TRES. BOURG SAINT ANDEOL SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE

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1 26200 SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE ORIGINE DOCUMENT : patricia.voirin Libellé du poste comptable : TRES. BOURG SAINT AND Budget collectivité : SPANC CC RHONE GORGES ARDECH Filtre : Edition Provisoire : 0 Filtre : A Viser : 1 Filtre : Edition destinée au CDG sur chiffre étend HEL16P

2 TRÉSOR PUBLIC IDENTIFIANT BUDGET N de SIRET N CODIQUE Date d édition : /02/2016 SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE BUDGET PRINCIPAL COMPTE DE GESTION EXERCICE 2015 PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION La Chambre régionale des comptes Mme Patricia VOIRIN DU 01/01/2015 AU 26/02/2016 HELA v1 1

3 Date d édition : 26/02/2016 L Population : Nomenclature M49 Vote par Exercice 2015 Nature SOMMAIRE PAGES 1ERE PARTIE : Situation patrimoniale Bilan synthétique... Etat I Bilan... Etat I Compte de résultat synthétique... Etat I Compte de résultat... Etat I Annexe Etats des opérations pour compte de tiers... Etat I EME PARTIE : Exécution budgétaire Résultats budgétaires de l exercice... Etat II Résultats d exécution... Etat II Etat de consommation des crédits... Etat II Etat de réalisation des opérations... Etat II EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs Balance des comptes... Etat III Situation des valeurs inactives... Etat III EME PARTIE : Page des signatures HELF v1 2

4 SITUATION PATRIMONIALE Page 3 HELM v1

5 I 1 Exercice 2015 BILAN SYNTHÉTIQUE En milliers d Euros ACTIF NET (1) Total PASSIF Total Immobilisations incorporelles (nettes) Terrains Constructions Réseaux et installations de voirie et réseaux divers Immobilisations corporelles en cours Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées Autres immobilisations corporelles Total immobilisations corporelles (nettes) Immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 7,20 7,20 0,00 7,20 Dotations Fonds globalisés Réserves Différences sur réalisations d immobilisations Report à nouveau Résultat de l exercice Subventions transférables Subventions non transférables Droits de l affectant,du concédant, del affermantet du remettant Autres fonds propres 0,00 2,28 14,97 0,00 4,44 13,71 0,00 0,00 0,00 0,00 Stocks 0,00 TOTAL FONDS PROPRES 26,50 Créances Valeurs mobilières de placement 29,93 0,00 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Dettes financières à long terme Fournisseurs (2) 0,00 0,00 0,00 Disponibilités 45,68 Autres dettes à court terme 52,15 Autres actifs circulant 0,00 Total dettes à court terme 52,15 TOTAL ACTIF CIRCULANT Comptes de régularisations 75,61 0,00 TOTAL DETTES Comptes de régularisations 52,15 4,16 TOTAL ACTIF 82,81 TOTAL PASSIF 82,81 (1) Déduction faite des amortissements et provisions (2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l exercicen+1 4 HEL v1

6 I 2 Exercice 2015 BILAN ( en Euros ) EXERCICE N EXERCICE N 1 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET Frais d établissement Frais d étudesde R & D Conces, brev, licences, marques, procéd 1 377, ,79 0,00 0,00 ACTIF Autres immobilisations incorporelles Immobilisations incorporelles en cours Terrains Constructions IMMOBILISE Construction sur sol d autrui Instal, matériel et outillage technique Oeuvres d art Autres immobilisations corporelles , , , ,83 Immobilisations corporelles en cours Immo affect à service non personnalisé Imm mis en conces, dispos et imm affect Terrains Constructions Construction sur sol d autrui Instal, matériel et outillage technique MONTANT A REPORTER , , , ,83 5 HELB v1

7 I 2 Exercice 2015 BILAN ( en Euros ) EXERCICE N EXERCICE N 1 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET REPORT , , , ,83 Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours ACTIF Terrains Constructions Construction sur sol d autrui Instal, matériel et outillage technique IMMOBILISE Autres immobilisations corporelles Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés Prêts (SUITE) Autres créances ACTIF IMMOBILISE TOTAL I , , , ,83 6 HELB v1

8 I 2 Exercice 2015 BILAN ( en Euros ) EXERCICE N EXERCICE N 1 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET Matières premières et autres approvision En cours de production biens et services Produits intermédiaires et finis ACTIF Marchandises Avances Clients et comptes rattachés ,00 0, , ,00 Créances irrécouvrables admises en NV CIRCULANT Autres créances d exploitation 0,00 0,00 0,00 250,00 Créances sur l Etatet collec publiques 0,00 0,00 0, ,00 Créances sur les BA ou le BP Operat pour compte de tiers (créances) 0,00 0,00 0, ,00 Autres créances diverses 6 258,34 0, ,34 258,34 Valeurs mobilières de placement Disponibilités ,26 0, , ,08 Avances de trésorerie Charges constatées d avance ACTIF CIRCULANT TOTAL II ,60 0, , ,42 7 HELB v1

9 I 2 Exercice 2015 BILAN ( en Euros ) EXERCICE N EXERCICE N 1 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET Charges à répartir sur plusieurs exer Primes de remboursement des obligations Dépenses à classer et à régulariser COMPTES DE Ecarts de conversion Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III TOTAL GENERAL (I + II + III) , , , ,25 REGULARI SATION 8 HELB v1

10 I 2 Exercice 2015 BILAN ( en Euros ) PASSIF EXERCICE N EXERCICE N 1 Dotations Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement FONDS Ecarts de réévaluation Réserves , ,43 Report à nouveau 4 444,03 518,47 Résultat de l exercice , ,50 PROPRES Subventions d investissement Provisions règlementées Fonds globalisés 2 275, ,00 Droits de l affectant FONDS PROPRES TOTAL I , ,40 9 HELC v1

11 I 2 Exercice 2015 BILAN ( en Euros ) PASSIF EXERCICE N EXERCICE N 1 Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 10 HELC v1

12 I 2 Exercice 2015 BILAN ( en Euros ) PASSIF EXERCICE N EXERCICE N 1 Emprunts obligataires Emprunts auprès des étab de crédits Emprunts et dettes financières divers DETTES Crédits et lignes de trésorerie Avances Fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Autres dettes d exploitation Fournisseurs d immobilisations 0, ,00 Dettes envers l Etatet les collec publ , ,85 Dettes envers les BA ou le BP Opérations pour compte de tiers (dettes) Autres dettes Produits constatés d avance DETTES TOTAL III , ,85 11 HELC v1

13 I 2 Exercice 2015 BILAN ( en Euros ) PASSIF EXERCICE N EXERCICE N 1 Recettes à classer ou à régulariser 4 160,00 800,00 Ecarts de conversion Passif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV 4 160,00 800,00 COMPTES DE TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) , ,25 REGULARI SATION 12 HELC v1

14 I 3 Exercice 2015 COMPTE DE RÉSULTAT SYNTHÉTIQUE En milliers d Euros Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services Autres produits Transfert de charges Produits courants non financiers Traitements, salaires, charges sociales Achats et charges externes Participations et interventions Dotations aux amortissements et provisions Autres charges Charges courantes non financières RESULTAT COURANT NON FINANCIER Produits courants financiers Charges courantes financières RESULTAT COURANT FINANCIER RESULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RESULTAT EXCEPTIONNEL IMPOTS SUR LES BENEFICES RESULTAT DE L EXERCICE POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 4,83 2,83 58,38 45,52 63,21 48,35 52,15 50,52 1,80 2,49 53,95 53,01 9,26 4,66 9,26 4,66 4,44 0,00 0,00 0,30 4,44 0,30 13,71 4,96 HELE v1 13

15 I 4 Exercice 2015 COMPTE DE RESULTAT 2015 POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 PRODUITS D EXPLOITATION Vente de marchandises Ventes d eau Prestations de services , ,00 Divers produits d exploitation Production stockée Production immobilisée Subventions d exploitation 4 830, ,00 Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Autres produits d exploitation TOTAL I , ,00 CHARGES D EXPLOITATION Achats de marchandises Variation de stocks de marchandises Achat de mat prem et autres approvis Variation stock mat prem, autres approv Autres achats et charges externes , ,85 Impôts et taxes sur rémunérations Autres impôts, taxes et versem assimilés HELN v1 14

16 I 4 Exercice 2015 COMPTE DE RESULTAT 2015 POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 Salaires et traitements Charges sociales Dotations amortissements des immob 1 799, ,65 Dotations aux dépréciations des immob Dot aux dépréc sur actif circulant Dot aux prov pour riques et charges Autres charges d exploitation TOTAL II , ,50 A RESULTAT D EXPLOITATION(I II) 9 261, ,50 PRODUITS FINANCIERS Valeurs mob et créances de l actifimmo Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges Gains de change Produit net sur cessions de VMP TOTAL III CHARGES FINANCIERES Dot. amort, dépréc et aux provisions Intérêts et charges assimilées HELN v1 15

17 I 4 Exercice 2015 COMPTE DE RESULTAT 2015 POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 Pertes de change Charges nettes sur cessions de VMP TOTAL IV B RESULTAT FINANCIER (III IV) A + B RESULTAT COURANT 9 261, ,50 PRODUITS EXCEPTIONNELS Subventions exceptionnelles 4 444,03 Autres opérations de gestion Produits des cessions d immobilisations Autres opérations en capital Reprises sur dépréciations et provisions Transferts de charges TOTAL V 4 444,03 CHARGES EXCEPTIONNELLES Subventions exceptionnelles Autres opérations de gestion 300,00 Valeur comptable des immo cédées Autres opérations en capital Dot. amort, dépréc et aux provisions TOTAL VI 300,00 HELN v1 16

18 I 4 Exercice 2015 COMPTE DE RESULTAT 2015 POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 C RESULTAT EXCEPTIONNEL (V VI) 4 444,03 300,00 TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) , ,00 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) , ,50 RESULTAT DE L EXERCICE , ,50 HELN v1 17

19 ANNEXE Page 18 HELM v1

20 I 5 Exercice 2015 OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2015 Opérations pour le compte de tiers Solde Débiteur Balance d entrée Solde Créditeur Dépenses de l année Recettes de l année Solde Débiteur Balance de sortie Solde Créditeur ,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0,00 0, , ,00 0, ,00 0, ,00 0,00 HELP v1 19

21 I 5 Exercice 2015 OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2015 Opérations pour le compte de tiers Solde Débiteur Balance d entrée Solde Créditeur Dépenses de l année Recettes de l année Solde Débiteur Balance de sortie Solde Créditeur ,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0, , ,00 HELP v1 20

22 I 5 Exercice 2015 OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2015 Opérations pour le compte de tiers Solde Débiteur Balance d entrée Solde Créditeur Dépenses de l année Recettes de l année Solde Débiteur Balance de sortie Solde Créditeur HELP v1 21

23 EXECUTION BUDGETAIRE Page 22 HELM v1

24 II 1 Exercice 2015 RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L EXERCICE RECETTES SECTION D INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS Prévisions budgétaires totales (a) Titres de recettes émis (b) Réductions de titres (c) Recettes nettes (d = b c) , , , , , ,79 0,00 490,00 490, , , ,79 DÉPENSES Autorisations budgétaires totales (e) Mandats émis (f) Annulations de mandats (g) Dépenses nettes (h = f g) , , , , , ,40 0,00 0,00 0, , , ,40 RÉSULTAT DE L EXERCICE (d h) Excédent 4 399, , ,39 (h d) Déficit 23 HELR v1

25 Etat II 2 Exercice 2015 RÉSULTATS D EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS RÉSULTAT À LA CLOTURE DE L EXERCICE PRECEDENT : 2014 PART AFFECTÉE À L INVESTISSEMENT: EXERCICE 2015 RÉSULTAT DE L EXERCICE 2015 TRANSFERT OU INTEGRATION DE RESULTATS PAR OPERATION D ORDRE NON BUDGETAIRE RESULTAT DE CLOTURE DE L EXERCICE 2015 I Budget principal Investissement 5 642,60 0, ,76 0, ,36 Fonctionnement 4 444,03 0, ,63 0, ,60 TOTAL I 1 198,57 0, ,39 0, ,96 II Budgets des services à caractère administratif TOTAL II III Budgets des services à caractère et TOTAL III industriel commercial TOTAL I + II + III 1 198,57 0, ,39 0, ,96 HELT v1 24

26 HEG v1

27 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A1 / II 3 Exercice 2015 Page gauche 26 SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = Immobilisations incorporelles 2 600, ,00 21 Immobilisations corporelles 7 442, ,60 SOUS TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS , , Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Page 26 HEL v1

28 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A1 / II 3 Exercice 2015 Page droite 26 SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations DEPENSES nettes 3 4 = 2 3 Solde prévisions/ réalisations 5 = , , , ,60 SOUS TOTAL , , Page 26 HEL v1

29 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A1 / II 3 Exercice 2015 Page gauche 27 SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = Opération pour compte tiers n SOUS TOTAL OPERATIONS REELLES POUR LE COMPTE DE TIE , ,00 TOTAL DEPENSES REELLES D INVESTISSEMENT , ,60 TOTAL GENERAL , ,60 Page 27 HEL v1

30 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A1 / II 3 Exercice 2015 Page droite 27 SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations DEPENSES nettes 3 4 = 2 3 Solde prévisions/ réalisations 5 = SOUS TOTAL , , , ,00 TOTAL , , , ,60 TOTAL GENERAL , , , ,60 Page 27 HEL v1

31 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A2 / II 3 Exercice 2015 Page gauche 28 SECTION D INVESTISSEMENT RECETTES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n , , Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n Opération pour compte tiers n SOUS TOTAL OPERATIONS REELLES POUR LE COMPTE DE TIE , ,00 Page 28 HEL v1

32 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A2 / II 3 Exercice 2015 Page droite 28 SECTION D INVESTISSEMENT RECETTES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations RECETTES nettes 3 4 = Solde prévisions/ réalisations 5 = , , , SOUS TOTAL , , , ,00 Page 28 HEL v1

33 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A2 / II 3 Exercice 2015 Page gauche 29 SECTION D INVESTISSEMENT RECETTES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = TOTAL RECETTES REELLES D INVESTISSEMENT , , Opérations d ordrede transfert entre se 1 800, ,00 TOTAL RECETTES D ORDRE D INVESTISSEMENT 1 800, , Excédent ou déficit d investissementrep 5 642, ,60 TOTAL GENERAL , ,60 Page 29 HEL v1

34 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A2 / II 3 Exercice 2015 Page droite 29 SECTION D INVESTISSEMENT RECETTES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations RECETTES nettes 3 4 = 2 3 Solde prévisions/ réalisations 5 = 1 4 TOTAL , , , , , , ,76 0,24 TOTAL 1 800, , ,76 0, , ,60 TOTAL GENERAL , , , ,84 Page 29 HEL v1

35 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A3 / II 3 Exercice 2015 Page gauche 30 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = Charges à caractère général 4 500, , Charges de personnel et frais assimilés , ,00 TOTAL DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT , , Opérations d ordrede transfert entre se 1 800, ,00 TOTAL DEPENSES D ORDRE DE FONCTIONNEMENT 1 800, , Résultat d exploitationreporté 4 444, ,03 TOTAL GENERAL , ,03 Page 30 HEL v1

36 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES Etat A3 / II 3 Exercice 2015 Page droite 30 N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations DEPENSES nettes 3 4 = 2 3 Solde prévisions/ réalisations 5 = , , ,64 51, , , ,00 TOTAL , , ,64 51, , , ,76 0,24 TOTAL 1 800, , ,76 0, , ,03 TOTAL GENERAL , , , ,63 Page 30 HEL v1

37 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A4 / II 3 Exercice 2015 Page gauche 31 SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = Ventes de produits fabriques prestations , ,00 74 Subventions d exploitation 4 000, ,00 77 Produits exceptionnels 4 444, ,03 TOTAL RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT , ,03 TOTAL GENERAL , ,03 Page 31 HEL v1

38 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES Etat A4 / II 3 Exercice 2015 Page droite 31 N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations RECETTES nettes 3 4 = 2 3 Solde prévisions/ réalisations 5 = , ,00 240, , , , ,00 250, ,00 830, , , ,03 TOTAL , ,03 490, , ,00 TOTAL GENERAL , ,03 490, , ,00 Page 31 HEL v1

39 26200 SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A5 / II 4 Exercice 2015 SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations DEPENSES nettes 2 3 = Opération pour compte tiers n , ,00 SOUS TOTAL OPERATIONS REELLES POUR LE COMPTE DE TIE , ,00 TOTAL DEPENSES REELLES D INVESTISSEMENT , ,00 TOTAL GENERAL DES DEPENSES D INVESTISSEM , ,00 Page 32 HELD v1

40 26200 SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A6 / II 4 Exercice 2015 SECTION D INVESTISSEMENT RECETTES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations RECETTES nettes 2 3 = Opération pour compte tiers n , ,00 SOUS TOTAL OPERATIONS REELLES POUR LE COMPTE DE TIE , ,00 TOTAL RECETTES REELLES D INVESTISSEMENT , , Matériel de transport 1 799, ,76 SOUS TOTALOPERATION n 040 Opérations d ordrede transfert entre se 1 799, ,76 TOTAL RECETTES D ORDRE D INVESTISSEMENT 1 799, ,76 TOTAL GENERAL DES RECETTES D INVESTISSEM , ,76 Page 33 HELD v1

41 26200 SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A7 / II 4 Exercice 2015 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations DEPENSES nettes 2 3 = Remboursements de frais 4 448, ,64 SOUS TOTALCHAPITRE 011 Charges à caractère général 4 448, , Personnel affecté par la collectivité de , ,00 SOUS TOTALCHAPITRE 012 Charges de personnel et frais assimilés , ,00 TOTAL DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT , , Dotations aux Amortissements sur immobil 1 799, ,76 SOUS TOTALOPERATION n 042 Opérations d ordrede transfert entre se 1 799, ,76 TOTAL DEPENSES D ORDRE DE FONCTIONNEMENT 1 799, ,76 TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE , ,40 Page 34 HELD v1

42 26200 SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A8 / II 4 Exercice 2015 SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations RECETTES nettes 2 3 = Redevances d assainissementnon collecti ,00 240, ,00 SOUS TOTALCHAPITRE 70 Ventes de produits fabriques prestations ,00 240, , Autres subventions d exploitation 5 080,00 250, ,00 SOUS TOTALCHAPITRE 74 Subventions d exploitation 5 080,00 250, , Subventions exceptionnelles 4 444, ,03 SOUS TOTALCHAPITRE 77 Produits exceptionnels 4 444, ,03 TOTAL RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT ,03 490, ,03 TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNE ,03 490, ,03 Page 35 HELD v1

43 COMPTABILITE DES DENIERS ET VALEURS Page 36 HELM v1

44 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Exercice 2015 Arrêté à la date du 31/12/2015 Numéro de compte FCTVA Sous Total compte 1022 Sous Total compte 102 Autres réserves Sous Total compte 106 Sous Total compte 10 Libellé du compte Report à nouveau solde créditeur Débit Balance d entrée Débit Crédit Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit 2 275, , , , , , , , , , , , , , , , , ,43 518,47 518,47 518,47 518,47 0,00 Report à nouveau solde débiteur 4 444, , ,03 Sous Total compte 11 Résultat exercice bénef ou perte 4 962,50 Sous Total compte ,50 Total classe ,50 518, , , , , , , , , , ,00 518, , ,50 0, ,50 0, , ,40 Concessions et droits assimilés 1 377, , , ,43 Page 37 HED v1

45 III Exercice 2015 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2015 Numéro de compte Libellé du compte Débit Balance d entrée Débit Crédit Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Sous Total compte , , ,79 Sous Total compte , , , Mat de transport , , ,35 Mat bureau mat informatique 705,64 705,64 705,64 Mobilier 284,65 284,65 284,65 Sous Total compte , , ,64 Sous Total compte , , , Concessions droits similaires brevets Sous Total compte 280 Mat de transport Mat bureau mat informatique Mobilier Sous Total compte , , , , , , , , , ,28 705,64 705,64 705,64 284,65 284,65 284, , , , ,57 Page 38 HED v1

46 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Exercice 2015 Arrêté à la date du 31/12/2015 Numéro de compte Sous Total compte 281 Sous Total compte 28 Libellé du compte Débit Total classe ,43 Fournis immob Sous Total compte 404 Sous Total compte 40 Balance d entrée Débit Crédit Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit 4 589, , , , , , , , , , , , , , , , , ,00 Clients amiable , , , , , , , , , , , ,00 0, ,00 0, ,00 0, , ,00 Clients contentieux 480,00 300,00 780,00 780,00 Sous Total compte , ,00 Clients produits non encore facturé s Sous Total compte , ,00 Etat aut coll publ subv à recev amiab le 2 580,00 Sous Total compte , , , , , , , , , , , , , , , , , ,00 0, ,00 0,00 Page 39 HED v1

47 III Exercice 2015 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2015 Numéro de compte Libellé du compte Opér particul avec Etat dépenses Sous Total compte 443 Débit Etat produits à recevoir 250,00 Sous Total compte ,00 Sous Total compte ,00 Opér pour cpte de tiers dépenses Opér pour cpte de tiers dépenses Opér pour cpte de tiers dépenses Opér pour cpte de tiers dépenses Opér pour cpte de tiers dépenses Opér pour cpte de tiers dépenses Opér pour cpte de tiers dépenses Opér pour cpte de tiers dépenses Balance d entrée Débit Crédit ,85 Opérations non budgétaires , , , , ,85 Opérations budgétaires Total Soldes Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit , ,64 250,00 250, , ,85 250,00 250, , , , , , ,64 250,00 0,00 250,00 0, , ,64 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 Page 40 HED v1

48 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Exercice 2015 Arrêté à la date du 31/12/2015 Numéro de compte Libellé du compte Débit Opér pour cpte de tiers dépenses 2 600,00 Sous Total compte ,00 Opérations pour cpte de tiers recet tes Opérations pour cpte de tiers recet tes Opérations pour cpte de tiers recet tes Opérations pour cpte de tiers recet tes Opérations pour cpte de tiers recet tes Opérations pour cpte de tiers recet tes Opérations pour cpte de tiers recet tes Opérations pour cpte de tiers recet tes Opérations pour cpte de tiers recet Balance d entrée Débit Crédit Opérations non budgétaires 2 600,00 tes Sous Total compte ,00 Sous Total compte , ,00 Opérations budgétaires Total Soldes Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit 2 600, , , , , , , , , , , , , ,00 0, ,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0, ,00 0, ,00 0, ,00 0,00 Page 41 HED v1

49 III Exercice 2015 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2015 Numéro de compte Libellé du compte Débit Balance d entrée Débit Crédit Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Sous Total compte , , , , , , ,00 0, Excédt de versement 640,00 640,00 640,00 640,00 0,00 Débiteurs divers amiable , , , , ,03 Débiteurs divers contentieux 258,34 258,34 258,34 Sous Total compte , , , , , ,03 Sous Total compte , , , , , ,03 Sous Total compte , , , , , ,03 Recettes percues avant émission titre , ,00 s , , ,00 Excédent à réimputer pers physiques 640,00 640,00 640,00 640,00 0,00 Sous Total compte ,00 640,00 640,00 640,00 0,00 Sous Total compte ,00 640,00 640,00 640,00 0,00 Recettes relevé BdF Hors Héra 160,00 160,00 160,00 Sous Total compte ,00 160,00 160,00 Page 42 HED v1

50 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Exercice 2015 Arrêté à la date du 31/12/2015 Numéro de compte Libellé du compte Débit Balance d entrée Débit Crédit Autres recettes à régulariser ,50 Sous Total compte ,50 160,00 DACR autres dépenses à régul 60,50 Sous Total compte ,50 Sous Total compte 47 Total classe ,34 160, , ,85 Opérations non budgétaires ,00 Compte au trésor , ,53 Sous Total compte , ,53 Opérations d ordrebudgétaires 1 799,76 Encaissements chèques par lecture opt Sous Total compte 58 Total classe ,08 Persel affecté par collectivité ratta cht 640, ,00 640, ,29 640, ,76 Opérations budgétaires Total Soldes Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit , ,50 60,50 60, , , , , , , , , , , , ,50 60,50 60, , , , , , , , , ,50 0, , ,00 60,50 0,00 60,50 0, , , , , , , , , , ,76 0, ,00 0, ,76 0, , , , , ,00 0,00 Page 43 HED v1

51 III Exercice 2015 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2015 Numéro de compte Libellé du compte Débit Balance d entrée Débit Crédit Opérations non budgétaires Opérations budgétaires Total Soldes Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Sous Total compte , , , Remboursements de frais 4 448, , ,64 Sous Total compte , , ,64 Sous Total compte , , , DA immob corpo et incorpo 1 799, , ,76 Sous Total compte , , ,76 Sous Total compte , , , Total classe , , ,40 0,00 Redevance d assainissementnon collec 240,00 240,00 tif , , ,00 Sous Total compte ,00 240, , , ,00 Sous Total compte ,00 240, , , ,00 Autres subv exploitation 250,00 250, , , ,00 Sous Total compte ,00 250, , , ,00 Page 44 HED v1

52 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Exercice 2015 Arrêté à la date du 31/12/2015 Numéro de compte 774 Subv exceptionnelles Sous Total compte 77 Libellé du compte Débit Balance d entrée Débit Crédit Opérations non budgétaires Total classe 7 490,00 Total général , , ,67 Opérations budgétaires Total Soldes Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit , , , , , , , ,03 490,00 0, , , , , , , , ,46 Page 45 HED v1

53 BALANCE DES VALEURS INACTIVES Arrêté à la date du 31/12/2015 III Exercice 2015 DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES N Intitulé Balance d entrée Année en cours TOTAL Balance d entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs TOTAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 HEAA v1 Page 46

54 Exercice SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE PAGE DE SIGNATURES Vu et certifié par le comptable supérieur qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. A, le Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE pendant l année2015 et qu iln en existe aucune autre à sa connaissance. A, le Vu par qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le...par l organe délibérant. A, le Page 47 HEF v1

55 26200 SPANC CC RHONE GORGES ARDECHE Nombre de pages : 47 FIN DE DOCUMENT