Guide de paiement pour la Redevance Poids Lourds. Guide de paiement pour la Redevance Poids Lourds 1214
|
|
- Laurent Lebel
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Guide de paiement pour la Redevance Poids Lourds
2 Points de paiement de la taxe PL IMPORTANT: vous DEVEZ avoir une taxe PL valable pour votre véhicule avant de circuler sur les routes du Royaume-Uni. Vous pouvez payer la taxe en ligne, à plusieurs Points de vente (Point of Sale - PoS) officiels, aux installations de libre service pour conducteurs proposées par certains opérateurs et par le biais de plusieurs agents de réservation. Ce document sera mis à jour régulièrement concernant les nouveaux points de paiements de la taxe, au fur et à mesure que les contrats PoS officiels seront finalisés et / ou que les opérateurs et agents de réservation confirmeront les détails de leurs services. Nous sommes disposés à inclure des renseignements sur tout autre opérateur et agent de réservation nous contactant pour proposer un support relatif au paiement de la taxe.
3 Irlande Royaume Uni 20 4 Les Pays Bas , 37, 40 1, 2, 32,33 6, 31, Belgique Allemagne Luxembourg 23, 30, , France Espagne 38 Italie Bulgarie 39
4 En ligne Vous pouvez acheter votre taxe en ligne à l adresse: Lorsque vous paierez en ligne, vous recevrez une confirmation par ou par texto contenant un numéro de référence de paiement unique. Agents de point de vente (PoS) Les agents de point de vente sont engagés pour vendre la taxe; ils accepteront les paiements par carte et en espèces et délivreront un reçu au conducteur. Vous devez vérifier vos reçus dans les 15 minutes suivant l achat car les erreurs NE peuvent PAS être rectifiées par la suite. Cherchez nos panneaux. PAY PAY E R
5 Hors du Royaume-Uni Ferries MyFerry Link Géolocalisation 1 Ferry Calais à Douvres Achetez sur les navires Seulement Sterling Longitude ' x départs quotidiens Latitude ' 6225 Ferries P&O Géolocalisation 2 Ferry Calais à Douvres Achetez sur les navires Seulement Sterling Longitude ' x départs quotidiens Latitude ' Ferry Zeebrugge à Hull Achetez sur les navires 1 x départs quotidiens Sterling, de crédit et de cartes de débit et Longitude ' Latitude ' Ferry Rotterdam à Hull Achetez sur les navires 1 x départs quotidiens Sterling, de crédit et de cartes de débit et Longitude ' Latitude ' Ferry Dublin à Liverpool Achetez sur les navires 3 x départs quotidiens Sterling, de crédit et de cartes de débit et Longitude ' Latitude ' 47.96
6 Parking sécurisé de Polley Géolocalisation avenue de la liberté MARCK (0) Sterling, Euros, de crédit et de cartes de débit et cartes de carburant 24/7 Fermé le jour de Noël Longitude Latitude Topaz Géolocalisation 7 Dublin Port Service Bond Drive Dublin Port Dublin 3MARCK (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit 24/7 365 journées Longitude ' W Latitude ' N 8 Callaghan's Service Station Derry Road +353 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit am pm (GMT) Fermé le jour de Noël Longitude ' W Latitude ' N Burt Co. Donegal
7 Topaz Géolocalisation 9 Daly's Service Station Letterkenny Road +353 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit 24/7 Fermé le jour de Noël Longitude ' '' W Latitude ' N Lifford Co. Donegal 10 Ballymac Service Station Ballymascanlon +353 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit am pm (GMT) Fermé le jour de Noël Longitude ' W Latitude ' N Dundalk Co. Louth 11 Monaghan Service Station Coolshannagh Monaghan Co. Monaghan (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit 24/7 365 journées Longitude ' W Latitude ' N 12 Cartron Hill Service Station Bundoran Road Sligo Co. Sligo +353 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit Lundi Vendredi am pm (GMT) Samedi et dimanche am pm (GMT) Jours Fériés am pm (GMT) Longitude ' W Latitude ' N Fermé le jour de Noël
8 Topaz Géolocalisation 13 Cavan Service Station Dublin Road (N3) Cavan Co. Cavan +353 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit 24/7 365 journées Longitude ' W Latitude ' '' N 14 Drinagh Motors Services Rosslare Road Drinagh Co. Wexford +353 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit Lundi Vendredi am pm (GMT) Samedi et dimanche am pm (GMT) Jours Fériés am pm (GMT) Longitude ' W Latitude ' N Fermé le jour de Noël le lendemain de Noël am pm (GMT)
9 Relais routier d Veurne Géolocalisation 15 Nijverheidsstraat 1 B 8630 Veurne +32 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit et cartes de carburant Lundi07.00 am jusqu'à Vendredi pm Samedi et dimanche am pm Longitude N Latitude E Fermé le jour de Noël, le lendemain de Noël et Jour de l'an
10 Au Royaume-Uni Il existe un nombre limité de points de vente au Royaume-Uni où vous pouvez recharger une taxe existante si vous restez plus longtemps que prévu, ou pour payer la taxe pour votre prochaine visite. Relais routier d Alconbury Géolocalisation 16 Rusts Lane Alconbury Huntingdon +44 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit. Machine de trésorerie disponibles sur le site en cas d'incompatibilité 24/7 Fermé le jour de Noël et Jour de l'an Longitude ' 40'' W Latitude ' 17'' N PE28 4WD Relais routier international d Ashford Géolocalisation 17 Waterbrook Ave Ashford Kent TN24 0LH +44 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit et cartes de carburant 24/7 365 journées Longitude ' E Latitude ' N
11 Stobart Truckstops Rugby Géolocalisation 18 Watling Street Clifton Upon Dunsmore +44 (0) Sterling et Euros, crédit et carte de debit Ouvert le dimanche 4pm Pres samedi 2pm Longitude W Latitude N Rugby CV23 0AE (Ouvrez 24 heures en dehors de ces heures) Fermé le jour de Noël et Boxing Day Stobart Truckstops Cumbria Géolocalisation 19 Kingstown Trading Estate Carlisle +44 (0) Sterling et Euros, crédit et carte de debit Ouvert le dimanche 6pm Pres samedi 12pm Longitude W Latitude N Cumbria CA3 0JR (Ouvrez 24 heures en dehors de ces heures) Fermé le jour de Noël et Boxing Day
12 Motis FSA Dover Géolocalisation 20 Lord Warden Square Dover Kent CT17 9DN +44 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de debit et cartes de carburant 24/7 Fermé le jour de Noël, le lendemain de Noël et Jour de l'an Longitude E Latitude N
13 Libre service pour conducteurs Les opérateurs sont libres de proposer des installations de style «Internet café» sans personnel et de fournir une borne que le conducteur peut utiliser pour payer la taxe. Ces opérateurs ne sont pas engagés pour collecter la taxe et les conducteurs peuvent payer uniquement avec une carte. Lorsque vous paierez à une installation en libre service, vous recevrez une confirmation par ou par texto contenant un numéro de référence de paiement unique. AS24 (Wi-Fi & Terminal) Géolocalisation 21 Total Service Station A1 - AREA IS RESSONS RESSONS ON MATZ +34 (0) Crédit et cartes de débit et 24/7 365 journées Longitude 2 44' '' E Latitude ' '' N 22 Total Service Station A25 - AREA OF SAINT LAURENT STEENVOORDE +32 (0) Crédit et cartes de débit et 24/7 365 journées Longitude 2 34' '' E Latitude ' '' N
14 Brittany Ferries (Wi-Fi Only) Géolocalisation 23 Le Havre Terminal de la Citadelle, 76600, Le Havre Utilisable dans le Terminal Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude Ferry Bilbao à Portsmouth Utilisable sur les navires Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude Ferry Santander à Portsmouth Utilisable sur les navires Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude Ferry Santander à Plymouth Utilisable sur les navires Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude Ferry Roscoff to Plymouth Utilisable sur les navires Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude Ferry Roscoff à Cork Utilisable sur les navires Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude
15 Brittany Ferries (Wi-Fi Only) Géolocalisation 29 Ferry Saint Malo à Portsmouth Utilisable sur les navires Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude Ferry Cherbourg à Portsmouth Utilisable sur les navires Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude Ferry Cherbourg à Poole Utilisable sur les navires Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude Ferry Caen à Portsmouth Utilisable sur les navires Crédit et cartes de débit et Longitude Latitude
16 DFDS Seaways (Wi-Fi & Terminal) Géolocalisation 33 Port de Dunkerque Terminal Roulier du Port Ouest F Loon-Plage +44 (0) Crédit et cartes de débit et 24/7 Fermé le jour de Noël Longitude E Latitude N Dunkerque France 34 Port de Calais 54 Rue de Quai de la Loire Calais +44 (0) Crédit et cartes de débit et 24/7 Fermé le jour de Noël Longitude N Latitude E France 35 Ferry Calais à Douvres +44 (0) Crédit et cartes de débit et Longitude N Latitude E 36 Ferry Dunkerque à Douvres +44 (0) Crédit et cartes de débit et Longitude E Latitude N
17 Agents de réservation Admiral Freight Ltd 37 Bulgarie, 1373 Sofia Virement bancaire 24/7 365 journées z.k Zapaden Park ul.sava Mihaylov Elitrans S.r.l Address Phone Modes de paiement 38 Strada Farnesiana n. 47 Farnesiana Business Park Piacenza - Italy +39 (0) Paiement différé par virement bancaire, virement bancaire ou carte de crédit 24/7 365 journées
18 Harbour Shipping 39 Lord Warden House Lord Warden Square Western Docks Dover Kent CT17 9EQ +44 (0) Sterling, Euros, crédit et cartes de débit et virement bancaire 24/7 Fermé le jour de Noël Motis FSA Dover Address Phone Modes de paiement 40 Lord Warden Square Dover Kent CT17 9DN +44 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de débit 24/7 Fermé le jour de Noël
19 Motis FSA Ireland 41 9 Downshire Place Newry County Down Northern Ireland BT34 1DZ +44 (0) Sterling, Euros, crédit et carte de débit 24/7 Fermé le jour de Noël, le lendemain de Noël et Jour de l'an Red Española de Servicios SA (RESSA) 42 Dr. August Pi I Sunyer, (0) Facture en fin de mois 24/7 365 journées Barcelona Espagne
20 Centre d appels En cas de difficultés, vous pouvez nous contacter par le biais de notre centre d appels au ou hgvcustomercare@northgate-is.com Lorsque vous paierez en passant par notre centre d appels, vous recevrez une confirmation par ou par texto avec un numéro de référence de paiement unique.
21 PL Levy Modes de paiement Fournisseur de carte carburant
22 Carte de débit ou crédit Autres types de paiement Virement Bancaire Cette option est disponible uniquement en ligne pour les utilisateurs enregistrés lorsque le prix total à payer est 600 ou audessus. Espèces Point de vente des agents acceptera livres sterling et, dans certains cas, Euros. REMARQUE: Les redevances ne sont pas activés jusqu'à ce que le paiement est confirmé sur le compte HGV Levy qui prend 8 jours.
23 Tableaux des tarifs de la taxe Tranches pour la taxe poids lourds : par type de véhicule, poids et configuration d'essieu Poids maximum de la partie rigide (kilogrammes) 11,999 à 15,000 15,001 à 21,000 21,001 à 23,000 23,001 à 25,000 25,001 à 27,000 27,001 à 28,000 28,001 à 31,000 31,001 à 33,000 33,001 à 34,000 34,001 à 36,000 36,001 à 38, ,001 do 44,000 Plus de 44,000 Rigide 2 essieux B D D D D D D D D D D D G 3 essieux B B C D D D D D D D D D G 4+ essieux B B B C D E E E E E E E G Poids de la partie rigide avec remorque kg 2 véhicule tracteur à essieux B(T) D(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) 3 véhicule tracteur à essieux B(T) B(T) C(T) D(T) D(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) 4+ véhicule tracteur à essieux B(T) B(T) B(T) C(T) D(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) E(T) Poids maximum de la totalité du véhicule articulé (kilogrammes) (*) 11,999 à 25,000 25,001 à 28,000 28,001 à 31,000 31,001 à 33,000 33,001 à 34,000 34,001 à 36,000 36,001 à 38, à 44,000 Plus de 44,000 Véhicule tracteur à 2 essieux avec Une semi-remorque à 1 ou plusieurs essieux A C D E E F F G G Une semi-remorque à 2 ou plusieurs essieux A A D E E F F G G Une semi-remorque à 3 ou plusieurs essieux A A A C C E E G G Véhicule tracteur à 3 essieux ou plus avec Une semi-remorque à 1 ou plusieurs essieux A A C E E E F G G Une semi-remorque à 2 ou plusieurs essieux A A A C D D E G G Une semi-remorque à 1 ou plusieurs essieux A A A A A C D E G * Poids opérationnel maximum du véhicule tracteur, comme indiqué sur le document d immatriculation du véhicule ou sur la plaque signalétique du fabricant en l absence d un document d immatriculation.
24 PL Levy Tarifs Tarifs de la taxe PL pour les véhicules immatriculés hors du Royaume-Uni : par tranche de la taxe Tranche de la taxe PL Tarif journalier Tarif hebdomadaire Tarif mensuel Tarif annuel A B C D E F G ,000 B(T)* C(T)* D(T)* E(T)* *(T) indique des tarifs supérieurs pour les véhicules rigides avec une remorque de kg ou + Utilisation des tableaux : exemple pratique Véhicule utilisé : véhicule tracteur à 2 essieux, semi-remorque à 3 essieux avec un poids maximum de kg pour le véhicule articulé Tranche de la taxe PL (voir tableau 1) : G Coûts de la taxe PL (voir tableau 2) : taxe quotidienne 10, taxe hebdomadaire 50, taxe mensuelle 100, taxe annuelle Vous devez payer la taxe PL pour chaque jour passé au Royaume-Uni. Une journée commence à 00:00:00 et se termine à 23:59:59. Quand vous saisirez les dates de début et de fin de votre séjour au Royaume-Uni dans le système de paiement de la taxe PL, la formule quotidienne, hebdomadaire ou mensuelle la plus rentable vous sera proposée. Par exemple, si le véhicule arrive au Royaume-Uni le 1er mai et repart le 6 mai, le système vous proposera la formule hebdomadaire (50 ) au lieu du paiement pour 6 jours (60 ).
Points de paiements de la taxe PL. Points de paiement de la taxe PL 0414
Points de paiements de la taxe PL Points de paiement de la taxe PL IMPORTANT : vous DEVEZ avoir une taxe PL valable pour votre véhicule avant de circuler sur les routes du Royaume-Uni. Vous pouvez payer
Plus en détailbeaucoup plus loin Intelligent solutions for HGV drivers
Des services qui vous emmènent beaucoup plus loin Intelligent solutions for HGV drivers L innovation au service du transport routier : AS 24 ouvre la voie 1 er réseau européen de stations dédiées aux poids
Plus en détailPlan d Action Marketing
Plan d Action Marketing 2009-2010 Marché Britannique Comité Régional du Tourisme de Normandie Réunion d information sur le marché Britannique - Mercredi 8 Avril 2009 Le marché Britannique 1er marché étranger
Plus en détailGUIDE DES TARIFS SFR.RE GRAND PUBLIC ET PROFESSIONNELS AOÛT 2015. SFR GUIDE_TARIFS 0815_reu.indd 1 23/07/2015 10:06
GUIDE DES TARIFS GRAND PUBLIC ET PROFESSIONNELS AOÛT 2015 SFR.RE SFR GUIDE_TARIFS 0815_reu.indd 1 23/07/2015 10:06 SFR Réunion Société Réunionnaise du Radiotéléphone Siège Social - 21, rue Pierre Aubert
Plus en détailAssurances & Prestations
Assurances & Prestations BIENVENUE DANS UN MONDE D EXIGENCE GUIDE DES SERVICES AUX PROFESSIONNELS L adhésion aux prestations et garanties d assurance décrites dans le présent document est facultative et
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE MULTIPRODUITS» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT»
DEFINITIONS CONDITIONS CONTRACTUELLES APPLICABLES A L OPERATION «LES BONNES AFFAIRES MICROSOFT OFFRE PRODUIT» «Remboursement» (en anglais, Cash Back) désigne la somme versée par Microsoft Ireland Operations
Plus en détailLES PNEUS HIVER SONT-ILS OBLIGATOIRES DANS TOUTE L EUROPE?
LES PNEUS HIVER SONT-ILS OBLIGATOIRES DANS TOUTE L EUROPE? novembre 2013 Introduction En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays
Plus en détailPlan de communication 2014
Plan de communication 2014 1/ LES GUIDES 2014 LE GUIDE INTERNATIONAL DES LOGIS 2 600 établissements Logis et Logis d Exception Offre internationale : France, Allemagne, Belgique, Espagne, Andorre, Portugal,
Plus en détailVos extraits de compte dans PC banking. Manuel d utilisation
Vos extraits de compte dans PC banking Manuel d utilisation I. Comment recevoir vos extraits de compte via PC banking? II. Comment consulter vos extraits de compte via PC banking? III. Comment télécharger
Plus en détailSiS Web 2 BILLETTERIE BOUTIQUE HÉBERGEMENT FIDÉLITÉ. Réservation et vente de billets et produits en ligne!
Réservation et vente de billets et produits en ligne! A vec l augmentation fulgurante des achats en ligne, il est désormais impératif d être accessible en tout temps afin d offrir vos produits, services
Plus en détailPARIS ROISSY CHARLES DE GAULLE
GPS 2 34 1 E 49 0 46 N GPS* 2 56 56 E 49 0 12 N Votre contact / Your contact: et / and: Accueil : Cabines téléphoniques publiques Reception: Public telephone kiosks Navette Shuttle AÉROPORT DE TT CAR TRANSIT
Plus en détailBrochures et guides Crédits d impôt, dégrèvements et taux d imposition pour les années fiscales 2005 et 2006
Brochures et guides IT1 Crédits d impôt, dégrèvements et taux d imposition pour les années fiscales 2005 et 2006 Crédits d impôt personnels Limites d exonération Taux et tranches d imposition Dégrèvement
Plus en détailPNEUS HIVER EN EUROPE
PNEUS HIVER EN EUROPE En période hivernale, difficile de savoir si l équipement en pneus neige des voitures est obligatoire dans le(s) pays européen(s) que vous allez traverser pendant vos vacances ou
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente (ci-après «Conditions de Vente») s appliquent à l offre de vente et la vente de produits (ci-après les «Produits») sur le site
Plus en détailBIENVENUE. Guide des services : tout savoir sur votre financement
BIENVENUE Guide des services : tout savoir sur votre financement Chère cliente, cher client, Vous avez choisi une solution de financement Viaxel pour votre véhicule et nous vous en remercions. Afin de
Plus en détailNote de Synthèse N 58 Octobre 2003. Brittany Ferries, la dynamique d un armateur régional
Note de Synthèse N 58 Octobre 2003 www.isemar.asso.fr Brittany Ferries, la dynamique d un armateur régional En 1972, aucun armateur européen traditionnel n aurait parié sur l avenir de la BAI : ouvrir
Plus en détailCirculer en Belgique - 2010 -
Circuler en Belgique - 2010 - Choisir la bonne voiture L achat d une voiture est un choix très personnel, en fonction des besoins, préférences ou gouts. Néanmoins, il existe un seul conseil qui est valable
Plus en détailProtection du budget. Prévoyance
L offre CACI Forte de son expertise acquise sur son cœur de métier historique, l assurance, Caci a développé une gamme complète de produits d assurance à tination de ses partenaires et de leurs clients
Plus en détailCarte TOTAL Business Guide d utilisation
Carte TOTAL Business Guide d utilisation ANTILLES-GUYANE Optimisez la gestion de votre flotte de véhicule Maîtrisez votre budget carburant Simplifiez et sécurisez le règlement de vos frais en station L
Plus en détailVOYAGEURS PROFESSIONNELS
VOYAGEURS PROFESSIONNELS Vous qui êtes voyageur professionnel et qui souhaitez profiter de votre voyage dans les meilleures conditions de confort et de sérénité, tout en ayant la possibilité de travailler,
Plus en détailConditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)
Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements
Plus en détailGuide Tarifaire. Tickets et abonnements Bus, Tram. Solidaire. TARIFS AU 1 er septembre 2015. TOUs & POINTS
& Guide Tarifaire Tickets et abonnements Bus, Tram Solidaire TARIFS AU 1 er septembre 2015 TOUs LES TARIFS & POINTS DE VENTE Édition Septembre 2015 www.cts-strasbourg.eu ALLO CTS 03 88 77 70 70 Sommaire
Plus en détailCOMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER?
COMMENT PAYEZ-VOUS? COMMENT VOUDRIEZ-VOUS PAYER? 2/09/2008-22/10/2008 329 réponses PARTICIPATION Pays DE - Allemagne 55 (16.7%) PL - Pologne 41 (12.5%) DK - Danemark 20 (6.1%) NL - Pays-Bas 18 (5.5%) BE
Plus en détailViroflay Gare Chaville-Vélizy é Vélizy-Villacoublay Vélizy 2
Lundi au vendredi Gare Chaville-Vélizy é Résidence les Bois Sud 5.45 6.15 6.45 7.00 7.15 7. 7.45 8.00 8.15 8. 8.45 9.00 9.15 9. 9.45 10.15 10.45 11.15 11.45 12.15 12.45 13.15 13.45 14.15 14.45 15.15 15.45
Plus en détailLes contrôles routiers
Les contrôles routiers Edition: Avril 2012 FR Les contrôles routiers du BAG L Office fédéral du transport de marchandises (Bundesamt für Güterverkehr BAG) assume multiples missions correspondantes en tant
Plus en détailAfrique. Membre du Groupe SEA-invest
Afrique Membre du Groupe SEA-invest OCEAN ATLANTIQUE DANEMARK IRLANDE Gdansk MER DU NORD Hambourg POLOGNE ROYAUME-UNI Flessingue Zeebruges Dunkerque Gand Calais Rotterdam Anvers BELGIQUE PAYS-BAS ALLEMAGNE
Plus en détailMobile Connect. Essai gratuit inclus. Welcome Pack. Mobile Broadband
Mobile Connect Welcome Pack Mobile Broadband Essai gratuit inclus Bienvenue dans HP Mobile Connect Votre carte SIM HP Mobile Connect est préinstallée dans votre appareil HP Mobile Connect est un service
Plus en détailOBSERVATOIRE DE L EPARGNE EUROPEENNE
Conférence de presse du 22 juin 2001 Fiscalité des produits d épargne: une comparaison internationale Il n existe pas de véritable point de vue européen en matière de fiscalité des produits d épargne.
Plus en détaild autre part, par toutes personnes physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Les présentes conditions générales de vente, sont conclues d une part par la société LC TRUFFES au capital de 8000.00 dont le siège social est à Grenoble, 412 Route de Tullins
Plus en détailPRESCRIPTIONS IMPORTATION EN SUISSE DE VÉHICULES À MOTEUR ROUTIERS ET REMORQUES PRIVÉS
PRESCRIPTIONS IMPORTATION EN SUISSE DE VÉHICULES À MOTEUR ROUTIERS ET REMORQUES PRIVÉS 1. Obligation d annoncer à la douane Celui qui importe en Suisse un véhicule non dédouané doit l annoncer spontanément
Plus en détailTOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES
TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,
Plus en détailPrésentation sur l immatriculation des véhicules. Par Michelle Bélanger et Jacques Vézina
Présentation sur l immatriculation des véhicules Par Michelle Bélanger et Jacques Vézina Plan de la présentation Qu est-ce qu un agriculteur? Principe de base de l immatriculation Exemptions à l immatriculation
Plus en détailLigne 18. Melun Meaux. Horaires valables à compter du 01/09/2014
Melun Meaux Du lundi au vendredi, sauf jours fériés (page 1 / 3) 1 1 Melun SNCF et RER 4:15 4:40 5:15 5:45 5:55 6:00 6:10 6:30 6:45 7:00 7:20 7:45 8:25 Place Saint-Jean 4:20 4:45 5:20 5:50 6:00 6:05 6:15
Plus en détailFiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012
Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :
Plus en détailLivre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration?
Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions.
Plus en détailANNEXE 5 MODALITES D ACCES EN DECHETERIE ET OBTENTION D UN BADGE D ACCES POUR LES USAGERS «PROFESSIONNELS ET ASSIMILES»
ANNEXE 5 MODALITES D ACCES EN DECHETERIE ET OBTENTION D UN BADGE D ACCES POUR LES USAGERS «PROFESSIONNELS ET ASSIMILES» Annexe 5 Règlement intérieur du réseau des déchèteries du SYELOM Page 1 1. Définition
Plus en détailTarifs et taux valables pour la clientèle < 30 ans en vigueur au 03-04-2013
Tarifs et taux valables pour la clientèle < 30 ans en vigueur au 03-04-2013 Les clients de mois de 25 ans ont à titre standard le compte Blue qui est entièrement. Sont notamment compris dans ce compte
Plus en détailTARIFS ET CONDITIONS
TARIFS ET CONDITIONS Conditions Générales CARACTÉRISTIQUES DU COMPTE COMPTE CAPSTOCK TRADER Accès à la plateforme téléchargeable (CapstockTrader)... Accès à la plateforme par Internet (CapstockWebTrader)...
Plus en détailLes Tarifs des séries Red de SFR
Les Tarifs des séries Red de SFR Tarifs valables au 22/01/2013 sfr.fr Carrément vous. Les séries red de sfr Fiche d information standardisée... p 3 Principes généraux de tarification... p 6 Détail des
Plus en détailDes solutions globales dédiées au monde de la gestion d actifs www.linedata.com
Des solutions globales dédiées au monde de la gestion d actifs www.linedata.com Copyright and sole property of LINEDATA AU CŒUR DU MONDE DE LA GESTION D ACTIFS UN PORTEFEUILLE PRODUITS ÉQUILIBRÉ Une société
Plus en détailPrésentation pour Salon international des innovations financières Paris 04 Mars 2010
Présentation pour Salon international des innovations financières Paris 04 Mars 2010 Présentation du Groupe Attijariwafa Bank Couverture géographique de plus en plus large Attijariwafa bank, banque née
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen
Plus en détailL E S P E R M I S D E C O N D U I R E
direction départementale de l Equipement orrèze ité administrative Place Martial-Brigouleix 19011 Tulle edex Téléphone : 05 55 21 80 46 Télécopie : 05 55 21 80 77 Mél : michel.perier d d e 1 9 @ e q u
Plus en détailDossier de Presse. mobili volt, le service d autopartage du GrandAngoulême. 3 décembre 2012
mobili volt, le service d autopartage du GrandAngoulême Dossier de Presse 3 décembre 2012 mobili volt, le service d autopartage du GrandAngoulême - 1 sommaire Communiqué de presse... Questions / Réponses...
Plus en détailGUIDE D ACCUEIL 2014
GUIDE D ACCUEIL 2014 Bonjour, Bienvenue dans votre Résidence! Nous vous remercions d avoir choisi la Résidence J. Restignat pour votre séjour à Paris. Vous trouverez dans ce guide quelques informations
Plus en détailLES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT
OMEA TELECOM - RCS Nanterre 495 028 987 LES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT 4G : en France métropolitaine avec terminaux compatibles (Voir modèles de terminaux compatibles 4G sur http://www.virginmobile.fr/4g
Plus en détailM2 20.00% 6.09 UN 20.00% 13.40 M 20.00% 10.11 M 20.00% 31.69 M 20.00% 21.79 M2 20.00% 95.51 UN 20.00% 222.62 UN 20.00% 292.91 UN 20.00% 444.
ou n identification fiscal pays hors CEE Aménagement de stand l Décoration DS01 Fourniture et pose de moquette type tapis aiguilleté (norme M3) M2 20.00% 6.09 DS02 Pose de tenture murale norme M1 M2 20.00%
Plus en détailGUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone)
Tarifs applicables au 31/10/2011 pour toute nouvelle souscription GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) AfoneMobile
Plus en détailBien utiliser la carte bancaire
NOVEMBRE 2013 N 16 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Bien utiliser la carte bancaire Ce mini-guide vous est offert par : SOMMAIRE
Plus en détailRèglement des Offres de Remboursement Microsoft Février/Mars 2014
Règlement des Offres de Remboursement Microsoft Février/Mars 2014 Article 1. Présentation de l Opération 1.1 L Offre de remboursement (l «Offre») est organisée par la société Microsoft Ireland Operations
Plus en détailBien utiliser la carte bancaire
Novembre 2013 n 16 paiement Les mini-guides bancaires Bien utiliser la carte bancaire sec_01-2 Ce mini-guide vous est offert par : Pour toute information complémentaire, nous contacter : info@lesclesdelabanque.com
Plus en détailPréparez-vous au virement SEPA
OCTOBRE 2012 ENTREPRENEURS N 6 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détaile-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES
BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D AUTOMOBILES Adresser toute correspondance : 1, rue Jules Lefebvre 75431 PARIS CEDEX 09 Téléphone : 01 53 21 50 80 Télécopieur :
Plus en détailPRÉVIENT QUAND ÇA BOUGE. DIT OÙ ÇA SE RETROUVE.
1 er système de géosécurisation sans installation, permettant aux professionnels et aux particuliers de géolocaliser et sécuriser tout type de bien mobile en France et dans 12 pays européens. LOCSTER est
Plus en détailJersey. Experts en création de sociétés et optimisation fiscale internationale depuis 1991 AMEDIA PARTNERS JERSEY 1
Experts en création de sociétés et optimisation fiscale internationale depuis 1991 Jersey www.amedia- offshore.com www.fiduciaire- suisse.com Amedia Partners, tous droits de reproductions réservés. Dernières
Plus en détailMobilité de l enseignement supérieur
Mobilité de l enseignement supérieur Guide financier 2014 1 SOMMAIRE Introduction... 3 Le calcul de la subvention par l agence... 4 Utilisation de la subvention par l établissement... 7 Exemple d allocation
Plus en détailLe prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise?
Vous êtes chef d entreprise, profession libérale, professionnel, expert comptable, Directeur Administratif et Financier. L harmonisation de Moyens de Paiement vous concerne Le prélèvement SEPA Quels impacts
Plus en détailPouvoir d achat - 124. Revenu mensuel en Autriche. Tableau: Revenu mensuel en Autriche Valide au 31 mars 2009
Revenu mensuel en Autriche ans d expérience, a) célibataire et b) marié et père de 2 enfants c) et d) sans revenir chaque jour à la maison et preste 5 heures supplémentaires Tableau: Revenu mensuel en
Plus en détailNOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009
NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative
Plus en détailRAPPORT SEMESTRIEL 2014 DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT DE DROIT FRANCAIS CARMIGNAC COURT TERME
RAPPORT SEMESTRIEL 2014 DU FONDS COMMUN DE PLACEMENT DE DROIT FRANCAIS CARMIGNAC COURT TERME (Opérations de l'arrêté du 30 juin 2014) 24, place Vendôme 75001 Paris - Tél. : 01 42 86 53 35 - Fax : 01 42
Plus en détailOPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER
Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)
Plus en détailCertificat d Approbation CEE de modèle d instrument de mesure Numéro : UK 2549 Révision 1
(UK 2549) V(0)a United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland Certificat d Approbation CEE de modèle d instrument de mesure Numéro : UK 2549 Révision 1 Délivré par le Secretary of State for Trade
Plus en détailPréparez-vous au virement
octobre 2012 Entrepreneurs n 6 paiement Les mini-guides bancaires www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN
CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité
Plus en détailTransport for London. Se déplacer avec Oyster
Transport for London Se déplacer avec Oyster Bienvenue sur Oyster Oyster est la solution la moins chère pour payer vos allers simples en bus, métro (Tube), tramway (tram), DLR et sur les réseaux London
Plus en détail7KqPHVHWVLWXDWLRQV$FKDW9HQWH. )LFKHSpGDJRJLTXH
5HVVRXUFHVSRXUOHVHQVHLJQDQWVHWOHVIRUPDWHXUVHQIUDQoDLVGHVDIIDLUHV $FWLYLWpSRXUODFODVVH')$ &UpGLW-RHOOH%RQHQIDQW -HDQ/DFURL[ 7KqPHVHWVLWXDWLRQV$FKDW9HQWH )LFKHSpGDJRJLTXH $FWLYLWp &RQGLWLRQVJpQpUDOHVGHYHQWH
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailCan-Am Roadster Assistance
Can-Am Roadster Assistance Can-Am Roadster Assistance powered by Introduction FR FRANÇAIS Cher(e) client(e), Vous venez de faire l acquisition d un roadster Can-Am TM Spyder et nous vous en remercions.
Plus en détailInternational Prudence Bond. Un contrat d assurance flexible avec accès à l'un des plus grands groupes de services financiers du Royaume-Uni
International Prudence Bond Un contrat d assurance flexible avec accès à l'un des plus grands groupes de services financiers du Royaume-Uni Lors du choix d un produit d assurance, vous souhaitez que celui-ci
Plus en détailOù que vous soyez, nous y serons aussi.
Où que vous soyez, nous y serons aussi. ou le 00 33 426 298 770 depuis l étranger. L assistance Volkswagen Une double sécurité La confiance que nous accordons à la qualité de nos produits est telle que
Plus en détailGarages Les conditions de travail du personnel d atelier en un coup d oeil
quels sont vos droits? 2013 Garages Les conditions de travail du personnel d atelier en un coup d oeil www.sit-syndicat.ch 16 Rue des Chaudronniers - CP 3287-1211 Genève 3 - tél: 022 818 03 00 Travailleuses
Plus en détailNOUS SOMMES LÀ POUR VOUS AIDER
NOUS SOMMES LÀ POUR VOUS AIDER VOICI LES SERVICES D ASSISTANCE PR0POSÉS LORSQUE VOUS VOYAGEZ AVEC EUROSTAR. AOÛT 2013 SIMPLIFIER VOTRE VOYAGE Chez Eurostar, nous pensons que tout trajet sur nos services
Plus en détailLa fiscalité française source d attractivité pour les non-résidents propriétaires d une résidence secondaire?
Page 1 sur 5 Communiqué de presse Le 28 août 2014 6ème ÉDITION DE L OBSERVATOIRE BNP PARIBAS INTERNATIONAL BUYERS «Investing & Living abroad» 2014 La fiscalité française source d attractivité pour les
Plus en détailGuide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»
Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le
Plus en détailBien utiliser la carte bancaire
016 w w w. l e s c l e s d e l a b a n q u e. c o m Le site d informations pratiques sur la banque et l argent Bien utiliser la carte bancaire L e s M i n i - G u i d e s B a n c a i r e s FBF - 18 rue
Plus en détailNouveautés. Microsoft Dynamics NAV 2015
Microsoft Dynamics NAV 2015 Nouveautés Microsoft Dynamics NAV est un logiciel de gestion, rapide à mettre en œuvre, simple à utiliser et à la hauteur de vos ambitions commerciales Rapide à déployer >Implémentation
Plus en détailL autoroute 407, la route express à péage : Comment circuler sur cette route en conservant votre anonymat
Commissaire à l information et à la protection de la vie privée/ Ontario L autoroute 407, la route express à péage : Comment circuler sur cette route en conservant votre anonymat Ann Cavoukian, Ph.D. Commissaire
Plus en détailet catalogue des principaux
PROFESSIONNELS ET ENTREPRISES Guide et catalogue des principaux services et operations de votre banque au 1 er janvier 2015 Prix en euros, exprimés taxes incluses lorsque celles-ci sont dues. Edition au
Plus en détailNotes explicatives concernant le formulaire d opposition
OFFICE DE L HARMONISATION DANS LE MARCHÉ INTÉRIEUR (OHMI) (marques, dessins et modèles) Notes explicatives concernant le formulaire d opposition 1. Remarques générales 1.1 Utilisation du formulaire Le
Plus en détailLatitude 49.37 N Longitude 06.13 E Altitude 376 m RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014
RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014 Valeurs moyennes: Valeur Jour Valeur (en C) (en C) (en C) gazon (en C) 11,4 7 13,9 1975 3,6 0,8 4,9 2007-6,3 1963-3,0 29-17,8 1979-2,8 12-24,6 1985 37,1 50,3 95,5
Plus en détailliste des tarifs AXA Banque
liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.8.2012 compte à vue 1 / 6 1. frais de gestion (payables anticipativement chaque année au 01/01)
Plus en détailVoici Quelques sites de réservation en ligne pour vos transports de France à l Angleterre :
Sommaires : 1) Partir à Londres (Page 2) 2) De l aéroport au Centre de Londres (Page 2) 3) Les transports en Commun (Page 3) 4) Echanger votre Argent (Page 4) 5) Acheter votre linge de Maison (Page 4)
Plus en détailSOMMAIRE. 1.3 Les échanges...11 1.3.1 Balance commerciale... 11 2 LE SECTEUR DES TRANSACTIONS SECURISEES...13 3 CONTACTS UTILES...25 4 ANNEXES...
7 SOMMAIRE 1 PANORAMA DU PAYS...9 1.1 Une économie performante...9 1.1.1 Le PIB... 9 1.1.2 Les investissements directs étrangers (I.D.E.)... 10 1.1.3 Les finances publiques... 10 1.2 Les défis de l économie
Plus en détailSUPPoRT > papier DIFFICULTé > + a.2, a.3, B.1. Classer des offres d emplois du secteur. Transport-Logistique en distinguant
CoMPéTEnCE odp3 > activité 2 a.2, a.3, B.1 Classer les activité offres 2 classer classer des offres des d emploi offres d emploi du secteur du secteur SUPPoRT > papier DIFFICULTé > + CoMPéTEnCE odp3 >
Plus en détailCUNY Language Immersion Program
CUNY Language Immersion Program Administré par l Office des affaires d universitaire Y2 222-05 56th Avenue Bayside, NY 11364 Telephone 718.281.5460 www.qcc.cuny.edu/clip/ Dr. Diana Berkowitz, Directorà
Plus en détailDubai. Experts en création de sociétés et optimisation fiscale internationale depuis 1991 AMEDIA PARTNERS DUBAI 1
Experts en création de sociétés et optimisation fiscale internationale depuis 1991 Dubai www.amedia- offshore.com www.fiduciaire- suisse.com Amedia Partners, tous droits de reproductions réservés. Dernières
Plus en détailI mmobili er Métr o p o l e Réu n ion & Int erna t ional
I mmobili er Métr o p o l e Réu n ion & Int erna t ional Ges tion de P atrim oine ı D é fi s c alis ation CARTE DE TRANSACTION NUMÉRO 395 DÉLIVRÉE PAR LA PRÉFECTURE DE LA RÉUNION ORIAS 07008373 SIRET 418
Plus en détailAssociations Réunion. Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014. www.bred.fr
Associations Réunion Conditions Tarifaires au 1 er juin 2014 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion de
Plus en détailAppuis de l ADEME à la Transition Energétique dans les Transports
Appuis de l ADEME à la Transition Energétique dans les Transports Jérôme CICILE Transports, Mobilité, Qualité de l Air ADEME Direction Régionale PACA ORT- Avril 2015 De l évaluation des filières énergétique
Plus en détailBrochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012
Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012 Tarifs en TTC Offres Abonnement (euros TTC/mois) 9,99 euros 29,99 euros 29,99 euros pendant 12 mois puis 39,99 euros 34,95 euros Durée de l'abonnement Engagement
Plus en détailBourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015
Bourses de mobilité des étudiants et membres du personnel de l UMONS Année académique 2014-2015 A) Règles d attribution Mobilité des ETUDIANTS 1 Les bourses de mobilités octroyées à l UMONS proviennent
Plus en détailPrix et marges dans la distribution des carburants
Prix et marges dans la distribution des carburants Rapport d étape au Ministre de l Économie et des Finances (24 août 2012) Anne BOLLIET Inspectrice générale des Finances Boris RAVIGNON Inspecteur des
Plus en détailCARTE DE BANQUE: information précontractuelle
CARTE DE BANQUE: information précontractuelle 1. Information relative à BNP Paribas Fortis SA La carte de banque est un produit de BNP Paribas Fortis SA, dont le siège social est établi à 1000 Bruxelles,
Plus en détailKRANNICH SOLUTION ENERGIE PME - PMI. reduction de vos couts avec l'autoconsommation
Tout pour la revolution. KRANNICH SOLUTION ENERGIE PME - PMI reduction de vos couts avec l'autoconsommation L ALTERNATIVE ELECTRIQUE INTELLIGENTE POUR LES PME - PMI GRACE AUX AVANTAGES DE L AUTOCONSOMMATION.
Plus en détailPROGRAMME ERASMUS+ Toute mobilité Erasmus+, financée ou non par la bourse, doit faire l objet de justification sur la base des documents suivants
PROGRAMME ERASMUS+ Le programme Erasmus+ concerne les mobilités réalisées dans le cadre d un des accords Erasmus de Sciences Po Grenoble dans les pays suivants : 27 Etats membres de l Union Européenne
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1/ Cartes Kertel Rechargeables CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1-1/ CARTES FRANCE MONDE RECHARGEABLES: Les cartes "classiques" KERTEL (ci-après "les Cartes") sont des cartes de télécommunication, permettant
Plus en détailLigne 20. Meaux Roissy CDG RER. Horaires valables à compter du 01/09/2014 jusqu'au 30/08/2015
Meaux Roissy CDG RER Du lundi au vendredi, sauf jours fériés (page 1 / 2) Meaux Gare SNCF 5:00 5:30 6:00 6:30 7:00 7:30 8:00 8:30 9:00 10:00 11:00 12:00 13:00 14:00 15:00 16:00 16:30 17:00 17:30 Claye-Souilly
Plus en détailLigne 20. Meaux Roissy CDG RER. Horaires valables à compter du 01/09/2014
Meaux Roissy CDG RER Du lundi au vendredi, sauf jours fériés (page 1 / 2) Meaux Gare SNCF 5:00 5:30 6:00 6:30 7:00 7:30 8:00 8:30 9:00 10:00 11:00 12:00 13:00 14:00 15:00 16:00 16:30 17:00 17:30 Claye-Souilly
Plus en détail