LE RÔLE DE LA DOCTRINE EN DROIT PENAL

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1 LE RÔLE DE LA DOCTRINE EN DROIT PENAL

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3 Guillaume BEAUSSONIE LE RÔLE DE LA DOCTRINE EN DROIT PENAL Préface de Bertrand de Lamy Professeur à l Université de Toulouse I L'Harmattan Hongrie Könyvesbolt Kossuth L. u Budapest L Harmattan 5-7, rue de l École-Polytechnique ; Paris FRANCE Espace L Harmattan Kinshasa Fac..des Sc. Sociales, Pol. et Adm. ; BP243, KIN XI Université de Kinshasa RDC L Harmattan Italia Via Degli Artisti, Torino ITALIE L Harmattan Burkina Faso 1200 logements villa 96 12B2260 Ouagadougou 12

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5 A ma famille

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7 Préface Les travaux traitant de la doctrine en général s intéressent à la doctrine civiliste, internationaliste, publiciste, travailliste ou encore commercialiste mais jamais pénaliste. Ce silence n est pas comblé par les ouvrages de droit pénal. Les manuels ou traités qui abordent la responsabilité pénale, décrivent les incriminations ou étudient la procédure pénale, sont également, le plus souvent, muets sur ce sujet. On n en appréciera que mieux le travail proposé par M. Beaussonie. «Le rôle de la doctrine en droit pénal», n est pas une galerie de portraits, un voyage un peu nostalgique dans le passé. Le lecteur retrouvera bien entendu ici des noms connus, comme Garraud, Garçon, Donnedieu de Vabres ou Cuche. Mais, au-delà, le présent ouvrage est l expression de la curiosité d un juriste d aujourd hui pour les idées, leur destin et leur confrontation, s interrogeant sur la façon dont s est structurée et a évolué la discipline qu il a choisie comme objet d étude. Levons une éventuelle ambiguïté. Il ne s agit pas pour l auteur de revenir une fois encore sur les doctrines pénales, entendues comme ces mouvements ayant inspiré la politique criminelle, qu il s agisse de la défense sociale nouvelle ou de la pensée classique. M. Beaussonie propose une recherche sur la doctrine pénaliste, c est-à-dire sur la pensée juridique en droit pénal, même s il est vrai qu il y a d inévitables entrelacs entre les doctrines pénales et la doctrine pénaliste. La doctrine doxa signifie «opinion» est un point de vue, non une vérité. Elle est alors plurielle, mais au-delà de la diversité, c est son autorité morale, sa force de conviction qui lui permet d inspirer parfois le législateur ou le juge et de passer, par une alchimie dont elle n est pas maître, du monde de l idée à celui du droit positif.

8 8 LE RÔLE DE LA DOCTRINE EN DROIT PÉNAL L histoire de la doctrine pénaliste va notamment de pair avec l évolution des sources du droit pénal. Le rôle joué dans la reconnaissance de la place de la jurisprudence a été important, et le formidable développement contemporain du droit pénal européen et du droit pénal international est un terrain de réflexion privilégié. De l élaboration du Code pénal de 1810 jusqu au mouvement d internationalisation contemporain, l évolution des idées est extraordinaire et le rôle joué par la doctrine demeure essentiel. La spécialisation du droit pénal a trouvé également un écho chez les auteurs. Leurs ouvrages arrivent à rendre intelligible un ensemble de normes et de solutions dont la logique n est pas toujours évidente. Paraissent alors des ouvrages de droit pénal financier, de droit pénal des affaires, de droit pénal européen et de droit pénal international. Le droit pénal, dans toutes ses composantes, est une discipline technique parce que sans mécanismes précis ni analyses juridiques fines, les grands principes proclamés ne sont que des déclarations d intention. La protection des libertés individuelles réclame la mise en œuvre de règles rigoureuses et la doctrine est une mine de réflexions, d analyses, de propositions permettant aux praticiens de trouver les compléments indispensables du droit positif. Les auteurs que l on retrouve dans l ouvrage de M. Beaussonie ont eu, pour beaucoup d entre eux, ces qualités d être à la fois des techniciens, ayant la précision d horlogers, et des penseurs capables de formuler des propositions orientant l évolution de la discipline. Ils ont eu ce talent de conjuguer l humilité du technicien avec la hauteur du visionnaire. L auteur, sans chercher à être exhaustif, nous amène à l origine de certaines idées ou mécanismes, montre l audace des uns et les formidables perspectives ouvertes par quelques autres. Bref, il convainc, s il en était besoin, de la richesse du droit pénal et met en avant ceux qui ont contribué à forger son identité. Cette doctrine a joué, en effet, un rôle essentiel dans la construction du droit pénal, dans son édification en système et a contribué à sa vie en jouant un rôle prospectif. La mission de la doctrine est, tout d abord, de faire comprendre une discipline en la rendant plus

9 PRÉFACE 9 intelligible et en proposant une étude systématique ; ensuite, de critiquer les lois et les solutions des juges ; enfin d ouvrir de nouveaux horizons en mettant en garde mais aussi en proposant, en faisant œuvre d imagination. M. Beaussonie cite essentiellement, par délicatesse, les auteurs d hier, mais la doctrine pénaliste contemporaine est bien présente. Son rôle est plus que jamais essentiel pour maintenir les repères et donner des directions dans une matière étouffée par la boulimie législative. La doctrine en général a certainement du mal à se faire entendre de nos jours. N est-il pas paradoxal que sur tout débat traitant de la délinquance ou des difficultés de la justice on entende, outre l analyse indispensable des praticiens du droit, l avis d un sociologue, celui d un psychologue mais jamais le point de vue d un professeur de droit? Si la doctrine vit de la communication, peut-elle avoir de nos jours une oreille attentive hors du cercle des juristes, les médias préférant les slogans à l argumentation et l émotion à la réflexion? L auteur aborde plusieurs pistes contribuant à expliquer les difficultés de la doctrine aujourd hui, dont celle du temps. Le temps doctrinal s écoule plus lentement que le temps judiciaire, social et technologique, les auteurs ont alors davantage de mal qu hier à être entendus et à trouver leur place dans un certain nombre de débats. Mais c est aussi en restant hors de ce temps, qui s écoule trop vite, que la doctrine peut jouer son rôle de stabilisation dans lequel la codification a échoué alors qu il s agissait là d une de ses fonctions essentielles. Le temps confère à la doctrine la maturité et la sagesse, lui laisse la possibilité de plonger au fond des choses. Alors qu un examen rapide et superficiel ne donne qu une image assez pâle de telle nouveauté, la doctrine en découvre toute la richesse et la subtilité de ses implications, parfois ses dérives ou son danger. On pourra également, à la faveur de la lecture, s interroger sur la place de l enseignement du droit pénal dans les Universités et se demander si l on peut convenablement former les juristes de de-

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