1 - Génération EDI-TDFC Liasse. 2 - Saisie des tableaux illimités. 5 Sage France

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "1 - Génération EDI-TDFC Liasse. 2 - Saisie des tableaux illimités. 5 Sage France"

Transcription

1 ETATS FINANCIERS 1 - Génération EDI-TDFC Liasse 2 - Saisie des tableaux illimités 5

2 Génération EDI-TDFC Liasse Mise à jour des dossiers 8 Mise à jour fiscale 8 Mise à jour des informations EDI 8 Mise à jour EDI du dossier 8 Vérifications à effectuer après mise à jour 9 Vérifications générales 9 Vérifications au niveau de la liasse 9 Génération de la déclaration EDI-TDFC 16 Assistant de génération de EDI TDFC 16 Particularités liasse Groupe 21 Principe général 21 Mise à jour de la liasse Groupe 21 Saisie des tableaux illimités Tableaux illimités 25 Présentation générale 25 Saisie des tableaux à partir de la liasse 25 Saisie des tableaux 28 Les tableaux de la Liasse 28 Les documents complémentaires 31 Procédure de saisie des tableaux 33 Impression de la liste des tableaux 34 Création d'un tableau 34 Modification d'un tableau 38 6

3 Génération EDI-TDFC Liasse 7

4 Mise à jour des dossiers Mise à jour fiscale Utilitaire \ Etats financiers Online Vous devez avoir effectué les mises à jour fiscales de tous les régimes gérés dans Sage Etats financiers. Voir La mise à jour des dossiers s'effectue en passant par le menu Utilitaires / Etats financiers Online en cliquant sur le bouton [Télécharger] (ou sur le bouton [Parcourir] avec le Cd Rom de mise à jour). Le manuel pour plus d informations sur cette fonction. Mise à jour des informations EDI Fichier \ Assistant de récupération des documents et rubriques Afin d'intégrer les informations relatives à l'edi, il est nécessaire de récupérer les informations EDI, en utilisant la fonction Assistant de récupération des documents et rubriques du menu Fichier : Au niveau de la fenêtre Etape 1 : Sélection des documents : il faut sélectionner, pour chacune des catégories, l'ensemble des documents (pour cela cliquer sur le bouton [Tous]) Voir Au niveau de la fenêtre Etape 2 : Sélection des formules : il faut, pour chacune des catégories, sélectionner l'ensemble des formules (pour cela cliquer sur le bouton [Tous]) Attention : Au niveau de la fenêtre Etape 2, il faut descendre avec l ascenseur pour voir toutes les catégories Une fois les sélections effectuées, cliquer sur le bouton [Fin] afin de confirmer le traitement. Après avoir lancé cette fonction, il est nécessaire de relancer l'application. Le manuel pour plus d informations sur cette fonction. Mise à jour EDI du dossier EDI \ Mise à jour EDI de la liasse La mise à jour EDI de la liasse doit être effectuée pour tous les dossiers. Cette mise à jour permet de reprendre les données déjà saisies dans chaque dossier. Pour effectuer la mise à jour Edi de chaque dossier, il faut utiliser la fonction : Edi / Mise à jour Edi de la liasse. Après avoir lancé cette fonction, il est nécessaire de réaliser les vérifications décrites dans le paragraphe suivant Vérifications à effectuer après mise à jour. 8

5 Vérifications à effectuer après mise à jour Vérifications générales Saisies des dates Les dates doivent être saisies avec l un des formats suivants : JJ/MM/AA ou JJ/MM/AAAA ou JJ.MM.AA ou JJ.MM.AAAA Il est indispensable de respecter l un de ces formats. En effet, le message EDI TDFC sera rejeté si le format des dates n est pas correct. Vérifications au niveau de la liasse Informations relatives à des tableaux illimités Certaines zones de la liasse permettent de gérer un détail limité. Il est maintenant possible de gérer des tableaux avec un nombre de lignes illimités. Pour toutes les informations déjà saisies dans ces zones de la liasse, il est donc nécessaire de vérifier le report de ces informations dans les nouveaux tableaux associés. Voir Pour cela, il faut aller dans chacune des zones relatives à un tableau, puis activer le menu contextuel : Fonctions / tableaux illimités. Le tableau s'affiche à l'écran : vérifier que les saisies ou les formules sont placées dans les bonnes colonnes du tableau. La deuxième partie de ce manuel pour plus d informations sur cette nouvelle fonction. Liste des tableaux relatifs à la liasse : Code du tableau Nom du tableau Formulaire Description 2031BIS_Extension1 Répartition des bénéfices et des déficits des sociétés 2031BIS 2031 BIS Cadre C 2031TER_Extension1 Adresse des autres établissements 2031TER 2031 TER Cadre G 2031TER_Extension2 Affectation des véhicules de tourisme - dirigeants ou cadres 2031TER 2032 TER Cadre F 2031TER_Extension3 Affectation des véhicules de tourisme - service 2031TER 2033 TER Cadre F 2065BIS_Extension1 Rémunérations nettes versées aux memebres de certaines sociétés 2065BIS 2065 BIS Cadre G 2065BIS_Extension2 Montant des distributions autres que celles visées en (a), (b), (c) et (d) du 2065BIS 2065BIS 2065 BIS Cadre F 2065TER_Extension1 Adresse des autres établissements 2065TER 2065 TER Cadre I 2065TER_Extension2 Affectation des véhicules de tourisme - service 2065TER 2065 TER Cadre H 9

6 2065TER_Extension3 Affectation des véhicules de tourisme - dirigeants ou cadres 2065TER 2065 TER Cadre H 2065VERSO_Extension1 Répartition du capital social - personnes physiques 2065VERSO 2065 VERSO Cadre L 2065VERSO_Extension2 Répartition du capital social - personnes morales 2065VERSO 2066 VERSO Cadre L 2033C_Extension1 Plus ou moins values 2033C 2033C Cadre III 2033F_Extension1 2033F_Extension2 Composition du capital social : capital détenu par des personnes morales Composition du capital social : capital détenu par des personnes physiques 2033F 2033F 2033G_Extension1 Filiales et participations 2033G 2053_Extension1 Détail des produits ou charges exceptionnels renvoi _Extension2 Détail des produits et charges sur exercices antérieurs renvoi CG_Extension1 Etat des crédits d'impôts et créances imputables sur l'impôt sur les sociétés 2058CG 2058 CG suite 2058ER_Extension1 Autres régularisations - Résultat 2058ER 2058 ER Cadre A 2058ER_Extension2 Autres régularisations - Plus et moins values nettes à long terme 2058ER 2058 ER Cadre B 2058ES_Extension1 Autres régularisations - Résultat 2058ES 2058 ES Cadre A 2058ES_Extension2 Autres régularisations - Plus et moins values nettes à long terme 2058ES 2058 ES Cadre B 2058SG_Extension1 Etat des subventions et abandons de créances entre sociétés du groupe consentis ou reçus à compter du 1er janvier SG 2058 SG suite 2058IFA_Extension1 Etat des impositions forfaitaires annuelles : Imputables par la société mère du groupe, filiales déjà membres du groupe 2058IFA 2058IFA_Extension2 Etat des impositions forfaitaires annuelles : Imputables par la société mère du groupe, sociétés entrées au titre de N 2058IFA 2058TS_Extension1 Tableau de synthèse du résultat et des plus ou moins values des sociétés membres du groupe à retenir pour la détermination du résultat d'ensemble 2058TS 2058 TS suite 2059F_Extension1 Composition du capital social : capital détenu par des personnes morales 2059F 2059F_Extension2 Composition du capital social : capital détenu par des personnes physiques 2059F 2059G_Extension1 Filiales et participations 2059G 10

7 2139_Extension1 Adresse des autres exploitations Cadre A 2139C_Extension1 2139C_Extension2 2139D_Extension1 Composition du capital social : capital détenu par des personnes morales Composition du capital social : capital détenu par des personnes physiques Filiales et participations : liste des personnes et groupement de personnes de droit ou de fait dont la société détient directement au moins 10 % du Capital 2139C 2139C 2139D 2139BIS_Extension1 Immobilisations et amortissements 2139BIS 2139 BIS Cadre C 2139BIS_Extension2 Détermination des plus values et moins values 2139BIS 2139 BIS Cadre D 2139TER_Extension1 Déclaration à fournir par les sociétés 2139TER 2139 TER Cadre E 2143_Extension1 Adresse des autres exploitations Cadre A 2143VERSO_Extension1 Déclaration à fournir par les sociétés 2143VER 2143VERSO Cadre C 2146BIS_Extension1 Détail des produits ou charges exceptionnels 2146BIS 2146BIS renvoi BIS_Extension2 Détail des produits et charges sur exercices antérieurs 2146BIS 2146BIS renvoi BIS_Extension1 Provisions pour risques et charges non déductibles pour l'assiette de l'impôt 2151BIS 2151BIS Cadre II 2151BIS_Extension2 Autres provisions pour dépréciation non déductibles pour l'assiette de l'impôt 2151BIS 2151BIS Cadre II 2151BIS_Extension3 Charges à payer non déductibles pour l'assiette de l'impôt 2151BIS 2151BIS Cadre II 2152_Extension1 2152_Extension2 2152_Extension3 2152_Extension4 2153_Extension1 2153_Extension2 2154_Extension1 Détermination de la valeur résiduelle des terrains à batir et immeubles assimilés Détermination de la valeur résiduelle des autres immobilisations Détermination des plus values et moins values réalisées sur terrains à batir et immeubles assimilés Détermination des plus values et moins values réalisées sur autres immobilisations Composition du capital social : Capital détenu par des personnes morales Composition du capital social : Capital détenu par des personnes physiques Filiales et participations : liste des personnes et groupement de personnes de droit ou de fait dont la société détient directement au moins 10 % du Capital Cadre A Cadre A Cadre B Cadre B _Extension1 Adresse des cabinets secondaires

8 2035SUITE_Extension1 Immobilisations et amortissements 2035SUITE 2035SUITE_Extension2 Détermination des plus et moins values 2035SUITE 2035SUITE_Extension3 Services assurés 2035SUITE 2035F_Extension1 2035F_Extension2 2035G_Extension1 Composition du capital social : Capital détenu par des personnes morales Composition du capital social : Capital détenu par des personnes physiques Filiales et participations : liste des personnes et groupement de personnes de droit ou de fait dont la société détient directement au moins 10 % du Capital 2035F 2035F 2035G Informations relatives aux adresses Dans le cadre de la génération de la déclaration EDI-TDFC, les adresses doivent être découpées en plusieurs champs bien séparés (norme postale). Par exemple, dans la liasse papier l information Adresse-Rue est saisie via un seul champs alors que pour EDI TDFC, il est faut préciser chacune des informations suivantes : N de la voie (sur 4 caractères) B, T, Q ou vide (sur 1 caractère) Type et nom de la voie (sur 30 caractères maximum) Certaines zones de saisie d adresse dans la liasse ont ainsi été «éclatées» en plusieurs rubriques. Il est donc nécessaire de vérifier que les adresses sont renseignées dans les bonnes rubriques de la liasse. Pour cela, pour chaque zone d adresse, utiliser la commande Fonctions\Formule de la rubrique du menu contextuel, afin d afficher la rubrique : la description de la rubrique indique précisément l élément de l'adresse qui doit être saisi sur cette zone. Informations relatives à des tableaux complémentaires Voir Des tableaux complémentaires à la liasse sont disponibles et peuvent être utilisés si nécessaire pour la saisie des informations. Tout ce qui ne peut pas être saisi dans un formulaire ou dans l un des tableaux existants doit être saisi dans les formulaires appelés Annexes libres. Toutes les données concernées doivent absolument être saisies dans ces documents de plaquette. Si ce n est pas le cas, elles ne figureront pas dans la déclaration EDI TDFC. La deuxième partie de ce manuel pour plus d informations sur cette nouvelle fonction. 12

9 Liste des tableaux complémentaires : Code ANNEXLIB01 Annexe libre modèle 01 Intitulé ANNEXLIB02 Annexe libre modèle 02 ANNEXLIB03 Annexe libre modèle 03 ANNEXLIB04 Annexe libre modèle 04 ATTESTATAA CA17PROREC CA18CHAPAY CA19CHAREP CA20CHAAVA CA21PROAVA DEMAGRECOR DEMAGREZFU DRESZFUREC DRESZFUVER LETTRENGAG SUIV093REC SUIV093VER SUIV219REC SUIV219VER ZFCFICHE01 ZFCFICHE02 ZFCFICHE03 Attestation d'adhésion à un organisme agréé Détails des produits à recevoir Détails des charges à payer Détails des charges à répartir sur plusieurs exercices Détails des charges constatées d'avance Détails des produits constatés d'avance Zone franche de Corse demande d'agrément Zones franches urbaines demande d'agrément Zones franches urbaines fiche de calcul recto Zones franches urbaines fiche de calcul verso Réduction du taux de l'impôt sur les sociétés lors de l'incorporation des bénéfices au capital (Art 219-I-f du CGI) lettre d'engagement Tableau de suivi pour bénéficier des dispositions de l'art 93 A du CGI recto Tableau de suivi pour bénéficier des dispositions de l'art 93 A du CGI verso IS - Etat de suivi d'incorporation des bénéfices au capital des entreprises ayant bénéficié d'une imposition au taux de 19% (Art 219-I-f du CGI) recto IS - Etat de suivi d'incorporation des bénéfices au capital des entreprises ayant bénéficié d'une imposition au taux de 19% (Art 219-I-f du CGI) verso Zone franche de Corse fiche de calcul 1ère partie Zone franche de Corse fiche de calcul 2ème partie Zone franche de Corse fiche de calcul 3ème partie 13

10 Informations relatives à des documents Une plaquette Edi est ajoutée afin de permettre la mise en place des documents. Pour chaque dossier, il faut ouvrir la plaquette Edi et renseigner les valeurs relatives au dossier : Pour le régime BIC il faut renseigner la plaquette Edi_bic.plq Pour le régime BA il faut renseigner la plaquette plaquette Edi_ba.plq Pour le régime BNC il faut renseigner la plaquette Edi_bnc. Toutes les données concernées doivent absolument être saisies dans ces documents de plaquette. Si ce n est pas le cas, elles ne figureront pas dans la déclaration EDI TDFC. CAS PARTICULIER DES FEUILLETS ATTESTATAA ET SUIVPVSUIM Ces formulaires peuvent être remplis plusieurs fois. Pour cela il faut les dupliquer en conservant la même racine et en rajoutant un indice. Exemple : ATTESTATAA, ATTESTATAA2, ATTESTATAA3 Liste des documents Régime BIC ATTESTATAA Zone franche Corse - agrément - Sage Zones franches urbaines - agrément - Sage Zones franches urbaines - fiche de calcul recto - Sage Attestation d'adhésion à un organisme agréé Zone franche de Corse - demande d'agrément Zones franches urbaines - demande d'agrément Zones franches urbaines - fiche de calcul recto Zones franches urbaines - fiche de calcul verso - Sage Zones franches urbaines - fiche de calcul verso Réduc taux IS incorp bénéfices - lettre d'engagement - Sage Réduction du taux de l'impôt sur les sociétés lors de l'incorporation des bénéfices au capital (Art 219-I-f du CGI) - lettre d'engagement Suivi d'incorporation des bénéfices - entreprises imp a 19% - recto - Sage IS - Etat de suivi d'incorporation des bénéfices au capital des entreprises ayant bénéficié d'une imposition au taux de 19% (Art 219-I-f du CGI) recto 14

11 Suivi d'incorporation des bénéfices - entreprises imp a 19% - verso - Sage IS - Etat de suivi d'incorporation des bénéfices au capital des entreprises ayant bénéficié d'une imposition au taux de 19% (Art 219-I-f du CGI) verso SUIVPVSUIM Zone franche Corse - fiche de calcul 1 - Sage Zone franche Corse - fiche de calcul 2 - Sage Zone franche Corse - fiche de calcul 3 - Sage Suivi des plus values en sursis d'imposition Zone franche de Corse - fiche de calcul 1ère partie Zone franche de Corse - fiche de calcul 2ème partie Zone franche de Corse - fiche de calcul 3ème partie Régime BA ATTESTATAA Zone franche Corse - agrément - Sage Zone franche Corse - fiche de calcul 1 - Sage Zone franche Corse - fiche de calcul 2 - Sage Zone franche Corse - fiche de calcul 3 - Sage Attestation d'adhésion à un organisme agréé Zone franche de Corse - demande d'agrément Zone franche de Corse - fiche de calcul 1ère partie Zone franche de Corse - fiche de calcul 2ème partie Zone franche de Corse - fiche de calcul 3ème partie Régime BNC ATTESTATAA Zones franches urbaines - agrément - Sage Zones franches urbaines - fiche de calcul recto - Sage Attestation d'adhésion à un organisme agréé Zones franches urbaines - demande d'agrément Zones franches urbaines - fiche de calcul recto Zones franches urbaines - fiche de calcul verso - Sage Zones franches urbaines - fiche de calcul verso Tableau de suivi art 93 A - recto - Sage Tableau de suivi art 93 A - verso - Sage Tableau de suivi pour bénéficier des dispositions de l'art 93 A du CGI recto Tableau de suivi pour bénéficier des dispositions de l'art 93 A du CGI verso 15

12 Génération de la déclaration EDI-TDFC Assistant de génération de EDI TDFC EDI \ Génération EDI-TDFC Liasse Lancer la fonction Génération EDI-TDFC Liasse du menu Edi, et renseigner chaque page de l assistant. Etape 1 : Paramètres Documents Préciser s il s agit de la déclaration fiscale ou de l attestation du centre de gestion. Paramètres complémentaires Répertoire société Mère Ce champ concerne uniquement les déclarations Groupe. Cette information doit être renseignée par chaque filiale du groupe au moment où elle lance la génération de sa déclaration. (Cette information n est pas à renseigner par la société mère). Chaque filiale doit mettre à jour un fichier groupe.ini dans le répertoire de la société mère, dans le sousrépertoire correspondant à l exercice en cours. (Ce fichier sert à répertorier toutes les sociétés filiales d un groupe). Chaque filiale indique ainsi, dans ce champ, le répertoire de la société mère du groupe auquel elle est rattachée. (Il faut gérer un fichier groupe.ini par société mère). Par exemple c:\wef\grp\ex20012\groupe.ini). Voir Le paragraphe suivant Particularités Liasse Groupe. 16

13 Paramètres complémentaires Nom du fichier Indiquer le nom du fichier EDI TDFC qui sera généré. Par défaut, ce fichier est généré dans le répertoire programme. Option de transmission Indiquer s il s agit d une déclaration provisoire ou définitive. Et indiquer s il s agit d un envoi pour test ou bien d un envoi réel. Etape 2 : Dossier Les informations relatives à la société déclarante sont affichées pour rappel. Si elles sont incomplètes ou erronées, il faut quitter l assistant et aller les modifier dans les paramètres société (fonction Paramètres du menu Fichier onglet Société). Etape 3 : Tiers Payeur 17

14 Indiquer dans cette page les coordonnées du tiers payeur. Etape 4 : Comptable N SIRET Indiquer le n de SIRET de l entité établissant la déclaration 18

15 Entité établissant la déclaration Indiquer si l entité établissant la déclaration est l entreprise elle-même ou bien un cabinet d expertise comptable. Les autres informations relatives au comptable sont affichées pour rappel. Si elles sont incomplètes ou erronées, il faut quitter l assistant et aller les modifier dans les paramètres société (fonction Paramètres du menu Fichier onglet Comptable). Etape 5 : Emetteur Renseigner dans cette page les informations relatives à l émetteur. Etape 6 : Relais 19

16 Renseigner dans cette page les informations relatives au partenaire EDI. 20

17 Particularités liasse Groupe Principe général Génération du message EDI TDFC Pour les sociétés appartenant à un groupe, deux fichiers EDI sont générés : Un fichier reprenant tous les formulaires relatifs au régime normal Le nom de ce fichier d extension *.edi est indiqué dans la première page Paramètres de l assistant de génération de EDI TDFC (par défaut GENLIASSE.EDI). Un fichier reprenant les formulaires relatifs au groupe (2058A bis, 2058B bis ) Le nom de ce fichier est le même que le précédent complété du caractère G (par défaut GENLIASSEG.EDI). Mise à jour de la liasse Groupe Cas particulier des formulaires 2058ER et 2058ES Certains formulaire doivent être renseignés plusieurs fois au niveau de la société mère : Le formulaire 2058ER est déposé : pour le groupe pour la société mère elle-même en tant que membre du groupe et pour chaque filiale du groupe Le feuillet 2058ES est déposé : pour le groupe et pour chaque filiale du groupe 1) Mise à jour des feuillets Pour le formulaire 2058ER : Dans le dossier de la société mère : Les informations relatives au groupe sont saisies dans le feuillet 2058-ER bis Les informations relatives à la société mère elle-même en tant que membre du groupe sont saisies dans le feuillet 2058-ER Dans le dossiersde chaque société filiale : les informations propre à chaque filiale sont saisies dans le feuillet 2058-ER (par la filiale ellemême) 21

18 Pour le formulaire 2058ES : Dans le dossier de la société mère : Les informations relatives au groupe sont saisies dans le feuillet 2058-ES bis Dans le dossier de chaque société filiale : Les informations propre à chaque filiale doivent être saisies dans les sociétés filiales elles-mêmes en utilisant le feuillet 2058-ES 2) Générations des déclarations EDI-TDFC La procédure à suivre est la suivante : Chaque filiale saisit ses propres feuillets relatifs au régime normal et au régime groupe (y compris les formulaires 2058ER et 2058ES comme indiqués précédemment). Chaque filiale génère et dépose sa propre déclaration EDI-TDFC en lançant l assistant de génération de la déclaration EDI-TDFC décrit précédemment (fonction Génération EDI-TDFC Liasse du menu Edi) : Sur la première page de l assistant Etape 1 : Paramètres, il faut indiquer où doit être généré le fichier groupe.ini : il s agit du répertoire de la société mère du groupe auquel elle est rattachée (et du sousrépertoire correspondant à l exercice en cours). Par exemple c:\wef\grp\ex20012\groupe.ini). Toutes les filiales d un même groupe doivent mettre à jour le même fichier groupe.ini. Si les filiales sont situées sur des sites distants, il est nécessaire de suivre la procédure décrite ci-après. La société mère saisit ses propres feuillets relatifs au régime normal et au régime groupe (y compris les feuillets à renseigner pour le groupe 2058ER bis et 2058ES bis comme indiqués précédemment). La société mère génère et dépose ensuite sa déclaration EDI-TDFC. Les déclarations des filiales doivent obligatoirement avoir été générées avant celle de la société mère. En effet, la déclaration de la société mère est réalisée en se basant sur le fichier groupe.ini. LES FILIALES SONT GEREES SUR DES SITES DIFFERENTS DE CELUI DE LA SOCIETE MERE. Dans ce cas, il est nécessaire de réaliser les manipulations suivantes : Après avoir généré sa déclaration EDI-TDFC, chaque filiale doit envoyer à la société mère les deux fichiers suivants : Groupe.ini : ce fichier est stocké dans le répertoire indiqué dans l assistant de génération EDI- TDFC (sur la première page : Etape 1 : Paramètres) 22

19 Filiale.ini : ce fichier se trouve dans le répertoire des données de la filiale, dans le sous-répertoire correspondant à l exercice en cours. Par exemple c:\wef\filiale1\ex20012\filiale.ini). Sur le site de la société mère, il faut : Fusionner les fichiers groupe.ini de tous les sites filiales en un seul fichier. Pour cela : - Copier le premier fichier groupe.ini répertoire des données de la société mère, dans le sous-répertoire de l exercice en cours, et l ouvrir avec un éditeur texte. - Ouvrir successivement les autres fichiers groupe.ini et copier les lignes indiquant le chemin d accès au fichier filiale.ini dans le fichier groupe.ini du répertoire des données de la société mère. - Enfin, modifier la ligne NB_FILIALES afin d indiquer le nombre de filiale du groupe (sans compter la société mère) Installer les différents fichiers filiale.ini dans les répertoires et sous-répertoires indiqués dans le fichier groupe.ini. (créer ces répertoires s ils n existent pas). La société mère peut ensuite générer sa déclaration EDI-TDFC. 23

20 Saisie des tableaux illimités Saisie des tableaux illimités 24

21 Saisie des tableaux illimités Tableaux illimités Présentation générale Cette nouvelle commande permet la saisie de tableaux contenant les informations complémentaires de la Liasse Fiscale. Exemple : La Liasse fiscale 2053 vous invite à saisir des informations complémentaires pour la rubrique Détail des produits et charges exceptionnels. Le formulaire 2053 prévoit 6 lignes de saisie. Si vos charges et/ou produits nécessitent une septième ligne ou plus, vous utilisez la fonction de saisie d'un tableau. Elle est accessible à partir des menus : Documents / Liasse fiscale - menu contextuel Fonctions / Tableaux illimités. Documents / Saisie des tableaux Saisie des tableaux à partir de la liasse Menu Documents / Liasse fiscale Menu contextuel Fonctions / Tableaux illimités Si la zone sur laquelle est positionné le curseur l'autorise, l accès par le menu contextuel sur la fonction «tableau illimité» propose la saisie d'un tableau. Sinon, elle vous renvoie le message «Cette rubrique n est pas associée à un tableau». Exemple : Le feuillet 2053 de la Liasse BIC : 25

22 Saisie des tableaux illimités Cette commande affiche la fenêtre de saisie d'un tableau. Les intitulés sont repris des colonnes de la Liasse. Si des lignes étaient saisies dans le feuillet de la Liasse, le programme les rappelle dans la fenêtre et vous invite à saisir les lignes complémentaires.. Identification du tableau : Titre de tableau, Nom du tableau, Titre Les zones Type de tableau, Nom du tableau, Titre de la partie haute de la fenêtre identifient la zone du feuillet pour laquelle la saisie du tableau est demandée. 26

23 Saisie des tableaux illimités Ces zones sont grisées car non modifiables. Exemple : 2053_EXTENSION1 - Détail des produits ou charges exceptionnels. Saisie / Modification d'une ligne Cliquez sur le bouton Créer afin de créer une ligne supplémentaire dans le tableau. Cliquez ensuite sur la zone à renseigner. Pour corriger une saisie erronée, cliquez de nouveau dans la zone ou utilisez le bouton Modifier. Le bouton Titres permet de modifier l'intitulé des colonnes des tableaux des annexes libres de la Liasse. Il n'est pas accessible ici car les feuillets de la Liasse ne sont pas modifiables. Suppression d'une ligne Pour supprimer une ligne du tableau, cliquez sur une des cellules de sa ligne puis cliquez sur Supprimer. Validation, Sortie réalisées. Cliquez sur le bouton Fermer pour refermer la fenêtre de saisie tout en validant les saisies Formule avec reprise d une colonne d'un tableau Pour que le programme affiche le total d'une colonne d'un tableau, la syntaxe est : Sommecolonne("nomtableau","nomcolonne") Exemple Feuillet 2058ER, zone «Autres régularisation à détailler», on retrouve la formule : SOMMECOLONNE("2058ER_EXTENSION1","COL2") Soit la somme de la colonne 2 du tableau 2058ER_Extension 1 27

24 Saisie des tableaux illimités Saisie des tableaux Menu Documents / Saisie des tableaux Cette commande du menu Documents permet de saisir : les tableaux de la liasse les documents complémentaires à la Liasse Les tableaux de la Liasse Ils seront imprimés à la suite de la Liasse fiscale. Exemple : La Liasse fiscale 2053 vous invite à saisir des informations complémentaires pour la rubrique Détail des produits et charges exceptionnels. Le formulaire 2053 prévoit 6 lignes de saisie. Si vos charges et/ou produits nécessitent une septième ligne ou plus, vous utilisez la fonction de saisie d'un tableau. Voir Les tableaux de la liasse peuvent également être saisis directement depuis le feuillet de la Liasse fiscale, par une commande du menu contextuel : Fonctions / Tableaux illimités. Le paragraphe précédent Saisie des tableaux à partir de la liasse de ce même chapitre pour plus d informations sur cette commande. Les tableaux de la liasse sont les suivants : Code du tableau 2031BIS_Extension1 2031TER_Extension1 2031TER_Extension2 2031TER_Extension3 2065BIS_Extension1 2065BIS_Extension2 Nom du tableau Répartition des bénéfices et des déficits des sociétés Adresse des autres établissements Affectation des véhicules de tourisme - dirigeants ou cadres Affectation des véhicules de tourisme service Rémunérations nettes versées aux membres de certaines sociétés Montant des distributions autres que celles visées en (a), (b), (c) et (d) du 2065BIS 28

25 Saisie des tableaux illimités Code du tableau 2065TER_Extension1 2065TER_Extension2 2065TER_Extension3 2065VERSO_Extension1 2065VERSO_Extension2 2033C_Extension1 2033F_Extension1 2033F_Extension2 2033G_Extension1 2053_Extension1 2053_Extension2 2058CG_Extension1 2058ER_Extension1 2058ER_Extension2 2058ES_Extension1 2058ES_Extension2 2058SG_Extension1 2058IFA_Extension1 2058IFA_Extension2 2058TS_Extension1 2059F_Extension1 2059F_Extension2 2059G_Extension1 2139_Extension1 2139C_Extension1 Adresse des autres établissements Nom du tableau Affectation des véhicules de tourisme service Affectation des véhicules de tourisme - dirigeants ou cadres Répartition du capital social - personnes physiques Répartition du capital social - personnes morales Plus ou moins values Composition du capital social : capital détenu par des personnes morales Composition du capital social : capital détenu par des personnes physiques Filiales et participations Détail des produits ou charges exceptionnels Détail des produits et charges sur exercices antérieurs Etat des crédits d'impôts et créances imputables sur l'impôt sur les sociétés Autres régularisations - Résultat Autres régularisations - Plus et moins values nettes à long terme Autres régularisations - Résultat Autres régularisations - Plus et moins values nettes à long terme Etat des subventions et abandons de créances entre sociétés du groupe consentis ou reçus à compter du 1er janvier 1992 Etat des impositions forfaitaires annuelles : Imputables par la société mère du groupe, filiales déjà membres du groupe Etat des impositions forfaitaires annuelles : Imputables par la société mère du groupe, sociétés entrées au titre de N Tableau de synthèse du résultat et des plus ou moins values des sociétés membres du groupe à retenir pour la détermination du résultat d'ensemble Composition du capital social : capital détenu par des personnes morales Composition du capital social : capital détenu par des personnes physiques Filiales et participations Adresse des autres exploitations Composition du capital social : capital détenu par des personnes 29

26 Saisie des tableaux illimités Code du tableau 2139C_Extension2 2139D_Extension1 2139BIS_Extension1 2139BIS_Extension2 2139TER_Extension1 2143_Extension1 2143VERSO_Extension1 2146BIS_Extension1 2146BIS_Extension2 2151BIS_Extension1 2151BIS_Extension2 2151BIS_Extension3 2152_Extension1 2152_Extension2 2152_Extension3 2152_Extension4 2153_Extension1 2153_Extension2 2154_Extension1 2035_Extension1 2035SUITE_Extension1 2035SUITE_Extension2 2035SUITE_Extension3 morales Nom du tableau Composition du capital social : capital détenu par des personnes physiques Filiales et participations : liste des personnes et groupement de personnes de droit ou de fait dont la société détient directement au moins 10 % du Capital Immobilisations et amortissements Détermination des plus values et moins values Déclaration à fournir par les sociétés Adresse des autres exploitations Déclaration à fournir par les sociétés Détail des produits ou charges exceptionnels Détail des produits et charges sur exercices antérieurs Provisions pour risques et charges non déductibles pour l'assiette de l'impôt Autres provisions pour dépréciation non déductibles pour l'assiette de l'impôt Charges à payer non déductibles pour l'assiette de l'impôt Détermination de la valeur résiduelle des terrains à bâtir et immeubles assimilés Détermination de la valeur résiduelle des autres immobilisations Détermination des plus values et moins values réalisées sur terrains à bâtir et immeubles assimilés Détermination des plus values et moins values réalisées sur autres immobilisations Composition du capital social : Capital détenu par des personnes morales Composition du capital social : Capital détenu par des personnes physiques Filiales et participations : liste des personnes et groupement de personnes de droit ou de fait dont la société détient directement au moins 10 % du Capital Adresse des cabinets secondaires Immobilisations et amortissements Détermination des plus et moins values Services assurés 30

ETAFI 2011. Millésime 2010 (v.22.2 Oct./2010) Service d'assistance Téléphonique : 0 826 888 488 ou www.etafi.fr

ETAFI 2011. Millésime 2010 (v.22.2 Oct./2010) Service d'assistance Téléphonique : 0 826 888 488 ou www.etafi.fr ETAFI 2011 Millésime 2010 (v.22.2 Oct./2010) Service d'assistance Téléphonique : 0 826 888 488 ou www.etafi.fr Sommaire 1. ETAFI 2011 (millésime 2010 - v.22.2 10/2010)... 3 Présentation de cette version...

Plus en détail

Comment télédéclarer votre liasse fiscale? Salvia États Réglementaires v14.0

Comment télédéclarer votre liasse fiscale? Salvia États Réglementaires v14.0 Pour les professionnels de l habitat social Comment télédéclarer votre liasse fiscale? Salvia États Réglementaires v14.0 Salvia Développement Tél. +33 (0)9 72 72 66 66 35 rue de la Gare 75019 Paris www.salviadeveloppement.fr

Plus en détail

Guide technique EDI TDFC : Les Etats Comptables et Fiscaux et Sage DirectDéclaration

Guide technique EDI TDFC : Les Etats Comptables et Fiscaux et Sage DirectDéclaration Guide technique EDI TDFC : Les Etats Comptables et Fiscaux et Sage DirectDéclaration Ce guide a pour vocation de vous aider dans la génération et l envoi de votre déclaration fiscale au format EDI-TDFC

Plus en détail

L aspect de votre logiciel a été modifié et reprend désormais la nouvelle charte graphique Sage.

L aspect de votre logiciel a été modifié et reprend désormais la nouvelle charte graphique Sage. Sage Etats Comptables et Fiscaux i7 Nouvelle charte graphique L aspect de votre logiciel a été modifié et reprend désormais la nouvelle charte graphique Sage. Intuisage L IntuiSage est une interface d

Plus en détail

SAISIE EN LIGNE : MODE D EMPLOI

SAISIE EN LIGNE : MODE D EMPLOI SAISIE EN LIGNE : MODE D EMPLOI Important : Sélection de l exercice à saisir 1/ Vous avez déjà effectué une saisie en ligne de la déclaration fiscale : le système se positionne automatiquement sur la dernière

Plus en détail

ETATS TELETRANSMISSIBLES EN EDI ET DISPONIBLES DANS GENERATION EXPERTS

ETATS TELETRANSMISSIBLES EN EDI ET DISPONIBLES DANS GENERATION EXPERTS ETATS TELETRANSMISSIBLES EN EDI ET DISPONIBLES DANS GENERATION EXPERTS 1. LISTES DES FORMULAIRES TVA DISPONIBLES DANS LA SAGE PRODUCTION COMPTABLE EXPERTS ET TRANSMISSIBLES EN EDI A LA DGFIP. 3310 CAE

Plus en détail

Préambule : l'absence de cahier des charges EDIFICAS ne permet pas de dématérialiser la TVS (déclaration et paiement).

Préambule : l'absence de cahier des charges EDIFICAS ne permet pas de dématérialiser la TVS (déclaration et paiement). Module TVS 2015 Imprimé 2855 Taxe sur les véhicules de sociétés (6 octobre 2015) Préambule : l'absence de cahier des charges EDIFICAS ne permet pas de dématérialiser la TVS (déclaration et paiement). Le

Plus en détail

ETAFI. Millésime 2015 (v.27.1 03/2015)

ETAFI. Millésime 2015 (v.27.1 03/2015) ETAFI Millésime 2015 (v.27.1 03/2015) Sommaire 1. Les modifications suite à la mise à jour 2015... 3 2. La mise à jour fiscale 2015 - Liasse fiscale... 4 Cerfa, agrément et envoi papier supprimés (régimes

Plus en détail

1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION

1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L'ADMINISTRATION AGREMENT DGFIP C50.004 A bis du Code général des impôts) BILAN SIMPLIFIÉ DGFiP N 033-A00 Formulaire obligatoire (article 30 septies Désignation de l'entreprise Adresse de l'entreprise 66 AVENUE PHILIPPE

Plus en détail

Etats de synthèse / Module QuadraEDI. Déclaration Sociale des Indépendants à la norme EDI-DSI. (03 mai 2013) Sommaire

Etats de synthèse / Module QuadraEDI. Déclaration Sociale des Indépendants à la norme EDI-DSI. (03 mai 2013) Sommaire Etats de synthèse / Module QuadraEDI (03 mai 2013) Sommaire Déclaration Sociale des Indépendants à la norme EDI-DSI Liasses fiscales papier 2013 Campagne EDI-TDFC 2013 Rappels des derniers aménagements

Plus en détail

Etats comptables et fiscaux 30, 100 & 1000 Windows Découpage fonctionnel

Etats comptables et fiscaux 30, 100 & 1000 Windows Découpage fonctionnel Etats comptables et fiscaux 30, 100 & 1000 Windows Découpage fonctionnel Découpage fonctionnel 30 100 100 Fonctions gamme Assistants 1000 Export (1) Gestion des devises 4 32 32 32 32 32 Gestion des informations

Plus en détail

Procédure de mise à jour I7.10 et V7.10 Etats Comptables et Fiscaux

Procédure de mise à jour I7.10 et V7.10 Etats Comptables et Fiscaux Page 1 / 20 Pour les états comptables et fiscaux vous possédez une version I7.00 des ECF 30 et 100 ou 7.00 des ECF 1000: - vous avez opté pour la version : o I7.10 des ECF 30 et 100 Ou o 7.10 des ECF 1000.

Plus en détail

1. Installation de COMPTINE

1. Installation de COMPTINE 3-5 Rue de Metz 75010 PARIS SA à capital variable RCS Paris B 344 671 490 Tél. : 01 40 22 12 12 Fax : 01 40 22 12 00 E-mail : contact@arete.fr SIRET : 34467149000029 Guide démo SOMMAIRE 1. Installation

Plus en détail

Manuel de l utilisateur Solution Travailleurs Non Salariés

Manuel de l utilisateur Solution Travailleurs Non Salariés 1. LES DOSSIERS... 2 1.1. GESTION DES DOSSIERS... 2 1.1.1. Création de dossier... 2 1.1.2. Ouverture d un dossier existant... 3 1.1.3. Modifier un dossier... 3 1.1.4. Supprimer un dossier... 3 1.1.5. Calcul

Plus en détail

Depuis décembre 2013, les déclarations 2777-D peuvent être dématérialisées à la norme EDI-Paiement (Cf. page 5 de cette documentation).

Depuis décembre 2013, les déclarations 2777-D peuvent être dématérialisées à la norme EDI-Paiement (Cf. page 5 de cette documentation). Déclarations 2777 / 2777 D (février 2014) Le module millésimé "Prélèvement libératoire" permet de produire la déclaration 2777 ou la déclaration simplifiée 2777 D consécutives à la distribution de dividendes

Plus en détail

BILAN SIMPLIFIÉ ACTIF { PASSIF. 1 e r E X E M P L A I R E D E S T I N É À L A D M I N I S T R A T I O N. DGFiP N 2033-A 2014 @internet-dgfip

BILAN SIMPLIFIÉ ACTIF { PASSIF. 1 e r E X E M P L A I R E D E S T I N É À L A D M I N I S T R A T I O N. DGFiP N 2033-A 2014 @internet-dgfip N 0956 6 Formulaire obligatoire (article 0 septies A bis du Code général des impôts) ➀ BILAN SIMPLIFIÉ DGFiP N 0-A 0 @internet-dgfip Désignation de l entreprise Adresse de l entreprise Numéro SIRET* Durée

Plus en détail

Guide technique EDI TDFC : Les Etats Comptables et Fiscaux et Sage DirectDéclaration

Guide technique EDI TDFC : Les Etats Comptables et Fiscaux et Sage DirectDéclaration Guide technique EDI TDFC : Les Etats Comptables et Fiscaux et Sage DirectDéclaration Ce guide a pour vocation de vous aider dans la génération et l envoi de votre déclaration fiscale au format EDI-TDFC

Plus en détail

Manuel de l utilisateur Solution Travailleurs Non Salariés

Manuel de l utilisateur Solution Travailleurs Non Salariés 1. LES DOSSIERS... 2 1.1. GESTION DES DOSSIERS... 2 1.1.1. Création de dossier... 2 1.1.2. Ouverture d un dossier existant... 2 1.1.3. Modifier un dossier... 3 1.1.4. Supprimer un dossier... 3 1.1.5. Calcul

Plus en détail

Etapes de la paye Procédure Menu Sous menu 1 -Créer la société récupérer le plan de paie entête société

Etapes de la paye Procédure Menu Sous menu 1 -Créer la société récupérer le plan de paie entête société Les étapes de la paye Etapes de la paye Procédure Menu Sous menu 1 -Créer la société récupérer le plan de paie entête société Fichier Nouveau 2 -Paramétrer la paie vérifier et compléter les Fichier Paramètres

Plus en détail

NOTE D INFORMATION COMMUNIQUE DE MISE A JOUR V.8. Comptabilité Gestion Commerciale Moyens de Paiement Immobilisations

NOTE D INFORMATION COMMUNIQUE DE MISE A JOUR V.8. Comptabilité Gestion Commerciale Moyens de Paiement Immobilisations Le 2 Novembre 2015 NOTE D INFORMATION Objet : Les nouveautés SAGE Génération i7 V 8. COMMUNIQUE DE MISE A JOUR V.8. La nouvelle version V8. pour les logiciels SAGE : Comptabilité Gestion Commerciale Moyens

Plus en détail

Envoyer les liasses fiscales avec jedeclare.com. Banques commerciales. Banque de France. Guide en téléchargement sur www.jedeclare.

Envoyer les liasses fiscales avec jedeclare.com. Banques commerciales. Banque de France. Guide en téléchargement sur www.jedeclare. Envoyer les liasses fiscales avec jedeclare.com Banques commerciales Banque de France Guide en téléchargement sur www.jedeclare.info Avril 2011 Sommaire 5 bonnes raisons d envoyer les liasses fiscales

Plus en détail

ASSOCIATION AGREEE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN - BAS-RHIN - MOSELLE 10, rue de Leicester - 67000 STRASBOURG Tél. : 03.88.61.87.54 - Fax 03.88.41.18.

ASSOCIATION AGREEE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN - BAS-RHIN - MOSELLE 10, rue de Leicester - 67000 STRASBOURG Tél. : 03.88.61.87.54 - Fax 03.88.41.18. ASSOCIATION AGREEE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN - BAS-RHIN - MOSELLE 10, rue de Leicester - 67000 STRASBOURG Tél. : 03.88.61.87.54 - Fax 03.88.41.18.11 VOL XXXVII N 33 - REGISTRE DES ASSOCIATIONS AGREMENT

Plus en détail

PLEIADE VEGA COMPTABLITE & LIASSE FISCALE

PLEIADE VEGA COMPTABLITE & LIASSE FISCALE PLEIADE VEGA COMPTABLITE & LIASSE FISCALE SOMMAIRE 1. INTRODUCTION 6 1.1. FINALITES DU LOGICIEL 6 1.2. MANIPULATIONS DE BASE 6 2. ENCHAINEMENT DES OPERATIONS POUR REALISER LA LIASSE FISCALE 8 2.1. 1ERE

Plus en détail

Etats Financiers Lignes 30, 100, 500

Etats Financiers Lignes 30, 100, 500 Etats Financiers Lignes 30, 100, 500 Versions 6, 9, 10 Référence COMPOSITION DU PROGICIEL PROPRIETE & USAGE CONFORMITE & MISE EN GARDE EVOLUTION LA FICHE SUGGESTION MARQUES Votre progiciel est composé

Plus en détail

Écriture de journal. (Virement de dépense)

Écriture de journal. (Virement de dépense) Écriture de journal (Virement de dépense) SERVICE DES FINANCES Équipe de formation PeopleSoft version 8.9 Août 2014 TABLES DES MATIERES AVERTISSEMENT... 3 INTRODUCTION... 4 RAISONS JUSTIFIANT LA CRÉATION

Plus en détail

Fiche FOCUS. Les téléprocédures. Demander une adhésion aux services en ligne (mode expert)

Fiche FOCUS. Les téléprocédures. Demander une adhésion aux services en ligne (mode expert) Fiche FOCUS Les téléprocédures Demander une adhésion aux services en ligne (mode expert) Dernière mise à jour : avril 2015 Table des matières 1. Présentation...3 1.1 Objet de la fiche...3 1.2 A qui s'adresse

Plus en détail

Notice de présentation. La mise à jour des données de l exploitation sous TelePAC

Notice de présentation. La mise à jour des données de l exploitation sous TelePAC Notice de présentation La mise à jour des données de l exploitation sous TelePAC Avril 2015 Table des matières Présentation générale... 3 La mise à jour des données de votre exploitation... 4 1. Vos données

Plus en détail

Informations pour remplir les Cerfas en vue d'un envoi EDI-TDFC :

Informations pour remplir les Cerfas en vue d'un envoi EDI-TDFC : Nouveautés 2012 Attestations - Mise à jour des attestations selon le référentiel normatif 2012. - Ajout du "Compte rendu de travaux" lorsque l'entreprise est soumise au commissariat aux comptes. Vous trouverez

Plus en détail

Saisie d'une facture. Azurconception Page 1 sur 7. Ce module peut être abordé de deux façons différentes : Par le menu

Saisie d'une facture. Azurconception Page 1 sur 7. Ce module peut être abordé de deux façons différentes : Par le menu Saisie d'une facture Ce module peut être abordé de deux façons différentes : Par le menu Par le volet et le module puis en cliquant sur le bouton La fenêtre de saisie d'une facture est composée de trois

Plus en détail

Tous les modules déclaratifs ont été mis à disposition via la fonction de "Mise à jour par téléchargement" du menu Outils

Tous les modules déclaratifs ont été mis à disposition via la fonction de Mise à jour par téléchargement du menu Outils QuadraCompta version 2014.153 du 11/03/2014 Modules déclaratifs 2014 Tous les modules déclaratifs ont été mis à disposition via la fonction de "Mise à jour par téléchargement" du menu Outils Déclaration

Plus en détail

LE TRAITEMENT DE TEXTE

LE TRAITEMENT DE TEXTE LE TRAITEMENT DE TEXTE A partir de la version 5 de spaiectacle, le traitement de texte est totalement intégré à l application. Au-delà de la simplification quant à la manipulation de ce module, c est également

Plus en détail

Les nouveautés Version 8

Les nouveautés Version 8 Les nouveautés Version 8 Interface utilisateur : la nouvelle charte Sage 10 Interface utilisateur : intuisage - Nouvelle interface web plus harmonisée et homogénéisée - Accès direct aux fonctionnalités

Plus en détail

Sommaire. Mode d'emploi du manuel et de l'aide en ligne... 3

Sommaire. Mode d'emploi du manuel et de l'aide en ligne... 3 Sommaire 1 Sommaire Mode d'emploi du manuel et de l'aide en ligne... 3 1. Comment sont organisés le manuel et l'aide en ligne?... 3 2. Comment utiliser le manuel et l'aide en ligne?... 10 Présentation

Plus en détail

http://www.sage.fr/documents/bdc/fiches/05/4/kb15397.html?auth=/8w/aqdii3mj...

http://www.sage.fr/documents/bdc/fiches/05/4/kb15397.html?auth=/8w/aqdii3mj... Page 1 sur 6 La mise à jour fiscale dans les Etats Comptables et Fiscaux La mise à jour fiscale dans les Etats Comptables et Fiscaux La mise à jour fiscale consiste à remplacer le paramétrage de la base

Plus en détail

Communiqué de lancement

Communiqué de lancement Communiqué de lancement Sage 100 Génération i7 Version 8 1 SOMMAIRE Fonctions communes 3 test Activité comptable 5 Sage 100 Comptabilité 5 Sage 100 Etats Comptables et Fiscaux 9 Sage 100 Moyens de Paiement

Plus en détail

Sommaire. Menu Structure... 24

Sommaire. Menu Structure... 24 Taux de TVA applicables au 1 er janvier 2014 dans les applications Sage 30 / 100 génération i7 jusqu à V7.50 Sommaire Contexte... 2 Modification des taux de TVA au 1er janvier 2014... 2 Nouvelle application

Plus en détail

Dia Client SQL. Factures. Azur Conception Page 1 sur 8. Sont affichées ici les factures du client émises dans l'exercice sélectionné.

Dia Client SQL. Factures. Azur Conception Page 1 sur 8. Sont affichées ici les factures du client émises dans l'exercice sélectionné. Dia Client SQL Factures Selon la logique DiaClient qui permet la vision instantanée de tous les éléments d un client, toutes ses factures sont archivées et accessibles dans le module spécialisé "Facture".

Plus en détail

Sage 100 Etats Comptables & Fiscaux

Sage 100 Etats Comptables & Fiscaux Communiqué de lancement Sage 100 Etats Comptables & Fiscaux V16.02 CAMPAGNE FISCALE 2011 Disponibilité commerciale : Mars 2011 Edition spéciale : Campagne fiscale 2011 I. Sommaire I. SOMMAIRE... 2 II.

Plus en détail

Manuel Comptabilité générale

Manuel Comptabilité générale Manuel Date Qui Description 17/09/10 Carrupt Laurence Nouvelle version Page 1 / 25 Table des matières 1. Ouverture d'un nouvel exercice comptable... 3 2. Création des classes et natures... 5 3. Paramètres

Plus en détail

TRAITEMENTS DE FIN D ANNEE Comptabilité

TRAITEMENTS DE FIN D ANNEE Comptabilité Livret TRAITEMENTS DE FIN D ANNEE Comptabilité Tout ce que vous devez savoir Pour gérer les traitements de fin d année A destination des Utilisateurs de Sage Comptabilité Sommaire Sommaire... 2 Les différentes

Plus en détail

L attestation de régularité fiscale via le C F P

L attestation de régularité fiscale via le C F P C F P ompte iscal des rofessionnels Une offre de service pour simplifier et accélérer vos démarches administratives : la délivrance en ligne de l attestation de régularité fiscale Objectifs La procédure

Plus en détail

Pegase3 Installation de Pégase 3 en mode TSE. Dernière révision le 31.03.2004. http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr

Pegase3 Installation de Pégase 3 en mode TSE. Dernière révision le 31.03.2004. http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Pegase3 Installation de Pégase 3 en mode TSE Dernière révision le 31.03.2004 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr L installation du logiciel Pégase 3 en mode TSE, sur un serveur, nécessite quelques

Plus en détail

Sommaire. page 1. Taux de TVA applicables au 1 er janvier 2014 dans les applications Sage 30 / 100 V16

Sommaire. page 1. Taux de TVA applicables au 1 er janvier 2014 dans les applications Sage 30 / 100 V16 Taux de TVA applicables au 1 er janvier 2014 dans les applications Sage 30 / 100 V16 Sommaire Contexte... 2 Modification des taux de TVA au 1er janvier 2014... 2 Nouvelle application de mise à jour de

Plus en détail

PROCEDURE SAGE (immo 1000) logiciel de gestion des immobilisations

PROCEDURE SAGE (immo 1000) logiciel de gestion des immobilisations PROCEDURE SAGE (immo 1000) logiciel de gestion des immobilisations Il existe plusieurs modules : BIENS : saisir, éditer, tout ce qui concerne les biens INVENTAIRE : gestion des biens physiques ORGANIZER

Plus en détail

PREVISIONS DE TRESORERIE

PREVISIONS DE TRESORERIE PREVISIONS DE TRESORERIE SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 2. Création d une prévision... 3 2.1. Onglet Modèles... 3 2.2. Onglet Prévisions... 3 2.3. Création d une nouvelle prévision... 4 3. Le tableau de

Plus en détail

Toutes formations CIEL COMPTA. et mise en œuvre. Découverte. Jean-Michel Chenet. Gep Éditions / Eyrolles Éducation, 2013 ISBN : 978-2-84425-937-0

Toutes formations CIEL COMPTA. et mise en œuvre. Découverte. Jean-Michel Chenet. Gep Éditions / Eyrolles Éducation, 2013 ISBN : 978-2-84425-937-0 Toutes formations CIEL COMPTA Découverte et mise en œuvre Jean-Michel Chenet Gep Éditions / Eyrolles Éducation, 2013 ISBN : 978-2-84425-937-0 I. La mise en œuvre Les menus Les déplacements 1.1 Lancement

Plus en détail

Nouveautés fonctionnelles Sage Online

Nouveautés fonctionnelles Sage Online Sage génération i7 Nouveautés Sage Online Nouveautés fonctionnelles Sage Online Augmentation du temps de connexion Le temps avant déconnexion passe de 1h à 6h. Gestion du copier/coller Il est maintenant

Plus en détail

Fiche FOCUS. Les téléprocédures. Demander une adhésion aux services en ligne

Fiche FOCUS. Les téléprocédures. Demander une adhésion aux services en ligne Fiche FOCUS Les téléprocédures Demander une adhésion aux services en ligne Dernière mise à jour : juillet 2011 Table des matières 1. Présentation...3 1.1 Objet de la fiche...3 1.2 A qui s'adresse cette

Plus en détail

CAMPAGNE FISCALE 2014 TABLEAUX OG BIC. (Cahier des charges EDI-TDFC 2014 Volume III B Annexes Organismes de Gestion Agréés) AVANT PROPOS -1-

CAMPAGNE FISCALE 2014 TABLEAUX OG BIC. (Cahier des charges EDI-TDFC 2014 Volume III B Annexes Organismes de Gestion Agréés) AVANT PROPOS -1- CAMPAGNE FISCALE 2014 TABLEAUX OG BIC (Cahier des charges EDI-TDFC 2014 Volume III B Annexes Organismes de Gestion Agréés) AVANT PROPOS -1- CONSIGNES IMPORTANTES -2- OGID00 : INFORMATIONS D IDENTIFICATION

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 13 K-6-09 N 45 DU 21 AVRIL 2009 TRANSFERT DES DONNEES FISCALES ET COMPTABLES (TDFC). CAMPAGNE 2009 : MISES À JOUR DU BOI 13 K-1-04

Plus en détail

DOSSIER CGA 2014. A nous retourner complété avant le 3 avril 2015. N Adhérent : Nom & prénom:... Adresse:...

DOSSIER CGA 2014. A nous retourner complété avant le 3 avril 2015. N Adhérent : Nom & prénom:... Adresse:... DOSSIER CGA 2014 A nous retourner complété avant le 3 avril 2015 N Adhérent : Nom & prénom:... Adresse:... DOCUMENTS OBLIGATOIRES A FOURNIR : Déclarations fiscales Millésime 2015 (signée par le client)

Plus en détail

Déclarer en ligne Mode d emploi. Vous êtes sur notre site : www.arapl.fr 1/27

Déclarer en ligne Mode d emploi. Vous êtes sur notre site : www.arapl.fr 1/27 Déclarer en ligne Mode d emploi Vous êtes sur notre site : www.arapl.fr 1/27 Adressez nous la convention et le mandat nous autorisant à transmettre vos données à l administration fiscale Cliquez sur :

Plus en détail

BORDEREAU D ENVOI ET INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

BORDEREAU D ENVOI ET INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES BORDEREAU D ENVOI ET INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES À retourner obligatoirement au CGA74 avec la déclaration 2031 ou la 2065 NOUS VOUS RAPPELONS QUE VOUS NE DEVEZ PAS ENVOYER VOTRE DÉCLARATION BIC PAPIER

Plus en détail

Modifications de la TVA au 1 er janvier 2014 Sage 30 / 100 en version 16.XX

Modifications de la TVA au 1 er janvier 2014 Sage 30 / 100 en version 16.XX Modifications de la TVA au 1 er janvier 2014 Sage 30 / 100 en version 16.XX Table des matières 1. Contexte... 3 A. Sources d information à l origine de cette fiche technique :... 3 B. Modification des

Plus en détail

Note technique DUCS EDI AUDIENS

Note technique DUCS EDI AUDIENS Note technique DUCS EDI AUDIENS Contenu Définition :... 3 Paramétrage... 4 Génération du fichier Edi Retraite... 14 Résultat de la transmission... 16 2 Définition : La DUCS EDI est une nouvelle norme qui

Plus en détail

CONNECT Comptabilité - Liste des fonctionnalités TABLE DES MATIERES

CONNECT Comptabilité - Liste des fonctionnalités TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES I - PRESENTATION DU LOGICIEL Page 2 II - UTILISATION DU LOGICIEL A - Démarrage du logiciel Page 3 B Comment saisir les écritures Page 4 C - Les différents menus 1 - Le menu DOSSIERS

Plus en détail

Tableaux OG BIC Version 2013

Tableaux OG BIC Version 2013 Tableaux OG BIC Version 2013 Depuis la loi de finances 2008 précisée par la parution de l instruction 5 J-1-09 N 46 du 22 avril 2009 les adhérents des organismes agréés ont l obligation de dématérialiser

Plus en détail

BNC Express EDI-TDFC

BNC Express EDI-TDFC BNC Express EDI-TDFC (revenus 2014) Procédure de dématérialisation de la déclaration 2035, des tableaux OG et de la balance générale Attestation EDIFICAS n 2008.03.0200 Notice d'utilisation 1 bnc express

Plus en détail

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 11 janvier 2008 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE Diplôme : Master 1 Droit

Plus en détail

Quitter la gestion des modèles. ---------- Partie gauche ---------- Afficher tous les classements (y compris les vides)

Quitter la gestion des modèles. ---------- Partie gauche ---------- Afficher tous les classements (y compris les vides) Modèles de documents Ce module permet de mettre en place une base documentaire. Ainsi, tous les documents sortant du cabinet auront la même présentation, quelque soit le collaborateur qui rédige un courrier,

Plus en détail

Guide utilisateur français EDI-TDFC 2003 Date de mise à jour : 02/2003

Guide utilisateur français EDI-TDFC 2003 Date de mise à jour : 02/2003 Guide utilisateur français pour la transmission des informations de l entreprise 2003 EDI-TDFC Volume II Guide juridique et organisationnel des transferts entre les Partenaires EDI et la DGI Ce document

Plus en détail

COMPTABILITE SAGE LIGNE 30

COMPTABILITE SAGE LIGNE 30 COMPTABILITE SAGE LIGNE 30 Date : 25/09/2006 Auteur : Pascal VIGUIER Réf. : SAGE092006 SOMMAIRE SOMMAIRE... 1 1. MENU FICHIER... 3 1.1 1.2 AUTORISATION D ACCES... 3 A PROPOS DE VOTRE SOCIETE... 4 1.2.1

Plus en détail

Portail déclaratif de l'anaafa Guide de démarrage WebOGA

Portail déclaratif de l'anaafa Guide de démarrage WebOGA Avant-propos L'ANAAFA met à disposition de ses adhérents un portail déclaratif pour la saisie et la télétransmission de leurs données fiscales. La saisie des informations se fait à partir de formulaires

Plus en détail

MODE OPÉRATOIRE : CIEL COMPTA

MODE OPÉRATOIRE : CIEL COMPTA MODE OPÉRATOIRE : CIEL COMPTA Attention ne pas être en mode découverte, donc il faut vérifier avec Divers Menu standard Créer la société : Dossier Nouveau Créer un dossier sur mon ordinateur Ensuite mettre

Plus en détail

Emprunts et financements

Emprunts et financements @2m Version du 12/04/2010 fiche guide pour axim 05.0-A Emprunts et financements Plan Les éléments du passif au BO (bilan d ouverture) Les emprunts en cours et prévus Les emprunts court terme, OCC, créances

Plus en détail

http://www.sage.fr/documents/bdc/fiches/04/02/2220.html?auth=5rg4tam11m2tiz...

http://www.sage.fr/documents/bdc/fiches/04/02/2220.html?auth=5rg4tam11m2tiz... Page 1 sur 6 Procédure de mise à jour fiscale Introduction Cette mise à jour comporte deux étapes : La mise à jour de l'activex associée au service EDI-TVA La mise à jour du fichier Param.bcr NB : Cette

Plus en détail

Élimination des distorsions entre le régime fiscal des subventions et celui des apports

Élimination des distorsions entre le régime fiscal des subventions et celui des apports aout 2012 v1 Suppression non rétroactive de l optimisation fiscale par moins values à court terme L article 18 de la loi n 2012-958 du 16 août 2012 de finances rectificative pour 2012 a pour objet de mettre

Plus en détail

Préalable : sauvegardez la base principale (\Data) : depuis le client, Outils, Gestion des bases, Sauvegarder une base!!!

Préalable : sauvegardez la base principale (\Data) : depuis le client, Outils, Gestion des bases, Sauvegarder une base!!! Mise à jour 2.04 de Bcdi client-serveur pour Windows I - Mise à jour du serveur Deux possibilités : la mise à jour automatique, la mise à jour manuelle 1 - Mise à jour automatique : Préalable : sauvegardez

Plus en détail

Sage 100 Etats Comptables & Fiscaux

Sage 100 Etats Comptables & Fiscaux Communiqué de lancement Sage 100 Etats Comptables & Fiscaux V16.02 Disponibilité commerciale : Mars 2010 Nouveautés V16.02 I. Sommaire II. NOUVELLE VERSION MAJEURE V16.02 : MISES A JOUR LEGALES... 3 PRECONISATIONS

Plus en détail

EXTRANET Cabinet Comptable Mode d emploi

EXTRANET Cabinet Comptable Mode d emploi EXTRANET Cabinet Comptable Mode d emploi 1 L extranet du CGA 47 est un lien direct entre le CGA 47 et le cabinet comptable. Comment y accéder? Connectez-vous au site www.cga47.fr Identifiez-vous dans la

Plus en détail

Le guide de la saisie en ligne de la déclaration 2035

Le guide de la saisie en ligne de la déclaration 2035 Association Régionale Agréée des Professions libérales Le guide de la saisie en ligne de la déclaration 2035 Professions Libérales Travailleurs Indépendants Auto-entrepreneurs Bénéfices Non Commerciaux

Plus en détail

Guide utilisateur français EDI-TDFC 2013 Date de mise à jour : 31 décembre 2012

Guide utilisateur français EDI-TDFC 2013 Date de mise à jour : 31 décembre 2012 Guide utilisateur français EDI-TDFC 2013 Date de mise à jour : 31 décembre 2012 Guide utilisateur français pour la transmission des informations de l entreprise 2015 EDI-TDFC Volume III B GUIDE DES FORMULAIRES

Plus en détail

«SAISIE 2035» Mode d emploi

«SAISIE 2035» Mode d emploi «SAISIE 2035» Mode d emploi En 2015 saisissez en ligne et télétransmettez votre déclaration n 2035 sur le site de l ARAPL : www.araplbn.org Complétez en ligne sur notre site www.araplbn.org votre déclaration

Plus en détail

Import tableaux illimités

Import tableaux illimités 1 of 10 27/03/2014 20:24 Import tableaux illimités Import tableaux illimités Description : Cette fonction permet d'alimenter un tableau illimité par une importation de fichier au format csv. L'accès à

Plus en détail

RESUME DES FONCTIONS DE BASE DU LOGICIEL

RESUME DES FONCTIONS DE BASE DU LOGICIEL CIEL Comptabilité - RESUME DES FONCTIONS DE BASE DU LOGICIEL (pour une saisie, sans imputation analytique, sans gestion budgétaire, sans gestion des échéances, sans gestion de la TVA sur encaissements/décaissements)

Plus en détail

EXTRANET. Mode d emploi

EXTRANET. Mode d emploi A.G.A.P.L. 47 EXTRANET Cabinet Comptable Mode d emploi 1 L extranet de l AGAPL 47 est un lien direct entre l AGAPL 47 et le cabinet comptable. Comment y accéder? Connectez-vous au site www.agapl47.fr Identifiez-vous

Plus en détail

TRAITEMENTS DE FIN D ANNEE

TRAITEMENTS DE FIN D ANNEE TRAITEMENTS DE FIN D ANNEE GENERALITES Le nouvel exercice peut être ouvert dès la fin de l année courante. Ainsi vous pourrez commencer la saisie des écritures concernant la nouvelle année tout en continuant

Plus en détail

REEL D'IMPOSITION I. LE REGIME DU REEL NORMAL II. LE REGIME DU REEL SIMPLIFIE

REEL D'IMPOSITION I. LE REGIME DU REEL NORMAL II. LE REGIME DU REEL SIMPLIFIE REEL D'IMPOSITION 02/08/2012 Il existe aujourd hui trois modes d imposition des bénéfices industriels et commerciaux (BIC) qui sont fonction du volume d affaires de l entreprise : le régime du bénéfice

Plus en détail

CONSERVATOIRE DE LORIENT Extranet usagers

CONSERVATOIRE DE LORIENT Extranet usagers I Récupération de l'identifiant Le personnel administratif communique à l'usager son identifiant par email ou par courrier, ainsi que l'adresse de connexion. II Récupération du mot de passe Lors de la

Plus en détail

FiSta 2.0 Financial Statements Analysis

FiSta 2.0 Financial Statements Analysis FiSta 2.0 Financial Statements Analysis 29 mai 2007 Table des matières 1. Introduction...3 2. Installation et lancement...4 3. Paramètres de l application...6 Gestion des utilisateurs...6 Bibliothèque

Plus en détail

INITIATION AUX IMPOTS DIFFERES

INITIATION AUX IMPOTS DIFFERES INITIATION AUX IMPOTS DIFFERES Si les impôts différés constituent une notion comptable familière dans l environnement anglo-saxon, ils sont encore souvent perçus en France comme un sujet très technique,

Plus en détail

COMPTA COOP. Guide d utilisation

COMPTA COOP. Guide d utilisation COMPTA COOP Guide d utilisation Boutons - raccourcis Les boutons sont des raccourcis des menus les plus couramment utilisés. «Quitter» se retrouve dans le menu «Dossier» «Dépense» se retrouve dans le menu

Plus en détail

Sommaire. BilanStat manuel de présentation et d utilisation Page 2

Sommaire. BilanStat manuel de présentation et d utilisation Page 2 BilanStat-Audit Sommaire Présentation... 3 Chapitre 0 : Gestion des bases de données... 5 Chapitre 0 : Gestion des missions... 12 Chapitre 1 : Eléments généraux... 17 Chapitre 2 : Capitaux propres... 28

Plus en détail

FEN FICHE EMPLOIS NUISANCES

FEN FICHE EMPLOIS NUISANCES Version 4.8.2 Date mise à jour : 19 Février 2013 Auteur : LAFUMA Gilles Email : glfm02@orange.fr Web : www.procarla.fr/soft Présentation : FEN FICHE EMPLOIS NUISANCES Le Logiciel FEN Fiche emploi nuisance

Plus en détail

GescoJMB v5. Le Sommaire :... 2 Page d accueil :... 2 Les Références :... 3 Les Textes :... 3 Les Paramètres :... 4 Les Outils :...

GescoJMB v5. Le Sommaire :... 2 Page d accueil :... 2 Les Références :... 3 Les Textes :... 3 Les Paramètres :... 4 Les Outils :... GescoJMB v5 Le Sommaire :............ 2 Page d accueil :............ 2 Les Références :............ 3 Les Textes :............ 3 Les Paramètres :............ 4 Les Outils :............ 5 Les Articles :............

Plus en détail

ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4

ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 409 ANNEXE N 13 : Bilan et compte de résultat M4 Les tableaux suivants présentent les éléments nécessaires à la confection des documents de synthèse figurant au compte de gestion. Ils permettent d associer

Plus en détail

GESTION DES VEHICULES MATERIELS

GESTION DES VEHICULES MATERIELS GESTION DES VEHICULES MATERIELS Date : 25/09/2006 Auteur : Pascal VIGUIER Réf. : WIN092006 Gestion des véhicules matériels I/1 1. Sommaire 1. Sommaire... 2 2. Catalogue véhicule constructeur... 4 2. 1.

Plus en détail

LD Paye pour Windows

LD Paye pour Windows LD Paye pour Windows Version 5 Installation du progiciel Installation des programmes Ce paragraphe et ceux qui suivent décrivent l ensemble des tâches d installation de LDPaye pour Windows relatives à

Plus en détail

Sommaire. page 1. MULTI DEVIS Taux de TVA applicables au 1 er janvier 2014

Sommaire. page 1. MULTI DEVIS Taux de TVA applicables au 1 er janvier 2014 MULTI DEVIS Taux de TVA applicables au 1 er janvier 2014 Sommaire Contexte... 2 Modification des taux de TVA au 1er janvier 2014... 2 Particularités relatives au taux réduit intermédiaire... 2 Particularités

Plus en détail

DCG session 2009 UE4 Droit Fiscal Corrigé indicatif

DCG session 2009 UE4 Droit Fiscal Corrigé indicatif DCG session 2009 UE4 Droit Fiscal Corrigé indicatif DOSSIER 1 - TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE Première partie : TVA déductible au titre de septembre 2008 1.1. Définir le coefficient de déduction et ses trois

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS

BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N 26 DU 5 MARS 2012 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 13 K-1-12 INSTRUCTION DU 22 FEVRIER 2012 DECLARATIONS DE RESULTATS, DECLARATIONS DES SOCIETES IMMOBILIERES NON

Plus en détail

LE CREDIT-BAIL MOBILIER & IMMOBILIER. Traitements comptables des opérations dans le cadre du crédit-bail mobilier et immobilier. TABLE DES MATIERES

LE CREDIT-BAIL MOBILIER & IMMOBILIER. Traitements comptables des opérations dans le cadre du crédit-bail mobilier et immobilier. TABLE DES MATIERES LE CREDIT-BAIL MOBILIER & IMMOBILIER Objectif(s) : o Pré-requis : o Modalités : o o o Traitements comptables des opérations dans le cadre du crédit-bail mobilier et immobilier. Connaissances juridiques.

Plus en détail

DECOUVERTE DU LOGICIEL CIEL COMPTA

DECOUVERTE DU LOGICIEL CIEL COMPTA DECOUVERTE DU LOGICIEL CIEL COMPTA 1 ère PARTIE CREATION DE LA SOCIETE ET PARAMETRAGE 1/ Créer la Société Lancer le logiciel Ciel Compta Cliquer sur la flèche déroulante puis sélectionner «nouvelle» Modifier

Plus en détail

Si le connecteur E-sidoc était activé en icône (ExportBcdi.exe) redémarrez-le

Si le connecteur E-sidoc était activé en icône (ExportBcdi.exe) redémarrez-le Mise à jour 2.21 de Bcdi client-serveur pour Windows I - Mise à jour du serveur Deux possibilités : la mise à jour automatique, la mise à jour manuelle 1 - Mise à jour automatique : Préalable : sauvegardez

Plus en détail

Gestion des absences (Agent/absences)

Gestion des absences (Agent/absences) Gestion des absences (Agent/absences) L'écran est divisé en deux parties : - le récapitulatif de l'ensemble des congés dont a bénéficié l'agent, tous types de congés confondus. Un clic sur la ligne de

Plus en détail

GdsCompta. Logiciel de comptabilité générale

GdsCompta. Logiciel de comptabilité générale GdsCompta Logiciel de comptabilité générale CARACTERISTIQUES Logiciel sous Windows Fonctionne sous Windows XP, Vista, 7 et 8 Multi-dossier De la saisie des écritures au bilan, une comptabilité complète.

Plus en détail

Obligations des sociétés du groupe

Obligations des sociétés du groupe 4 Obligations des sociétés du groupe 76 Le processus d élaboration d une intégration fiscale se réalise en deux temps. Dans une première étape, chaque société, y compris la société mère, va devoir : déterminer

Plus en détail

1 Procédure d export des fichiers compta depuis CCMX Expert Winner

1 Procédure d export des fichiers compta depuis CCMX Expert Winner 12/12/2011 - PAGE 1/9 PRINCIPE : L objectif de la reprise est de pouvoir transférer depuis CCMX Expert Winner, les données comptables d un dossier client afin de récupérer dans Compta Expert l ensemble

Plus en détail

FOCUS Evolution. Lisez-Moi. Version FE 7.0.t

FOCUS Evolution. Lisez-Moi. Version FE 7.0.t Lisez-Moi Version FE 7.0.t SOMMAIRE 1. PARAMETRAGE... 5 1.1. Banque... 5 1.1.1. Code Banque... 6 1.1.2. Comptes bancaires... 7 1.1.3. Edition... 8 2. FICHE CLIENTS... 9 2.1. Renseignements Comptables...

Plus en détail