Règlement Boulevard Industriel et rue Saint-Paul H2 Bifamiliale

Transcription

1 I2-001 Boulevard Industriel et rue Saint-Paul H3 Trifamiliale a) De la classe d'usage I1, sont autorisés uniquement suivante : les usages de la sous-catégorie 636 Centre de recherche b) C4 Véhicules de promenade c) I1 Para-industriel a) Les bâtiments à usages mixtes sont autorisés dans cette zone. Disposition(s) particulière(s) b-c) Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation 200 Largeur minimale du bâtiment 15 Avant 15 Latérale 9 Latérale totale Arrière 15 En étage (minimum) 1 En étage (maximum) 3 En mètres (minimum) 5 En mètres (maximum) 15 Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) 60 Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) 30 Profondeur de lot minimale (m) 50

2 I3-002 Boulevards Industriel et Magenta Est H3 Trifamiliale a) De la classe d'usage C2, sont autorisés uniquement suivante : les usages de la sous-catégorie 598 Vente au détail de combustibles a) a) b) De la classe d'usage C4, sont autorisés uniquement les usages de la catégorie suivante : C4 Véhicules de promenade b) b) 64 Service de réparation c) I1 Para-industriel d) e) c) f) Disposition(s) particulière(s) d) e) d) e) d) e) De la classe d'usage U1, est autorisé uniquement l'usage suivant : 6714 Administration municipale Les bâtiments à usages mixtes sont autorisés dans cette zone. La marge latérale prescrite pour les bâtiments jumelés s'applique uniquement du côté qui n'est pas mitoyen. Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation Largeur minimale du bâtiment Avant Latérale 9 9 f) 9 Latérale totale Arrière En étage (minimum) En étage (maximum) En mètres (minimum) En mètres (maximum) Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) Profondeur de lot minimale (m)

3 I3-003 Boulevards Industriel et Magenta Est H3 Trifamiliale a) De la classe d'usage C2, sont autorisés uniquement suivante : les usages de la sous-catégorie 598 Vente au détail de combustibles a) a) b) De la classe d'usage C4, sont autorisés uniquement les usages de la catégorie suivante : C4 Véhicules de promenade b) b) 64 Service de réparation c) d) Les bâtiments à usages mixtes sont autorisés I1 Para-industriel dans cette zone. e) Dans le cas de terrains dont la profondeur est de moins de 60 m, les marges avant et arrière peuvent être réduites à 10 m. f) Disposition(s) particulière(s) c) d) c) d) La marge latérale prescrite pour les bâtiments jumelés s'applique uniquement du côté qui n'est pas mitoyen. Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation Largeur minimale du bâtiment Avant 15 e) 15 e) Latérale 9 9 f) Latérale totale Arrière 15 e) 15 e) En étage (minimum) 1 1 En étage (maximum) 3 3 En mètres (minimum) 5 5 En mètres (maximum) Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) Profondeur de lot minimale (m) 50 50

4 I3-004 Boulevards Industriel et Magenta Est H3 Trifamiliale a) De la classe d'usage C2, sont autorisés uniquement suivante : les usages de la sous-catégorie 598 Vente au détail de combustibles a) a) b) De la classe d'usage C4, sont autorisés uniquement les usages de la catégorie suivante : C4 Véhicules de promenade b) b) 64 Service de réparation c) d) I1 Para-industriel e) Disposition(s) particulière(s) c) d) c) d) Les bâtiments à usages mixtes sont autorisés dans cette zone. La marge latérale prescrite pour les bâtiments jumelés s'applique uniquement du côté qui n'est pas mitoyen. Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation Largeur minimale du bâtiment Avant Latérale 9 9 e) Latérale totale Arrière En étage (minimum) 1 1 En étage (maximum) 3 3 En mètres (minimum) 5 5 En mètres (maximum) Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) Profondeur de lot minimale (m) 50 50

5 I3-005 Rues John-Bowker et Georges-Allsopp H3 Trifamiliale a) De la classe d'usage C2, sont autorisés uniquement suivante : les usages de la sous-catégorie 598 Vente au détail de combustibles a) a) b) De la classe d'usage C4, sont autorisés uniquement les usages de la catégorie suivante : C4 Véhicules de promenade b) b) 64 Service de réparation c) d) I1 Para-industriel e) Disposition(s) particulière(s) c) d) c) d) Les bâtiments à usages mixtes sont autorisés dans cette zone. La marge latérale prescrite pour les bâtiments jumelés s'applique uniquement du côté qui n'est pas mitoyen. Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation Largeur minimale du bâtiment Avant Latérale 9 9 e) Latérale totale Arrière En étage (minimum) 1 1 En étage (maximum) 3 3 En mètres (minimum) 5 5 En mètres (maximum) Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) Profondeur de lot minimale (m) 50 50

6 I2-006 Boulevard de Normandie Nord H3 Trifamiliale a) C4 Véhicules de promenade I1 Para-industriel Disposition(s) particulière(s) a) Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation 200 Largeur minimale du bâtiment 9 Avant 15 Latérale 9 Latérale totale Arrière 9 En étage (minimum) 1 En étage (maximum) 2 En mètres (minimum) 5 En mètres (maximum) 15 Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) 40 Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) 30 Profondeur de lot minimale (m) 50

7 I2-007 Rue Saint-Grégoire H3 Trifamiliale a) C4 Véhicules de promenade I1 Para-industriel Disposition(s) particulière(s) a) Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation 200 Largeur minimale du bâtiment 9 Avant 7,5 Latérale 9 Latérale totale Arrière 9 En étage (minimum) 1 En étage (maximum) 2 En mètres (minimum) 4,5 En mètres (maximum) 10 Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) 40 Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) 40 Profondeur de lot minimale (m) 50

8 I2-008 H3 Trifamiliale a) C4 Véhicules de promenade Rue Jacques-Cartier Nord réserve des conditions prévues à cet effet. I1 Para-industriel Disposition(s) particulière(s) a) Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation 200 Largeur minimale du bâtiment 9 Avant 7,5 Latérale 5 Latérale totale Arrière 7,5 En étage (minimum) 1 En étage (maximum) 2 En mètres (minimum) 4,5 En mètres (maximum) 10 Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) 60 Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) 30 Profondeur de lot minimale (m) 40

9 I2-009 H3 Trifamiliale a) 411 b) C4 Véhicules de promenade Cour de triage De la classe U2, sont autorisés uniquement les usages de la sous-catégorie suivante : Transport par chemin de fer (Infrastructure) I1 Para-industriel a) Disposition(s) particulière(s) b) b) Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation Largeur minimale du bâtiment 9 9 Avant Latérale 9 9 Latérale totale Arrière En étage (minimum) 1 1 En étage (maximum) 2 2 En mètres (minimum) 4,5 4,5 En mètres (maximum) Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) Profondeur de lot minimale (m) 40 40

10 I3-010 Rue Comeau H3 Trifamiliale a) C4 Véhicules de promenade I1 Para-industriel Disposition(s) particulière(s) a) Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation 200 Largeur minimale du bâtiment 12 Avant 10 Latérale 6 Latérale totale Arrière 10 En étage (minimum) 1 En étage (maximum) 4 En mètres (minimum) 4,5 En mètres (maximum) 50 Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) 50 Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) 30 Profondeur de lot minimale (m) 40

11

12 I2-011 H3 Trifamiliale a) b) C4 Véhicules de promenade Rues Aikman et Collins Les bâtiments à usages mixtes sont autorisés dans cette zone. I1 Para-industriel Disposition(s) particulière(s) a) b) Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation 200 Largeur minimale du bâtiment 10 Avant 15 Latérale 9 Latérale totale Arrière 15 En étage (minimum) 1 En étage (maximum) 3 En mètres (minimum) 4,5 En mètres (maximum) 15 Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) 50 Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) 30 Profondeur de lot minimale (m) 40

13

14 I1-012 H3 Trifamiliale a) b) C4 Véhicules de promenade Chemin de la Rive-Sud Les bâtiments à usages mixtes sont autorisés dans cette zone. I1 Para-industriel Disposition(s) particulière(s) a) b) Isolée motion vigueur Superficie minimale d'implantation 150 Largeur minimale du bâtiment 9 Avant 12 Latérale 3 Latérale totale Arrière 3 En étage (minimum) 1 En étage (maximum) 2 En mètres (minimum) 4,5 En mètres (maximum) 9 Nombre de logement / bâtiment Espace bâti / terrain (%) 50 Superficie de lot minimale (m 2 ) Largeur de lot minimale (m) 50 Profondeur de lot minimale (m) 50