Plan. Réunion RPS du 29 mars Risque = Défaillance dans l organisation du travail. Comment détecter les RPS sur le plan académique?

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1 Réunion RPS du 29 mars 2011 Plan 1 Risque = Défaillance dans l organisation du travail 2 Comment détecter les RPS sur le plan académique? 3 Création d un outil de prévention RPS 4 Les utilisateurs de l application RPS 5 La notion d indicateurs objectifs 6 Présentation et prise en main de l outil de prévention RPS

2 1 Risque = Défaillance dans l organisation du travail En Prévention Les outils méthodologiques nous montrent que : Quelle que soit la situation à risque considérée UN RISQUE n est que la conséquence d une cascade de dysfonctionnements qui puisent leur source dans l organisation du travail

3 L arbre des causes : Un outil qui se décline en 2 temps ANALYSER une situation à risque Ou un accident RECHERCHER DES SOLUTIONS Toit en réfection Toit en réfection La tuile tombe Qu a-t-il fallu? La tuile tombe Vent à 80 km/h Tuile sur la tête Situation à risque Accident Vent à 80 km/h Tuile sur la tête Situation à risque Accident Passage libre L ouvrier passe Passage libre L ouvrier passe Est-ce nécessaire et suffisant?? Ouvrier tête nue? Ouvrier tête nue Mesures de protections liées à l organisation Mesures de protections collectives Mesures de protections individuelles

4 2 Comment détecter les RPS sur le plan académique? Postulat les dysfonctionnements au niveau de l organisation du travail enregistrés au sein des établissements sont générateurs de Risques physiques ou mentaux Remarque : la prise de conscience d un risque physique peut générer un risque psychosocial. Exemple d un agent qui manipule un chariot avec une roulette abîmée tous les jours et à qui l on promet de la changer depuis plus de 6 mois

5 2 Comment détecter les RPS sur le plan académique? En créant un outil «d alerte» sur les dysfonctionnements dans l organisation du travail au sein de l établissement L académie de Dijon répond aux demandes du ministère et du code du travail en combattant le risque à la source Cette démarche vise à améliorer La santé sécurité au travail La qualité du service rendu par notre administration

6 2 Comment détecter les RPS sur le plan académique? Extrait du programme annuel de prévention des risques professionnels de l éducation nationale A.I. LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX (RPS) Les risques psychosociaux résultent d une confrontation entre les exigences de l organisation du travail et les exigences du fonctionnement psychique de l agent. Les RPS regroupent notamment : le stress : déséquilibre entre la perception qu une personne a des contraintes que lui impose son environnement de travail et la perception qu elle a de ses propres ressources pour y faire face ; les violences externes : insultes, menaces, agressions physiques ou psychologiques exercées dans le cadre du travail par des personnes extérieures à l établissement ; les violences internes : harcèlement sexuel ou moral, agression physiques ou verbales, insultes, brimades, intimidations, conflits exacerbés à l intérieur de l établissement entre collègues ou avec les responsables hiérarchiques. Ils se traduisent par un mal-être, une souffrance mentale et des atteintes physiques, (maladies cardio-vasculaires, troubles musculo-squelettiques, angoisses, troubles dépressifs, pratiques addictives, accidents, suicides, ) et ont des répercussions sur l organisation et les relations sociales dans l établissement (arrêts de travail, diminution de l activité individuelle et collective, perte de vigilance, ). Plusieurs approches Prévention peuvent primaire être envisagées pour traiter les risques psychosociaux. A.I.1. Prévention primaire L approche à privilégier consiste à combattre le risque à la source. Elle est centrée sur le travail et son organisation et renvoie à une prévention collective des risques. Elle passe par la prise en compte de l ensemble des facteurs de risque dans les situations de travail et de tous les indicateurs liés au fonctionnement du service ou de l établissement et à la santé et à la sécurité des agents. Cette approche nécessite un diagnostic approfondi et un plan d action qui s inscrit dans le temps. A.I.1. L approche à privilégier consiste à combattre le risque à la source. Elle est centrée sur le travail et son organisation et renvoie à une prévention collective des risques. Elle passe par la prise en compte de l ensemble des facteurs de risque dans les situations de travail et de tous les indicateurs liés au fonctionnement du service ou de l établissement et à la santé et à la sécurité des agents.

7 3 Création d un outil de prévention RPS Cahier des charges de l application RPS Concepts : Mettre en place une application avec une batterie d'indicateurs objectifs relatifs à l'organisation du travail au sein des établissements et des services qui peuvent être à l'origine de RPS. Les indicateurs collectés seront croisés avec d'autres informations pour éclairer au mieux l'administration sur cette problématique. Les acteurs : La liste de référents susceptibles de remplir cette base de données devra être arrêtée. Objectifs fonctionnels : 1) Les référents devront rédiger 5 indicateurs concernant leur domaine dans l application. 2) Les référents devront renseigner dans l application leurs 5 indicateurs au fur et à mesure de leur collecte d informations : - Sur le terrain pour les itinérants, - A travers les éléments rassemblés dans les services pour les personnels administratifs.

8 3 Création d un outil de prévention RPS Cahier des charges de l application RPS Finalités. Etablir une base de données avec des indicateurs objectifs et pertinents pour détecter des dysfonctionnements au niveau de l organisation du travail pouvant être à l'origine de RPS. Il existera une fiche par établissement ou service, enrichie par les différents acteurs via le web. Le contenu de la fiche établissement : La composition de l équipe de direction (Chef d établissement, adjoint du chef d établissement, gestionnaire, CPE, chefs des travaux, directeur de SEGPA, ) Un récapitulatif des 5 indicateurs des 12 domaines pouvant être renseignés L'ensemble des fiches sera exploité à des fins de pilotage. A cet effet, il faudra croiser les «indicateurs de l outil RPS» avec d'autres sources de données. Ultérieurement une extension est à prévoir pour affiner l'analyse de données relatives aux RPS.

9 4 Les utilisateurs de l application RPS Hygiène-Sécurité Service juridique Inspecteurs vie scolaire Cellule GRH Liste des utilisateurs par fonction de l application RPS Service DAAEFOP Personnels de santé IPR IEN DRH

10 5 La notion d indicateurs objectifs Exemple d indicateurs objectifs en HYGIENE et SECURITE Présence d un ACMO OUI ACMO formé NON Présence d un cahier de liaison ACMO-Chef d établissement OUI DUER issu d un travail collectif Présence d un programme annuel de prévention NON NON

11 6 Présentation et prise en main de l outil de prévention RPS Adresse de l application : Identifiant messagerie Mot de passe messagerie

12 Page d accueil de l application Partie du menu pour saisir les fiches d établissement Pour créer un modèle de fiche avec 5 indicateurs objectifs dans son domaine Partie du menu réservée à l administrateur de l application Partie du menu pour consulter les fiches d établissement par les utilisateurs de l application

13 Etape 1 : Création du modèle de fiche pour chaque domaine

14 Etape 1 : Création du modèle de fiche pour chaque domaine L utilisateur renseigne ses indicateurs Présence d un ACMO ACMO formé Cahier de liaison ACMO-Chef d établissement DUER issu d 1 travail collectif Présence d un programme annuel de prévention

15 Etape 1 : Création de modèle de fiche pour chaque domaine L administrateur ouvre une session pendant laquelle les utilisateurs de chaque domaine doivent renseigner leurs 5 indicateurs objectifs. Ces indicateurs leur permettront d évaluer les établissements selon les informations qu ils auront collectées. Exemple : En hygiène sécurité 2 lignes d indicateurs seront à renseigner Présence d un ACMO ACMO formé Cahier de liaison ACMO-Chef d établissement DUER issu d 1 travail collectif Présence d un programme annuel de prévention

16 Etape 2 : Saisir une fiche d établissement RPS

17 Etape 2 : Saisir une fiche d établissement RPS Sélectionner l établissement concerné

18 Etape 2 : Saisir une fiche d établissement RPS 1 2 Ce tableau permet de sélectionner l établissement pour lequel je veux remplir une fiche 3 4

19 Etape 2 : Saisir une fiche d établissement RPS 1 Ce tableau permet de remplir la fiche RPS de l établissement choisi 2 3

20 Etape 3 Pour consulter les fiches RPS par établissement Fiche synthétique d établissement par domaine

21 Etape 3 Consulter les fiches RPS synthétiques par établissement 1 Choisir sa session et son établissement 2 Valider après avoir choisi sa session 3 Sélectionner : -Le type d établissement - Le département

22 Etape 3 Consulter les fiches RPS synthétiques par établissement 1 2 Fiche récapitulative avec les domaines renseignés

23 Etape 3 Consulter les fiches RPS par établissement Fiche détaillée d établissement par domaine et par ligne

24 Etape 3 Consulter une fiche détaillée d établissement par domaine et par ligne Choisir sa session et son établissement 1 2 Valider après avoir choisi sa session 3 Sélectionner : -Le type d établissement - Le département

25 Etape 3 Consulter une fiche détaillée d établissement par domaine et par ligne Résultat des données remplies dans différents domaines par ligne

26 FIN