Tableau récapitulatif des différents tarifs des services communaux. 1er jour de la rentrée scolaire. 1er jour de la rentrée scolaire

Transcription

1 2014/ /2016 RESTAURANT MUNICIPAL * Quotient familial Quotient familial Quotient familial Quotient familial Usagers scolaires Ballancourtois et enfants d'enseignants Prix mini et maxi 0,49 à 4,91 0,58 à 5,90 0,49 à 4,92 0,59 à 5,91 Prix mini et maxi enfants des agents communaux 0,49 à 1,67 0,58 à 2,00 0,49 à 1,68 0,59 à 2,01 Prix pour un agent communal Prix du repas Autres usagers 4,10 5,92-7,10 4,15 5,93-7,11 Personnes en formation, personnes en déplacement, (tarif unique) CLSH (Centre de Loisirs et Espace jeunesse) * Ballancourtois et autres usagers 8,61 8,62 Quotient familial Quotient familial Quotient familial Quotient familial Prix mini et maxi 1,42 à 14,13 1,43 à 14,14 1,72 à 16,97 Prix mini et maxi enfants des agents communaux 1,41 à 4,91 1,43 à 4,92 1,72 à 5,91 Prix de la journée 24,75 24,77 29,72 CLSH Hébergement * Quotient familial Quotient familial Prix à la journée x 2 (tous usagers) GARDERIE PERISCOLAIRE * Quotient familial Quotient familial Quotient familial Quotient familial Ballancourtois et enfants d'enseignants Matin : Prix mini et maxi 0,35 à 3,50 0,40 à 4,19 0,35 à 3,50 0,42 à 4,20 Matin : Prix mini et maxi enfants des agents communaux 0,35 à 0,71 0,40 à 0,87 0,35 à 0,72 0,42 à 0,86 Soir : Prix mini et maxi 0,61 à 6,12 0,73 à 7,35 0,61 à 6,13 0,73 à 7,36 Soir /Prix mini et maxi enfants des agents communaux 0,61 à 1,26 0,73 à 1,51 0,61 à 1,26 0,73 à 1,51 Matin : Prix 4,18 5,01 4,18 5,02 Soir : Prix 7,33 8,80 7,34 8,81 ETUDE SURVEILLEE (par mois) 27,35 27,40 1/7

2 REPAS PERSONNES AGEES LOCATION DE SALLES Salle des Fêtes : petite salle Mille Clubs Club-house du stade communal CAUTION POUR UN BADGE D'ACCES AU GYMNASE DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC (délivrance de photocopies) PLU Le règlement complet Le dossier complet (règlement et plans) Recueils des actes administratifs 1 exemplaire 2014/ /2016 8,55 8,56 Plein tarif Demi-tarif Plein tarif Demi-tarif 170,00 90,00 175,00 90,00 170,00 90,00 175,00 90,00 170,00 90,00 175,00 90, ,00 75,00 4,50 4,50 2/7

3 CIMETIERE Concessions funéraires Temporaire Trentenaire Cinquantenaire Perpétuelle Columbarium Cases de columbarium (4 places) 15 ans 30 ans 50 ans Cavurnes 15 ans 30 ans 50 ans Taxes funéraires Taxe d'inhumation en caveau Taxe d'exhumation Entrée et sortie de caveau provisoire Cercueil entier (l'un) Boite à ossements (l'une) Vacation Police TARIFS DE L'ESPACE CONSEIL Espace bureautique en libre service et accès internet 3 heures maximum en continue Suivi personnalisé de recherche d'emploi (le rendezvous) et accès à l'espace documentation Formation bureautique (3 heures) + autoformation 2014/ / ,00 90,00 155,00 160,00 305,00 310,00 760,00 765, ,00 505,00 760,00 760, , ,00 50,35 55,00 100,70 105,00 151,05 155,00 21,15 21,17 21,15 21,17 12,05 12,06 8,05 8,06 40,00 40,00 3/7

4 OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Camion de moins de 3,5 T Camion de plus de 3,5 T Par vacation d'1/2 journée maximum Par vacation d'1/2 journée maximum 6,45 6,50 32,55 35,00 HALTE-GARDERIE "La Poussinette" DCM du EMAPE 'Les P'tits Mousses" DCM du /7

5 DROITS D'ENTREE DE LA SALLE DE SPECTACLE DE L'ESPACE DANIEL Plein tarif A B C D E F G H Tarif réduit * A B C D E F G H 1er juin de l'année 40,00 40,00 35,00 35,00 30,00 30,00 10,00 10,00 5,00 5,00 35,00 35,00 30,00 30,00 10,00 10,00 5,00 5,00 3,00 3,00 PRET DE LA SALLE DE SPECTACLE DE L'ESPACE DANIEL SALVI Associations ballancourtoises 1ère répétition + 1ère représentation annuelle A partir de la 2ème répétition + 2ème réprésentation annuelle Caution due dès la 1ère représentation Associations extérieures et compagnies pro A partir de la 1ère répétition + 1ère représentation annuelle Caution due dès la 1ère représentation Tous utilisateurs confondus dès la 1ère utilisation Gratuit Gratuit 400,00 400,00 500,00 500, , , , ,00 Gardiennage Technique (son et lumière) 5/7

6 Forfait ménage facturé (par heure) 20,15 20,20 6/7

7 TARIF DES ACTIVITES ORGANISEES POUR LES ADOLESCENTS PAR LE SERVICE JEUNESSE A B C D 1er juin de l'année 5,00 5,00 10,00 10,00 7/7