Fiscalité et immobilier : le lièvre et la tortue

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1 3 4 février 2014 GESTION DE PATRIMOINE Fiscalité et immobilier : le lièvre et la tortue P R O G R A M M E F I N A L Maison de la Chimie Paris 7 e

2 PROGRAMME FINAL JIP 2014 LUNDI 3 FÉVRIER 09h00-10h00 L analyse et la mise en perspective (des lois de finances rectificatives pour 2013 et de la loi de finances pour 2014) Maître Marc Bornhauser, président de la commission Patrimoine de l IACF Mme Sophie Breuil, Banque Neuflize OBC, Directeur du pôle Conseil 10h00-11h00 11h00-11h30 11h30-12h30 12h30-13h15 13h15-14h00 Le point des experts sur le(s) marché(s) immobilier(s) Maître Thierry Delesalle, notaire, étude Delesalle-Depondt-Arseguel Meunier-Pzavela Timsit (SCP), président de la commission des statistiques de la Chambre des Notaires de Paris Ile-de-France M. Gérard Feau, vice-président du conseil de surveillance Daniel Feau, Conseil Immobilier Pause de convivialité La transmission d un bien immobilier Maître Pierre Masquart, avocat, cabinet Delaporte, Briard & Trichet Maître Gilles Cabre, notaire associé, étude GGC Symposium Deutsche Bank Intégrer la dimension européenne dans la structuration de son patrimoine Mme Tania Sarbach, responsable de l Ingénierie Patrimoniale chez Deutsche Asset & Wealth Management M. Pierre Cenac, notaire associé, spécialisé en droit patrimonial et en droit de la famille M. Jérémie Jeausserand, responsable du département fiscal de Scotto & Associés Pause déjeuner

3 Programme organisé par les Entretiens Professionnels Formation (N ) LUNDI 3 FÉVRIER 3 4 février h00-15h00 15h00-16h00 16h00-16h30 16h30-17h30 17h30-18h30 19h00-21h00 Les structures de détention des biens immobiliers M. Jérôme Mendiharat, directeur général, MTC Maître Christophe Wantz, notaire associé, étude GGC La défiscalisation immobilière M. François Louvet, président, Fineiffel M. Grégory Le Blan, directeur commercial, groupe NOVAXIA M. Jean-Pierre Corbel, vice-président de l Association Universitaire de Recherche et d Enseignement sur le Patrimoine (AUREP) Atelier Banque 1818 Approche du volet patrimonial de la cession de l entreprise familiale M. Pascal Prévot, directeur de l Ingénierie Patrimoniale M. Thaline Melkonian, directrice Pause de convivialité Détention et transmission d un bien immobilier dans un contexte transfrontalier Maître Vincent Vervandier, avocat spécialisé en droit fiscal et droit douanier, Artem Avocats Professeur Daniel Gutmann, professeur agrégé des facultés de droit, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avocat associé CMS Bureau Francis Lefebvre Atelier Financière Magellan Quelles solutions d optimisation fiscale pour 2014? - Mode d emploi Mme Carole Richter, Directeur Général de Financière Magellan L exit tax Maître Eric Ginter, avocat associé, STC Partners Maître Nicole Goulard, avocat associé, cabinet Jeantet Cocktail de bienvenue chez Sotheby s Dans le cadre de ce cocktail, Sotheby s a le plaisir de vous présenter une exposition mettant en avant les œuvres des artistes Gaetano Pesce et Pierre Staudenmeyer

4 PROGRAMME FINAL JIP 2014 MARDI 4 FÉVRIER 08h15-09h00 Petit déjeuner débat UAF Patrimoine Assurance-vie : gare aux idées préconçues Nos réflexes commerciaux nous amènent dans certains cas à écarter la souscription de contrats d assurance vie (après 70 ans, personnes très âgées, beaucoup de contrats souscrits,...). À y regarder de plus près, de réelles opportunités de souscription restent encore possible. Une stratégie patrimoniale s impose et c est ce que nous allons développer lors de ce déjeuner débat. Mme Sylvie Fage, responsable du département Expertise et Conseil M. Fondeville, responsable des partenariats 09h00-10h00 Loi Malraux et Monuments Historiques : analyse comparée des dispositifs M. Jean de Lambertye, président, La Demeure Historique M. Christian Besnier, directeur commercial, Cedif Atelier Neuflize OBC Chefs d entreprises, des raisons d espérer : solutions financières et fiscales M. Geoffroy Catrice, directeur de Neuflize OBC Corporate Finance M. Cédric Plantier, Neuflize OBC, responsable de l Ingénierie financière M. Fabien Vatinel, Neuflize OBC, responsable de l Ingenierie Patrimoniale 10h00-11h00 11h00-11h30 La maîtrise des procédures fiscales dans le cadre d un litige Le recours pour excès de pouvoir La QPC Maître Alain Frenkel, avocat, cabinet Frenkel et associés Maître Eve Obadia, avocat fiscaliste Maître Pascal Schiele, avocat fiscaliste Atelier Ecofip Mécanismes de la loi Girardin Industriel, maîtrise des risques et règles du plafond global pour 2014 Le dispositif Girardin Industriel subsiste malgré les dernières lois de finances. Mais en connaissez-vous les mécanismes? Quels points vérifier pour se prémunir des risques lors du montage d un dossier? Comment cette réduction d impôts s intègre-t-elle dans le calcul du plafonnement global? L ensemble de la chaîne de défiscalisation vous y sera présenté. Mme Mélanie Kabla, directrice commerciale Pause de convivialité

5 Programme organisé par les Entretiens Professionnels Formation (N ) MARDI 4 FÉVRIER 3 4 février h30-12h30 12h30-14h00 14h00-15h00 L exercice des options du conjoint dans le cadre successoral Professeur Jean Aulagnier, doyen honoraire, Université d Auvergne, président de l Association Universitaire de Recherche et d Enseignement sur le Patrimoine (AUREP) Maître Gilles Bonnet, docteur en droit, notaire associé, KL & Associés Pause déjeuner L investissement en œuvres d art M. Guillaume Cerutti, président-directeur général, Sotheby s Mme Diana Des Moutis, directrice du Patrimoine, Gras Savoye M. Adrien Fuchs, président fondateur, D.T.A.M. La Nue-propriété, un bon investissement? Atelier Fidexi Qu est-ce qu un investissement en Nue-propriété? Y a t-il de réels avantages (prix d acquisition, taxes, optimisation fiscale)? Est-ce vraiment plus intéressant qu un investissement en immobilier locatif? M. Emmanuel Charlet, directeur Associé de FIDEXI 15h00-16h00 Les clauses bénéficiaires des contrats d assurance-vie : de la théorie à la réalité 16h00-16h30 16h30-17h30 Mme Sylvie Fage, responsable du département Expertise et Conseil, UAF M. Pascal Lavielle, responsable de l Ingénierie Patrimoniale, Cardif Professeur Jean Aulagnier, doyen honoraire, Université d Auvergne, président de l Association Universitaire de Recherche et d Enseignement sur le Patrimoine (AUREP) Aujourd hui, où investir dans l ancien? Les montages, les fiscalités, les programmes M. Christian Besnier, directeur commercial Cedif Pause de convivialité La responsabilité civile et pénale du conseil Atelier CEDIF Maître François H. Briard, avocat au Conseil d Etat et à la Cour de Cassation, cabinet Delaporte, Briard & Trichet Maître Patrick de Fontbressin, cabinet Touraut et associés Mme Nathalie Robert, directrice adjointe du Patrimoine, Gras Savoye

6 INSCRIPTIONS La participation aux JIP 2014 constitue une action de formation. Elle est validée, dans le cadre des obligations de formation, par la plupart des associations professionnelles. Inscrivez-vous dès à présent en vous rendant à l adresse suivante : L inscription à ce programme est susceptible d être prise en charge par le FIF PL, les profes sion nels libéraux peuvent dès maintenant faire leur demande sur fpl.fr en joignant le programme des JIP Formation continue (N : Les Entretiens Professionnels Formation) Merci de bien vouloir joindre à votre bulletin une attestation de prise en charge faisant apparaître clairement le nom et les coordonnées de l organisme prenant en charge la formation. Une Convention de Formation lui sera directement adressée. Inscription sans convention de formation Jusqu au A partir du 30/12/ /12/2013 Tarif normal 366 H.T. 450 H.T. Tarif organisme partenaire 326 H.T. 410 H.T. Les adhérents des organismes partenaires ci-dessous bénéficient du tarif réduit d inscription via le code partenaire fourni à leur organisme. Pour tout renseignement, n hésitez pas à nous contacter : Tél : Inscription avec convention de formation Jusqu au A partir du 30/12/ /12/2013 Tarif normal* 426 net 510 net * 20 euros de frais de dossier inclus RETRANSCRIPTIONS Les retranscriptions des sessions et présentations de la salle plénière des Journées de l Ingénierie Patrimoniale 2014 seront mises à disposition sur le site peu de temps après la fi n de la manifestation. Les participants seront prévenus par de leur mise à disposition. INFORMATIONS GÉNÉRALES Lieu Maison de la Chimie 28, rue Saint-Dominique Paris Informations Exposition / Sponsoring Natacha Roger Tél : Réservation Hôtelière Europa Organisation 19, allées Jean Jaurès - BP Toulouse cedex 6 - France Tél : Fax : Europa Booking & Services Tél : Réservation en ligne :

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