Absence : Monsieur Pierre Stratford, conseiller poste numéro 6. Le conseil formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Philip Tétrault.

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1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal du Village de Warden tenue le mercredi 2 décembre 2015, à 19h45, à la mairie du Village de Warden sise au 172, rue Principale à Warden. Présences : Monsieur Philip Tétrault, maire Monsieur Serge Blanchard, conseiller, poste numéro 1 Madame Normande Hébert, conseillère poste numéro 2 Monsieur Jean-Claude Beaumont, conseiller, poste numéro 3 Madame Barbara Talbot, conseillère, poste numéro 4 Madame Suzie Jetté, conseillère, poste numéro 5 Absence : Monsieur Pierre Stratford, conseiller poste numéro 6 Le conseil formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Philip Tétrault. Était également présent : Monsieur Robert Désilets Directeur général et secrétaire-trésorier 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE À 19h45, monsieur le maire, Philip Tétrault déclare la séance ouverte 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Sur une proposition de : Monsieur Jean Claude Beaumont Appuyée par : Madame Normande Hébert QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden adopte l ordre du jour tel que présenté. 3. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX 3.1. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 novembre ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 4 NOVEMBRE 2015 Sur une proposition de : Madame Suzie Jetté QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden adopte le procès-verbal de séance ordinaire du 4 novembre 2015 tel que présenté. 4. Correspondance Le conseil constate le dépôt et accuse réception des éléments de correspondance ci-dessous présentés : 4.1. Ministère des Transports Restructuration optimisation de sa structure organisationnelle; 4.2. MRC La Haute-Yamaska : Un nouveau site Web est mis en ligne; 4.3. Gouvernance en sécurité civile pour la mission Santé 4.4. Raymond Gagné offre de services et estimation pour la réalisation d un plan de sécurité civile; 4.5. OBV Yamaska Invitation à la conférence sur l Érosion des berges;

2 4.6. Santé et services sociaux de l Estrie Contamination de l eau des puits individuels; 5. AFFAIRES RELATIVES AU CONSEIL MUNICIPAL 5.1 MRC Haute-Yamaska; 5.2 Déclaration des intérêts financiers des Élus municipaux; Le directeur général et secrétaire-trésorier remet aux membres du Conseil le formulaire de déclaration des intérêts financiers des Élus municipaux; 5.3 Avis de motion règlement de taxation AVIS DE MOTION RÈGLEMENT DE TAXATION 2016 AVIS DE MOTION est donné par monsieur Jean Claude Beaumont conseiller au poste numéro 3 qu à une séance ultérieure, il sera déposé pour adoption avec dispense de lecture un règlement sur la taxation et la tarification des services municipaux pour l exercice Cellulaire de la municipalité; CELLULAIRE DE LA MUNICIPALITÉ; ATTENDU QUE le service de téléphone cellulaire de la municipalité est fourni par Bell et est regroupé avec la FQM ATTENDU QUE le service de téléphonie cellulaire actuel de la municipalité est très honnereux ATTENDU QUE ce service de téléphonie cellulaire peut être réduit d environ 50% des frais payé en optant pour l option que le maire aie son cellulaire personnel et qu une allocation mensuel lui soit octroyé; Sur une proposition de : Monsieur Serge Blanchard Appuyé par : Monsieur Jean Claude Beaumont; Il est résolu à l unanimité des membres présents : QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden accepte d octroyé une allocation mensuel de 75,00$ pour le cellulaire de la municipalité et que le directeur général procède à la cancellation du service actuel.

3 6. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 6.1. Conciliation bancaire au 30 novembre 2015 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose au conseil la conciliation bancaire au 30 novembre 2015 indiquant un solde aux livres de $ APPROBATION DE LA CONCILIATION BANCAIRE Appuyé par : Madame Barbara Talbot QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden approuve la conciliation bancaire au 30 novembre 2015, telle que présentée. 6.2 Rapport budgétaire au 30 novembre 2015 Le directeur général et secrétaire-trésorier dépose au conseil le rapport budgétaire au 30 novembre 2015 indique des revenus de 457, $ et des dépenses de fonctionnement de $ 6.3 Approbation des comptes payés au 30 novembre APPROBATION DES COMPTES PAYÉS AU 30 novembre 2015 Sur une proposition de : Monsieur Jean Claude Beaumont Appuyé par : Madame Barbara Talbot QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden accepte les paiements effectués du 1 er au 30 novembre 2015 totalisant $ tels que présentés ciaprès : Comptes payés : $ Salaires nets payés : $

4 6.4 Approbation des comptes à payer au 30 novembre APPROBATION DES COMPTES À PAYER AU 30 novembre 2015 Appuyé par : Monsieur Jean Claude Beaumont QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden accepte les comptes à payer totalisant $ présentés ci-après et en autorise le déboursé : nom description montant Corp.Inform.Bellechasse formation 120,72 Cent.D'Action Bénév.Waterloo aide financière ,00 Robert Désilets achats de timbres 97,73 GROUPE CCL déclaration intérêts financiers 22,02 POMPEX INC entretien poste de pompage 513,83 Serv.Conseil en Urbanisme service urbanisme 1 207,24 Roberts & Cie Ltée crédit à recevoir (100,00) AQUATECH honoraires divers rapports 493,10 prise en charge eau potable 2 829,84 prise en charge eau potable (2 829,84) prise en charge eau potable (2 829,84) prise en charge eau potable (2 829,84) prise en charge eau potable 1 552,16 prise en charge eau potable 1 552,16 prise en charge eau potable 3 104,33 prise en charge eau potable 1 552,16 DBR INFORMATIQUE contrat service photocopieur 97,45 Jean Claude Beaumont achat sapin 40,00 Groupe Environex analyse d'eau 256,97 Groupe Environex analyse d'eau 20,13 Groupe Environex analyse d'eau 141,88 Groupe Environex analyse d'eau 186,72 Groupe Environex analyse d'eau 20,13 Groupe Environex analyse d'eau 217,53 Alain Giroux taille d'un sapin 50,00 Lisa Welch frais de ménage 230,00 Blanchard Serge frais de poste 28,15 Blanchard Serge frais de poste 28, ,88 7. SÉCURITÉ PUBLIQUE (POLICE, INCENDIE) 7.1. Rapport mensuel du service de sécurité incendie novembre 2015

5 8. TRANSPORT ROUTIER ET HYGIÈNE DU MILIEU 8.1 Autorisation d un sous-traitant pour le contrat de déneigement du stationnement de l hôtel de Ville; AUTORISATION D UN SOUS-TRAITANT POUR LE CONTRAT DE DÉNEIGEMENT DU STATIONNEMENT DE LA MUNICIPALITÉ; ATTENDU QUE la municipalité du Village de Warden a procédé à l invitation de trois soumissionnaires concernant le contrat de déneigement numéro et pour les saisons hivernales , , ; ATTENDU QUE la compagnie Transport Ghislain Lemay Inc. a été le plus bas soumissionnaire conforme pour l ensemble du réseau routier de la municipalité ainsi que du stationnement de l hôtel de Ville et dont la municipalité lui a octroyé les contrats par les résolutions et ; ATTENDU QUE la compagnie Transport Ghislain Lemay Inc. désire donner en soustraitance le déneigement du stationnement de l hôtel de Ville à monsieur Mario Russell ATTENDU QUE la compagnie Transport Ghislain Lemay Inc. sera responsable de tous dommages causés aux infrastructures de la municipalité qui pourraient survenir lors des opérations de déneigement par son traitant; Sur une proposition de : Monsieur Jean Claude Beaumont QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden accepte le sous-traitant chois par la compagnie Transport Ghislain Lemay Inc. 8.2 Approbation des travaux nécessaires à l usine de traitement des eaux usées; APPROBATION DES TRAVAUX NÉCESSAIRES À L USINE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES; ATTENDU QUE des travaux sont nécessaires à l usine de traitement des eaux usées de la municipalité ATTENDU QUE deux opérations doivent être fait soit vider et nettoyer le bassin d aération et de disposer des boues de nettoyage; ATTENDU QUE deux offres de services nous ont été proposées soit Groupe Deslandes Fortin pour le vidage et nettoyage du bassin d aération et la compagnie QC.Inc. pour la disposition des boues de nettoyage; QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden octroi la réalisation des travaux de vidage et nettoyage du bassin d aération à Groupe Deslandes Fortin et la disposition des boues de nettoyage a la compagnie Qc Inc.tel que leurs offres de services présentées; QUE les sommes nécessaires au paiement de ces travaux soient présentées dans le programme d aide gouvernemental TECQ

6 8.3 Octroi du contrat d entretien paysager pour l année 2016; OCTROI DU CONTRAT D ENTRETIEN PAYSAGER POUR L ANNÉE 2016; ATTENDU QUE la municipalité du Village de Warden a invité quatre soumissionnaires à lui soumettre des prix pour l entretien paysager des terrains de la municipalité pour l année 2016; ATTENDU QUE les soumissions reçues se présentent comme suit ; Équipe de jardinière Manon Boucher 2, $ Jean Brazeau 1, $ Lisa Welch 1, $ Sur une proposition de : Madame Barbara Talbot Appuyée par : Madame Suzie Jetté QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden octroi le contrat pour l entretien paysager des terrains de la municipalité pour l année 2016 à Équipe de jardinière Manon Boucher étant la soumission la plus complète répondant aux demande de la municipalité; QUE les sommes nécessaires au paiement de ces travaux soient prélevées au poste budgétaire prévu au budget 2016; 9. URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRITOIRE 10. LOISIRS ET CULTURE 10.1 Octroi de la subvention annuelle au comité des Loisirs; OCTROI DE LA SUBVENTION ANNUELLE AU COMITÉ DES LOISIRS; ATTENDU QUE le Conseil de la municipalité du village de Warden désire soutenir financièrement le Comité des Loisirs; ATTENDU QUE le Conseil municipal encourage l engagement citoyen dans les organismes offrant des activités aux citoyens du Village de Warden; ATTENDU QUE la municipalité de peut à elle seule offrir toutes les activités de loisirs à ses citoyens; ATTENDU QUE le Conseil municipal reconnaît la contribution importante des bénévoles oeuvrant au sein du comité des Loisirs du Village de Warden; ATTENDU QUE le Conseil municipal prévoit un budget annuel pour l offre d activités de loisirs et pour les festivités communautaires; Appuyée par : Madame Suzie Jetté QUE le Conseil de la municipalité du Village de Warden octroie une subvention au montant de 1,930.00$ au Comité des Loisirs pour l offre d activités aux citoyens du Village de Warden réparti comme suit 2, $ moins les paiements fait par la

7 municipalité pour des cabinets portatifs et location de tente lors d une activité en septembre dernier; Que cette somme soit prise à même les fonds prévus au budget en cours : 11. AUTRES INFORMATIONS 12. PÉRIODE DE QUESTIONS Le maire répond aux questions des citoyens LEVÉE 13. LEVÉE DE LA SÉANCE Sur une proposition de : Monsieur Jean-Claude Beaumont QUE la séance soit levée à 20h02 Adopté ce 6 janvier 2016 Robert Désilets Directeur général et Secrétaire-trésorier Philip Tétrault maire

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