Bienvenue au 22ème Congrès Eurojuris France bruxelles - Du 4 au 6 Fevrier 2010

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2 Bienvenue au 22ème Congrès Eurojuris France bruxelles - Du 4 au 6 Fevrier 2010 Le Mot du Président Quel autre lieu que BRUXELLES aurait pu constituer l aboutissement d une année 2009 résolument consacrée à la sensibilisation de nos structures à la chose communautaire? Rappelez-vous : La direction scientifique de la formation a été confiée à M. Le Professeur NOURISSAT qui fait autorité en droit communautaire ; Le thème du précédent Congrès à MALTE, dédié à l ouverture à nos partenaires européens; Des séminaires transversaux ont été mis en place par le Groupe de travail Communautaire. Rendez-vous chez les Décideurs Il est des lieux qui sont à la fois place d affaires, plaque tournante mondiale de la finance, du droit, de la culture. C est le cas de BRUXELLES, destination choisie par les Instances de notre Réseau. Capitale institutionnelle de l Europe, BRUXELLES est une mine d opportunités pour les praticiens que nous sommes. Ainsi, le Comité Congrès a souhaité cette année concevoir un programme constitué de rencontres avec les décideurs juridiques, législatifs et économiques. Nous limiterons volontairement les temps à l hôtel et nous rendrons autant que faire se peut au sein des Institutions et chez les Professionnels. EUROJURIS FRANCE - 45 Quai des Grands Augustins - F PARIS tél.: fax: EUROJURIS FRANCE - 45 Quai des Grands Augustins - F PARIS tél.: fax: L ensemble répondant à l impérieuse nécessité de nous adapter aux évolutions qui nous sont annoncées et que nous ne pouvons ignorer plus longtemps. Dans cet esprit, la part académique de l événement a été conçue pour nous procurer l opportunité d une confrontation avec tous les acteurs susceptibles de nous convaincre des enjeux qui s offrent à nous. Quatre équipes ont conçu et mis en place autant de «parcours» qui nous conduiront selon nos spécialités et affinités auprès de témoins privilégiés du quotidien communautaire. Les travaux des commissions spécialisées n en seront pas pour autant négligés et comme chaque année leurs responsables attendent vos suggestions et recommandations. Les temps de «parcours» et de commissions seront, cette année, validés au titre de la formation continue. En attendant de vous y retrouver tous, je vous souhaite de très bonnes fêtes de fin d année. Frank BROQUET Cabinet IFL - AVOCATS Président C est donc un concept résolument inédit, vivant et pratique que nous vous proposons. Encore une fois, sortons des sentiers battus et prenons une longueur d avance! François HERPE Cabinet CORNET VINCENT SEGUREL Responsable académique Pourquoi Participer au Congrès? Acquérir des outils supplémentaires applicables à chacun Echanger avec des Confrères dans un cadre convivial S informer des activités régionales, nationales et internationales du Réseau Rencontrer les Confrères de pays voisins Valider des heures de formation continue Partenaire de l événement

3 Le Comité Congrès 2010 Chaque parcours a été conçu, organisé et sera dirigé par: PARCOURS SOCIAL Caroline HORNY Cabinet DESARNAUTS (TOULOUSE) Présidente du Groupe de travail Droit Communautaire Spécialiste Droit Communautaire Pendant 5 ans: Avocat au Barreau de Paris au sein de la Délégation des Barreaux de France à Bruxelles (Représentation des avocats français auprès des institutions européennes) PARCOURS FAMILLE Catherine SITRI-FARGE Cabinet FARGE COLAS ET ASSOCIES (PONTOISE) Spécialiste Droit des Personnes Spécialiste Droit des Mesures d Exécution Titulaire d un certificat de «professionnel qualifié» au sens de l article du code civil et, à ce titre, investie de plusieurs missions d expertises judiciaires PARCOURS ECONOMIQUE François HERPE Cabinet CORNET VINCENT SEGUREL (NANTES PARIS) Président de la Commission Propriété Intellectuelle Président de JURISMUS INTERNATIONAL Membre du Board EUROJURIS INTERNATIONAL PARCOURS REGIONS Brigitte CHARLES-NEVEU Cabinet NEVEU ET CHARLES (NICE) Co-Présidente Commission Droit public Spécialiste Droit Public Spécialiste Droit Immobilier Spécialiste Droit des Personnes Droit étranger pratiqué : MONACO Bertrand WAMBEKE Cabinet WAMBEKE (LILLE) Président de la Commission Droit Social Spécialiste Droit Social Adeline DASTE Cabinet COURTAIGNE FLICHY DASTE & ASS (VERSAILLES) Spécialiste Droit des Personnes Spécialiste Droit Economique Co-Auteur du Guide: Divorce, séparation de corps et de fait, Conditions, procédure, conséquences, contentieux de l après-divorce (DELMAS, 2006) Thierry CLERC Cabinet CLERC & ASSOCIES (ROUEN) Spécialiste Droit Commercial Spécialiste Droit des relations internationales Ancien Président d EUROJURIS INTERNATIONAL (2000/2003) Conseille les villes de ROUEN et BREST pour les grands rassemblements de voiliers internationaux depuis Jérôme BOUQUET-ELKAÏM Cabinet DRUAIS MICHEL LAHALLE (RENNES) Président Commission Droit de l Environnement DESS Environnement et l Aménagement du Territoire DESS Droit des Activités Maritimes Doctorat de Droit Public Droit étranger pratiqué : CANADA, Nlle-Calédonie Direction Scientifique La conception de la Formation continue ainsi que du Congrès 2010 EUROJURIS FRANCE est validée par M. Le Professeur Cyril NOURISSAT, Directeur Scientifique du Réseau, Vice-Président de l Université de LYON III

4 Le Programme Jeudi 4 Février Option : Excursion Inscription: se reporter au bulletin 11h00 Assemblée Générale Extraordinaire EUROJURIS INTERNATIONAL Ouverte aux Présidents nationaux EUROJURIS uniquement 17h30 Réunion EUROJURIS Huissiers Organisée par Estelle MOLITOR, Représentante des Huissiers 17h30 Réunion EUROJURIS Avoués 18h00 Commissions Spécialisées Bruges (Brugge en flamand) mérite bien son appellation de «Venise du Nord». Son centre ville est en effet encerclé par un réseau de canaux qu il est possible de parcourir en bateau. Commission Droit des Personnes : La bioéthique et le droit communautaire Réunion animée par Marie-Christine ALQUIE, Avocat au Barreau de Bayonne, Responsable de la Commission Droit des Personnes. EUROJURIS FRANCE - 45 Quai des Grands Augustins - F PARIS tél.: fax: Bruges constitue par ailleurs la ville la plus touristique de Belgique et là encore ça n est pas pour rien. La cité médiévale a su garder toute la splendeur de son patrimoine architectural médiéval. À ce sujet, le centre historique de Bruges est classée au patrimoine mondial de l Unesco depuis 2000, pour ses bâtiments gothiques en brique et ses chefs d œuvres d art primitif flamand. Aussi Bruges représente à elle seule un véritable musée à ciel ouvert. Ses monuments religieux font également partie des curiosités que dissimule la ville. Enfin, elle renferme quelques musées témoins de l art et du patrimoine artisanal brugeois. 08h30 12h30 14h00 16h00 17h30 Départ de l hôtel Arrivée à Bruges Bruges, capitale de la dentelle Histoire et patrimoine, promenade en paardetram Dégustation de genièvre et de «dentelles de Bruges» Béguinage de Bruges, une histoire de femmes Déjeuner gourmand chez MAXIMILAAN VON OOSTENRIJK Au choix: Les Primitifs flamands Visite du Musée Groeninge (option = 12 ) ou Temps libre Flânerie le long des canaux, shopping chocolats, découvertes insolites. Départ pour Bruxelles Arrivée à l hôtel Commissions Droit Social - Droit Communautaire : Actualité jurisprudentielle et législative en droit social et en droit communautaire. Réunion animée par : Bertrand WAMBEKE, Avocat au Barreau de Lille et Responsable de la Commission de Droit Social, & Caroline HORNY, Avocat au Barreau de Toulouse et responsable du Groupe de travail Droit communautaire. Commission de Droit Immobilier : Panorama de jurisprudence de l année écoulée en assurance construction. Réunion animée par Jean-Rémy DRUJON D ASTROS, avocat au Barreau d Aix-en-Provence & Thibaut CRASNAULT, avocat au Barreau de Valenciennes, Responsables de la Commission Droit Immobilier. Commission de Droit Pénal : Actualisation jurisprudentielle et législative en droit pénal. Commission de Procédures Collectives : Procédure collective et droit Européen & Actualité en procédure collective Réunion animée par Pascal NEVEU, Avocat au Barreau de Nice, Responsable de la Commission Procédures Collectives Commission de Droit de l Environnement & Droit de l Agriculture et de l Agroalimentaire : Eléments législatifs réglementaires et jurisprudentiels récents en droit de l environnement et en droit de l agroalimentaire Réunion animée par Jacques DRUAIS, Avocat au Barreau de Rennes 20h30 Soirée de lancement EUROJURIS, une histoire européenne Avec la participation de : Paul NORRIS, Président EUROJURIS INTERNATIONAL Philippe LEVY, Président EUROJURIS BELGIQUE L Assemblée Générale EUROJURIS INTERNATIONAL

5 Vendredi 5 Février 08h45 : Emargement Accueil des participants 09h00 Coup d envoi Ouverture du Congrès Par Frank BROQUET, Président EUROJURIS FRANCE Cyril NOURISSAT, Directeur Scientifique François HERPE, Responsable Académique 08h45 10h00 Excursion Accompagnants (Passion Mode & Passion Chocolat) Voir pages suivantes Réunion du Board EUROJURIS INTERNATIONAL Ouverte aux Membres du Board EUROJURIS INTERNATIONAL Fin de la session : 16h00 PARCOURS SOCIAL L aménagement du temps de travail Conçu et animé par Caroline HORNY et Bertrand WAMBEKE Comprendre, à travers une problématique récurrente du droit du travail, les enjeux du droit social européen et son application pratique Le contentieux devant les juridictions communautaires Echanges avec Alexandre THILLIER, Référendaire au Tribunal de Première Instance des Communautés européennes La position des entreprises Entretien avec Emmanuel JAHAN, Représentant auprès des Institutions Européennes pour AIR France KLM La position du Parlement Européen Entretien avec M. Le Député Rapporteur Alejandro CERCAS (sous réserve) PARCOURS FAMILLE Droit positif et Prospectives Conçu et animé par Adeline DASTE et Catherine SITRI-FARGE Le Droit communautaire du Divorce et la Responsabilité Parentale Intervention de Me Béatrice WEISS-GOUT, Avocate au Barreau de Paris, Présidente du Comité «Droit de la famille et successions» au Conseil des Barreaux Européens, Vice Présidente de l Institut du Droit de la Famille et du Patrimoine. Prospectives : les grands travaux communautaires en chantier Les régimes matrimoniaux : création d un régime matrimonial européen? La signification et la notification des actes au sein de l Union Européenne Avec la participation de M. François THOMAS, Administrateur en charge du groupe de travail sur les régimes matrimoniaux Les obligations alimentaires Avec la participation de Madame Marie SALORD, Magistrate, Conseiller Justice, Représentante Permanente de la France auprès de l Union Européenne Médiation familiale et droit collaboratif Avec la participation de Monsieur Paolino PEREIRA, Secrétaire Général de la Commission Droit de la Famille au sein du Conseil de l Europe PARCOURS ECONOMIQUE Pratiques juridiques et judiciaires après l entrée en vigueur des règlements ROME I et II relatifs à la loi applicable aux obligations contractuelles et extra-contractuelles Conçu et animé par François HERPE et Thierry CLERC La boite à outils communautaire, Animé par M. Le Professeur Cyril NOURISSAT Présentation des règlements ROME I et II entrés en vigueur en 2009: quelles conséquences? quels impacts sur les litiges, contrats et négociations transfrontaliers? Animé par M. Le Professeur Cyril NOURISSAT, avec la présence de J.DEROULEZ, Magistrat français en détachement à la Commission et négociateur du Ministère de la Justice pour Rome I et Rome II et M. Alain BRUN, Directeur f.f. Direction JLS (sous réserve) Application des règlements ROME I et ROME II : Table ronde autour d un cas pratique, Animé par M. Le Professeur Cyril NOURISSAT, avec la participation de Thierry CLERC (Avocat à Rouen) et Nikolas GEIBEN (Avocat, Allemagne, Saarbrück). Rencontre et échanges avec le syndicat européen des agents commerciaux PARCOURS REGIONS Les responsabilités environnementales à l aune européenne Conçu et animé par Brigitte CHARLES-NEVEU avec la participation de Jérôme BOUQUET-ELKAIM L impact des règles communautaires en matière de responsabilité environnementale: entre développement durable et développement économique, quelles contraintes pour quel équilibre? Avec M. le Professeur Philippe BILLET, Président de la Société Française pour le Droit de l Environnement La responsabilité environnementale des Entreprises Echanges avec la Société de Développement pour la Région de Bruxelles- Capitale Echanges avec les Représentants de la Commission Européenne Directive 2004 sur la responsablité, Directive 2008 droit pénal, Responsabilité des entreprises européennes opérant à l étranger 17h30 18h00 Retour à l hôtel Apéritif internet (Réunion animée par le Comité de Pilotage internet) 20h00 Sur les traces des créateurs Dîner dans les anciens ateliers DELVAUX

6 Samedi 6 Février 08h30 08h45 Assemblée Générale de la SCI INTERJURIS Excursion Accompagnants (Bruxelles à la Belle Epoque) Voir pages suivantes 14h00 Option : Excursions Inscription: se reporter au bulletin Bruxelles Surréaliste 09h00 Commissions Spécialisées Commission de Procédure Civile / Voies d Exécutions : Actualité jurisprudentielle et législative en Procédure Civile. Commission de Droit des Sociétés & Droit Fiscal : L actualité législative et jurisprudentielle en droit fiscal et en droit des sociétés Réunion animée par Michel VITROLLES, Avocat au Barreau de Saint- Etienne et Responsable de la Commission Droit Fiscal, & Pascal HUGUENIN, Avocat au Barreau de Dijon, et Responsable de la Commission Droit des Sociétés Commission de Droit Public : Le contrôle du juge administratif sur la légalité des actes au regard du droit communautaire. Réunion animée par Brigitte CHARLES-NEVEU, Avocat au Barreau de Nice, Jean-Philippe RUFFIE, Avocat au Barreau de Bordeaux, Vincent LAHALLE, Avocat au Barreau de Rennes, Thomas DROUINEAU, Avocat au Barreau de Poitiers,Responsables de la Commission de Droit Public Visite du Musée Magritte: Multidisciplinaire, cette collection est la plus riche au monde et comporte plus de 200 oeuvres composées d huiles sur toile, de gouaches, de dessins, de sculptures et d objets peints mais aussi d affiches publicitaires, de partitions de musique, de photos vintage et de films réalisés par Magritte lui-même. Découverte de la maison de Magritte. Bruxelles et ses bières Rencontrez le propriétaire de la dernière brasserie artisanale de Bruxelles, pratiquant la fermentation spontanée, et fournissant ainsi un produit identique à celui du début du siècle dernier. EUROJURIS FRANCE - 45 Quai des Grands Augustins - F PARIS tél.: fax: Commission de Propriété Intellectuelle et Industrielle : La protection du savoir-faire en Europe Réunion animée par François HERPE, Avocat au barreau de Paris et Responsable de la Commission Propriété intellectuelle et Industrielle Commission de Commerce et Finance : Les mesures d origine communautaire de régulation du crédit issues de la crise financière: renforcement de la protection du consommateur de crédit et amélioration des conditions d accès au crédit. Réunions animée par Stéphane ASENCIO, Avocat au barreau de Bordeaux et Coreponsable de la Commission Commerce et finances Commission de Droit du Sport : La réforme des paris en ligne. Réunion animée par Olivier VIBERT, Avocat au Barreau de paris et Responsable de la Commission Droit du Sport 11h00 Pause café 11h20 Assemblée Générale et Rapport d activités Par Frank BROQUET, Président Pierre DISSEZ, Trésorier Les Développeurs régionaux Laurent BABIN, Comité de Pilotage Internet Marie-Christine ALQUIE, Formation 12h30 L apéritif des Régions Déjeuner buffet 20h00 Soirée de Clôture Eurojuris Soirée de clôture à l Albert Hall Rois et Reines Pour le visiteur curieux, suivre les traces des souverains belges constitue un fil conducteur privilégié. En effet, chacun des rois et des reines de Belgique ont marqué leur époque par des réalisations urbanistiques, scientifiques, architecturales, artistiques, ou sociales. Depuis plus de 160 ans les marques de la famille royale se sont multipliées dans la capitale : les édifices qui les concernent, les sculptures qui les représentent, les lieux qui nous parlent directement de leur personnalité ou de leur règne,... Bruxelles Côté B.D. Visite guidée du Centre Belge de la Bande Dessinée, découvertes magasin de BD pour collectionneurs avec une façade belle époque, Grand Place, magasin Tintin, passage par les nombreuses peintures murales représentant des héros de BD, rue de Laeken, quartier du béguinage, etc.... Tout le long du trajet, découvrez Bruxelles par l intermédiaire de la BD.

7 Informations Pratiques Excursion Accompagnants Passion Mode (Vendredi matin) Passion Chocolat (Vendredi matin) Bruxelles Belle Epoque (Samedi matin) En 20 ans, le secteur de la mode à Bruxelles s est considérablement développé Des quartiers se spécialisent dans les métiers de la création et les écoles renforcent leur notoriété. Circuit dans les quartiers de créateurs Rencontre avec les créateurs DELVAUX, le «Hermès Belge»: visite guidée des ateliers, découverte du processus de confection des articles de maroquinerie, discussion avec les artisans et représentants. Déjeuner convivial dans une brasserie de la Grand Place, en centre ville, puis temps libre. Fin de l excursion: 14h Les belges consomment en moyenne 8 kilos de chocolat par personne et par an! C est l un des symboles de la qualité belge dans le monde. Impossible de passer à Bruxelles sans goûter aux fameuses pralines. Rencontre avec les fondateurs de la Chocolaterie Duval, dernière chocolaterie artisanale de Bruxelles. Visite guidée de la Chocolaterie, atelier de confection de chocolats (chaque participant quittera la fabrique muni de son ballotin). Déjeuner convivial dans une brasserie de la Grand Place, en centre ville, puis temps libre. Fin de l excursion: 14h Au tournant des XIXe et XXe siècles, Bruxelles connaît une effervescence sans pareille. La ville s embellit sous l impulsion du roi Léopold II; out naturellement des bourgeois, des commerçants, des artistes choisissent de construire leurs maisons dans le style à la mode : l Art Nouveau. Celui-ci a été lancé en 1893 par deux architectes, Victor Horta et Paul Hankar... Promenade et découverte des façades Art Nouveau. Visite privée de la Maison Horta; l édifice a conservé en grande partie sa décoration intérieure : mosaïques, vitraux, mobilier, peintures murales composent un ensemble harmonieux et raffiné dans le moindre détail. Retour à l hôtel à 12h30 Le lieu Transports Le Congrès se tiendra à l Hôtel 4**** Le Plaza, Boulevard Adolphe Max , 1000 Bruxelles, Belgique Bénéficier de tarifs préférentiels avec Air France et KLM Global Meetings 1. Se connecter à l adresse: 2. Saisir le code Identifiant : 08770AF Bénéficiez de -10% sur les tarifs publics sans contraintes et avec une totale flexibilité. Profitez d une remise supplémentaire de -5% sur tous les tarifs publics soumis à conditions. 1930, Boulevard Adolphe Max, à deux pas du célèbre Théâtre de la Monnaie et de la Bourse, est inauguré l Hôtel Le Plaza. L architecte Michel Polak s inspire du style de l Hôtel Georges V Four Season à Paris : façade en pierres de France, hauts plafonds, dorures et généreux volumes mettent en valeur la noblesse hiératique du palace exclusif, qui devient très vite le lieu de rendez-vous, escales et villégiatures du Gotha et des stars. Après une parenthèse de vingt ans due aux grands travaux urbanistiques, Le Plaza renaît en 1996 sous l impulsion de son propriétaire, le Baron van Gysel de Meise qui s attache à restaurer le Palace tout en conservant son âme d origine. 10 ans après sa réouverture, Le Plaza a retrouvé sa place de seul Palace privé. EUROJURIS FRANCE 45, Quai des Grands Augustins f PARIS tél: fax:

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