Formation professionnelle de l École du Barreau 2005 Barreau du Québec. Baccalauréat en droit (LL.B.) 2005 Faculté de droit, Université Laval
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1 FORMATION ACADÉMIQUE Doctorate in civil law (D.C.L.)/ Doctorat en droit (LL.D.) 2011 Faculté de droit, Université McGill/ Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud XI Propriété intellectuelle (droit d auteur), études des sciences et technologies (histoire des sciences et social shaping of technology) Thèse (titre provisoire) : Copyright Law and the Shaping of Literary Works: Between Trade and Enlightenment Directeurs : Prof. Pierre-Emmanuel Moyse & Prof. Antoine Latreille Maîtrise en droit (LL.M.) 2011 Droit administratif (réglementation des risques et droit comparé) Mémoire : L intégration des considérations éthiques dans la réglementation des biotechnologies Directrice : Prof. Lyne Létourneau Master in Science and Technology Policy and Management 2009 (M.Sc., with Distinction) School of Social and Political Science, University of Edinburgh Études des sciences et technologies, politiques publiques de l énergie Dissertation : Generating Inequality: A Sociotechnical-System Analysis of South Africa s Electricity Sector, and its Relationship to Energy Poverty Directeur : Prof. Stewart Russell Formation professionnelle de l École du Barreau 2005 Barreau du Québec Baccalauréat en droit (LL.B.) 2005 EXPÉRIENCES EN RECHERCHE Directeur exécutif 2012 Centre des politiques de propriété intellectuelle, Université McGill Propriété intellectuelle (droit d auteur) Rédacteur sénior Revue de droit de McGill, Faculté de droit, Université McGill Généraliste
2 Auxiliaire de recherche 2011 à 2012 Centre des politiques de propriété intellectuelle, Université McGill Propriété intellectuelle Consultant externe 2011 Commission de l éthique de la science et de la technologie, Gouvernement du Québec Droit administratif (réglementation des risques et droit comparé) Auxiliaire de recherche 2010 à 2011 Droit administratif, droit de l environnement, droit international public Auxiliaire de recherche 2008 Centre de recherche en droit public, Université de Montréal Soutien à la recherche Auxiliaire de recherche 2004 à 2010 Département des sciences animales, Université Laval Droit administratif (réglementation des risques et droit comparé), éthique appliquée EXPÉRIENCES EN ENSEIGNEMENT Auxiliaire d enseignement Département des sciences animales, Université Laval Droit administratif (réglementation des risques et droit comparé) Auxiliaire d enseignement 2010 Département des sciences animales, Université Laval Propriété intellectuelle (droit d auteur) Entraîneur pour Tribunal-école Droit administratif AUTRES EXPÉRIENCES Stage professionnel de l École du Barreau 2005 à 2006 Jolicoeur, Lacasse et associés, Québec Droit administratif, droit de la propriété Stage à la magistrature 2004 à 2005 Cour d appel du Québec, district de Québec Droit criminel, droit administratif, droit de la propriété 2
3 CONTRIBUTIONS À LA RECHERCHE Publications Francis Lord, «Of Ivory, Stone, and Glass: Intellectual Property in Academia» dans Pierre-Emmanuel Moyse (dir.), La Distribution des Incorporels (Montréal : Thémis, à paraitre) Francis Lord et Lyne Létourneau, «Éthique et risques dans la réglementation des biotechnologies : une analyse de la prise en compte des questions normatives dans les processus d'homologation contemporains» (2013) 27 Revue canadienne de droit et société 247 Francis Lord et Pierre-Emmanuel Moyse, «Principes et justifications de la propriété intellectuelle» dans P.E. Moyse (dir), Jurisclasseur : Propriété intellectuelle (Montréal : LexisNexis, 2012) Francis Lord, Réglementation des nanotechnologies dans le domaine de l agroalimentaire, Québec, Commission de l éthique des sciences et technologies, 2011 Francis Lord et Lyne Létourneau, «Making Sense of Demands for the Integration of Ethics into the Regulation of GMOs» dans Carlos M. Romeo Casabona, Leire Escajedo San Epifanio et Aitziber Emaldi Cirion (éd.), Global Food Security: Ethical and Legal Challenges, Wageningen, Wageningen Academic Publishers, 2010, p 281 Allocutions David Lametti, Francis Lord et Pierre-Emmanuel Moyse «New Developments in Copyright at the Supreme Court Level», Série pour l Éducation Continue, Université McGill, 19 février 2013 Francis Lord, «Conception juridique des connaissances : Les limites d un discours», 4 th CIPP Competition and Innovation conference Intellectual Property and International Trade in Goods: North-American and European Perspectives, McGill University, November 15, 2012 Francis Lord, «Academic Freedom and Scholarly Work: Copyright as a Reinforcement of Freedom of Expression», International Summer Seminar: Copyright in Motion, présentée au Centre d études et de recherche en droit de l immatériel de l Université Paris-sud XI, 13 juillet 2012 Francis Lord, «Éthique et analyse de risques dans la réglementation des biotechnologies : le traitement des questions normatives dans les régimes contemporains», 6 ème Colloque étudiant du Regroupement Droit, Changements et 3
4 Gouvernance, présentée au Centre de recherche en droit public de l Université de Montréal, 9 Février 2012 Lyne Létourneau et Francis Lord, «Le défi de l intégration des considérations éthiques dans la réglementation des biotechnologies : un appel impossible à la responsabilité?», Conférence de l Association francophone pour le savoir, présentée à Sherbrooke, 10 mai 2011 Francis Lord et Lyne Létourneau, «Making Sense of Demands for the Integration of Ethics into the Regulation of GMOs», EURSAFE Conference, présentée à Université Deusto et l Université du Pays de Basque, 18 septembre 2010, publiée dans C.M. Romeo Casabona, L. Escajedo San Epifano, A. Emaldi Cirión (éd.), Global Food Security: Ethical and Legal Challenges, Wageningen, Wageningen Academic Publishers, 2010, p 281 Francis Lord, «Quand la science ne suffit plus : le rôle de la rhétorique dans la détermination des connaissances scientifiques», présentée au Centre de recherche en biologie de la reproduction de l Université Laval, 23 octobre 2009 Lyne Létourneau et Francis Lord, «Integrating ethics within the regulatory framework of biotechnology applications: What does this mean?», Forest Pest Management Forum, présentée à Ressources Naturelles Canada, 6 décembre 2007 Francis Lord, «Transgénèse animale : Le législateur se soucie-t-il des principaux intéressés?», Conférence de l Association francophone pour le savoir, présentée à Chicoutimi, 12 mai 2005 Francis Lord, «L homologation d un aliment transgénique au Canada», présentée au Centre de recherche en biologie de la reproduction de l Université Laval, 4 février 2005 Rapports de recherche non publiés Francis Lord, La commercialisation des aliments génétiquement modifiés au Canada, dans le cadre du projet «Bio ingénierie, éthique et société : de la responsabilité à la responsabilisation des chercheurs et des entreprises privées», Conseil de recherche en sciences humaines du Canada ( ), 2005 Francis Lord, La commercialisation des produits thérapeutiques génétiquement modifiés au Canada, dans le cadre du projet «Bio ingénierie, éthique et société : de la responsabilité à la responsabilisation des chercheurs et des entreprises privées», Conseil de recherche en sciences humaines du Canada ( ),
5 DISTINCTIONS GREAT Award 2012 Faculté de droit, Université McGill Contrat doctoral Université Paris-Sud XI Bourse de rédaction 2008 Regroupement Droit et Changement Concours de plaidoirie Pierre-Basile-Mignault, 26 ème édition 2004 Coupe de l Association des professeurs de droit du Québec IMPLICATION UNIVERSITAIRE ET ACTIVITÉS COMMUNAUTAIRES Centre des politiques de propriété intellectuelle Faculté de droit, Université McGill Membre du conseil d administration Sous-comité sénatorial des femmes 2012 Université McGill Membre Centre des politiques de propriété intellectuelle Faculté de droit, Université McGill Centre d études et de recherche en droit de l immatériel 2011 Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud XI Institute for the Study of Science, Technology, and Innovation 2008 à 2009 University of Edinburgh Regroupement droit et changements 2006 à 2008 Faculté de droit, Université de Montréal Comité d administration 2006 à 2007 Croix Rouge Canadienne, Section de la Ville de Québec Secrétaire 5
6 Centre de recherche en biologie de la reproduction 2004 à 2010 Université Laval 6
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