Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés. Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension

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1 15 Les coopératives Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension La nature d une coopérative La gestion d une coopérative La comptabilisation des opérations 1, 3, 5 1, 3, 5 d une coopérative La présentation des états financiers 1, 7 d une association coopérative

2 Principales caractéristiques des travaux suggérés Exercices 1. L enregistrement des opérations d une coopérative 3. Le calcul du montant de la ristourne 5. Le rapprochement de la réserve générale Durée Degré de (en min) difficulté Problèmes de compréhension 1. L établissement de la section des capitaux propres du bilan 25 Facile 3. La ventilation des trop-perçus 10 Facile 5. La ventilation des trop-perçus 30 Moyen 7. Propriétaire unique ou coopérative? 30 Moyen EXERCICES E1. L enregistrement des opérations d une coopérative 2 janvier 20X0 Caisse Parts sociales émises et versées Réserve générale Droit d entrée 500 Émission de 250 parts sociales de 10 $ et encaissement du droit d entrée de 20 $ payé par chacun des 25 nouveaux membres. 5 janvier 20X0 Souscriptions à recevoir Parts privilégiées Parts privilégiées souscrites Souscription de 10 parts privilégiées de 100 $. 15 janvier 20X0 Caisse 500 Souscriptions à recevoir Parts privilégiées 500 Encaissement de 50 % des parts privilégiées souscrites le 5 janvier. 23 janvier 20X0 Parts sociales émises et versées 100 Caisse 100 Remboursement des 10 parts sociales d un membre devant quitter le pays. E3. Le calcul du montant de la ristourne Calcul du solde minimal de la réserve et du montant à affecter à la réserve Dette totale de la coopérative $ Pourcentage minimal 0,25 Solde minimal de la réserve Solde de la réserve avant affectation des trop-perçus (6 200) Montant pouvant être affecté à la réserve $ Montant minimal devant être affecté à la réserve ( $ 20 %) $ 15-2 Chapitre 15

3 Proposition de répartition des trop-perçus Affectation à la réserve générale (montant minimal) $ Attribution de ristournes aux membres Total des trop-perçus $ E5. Le rapprochement de la réserve générale Rapprochement du solde de la réserve générale au 31 décembre 20X5 Réserve générale au 31 décembre 20X4 300 $ Affectation des trop-perçus de 20X4 à la réserve générale, compte tenu du passif de la coopérative (2 700 $ 20 %) 540 Droit d entrée des nouveaux membres admis en 20X5 [(7 000 $ $) 10 %] 400 Réserve générale au 31 décembre 20X $ Proposition de répartition des trop-perçus de 20X5 Affectation à la réserve générale (20 % $) 732 $ Attribution de ristournes aux membres Total des trop-perçus $ PROBLÈMES DE COMPRÉHENSION P1. L établissement de la section des capitaux propres du bilan (25 minutes facile) COOPÉRATIVE D HABITATION DE L EST Bilan partiel au 31 décembre 20X2 Capitaux propres Capital social Parts privilégiées à intérêt cumulatif de 10 %, d une valeur nominale de 100 $ chacune. Nombre de parts autorisées, Nombre de parts émises et versées, $ Parts sociales d une valeur nominale de 10 $ chacune Nombre illimité de parts autorisées. Nombre de parts émises et versées, Nombre de parts souscrites, Total du capital social Surplus d apport Confiscation de parts 500 $ Terrain reçu à titre gratuit Total du surplus d apport Réserve générale Trop-perçus de l exercice terminé le 31 décembre 20X Total des capitaux propres $ Les coopératives 15-3

4 P3. La ventilation des trop-perçus (10 minutes facile) Calcul du solde minimal de la réserve Dette totale de la coopérative $ Pourcentage minimal 25 % Solde minimal de la réserve $ Proposition de répartition des trop-perçus Affectation à la réserve générale (1 125 $ $) 115 $ Attribution de ristournes aux membres Total des trop-perçus $ Puisque la coopérative ne dispose que d une somme de 200 $ d argent liquide pour la distribution de la ristourne, elle devrait songer à la possibilité d émettre, à titre de ristourne, des parts sociales ou des titres de créances. P5. La ventilation des trop-perçus (30 minutes moyen) La détermination de la ventilation des trop-perçus de l exercice terminé le 31 décembre 20X0. Affectation à la réserve générale ( $ $) $ Attribution de ristournes aux membres Parts sociales Parts sociales émises au cours de 20X0 [( ) 10 $] $ Parts sociales émises aux nouveaux membres ( $) $ Titres de créances (9 500 $ $) Argent comptant Trop-perçus de l exercice terminé le 31 décembre 20X $ La passation de l écriture de ventilation des trop-perçus. Trop-perçus Parts sociales émises et versées Emprunt dû aux membres Réserve générale Caisse Ventilation des trop-perçus de l exercice terminé le 31 décembre 20X0 établie comme suit : 1 o Affectation à la réserve générale de $. 2 o Émission de 600 parts sociales de 10 $ chacune à titre de ristournes aux membres. 3 o Émission de titres de créances totalisant $ à titre de ristournes aux membres. 4 o Versement comptant de $ sous forme de ristournes Chapitre 15

5 P7. Propriétaire unique ou coopérative? (30 minutes moyen) Pour formuler une recommandation à Fabienne Tremblay, on doit calculer la valeur actualisée des sorties de fonds requises en vertu de la location ou de l achat de la maison mobile. Location Versement initial à la coopérative $ Valeur actualisée d un loyer mensuel de 700 $ pendant 25 ans à 12 % Valeur actualisée de la location $ Acquisition de la maison mobile Versement initial $ Valeur actualisée de l emprunt Valeur actualisée des frais divers (assurances, électricité, etc.) de $ pendant 25 ans à 12 % Valeur actualisée de la location $ À première vue, l acquisition de la maison mobile semble moins coûteuse. Toutefois, la location procure deux autres sources de fonds : la première provient d une mise de fonds moindre de $ qui pourrait être placée ou utilisée à d autres fins ; la seconde concerne la possibilité de ristournes. Cela a donc pour effet de rendre les deux projets équivalents sur le plan financier. Par conséquent, ce sont des facteurs autres que financiers qui feront pencher la balance d un côté ou de l autre. Les coopératives 15-5