VIVALDI. Rue des Stocks - NANTES. NOTICE DESCRIPTIVE Logements Libres (Bât 1)

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1 VIVALDI Rue des Stocks - NANTES NOTICE DESCRIPTIVE Logements Libres (Bât 1) Conforme au Label BBC EFFINERGIE Conforme à la notice type publiée en annexe à l arrêté du 10 mai 1968 suivant les prescriptions du 3 ème alinéa de l article du décret N du portant l application de la loi n modifié. Les ouvrages seront réalisés selon les dispositions du permis de construire et des plans d exécution. Néanmoins, des réajustements résultant d impératifs techniques et esthétiques sont susceptibles d intervenir quant aux indications portées sur les plans et aux marques des équipements prévus. Le Maître d Ouvrage et le Maître d Oeuvre se réservent le droit d effectuer les rectifications nécessaires, sous réserve de n affecter d aucune façon la qualité générale de l immeuble. Maître d Ouvrage : SCCV KINGSTON représenté par : SOGIMMO 14 avenue de Morges 14 avenue de Morges VERTOU VERTOU Rcs Nantes RCS Nantes

2 2 / CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE INFRASTRUCTURES Fouilles Réalisées en trous et rigoles pour fondations, après mise à niveau de la plateforme. Soutènements éventuels exécutés en conditions particulières en fonction des impératifs du site (avoisinants) Fondations Fondations en béton armé selon calcul de l ingénieur structure, sur la base du rapport d étude géotechnique MURS ET OSSATURE Murs du sous-sol Voiles périphériques en béton armé, suivant plan Architecte et calculs du BET structure. Mise en place d une protection anti-termites si nécessité par la règlementation en vigueur. Murs de refends et contreventements en béton armé, suivant plan Architecte et calculs du BET structure Murs de façades Ossature par murs porteurs et piliers en béton armé ou en parpaings suivant plans, revêtus sur la majeure partie de leur face extérieure d une peinture ou enduit selon localisation des plans, teinté selon choix de l Architecte. Doublage thermique côté intérieur composé d un isolant conforme à la règlementation en vigueur et d un parement en plaque de plâtre Murs pignons Identiques aux murs de façade Murs mitoyens Entre chaque appartement d un même niveau, séparation par un mur en béton banché ou aggloméré, conforme à la réglementation acoustique Murs extérieurs divers Acrotères et allèges de balcons en béton armé ou en maçonnerie de parpaings, revêtement peinture ou enduit, teinte selon choix de l Architecte Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends) Poteaux et poutres en béton armé, murs en BA ou maçonnerie de parpaings Murs ou cloisons séparatifs PLANCHERS A l intérieur des logements : voir article 1.4 Entre locaux privatifs et parties communes : voile de béton armé ou maçonnerie de parpaing, recevant éventuellement un doublage constitué d un isolant et d une plaque de plâtre. Epaisseurs calculées en conformité des règlementations thermique et acoustique Plancher sur étage courant Planchers en dalle pleine de béton armé avec finition apte à recevoir les revêtements de sols et recevant à tous les niveaux, selon les calculs, une chape flottante avec interposition d un isolant thermique et acoustique. Epaisseur de la dalle conforme aux prescriptions de la règlementation acoustique Planchers sous terrasse (hors zone sous charpente) Dalle pleine de béton recevant en surface l isolant thermique et l étanchéité prévues à l article 1.8.1

3 3 / Planchers des balcons Dalle pleine de béton Planchers sur locaux collectifs, sociaux, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés Planchers en dalle pleine de béton armé d épaisseur conforme à la réglementation assurant l isolement coupe-feu règlementaire avec les logements Planchers sur locaux collectifs non chauffés ou ouverts et sur caves Planchers en dalle pleine de béton armé d épaisseur conforme à la réglementation assurant l isolement coupe-feu règlementaire avec les logements CLOISONS DE DISTRIBUTION Entre pièces principales Entre les pièces jour/nuit d un même appartement : par cloison sèche type «placostil» de 72 mm d épaisseur, minimum, ou mur béton armé ou mur maçonné Entre pièces principales et pièces de services ESCALIERS Entre les différentes pièces d un même appartement : par cloison sèche type «placostil» de 72 mm d épaisseur, minimum, ou mur béton armé ou mur maçonné Escaliers Escaliers communs : Escalier béton armé dans les parties communes Escaliers des appartements : sans objet Escaliers de secours CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION Conduits de fumée des locaux de l immeuble Conduits de ventilation des locaux de l immeuble Evacuation de l air vicié par ventilation mécanique contrôlée dans les pièces de service, par l intermédiaire de conduits métalliques verticaux disposés dans les gaines techniques des logements. Suivant disposition des pièces, les raccordements éventuels entre les conduits verticaux et les bouches d extraction sont assurés par des conduits horizontaux habillés par des soffites ou des faux plafonds Conduits d air frais Entrées d air neuf dans les menuiseries ou coffres de volets roulants en façade Conduits de fumée de chaufferie Ventilation Haute de chauffage En façade ou en terrasse CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS Chutes d eaux pluviales Evacuation des terrasses inaccessibles et accessibles en étage par chutes en PVC disposées dans les gaines techniques intérieures des logements ou par chutes PVC ou acier laqué ou aluminium en façade, depuis la toiture terrasse jusqu au réseau horizontal enterré. Evacuation des EP sur les balcons par descentes en PVC ou acier laqué ou aluminium. Trop plein ou évacuation de certains balcons par barbacanes.

4 4 / Chutes d eaux usées Chutes en PVC disposées dans les gaines techniques intérieures des logements, jusqu aux réseaux horizontaux enterrés. Ces chutes peuvent faire l objet de dévoiements horizontaux en plafond de certaines pièces avec encoffrement dans des soffites ou des faux plafonds en plaque de plâtre Canalisations en sous-sol Canalisations en élévation Réseau en PVC disposé en plafond, reprenant les descentes verticales et les siphons de sol Canalisations enterrées Branchement à l égout TOITURE Réseau en PVC enterré sous la dalle du rez-de-chaussée ou du sous-sol, reprenant les descentes verticales et les siphons de sol. Raccordement au réseau public conforme aux spécifications communales et départementales Charpente / couverture / accessoires Etanchéité et accessoires Terrasse non accessible Étanchéité réalisée par revêtement bitume élastomère ou équivalent, sans pente, auto protégée Terrasses accessibles des appartements Etanchéité réalisée par revêtement bitume élastomère, ou équivalent, recevant un matériau drainant, éventuellement un isolant thermique, avec protection par dallettes préfabriquées en béton posées sur plots ou plancher bois ou équivalent Souches de cheminées, ventilation et conduits divers - En toiture : souches en zinc ou éléments maçonnés, lanterneaux de désenfumage au droit des escaliers. - Sur terrasses : conduits horizontaux galvanisés pour VMC SOLS ET PLINTHES 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS Sols et plinthes des pièces principales Chambres Pose d un parquet stratifié Séjours et cuisines ouvertes (selon plans) Pose «droite» sur isolant phonique, d un carrelage grès émaillé de 1er choix, dimension 30 x 30. Coloris au choix dans la gamme du promoteur. Plinthes de carrelage assorties Sols et plinthes des pièces de service Cuisines fermées (selon plans) Dito Salle de bains, salles d eau et WC (selon plans) Dito Sols et plinthes des entrées et dégagements Dito

5 5 / Sols des balcons, loggias et séchoirs Terrasses : dalles gravillonnées ou lisses sur plots, sur mortier, lit de sable ou plancher bois ou équivalent, selon plan de l architecte Balcons : dalle de béton surfacé, ponctuellement dalles gravillonnées ou lisses sur plots ou plancher bois ou équivalent et grilles pour conformité aux normes PMR REVETEMENTS MURAUX (autres que enduits, peintures, papiers peints et tentures) Revêtements muraux des pièces de service Salles de bains - salles d eau Revêtement mural en faïence blanche 20x20 jusqu au plafond, sur les côtés du receveur de douche (2 ou 3 côtés périmétriques selon plans) Cuisines Faïence 20 x 20 blanche, 3 rangs au dessus de l évier, compris un retour le cas échéant Revêtements muraux dans autres pièces PLAFONDS (sauf peintures et tentures) Plafonds des pièces intérieures Sous face des planchers béton, ragréés, avec enduits de surfaçage. Localement, suivant les dispositions techniques, faux plafonds ou caissons suspendus en plaque de plâtre Plafonds des séchoirs à l air libre Plafonds des loggias Béton ragréé Sous face des balcons Béton ragréé MENUISERIES EXTERIEURES Menuiseries extérieures des pièces principales Les fenêtres, portes-fenêtres seront en PVC de couleur blanche, avec une étanchéité à l air, à l eau et au vent, conforme à la réglementation en vigueur Menuiseries extérieures des pièces de service FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE Pièces principales Les ouvertures extérieures des logements seront équipées de volets roulants motorisés dans le séjour, le coffre sera en applique et isolé et seront à manœuvre par treuil avec tringle oscillante pour les autres pièces Pièces de service MENUISERIES INTERIEURES Huisseries et bâtis Huisseries bois ou métalliques Portes intérieures Portes isoplanes rainurées, poignée en laiton poli, alu brossé ou acier Impostes en menuiserie

6 6 / Portes palières Portes palières métalliques au choix de l architecte, posées sur huisseries métalliques, incorporées dans mur béton. Toutes les portes palières sont équipées d un système anti-dégondage, joint isophonique, double béquillage en laiton «titane» ou alu brossé ou acier. 3 points de fermeture. Clés d accès sur organigramme, fournie en 3 exemplaires minimum Portes de placards Portes coulissantes blanches de type SOGAL (ou similaire) selon plan Portes des locaux de rangement Porte similaire aux portes intérieures Moulures et habillages Se reporter aux ouvrages décrits aux articles et Trappe de visite Butées de portes Butées de portes dans toutes les pièces SERRURERIE ET GARDE-CORPS Garde-corps et barre d appui Pour les balcons, loggias, terrasses ou fenêtres, suivant plans de façade de l Architecte : garde-corps décoratif en acier galvanisé thermolaqué, avec barreaudage bois, suivant le projet architectural et les indications du Permis de Construire Grilles de protection des baies Ouvrages divers Séparatifs des balcons et terrasses contigus, suivant plans, le cas échéant : verre imprimé dans cadre métal. Pare-vue décoratif, selon projet de l architecte et plans de façade PEINTURES, PAPIER, TENTURES Peintures extérieures et vernis Sur menuiseries Sur fermetures et protections Sur ouvrages serrurerie Sur enduits, habillages en bois, staffs ou autres, murs et plafonds des loggias, sous face et rive des balcons Après préparation des supports béton, deux couches de peinture blanche ou de couleur suivant plan architecte Sur lisses et garde-corps des balcons en bois exotique éventuels Les cas échéant : application d une peinture ou lasure Peintures intérieures Sur menuiseries Après préparation, application de deux couches d une peinture satinée blanche Sur murs Application d une peinture blanche ou lessivable d aspect mate. Finition 2 couches.

7 7 / Sur plafonds Application d un enduit lisse et selon les pièces d une peinture mate ou lessivable Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers Application de deux couches de peinture acrylique satinée blanche Papiers peints sur murs Tentures (tissus, toiles plastifiées, etc.) EQUIPEMENTS INTERIEURS Equipements ménagers Bloc évier robinetterie Evier inox posé sur meuble en mélaminé 2 ou 3 portes, éventuellement avec 1 porte et réservation pour lave-vaisselle selon plans. Robinetterie : mitigeur chromé à disque céramique pour les appartements de type T3-T Appareils et mobilier Evacuation des déchets Néant à l intérieur des appartements Armoire sèche-linge Equipements sanitaires et plomberie Distribution eau froide Colonnes montantes, en tube acier galvanisé, cuivre ou PVC pression, disposées dans les gaines techniques avec manchette en attente pour pose de compteurs individuels. Distribution encastrée dans les dalles sous fourreau en tube cuivre ou polyéthylène réticulé. Raccordement des appareils en cuivre apparent ou tube multicouche Distribution eau chaude collective et comptage Production et distribution d eau chaude individuelle Production d eau chaude par chaudière gaz à condensation et micro accumulation Evacuations Réalisées par tuyaux PVC en apparent, jusqu aux chutes verticales situées dans les gaines techniques Distribution gaz Depuis la gaine palière jusqu au logement pour alimenter la chaudière et cross gaz avec robinet d arrêt pour cuisson Branchements en attente Attentes pour machines à laver, à raison de deux par logement comprenant : robinet d arrêt sur l eau froide et attente avec siphon PVC sur l évacuation Appareils sanitaires - Salle d eau : Bac à douche en céramique blanc avec douchette installée sur barre de douche réglable. Pare-douche. - WC : en grès émaillé blanc, équipé d un abattant double du même ton avec mécanisme silencieux et économiseur d eau. - Meuble vasque : Ensemble meuble vasque 2 portes (suivant plans), miroir et bandeaux lumineux avec spots encastrés Robinetterie Mitigeur chromé à disque céramique Accessoires divers

8 8 / Equipements électriques conformes à la NF C Type d installation Alimentation des appareils par canalisations électriques encastrées dans la structure et les cloisons. L appareillage sera de type ESPACE (Arnould) ou équivalent et sera encastré. Les plafonniers ou appliques seront livrés avec un socle DCL Un tableau d abonné Puissance à desservir : De 6 KVA à 12 KVA en fonction des calculs règlementaires Equipement de chaque pièce - Séjour 1 point lumineux. Prises de courant 10/16A selon norme NFC 15100, soit 5 au minimum dont une prise de courant à hauteur de l interrupteur. 1 prise T.V. 1 prise téléphone - Chambre principale 1 point lumineux en va-et-vient 3 prises de courant 10/16 A. 1 prise de courant à hauteur de la commande simple allumage. 1 prise T.V. 1 prise téléphone. - Autres chambres 1 point lumineux en va-et-vient 3 prises de courant 10/16 A. 1 prise téléphone. - Cuisine 1 point lumineux simple allumage et une réglette lumineuse au-dessus de l évier 6 prises de courant 10/16 A (dont 4 positionnées à 1,20 m de hauteur) dont une prise de courant à hauteur de l interrupteur. 1 prise téléphone 1 prise hotte - Bains 1 point lumineux simple allumage en plafond 1 prise de courant 10/16 A positionnée en hauteur, dite «prise rasoir». 1 prise de courant à hauteur de l interrupteur. - W.C. 1 point lumineux simple allumage. 1 prise de courant P.M.R - Dégagement 1 point lumineux en va-et-vient. 1 prise de courant 10/16 A. - Balcon ou terrasse de l immeuble (concerne uniquement celui ou celle donnant sur le séjour) 1 point lumineux simple allumage avec applique Sonnerie des portes palières Sonnerie dans l entrée de chaque appartement (ou sur l interphone) commandée par bouton poussoir porte étiquette disposé sur le pallier des logements Chauffage - Cheminées - Ventilation Type d installation Production par chaudière à condensation avec micro accumulation Thermostat d ambiance avec programmation horaire, positionné dans le séjour Puissance selon étude du thermicien.

9 9 / Températures garanties dans les pièces Par température minima extérieure de -5 C : salles de bains et salles d eau : 20 C / autres pièces de vie : 19 C Appareils d émission de chaleur Radiateur acier à eau chaude Sèche serviette dans les salles de bains Conduits de fumée Conduits et prises de ventilation Extraction d air individuelle dans cuisine, salle de bains, WC, salle d eau et cellier. Ces bouches sont raccordées aux gaines collectives de ventilation mécanique Conduits et prises d air frais Arrivée d air frais par bouches hygroréglables situées en traverses des châssis, ou dans le coffre de volet roulant, ou dans la façade des pièces principales (séjour et chambres), suivant règlement acoustique. La nature des bouches et leur débit seront déterminés par les calculs thermiques Equipement intérieur des placards et pièces de rangement Placards Aménagement des placards de l entrée et de la chambre principale : 1 penderie avec tablette dite chapelière et une tringle de penderie ovoïde Pièces de rangement Equipement des télécommunications TV Nombre et implantations des prises suivant article Raccordement sur l antenne collective Téléphone Nombre et implantations des prises suivant article Commande d ouverture de la porte principale de l immeuble Portier électronique du type vidéophone comprenant un combiné dans l entrée de chaque logement relié au tableau d appel situé dans le hall de chaque cage. Commande d ouverture de la porte du hall à partir du combiné. Platine rue équipée vidéophone. Contrôle d accès par système vigik Autres équipements 3 - ANNEXES PRIVATIVES CAVES Murs ou cloisons sans objet Plafonds sans objet Sols sans objet Portes d accès sans objet Ventilation naturelle Equipement électrique sans objet BOX ET PARKINGS COUVERTS Murs ou cloisons - Murs de séparation en béton ou parpaing, intégrant des ventilations naturelles (sans grille) Plafonds - Plafonds en béton, avec isolation en sous-face si nécessaire, selon les calculs thermiques

10 10 / Sols - Sol en béton surfacé sans forme de pente dans les emplacements, cunettes au pied des murs périphériques. - Délimitation des emplacements par bandes peintes - Numérotation des places par peinture au pochoir Portes d accès Porte de box basculante manuelle selon attribution des places, débordantes ou non, clés hors organigramme. Porte d accès au sous-sol et au rez-de-chaussée basculante ou en ouverture à la française suivant plan architecte, à ouverture radio commandée par commande individuelle, compatible avec le système de contrôle d accès par badge Vigik. Une télécommande fournie par place de stationnement Ventilation naturelle - Ventilation basse naturelle par gaine ou grille dans murs extérieurs - Ventilation haute par les barreaudages de la porte de parking, ou par gaine ou grille dans murs extérieurs Equipement électrique et robinets Eclairage des circulations automatique par détecteur de présence PARKINGS EXTERIEURS Sols Délimitation au sol Système de repérage Système commandant l accès 4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE Sols Parois Les sols recevront un revêtement en dalle de grès cérame, aspect pierre marbrière «haute dureté» conformément au projet de l architecte. Tapis d accueil constitué de bandes tissées sur profilés gratte pieds Les murs recevront une peinture. Un miroir argent sera posé (emplacement défini par l Architecte) Plafonds Le plafond (béton ou faux-plafond) recevra une peinture glycero ou équivalent Eléments de décoration Portes d accès et système de fermeture, appel des occupants de l immeuble Les portes d accès des immeubles seront réalisées en aluminium ou acier laqué, ferme-postes intégrés au bâti et poignée de tirage type bâton de maréchal Un vidéophone à l entrée de chaque appartement sera relié directement à l entrée de la cage d escalier Boîtes aux lettres et à paquets Les boîtes aux lettres normalisées Tableau d affichage Un tableau d affichage A3 ouvert avec fond contreplaqué et tôlée perforée sera incorporé à chaque ensemble boites aux lettres. Un tableau d affichage vitré sera également disposé dans chaque hall Chauffage.

11 11 / Equipement électrique L éclairage se fera par des appareils décoratifs encastrés dans le plafond ou appliques murales, commandés par détecteurs de mouvement CIRCULATIONS ET HALLS D ETAGES Sols des circulations Murs Les sols seront revêtus d une moquette acoustique. Les murs recevront une peinture Plafonds Les plafonds (béton ou faux-plafond) seront traités par une peinture glycero mate ou équivalent Eléments de décoration Chauffage Portes Pas d équipement. Portes de communication à âme pleine dans huisserie métallique ou bois. Finition peinture satinée. Quincaillerie finition aluminium anodisé teinte naturelle ou aspect inox Façades de gaines techniques en aggloméré avec bâti bois dans circulation intérieure et métalliques en extérieur. Repérage des gaines techniques. Les gaines électriques services généraux sont condamnables Equipement électrique L éclairage par appliques décoratives murales ou plafonniers posés en applique commandés par détecteurs de présence. Prises de courant pour l entretien positionnées dans les gaines services généraux CIRCULATIONS DES SOUS-SOLS Sol Sol en béton brut Murs Murs en béton ou parpaings Plafonds Plafonds en béton, avec isolation en sous-face selon les calculs thermique Portes d accès Portes à âme pleine dans huisserie métallique ou bois. Finition peinture satinée. Quincaillerie finition aluminium anodisé teinte naturelle ou laiton Rampe d accès pour véhicules Rampe en béton balayé rainuré Equipement électrique L éclairage se fera par des appliques commandées par détecteurs de présence et minuterie. Eclairage de secours suivant règlementation en vigueur CAGE D ESCALIERS Sols des paliers Dans les étages et les sous-sols, ils seront revêtus d une peinture à base de résine Murs Les murs et autres surfaces recevront une peinture goutelette Plafonds Les plafonds seront traités par une peinture goutelette

12 12 / Escaliers (marches, contremarches), limons, plinthes, garde corps, sous face de la paillasse Sols : dans les étages et le sous-sol, ils recevront une peinture. Les garde-corps et main-courantes seront en métal prélaqué, les limons et paillasses seront peints Chauffage, ventilation Eclairage LOCAUX COMMUNS L éclairage se fera par des appliques commandées par détecteurs de présence et minuterie. Eclairage de secours suivant réglementation en vigueur Garages à bicyclettes et à voitures d enfants Sols Locaux vélos : dalle en béton brut Locaux voitures d enfants : sans objet Murs et plafonds Maçonnerie de parpaing et béton. Finition brute sur les murs. Isolation thermique en plafond si rendu nécessaire par le calcul Menuiseries Porte métallique sur l extérieur du bâtiment, porte bois côté intérieur. ISOGYL prépeintes Fermeture par serrure de sûreté 1 point commandée par clé sur organigramme et poignée de tirage depuis l extérieur et par béquille sur l autre face Ventilation Ventilation statique par prises d air haute et basse intégrées dans le mur extérieur du local et les portes Equipement électrique - Alimentation par canalisations encastrées ou en applique suivant la localisation. - Eclairage par hublots ronds commandés par interrupteur sur minuterie avec préavis d extinction. - Appareillage de type PLEXO de chez LEGRAND ou équivalent Buanderie collective Séchoirs collectifs Locaux d entretien Sols Murs et plafonds Menuiseries Equipement électrique Equipement de plomberie Locaux sanitaires LOCAUX SOCIAUX LOCAUX TECHNIQUES Local de stockage des ordures ménagères La collecte des ordures se fera selon le principe du tri sélectif, à l aide de containers enterrés et positionnés à l accès voirie intérieure / rampe de parking (gestion communauté urbaine). Les locaux pour encombrants seront traités tels qu il est dit ci-après :

13 13 / Sols Peinture spéciale au sol avec remontée de 1m30 sur les murs périphériques Murs et plafonds Béton brut Menuiseries Porte métallique dans huisserie métallique. Finition par peinture. Degré coupe-feu suivant réglementation. Fermeture par serrure de sûreté 1 point commandée par clé sur organigramme et poignée de tirage depuis l extérieur et par béquille ou barre anti-panique sur face intérieure Ventilation Ventilation statique par prises d air haute et basse intégrées dans le mur extérieur du local et les portes Equipement électrique - Alimentation par canalisations encastrées ou en applique suivant la localisation. - Eclairage par hublots ronds commandés par détecteurs de présence et minuterie Equipement de plomberie Chaufferie Sous-station chauffage Local surpresseur Regard ou béton brut le cas échéant Local transformateur EDF Double mur et double plafond pour l isoler parfaitement des appartements. Réalisé selon le cahier des charges ERDF (caniveaux, ventilations) Local machinerie ascenseur Locaux ventilation mécanique 4.8 CONCIERGERIE ASCENSEUR Installation 5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE Un appareil dessert librement le sous-sol jusqu aux étages Equipement et décoration - Eclairage en plafond, miroir, main courante, plinthes, parois revêtues de panneaux stratifiés dans la gamme du fabricant, la décoration intérieure sera sélectionnée par l architecte - Revêtement de sol dito hall principal - Portes palières : finition par peinture à tous les niveaux desservis sauf au rez-de-chaussée où elle sera en inox brossé. - Alarme par téléphone intérieur relié au centre de dépannage de l installeur CHAUFFAGE - EAU CHAUDE TELECOMMUNICATIONS Téléphone Fourreaux et distribution verticale cuivre et fibre optique dans gaines palières. Liaison avec chaque logement jusqu aux conjoncteurs pour le cuivre, jusqu au tableau pour la fibre. Raccordement par les services France Télécom sur le réseau public.

14 14 / Antenne TV et radio Antenne collective, réception hertzienne TV pour l immeuble RECEPTION ET STOCKAGE DES ORDURES MENAGERES Containers enterrés pris en charge par la collectivité locale, groupés en 1 emplacement en limite de voirie publique VENTILATION MECANIQUE Ventilation mécanique des logements pour extraction dans les pièces humides. Extracteurs collectifs disposés au dernier niveau du bâtiment raccordés aux gaines verticales desservant les logements. Rejet d air à l extérieur par souches en toiture ALIMENTATION EN EAU Comptages généraux : comptages pour logements et parties communes posés par le concessionnaire Surpresseur, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l eau Si nécessité, en fonction des indications de la Compagnie distributrice Colonnes montantes - Depuis le départ général, distributions horizontales enterrées en canalisations d acier galvanisé, cuivre ou PVC pression, calorifugées jusqu au pied des colonnes montantes. - Colonnes montantes en acier galavanisé, cuivre ou en PVC pression dans les gaines techniques pour alimentation des logements en eau froide conformément à l article Branchements particuliers ALIMENTATION GAZ Pose des comptages par le concessionnaire Alimentation gaz par colonnes montantes en gaines. Robinet d arrêt et comptage dans les gaines techniques palières ALIMENTATION ELECTRIQUE Comptage des services généraux Circonscrit dans un coffret particulier comprenant tous les comptages, nombre suivant étude technique Colonnes montantes En gaines palières Branchement et comptages particuliers VOIRIE Compteurs individuels en gaines palières et disjoncteurs d abonnés suivant normes EDF dans les entrées d appartements dans un tableau abonné Voirie d accès Trottoirs 6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE

15 15 / Parkings visiteurs CIRCULATION DES PIETONS Chemins d accès aux entrées, emmarchements, rampes, cours ESPACES VERTS Aires de repos Plantations d arbres - arbustes fleurs Aménagement des espaces verts par plantation d arbres, d arbustes et fleurs, conformément au projet du paysagiste ou paillage en galets (sous encorbellements) suivant projet du paysagiste Engazonnement Les espaces verts non couverts de végétation arbustive seront engazonnés après apport de terre végétale ou seront tapis végétal posé sur un substrat Arrosage Bassins décoratifs Chemins de promenade AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS ECLAIRAGE EXTERIEUR Signalisation de l entrée de l immeuble La signalisation se fera par foyers lumineux anti effraction, en qualité suffisante pour assurer la sécurité des personnes. Numérotation de voirie en façade, repérage des halls et logo du propriétaire Eclairage des voiries - espaces verts, jeux et autres CLOTURES Alimentation en électricité et éclairage : alimentation électrique par un réseau souterrain. Branchement jusqu aux colonnes montantes, et comptage services généraux Sur rue RESEAUX DIVERS Eau Gaz Alimentation en eau potable : mise en œuvre de ce réseau suivant les indications des services techniques de la communauté urbaine. Branchement réalisé par la compagnie distributrice des eaux, comptages services généraux. GRDF Electricité Le branchement est réalisé par EDF à partir du réseau de distribution public Poste d incendie, extincteurs Egouts Extincteurs, bacs à sable et plans d évacuation mis en place conformément à la règlementation. Assainissement des eaux usées et eaux vannes : suivant les règles de constructions et indications des services techniques de la communauté urbaine. Raccordement au réseau public

16 16 / Epuration des eaux : réalisé sur réseau public, en aval d un séparateur à hydrocarbures sur réseau eaux usées Télécommunication Réseau des télécommunications : le cas échéant, fourniture et pose sous voirie d un réseau principal (y compris chambres de tirage France Télécom) suivant règles en vigueur et consultation des services intéressés Drainage du terrain Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur le terrain, espaces verts, chemins, aires, cours et jeux Assainissement des eaux pluviales : suivant les règles de constructions et indications des services techniques de la communauté urbaine. Nota : Le Maître d Ouvrage se réserve tout droit de modifier certaines prestations suite à d éventuelles disparitions de fabrication ou de fournisseurs, ou par nécessités techniques, ceci relevant donc de forces majeures. Les matériaux sont cités dans le présent descriptif pour en définir le genre ou la qualité. Ils pourront être modifiés et remplacés par des matériaux de genre ou qualité analogue. Fait en deux exemplaires originaux A Le.. / / Signatures Réservataires Signature Réservant