Application rentrée 2016

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1 DISPOSITIONS DE VALIDATION DES PARCOURS DE FORMATION CONDUISANT AU GRADE DE LICENCE Application rentrée 2016 Document établi en application des arrêtés du 23 avril 2002 et du 1 août 2011 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence et en conformité avec les votes de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) des 15 avril 2003, 11 octobre 2011 et 22 janvier 2013 et du Conseil d'administration (CA) des 22 avril 2003, 25 octobre 2011 et 12 février Ces dispositions s appliquent aux mentions de licences suivantes : Mention Géographie et Aménagement Mention Informatique Mention Mathématiques Mention Mathématiques, Informatique Appliquées et Sciences Humaines et Sociales Mention Physique Chimie Mention Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives Mention Sciences et Technologies Mention Sciences de la Terre Mention Sciences de la Vie Mention Sciences de la Vie et de la Terre Section 1 Accueil A - Inscription dans le semestre 1 Conformément à l article 6 de l arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence, sont admis à s inscrire au semestre 1 : - les étudiants titulaires du baccalauréat, - les étudiants titulaires du diplôme d accès aux études universitaires, - les étudiants titulaires d un titre français ou étranger admis en dispense ou en équivalence du baccalauréat, - les étudiants titulaires de la validation de leurs études, expériences professionnelles ou acquis personnels. B - Cas des étudiants qui intègrent un de ces parcours par validation d études ou qui se réorientent dans un autre parcours du domaine de formation de l'ufr SceM. 1

2 L'intégration dans un parcours peut se faire à chaque semestre. Un jury d'admission comprenant le responsable du parcours concerné examine sur dossier la possibilité d'admission dans le parcours propose la validation des acquis antérieurs dans le parcours souhaité par l'étudiant fixe le montant des crédits ainsi obtenus indique éventuellement les Unités d Enseignements (UE) et les Eléments Constitutifs (EC) devant être suivis par l'étudiant pour compléter son parcours. Cette procédure concerne tous les publics intéressés par la licence : DUT, BTS, CPGE,. Dans le cas de candidature avec demande de VAE (Validation des Acquis de l'expérience), cette commission transmettra un avis au jury de VAE de la licence, en application des textes régissant la VAE. Section 2 - Organisation générale des études. A L organisation de l offre de formation L offre de formation est structurée en six semestres consécutifs et organisée sous forme de parcours types. Ces parcours conduisent à la délivrance de la licence qui sanctionne un niveau validé par 180 crédits européens. Selon le parcours suivi par l'étudiant, le grade de licence sera assorti d'une mention. A l'issue du 4 ème semestre, les étudiants peuvent demander la délivrance du diplôme intermédiaire DEUG (120 crédits). Les parcours sont organisés en Unités d'enseignement (UE) articulées entre elles en cohérence avec les objectifs de la formation. Le nombre de crédits européens affectés à chaque unité d'enseignement est fixé sur la base de 30 crédits pour l'ensemble des unités d'enseignement d'un semestre. Les crédits prennent en compte la part de réflexion et de travail personnel de l étudiant nécessaire à l acquisition des connaissances et des compétences. Les Unités d Enseignements (UE) sont elles mêmes composées d Eléments Constitutifs (EC) (ou matières) dont la valeur en crédits est fixée en cohérence avec les crédits affectés à l'unité d'enseignement dont ils font partie. Chaque semestre d'un parcours offre une logique de progression qui comprend des UE et des EC qui peuvent être obligatoires, optionnels et libres : Les UE à choix peuvent faire partie d une liste restreinte cohérente avec la mention ou le parcours visé, ou ouverts vers d'autres disciplines ou domaines de formation Le semestre peut comprendre un stage obligatoire, optionnel ou facultatif intégré au cursus et faisant l objet d une évaluation concourant à la délivrance du diplôme : un stage obligatoire donne lieu à attribution de crédits européens ; un stage optionnel devient obligatoire dès lors qu il a été choisi par l étudiant, et il donne alors lieu à attribution de crédits européens ; un stage facultatif ne donne pas lieu à attribution de crédits européens mais à une bonification affectée à un semestre ou au diplôme selon un barème déterminé par l équipe pédagogique, Pour chaque parcours-type conduisant à une mention de licence, la liste des enseignements obligatoires (UE ou EC), passages obligés du parcours choisi, n est pas modifiable. L étudiant compose son parcours semestriel de 30 crédits en fonction : de son objectif pour une mention et un parcours du domaine de formation des contraintes d organisation des enseignements (compatibilité des emplois du temps, etc.) des avis et conseils qu'il peut solliciter auprès de l équipe pédagogique. 2

3 Un même EC ou une partie d EC ne peut être valorisé qu une seule fois au sein d un parcours donné. L inscription pédagogique aux EC d un parcours est obligatoire et consiste, chaque semestre, à fixer les 30 crédits constituant le parcours. Un étudiant ne peut donc s inscrire, pour un même parcours et pour un même semestre de ce parcours, à plus de 30 crédits par semestre. A l issue de chaque semestre l étudiant peut envisager une réorientation vers un autre domaine de formation, une autre mention du domaine de formation, un autre parcours de la mention. Son parcours est redéfini, ainsi que les obligations qu il comporte, par le jury d admission et l équipe de formation en concertation avec l étudiant et en conformité avec le document d habilitation (cf. Section 4-G). Les différents parcours-type proposés, leur organisation en semestre, en UE et en EC, ainsi que les crédits attribués à chaque UE et EC, sont décrits sur le site http// B - Le Calendrier pédagogique. L année universitaire est divisée en deux semestres. L inscription administrative est annuelle. L inscription pédagogique est semestrielle et précise le choix des UE et EC effectué par l étudiant au sein du parcours de son choix. Elle est obligatoire pour pouvoir se présenter aux examens. Pour les enseignements organisés par l UFR SceM, les activités pédagogiques, les contrôles continus, les contrôles terminaux des deux semestres sont organisés, pour les deux sessions d examens, entre le 1er septembre et le 30 juin de l année universitaire. L étudiant sera libéré de ses obligations universitaires le 30 juin au plus tard, sauf pour les formations en alternance. Des jurys peuvent se réunir après le 30 juin. Les résultats de deuxième session sont proclamés au plus tard à la mi-juillet. Pour les enseignements organisés par l UFR SceM, le démarrage des activités pédagogiques d un semestre s effectue lorsque l ensemble des activités pédagogiques et des contrôles terminaux de 1ère session du semestre précédent est terminé. Le calendrier de début et de fin des activités semestrielles qui détermine la présence des étudiants sur le site universitaire est arrêté par la CFVU pour chaque domaine de formation au cours du deuxième semestre de l année précédente. C - Jurys de semestre et de diplôme. Le Président de l'université nomme les Présidents et les membres des jurys qui délivreront le diplôme de licence. Les jurys comportent au moins une moitié d'enseignants-chercheurs et d'enseignants parmi lesquels le Président du jury. Il est prévu un jury de diplôme par mention de licence. Chaque jury est présidé par le responsable de la mention de licence. Chaque semestre, un jury, constitué des enseignants intervenants dans le semestre et présidé par le responsable de la mention de licence ou à défaut le responsable du semestre, valide les notes et résultats obtenus dans les UE du semestre, délibère et proclame les résultats au semestre. Les étudiants peuvent consulter leurs notes et ont droit, sur leur demande et dans un délai qui ne saurait excéder trois mois après la proclamation des résultats au semestre, à la communication de leurs copies. Les modalités de l organisation de cette communication sont du ressort du jury. Les épreuves ne sont pas soumises à double correction. Section 3- Contrôle des aptitudes et des connaissances 3

4 Les modalités d'évaluation de chaque EC sont décrites dans les tableaux des EC transmis à la CFVU ainsi que sur le site http// A - Contrôle continu et contrôle terminal, nature des épreuves (réf. art. 22) Les EC peuvent être constitués de cours, travaux dirigés (TD) et travaux pratiques (TP). Une partie TH dite "théorique" sanctionne l'évaluation des connaissances théoriques acquises dans les EC disciplinaires. Cette évaluation s effectue par des contrôles continus (CC) ou par des contrôles terminaux (CT), ou une combinaison de ces 2 modes de contrôle. A la différence du contrôle continu, le contrôle terminal porte sur l ensemble du programme de l EC. Les travaux personnels de l étudiant (projets, mémoires, stages, exposés, devoirs, dossiers etc.) peuvent relever du contrôle continu. Les épreuves d évaluation des compétences sont de formes diverses : contrôles écrits ou oraux ou d expérimentation, exposés, soutenances de mémoire etc. A cette partie, peut être associée une note TD de «Travaux Dirigés» qui sanctionne les travaux réalisés et l assiduité lors des Travaux Dirigés. Une note TP dite "pratique" peut éventuellement sanctionner l'évaluation sur les TP des EC disciplinaires. Une note ET dite "enseignements transversaux" sanctionne l'évaluation des langues et des options transversales (méthodologie, AIPE, culture générale, préprofessionnalisations, Histoire des Sciences, etc.) Selon la composition de l'ec, la note finale résultera de différentes combinaisons entre ces types d'évaluation. Les épreuves écrites surveillées effectuées en temps limité (ou les épreuves orales) relevant du contrôle continu, doivent faire l objet d un calendrier porté à la connaissance des étudiants par voie d'affichage sur les panneaux réservés à cet effet, et/ou par l intermédiaire de l application de gestion d emploi du temps disponible sur le site de l Université de Savoie Mont Blanc (ADE Planète) et/ou par courriel en début de semestre. Seuls sont autorisés les documents ou matériels faisant l'objet d'une mention spéciale sur ce calendrier. Les travaux dirigés et les travaux pratiques requérant une présence obligatoire, le contrôle continu effectué lors de ces séances ne nécessite pas un affichage préalable. Les convocations aux épreuves écrites surveillées en temps limité et aux épreuves orales relevant du contrôle terminal, se font par voie d'affichage sur les panneaux réservés à cet effet, et/ou par l intermédiaire de l application de gestion d emploi du temps disponible sur le site de l Université de Savoie Mont Blanc (Planète) et/ou par courriel au moins 15 jours avant le début des épreuves. Seuls sont autorisés les documents ou matériels faisant l'objet d'une mention spéciale sur cette convocation. Les épreuves écrites surveillées organisées en temps limité, qu'elles relèvent du contrôle continu ou du contrôle terminal, se déroulent avec anonymat des copies. De même, sont indiqués par voie d'affichage ou par voie numérique (courriel) et dans les mêmes délais, les convocations pour soutenance, présentations d'exposés, remise de travaux, etc. B - Les modalités particulières du contrôle des connaissances et des aptitudes d un EC. Pour chaque session, la part du contrôle continu, les notes des sessions antérieures définitivement acquises, la part des contrôles oraux, font partie des modalités particulières, arrêtées par le CA sur proposition de la CFVU. 4

5 Les modalités particulières du contrôle des connaissances et des aptitudes indiquent aussi le nombre d épreuves, leur nature (écrite ou orale ou pratique), leur durée, leur coefficient, la répartition entre contrôle continu et contrôle terminal. Les modalités de contrôle des connaissances et des aptitudes sont arrêtées par la CFVU et portées à la connaissance des étudiants au plus tard à la fin du premier mois de l'année d'enseignement et ne peuvent pas être modifiées en cours d'année (art du Code de l'education) Rappel : l inscription pédagogique est obligatoire pour pouvoir se présenter aux examens d un EC C- cas particulier des EC assurés et organisés sous la responsabilité d autres composantes Les enseignements organisés par l'ufr SceM et communs aux autres mentions de licence suivent des règles identiques. Pour les EC de sciences humaines ou d'économie mutualisés avec les parcours de licence de ces différentes disciplines et assurés et organisés sous la responsabilité des composantes en charge de ces licences, les modalités des contrôles des connaissances seront calquées sur celles de ces parcours, pour tout ce qui concerne la durée et le type des épreuves constituant l'évaluation de ces enseignements. Par contre, pour tout ce qui concerne l'agrégation des notes pour le calcul des notes d'ue, de semestre et de licence, les règles de compensation et de report en seconde session et lors de redoublements sont celles énoncées ci-après dans ce document et s'appliquant à l'ensemble des licences portées par l'ufr SceM. Section 4- Validation des études d un semestre A - Acquisition individuelle des UE et EC. Capitalisation. Acquisition des crédits correspondants. Une UE avec la totalité de ses crédits affectés, est définitivement acquise et capitalisable, sans possibilité de renonciation, dès lors que l'étudiant y a atteint la note de 10 sur 20. Aucune note n est éliminatoire. Lorsqu une UE contient plusieurs éléments constitutifs, sa note est calculée à partir de la moyenne générale des notes obtenues pour les différents éléments constitutifs, pondérées par le poids en crédits des EC au sein de l UE Un élément constitutif avec les crédits affectés est définitivement acquis et capitalisable, sans possibilité de renonciation, dès lors que l'étudiant y a atteint la note de 10 sur 20. L acquisition d une UE entraîne l obtention par compensation des éléments constitutifs la composant, pour lesquels l étudiant n a pas atteint la note de 10/20. Un élément constitutif obtenu par compensation au sein d une UE d'un parcours n est pas, sauf exception, transférable dans une UE d'un autre parcours. B - Validation semestrielle par compensation des notes. Capitalisation des semestres. Acquisition des crédits correspondants. La compensation est organisée pour chaque semestre sur la base de la moyenne générale, sans note éliminatoire, des notes obtenues dans les différentes UE, pondérées par leurs coefficients. Un semestre est définitivement acquis et capitalisable, sans possibilité de renonciation, dès lors que l étudiant y a atteint la moyenne de 10 sur 20. La validation d un semestre entraîne l acquisition des 30 crédits correspondants. 5

6 La validation du semestre entraîne l obtention par compensation des UE pour lesquelles l étudiant n a pas atteint la moyenne de 10/20. Une UE obtenue par compensation au sein d un parcours n est pas, sauf exception, transférable dans un autre parcours. C - Les deux sessions d examens semestrielles Deux sessions d examens sont organisées pour chaque semestre. Les jurys de semestre délibèrent à l issue de chaque session. L'intervalle minimum entre la fin de la première session et la session de rattrapage est de 15 jours. Les étudiants peuvent consulter leurs copies et solliciter un entretien avec les enseignants responsables. En cas de contestation de note, accompagnée ou non de demande de communication de copie, celle-ci devra être déposée à la scolarité, par écrit daté et signé, avec toutes les références nécessaires, dans les 15 jours suivant l'affichage des résultats au semestre sur le portail de l'université. Le traitement de la demande pourra être différé (notamment pour les jurys se déroulant en juillet) si les enseignants sont absents. C'est la date de dépôt de la demande qui fera foi. Les recours et demandes arrivant après ce délai ne seront pas traités. Les étudiants ayant échoué au semestre en 1 ère session peuvent bénéficier d'un rattrapage de seconde session pour les notes TH uniquement et dans les conditions suivantes : Tout ce qui est acquis ou validé est reporté automatiquement sans possibilité de renonciation. Cela concerne les UE acquises (avec leurs EC) et les EC validés des UE non acquises. Quand un semestre n a pas été validé ou compensé à l issue de la session initiale, la présence aux épreuves de rattrapage des éléments constitutifs non validés des UE non validées est obligatoire. Une absence injustifiée à l une de ces épreuves entraine la défaillance à la session de rattrapage. En général, la note TH de seconde session est obtenue par un contrôle unique portant sur la totalité du programme de l'ec. Lorsque le nombre d'étudiants devant composer en seconde session est inférieur ou égal à 5, le contrôle pourra se faire sous la forme d'un oral. La note obtenue à chaque élément constitutif en session de rattrapage se substitue à la note de session initiale. Il n'y a pas d'épreuve de seconde session pour remplacer les notes de TP, TD et ET. La note obtenue est utilisée automatiquement pour les 2 sessions. Des dispositions particulières peuvent être mises en place au cas par cas pour les publics particuliers. D Validation annuelle par compensation entre 2 semestres consécutifs La compensation s'applique pour chaque année de licence à l'issue de la délibération des jurys de première et seconde session des semestres pairs : si la moyenne des 2 semestres de l'année atteint alors 10/20, l'étudiant peut accéder à l'année supérieure. Pour chacune des années de licence la compensation s applique automatiquement dès lors qu elle a pu s opérer : elle peut s appliquer dès la session initiale du semestre pair et s opérer entre les résultats des deux semestres, quelle que soit la session d examen (compensation croisée). La compensation entre semestres n appartenant pas à une même année du cursus est impossible. Un semestre non acquis en début d année universitaire ne peut pas être compensé en cours d année universitaire sans que les épreuves du contrôle des connaissances et des aptitudes des EC et des UE non capitalisés ne soient à nouveau subies. 6

7 E - Redoublement En cas de redoublement du semestre sans passage dans l'année supérieure : Toutes les notes ayant donné lieu à l'attribution de crédits européens sont reportées automatiquement sans possibilité de renonciation. Cela concerne les UE acquises (avec leurs EC), les EC validés dans les UE non acquises et les enseignements transversaux dont la note est 10/20. Dans les EC non validés des UE non acquises, les notes TP 10/20 sont reportées automatiquement et l'étudiant est donc dispensé des enseignements et des évaluations. L'étudiant peut renoncer à une dispense, par lettre au Président du Jury dans le 1 er mois du semestre. Dans ce cas, la nouvelle note remplacera la note de l'année précédente. Les notes de TD et les notes inférieures à 10 sur 20 ne sont pas conservées et sont obligatoirement remplacées par celles de l'année suivante. F Progression En cours d année universitaire, la poursuite des études en semestre pair (2, 4, 6) est de plein droit pour les étudiants ayant suivi le semestre impair, quels que soient les résultats obtenus au semestre impair. La poursuite d études dans une nouvelle année (L2 ou L3) n est possible que si tous les semestres des années antérieures ont été acquis individuellement ou compensés. Un étudiant redoublant peut se voir proposer par l équipe pédagogique de suivre par anticipation, «à crédit», des éléments constitutifs (EC) de l un ou des deux semestres de l année supérieure sans inscription administrative dans cette même année et dans les limites suivantes : - le nombre de crédits européens correspondant aux éléments constitutifs suivis par anticipation ne peut dépasser 30 pour l année. Par dérogation, le VP CFVU pourra autoriser un dépassement de ce plafond sur proposition de l'équipe pédagogique concernée, - le nombre de crédits européens correspondant à l ensemble des éléments constitutifs suivis au cours d un semestre (EC de l année en cours plus EC suivis par anticipation) ne peut dépasser 30. De manière exceptionnelle, un étudiant à qui il ne manque qu un semestre de l année écoulée, peut être autorisé à progresser dans l'année supérieure par le vice-président de la CFVU sur proposition du jury concerné. Cette autorisation s'accompagne d'une inscription administrative dans l'année supérieure au cours de laquelle les crédits manquants doivent être validés. Cette disposition n'est applicable qu'en cas de circonstances particulières limitées dans le temps (e.g. maladie) et pour un nombre de crédits manquants inférieur ou égal à 6 dans le semestre non compensé. G - Accompagnement et conseil pédagogique aux étudiants. Ré-orientation. Après la notification des résultats, les étudiants peuvent demander un entretien individuel avec un membre de l équipe pédagogique. L équipe de formation de chaque domaine de formation organise le dispositif dans un délai qui permet aux étudiants une réorientation dès le semestre supérieur. De même, dans le cadre du contrôle continu, les étudiants peuvent demander à consulter leurs copies au fil du semestre. Cette consultation se fait avec l'enseignant responsable de l'épreuve sur rendez-vous. Dans ce contexte et exceptionnellement, le jury, sur proposition de l'équipe pédagogique et du référent de l'étudiant, peut lever l'interdiction de renonciation à un EC, une UE ou même un semestre de L1, si cette mesure va dans l'intérêt de l'étudiant 7

8 H - Cas des étudiants en échange institutionnel avec une Université étrangère. En application des termes de l échange définis en accord avec l Université étrangère et l étudiant avant son départ, le jury attribue une note et les crédits correspondants aux éléments constitutifs d UE ou aux UE ou aux semestres, sur la base des résultats de l étudiant exprimés par l Université étrangère. Les règles de validation des UE et des semestres, d accès au semestre supérieur, d acquisition des diplômes de Licence ou de DEUG précédemment énoncées sont appliquées par le jury. I - L assiduité aux épreuves et aux enseignements obligatoires Pour obtenir validation de son semestre, l étudiant doit être assidu aux enseignements requérant une présence obligatoire (TD et TP) et se présenter à toutes les épreuves des UE (et des EC) auxquelles il est inscrit. I-1 Assiduité aux épreuves Pour chacune des sessions d examen, l absence à une épreuve de contrôle terminal entraîne la défaillance pour la totalité de l'ue concernée, rend impossible l application des règles de compensation sur le semestre et reporte la décision du jury du semestre à une session ou une année ultérieure. L absence à une épreuve de contrôle continu sera notée 0/20. L absence à toutes les épreuves de contrôle continu d une matière entraîne la défaillance générale. I-2 Assiduité aux enseignements obligatoires La présence en travaux dirigés (TD) et travaux pratiques (TP) est obligatoire. Des dispenses d'assiduité sont possibles pour les étudiants salariés et pour les publics particuliers. Elles sont définies par la réglementation nationale ou propre à l Université de Savoie Mont Blanc. Toute demande de dispense d assiduité devra être déposée en début de semestre avant le début des enseignements concernés. La dispense ne sera effective qu après autorisation du responsable de semestre. Le non-respect de l obligation de présence en TD et en TP pourra entraîner la défaillance générale à l UE ou l EC. Toute absence en TP et TD doit être justifiée auprès du secrétariat de scolarité et de l enseignant concerné, dans les meilleurs délais et en tout état de cause avant la délibération du jury. Si le motif de(s) absence(s) est jugé recevable, le jury examinera la situation globale de l'étudiant et pourra prendre toute mesure complémentaire qu'il jugera être de l'intérêt de l'étudiant et en conformité avec le présent règlement. Le volume horaire d absence ne peut excéder 30% du volume total des TP et TD d un EC, faute de quoi l étudiant sera considéré défaillant pour la totalité de l EC concernée. I-3 Cas particulier des enseignements transversaux et d anglais La notation continue implique de fait la présence obligatoire pour que l'évaluation soit significative. L'absence de note due à des absences répétées et non justifiées entrainera la défaillance générale à l'exception de l'option de culture générale où l'absence sera notée 0. Comme il n'y a pas de session de rattrapage pour ces enseignements, la défaillance sera effective pour les 2 sessions d'examen. 8

9 Si les absences, ponctuelles ou non, sont dues à un cas de force majeure, l'étudiant devra suivre la même procédure que celle décrite au I-2. I-4 - Publics particuliers : sportifs et musiciens de haut niveau, handicapés, salariés, etc Pour bénéficier de dispositions particulières concernant les absences, ces publics particuliers doivent se faire connaître et déposer un dossier auprès des services de scolarité et des responsables de semestre dans la première quinzaine du semestre, ou en tout état de cause, avant d'être dans le cas de la défaillance. Compte tenu de la multiplicité et de la complexité des cas, il n'y a pas de règle générale et chaque situation sera examinée et traitée de manière particulière. J - Les fraudes aux examens Toute fraude lors d'un examen sera étudiée par la section disciplinaire de l'université de Savoie Mont Blanc suivant les dispositions prévues par les décrets du 13/7/92 et du 13/7/95. Résumé des dispositions prévues par les décrets cités : Le surveillant fait cesser la fraude sans interrompre la participation de l'étudiant à l'épreuve. Il dresse un procès-verbal transmis à la section disciplinaire. Les sanctions encourues peuvent aller de l'avertissement à l'exclusion temporaire ou définitive de l'université ou de tout établissement public d'enseignement supérieur. Dès l'instant où l'étudiant est sanctionné, quelle que soit la sanction, la nullité de la totalité des épreuves de la session de l'examen est prononcée. Section 5 - Attribution de la Licence Le diplôme de licence assorti de la mention correspondant au parcours suivi par l'étudiant, est obtenu dès lors que, à la date de réunion du jury, les 6 semestres constituant le parcours ont été validés, entraînant ainsi l'acquisition des 180 crédits correspondants. Le jury proclame également l'admission au diplôme de licence et attribue les 180 crédits correspondants, si l'étudiant a validé les années L1, L2 et L3 selon les règles de compensation décrites au paragraphe D de la section 4. L obtention de la licence dans ces conditions résulte de la compensation entre les UE et les semestres. Une UE ou un semestre compensé au sein d un parcours de licence n est pas transférable dans un autre parcours, sauf exception appréciée par le jury d admission de ce nouveau parcours. Le diplôme de licence peut être complété par une appréciation ("mention"). - assez bien si une moyenne de 12/20 est atteinte, - bien si une moyenne de 14/20 est atteinte, - très bien si une moyenne de 16/20 est atteinte. Compte tenu de la diversité des cursus conduisant à une troisième année de licence et dans un souci d équité, la moyenne de la licence est égale à la moyenne des semestres 5 et 6. La mention de licence calculée sur la base de cette moyenne. A l'issue du 4ème semestre, les étudiants peuvent demander la délivrance du diplôme intermédiaire DEUG (120 crédits). La condition d obtention du DEUG est : moyenne générale annuelle 10/20 en L1 et L2. L attribution d une mention obéit aux mêmes règles que pour la licence. Elle est calculée à partir de la moyenne des semestres 3 et 4. 9