Tableau de bord publication de la Direction de l animation de la recherche, des études et des statistiques
|
|
- Pascal Plamondon
- il y a 3 ans
- Total affichages :
Transcription
1 direction de l animation de la recherche, Tableau de bord publication de la Direction de l animation de la recherche, des études et des statistiques Octobre Activité des seniors et politiques d emploi Sommaire Données à fin juin Emploi, chômage et inactivité des seniors p. 3 Les seniors en emploi aidé p. 6 Les cessations anticipées d activité p. 8 Taux d emploi des seniors en comparaison internationale p. 9 des études et des statistiques
2 TABLEAU DE SYNTHÈSE Tableau 1 Principaux indicateurs d activité en ans ans 6-64 ans ans ans Population totale (en milliers) Taux d activité... 85,9 77,1 35,4 7,8 56,9 Taux d emploi... 8,7 72,2 32,7 7,5 53, Proportion de seniors qui cumulent leur emploi avec une retraite parmi les seniors en emploi - 1,7 12,2 53,5 4,8 Part de chômage... 5,2 4,9 2,7,3 3,9 Taux de chômage... 6, 6,4 7,7 3,3 6,8 Part du halo autour du chômage... 3,4 3,3 1,9 1,2 2,6 *Les données sont en moyenne annuelle. La source utilisée est l enquête Emploi de l Insee. L âge retenu est l âge atteint au moment de l enquête (plus précisément l âge au dernier jour de la semaine de référence). Pour en savoir plus (sur des données 18) : Les statistiques issues de l enquête Emploi ont été fortement affectées par la crise sanitaire au premier semestre. Outre le fait que la collecte de l enquête a dû être adaptée, les résultats sont fortement impactés par le confinement généralisé du 17 mars au 1 mai, qui a concerné la 12 e semaine de référence du premier trimestre et de l ordre de 6 semaines sur 13 lors du deuxième trimestre. En particulier, la baisse du taux de chômage est en «trompe-l œil» : elle résulte d un fort recul du nombre de personnes sans emploi se déclarant disponibles ou en recherche active d emploi pendant la période de confinement. Cette période a en effet fortement affecté les comportements de recherche active d emploi (pour les personnes sans emploi dont le secteur d activité privilégié est à l arrêt par exemple), ainsi que la disponibilité des personnes (contrainte de garde d enfant par exemple). Au total, le chômage au sens du BIT est donc plus faible pendant cette période de confinement, sans que cela ne traduise une amélioration du marché du travail. Pour plus de détails : voir la publication de l Insee sur les résultats de l enquête Emploi au 2 e trimestre ainsi que la note d éclairage associée qui porte sur la période de confinement («Au deuxième trimestre, un marché du travail sous l influence du confinement», Insee, Informations Rapides, n 3, août ). Définitions : Taux de chômage : chômeurs au sens du BIT rapportés à la population active de la tranche d âge considérée (âge à la date de l enquête). Part de chômage : chômeurs au sens du BIT rapportés à la population de la tranche d âge considérée (âge à la date de l enquête). Taux d activité : actifs au sens du BIT rapportés à la population de la tranche d âge considérée (âge à la date de l enquête). Taux d emploi : actifs occupés au sens du BIT rapportés à la population de la tranche d âge considérée (âge à la date de l enquête). Taux d emploi «sous-jacent» : moyenne arithmétique simple des taux par âge détaillé. Il n est donc pas pondéré par la taille des différentes cohortes et permet de neutraliser les effets de composition démographique. Halo autour du chômage : personnes qui n ont pas d emploi, qui souhaitent travailler, mais qui ne sont pas considérées comme au chômage selon les normes du BIT, car elles ne sont pas disponibles pour travailler dans les deux semaines ou (et) n ont pas effectué de démarches actives de recherche d emploi dans le mois précédent. 2 Tableau de bord Activité des seniors et politiques d emploi - octobre
3 1 Emploi, chômage et inactivité des seniors Graphique 1 Évolution trimestrielle des taux d emploi des ans 55 53,3 52,8 Champ : population des ménages de France hors Mayotte. Source : enquête Emploi, Insee ; données CVS en moyenne trimestrielle. Concept BIT, âge à la date de l enquête Taux d'emploi Taux d'emploi "sous-jacent" 3 3 T1 3 T3 4 T1 4 T3 5 T1 5 T3 6 T1 6 T3 7 T1 7 T3 8 T1 8 T3 9 T1 9 T3 1 T1 1 T3 11 T1 11 T3 12 T1 12 T3 13 T1 13 T3 14 T1 14 T3 15 T1 15 T3 16 T1 16 T3 17 T1 17 T3 18 T1 18 T3 19 T1 19 T3 T1 Graphique 2 Évolution trimestrielle des taux d emploi des seniors par tranche quinquennale , Champ : population des ménages de France métropolitaine jusqu au 1 er trimestre 14 et de France hors Mayotte à partir du 1 er trimestre 14. Source : enquête Emploi, Insee ; calculs Dares. Données CVS en moyenne trimestrielle. Concept BIT, âge à la date de l enquête. 72, , ans (échelle de droite) 6-64 ans (échelle de gauche) ans (échelle de gauche) 3 T1 3 T3 4 T1 4 T3 5 T1 5 T3 6 T1 6 T3 7 T1 7 T3 8 T1 8 T3 9 T1 9 T3 1 T1 1 T3 11 T1 11 T3 12 T1 12 T3 13 T1 13 T3 14 T1 14 T3 15 T1 15 T3 16 T1 16 T3 17 T1 17 T3 18 T1 18 T3 19 T1 19 T3 T1 Graphique 3 Évolution trimestrielle du taux de chômage (55 ans ou plus et ensemble des actifs) 12 Champ : population des ménages de France hors Mayotte sauf pour le taux de chômage des 55 ans ou plus jusqu à fin 13 (France métropolitaine). Source : enquête Emploi, Insee ; calculs Dares pour le taux de chômage des 55 ans ou plus. Données CVS en moyenne trimestrielle. Concept BIT, âge à la date de l enquête ,1 6 Ensemble des actifs 55 ans ou plus 4 4,5 2 3 T1 3 T3 4 T1 4 T3 5 T1 5 T3 6 T1 6 T3 7 T1 7 T3 8 T1 8 T3 9 T1 9 T3 1 T1 1 T3 11 T1 11 T3 12 T1 12 T3 13 T1 13 T3 14 T1 14 T3 15 T1 15 T3 16 T1 16 T3 17 T1 17 T3 18 T1 18 T3 19 T1 19 T3 T1 Note de lecture : le taux de chômage de l ensemble de la population active n a pas connu de rupture de série, contrairement au taux de chômage des personnes de 55 ans ou plus (ligne verticale en pointillés). Tableau de bord Activité des seniors et politiques d emploi - octobre 3
4 Tableau 2 Taux de chômage au sens du BIT des 55 ans ou plus (données CVS) Niveau T2. Évolution trimestrielle T2. / T1. Évolution annuelle T2. / T2.19 T2.19 / T2.18 Champ : population des ménages, France hors Mayotte Source : enquête Emploi, Insee ; calculs Dares, données CVS en moyenne trimestrielle, données provisoires pour le T2. Concept BIT, âge mesuré à la date de l enquête. 55 ans ou plus... Dont : hommes... femmes... Ensemble des actifs... Dont : hommes... femmes... 4,5-1, -2,2,1 4,8 -,5-1,6 -,3 4,2-1,7-2,7,5 7,1 -,7-1,3 -,7 7,4 -,3-1,1 -,6 6,8-1,1-1,6 -,8 Tableau 3 Demandeurs d emploi en catégorie A* de 55 ans ou plus (données CVS-CJO) 55 ans ou plus. Dont : hommes... femmes... Effectifs T2 Évolution trimestrielle T2 / T1 Évolution annuelle T2 / T2 19 T2 19 / T2 18 milliers % % % 719,5 +13, +13, +,9 369,1 +13,4 +13,6 +,3 35,3 +12,6 +12,3 +1,5 Champ : France hors Mayotte. Source : STMT - Pôle emploi, Dares. Âge en fin de mois. * Les demandeurs d emploi en catégorie A sont tenus de rechercher un emploi et n ont pas travaillé au cours du mois. **Les demandeurs d emploi en catégories A, B, C sont tenus de rechercher un emploi, qu ils n aient pas travaillé au cours du mois (catégorie A), qu ils aient travaillé 78 heures ou moins (catégorie B) ou plus de 78 heures (catégorie C). Tous âges confondus ,3 +23,2 +21,2-1,9 Tableau 4 Demandeurs d emploi en catégories A, B, C** de 55 ans ou plus (données CVS-CJO) 55 ans ou plus Dont : hommes... femmes... inscrits depuis 6 mois ou plus inscrits depuis 12 mois ou plus inscrits depuis 24 mois ou plus Tous âges confondus Effectifs T2 Évolution trimestrielle T2 / T1 Évolution annuelle T2 / T2 19 T2 19 / T2 18 milliers % % % 958,7 +2,6 +3,7 +3,1 452,9 +3,4 +3,8 +2,4 55,8 +1,8 +3,6 +3,7 789,1 +4,4 +3,8 +3,7 651,1 +2,7 +2,8 +5, 465,1 +2,6 +4,5 +8, ,6 +6,5 +3,9-1, Tableau 5 Durée d inscription des demandeurs d emploi en catégories A, B, C** de 55 ans ou plus (données CVS-CJO) Durée d inscription à la sortie en jours Dont : hommes... femmes... Tous âges confondus... Niveau T2 jours Évolution trimestrielle T2 / T1 jours Évolution annuelle T2 / T2 19 jours T2 19 / T2 18 jours Tableau de bord Activité des seniors et politiques d emploi - octobre
5 Tableau 6 Principaux indicateurs d activité sur les hommes en ans ans 6-64 ans ans ans Source et champ, concepts pour les tableaux 6 et 7 : cf. tableau 1 (page 2). Population totale (en milliers)... Taux d activité... Taux d emploi... Proportion de seniors qui cumulent leur emploi avec une retraite parmi les seniors en emploi... Part de chômage... Taux de chômage... Part du halo autour du chômage ,7 8,5 36,5 9,3 59,4 84, 75,5 33,6 9,1 55,4-2,3 12,9 55,3 5,4 5,7 5,1 2,9,2 4, 6,3 6,3 7,9 2,5 6,8 2,9 3,1 1,9 1,3 2,6 Tableau 7 Principaux indicateurs d activité sur les femmes en ans ans 6-64 ans ans ans Population totale (en milliers)... Taux d activité... Taux d emploi... Proportion de seniors qui cumulent leur emploi avec une retraite parmi les seniors en emploi... Part de chômage... Taux de chômage... Part du halo autour du chômage ,2 73,9 34,3 6,5 54,6 77,5 69,1 31,8 6,2 5,9-1,1 11,6 51,4 4,3 4,7 4,8 2,6,3 3,7 5,7 6,5 7,4 4,3 6,8 3,8 3,5 1,9 1,1 2,7 Tableau 8 Caractéristiques des emplois en 19 Nombre d actifs occupés (en milliers). Part du temps partiel dans l emploi.. Taux de sous-emploi... Part des non salariés dans l emploi Part de la fonction publique dans l emploi... Part des contrats temporaires dans l emploi salarié ans ans 6-64 ans ans ans ,3 19,1 29,5 51, 22,2 4,9 4,8 4,8 6,3 4,8 13,9 15,5 21,8 41, 17,4 23,3 23,1 24,7 15,2 23,5 7,3 6,9 8,3 12,5 7,3 Concepts : actifs occupés au sens du BIT ; âge atteint à la date de l enquête ; fonction publique = État, collectivités territoriales, hôpitaux publics ; contrats temporaires = contrats à durée déterminée (CDD) et intérim. Lecture : en 19, en moyenne, 4,8 % des ans occupant un emploi sont en situation de sous-emploi, c est-à-dire en temps partiel subi ou au chômage technique ou partiel (taux de sousemploi) et 7,3 % de ceux qui sont salariés sont en contrat temporaire (intérim ou CDD, y compris emplois saisonniers et aidés en CDD). Champ : population des ménages France hors Mayotte. Source : Insee, enquête Emploi 19 ; calculs Dares (moyenne annuelles). Tableau de bord Activité des seniors et politiques d emploi - octobre 5
6 2 Les seniors en emploi aidé Graphique 4 Entrées cumulées des 55 ans ou plus dans le secteur non marchand (CUI-CAE et PEC) Graphique 5 Part des 55 ans ou plus parmi les entrées dans le secteur non marchand (CUI-CAE et PEC) jan. fév. mars avril mai juin juil. août sept. oct. nov. déc. jan. fév. mars avril mai juin juil. août sept. oct. nov. déc. Entrées cumulées des 55 ans ou plus en IAE Part des 55 ans ou plus dans les entrées en IAE jan. fév. mars avril mai juin juil. août sept. oct. nov. déc. jan. fév. mars avril mai juin juil. août sept. oct. nov. déc. Dispositifs : CUI-CAE : contrat unique d insertion non marchand. PEC : parcours emploi compétences (depuis janvier 18). IAE : contrat d insertion par l activité économique. Champ : France. Sources : ASP, Acoss, traitement Dares. 6 Tableau de bord Activité des seniors et politiques d emploi - octobre
7 Tableau 9 Nombre de seniors en emploi aidé (données brutes en fin d année) 19 En milliers (effectifs à fin décembre) Contrat aidé CUI-CAE PEC CUI-CIE Insertion par l activité économique Contrat en alternance Contrat de professionnalisation Autre emploi aidé Dispositif ciblé sur les territoires en difficulté Aide aux chômeurs créateurs d entreprise Ensemble des emplois aidés Répartition des seniors dans les dispositifs (%) Part des seniors dans chaque dispositif (%) 52,2 14,, 51,3,9 19,7,2 5,2 31,2 17,3,1,,1, 47,7 5,4 1,9 6, 45,8 5,4 1 4,4 Dispositifs : CUI-CIE : contrat unique d insertion dans le secteur marchand. CUI-CAE : contrat unique d insertion dans le secteur non marchand. PEC : parcours emploi compétence. IAE : contrat d insertion par l activité économique. Champ : France. Sources : ASP, Acoss, traitement Dares. pdf/18-54.pdf Graphique 6 Nombre d embauches des 5 ans ou plus en emploi aidé/ contrat aidé et part dans les embauches totales de 199 à Champ : France métropolitaine. Sources : ASP, Acoss, traitement Dares. pdf/18-54.pdf Note de lecture : les embauches correspondent ici aux entrées initiales et aux reconductions de contrats Embauches de seniors en emploi aidé (en milliers) Embauches de seniors en contrat aidé (en milliers) Part des seniors parmi les embauches en emploi aidé (%) ; échelle de droite Part des seniors parmi les embauches en contrat aidé (%) ; échelle de droite Graphique 7 Entrées cumulées en CSP des 55 ans ou plus* jan. fév. mars avril mai juin juil. août sept. oct. nov. déc Champ : France. Source : FHS exhaustif - Pôle emploi. Données brutes. Âge en fin de mois. * Le contrat de sécurisation professionnelle (CSP) remplace depuis le 1 er septembre 11 la convention de reclassement personnalisé (CRP) et le contrat de transition professionnelle (CTP). les-dispositifs-publics-d-accompagnement-desrestructurations Tableau de bord Activité des seniors et politiques d emploi - octobre 7
8 3 Les cessations anticipées d activité Graphique 8 Entrées en retraite anticipée pour carrière longue Champ : France. Source : modèle Prisme - Cnav ; calculs Dares janv. fév. mars avril mai juin juillet août sept. oct. nov. déc. Graphique 9 Nombre de bénéficiaires de cessations anticipées d activité par grandes catégories de dispositifs (effectifs à fin décembre) entre 1968 et Champ : à partir de 3 (ligne verticale), le champ est France pour tous les dispositifs. Avant, les données de préretraites et de dispenses de recherche d emploi (DRE) ne portent que sur la France métropolitaine. Sources : FNA - Pôle emploi (AS-FNE, ARPE, DRE), Fichiers CATS - Pôle emploi (CATS), CRAMTS / DSS (CAATA), modèle Prisme - Cnav (RA) ; calculs Dares. Les préretraites totales correspondent à : AS-FNE, ARPE, CATS, CAATA Garanties de ressources (dispositifs pour 6 ans et plus) Préretraites totales Autres retraites anticipées Dispensés de recherche d'emploi indemnisés Retraites anticipées pour carrière longue Graphique 1 Part des bénéficiaires de cessations anticipées d activité par grandes catégories de dispositifs (estimations de population arrêtées à fin 19) entre 1968 et 19, rapportée à la population des ans Champ : à partir de 3 (ligne verticale), le champ est France pour tous les dispositifs. Avant, les données de préretraites et de DRE ne portent que sur la France métropolitaine. Sources : FNA - Pôle emploi (AS-FNE, ARPE, DRE), Fichiers CATS - Pôle emploi (CATS), CRAMTS / DSS (CAATA), modèle Prisme - Cnav (RA), Insee (estimations de populations arrêtées à fin 19) ; calculs Dares. Les préretraites totales correspondent à : AS-FNE, ARPE, CATS, CAATA Garanties de ressources (dispositifs pour 6 ans et plus) Préretraites totales Autres retraites anticipées Dispensés de recherche d'emploi indemnisés Retraites anticipées pour carrière longue 8 Tableau de bord Activité des seniors et politiques d emploi - octobre
9 4 Taux d emploi des seniors en comparaison internationale Graphique 11 Taux d emploi des ans en 19 Suède Japon Allemagne Danemark Pays-Bas Finlande Tchéquie Royaume-Uni Bulgarie États-Unis Irlande Union européenne - 15 pays Portugal Zone euro - 19 pays Union européenne - 28 pays Slovaquie Hongrie Autriche Italie Espagne France Belgique Pologne Roumanie Grèce Luxembourg 53, 61,4 6, 6, Graphique 12 Taux d emploi des ans en 19 Tchéquie Suède Japon Danemark Allemagne Finlande Slovaquie Pays-Bas Bulgarie Royaume-Uni Hongrie Autriche Union européenne - 15 pays Union européenne - 28 pays Zone euro - 19 pays France Portugal États-Unis Belgique Irlande Pologne Roumanie Italie Espagne Luxembourg Grèce 73,2 72,8 72,4 72, Graphique 13 Taux d emploi des 6-64 ans en 19 Japon Suède Allemagne Pays-Bas Danemark États-Unis Royaume-Uni Finlande Irlande Bulgarie Union européenne - 15 pays Portugal Tchéquie Union européenne - 28 pays Zone euro - 19 pays Hongrie Italie Espagne Slovaquie Pologne Grèce Belgique Roumanie France Autriche Luxembourg Sources : Eurostat (19), OCDE (19, Etats-Unis et Japon). 32,7 48,1 46, 45, Tableau de bord Activité des seniors et politiques d emploi - octobre 9
Dares Analyses. Emploi, chômage, population active : bilan de l année 2012
Dares Analyses juin 2013 N 037 publication de la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Emploi, chômage, population active : bilan de l année Avec la contraction de l
Plus en détailÂge effectif de sortie du marché du travail
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Âge effectif de sortie du marché du travail Merci
Plus en détailVous avez eu ou élevé des enfants Vos droits
Salariés FÉVRIER 2014 Vous avez eu ou élevé des enfants Vos droits B Les majorations de durée d assurance B Le congé parental B La majoration pour 3 enfants Vous avez eu ou élevé des enfants Vous avez
Plus en détailRETRAITES : Y A-T-IL UNE SOLUTION IDÉALE EN EUROPE POUR UN AVENIR?
RETRAITES : Y A-T-IL UNE SOLUTION IDÉALE EN EUROPE POUR UN AVENIR? Une question européenne mais traitée dans chaque Etat membre L avenir des systèmes de retraite et ses conséquences sur la zone euro, internationalise
Plus en détailOBSERVATION ET STATISTIQUES
COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté
Plus en détailPrix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous
Plus en détailLa retraite pour pénibilité
Salariés MAI 2012 La retraite pour pénibilité Conditions Démarches La retraite pour pénibilité Un dispositif de retraite pour pénibilité a été créé par la réforme des retraites de 2010. Il permet aux assurés
Plus en détailMIEUX TRAVAILLER AVEC L ÂGE
Lancement de la publication Paris, 30 janvier 2014 VIEILLISSEMENT ET POLITIQUES DE L EMPLOI MIEUX TRAVAILLER AVEC L ÂGE RAPPORT DE L OCDE SUR LA FRANCE Stefano Scarpetta, Directeur Anne Sonnet, Responsable
Plus en détailDemandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en Guyane en janvier 2015
DIECCTE DR Pôle emploi Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en en janvier 2015 Demandeurs d'emploi inscrits en fin de mois à Pôle emploi Catégories A et A, B, C (en cvs) 24
Plus en détailL IMMIGRATION AU SEIN DE L UE
L IMMIGRATION AU SEIN DE L UE Source: Eurostat, 2014, sauf indication contraire Les données se rapportent aux ressortissants de pays tiers, dont le lieu de résidence habituel se trouvait dans un pays hors
Plus en détailPrincipaux partenaires commerciaux de l UE, 2002-2014 (Part dans le total des échanges de biens extra-ue, sur la base de la valeur commerciale)
55/2015-27 mars 2015 Commerce international de biens en 2014 Principaux partenaires commerciaux de l UE en 2014: les États-Unis pour les exportations, la Chine pour les importations Le commerce entre États
Plus en détailLe creusement des inégalités touche plus particulièrement les jeunes et les pauvres
LE POINT SUR LES INÉGALITÉS DE REVENU Le creusement des inégalités touche plus particulièrement les jeunes et les pauvres Résultats issus de la Base de données de l OCDE sur la distribution des revenus
Plus en détailPrix de l énergie dans l Union européenne en 2010
COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 249 Septembre 2011 Prix de l énergie dans l Union européenne en 2010 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2010, le prix du gaz a diminué dans l Union européenne
Plus en détailSITUATION FINANCIÈRE DE L ASSURANCE CHÔMAGE
SITUATION FINANCIÈRE DE L ASSURANCE CHÔMAGE pour l année 2014 Janvier 2014 1/12 Situation financière de l Assurance chômage pour l année 2014 14 janvier 2014 Cette note présente la prévision de la situation
Plus en détailActifs des fonds de pension et des fonds de réserve publics
Extrait de : Panorama des pensions 2013 Les indicateurs de l'ocde et du G20 Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/pension_glance-2013-fr Actifs des fonds de pension et des fonds de réserve
Plus en détailPremières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28
194/2014-15 décembre 2014 Premières estimations pour 2014 Le revenu agricole réel par actif en baisse de 1,7% dans l UE28 Par rapport à 2013, le revenu agricole réel par actif 1 a diminué de 1,7% dans
Plus en détailTaux de risque de pauvreté ou d exclusion sociale le plus élevé en Bulgarie, le plus faible en République tchèque
168/2014-4 Novembre 2014 Risque de pauvreté ou d'exclusion sociale dans l'ue28 Plus de 120 millions de personnes menacées de pauvreté ou d exclusion sociale en 2013 Soit près d une personne sur quatre
Plus en détailQuelle part de leur richesse nationale les pays consacrent-ils à l éducation?
Indicateur Quelle part de leur richesse nationale les pays consacrent-ils à l éducation? En 2008, les pays de l OCDE ont consacré 6.1 % de leur PIB cumulé au financement de leurs établissements d enseignement.
Plus en détailDEMANDE D IMMATRICULATION D UN TRAVAILLEUR notice explicative
o N 50560#02 L'ASSURANCE MALADIE notice explicative Qui doit établir cette déclaration? En application des articles L 312-1, R 312-4, R 312-5, R 312-6 du Code de la Sécurité Sociale, L est tenu de dé clarer
Plus en détailLivre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration?
Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions.
Plus en détailInstitut des comptes nationaux. Statistique du commerce extérieur. Bulletin mensuel 2015-01
Institut des comptes nationaux Statistique du commerce extérieur Bulletin mensuel 2015-01 Contenu de la publication Les règlements européens cités dans la notice méthodologique en fin de publication prescrivent
Plus en détailKit Demande de Bourse Etude Erasmus 2014-2016
CESI-ERA- 1415 - Informations Programme Erasmus ERASMUS 2014-2016 Période d Etude Note d information aux élèves Les élèves de l ei.cesi et d exia.cesi peuvent bénéficier d une bourse Erasmus : - pour une
Plus en détailAméliorer la gouvernance des Services Publics d'emploi pour de meilleurs résultats sur l'emploi
Améliorer la gouvernance des Services Publics d'emploi pour de meilleurs résultats sur l'emploi Congrès Mondial de l AMSEP Istanbul, 6 mai 2015 Sylvain Giguère, Directeur de la division LEED, OCDE Pourquoi
Plus en détailVeufs MARS 2015. Veuvage, vos droits. B Retraite de réversion. B Allocation de veuvage. B Autres prestations
Veufs MARS 2015 Veuvage, vos droits B Retraite de réversion B Allocation de veuvage B Autres prestations Veuvage, vos droits À la perte de votre conjoint, de nombreuses démarches sont à accomplir. L Assurance
Plus en détailÉtude de marché. Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN
Étude de marché Critères de qualification Travaux de génie civil et construction de bâtiments industriels au CERN EDMS N : 1382269 MS-4034/GS Afin d être pris en considération en tant que soumissionnaire
Plus en détailLe coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011
Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat
Plus en détailDemandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en Guadeloupe en février 2015
DIECCTE DR Pôle emploi et Îles du Nord Demandeurs d'emploi inscrits et offres collectées par Pôle emploi en en février 2015 Demandeurs d'emploi inscrits en fin de mois à Pôle emploi Catégories A et A,
Plus en détailLES ASSURANCES DE PERSONNES. Données clés 2011
LES ASSURANCES DE PERSONNES Données clés 211 2 Sommaire Sauf indications contraires, toutes les données ont pour origine les enquêtes statistiques de la direction des études et des statistiques FFSA-GEMA
Plus en détailLe point sur les marchés des pensions. des pays de l OCDE OCDE
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 17 décembre 2013 à 14h30 «Etat des lieux sur l épargne en prévision de la retraite» Document N 13 Document de travail, n engage pas le Conseil Le
Plus en détailREPÈRES ÉCONOMIQUES POUR UNE RÉFORME DES RETRAITES JUILLET 2015
REPÈRES ÉCONOMIQUES POUR UNE RÉFORME DES RETRAITES JUILLET 2015 2000 2005 2010 2015 2020 2025 2030 2035 2040 2045 2050 2055 2060 en % du PIB UN FINANCEMENT DES RETRAITES TOUJOURS PAS ASSURÉ Solde financier
Plus en détailPROGRAMME ERASMUS+ Toute mobilité Erasmus+, financée ou non par la bourse, doit faire l objet de justification sur la base des documents suivants
PROGRAMME ERASMUS+ Le programme Erasmus+ concerne les mobilités réalisées dans le cadre d un des accords Erasmus de Sciences Po Grenoble dans les pays suivants : 27 Etats membres de l Union Européenne
Plus en détailPrendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence. Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes
Prendre sa retraite en France Droits, conditions et formalités de résidence Natasha Lavy-Upsdale Service des Relations avec les Pays-hôtes Novembre 2011 Droit de libre circulation et de séjour des citoyens
Plus en détailOBSERVATOIRE DE L EPARGNE EUROPEENNE
Conférence de presse du 22 juin 2001 Fiscalité des produits d épargne: une comparaison internationale Il n existe pas de véritable point de vue européen en matière de fiscalité des produits d épargne.
Plus en détailRégimes publics de retraite État de la situation. Perspectives des différents régimes publics de retraite. Plan
Régimes publics de retraite État de la situation Perspectives des différents régimes publics de retraite 79 e congrès de l ACFAS 10 mai 2011 Plan Portrait des régimes publics de retraite La pression démographique
Plus en détailLes comptes nationaux et le SEC 2010
Les comptes nationaux et le SEC 2010 7 ème séminaire de la Banque nationale de Belgique pour enseignants en économie du secondaire Bruxelles, le 22 octobre 2014 Catherine RIGO Plan de l exposé Introduction
Plus en détailBilan e-commercee. 24 janvier 2011 - Pershing Hall. En présence de M. Eric BESSON Ministre chargé de l'industrie, de l Energie l
Bilan e-commercee En présence de M. Eric BESSON Ministre chargé de l'industrie, de l Energie l et de l Economie l numérique 24 janvier 2011 - Pershing Hall Bilan e-commerce e Bilan du marché e-commerce
Plus en détailOpérations bancaires avec l étranger *
avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen
Plus en détailLe commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux
Le commerce de détail en Europe : la diversité des tissus commerciaux Claire de Kermadec* Les habitudes culturelles, la taille et la dynamique des marchés modèlent le paysage du commerce de détail en Europe.
Plus en détailGUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO LE LIVRET DU RETRAITÉ. n o 2. Le livret du retraité
GUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO LE LIVRET DU RETRAITÉ Guide salariés n o 2 MARS 2015 Le livret du retraité Sommaire La retraite, en bref... 3 Points clés... 4 Points de repères... 8 Points
Plus en détailREGARDS SUR L ÉDUCATION 2013 : POINTS SAILLANTS POUR LE CANADA
REGARDS SUR L ÉDUCATION 2013 : POINTS SAILLANTS POUR LE CANADA Regards sur l éducation est un rapport annuel publié par l Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et portant sur
Plus en détailLe centre sera fermé du 20 au 31 juillet 2015
Calendrier officiel des 2015-2016 Date des 2 premières Cours de jour : Mercredi 26 août 2015 Mardi 8 septembre 2015 du 1 e juin au 8 juillet ET du 3 au 5 août 2015 Cours de soir : Inscriptions les lundis
Plus en détailQuel est le temps de travail des enseignants?
Quel est le temps de travail des enseignants? Dans les établissements publics, les enseignants donnent, en moyenne et par an, 779 heures de cours dans l enseignement primaire, 701 heures de cours dans
Plus en détailLa recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS
La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité
Plus en détailBienvenue dans votre FIBENligne
Bienvenue dans votre FIBENligne Retrouvez dans votre FIBENligne toutes les nouveautés FIBEN et l ensemble des services que la Banque de France met à votre disposition pour vous aider dans votre maîtrise
Plus en détailLES RETRAITES. Dossier d information. Avril 2010
LES RETRAITES en france Dossier d information Avril 2010 LES RETRAITES en france Dossier d information Avril 2010 Contact presse Éva Quickert-Menzel 01 44 38 22 03 Sommaire Chiffres-clés des retraites...
Plus en détailPrix et marges dans la distribution des carburants
Prix et marges dans la distribution des carburants Rapport d étape au Ministre de l Économie et des Finances (24 août 2012) Anne BOLLIET Inspectrice générale des Finances Boris RAVIGNON Inspecteur des
Plus en détailVirement SEPA Réussir Votre Migration
Virement SEPA Réussir Votre Migration Date de Publication : 28/05/13 1 Pourquoi ce guide? 3 Lexique des icones 4 Qu est-ce que le Virement SEPA? 5 Valider la compatibilité de vos outils - Fiche 1 6 Convertir
Plus en détailà la Consommation dans le monde à fin 2012
Le Crédit à la Consommation dans le monde à fin 2012 Introduction Pour la 5 ème année consécutive, le Panorama du Crédit Conso de Crédit Agricole Consumer Finance publie son étude annuelle sur l état du
Plus en détailLes chiffres essentiels des retraites Mis en ligne en mars 2011
Les chiffres essentiels des retraites Mis en ligne en mars 2011 Les bénéficiaires de retraites Nombre de retraités, selon les différents régimes (COR janvier 2010) : 16 millions dont : 11,3 millions :
Plus en détailGUIDE DES FRONTALIERS
Avec le soutien de l Union européenne SOMMAIRE Fiche 1 Fiche 2 Fiche 3 Fiche 4 Fiche 5 Fiche 6.1 Fiche 6.2 Fiche 6.3 Fiche 7 Fiche 8 Fiche 9 Fiche 10 Fiche 11 Fiche 12 Fiche 13 Fiche 14 Fiche 15 Généralités
Plus en détailSOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE
SOUSCRIPTION DU CONTRAT : TERRITORIALITE AVERTISSEMENT : La souscription réalisée par une personne domiciliée hors de France ou par un ressortissant d un Etat autre que la France sur le territoire national
Plus en détailLe virement SEPA. www.lesclesdelabanque.com. Novembre 2007 LES MINI-GUIDES BANCAIRES. Le site d informations pratiques sur la banque et l argent
027 www.lesclesdelabanque.com Le site d informations pratiques sur la banque et l argent Le virement SEPA LES MINI-GUIDES BANCAIRES FBF - 18 rue La Fayette - 75009 Paris cles@fbf.fr Novembre 2007 Ce mini-guide
Plus en détailB o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1
1 B o u r s e d e m o b i l i t é B E E p o u r l e s d é p a r t s e n 2 0 1 2 1 Objectif : Acquérir une expérience professionnelle en réalisant un stage en entreprise de 3 mois à temps plein à l étranger
Plus en détailPréparez-vous au virement SEPA
OCTOBRE 2012 ENTREPRENEURS N 6 PAIEMENT LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailFlotte Automobile (-3,5t)
Flotte Automobile (-3,5t) ASSISTANCE AUX ENTREPRISES Votre parc toujours en mouvement Panne, accident, vol, gestion... AXA Assistance vous simplifie la vie à tous les niveaux. Un simple véhicule immobilisé
Plus en détail12. Le système monétaire
12. Le système monétaire Le rôle de la monnaie est fondamental. Imaginez une situation où aucun moyen de paiement ne ferait l unanimité : - Economie de «troc». - On échange des biens et services contre
Plus en détailGuide SEPA Paramétrage Experts Solutions SAGE depuis 24 ans
Guide SEPA Paramétrage Axe Informatique Experts Solutions SAGE depuis 24 ans Installation Paramétrage Développement Formation Support Téléphonique Maintenance SEPA Vérification du paramétrage des applications
Plus en détailPréparez-vous au virement
octobre 2012 Entrepreneurs n 6 paiement Les mini-guides bancaires www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Préparez-vous au virement SEPA FBF - 18 rue La Fayette - 75009
Plus en détailLES REVENUS DE REMPLACEMENT VERSÉS AUX SENIORS SANS EMPLOI
COMMUNICATION A LA COMMISSION DES FINANCES, DE L ECONOMIE GENERALE ET DU CONTROLE BUDGETAIRE DE L ASSEMBLEE NATIONALE (ARTICLE 58-2 DE LA LOI ORGANIQUE RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES DU 1ER AOUT 2001 LES
Plus en détailDemande de retraite pour pénibilité
Demande de retraite pour pénibilité Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande. Vous désirez des informations complémentaires, Vous souhaitez nous rencontrer, Consultez le site
Plus en détailÉtude EcoVadis - Médiation Inter-Entreprises COMPARATIF DE LA PERFORMANCE RSE DES ENTREPRISES FRANCAISES AVEC CELLE DES PAYS DE L OCDE ET DES BRICS
Étude EcoVadis - Médiation Inter-Entreprises COMPARATIF DE LA PERFORMANCE RSE DES ENTREPRISES FRANCAISES AVEC CELLE DES PAYS DE L OCDE ET DES BRICS 23 mars 2015 Synthèse Avec plus de 12.000 évaluations
Plus en détailLes prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 2004 et 2013
R EGARD SUR... Les prestations servies dans la zone UE-EEE-Suisse entre 24 et 213 (application des règlements (CEE) n 148/71 puis (CE) n 883/24) Chaque année, les paiements effectués par la France en application
Plus en détailRetraité d un régime français d assurance vieillesse
Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis
Plus en détailQui sont les enseignants?
Extrait de : Regards sur l'éducation 2008 : Panorama Accéder à cette publication : http://dx.doi.org/10.1787/9789264040649-fr Qui sont les enseignants? Merci de citer ce chapitre comme suit : OCDE (2009),
Plus en détailRETRAITES : Y A-T-IL UNE SOLUTION IDÉALE EN EUROPE POUR UN AVENIR?
RETRAITES : Y A-T-IL UNE SOLUTION IDÉALE EN EUROPE POUR UN AVENIR? L avenir des systèmes de retraite n est pas seulement une question française, mais bien européenne. Son impact sur les finances publiques
Plus en détailLe PACK Expat CFE. Retraite. Offre individuelle
Le PACK Expat CFE Retraite Prévoyance Santé Épargne Retraite Dès lors que vous êtes expatrié, votre affiliation à l ensemble des régimes de retraite français devient facultative. Et en matière de retraite,
Plus en détailJanvier. Extrait des conditions tarifaires applicables aux
Mes COMPTEs AU QUOTIDIEN CONVENTION Janvier 2015 Extrait des conditions tarifaires applicables aux ENTREPRISES / ARTISANS / COMMERÇANTS / PROFESSIONS LIBéRALES / AGRICULTEURS / ASSOCIATIONS Une relation
Plus en détailéclairages QUI SONT LES ALLOCATAIRES INDEMNISÉS PAR L ASSURANCE CHÔMAGE? Près de 3 demandeurs d emploi sur 5 sont couverts par l Assurance chômage
éclairages ÉTUDES ET ANALYSES N 5 AVRIL 213 QUI SONT LES ALLOCATAIRES INDEMNISÉS PAR L ASSURANCE CHÔMAGE? L Unédic a réalisé une étude pour approfondir la compréhension de la population des allocataires
Plus en détailDemande d allocation de solidarité aux personnes âgées
Nous sommes là pour vous aider Demande d allocation de solidarité aux personnes âgées Cette notice a été réalisée pour vous aider à établir vos demande et déclaration de ressources. Pour nous contacter
Plus en détailL évolution des formes d emploi
Conseil d orientation pour l emploi L évolution des formes d emploi 8 avril 2014 SOMMAIRE INTRODUCTION... 8 PREMIERE PARTIE : LES FORMES D EMPLOI : DES REALITES TRES DIVERSES ET EN PLEINE EVOLUTION, QUI
Plus en détailLe PACK Expat CFE. Retraite. Offre individuelle
Le PACK Expat CFE RETRAITE PRÉVOYANCE SANTÉ ÉPARGNE Retraite Dès lors que vous êtes expatrié, votre affiliation à l ensemble des régimes de retraite français devient facultative. Et en matière de retraite,
Plus en détailOPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER
Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)
Plus en détailLA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : UNE COMPARAISON DE LA POLITIQUE DES «35 HEURES» AVEC LES POLITIQUES D AUTRES PAYS MEMBRES DE L OCDE
LA RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL : UNE COMPARAISON DE LA POLITIQUE DES «35 HEURES» AVEC LES POLITIQUES D AUTRES PAYS MEMBRES DE L OCDE par John P. Martin, Martine Durand et Anne Saint-Martin* Audition
Plus en détailLa situation en matière de pension privées et de fonds de pension dans les pays de l OCDE
La situation en matière de pension privées et de fonds de pension dans les pays de l OCDE Colloque Protection sociale d entreprise Paris, 26 mars 2010 http://www.irdes.fr/espacerecherche/colloques/protectionsocialeentreprise
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN
CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité
Plus en détailVous avez du talent, nous protégeons votre indépendance. Demande de pension d invalidité Notice explicative
Vous avez du talent, nous protégeons votre indépendance Demande de pension d invalidité Nature des pensions PENSION POUR INCAPACITE AU METIER (seulement les professions artisanales) Il s agit d une pension
Plus en détailLe prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise?
Vous êtes chef d entreprise, profession libérale, professionnel, expert comptable, Directeur Administratif et Financier. L harmonisation de Moyens de Paiement vous concerne Le prélèvement SEPA Quels impacts
Plus en détailGuide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»
Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le
Plus en détailLes Français ais et à la consommation
Les Français ais et le crédit à la consommation Introduction Crédit Agricole Consumer Finance, acteur majeur du crédit à la consommation en Europe, publie un sondage réalisé par Opinionway sur les Français
Plus en détailYTD 2007 YTD 2008 COMMERCIAL VEHICLES COACHES. Sur 9 mois 2009, la production mondiale de VUL baisse de 33% et celle de VI de 29% 4 08/12/2009
Pierre-Louis Debar Les marchés de véhicules utilitaires légers (VUL) et des véhicules industriels (VI) France, Europe et Monde 2 VUL : véhicule utilitaire léger Définitions françaises des VUL / VI Véhicule
Plus en détailLe Marché du à la consommation en Europe à fin 2007
Le Marché du Crédit à la consommation en Europe à fin 7 Une étude de SOFINCO Evry, le juin 8 Nicolas Pécourt Le crédit à la consommation en Europe Synthèse (/) Cette étude porte sur le marché du crédit
Plus en détailNOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009
NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative
Plus en détailBREF Thématique L EMPLOI DES SENIORS EN ILE-DE-FRANCE
BREF Thématique N 25 mai 2011 Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l emploi d Ile de France L EMPLOI DES SENIORS EN ILE-DE-FRANCE LES PRINCIPAUX
Plus en détailFORMALITES DOUANIERES
FORMALITES DOUANIERES En France métropolitaine, pour les envois intra-métropole et vers les pays de l Union Européenne, toute vente de marchandise est soumise à la TVA. En revanche, les marchandises exportées
Plus en détailConditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque
maif.fr Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015 intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque Services financiers et bancaires La MAIF a fondé
Plus en détailLES ASSURANCES DE BIENS ET DE RESPONSABILITÉ. Données clés 2012
LES ASSURANCES DE BIENS ET DE RESPONSABILITÉ Données clés 2012 Sommaire Sauf indications contraires, toutes les données ont pour origine les enquêtes de la Direction des études et des statistiques FFSA-GEMA.
Plus en détailDemande de RSA. (Revenu de Solidarité Active)
Demande de RSA (Revenu de Solidarité Active) logo CG 18 34 maxi xxxxx*xx Merci de remplir ce formulaire en noir, en lettres majuscules et avec les accents. Madame Monsieur Nom de famille (de naissance)
Plus en détailBANQUE NATIONALE DE ROUMANIE BANQUE NATIONALE DE ROUMANIE
1 La crise actuelle est caractéris risée e par le grand nombre de marchés affectés s et par la diversité des canaux de contagion Les principaux canaux de contagion pour l ECE: Canal informationnel (sentiment
Plus en détailREJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER
REJOIGNEZ LES MEILLEURS COIFFEURS D'EUROPE SANS PLUS TARDER 10 décembre 2012 Chère Madame/Cher Monsieur, Chaque pays européen a son propre système national d'enseignement
Plus en détailLogement aux frais du membre du personnel 3,82 EUR 19,22 EUR 43,78 EUR 23,04 EUR
boulevard du Souverain 280-1160 Bruxelles - Belgique T +32 2 761 46 00 F +32 2 761 47 00 info@claeysengels.be Avocats Date : Août 2015 Sujet : Les frais de séjour (missions) en Belgique et à l étranger
Plus en détailLa stabilité des prix : pourquoi est-elle importante pour vous? Brochure d information destinée aux élèves
La stabilité des prix : pourquoi est-elle importante pour vous? Brochure d information destinée aux élèves Que peut-on acheter pour dix euros? Et si, avec cet argent, vous pouviez acheter deux maxi CD
Plus en détailREGARDS SUR L ÉDUCATION RAPPORT INTERMÉDIAIRE MISE À JOUR DES INDICATEURS RELATIFS A L EMPLOI ET AU NIVEAU DE FORMATION
REGARDS SUR L ÉDUCATION RAPPORT INTERMÉDIAIRE MISE À JOUR DES INDICATEURS RELATIFS A L EMPLOI ET AU NIVEAU DE FORMATION Regards sur l éducation Rapport intermédiaire Mise à jour des indicateurs relatifs
Plus en détailTOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES
TOUTE LA LUMIÈRE SUR VOTRE BANQUE GUIDE DES CONDITIONS TARIFAIRES Pour la clientèle des Entreprises Conditions applicables au 1er Janvier 2015 Il fait de vous notre priorité. Il nous relie. Il contient,
Plus en détailProjet de loi relatif à la sécurisation de l emploi. Etude d impact
Projet de loi relatif à la sécurisation de l emploi Etude d impact 5 mars 2013 - 2 - Préambule Ce projet de loi s inscrit dans la dynamique lancée par le Président de la République lors de la Grande conférence
Plus en détailisit Assur L assurance spéciale Visa Schengen pour les visiteurs étrangers en France international [ LA MOBILITÉ] PARTICULIERS
[ LA MOBILITÉ] PARTICULIERS isit Assur L assurance spéciale Visa Schengen pour les visiteurs étrangers en France 2011 Suivez-nous sur Facebook et Twitter! www.facebook.com/aprilexpat www.twitter.com/aprilexpat
Plus en détail