JUIN 2015 [COSYHOMES ] La Résidence «Les Vallons»

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1 . JUIN 2015 Projet de construction d un immeuble résidentiel composé de 20 appartements et 12 emplacements de stationnement La Résidence «Les Vallons» ADRESSE : Drève Sainte Anne Bruxelles [COSYHOMES ] Bureaux et entrepôt : CICA S.A. - Rue de Vrière à 1020 Bruxelles - Tél : Fax : gestion des ventes: - Web : 1

2 CAHIER DES CHARGES DE VENTE ANGLE DE LA DREVE SAINTE ANNE ET LA RUE DE VRIERE CONSTRUCTION D UN IMMEUBLE DE 20 APPARTEMENTS ET 12 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT TABLE DES MATIERES I. NOTES INTRODUCTIVES 1. Localisation de la Résidence 2. Description de la Résidence 3. Intervenants II. CONDITIONS GENERALES 1. Préliminaires 2. Délai d exécution 3. Visites de chantier 4. Choix de certains matériaux 5. Modifications demandés par l acquéreur 6. Suppressions de travaux 7. Réception provisoire de l appartement 8. Dimensions 9. Décorations privatives 10. Raccordements extérieurs 11. Servitudes et équipements 12. Frais de préchauffage 13. Prévention contre l incendie 14. Accès aux appartements 15. Responsabilités de l acquéreur 16. Assistance III. DESCRIPTION DES TRAVAUX ET MATERIAUX 1. GROS OEUVRE 1.1 Terrassements 1.2 Fondations 1.3 Béton armé 1.4 Structures 1.5 Couvertures des toitures et terrasses 1.6 Isolation acoustique et thermique 1.7 Réseau d'égouttage 2. PARACHEVEMENTS 2.1 Menuiseries extérieures 2.2 Vitreries 2.3 Menuiseries intérieures 2.4 Installation électrique 2.5 Chauffage 2.6 Installation sanitaire 2.7 Revêtements des sols et murs 2.8 Tablettes de fenêtres 2.9 Cuisines 2.10 Ventilation 2.11 Enduits sur murs et plafonds 2.12 Finitions des parties communes 2.13 Ascenseurs 2.14 Remarques 2

3 I. NOTES INTRODUCTIVES Localisation de la Résidence La Résidence Les Vallons est située à l angle de la Drève Sainte Anne et de la rue de Vrière à 1020 Bruxelles, à proximité immédiate du Parc d agrément de Laeken et du domaine Royal. La Résidence jouit ainsi d'une situation privilégiée aux pourtours du plateau du Heysel, à proximité du pôle multimodal de Bockstael et de l échangeur de Strombeek-Bever. Les axes de circulation vers le centre-ville ainsi que les lignes de transports en commun assurent aux habitants de la Résidence et à leurs visiteurs une mobilité aisée. 2. Description de la Résidence Le projet comprend un immeuble de 20 appartements, ainsi que des parkings et caves en sous-sol. Des studios et des appartements de type 1 chambre, 2 chambres et 3 chambres sont proposés. L'accès à l'immeuble se fait soit à pied par les parties communes, soit en voiture/vélo/moto par le parking souterrain. L'entrée de l'immeuble est configurée pour empêcher le libre accès aux personnes étrangères à l'immeuble. L'immeuble est pourvu de deux ascenseurs permettant d'accéder plus aisément aux différents appartements et répondant aux normes de construction et de sécurité assurant un fonctionnement sans aucun danger. L'ascenseur dessert les étages à partir du sous-sol jusqu'au troisième étage. La plupart des appartements disposent d une terrasse donnant sur l avant du terrain. Les appartements du rez-de-chaussée jouissent de jardins en façade avant et/ou arrière du terrain. L acquisition d un appartement comprend obligatoirement l achat d une cave en sous-sol. Chaque appartement peut bénéficier en option d un parking (dans la limite des disponibilités). En voiture, l entrée du parking se fait via un émetteur. Celle-ci permet l'ouverture motorisée de la porte de l ascenseur pour voiture. La fermeture de cet accès se fait automatiquement. 3. Intervenants Maître de l'ouvrage et EG : COSYHOMES c/o n.v CICA s.a. Rue de Vrière Bruxelles. Architecte : Meganck Jacques Rue Médori Bruxelles Bureau d'études techniques : M2 Technics Avenue Zénobe Gramme, Tubize (Saintes) Ingénieur PEB: EnergyConsulting M. Geoffrey Moreels Avenue de Maire Tournai Bureau d'études stabilité : s.a Bureau d Etudes Ir. Jacques Dufour Drève de Dieleghem Jette Installation des Techniques Spéciales : Putman s.a. Henri-Joseph Genessestraat Anderlecht Fabrication & pose des châssis : Sofiplas s.a. Chaussée de Tirlemont Gembloux Acte de base : Maître Neyrinck Avenue de Jette n 514a Bruxelles Vente des appartements: COSYHOMES CBI IMMO FINB IMMO Alexandre VANDAMME: 0478/ (FR/ANG) Mr Kurt Vermandel Mr Steve Michiels Geoffroy TYTGAT: 0494/ (FR/NL) 0470/ /

4 II. CONDITIONS GENERALES 1. Préliminaires L'acte de base, le compromis de vente, le présent cahier des charges et les plans se complètent mutuellement. En cas de contradictions ou d'imprécisions entre les différents documents, ceux-ci sont d'application dans l'ordre susmentionné. Seul le présent cahier des charges et les plans établis par l'architecte engagent la responsabilité du promoteur quant aux travaux à réaliser dans les appartements vendus. Les travaux qui ne seraient pas énumérés ou décrits formellement dans la description ci-dessous ne sont pas inclus dans la présente réalisation. Le promoteur peut à tout moment remplacer les intervenants précités par d'autres intervenants présentant des qualifications équivalentes. La surveillance des travaux est assurée par l'architecte, le bureau d études technique et le bureau d'études stabilité. Le promoteur et/ou l'architecte pourront apporter, en cours de construction, les changements qu'ils jugeraient nécessaires, tant au point de vue constructif, qu'esthétique ou qui seraient exigés par l'administration ou d'autres intervenants. Le promoteur se réserve également le droit d'apporter des modifications de détail au présent cahier des charges. Les marques, modèles ou types de matériaux indiqués dans- le descriptif le sont à titre indicatif et n'engagent pas définitivement le promoteur à condition pour celui-ci, en cas de remplacement, de prévoir des matériaux d'une qualité au moins équivalente à celle annoncée. Le promoteur se réserve également le droit de modifier l'affectation d'un ou plusieurs appartements, pour autant qu'ils n'aient pas été vendus. 2. Délai d'exécution Les travaux de construction seront entamés le 2 ème trimestre Les parties privatives vendues et les parties communes assurant l'habitabilité normale de ces parties privatives seront construites de façon à mettre l'appartement en état d'être reçu provisoirement, dans un délai de 350 jours ouvrables à compter du début des travaux. Sous réserve de ce qui est précisé ci-après, la date d'achèvement qui résulte de ce délai de 350 jours ouvrables est prévue pour le 4 ème trimestre Cette date est donnée à titre indicatif et non contractuel. Ne sont pas considérés comme jours ouvrables, les jours pendant lesquels les intempéries décrites ci-dessous ont eu lieu ; les samedis, dimanches et jours fériés légaux ; les jours de vacances annuelles payées de la construction. Sont considérés comme intempéries les périodes pluvieuses d une journée ou plus en période diurne, une température inférieure ou égales à zéro degré centigrade ou un vent supérieur ou égal à 12m/s. Les documents de référence pour les intempéries sont ceux de l IRM, basé à Uccle. Aucune réclamation ne pourra être formulée vis-à-vis du promoteur si celui-ci commence les travaux plus tôt et les termine dans un délai plus court. La suspension temporaire des travaux pour cause de force majeure (par exemple : les accidents, les grèves, ) ou de retard de l acquéreur dans le paiement des factures entraine de plein droit et sans indemnité la prorogation du délai d exécution initialement prévu d une période égale à la durée de la suspension ou du retard, augmentée du laps de temps normalement nécessaire à la remise en route du chantier. De même, si l acquéreur commande des modifications ou travaux complémentaires en cours d exécution de la convention, le promoteur se réserve le droit d exiger une prorogation du délai initialement prévu. Cette prorogation fera l objet d un écrit distinct. 3. Visites de chantier Les visites de chantier ne peuvent avoir lieu que sur rendez-vous avec le promoteur ou la société immobilière chargée de la vente. Le promoteur se réserve le droit de refuser toute demande de visite pour des raisons de sécurité, pour assurer la bonne marche des travaux, pour assurer le respect du délai d'exécution ou pour toutes autres raisons pour lesquelles il est seul juge. Lors de ses visites de chantier, l'acquéreur devra toujours être accompagné d'un représentant du promoteur ou de la société immobilière chargée de la vente. L'acquéreur ou ses délégués qui seraient victimes d un accident lors d'une visite de chantier seront sans recours contre le promoteur quelles que soient les causes de l accident. 4. Choix de certains matériaux Le prix de base de chaque appartement offre une finition contemporaine et raffinée. Le présent cahier des charges décrit les finitions incluses dans ces prix de base pour le revêtement des sols, des murs, des cuisines et des salles de bain. 4

5 Toutefois, l acquéreur a la possibilité de choisir des «variantes» au niveau des teintes de certains parachèvements (telles que proposées dans ce Descriptif Commercial) dont l acquéreur se déclare pleinement informé en signant le compromis. Les parachèvements pour lesquels il existe des variantes (3 ou 4 coloris) sont les suivantes : - La couleur des faces avant des meubles du haut et du bas ainsi que le plan de travail des cuisines - La couleur du meuble de salle de bain et du miroir - La couleur des carrelages sols et faïences murales - Les finitions du parquet Ces choix seront exposés par le promoteur de manière à permettre à l'acquéreur d'effectuer ses choix dans les meilleures conditions. L'acquéreur devra réaliser tous les choix de finition demandés par le promoteur dans les 15 jours calendrier de la signature du compromis de vente et pour autant que le chantier ne soit pas à un stade trop avancé. Tout retard dû à l'acquéreur permet de plein droit au promoteur et sans indemnité de procéder aux choix précités et/ou de proroger* le délai d'exécution des travaux à concurrence dudit retard augmenté du laps de temps normalement nécessaire à la remise en route du chantier. L'acquéreur reconnaît et accepte que le promoteur puisse à tout moment remplacer librement les choix proposés par d'autres choix à condition pour celui-ci, en cas de remplacement, de prévoir des matériaux d'une qualité au moins équivalente à celle annoncée. L'acquéreur devra le cas échéant procéder à de nouveaux choix dans les 15 jours calendrier suivant la date à laquelle le promoteur lui aura communiqué la façon d'y procéder. 5. Modifications demandées par l'acquéreur Les plans des appartements ont été réalisés par l'architecte suivant un bon aménagement des lieux. L'acquéreur peut solliciter une modification de sa partie privative qu'il jugerait intéressante afin de personnaliser son achat: ou d'y ajouter un élément de confort supplémentaire dans un délais de 15 jours calendrier à dater de la signature du compromis de vente et pour autant que le chantier ne soit pas à un stade trop avancé. Pour être acceptées par le promoteur, ces modifications devront être nécessairement demandées par écrit à ce dernier. Le promoteur communiquera à l'acquéreur les éventuels changements de prix et conséquences sur le délai d'exécution. L acquéreur devra approuver ces changements pour rendre les modifications effectives. Le promoteur pourra exiger une commande écrite avant toute réalisation. Afin de faciliter l organisation administrative de la promotion, il est décidé que le coût des éventuels travaux complémentaires ou modifications, fera l'objet d'un avenant et sera facturé séparément. La facture pourra être établie dès l'exécution terminée. Les frais de gestion du promoteur relatifs à ces modifications s'élèvent à 475 (montant forfaitaire HTVA). Ces frais incluent les honoraires de l'architecte et des bureaux d étude. Les acquéreurs s'interdisent, de commander directement quelque travail que ce soit aux sous-traitants ou ouvriers employés sur le chantier. Les modifications apportées à la demande de l'acquéreur seront limitées aux coloris de la cuisine, du parquet, de la faïence, du carrelage intérieur des parties privatives et des appareils sanitaires. Aucune modification ne sera admise si elle porte sur la structure, les équipements techniques principaux, les façades, les toitures ou les parties communes de l'immeuble. Les modifications du carrelage, de la faïence, du parquet et des sanitaires se font exclusivement dans les show-rooms des fournisseurs désignés par le Maître d ouvrage, pour autant que le prix de la fourniture choisie soit supérieur au prix public annoncé dans le présent document, la différence ne sera pas ristournée par le Maitre d ouvrage. Si la pose est modifiée par ce choix (autres dimensions, autre sens de pose,.) un surcoût sera demandé par le Maitre d ouvrage. Les murs et les plafonds des parties privatives sont préparés pour l application d une couche de fond de teinte blanche (appelée peinture PRIMER). Les travaux de finition (c'est-à-dire les 2 couches de finition habituelles) des murs, des plafonds, des portes et des chambranles sont à charge de l acheteur. Dans les duplex, le traitement des escaliers intérieurs en bois à base d un vernis est à charge du vendeur. Toutefois, si l acquéreur opte pour une peinture à la place du vernis, le promoteur livrera un escalier brut de finitions. Dès lors, la fourniture et l application de la peinture seront à charge de l acquéreur. 6. Suppression de travaux Sauf convention contraire entre l'acquéreur et le promoteur, aucun travail ne pourra être retiré de l'entreprise générale et confié à d'autres corps de métier que ceux choisis par le promoteur. Au cas où, suite à une demande d'un acquéreur acceptée par le promoteur, un travail prévu au cahier des charges est retiré de l'entreprise générale, la valeur de cette suppression sera remboursée à l'acquéreur à raison de 80% de son coût total. 5

6 7. Réception provisoire de l'appartement La réception provisoire de l'appartement se fera avant son aménagement, la réalisation de travaux ou son occupation par l'acquéreur ou par un tiers le représentant. L'aménagement de meubles ou d'appareils, la réalisation de travaux (tels que peinture, décoration ou autres...) ou l'occupation du bien par l'acquéreur avant la date de réception provisoire sera considéré comme réception provisoire. Dans ce cas, l'acquéreur déclare prendre possession d'un appartement en parfait état et aucune réclamation ne pourra être émise par lui. Il ne sera en aucun cas fait droit aux dommages causés aux pavements, plafonnages, menuiseries, appareils sanitaires,... après réception des clés, occupation du bien, réalisation de travaux et/ou aménagement par l'acquéreur ou par un tiers le représentant. L'aménagement, la réalisation de travaux et l'occupation de l'appartement ne seront autorisés qu'après que l'acquéreur ait réglé au promoteur l'entièreté du prix de l'appartement, des modifications et travaux complémentaires éventuels ainsi que des taxes y afférentes et qu'après la signature du procès-verbal de réception provisoire par les parties. 8. Dimensions Les relevés des mesures indiquées sur les plans sont effectués en conformité avec les systèmes de mesure en vigueur, notamment le Code de Mesurage en Belgique publié par l'association Belgo-Luxembourgeoise des Chartered Surveyors (BACS) en été La superficie des appartements est mesurée depuis l'alignement (face extérieure) des murs extérieurs jusqu'à l'axe des murs mitoyens et la surface extérieure des murs des surfaces communes. Sont exclues les superficies des communs tels que cage d'escalier, trémie- d'ascenseur, hall d'entrée et hall d'étage. Les gaines techniques situées à l'intérieur du pourtour de l'appartement sont comptées dans la superficie de l'appartement en question tandis que les gaines techniques situées entre deux appartements différents sont comptées dans chacun des deux appartements à raison de 50%. Les terrasses sont mesurées séparément à partir de la face extérieure de la paroi de séparation avec l'appartement jusqu'à la limite extrême de la construction de la terrasse (balustrade incluse). La contenance indiquée dans la description du bien vendu et sur les plans n'est toutefois pas garantie: la différence, en plus ou en moins, s'il en existe, fut-elle de plus d'un vingtième, fera profit ou perte pour l'acquéreur et ne donnera lieu à aucune modification du prix de vente ni recours contre le promoteur. Les dimensions, mesures et superficies données aux plans sont des dimensions " gros œuvre ". Elles ne sont donc pas garanties exactes au centimètre. Il est également fait remarquer que les dimensions des gaines techniques peuvent évoluer par rapport aux plans suivant des décisions techniques prises en cours de chantier. En sous-sol, la hauteur sous poutres laisse un passage libre de minimum 1,95 mètre. Il est précisé que certains emplacements de parking en sous-sol ne sont pas accessible à certains types et/ou tailles de véhicules. 9. Décorations privatives Au moment de la prise en possession de l'appartement par l'acquéreur, les divers matériaux employés n'ont pas encore subi leur retrait normal ou le tassement éventuel du bâtiment. En outre, ils sont soumis à des périodes de séchage accéléré par courant d'air ou par surchauffe. En conséquence, des fissures d'enduit ou des retraits de menuiserie peuvent se produire après un laps de temps plus ou moins long, ce qui ne nuit en aucun cas à la stabilité des ouvrages. Ces fissures doivent être considérées comme normales. Il est donc conseillé aux acquéreurs de ne pas s'engager dans des travaux de finition et/ou de décoration coûteux la première année de l'occupation de l'appartement. L'aspect inesthétique disparaîtra lors de l'application des finitions (peintures, papier peint,...). Les travaux préparatifs à ces finitions (ponçage, colmatage,...) ne font pas partie de la présente entreprise. En ce qui concerne le garnissage des fenêtres, il est également conseillé aux acquéreurs de ne rien entreprendre avant la première assemblée générale des copropriétaires, celle-ci décidant généralement d'imposer une teinte uniforme aux rideaux ou autres garnitures à placer aux fenêtres de la façade principale de manière à soigner l'aspect esthétique du bâtiment. Bien entendu les fenêtres pourront rester sans garnitures. 10. Raccordements extérieurs Sont compris dans le prix de vente : les frais de raccordements de l'eau et du gaz du complexe immobilier, les taxes de bâtisse et de voirie ainsi que tous les éléments de sécurité incendie suivant les normes en vigueur et demandes spécifiques du SIAMU lors de la délivrance du permis d'urbanisme. Les frais de raccordements d'installation, de placement et de mise en service (eau, téléphone, internet, électricité et télédistribution) sont à charge de l'acquéreur. Le raccordement au réseau d'égout public est à charge du Maître d'ouvrage. 6

7 11. Servitudes et équipements Toutes les parties privatives en sous-sol peuvent subir des servitudes de passage d'équipements ou de conduits communs ou privatifs, suivant les impératifs techniques du projet. Les équipements communs tels que containers, poubelles, outillages, matériel d'entretien en général,... sont à charge des acquéreurs. 12. Frais de préchauffage Avant la fin complète des travaux de finition des parties privatives, pour des nécessités d'essai et de travail ou pour des impératifs climatiques, le promoteur pourra mettre en route l'installation de chauffage. Pour ces mêmes raisons, il est vivement conseillé au propriétaire de mettre en route l'installation de chauffage dès la fin de ces travaux si cela n'a pas été effectué par le promoteur. Dans tous les cas, les frais relatifs à ce préchauffage seront à charge de l'acquéreur. 13. Prévention contre l'incendie Le bâtiment sera érigé conformément aux lois en vigueur au moment de l'introduction de la demande de permis d'urbanisme. Le promoteur s'efforcera de respecter en tous points les critères imposés par le service régional d'incendie. L'immeuble sera notamment fourni de dévidoirs et de différents éclairages de secours conformément aux normes de sécurité et au rapport du service incendie. Le promoteur exige de ses acheteurs qu'ils n'entreprennent personnellement aucune transformation qui pourrait, d'une manière ou d'une autre, aller à l'encontre des impositions précitées. 14. Accès aux appartements Après la réception provisoire, l acquéreur devra toujours permettre l'accès à son appartement et le cas échéant à sa cave privative au promoteur, à l'architecte, à l'entrepreneur général, à ses sous-traitants, à leurs représentants ou à tout autre intervenant en vue procéder à des travaux éventuels, des contrôles ou des interventions apparentées pendant les heures de travail normales. Le promoteur veillera à tout moment à ce que l'acquéreur puisse avoir accès à son appartement à partir de la réception provisoire. Si des travaux sont encore en cours dans les parties communes et dans les appartements voisins, l'acquéreur devra accepter les nuisances qu'entraînent de tels travaux. L'acquéreur ne pourra invoquer aucune moins-value ou réclamer un quelconque dédommagement en vertu de ces nuisances. L'acquéreur sera également tenu de respecter le règlement de chantier. L'exécution des travaux suite à des remarques formulées à l'occasion de la réception provisoire n'est pas liée au temps, le promoteur a le droit de faire exécuter ces travaux simultanément à d'autres travaux dans d'autres appartements ou aux parties communes. Moyennant l'accord express, écrit et préalable du promoteur, l'entrepreneur général et l'acquéreur peuvent fixer eux-mêmes un rendez-vous pour l'exécution de ces travaux, contrôles ou interventions. 15. Responsabilité de l'acquéreur A partir du moment où l'acquéreur dispose de la jouissance de son appartement, c'est-à-dire à partir de la réception provisoire, il porte la responsabilité intégrale concernant celui-ci, également vis-à-vis de tiers, et il doit gérer son appartement en bon père de famille. L'acquéreur est également tenu d'entretenir parfaitement son appartement. L'acquéreur sera tenu seul responsable de toutes les conséquences découlant d'un non-respect de cette obligation. 16. Assistance Tous les frais et honoraires d'assistance ou de consultante de l'acquéreur par un architecte, un ingénieur, un expert, un avocat ou une quelconque autre partie seront à charge de l'acquéreur. Un quelconque acte ou assertion d'une personne désignée cidessus ne liera jamais le promoteur. Tous les frais et les conséquences pratiques d'expertises, tests,... seront toujours à charge de l'acquéreur, quel que soit leur résultat. En aucun cas, un quelconque acte ou assertion d'une personne désignée ci-dessus ou les résultats d'un quelconque test ne seront contraignants pour le promoteur sans l'accord express, écrit et préalable de celui-ci. 7

8 III. DESCRIPTION DES TRAVAUX ET MATERIAUX 1. Gros œuvre 1.1 Terrassements Les terrassements comprennent tous les travaux de déblai, quelle que soit la nature du terrain. Ils comprennent également les remblais. Les terres en excédent seront évacuées. 1.2 Fondations Les fondations seront exécutées suivant les directives exclusives du bureau d'études stabilité chargé de l'étude des travaux de béton et sous sa responsabilité. 1.3 Béton armé L'étude des bétons armés est confiée au bureau d'étude susdit. Le béton armé sera conforme aux prescriptions reprises au cahier des charges du Ministère des Travaux Publics ainsi qu'aux instructions relatives aux ouvrages en béton armé publiées par l'institut Belge de Normalisation. 1.4 Structures Le bâtiment sera exécuté comme suit: a) Les murs contre terre du sous-sol seront réalisés en voile de béton armé hydrofuge (excepté les murs existant des immeubles voisins). b) La structure hors sol sera réalisée en maçonnerie portante avec renfort en béton armé si nécessaire à définir par l'ingénieur. c) Du rez-de-chaussée aux étages, les maçonneries comprennent un parement extérieur en enduit teint dans la masse (crépi) de couleurs déterminées par l architecte. Un isolant (mousse de polyuréthane extrudé ou similaire de 80 mm d'épaisseur) sera placé entre les maçonneries et l'enduit. d) Les murs intérieurs portants et non portants seront réalisés en blocs de terre cuite ou en silico-calcaire. e) Les dalles porteuses seront en béton de type hourdis ou pré-dalles avec chape de compression. f) Les seuils de fenêtre seront en aluminium 1.5 Couvertures des toitures et terrasses La toiture plate est réalisée en béton de pente, recouvert d une mousse en polyuréthane d une épaisseur de 120mm et d une membrane hautement polymérisée. La toiture à versants est réalisée en tuiles brunes de type «Migeon Actua Brun», de panneaux d isolation de 180 mm et d'un pare vapeur. Pour les terrasses en façade avant et arrière, les finitions seront faites en bois posés sur une structure en bois exotique. 1.6 Isolation acoustique et thermique Le promoteur s'efforcera de mettre en œuvre les techniques modernes d'isolation. L'acquéreur bénéficiera des réalisations suivantes : a) L'isolation acoustique sous revêtement de sol sera assurée par la pose d'un matelas isolant acoustique de minimum 3mm recouvrant les canalisations de sol encastrées. b) Les gaines seront conçues par l'architecte en tenant compte des impératifs d'isolation acoustique de l'immeuble, resserrage soigné. c) Le rez-de-chaussée sera muni de double vitrage antieffraction (sécurité). d) L'isolation thermique des murs extérieurs sera réalisée par 9 cm de polyuréthane extrudé ou similaire. e) En règle générale, la maçonnerie extérieure sera du type à " créneau ", c'est-à-dire qu'un vide séparera le bloc intérieur du parement extérieur. 1.7 Réseau d'égouttage Le réseau d'égouttage sera réalisé en PVC rigide, il pourra être enterré selon les possibilités de raccordement à l'égout public. Les pentes nécessaires seront indiquées par l ingénieur et/ou par le bureau d études des techniques spéciales en cours de travaux, de manière à permettre une bonne évacuation. Les chambres de visite seront maçonnées ou préfabriquées. Elles seront munies d'un couvercle double fond protégé par une couche de peinture antirouille pour les parties extérieures ou d'un couvercle type à carreler pour les zones intérieures carrelées. Le raccordement à l'égout public et le réseau d'égouttage seront conformes aux directives d Hydrobru. Au niveau de l'étanchéité, les mesures seront prises pour éviter les infiltrations naturelles des eaux. 8

9 2. Parachèvements 2.1 Menuiseries extérieures Les menuiseries extérieures du bâtiment sont composées de fenêtres, de portes et de portes fenêtres. Les châssis seront en PVC (profil Allemand Inoutic) de 4/6CH d une épaisseur de 74mm Quincaillerie ROTO- peint dans la couleur désigné par l Architecte. Les portes d'entrée seront munies d'une serrure à cylindre et d'une gâche électrique. La porte de garage commune d'accès à l ascenseur voiture est à ouverture télécommandée (un émetteur est fourni aux acquéreurs des parkings). La forme des garde-corps est déterminée par l'architecte. Ils seront généralement en métal et de couleur gris foncé. 2.2 Vitreries Tous les vitrages des locaux privatifs en communication avec l'extérieur seront des doubles vitrages, isolants, de marque Glaverbel ou similaire et de coefficient thermique K = 1,1. Le rez-de-chaussée sera muni de double vitrage anti effraction (sécurité). 2.3 Menuiseries: intérieures a) Portes Les portes intérieures des appartements seront des portes à peindre à âme pleine. Les chambranles et ébrasements seront également à peindre. Toutes les quincailleries seront en inox. Les portes d entrée des appartements seront des portes de sécurité avec minimum 3 points d ancrage et une résistance au feu ½ heure. Le sens d'ouverture est défini sur les plans. b) Boîtes aux lettres-et système de vidéophonie Il est prévu un ensemble de boîtes aux lettres conforme aux règlements en vigueur de la Poste. Chaque appartement sera relié à un parlophone. c) Escaliers intérieurs (dans les duplex uniquement) L escalier intérieur sera en hêtre avec contremarches. 2.4 Installation électrique L'installation électrique sera exécutée conformément aux lois, arrêtés et règlements en vigueur ainsi qu'aux conditions particulières tant techniques qu'administratives, des sociétés distributrices d'électricité. La réception de l'installation sera effectuée par un organisme agréé. Cette installation sera encastrée dans tous les locaux plafonnés et apparente dans les locaux non plafonnés communs et privatifs (garages, caves,...). Elle sera en tubes thermoplastiques souples ou rigides. Les interrupteurs seront du type à bascule ou poussoir. Un compteur individuel par appartement sera placé suivant les directives de la société distributrice. Dans les parties communes, l installation comprend la fourniture et le placement des lampes et luminaires appropriés à l'usage. Dans les parties privatives, l'installation ne comprend pas la fourniture et le placement des lampes et luminaires appropriés à l'usage sauf au niveau des terrasses extérieures. Dans ce cadre, il est prévu:. a) Parties communes Un nombre suffisant de points lumineux (raccordés sur boutons poussoirs ou détecteur de mouvement avec minuterie) et de prises de courant d'entretien pour procurer à l'immeuble un confort souhaitable. L'installation sera déterminée par l'architecte dirigeant les travaux. b) Parties privatives Appartements : L'installation électrique complète est renseignée sur le plan technique de l'appartement. Terrasses : 1 point lumineux (cfr plan technique) ainsi qu une prise extérieure (cfr plan technique). Balcon : 1 point lumineux (cfr plan technique) Caves : 1 point lumineux commandé par un interrupteur. Il est à noter que le raccordement à la terre de toutes les prises est inclus dans cette installation. Un interrupteur de sectionnement général de la partie privative ainsi que les fusibles desservant les appareils par ligne spéciale et les divers circuits de prises et d'allumage seront placés dans un coffret approprié situé là où il sera le moins visible. 2.5 Chauffage Nous avons opté pour une solution globale pour la répartition de chaleur décentralisée et la production d'eau chaude sanitaire Le principe: Une source de chaleur individuelle (chaufferie centrale, BHKW, réseau de chaleur, etc.) alimente les systèmes de chauffage avec de l'eau chaude en passant à travers un échangeur de chaleur. Les systèmes décentralisés permettent une 9

10 répartition de la chaleur dans l'appartement et régularisent le besoin de chaleur et/ou produisent de l'eau chaude à travers l échangeur de chaleur. Les avantages : Réduction significative des frais - production centralisée et distribution décentralisée - aucune conduite d'eau chaude et de circulation nécessaire - à l'utilisation: frais d'entretien réduits - pas de frais supplémentaires pour la répartition des charges (saisis dans le système central par appartement) 2.6 Installation sanitaire L'installation sanitaire comprend: a) Tous les réseaux de distribution d'eau froide, la robinetterie, les clapets anti-retour, soupapes, dispositifs anti-coups de béliers,... b) Tous les réseaux d'évacuation des eaux usées et leurs accessoires avec les tuyaux de ventilation. c) Tous les appareils sanitaires et leur équipement. Pour chaque appartement est prévu un compteur d'eau. Le compteur général sera placé au sous-sol. Les travaux seront en tout point conforme à la réglementation en vigueur auprès de la société distributrice locale et aux indications complémentaires du Service incendie de la Région de Bruxelles Capitale. Dans un local est prévu un vidoir avec robinet, avec raccordement sur le compteur commun. Sur certains paliers, il est prévu un dévidoir pour lutter contre l'incendie. Il est prévu un raccordement pour la machine à laver, un raccordement pour l'équipement chaudière et le raccordement pour l'évier de cuisine et pour le lave-vaisselle. Un robinet est également prévu sur les terrasses/jardins du rez-de-chaussée. L'implantation est reprise sur les plans d'architecture à titre indicatif. Elle peut être modifiée sur site en fonction d'impératifs techniques ou d'amélioration des espaces. Le projet prévoit la livraison d'appareils de teinte blanche et adaptés en fonction des particularités de chaque appartement. Ces appareils de qualité sont installés conformément aux indications qui figurent sur les plans ratifiés lors de la signature du compromis de vente qui seuls font foi et déterminent les choix de l architecte et/ou le promoteur. LISTE DES APPAREILS QUI SERONT FOURNIS ET PLACES SUR BASE DES PLANS DE L ARCHITECTE: POSTE 1 : BAIGNOIRE AVEC DOUCHE INCORPOREE -> budget : 552 HTVA Baignoire douche VM CARMEN VII 170x75 cm CP B Mitigeur bain-douche complet CERAMARK ECO RAIN BAIN Garniture de douche HANSA BASICJET POSTE 2 : BAIGNOIRE -> budget : 497 HTVA Baignoire VM CARMEN V 170x75 cm BL CP Mitigeur bain-douche complet CERAMARK ECO RAIN BAIN Garniture de douche HANSA BASICJET POSTE 3 : DOUCHE -> budget : 396 HTVA Receveur de douche complet ESQU 90x90 cm Mitigeur douche CERAMARQ ECO en laiton Paroi de douche standard de 90 cm en option (290 HTVA) POSTE 4 : MEUBLE DOUBLE VASQUE SALLE DE BAIN/SALLE DE DOUCHE -> budget : 1607 HTVA Sous meuble de type Louis disponible en 6 coloris de 120cm Tablette intégrale LOUIS New de 120cm Miroir et éclairage LED IP44 21W intégré LOUIS de 120cm avec encadrement en bois disponible en 6 coloris Robinet de lavabo B8026AA CERAMARK ECO en laiton massif POSTE 5 : MEUBLE SIMPLE VASQUE SALLE DE BAIN/SALLE DE DOUCHE -> budget : 1230 HTVA Sous meuble complet de type Louis disponible en 6 coloris de 70cm Tablette intégrale LOUIS New de 70cm Miroir et éclairage LED IP44 21W intégré LOUIS de 70cm avec encadrement en bois disponible en 6 coloris Robinet de lavabo B8026AA CERAMARK ECO en laiton massif 10

11 POSTE 6 : WC SUSPENDU AVEC LAVE MAINS -> budget : 630 HTVA Élément de montage pour cuvette STAR Plaque de commande SIGMA 01 Cuvette suspendue STAR SIEGE STAR BASIC ABBATANT BLANC Lave-mains WHITE BALI, écoulement GEBERIT Robinet eau froide LANA chromé Pour autant que le chantier ne soit pas à un stade trop avancé, l acquéreur a la possibilité de choisir des variantes au niveau des teintes du meuble pour les salles de bain/salle de douche. Il en est de même pour les encadrements en bois des miroirs ce, sans supplément de prix. Six coloris sont disponibles. Les appareils renseignés peuvent toutefois changer en fonction de l évolution des gammes de produits des différents fabricants. Il est également prévu un raccordement pour la machine à laver, un raccordement pour l échangeur de chaleur et le raccordement pour l évier de cuisine et pour le lave-vaisselle. 2.7 Revêtements des sols et murs (carrelages et parquets) La dalle structurelle sera recouverte d'une chape autorisant la pose de carrelages ou de parquets. a. Sols des caves et garages Sol en béton monolithe lissé avec marquage des emplacements de parking peint au sol. b. Sols living et chambres Parquet en chêne huilé blanchi semi-massif d'une épaisseur de 14 mm, avec 3 mm de bois noble de type ABCD. 170 mm de largeur mm de longueur ou similaire. Prix public 39,44 /m2 HTVA (prix fourniture et hors pose) Les plinthes posées dans les pièces parquetées sont en MDF et sont "pré peintes" dans la même teinte que le mur. La pose des plinthes est uniquement réalisée sur les murs apparents et en aucun cas derrière les meubles et le long des plinthes des meubles de cuisine. c. Sols des toilettes, buanderie, salle de bains, salle de douche, cuisine, hall de nuit et hall d'entrée La pose (pose droite) des carrelages (grès cérame) au sol est exécutée selon les règles de l'art. La séparation entre carrelage et parquet se réalisera par profilé d'arrêt en alu ou similaire. Carrelage rectifié 60x60cm de type CERAMICA EnergyDarkgrey ou Concrete Beige/silver/fango : Valeur d'achat du matériau - showroom /m2 HTVA). Plinthes assorties de 6cm de hauteur : Valeur d'achat du matériau - showroom 9.75 /m2 HTVA). d. Murs des salles de bains et salle de douche: Les murs dans les salles de bains ou de douche sont carrelés sol/ plafond dans la même teinte. Il n'y a pas de plinthes, le carrelage mural descend jusqu'au sol. Faïence Elektra blanc/anthracite/taupe de 20 x 50cm - Valeur d'achat du matériau - showroom 21,20 /m2 (HTVA). Faïence décorative UNIKA DECOR GRAFFITI de 20 x 50 cm. Valeur d'achat du matériau - showroom 10,70 /m2 (HTVA). WC, buanderie, cuisine et hall d'entrée: Les murs des WC, buanderie, cuisine et hall d'entrée ne sont pas carrelés. Pour autant que le chantier ne soit pas à un stade trop avancé, l acquéreur a la possibilité de choisir des variantes pour la couleur du parquet, des carrelages sols et faïences murales et ce, sans supplément de prix. Trois, voir quatre coloris sont disponibles. 2.8 Seuil de fenêtres Les seuils de fenêtres seront exécutés en pierre bleue suivant le choix réalisé par l'architecte. 2.9 Cuisines Les cuisines de base sont de type contemporain réalisées par la firme EGGO KITCHEN HOUSE. 11

12 Le budget d aménagement de chaque cuisine varie en fonction du nombre de chambre et de l implantation des cuisines. Un plan détaillé sera fourni sur demande pour chaque cuisine de base par appartement (perspectives, vues en plan, élévations et détail du prix unitaire poste par poste. Visites du showroom sur rendez-vous. Le budget de la cuisine pour un appartement 2 chambres et 3 chambres (fourniture et pose) est établi à 7750 TVAC. La cuisine comprendra le mobilier et les appareils électroménagers décrits ci-dessous: 2 meubles colonne comprenant un four encastrable de la marque SIEMENS (ou similaire) et un réfrigérateur 122cm SIEMENS (ou similaire) encastrable comprenant un surgélateur de 17 litres. Armoire haute avec 1 porte. 1 lave-vaisselle SIEMENS (ou similaire) encastrable 1 plan de travail APD avec chant décor devant et sur le côté- coloris aux choix avec table de cuisson vitrocéramique highspeed 60cm, 4 zones de la marque SIEMENS (ou similaire) intégrée et meuble bas de 3 tiroirs 1 hotte en inox raccordée au système d extraction centralisé non encastrée 1 meuble sous évier de 2 portes et 1 évier BLANCO SET TIPO 6s basic + VITIS chrom posé à fleur 2 meubles haut 1 porte 3 meubles bas 1 porte Entre-meubles : crédence en verre ESG verni Set de spots LED 2.10 Ventilation La ventilation des locaux humides sera assurée par une extraction centralisée en toiture Enduits sur murs et plafonds Quels que soient les matériaux utilisés (Knauf, Gyproc, ;), les travaux seront exécutés selon les règles de l'art. Ils comprennent tous les travaux de réfection et de ragréage après le passage des différents corps de métiers. Tous les locaux habitables seront plafonnés ou revêtus d'un enduit mince et prêt à recevoir la préparation pour les travaux de peinture ou dé tapissage. Les travaux éventuels de peinture ou de pose de papier peint ainsi que les travaux préparatifs y afférents doivent être réalisés après la réception provisoire par l'acquéreur. Tous les angles saillants verticaux seront garnis d'arêtes métalliques sur toute la hauteur. Les retours de fenêtres seront également plafonnés de la même manière. Les plafonds des appartements présenteront le même aspect et seront enduits sur béton armé ou pré-dalles en couche mince (enduit dit pelliculaire). Sur les plafonds en ossature en bois ou métallique, des plaques de plâtre enrobé ou similaire seront vissées et enduites afin de présenter un état de surface similaire Finitions des parties communes a) Revêtements des sols - murs - plafonds Sous-sol ainsi que locaux compteurs et vélo-poussettes au rez-de-chaussée: - Sol : béton - Murs et plafonds : la structure portante reste visible et constitue la finition définitive. Hall d'entrée et dégagements des étages: - Sol : carrelage CONCEPT GREIGE RN R2XW rectifié format 45 cm x 45 cm ou similaire avec plinthes assorties RN R2RK CONCEPT GREIGE 80cm x 45cm. - Murs et plafonds: les murs et plafonds à partir du rez-de-chaussée seront peints avec une couche de primer et deux couches de finition. b) Escaliers communs Escaliers préfabriqués (finition béton lisse) avec nez de marche antidérapants et garde-corps en métal thermolaqué Ascenseurs L'immeuble sera pourvu de deux ascenseurs 6 personnes (maximum 450kg) permettant d'accéder plus aisément aux différents appartements et répondant aux normes de construction et de sécurité en vigueur. L'ascenseur desservira les étages à partir du sous-sol jusqu'au dernier étage. Un ascenseur voiture assurera l accessibilité du parking en sous-sol Remarques a) Les placards, mobiliers éventuels,.., dessinés sur les plans le sont à titre indicatif et ne sont pas prévus dans le cadre de la présente réalisation. b) Alarme: l'installation d'un système d'alarme anti-intrusion dans les appartements ne fait pas partie de la présente réalisation. L'acquéreur souhaitant équiper son logement d'un dispositif de protection aura la faculté de s'adresser directement au fournisseur de son choix après la réception provisoire. 12

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