SOMMAIRE. Administration générale...p 2. Finances intercommunales...p 3

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1 SOMMAIRE Administration générale...p 2 Actes constitutifs Comité syndical Commissions Correspondance Etudes Finances intercommunales...p 3 Budgets et comptes Pièces justificatives : bordereaux de titres et mandats Prêts et subventions Bâtiments et équipements intercommunaux...p 3 Collège du plateau à Lavans les Saint Claude Voirie...p 3 Voirie (ACIV) Aide sociale...p 4 Services aux personnes âgées (portage de repas à domicile) Affaires scolaires et culturelles...p 4 Transports scolaires Affaires culturelles Développement économique...p 4 Opération de restructuration de l artisanat et du commerce INDEX ALPHABETIQUE...p 5-6 1

2 Administration générale Actes constitutifs 2284 W 1 Création du syndicat, désignation des délégués, élections : projet de statuts, arrêté préfectoral, procès verbal, comptes rendus de réunions, extraits de délibérations des communes membres, listes des délégués Comité syndical 2284 W 2 Registre des délibérations et des arretés W 3 Comptes-rendus de réunions du Comité syndical du S.I.V.O.M Commissions 2284 W 4 Comptes-rendus des réunions des commissions (travaux, sécurité, personnes âgées, jeunesse et sports) : comptes rendus de réunions Correspondance 2284 W 5 Registre du courrier «départ / arrivée» Etudes 2284 W 6 Etude préalable d aménagement du plateau de la Bienne : délibération du comité syndical, rapports, factures Finances intercommunales Budgets et comptes 2284 W 7 Budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion, balance générale des comptes, grand-livre des recettes et dépenses Les délibérations du 4 novembre 1992 au 15 décembre 1992 ont été collées dans le premier registre des délibérations de la communauté de communes du plateau du Lizon. 2

3 Pièces justificatives de comptabilité 2284 W 8 Bordereaux des titres et mandats, factures (1980, 1985, 1990) Prêts et subventions 2284 W 9 Subventions perçues : dossiers de demande, notifications d attribution W Construction : Bâtiments et équipements intercommunaux Collège du plateau à Lavans-les-Saint Claude 10 Acquisition préalable des terrains : plan parcellaire, registre d enquête publique, certificat d urbanisme, états des parcelles, promesses de cession de terrains, actes notariés, contentieux en raison d expropriation, correspondance. 11 Pièces relatives à l organisation d un concours d architecture, plans d avant-projet. 12 Dossier de consultation des entreprises, planning prévisionnel des travaux. 13 Procès verbal de la commission d appel d offres, comptes rendus de réunions notamment de chantier, pièces relatives à des travaux d assainissement et à la construction d un mur de clôture, procès verbal de visite d un établissement recevant du public, pièces relatives à l inauguration de l ouvrage, procès verbal de mise à disposition des locaux au conseil général W 14 Extension : plans du projet, comptes rendus de chantier, correspondance. Voirie 2284 W 15 Travaux (projet de déviation de Lavans les Saint Claude, réfection de voies communales) : projets, délibérations, demandes de subventions dans le cadre de l aide aux communes pour investissement de voirie ( , ). Conservation intégrale car le volume de documents est restreint Conservation des années en 0 et 5. Les factures ont été conservées car elles sont agrafées avec les bordereaux. 3

4 Aide sociale Services aux personnes âgées 2284 W 16 Portage de repas à domicile, création d une régie de recettes, nomination de personnel : délibérations du comité syndical, extraits des arrêtés du président du syndicat Affaires scolaires et culturelles Transports scolaires 2284 W 17 Transports, organisation, demandes d aides : conventions avec la société de transport et avenants ( ), formulaires de demande d aide, listes des élèves inscrits, listes des horaires de passage, correspondance ( , ) Affaires culturelles 2284 W 18 Ecole de musique, facturation des cours dispensés : listes des élèves inscrits Développement économique Commerce, artisanat 2284 W 19 Opération de restructuration de l artisanat et du commerce (ORAC), mise en place : comptes rendus de réunions, listes des commerces et artisans, correspondance Conservation des demandes d aides des années en 0 et 5. 4

5 INDEX A Actes constitutifs du syndicat...p. 2 Affaires culturelles (école de musique)...p.4 Aide aux communes pour investissement de voirie (ACIV)...p.4 Aide sociale...p.4 B Bordereaux de titres et mandats...p.3 Budgets...P.3 C Collège du plateau à Lavans les Saint Claude...P.3 Compétences du SIVOM...p.2 Comptes...p.3 Comité syndical...p.2 Commissions...p.2 Correspondance...p.2 Délégués (désignation)...p.2 Délibérations du comité syndical...p. 2 D E Ecole de musique...p. 4 Etudes...p. 2 O Opération de restructuration de l artisanat et du commerce (ORAC)...p. 4 Personnes âgées (repas)...p. 4 P 5

6 R Repas à domicile pour les personnes âgées...p.4 Réunions du comité syndical...p.2 Status...p.2 Subventions...p.3 Transports scolaires...p.4 S T V Voirie (travaux)...p.3 6