Observations effectuées sur la maison sise au n 32 rue du Terme Saint Nicolas

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Observations effectuées sur la maison sise au n 32 rue du Terme Saint Nicolas"

Transcription

1 Observations effectuées sur la maison sise au n 32 rue du Terme Saint Nicolas BRGM/RP FR déc 2006

2 Observations effectuées sur la maison sise au n 32 rue du Terme Saint Nicolas BRGM/RP FR déc 2006 Étude réalisée dans le cadre des projets de Service public du BRGM 2006 N. Zornette Vérificateur : Nom : Christian Mathon Date : 04/12/2006 Approbateur : Nom : Michel Aguillaume Date : 12/12/2006 I Signature : Signature : (ou original signé par :) (ou original signé par :) Le système de management de la qualité du BRGM est certifié AFAQ ISO 9001:2000. M 003 SIMP - AVRIL. 05

3 Mots clés : fissure, Compertrix, Marne En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : N. Zornette (2006) - Commune de Compertrix (Marne). Observations effectuées sur la maison sise au n 32 rue du Terme Saint Nicolas.. BRGM/RP FR, 15 p., 7 illustr, 1 ann. BRGM, 2005, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM.

4 Synthèse A la demande de la Préfecture de la Marne (Annexe 1), le Service Géologique Régional de Champagne Ardenne du BRGM s est rendu à Compertrix (51), afin de donner un avis concernant des fissures observées sur une habitation sise au n 32 rue du Terme Saint Nicolas. M. Nicolas Zornette, géotechnicien au BRGM, s est rendu sur le site le 1 er décembre 2006 en présence de M. Mouton, garde-champêtre de la commune et de Mme Pena, propriétaire de l habitation concernée. La maison visitée est du type R+2 sur vide sanitaire. Elle a été construite en 1972 au sein d un lotissement privé, sur un site qui était initialement un champs. La maison présente plusieurs fissures en façade, sur le second œuvre, en extérieur comme en intérieur. Au moins deux phénomènes géologiques peuvent être à l origine de ces désordres : le phénomène de retrait-gonflement ; le tassement dû à une cavité souterraine en voie d effondrement partiel ou total. Des investigations spécifiques doivent être confiées à un bureau d études géotechniques spécialisé pour lever le doute. Elles devront être réalisées sous deux mois. En attendant, l évolution des fissures doit être surveillée. Les témoins en plâtre ne sont pas suffisants, ils doivent être complétés par des mesures régulières d écartement ou de rapprochement des lèvres des fissures, à l aide de jauges en plastique par exemple. Toute évolution anormale devant être signalée afin de prendre les mesures de sauvegarde appropriées. BRGM/RP FR -3 -

5

6 Sommaire Introduction Contexte SITUATION GEOGRAPHIQUE DESCRIPTION DES TERRAINS Constats de terrain Conclusions et recommandations Liste des illustrations illustration 1 - Localisation du site examiné sur la carte topographique IGN avec positionnement de 3 ouvrages BSS à proximité... 9 illustration 2 - Localisation du site examiné sur la carte géologique BRGM de Châlons-en- Champagne (feuille 189) illustration 3 - Fissures sur le second œuvre extérieur illustration 4 - Fissures en façade extérieure illustration 5 - Fissures sur le second œuvre intérieur illustration 6 - Témoin en plâtre sur une fissure en façade extérieure illustration 7 - Fissures observées sur la chaussée Liste des annexes Annexe 1 - Demande d intervention du BRGM de la part de la Préfecture de la Marne BRGM/RP FR -5 -

7

8 Introduction A la demande de la Préfecture de la Marne (Annexe 1), le Service Géologique Régional de Champagne-Ardenne du BRGM s est rendu à Compertrix (51), afin de donner un avis concernant des fissures affectant une habitation sise au n 32 rue du Terme Saint Nicolas. M. Nicolas Zornette, agent du BRGM, s est rendu sur le site le 1 er décembre 2006 en présence de M. Mouton, garde-champêtre de la commune et de Mme Pena, propriétaire de l habitation concernée. BRGM/RP FR -7 -

9

10 1. Contexte 1.1. SITUATION GEOGRAPHIQUE Le lotissement Saint Nicolas se situe à la fois sur la commune de Compertrix et sur celle de Châlons-en-Champagne. Le quartier est installé sur la rive gauche de la Marne, sur un plateau de craie. Les coordonnées géographiques de la maison visitée sise au n 32 rue du Terme Saint Nicolas sont les suivantes (système de projection Lambert II étendu métrique) : X = m Y = m L altitude en surface est de l ordre de m NGF. illustration 1 - Localisation du site examiné sur la carte topographique IGN avec positionnement de 3 ouvrages BSS à proximité BRGM/RP FR -9 -

11 1.2. DESCRIPTION DES TERRAINS D un point de vue géologique, d après la carte à 1/ de Châlons-en-Champagne (feuille n 189) et le sondage 01891X0097 (les deux autres sondages situés à proximité ne possèdent pas de description géologique) de la Banque de données du Sous-Sol (BSS, gérée par le BRGM et accessible au public), le quartier est installé sur un plateau de craie du Crétacé. Un premier niveau de craie d âge Santonien (notée C5d) surmonte un deuxième niveau de craie d âge Coniacien (notée C4c). Localement une couverture peu épaisse de colluvions limono-crayeuses peut recouvrir le plateau de craie. Le sondage 01891X0097, effectué pour un forage domestique, en décembre 2005, montre une couverture de terre végétale de 70 cm puis la présence de la craie. Le toit de la nappe se situait à environ 25 m de profondeur, soit # 80 m NGF. illustration 2 - Localisation du site examiné sur la carte géologique BRGM de Châlons-en-Champagne (feuille 189) BRGM/RP FR -10-

12 2. Constats de terrain La maison visitée, située au n 32 rue du Terme Saint Nicolas, est du type R+2 sur vide sanitaire. Elle a été construite en 1972 au sein d un lotissement privé, sur un site qui était initialement un terrain agricole. La maison présente plusieurs fissures en façade, sur le second œuvre, en extérieur comme en intérieur. Notamment, il nous est signalé que le carrelage en intérieur date d au moins 15 ans. La propriétaire a remarqué l apparition de fissures en septembre Plusieurs témoins en plâtre ont été positionnés sur quelques fissures, de manière artisanale. Ni la propriétaire, ni l agent communal présent sur place, n ont signalé de puits ou d essors de cavités souterraines à proximité, et le coteau de craie, en bordure de la Marne, ne présente pas, sur la commune de Compertrix, d entrée de galeries ou de caves. Il ne nous est pas signalé de fuite au sein des réseaux d eau. Il n existe pas d arbres importants à proximité de l habitation. Plusieurs maisons voisines sont également fissurées, et des lézardes affectent le revêtement de la rue du Terme Saint Nicolas (la chaussée a été refaite il y a 12 ans environ). illustration 3 - Fissures sur le second œuvre extérieur BRGM/RP FR -11 -

13 illustration 4 - Fissures en façade extérieure BRGM/RP FR -12-

14 illustration 5 - Fissures sur le second œuvre intérieur BRGM/RP FR -13 -

15 illustration 6 - Témoin en plâtre sur une fissure en façade extérieure illustration 7 - Fissures observées sur la chaussée BRGM/RP FR -14-

16 3. Conclusions et recommandations Au moins deux phénomènes peuvent être à l origine de ces désordres : 1. Le phénomène de retrait-gonflement : Il s agit des variations de volume de certaines argiles en fonction des variations de leur teneur en eau. Ce phénomène engendre des mouvements différentiels sous les maisons se traduisant par une fissuration plus ou moins intenses selon la rigidité de leur structure, le type et la profondeur de leurs fondations, la présence d arbres à proximité, etc. Les variations de teneur en eau peuvent avoir une origine naturelle (pluviométrie excès ou déficit- exceptionnelle) ou anthropique (fuite de canalisation). Dans le cas présent, au droit de l habitation, il convient d effectuer des mesures géotechniques afin de déterminer l épaisseur de sol et la susceptibilité au gonflement des argiles présentes. 2. Le tassement dû à une cavité souterraine instable : Compte tenu du contexte géomorphologique (plateau de craie) et de la présence de cavités type crayères ou carrières à proximité du site (quartier du télégraphe et caves de champagne Sipeyre), la susceptibilité de présence d une cavité n est pas négligeable. Or ces cavités vieillissent et peuvent être le siège de désordres qui peuvent se répercuter en surface sous forme de d affaissements et/ou de fontis (effondrement). Dans le cas présent il convient, dans un premier temps, d explorer l hypothèse retrait/gonflement. À cette fin une étude doit être confiée à un bureau d études géotechniques, qui pratiquera des sondages de reconnaissance et des prélèvements de sols pour vérifier la présence, ou l absence, d argile ou de limon argileux sujets au phénomène en question. Il devra également s assurer de la nature et de la profondeur des fondations de la maison. Il devra également contrôler l absence de fuites au sein des canalisations des réseaux d eau. S il s avère que le phénomène de retrait gonflement n est pas en cause, il conviendra alors de mettre en œuvre des investigations spécifiques visant à rechercher la présence d une cavité souterraine. S agissant de reconnaissances par méthodes géophysiques et sondages, ces investigations ne peuvent être confiées qu à un bureau d études géotechniques spécialisé dans la recherche des cavités. Les reconnaissances doivent être réalisées au plus tôt, dans les 2 mois. En attendant, l évolution des fissures doit être surveillée. Les témoins en plâtre ne sont pas suffisants, ils doivent être complétés par des mesure régulières d écartement ou de rapprochement des lèvres des fissures, à l aide de jauges en plastique par exemple. Toute évolution anormale devant être signalée afin de prendre les mesures de sauvegarde appropriées. BRGM/RP FR -15 -

17

18 Annexe 1 - Demande d intervention du BRGM de la part de la Préfecture de la Marne BRGM/RP FR -17 -

19 BRGM/RP FR -18-

20 Centre scientifique et technique 3, avenue Claude-Guillemin BP Orléans Cedex 2 France Tél. : Service géologique régional Champagne-Ardenne Pôle technologique Henri Farman 12, rue Clément Ader, BP Reims Cedex 2 France Tél. :

Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR

Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR Avis hydrogéologique sur des dossiers de demande de reconnaissance de l état de catastrophe naturelle liée à une remontée de nappe phréatique - Communes de Marcoussis et du Val-Sain t-germain (Essonne)

Plus en détail

Connecting Transmission

Connecting Transmission DOSSIER DE PRESSE Connecting Transmission Un réseau au service des cédants et repreneurs Novembre 2013 Connecting Transmission Dossier de presse 21 novembre 2013 S O M M A I R E La transmission : un enjeu

Plus en détail

Latitude 49.37 N Longitude 06.13 E Altitude 376 m RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014

Latitude 49.37 N Longitude 06.13 E Altitude 376 m RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014 RÉSUMÉ MENSUEL DU TEMPS DE JANVIER 2014 Valeurs moyennes: Valeur Jour Valeur (en C) (en C) (en C) gazon (en C) 11,4 7 13,9 1975 3,6 0,8 4,9 2007-6,3 1963-3,0 29-17,8 1979-2,8 12-24,6 1985 37,1 50,3 95,5

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire

Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire 1 Producteurs 2 Dénomination du produit 3 Protection militaire 4 Abréviations 5 Description générale 1. Définition

Plus en détail

DÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE 1 INFORMATIONS GÉNÉRALES VENDEUR 2 / PAR VENDEUR 1 / PAR

DÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE 1 INFORMATIONS GÉNÉRALES VENDEUR 2 / PAR VENDEUR 1 / PAR DÉCLARATIONS DU SUR L IMMEUBLE 1 / PAR 2 / PAR nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 1 nom, adresse, téléphone et courriel du vendeur 2 ci-dessous collectivement nommés «vendeur» Ce formulaire

Plus en détail

ETUDE DE SOL. Mission G11 (bâtiments) Mission G12 (voiries) (Norme NF P 94-500) Dossier E08RS1829

ETUDE DE SOL. Mission G11 (bâtiments) Mission G12 (voiries) (Norme NF P 94-500) Dossier E08RS1829 ETUDE DE SOL Etude géotechnique préliminaire ZAC de Montbeugny Toulon sur Allier et Yzeure Création d une plate forme logistique multimodale 03340 MONTBEUGNY Mission G11 (bâtiments) Mission G12 (voiries)

Plus en détail

Cahier de l OPEQ n 136 Avril 2007. OPEQ Chambre Régionale de Commerce et d'industrie Champagne-Ardenne 10 rue de Chastillon BP 537

Cahier de l OPEQ n 136 Avril 2007. OPEQ Chambre Régionale de Commerce et d'industrie Champagne-Ardenne 10 rue de Chastillon BP 537 LA PROFESSION D AMBULANCIER EN CHAMPAGNE-ARDENNE Cahier de l OPEQ n 136 Avril 2007 OPEQ Chambre Régionale de Commerce et d'industrie Champagne-Ardenne 10 rue de Chastillon BP 537 51011 Châlons en Champagne

Plus en détail

Elles manquent d'air Mais certaines sont gonflées!

Elles manquent d'air Mais certaines sont gonflées! GONFLAGE DES PNEUS DANS LES STATIONS-SERVICE D ÎLE DE FRANCE Elles manquent d'air Mais certaines sont gonflées! UFC Que Choisir Île De France 1 Origine de l'enquête La Sécurité Routière préconise de vérifier

Plus en détail

HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ

HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ 332 bis Hospices civils de Reims. Plan des bâtiments de Saint-Marcoul. [rue du Bourg Saint-Denis et rue Brûlée], 1 plan octobre 1877 309 Hospices civils de Reims.

Plus en détail

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS

EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur

Plus en détail

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace 3 outils complémentaires pour connaître les sols en Alsace La base de données régionale sur les sols d Alsace Le guide des sols d Alsace La base de données régionale sur les sols Le réseau de mesure de

Plus en détail

GROUPE GRANDS MOULINS DE STRASBOURG

GROUPE GRANDS MOULINS DE STRASBOURG GRANDS MOULINS DE STRASBOURG S.A. SERVICES ADMINISTRATIFS : 1, Place Henry Levy B.P. 10080-67016 STRASBOURG CEDEX SIEGE SOCIAL : 61, AVENUE D IENA 75116 PARIS CODE ISIN : FR0000064180 Strasbourg le 23

Plus en détail

P.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE

P.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le

Plus en détail

Diplômes. Expériences professionnelles en Archéologie Préventive

Diplômes. Expériences professionnelles en Archéologie Préventive COUSIN Colin 30, rue Burdeau 69001 LYON 0673185568 cousin.colin@icloud.com Diplômes 2012 : Master 2 Professionnel - «Archéologie de l objet, du site et du bâti», Université Lumière Lyon (69) 2011: Master

Plus en détail

Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011

Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral

Plus en détail

6 ème Orientation INFORMATION ET SENSIBILISATION THEMATIQUE 1: KIT DE COMMUNICATION ENVIRONNEMENT EN ENTREPRISE

6 ème Orientation INFORMATION ET SENSIBILISATION THEMATIQUE 1: KIT DE COMMUNICATION ENVIRONNEMENT EN ENTREPRISE Fiche action n 6.1.1 Réalisation d'un CD Rom 1. OBJECTIFS STRATEGIQUES En s inspirant des outils mis en place au sein de la Poste (région Champagne Ardenne), l objectif est de fournir un Kit (guide méthodologique)

Plus en détail

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA

ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA 1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement

Plus en détail

Règlement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011

Règlement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011 Règlement numéro 346 LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT Avril 2011 VOS RESPONSABILITÉS LIÉES AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT DE VOTRE IMMEUBLE Protection

Plus en détail

BRGM/RP-55961-FR décembre 2007. Préfecture des Hauts-de-Seine

BRGM/RP-55961-FR décembre 2007. Préfecture des Hauts-de-Seine Établissement de Plans de Prévention des Risques naturels concernant les mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles dans le département des Hauts-de-Seine BRGM/RP-55961-FR

Plus en détail

Étude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique

Étude de la carte de Vézelise. Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Étude de la carte de Vézelise Initiation à la lecture du relief sur une carte topographique Double objectif de la séance Étude d un paysage lorrain de côte Apprentissage de la lecture du relief sur une

Plus en détail

Aide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH) Conditions

Aide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH) Conditions CARSAT Nord-Est Aide au Retour à Domicile après Hospitalisation (ARDH) Après une évaluation globale des besoins, ce dispositif permet à la personne de bénéficier de différents services afin de l accompagner

Plus en détail

Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21

Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21 Phase diagnostic Par : P. Mordelet, Université Toulouse 3 C. Aschan-Leygonie, Université Lyon 2 F. Boussama, Université Montpellier 1 C. Mathieu,

Plus en détail

STI. Systèmes et Technologies de l Information

STI. Systèmes et Technologies de l Information STI Systèmes et Technologies de l Information Sommaire > Présentation /Organisation > Infrastructure > Orientation stratégique : Interopérabilité > Exemples de réalisations 1 Organisation Sommaire > Activité

Plus en détail

Projet SENTINELLE Appel àprojets «CO 2»Déc. 2007

Projet SENTINELLE Appel àprojets «CO 2»Déc. 2007 Projet SENTINELLE Appel àprojets «CO 2»Déc. 2007 Philippe de DONATO Université de Lorraine/CNRS Co-auteurs: C. PRINET, B. GARCIA, H. LUCAS, Z. POKRYSZKA, S. LAFORTUNE, P. FLAMANT, F. GIBERT, D. EDOUART,

Plus en détail

Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE

Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR Décembre 2006 Appui SIE : Développement de services web ADES/SIE Rapport final BRGM/ RP-55128-FR décembre 2006 Étude réalisée

Plus en détail

BRGM. Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Avril 1993 R 37123 NAC 4S 93. Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET. Document non public

BRGM. Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Avril 1993 R 37123 NAC 4S 93. Lieu-dit Varachamp M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET. Document non public BRGM Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Etude d'aptitude des sols pour la réalisation d'un lagunage Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET Avril 1993 R 37123 NAC 4S 93 Document non public

Plus en détail

Le rôle de CCR dans le régime d indemnisation des catastrophes naturelles. Séisme de Lambesc (1909 - Sud-est de la France)

Le rôle de CCR dans le régime d indemnisation des catastrophes naturelles. Séisme de Lambesc (1909 - Sud-est de la France) Le rôle de CCR dans le régime d indemnisation des catastrophes naturelles. Séisme de Lambesc (1909 - Sud-est de la France) MACIF le 12 mai 2013 1 Rôle de la réassurance fractionner les risques afin de

Plus en détail

RAPPORT D INTERVENTION

RAPPORT D INTERVENTION R PRESTATAIRE DE SERVICES RAPPORT D INTERVENTION N 7445 Rédigé par Eric TANGUY Céline LETORT Intervention du 23/07/2010 Affaire Nature de l intervention Toiture contrôlée Intervention à la demande de Résidence

Plus en détail

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en

Plus en détail

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF* Zone à dominante d activités économiques (PME, services, activités artisanales, activités tertiaires) et d équipements collectifs PLU Champigny-sur-Marne Approuvé

Plus en détail

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7

Plus en détail

En alsace, nous sommes fiers de :

En alsace, nous sommes fiers de : En alsace, nous sommes fiers de : Réseau VESTA, le benchmark entre communes Né en 2003, le Réseau Vesta des villes alsaciennes engagées dans le Développement Durable est co-animé par EDF Commerce Est et

Plus en détail

janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE

janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE janvier 2010 Construire en zone agricole Ce qu il faut savoir PRÉFECTURE DU RHÔNE Préambule Pourquoi ce guide? Avant propos Dans le département du Rhône, l étalement urbain grandissant et les grands projets

Plus en détail

AMÉLIORATION. des Performances des PME par le Lean EN CHAMPAGNE-ARDENNE CAAP. pme. lean PME : améliorez vos performances, réagissez face à la crise!

AMÉLIORATION. des Performances des PME par le Lean EN CHAMPAGNE-ARDENNE CAAP. pme. lean PME : améliorez vos performances, réagissez face à la crise! AMÉLIORATION des Performances des PME par le Lean EN CHAMPAGNE-ARDENNE CAAP lean PME : améliorez vos performances, réagissez face à la crise! CAAP lean répond aux besoins de votre entreprise! gagnez en

Plus en détail

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y 15 Octobre 1954 BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES GEOPHYSIQUES

Plus en détail

Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims

Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims Basse-Normandie Champagne-Ardenne Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims RECRUTE DEUX PRATICIENS EN ANESTHÉSIE-RÉANIMATION À TEMPS PLEIN Missions : Renseignements & candidatures : 03 26 78 74 44

Plus en détail

PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN

PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN PRÉSENTATION DU PROGRAMME DE SERVICE PUBLIC 2014 DE L IGN Commission Animation territoriale CNIG 28/01/2014 Marie-Louise ZAMBON IGN (chef du service des programmes à la direction des programmes civils

Plus en détail

La gestion à long terme des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie. Options

La gestion à long terme des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie. Options La gestion à des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie Options Options possibles pour la gestion à 2 Option zéro ou statu quo : maintien de la situation actuelle Mise en forages profonds

Plus en détail

GUIDE. «La Cadière d Azur accessible à tous»

GUIDE. «La Cadière d Azur accessible à tous» GUIDE «La Cadière d Azur accessible à tous» Le village de La Cadière d Azur est un village perché. Les ruelles sont étroites, et il y a de nombreuses pentes. Le village possède plusieurs parkings, situés

Plus en détail

Les drones civils Gatewing X100 et UX5 pour la production d orthophotos, Modèles Numériques de Surface (MNS) et cartes NDVI

Les drones civils Gatewing X100 et UX5 pour la production d orthophotos, Modèles Numériques de Surface (MNS) et cartes NDVI Les drones civils Gatewing X100 et UX5 pour la production d orthophotos, Modèles Numériques de Surface (MNS) et cartes NDVI Benjamin HUGONET (Redbird) Frédéric DUBOIS (D3E Electronique) D3E Electronique

Plus en détail

Commune de Grand-Lucé SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3

Commune de Grand-Lucé SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3 SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3 1 - CHAMP D'APPLICATION 4 2 - PROCEDURE D'ELABORATION 4 3 - CONTENU DU P.P.R. 6 4 - OPPOSABILITE AUX TIERS 6 5 - PRESCRIPTION DU P.P.R.

Plus en détail

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013 Zones d étude et problématiques Quartiers concernés par l étude 1. Centre ville 2. Schneider Quartier

Plus en détail

ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE

ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE Entre les sssignés : ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE et Nom :... Prénom :... Date et lieu de naissance :... Adresse de la résidence principale :...... Nationalité :... Vendeur, d'une part Nom :...

Plus en détail

communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager

communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager Schéma de restaurationvalorisation du petit patrimoine des communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager SOMMAIRE 1) ÉDIFICE PRÉSENTE... 3 A) DÉNOMINATION ET POSITION GÉOGRAPHIQUE...

Plus en détail

Présentation Dossier technique Contacts

Présentation Dossier technique Contacts ummum Présentation Dossier technique Contacts Pourquoi Grenoble? Le potentiel de consommation est supérieur à la moyenne nationale. Grenoble est une ville historiquement riche en divertissement culturel

Plus en détail

«Grâce à BELFOR, la fuite a été immédiatement localisée. Des résultats certifiés. et le dégât des eaux évité» Des prestations associées

«Grâce à BELFOR, la fuite a été immédiatement localisée. Des résultats certifiés. et le dégât des eaux évité» Des prestations associées INSTALLATIONS TECHNIQUES DANS LA MAISON Conduites d eau froide et d eau chaude Conduites de chauffage/ chauffage au sol Conduites d eaux usées Inspection de cavités Problèmes de condensation Moisissure

Plus en détail

CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE

CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE CENTRE RÉGIONAL de la PROPRIÉTÉ FORESTIÈRE de CHAMPAGNE-ARDENNE 6, place Sainte-Croix 51000 CHÂLONS en CHAMPAGNE 03 26 65 18 25-03 26 65 47 30 - @ champagneardenne@crpf.fr Plan de Développement de Massif

Plus en détail

Ville de Châtillon Direction des Services Techniques 40/42 boulevard Félix Faure 92230 CHATILLON

Ville de Châtillon Direction des Services Techniques 40/42 boulevard Félix Faure 92230 CHATILLON Ville de Châtillon Direction des Services Techniques 40/42 boulevard Félix Faure 92230 CHATILLON Contruction d une école élémentaire Angle des rues Gay Lussac et Jean Jaurès CHATILLON (92) - - DOSSIER

Plus en détail

Mesure. Multimètre écologique J2. Réf : 251 055. Français p 1. Version : 0110

Mesure. Multimètre écologique J2. Réf : 251 055. Français p 1. Version : 0110 Français p 1 Version : 0110 Sommaire 1 Présentation... 2 1.1 Description... 2 1.2 Type d alimentation... 3 1.2.1 Alimentation par générateur... 3 1.2.2 Alimentation par piles... 3 2 Sécurité... 3 2.1 Signalétique

Plus en détail

Présenté par : Dr Asmae Nouira. Novembre Hanoi -2007. Journées Scientifiques Inter-Réseaux AUF

Présenté par : Dr Asmae Nouira. Novembre Hanoi -2007. Journées Scientifiques Inter-Réseaux AUF Efficacité du semis direct à contrer l érosion hydrique en milieu agricole : mise en évidence à l'aide des techniques de radioéléments, de modélisation et de mesures aux champs (MAROC-CANADA) Présenté

Plus en détail

Inutilisable pour. transaction. Compte tenu de l importance que revêtent les déclarations qui suivent, le vendeur doit transmettre les informations

Inutilisable pour. transaction. Compte tenu de l importance que revêtent les déclarations qui suivent, le vendeur doit transmettre les informations FORMULAIRE OBLIGATOIRE DÉCLARATIONS DU VENDEUR SUR L IMMEUBLE (TERRAIN ET BÂTIMENTS, CIRCONSTANCES ET DÉPENDANCES) Inutilisable pour Formulaire élaboré en collaboration avec l Association des inspecteurs

Plus en détail

«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES

«MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES Marché de service passé selon la procédure adaptée (Article 28 du code des marchés publics) avec faculté de négociations «MARCHE DE COMMUNICATION DU SALON ACTIV AGE» CAHIER DES CHARGES DÉNOMINATION DU

Plus en détail

Bachelors Technologiques

Bachelors Technologiques Bachelors Technologiques Mines et Carrières - Gestion et Maintenance de Parc de Matériels de Travaux Publics - QHSE Qualité Hygiène Sécurité Environnement www.2ie-edu.org Institut International d Ingénierie

Plus en détail

Maison, actuellement bureaux

Maison, actuellement bureaux Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine

Plus en détail

LE DISPOSITIF ENVOL AIDE A LA CREATION OU REPRISE D ENTREPRISES 2014-2015

LE DISPOSITIF ENVOL AIDE A LA CREATION OU REPRISE D ENTREPRISES 2014-2015 LE DISPOSITIF ENVOL AIDE A LA CREATION OU REPRISE D ENTREPRISES 2014-2015 OBJET Le dispositif ENVOL est destiné aux personnes résidant en Champagne-Ardenne, désireuses de créer leur propre emploi par la

Plus en détail

Bilan des interventions en CFA de Champagne-Ardenne Journées de l énergie, semaine du développement durable Charleville-Mézières, Châlons-en-Champagne

Bilan des interventions en CFA de Champagne-Ardenne Journées de l énergie, semaine du développement durable Charleville-Mézières, Châlons-en-Champagne Bilan des interventions en CFA de Champagne-Ardenne Journées de l énergie, semaine du développement durable Charleville-Mézières, Châlons-en-Champagne Fort du succès de l opération dans les CFA lors de

Plus en détail

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 19 MAI 2015. 08 h 00 * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - *

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 19 MAI 2015. 08 h 00 * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 19 MAI 2015 08 h 00 * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * - * Sous la Présidence de Monsieur Joseph SEGURA, Maire, Conseiller Départemental des Alpes-Maritimes

Plus en détail

Progrè. Easy-Biz Le bureau virtuel de la TPE - PME. Documentation Utilisateur

Progrè. Easy-Biz Le bureau virtuel de la TPE - PME. Documentation Utilisateur Easy-Biz Le bureau virtuel de la TPE - PME Documentation Utilisateur Progrè rogrèscience 120 Avenue de Saint Julien 13012 Marseille Email : info@progrescience.com CLIENTS/FOURNISSEURS Gestion de l ensemble

Plus en détail

Désignation. Localisation. Description de l édifice. Historique, datation édifice. Protection / Statut juridique. Architecte, auteur

Désignation. Localisation. Description de l édifice. Historique, datation édifice. Protection / Statut juridique. Architecte, auteur Nom : Pont sur La Barberolle Typologie architecturale secondaire : Dénomination : ouvrage d'art / pont Dénomination secondaire : Typologie régionale : Localisation Canton : Bourg de Péage / Pays : Drôme

Plus en détail

LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE

LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE Direction départementale des territoires PRÉFET DES HAUTES-ALPES Service d'appui territorial Application du droit des sols LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE D'une manière générale, les zones naturelles

Plus en détail

Résultat des discussions du groupe de travail franco-allemand sur les infrastructures de charge

Résultat des discussions du groupe de travail franco-allemand sur les infrastructures de charge 26/01/10 Résultat des discussions du groupe de travail franco-allemand sur les infrastructures de charge Le groupe de travail franco-allemand sur les infrastructures de charge des véhicules électriques

Plus en détail

On the spot. Ecocertification et images satellites. Exploitation forestière tropicale au Cameroun

On the spot. Ecocertification et images satellites. Exploitation forestière tropicale au Cameroun On the spot Ecocertification et images satellites Exploitation forestière tropicale au Cameroun Exploitation forestière tropicale au Cameroun Un nombre croissant d opérateurs forestiers s engagent dans

Plus en détail

Le Mans - Tél. 02 43 87 53 64. AMA14.192 Pièce n 001. YVRÉ L ÉVÊQUE (72) Centre commercial Étude géotechnique G2-AVP

Le Mans - Tél. 02 43 87 53 64. AMA14.192 Pièce n 001. YVRÉ L ÉVÊQUE (72) Centre commercial Étude géotechnique G2-AVP Le Mans - Tél. 02 43 87 53 64 AMA14.192 Pièce n 001 YVRÉ L ÉVÊQUE (72) Centre commercial Étude géotechnique G2-AVP Suivi des modifications et mises à jour Rév. Date Nb pages Modifications Rédacteur Nom,

Plus en détail

Surveillance et Detection des Anomalies. Diagnostic d une digue: rappel méthodologique

Surveillance et Detection des Anomalies. Diagnostic d une digue: rappel méthodologique Surveillance et Detection des Anomalies Diagnostic d une digue: rappel méthodologique issu de l expérience d EDF Jean-Paul BLAIS Service Géologie - Géotechnique EDF 1 La méthodologie utilisée par EDF,

Plus en détail

Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux. Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux?

Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux. Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux? Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux? Qu est-ce qu un Tout le monde produit des déchets dangereux via ses activités quotidiennes

Plus en détail

Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre

Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre Rapport final BRGM/RP-55088-FR mars 2007 Atlas sur la géothermie très basse énergie en région Centre Rapport final BRGM/RP-55088-FR mars 2007

Plus en détail

Aumônerie des Collèges et Lycées du Pays de Thelle Paroisse St Louis du Pays de Thelle. Fiche de renseignements année 2014/2015

Aumônerie des Collèges et Lycées du Pays de Thelle Paroisse St Louis du Pays de Thelle. Fiche de renseignements année 2014/2015 Aumônerie des Collèges et Lycées du Pays de Thelle Paroisse St Louis du Pays de Thelle Fiche de renseignements année 2014/2015 Nom et prénoms du jeune : du père : de la mère : Adresse du jeune : n.rue

Plus en détail

CONCOURS D ADMISSION DANS LES I.F.S.I. PREPARANT AU DIPLOME D ETAT D INFIRMIER ET D INFIRMIERE ANNEE 2013

CONCOURS D ADMISSION DANS LES I.F.S.I. PREPARANT AU DIPLOME D ETAT D INFIRMIER ET D INFIRMIERE ANNEE 2013 INSTITUT DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS* DU CENTRE HOSPITALIER DE TROYES 2 Avenue des Lombards 10000 TROYES Tél : 03.25.49.49.99 Fax : 03.25.49.47.09 CONCOURS D ADMISSION DANS LES I.F.S.I. PREPARANT

Plus en détail

d'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE

d'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE

Plus en détail

APRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème

APRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème CIO de Montbrison Avril 2014 APRES LA CLASSE DE 5 ème APRES LA CLASSE DE 4 ème en LP publics et privés en lycées agricoles publics et privés en MFR en CFA CIO de Montbrison 7 avril 2014 APRES LA CLASSE

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR Votre dossier doit être renvoyé à la composante de votre choix (adresses postales en page 7) DOSSIER DE DEMANDE DE VALIDATION D ACQUIS OU VA 13 EN VUE DE L ACCES A DIFFERENTS NIVEAUX DE L ENSEIGNEMENT

Plus en détail

Territoire3D. Descriptif de contenu. Institut Géographique National. www.ign.fr. Date du Document : Mars 2011

Territoire3D. Descriptif de contenu. Institut Géographique National. www.ign.fr. Date du Document : Mars 2011 Territoire3D Descriptif de contenu Date du Document : Mars 2011 Institut Géographique National 73 avenue de Paris 94165 Saint-Mandé Cedex www.ign.fr Révision : Spécifications externes A 18/03/2011 Création

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS

DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS INSTITUT DE FORMATION INTERHOSPITALIER THEODORE SIMON CJ/PV/23/11/2005 DOSSIER D INSCRIPTION AU CONCOURS D ENTREE AU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE D AMBULANCIERS 2 concours d entrée par an 2 sessions

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 CONSEIL MUNICIPAL DU 09 Octobre 2013 L an deux mille treize, le neuf octobre, les membres du Conseil Municipal ont été convoqués pour une réunion ordinaire par Monsieur le Maire, conformément à l article

Plus en détail

N avez-vous jamais rêvé d une nouvelle façon de faire un film? gettyimages.fr/film. Guide de l utilisateur

N avez-vous jamais rêvé d une nouvelle façon de faire un film? gettyimages.fr/film. Guide de l utilisateur N avez-vous jamais rêvé d une nouvelle façon de faire un film? gettyimages.fr/film Guide de l utilisateur Ouvrez les yeux. C est ici. Trouvez ce que vous voulez : accédez à 100 000 plans issus de 11 collections.

Plus en détail

Best.-Nr. 22877 2012-08-24. Manuel d utilisation logiciel Lindab Analysis. Logiciel pour la gestion des appareils de mesures Lindab PC 410 et LT600

Best.-Nr. 22877 2012-08-24. Manuel d utilisation logiciel Lindab Analysis. Logiciel pour la gestion des appareils de mesures Lindab PC 410 et LT600 Best.-Nr. 22877 2012-08-24 Manuel d utilisation logiciel Lindab Analysis Logiciel pour la gestion des appareils de mesures Lindab PC 410 et LT600 Application Sommaire 1 Application... 3 2 Configuration

Plus en détail

PROCES VERBAL DE DESCRIPTION

PROCES VERBAL DE DESCRIPTION SELARL SICARD MORIN Huissiers de Justice Associés près le Tribunal de Grande Instance de SAINTES 15-17, Faubourg Taillebourg BP. 14 17412 SAINT JEAN D ANGELY Tél : 05 46 32 04 98 Fax : 05 46 32 11 28 PROCES

Plus en détail

AUTO fiche technique. david wampach. association achles. abigailfowler75@hotmail.com +33 (0)6.83.56.10.53. fannylacour@achles.fr +33 (0) 69 95 00 14

AUTO fiche technique. david wampach. association achles. abigailfowler75@hotmail.com +33 (0)6.83.56.10.53. fannylacour@achles.fr +33 (0) 69 95 00 14 AUTO fiche technique REGISSEUR GENERAL : Abigail FOWLER abigailfowler75@hotmail.com +33 (0)6.83.56.10.53 ADMINISTRATRICE : Fanny LACOUR fannylacour@achles.fr +33 (0) 69 95 00 14 Personnel en tournée :

Plus en détail

ensemble d'édifices à cour commune

ensemble d'édifices à cour commune Ensemble d'édifices à cour commune, dit Cour Wavrans cour Wavrans 134 à 136 rue Denfert-Rochereau quartier Saint-Jean Saint-Quentin Dossier IA02002956 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs (c)

Plus en détail

CLUB DE MARCHE Ballade et Randonnée

CLUB DE MARCHE Ballade et Randonnée CLUB DE MARCHE Ballade et Randonnée SOMMAIRE 1 LA CARTE 1.1 Les types de carte 1.2 Les différentes échelles 1.3 - Les informations figurants sur les cartes au 1/25000 ème 1.3.1 - Le cadre 1.3.2 Les couleurs

Plus en détail

3. Artefacts permettant la mesure indirecte du débit

3. Artefacts permettant la mesure indirecte du débit P-14V1 MÉTHODE DE MESURE DU DÉBIT D UN EFFLUENT INDUSTRIEL EN CANALISATIONS OUVERTES OU NON EN CHARGE 1. Domaine d application Cette méthode réglemente la mesure du débit d un effluent industriel en canalisations

Plus en détail

Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG

Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices. Plateforme Territoriale GUYANE SIG Charte d exploitation et de demande d accès aux Géoservices Plateforme Territoriale GUYANE SIG 25/02/2014 SOMMAIRE 1. LEXIQUE... 3 2. DEFINITION... 3 3. DOMAINE D APPLICATION... 3 A. Objet... 3 B. Bénéficiaires...

Plus en détail

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================

= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= = Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes

Plus en détail

Emma La Clown & son Orchestre

Emma La Clown & son Orchestre Dossier technique Mis à jour le 1er juillet 2010 Durée du spectacle : 90 mn sans entracte. Contacts tournée Régie générale & lumières : Niko Lamatière : Gsm : +336 62 83 40 53 Fax : +331 45 57 12 82 Email

Plus en détail

Souscription des assurances construction par un maître d ouvrage public

Souscription des assurances construction par un maître d ouvrage public Souscription des assurances construction par un maître d ouvrage public Octobre 2013 1 / 24 SOMMAIRE 1) LE PROCESSUS DE SOUSCRIPTION 1.1) Quand souscrire les assurances construction? 1.2) Quels sont les

Plus en détail

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Commune de J U V I G N Y REUNION du CONSEIL MUNICIPAL de la MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la salle de la Mairie, pour la réunion qui aura lieu le Lundi 22 novembre à 20h30 ORDRE

Plus en détail

STRATEGIES DE CONDUITE DE L IRRIGATION DU MAÏS ET DU SORGHO DANS LES SITUATIONS DE RESSOURCE EN EAU RESTRICTIVE

STRATEGIES DE CONDUITE DE L IRRIGATION DU MAÏS ET DU SORGHO DANS LES SITUATIONS DE RESSOURCE EN EAU RESTRICTIVE STRATEGIES DE CONDUITE DE L IRRIGATION DU MAÏS ET DU SORGHO DANS LES SITUATIONS DE RESSOURCE EN EAU RESTRICTIVE JM.DEUMIER, B.LACROIX, A.BOUTHIER, JL.VERDIER, M.MANGIN Les cultures irriguées bénéficient

Plus en détail

ARSEAA LES MARRONNIERS

ARSEAA LES MARRONNIERS REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE

Plus en détail

Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet

Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire

Plus en détail

Bibliothèque Royale Albert 1er

Bibliothèque Royale Albert 1er Bibliothèque Royale Albert 1er Description du projet Ce projet a pour but de valoriser des espaces plats et inutilisés (toit, terrasse ou autre) par la création de potagers écologique (sans pesticide,

Plus en détail

La Géothermie arrive à Bagneux. En 2016, un nouveau réseau de chaleur écologique et économique près de chez vous

La Géothermie arrive à Bagneux. En 2016, un nouveau réseau de chaleur écologique et économique près de chez vous La Géothermie arrive à Bagneux En 2016, un nouveau réseau de chaleur écologique et économique près de chez vous Le réseau de chaleur géothermique arrive à Bagneux La ville de Bagneux a fait le choix de

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014

CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

en s entraînant avec le Stability Trainer Votre guide professionnel d entrainement journalier

en s entraînant avec le Stability Trainer Votre guide professionnel d entrainement journalier En forme, en s entraînant avec le Stability Trainer Votre guide professionnel d entrainement journalier DEMANDEZ L O R I G I N A L www.thera-band.de Contenance Introduction...2 Le Stability-Trainer...3

Plus en détail

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006

CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 FONCIER / HABITAT CONSEIL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE CHALONS-EN-CHAMPAGNE --- 2006-147 SEANCE PUBLIQUE DU 19 OCTOBRE 2006 09/ OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DU SECTEUR RIVE-GAUCHE

Plus en détail

Formation Word/Excel. Présentateur: Christian Desrochers Baccalauréat en informatique Clé Informatique, 15 février 2007

Formation Word/Excel. Présentateur: Christian Desrochers Baccalauréat en informatique Clé Informatique, 15 février 2007 Formation Word/Excel Présentateur: Christian Desrochers Baccalauréat en informatique Clé Informatique, 15 février 2007 1 Avant de débuter Qui suis-je? À qui s adresse cette présentation? Petit sondage

Plus en détail

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE

Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE Agglomération de Reims Métropole Marché à procédure adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE DE SERVICE MISSION DE BASE DE MAîTRISE D ŒUVRE (LOI MOP) POUR L EXTENSION DE L ECOLE MATERNELLE DU QUARTIER

Plus en détail

Nom Prénom :... Mon livret de stage

Nom Prénom :... Mon livret de stage Nom Prénom :..... Mon livret de stage 1. Présentation Tuteur de stage : NOM et Prénom: Fonctions dans l entreprise : Téléphone et poste : Stagiaire NOM et Prénom : Né(e) le : Stage effectué du au Professeur

Plus en détail

------------------------------------ COMITÉ DE SUIVI «ZAC DE LA GARE DE RUNGIS»

------------------------------------ COMITÉ DE SUIVI «ZAC DE LA GARE DE RUNGIS» ------------------------------------ COMITÉ DE SUIVI «ZAC DE LA GARE DE RUNGIS» RÉUNION DU 12 DÉCEMBRE 2007 La séance est ouverte à 18 heures 45. I. Accueil et ouverture de la séance Francis COMBROUZE

Plus en détail