif obligatoire Formule pour ses salariés. La cotisation «salarié» appelée en 2016 s élève à 1,31% de PMSS : u 0,786% à la charge de l employeur (60%) et 0,524% à la charge du salarié (40%). Un salarié souhaite adhérer à la Formule BASE + OPTION pour sa conjointe, ses deux enfants et lui-même. La cotisation totale s élèvera à : u pour lui : 0,524% pour son contrat obligatoire Formule + 0,44% pour l OPTION, u pour sa conjointe : 1,41% de pour accéder à la BASE obligatoire + 0,44% pour l OPTION, u par enfant : 0,81% pour accéder à la + 0,19% pour l OPTION. Si l employeur choisit la formule «Tarif unique famille», la cotisation sera de 2,52% de PMSS par salarié : u 1,512% à la charge de l employeur (60%) et 1,008 % à la charge du salarié (40%). La cotisation facultative du conjoint non à charge s élèvera à 1,57% de PMSS. EXEMPLES DE REMBOURSEMENTS DANS LE CADRE DU PARCOURS DE SOINS COORDONNÉS AU 01/01/2016 ACTES Dépense effective BRSS : Base de Remboursement de la Sécurité Sociale. SS : Sécurité Sociale. (1) Hors participation forfaitaire de 1. BRSS Remboursement Sécurité sociale Remboursements Malakoff Médéric (Sécurité Sociale incluse, sauf forfaits optiques) - Régime général Régime BASE obligatoire Reste à charge Régime BASE + OPTION (en CAS) Honoraire Chirurgie-Hospitalisation Conventionné CAS 1 500,00 750,00 750, ,00 375, ,00 - Chambre particulière : 10 j x , ,00-800,00 - Consultation de spécialiste adhérent CAS (1) 40,00 23,00 16,10 34,50 5,50 40,00 - Monture Adulte 150,00 2,84 1,70 128,70 21,30 150,00 - Verres blanc sphéro-cylindrique multifocal (sphère -8,00 à +8,00 dioptries) - 2 verres Reste à charge 320,00 20,74 12,44 212,44 107,56 312,44 7,56 Prothèse dentaire prise en charge par la SS 400,00 107,50 75,25 268,75 131,25 376,25 23,75 Orthodontie remboursée par la SS 500,00 193,50 193,50 483,75 16,25 500,00 - Prothèse auditive 1 000,00 199,71 119,86 399,42 600,58 998,55 1,45 Ostéopathe 2 séances (2 x 50 ) 100, ,00 40,00 100,00 - LA SOLIDARITÉ DANS VOTRE RÉGIME FRAIS DE SANTÉ CONVENTIONNEL Votre régime vous propose des actions de solidarité fortes comme le prévoit l article R du Code de la sécurité sociale. Ces actions sont définies chaque année par la Commission Paritaire de la branche : - Financement de la cotisation (part employeur ET salarié) des salariés en congés maternité ou paternité et en congés parentaux à temps plein. La souscription à titre obligatoire ou facultative de la BASE + OPTION ou l extension aux ayants droit ne bénéficiera pas de cette gratuité. - Actions de prévention des risques professionnels dans la branche. - Prise en charge de prestations d action sociales individuelles ou collectives.

5 EMPLOYEURS, DES SERVICES INNOVANTS POUR RÉPONDRE À VOS DÉFIS Évaluer vos obligations légales L outil en ligne Auto-diagnostic «santé sécurité» vous permet de faire le point sur vos obligations légales en matière de santé et de sécurité au travail : - vérifier si vous êtes bien à jour avec vos obligations légales, - disposer de conseils pratiques, - se comparer à des entreprises de taille et de secteur similaires. Analyser l absentéisme pour mieux le comprendre et le prévenir Enjeu économique et social, l entreprise peut agir et réduire durablement son absentéisme. Grâce à son «simulateur en ligne», Malakoff Médéric vous aide à : - définir vos indicateurs d absentéisme, à partir d un benchmark d entreprises du même secteur d activités, - évaluer les coûts directs (indemnisation du salarié arrêté, remplacement ) et indirects (désorganisation de l entreprise ), - construire un plan d actions préventives. Solution Document Unique Tout employeur, dès l embauche du premier salarié, a l obligation de recenser les risques professionnels pour la santé et la sécurité de ses salariés. Ces informations doivent figurer dans le Document Unique d Evaluation des Risques (DUER) - décret du 5/11/2001. Nous mettons à votre disposition notre outil Solution Document Unique pour : Faciliter la rédaction de votre DUER à partir de l identification de vos unités de travail et la description des risques associés, Bénéficier d un espace en ligne pour gérer et stocker l ensemble de vos DUER. Un espace client entreprise, disponible sur Internet 24h/24 et 7j/7 pour : Visualiser vos contrats, Effectuer vos actes de gestion (affiliation ou radiation d un salarié ), Déclarer et effectuer le règlement de vos cotisations, Accéder aux coordonnées de vos interlocuteurs Malakoff Médéric et échanger sur une messagerie sécurisée avec votre gestionnaire. SALARIÉS, DES SERVICES POUR MIEUX MAÎTRISER VOS DÉPENSES DE SANTÉ Kalivia, des réseaux de professionnels partenaires de Malakoff Médéric opticiens partenaires proposent un service personnalisé haut de gamme (entretien, remplacement en cas de casse ou d inadaptation aux verres progressifs, contrôle régulier de l évolution de votre vision ), avec des tarifs pour les verres inférieurs de 40% en moyenne à ceux constatés sur le marché centres audio partenaires, sélectionnés pour la qualité de leurs pratiques professionnelles, permettent de bénéficier de tarifs négociés sur toutes les gammes de prothèses auditives (près de 500 d économie pour un double équipement). EN + les ascendants peuvent aussi en bénéficier! Un réseau de chirurgiens-dentistes partenaires qui s engagent à vous offrir une plus grande disponibilité en cas d urgence et l accès à des soins de qualité à des tarifs très compétitifs dans différentes spécialités (prothèses, implants, orthodontie et parodontie). Et grâce au tiers payant, nos assurés n ont pas à avancer de frais! L action sociale et l assistance Avec ou sans souci de santé, certains salariés peuvent être confrontés à des difficultés sociales. L action sociale et le service d assistance de Malakoff Médéric peuvent leur accorder des aides ponctuelles, les accompagner ou les orienter. Un espace internet client salarié, disponible sur internet 24h/24 et 7j/7 dépenses, pour limiter votre reste à charge, Consulter le détail de ses garanties (exprimées en euros) et l état de ses remboursements, Accéder en temps réel à la vision globale annuelle de sa consommation de soins remboursés et voir le détail de ses Disposer d outils de géolocalisation et de simulateurs de dépenses ainsi que de notre service d analyse des devis Réaliser de nombreux actes administratifs : changement de situation personnelle, accès à sa carte de tiers payant dématérialisée Il permet également de bénéficier de conseils personnalisés sur sa consommation de soins et des conseils de prévention pour chaque bénéficiaire, en fonction de son profil. Des applications IPHONE, IPAD et SMARTPHONE ANDROID Des services utiles pour accéder aux informations liées à sa protection santé et à ses contrats. «SOS Urgences», «Mon journal santé», «Mes traitements», mon «Espace client» sont autant d applications qui vous faciliteront la vie. DÉCOUVREZ-LES VITE!

6 SOLIDARITÉ, RESPONSABILITÉ, EXIGENCE SONT TROIS VALEURS PHARES PORTÉES PAR MALAKOFF MÉDÉRIC Paritaire, mutualiste et à but non lucratif, Malakoff Médéric exerce deux métiers : l assurance de personnes et la gestion de la retraite complémentaire pour le compte de l Agirc-Arrco. La solidarité du Groupe s exprime par la mutualisation des risques et par son engagement financier et humain dans le développement d actions sociales et sociétales. Responsable, Malakoff Médéric met sa performance et sa capacité à innover au service de ses clients et, plus largement, de l intérêt général. Enfin, l exigence tient dans la volonté quotidienne des collaborateurs du Groupe de fournir aux clients une qualité maximale. CHIFFRES CLÉS* collaborateurs ASSURANCE DE PERSONNES entreprises clientes soit 4,7 millions de salariés assurés 1,8 million de particuliers assurés RETRAITE COMPLÉMENTAIRE entreprises clientes 3 millions de salariés cotisants 2,8 millions de retraités allocataires ACTIONS SOCIALES personnes accompagnées 67,4 millions d euros de ressources dédiées au titre de la retraite Agirc-Arrco 11, 1 millions d euros au titre de l assurance dont 2 millions d euros sont affectés à la Fondation Malakoff Médéric Handicap MALAKOFF MÉDÉRIC AU PLUS PRÈS DE VOUS * au 31 décembre 2014 Nos conseillers mettent à votre disposition leur expertise pour répondre à vos questions, vous présenter notre offre et vous assister dans la mise en place et le suivi de votre contrat : Par téléphone : Du lundi au vendredi de 9h à 18h. Lors d une rencontre : Géolocalisez nos boutiques et délégations sur : malakoffmederic.com/boutiques Sur notre site Internet : Sur malakoffmederic.com Espace Entreprises Les branches professionnelles de Malakoff Médéric Malakoff Médéric Prévoyance Institution de prévoyance régie par le Code de la sécurité sociale - 21 rue Laffitte Paris AUXIA Assistance Entreprise régie par le Code des assurances - 21 rue Laffitte Paris - SA au capital de RCS Paris. Des organismes du groupe Malakoff Médéric - Siège social : 21 rue Laffitte Paris - malakoffmederic.com Document non contractuel Réf. : AMKJ Crédit photos : Gettyimages Vous devez vous reporter aux conditions générales afin de prendre connaissance des modalités d assurance. Avec Ecofolio, tous les papiers se recyclent.

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