Offre n... e-liberty Services Formation B2B Paramétrage Convention de formation professionnelle

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1 Offre n... e-liberty Services Formation B2B Paramétrage Convention de formation professionnelle (Article L et R du code du travail) Entre d une part : Désigné par «le bénéficiaire» Et d autre part : Bat. Alouette II - Savoie Technolac 23 Avenue du Lac Léman - BP F Le Bourget-du-Lac cdex Numéro SIREN de l organisme de formation : RCS Chambéry Désigné par «e-liberty»

2 Formation B2B Paramétrage Objectif : Créez vos partenaires, affectez les catalogues, gérez les grilles tarifaires dans le back-office du B2B, totalement refondu cette année. Programme détaillé : Configuration des catalogues Paramétrage des partenaires Personnalisation des accès Import des cartes Suivis des ventes Personnalisation de la vente aux clients Personnalisation des titres Durée : 1/2 journée (7 heures) FORMATION COLLECTIVE Nombreuses dates disponibles (min 4 / max 6 pers.) Dans notre salle équipée Participants multi-stations 23, av. du Lac Léman - BP Le HT Bourget / pers. du / Lac journée - cedex

3 1. Objet, Nature, Durée et Effectif de la formation Le bénéficiaire entend faire participer une partie de son personnel à la session de formation professionnelle organisée par l organisme de formation sur le sujet suivant : Intitulé de l action de formation : B2B - Paramétrage Nature de l action de formation conformément à l article L CT : Créez vos partenaires, affectez les catalogues, gérez les grilles tarifaires dans le back-office du B2B, totalement refondu cette année. Le programme détaillé de l action de formation est explicité ci-dessus L effectif total est composé de 4 participants minimum à 6 participants maximum. Chaque formation peut regrouper des participants issus de bénéficiaires/stations différents. Indiquez la date retenue : Liste des dates disponibles sur notre site web : Nombre d heures par stagiaire : 3,5 heures Horaires de formation : 09h00/12h30 ou 14h/17h30 Lieu de la formation : Savoie Technolac - Le Bourget du Lac 2. Prix de la formation Le coût de la formation par participant, objet de la présente convention, s élève à : ou 350,00 euros HT + T.V.A. 20,0 % = 420,00 euros TTC 350,00 euros net de taxe (en cas de demande d exonération de TVA validée par le formulaire fiscal N 3511) Cette somme couvre l intégralité des frais engagés par l organisme de formation pour cette session.

4 3. Engagement de participation à l action Le bénéficiaire s engage à assurer la présence d un (des) participant(s) aux dates, lieux et heures prévus ci-dessus. Le(s) participant(s) sera (seront) : Nom Prénom Service / Fonction 4. Moyens pédagogiques et techniques mis en oeuvre : Démonstration sur le logiciel et exercices d application sur site de test Locaux / matériel : Notre salle de formation est équipée du matériel de vidéo-projection pour le formateur Accès à Internet en wifi Chaque stagiaire doit se munir de son ordinateur 5. Moyens permettant d apprécier les résultats de l action Exercices d application concrets, dans la configuration d application du bénéficiaire, dans un environnement de test

5 6. Sanction de la formation Support de cours remis en fin de session 7. Non-réalisation de la prestation de formation En application de l article L du Code du travail, il est convenu entre les signataires de la présente convention, que faute de réalisation totale ou partielle de la prestation de formation, l organisme prestataire doit rembourser au cocontractant les sommes indûment perçues de ce fait. 8. Dédit du bénéficiaire En cas de renoncement par l entreprise bénéficiaire à l exécution de la présente convention dans un délai de 15 jours avant la date de démarrage de la prestation de formation, objet de la présente convention, l entreprise bénéficiaire s engage au versement de la somme de 350,00 Euros HT par participant non présent à titre de dédit. Cette somme n est pas imputable sur l obligation de participation au titre de la formation professionnelle continue de l entreprise bénéficiaire et ne peut faire l objet d une demande de remboursement ou de prise en charge par l OPCA. 9. Signature Le présent Contrat est soumis à la Loi Française et a la compétence du tribunal de commerce de Chambéry. Fait à : Date : e-liberty Services Le Bénéficiaire Chrisitian Mars Directeur Général