Textes réunis et présentés par Marie-Claude Blanc-Chaléard, Caroline Douki, Nicole Dyonet et Vincent Milliot. Police et migrants.

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1 Textes réunis et présentés par Marie-Claude Blanc-Chaléard, Caroline Douki, Nicole Dyonet et Vincent Milliot Police et migrants France Presses Universitaires de Rennes 2001

2 Table des matières M.-C. BLANC-CHALÉARD, C. DOUKI, N. DYONET, V. MILLIOT : Police et migrants en France, : questions et résultats... 9 Police et migrants : l'enjeu des définitions 12 La police face aux migrants : héritages et novations 14 Du bon usage des institutions 17 Impartie Contrôle de la mobilité et des migrants : principes et pratiques D. ROCHE: Introduction 23 J.-F. DUBOST : Naissance de la police des étrangers dans le royaume de France (xvi e -xviii e siècle) 33 Les responsables de la surveillance 35 À l'échelon central 35 Dans les provinces 39 La surveillance à l'échelon local 41 La mise en place des instruments de surveillance 41 Commissaires et ittspecteurs 43 Les archives de la surveillance 45 N. DYONET : La maréchaussée et la population mobile dans l'orléanais au XVIII e siècle 51 Des relations plus étroites 52 Les pratiques créatrices 55 Conclusion :

3 POLICE ET MIGRANTS, FRANCE M. PERTUE : La police des étrangers sous la Révolution française V. DENIS : Le contrôle de la mobilité à travers les passeports sous l'empire 75 Les perfectionnements de l'empire 75 L'insertion des passeports dans les pratiques de surveillance 79 Les particuliers et les passeports 83 S. DuROY : Le contrôle juridictionnel des mesures de police relatives aux étrangers sous la Troisième République 91 L'affirmation de la possibilité d'un contrôle juridictionnel des mesures de police prononçant l'éloignement de l'étranger 95 Affirmation précoce pour les arrêtés d'exclusion 96 Admission plus tardive pour Us décrets d'extradition 98 La détermination de l'étendue du contrôle juridictionnel des mesures de police prononçant l'éloignement de l'étranger 101 La timidité récurrente du juge. 101 Intensification tardive et partielle du contrôle e partie Identification des migrants et protection nationale C. DOUKI : Introduction 107 Emergence d'un modèle : entre principes républicains et logiques nationales 108 D'une guerre à l'autre: épreuves et dérèglements 110 Nouvelles fonctions policières: vers l'encadrement des migrants G. NOIRIEL : Les pratiques policières d'identification des migrants et leurs enjeux pour l'histoire des relations de pouvoir. Contribution à une réflexion en «longue durée» Les enjeux historiques de la question migratoire 116 Des relations de pouvoir dominées par le face à face 120 Police et migrants dans l'état-nation ou le triomphe de l'identification à distance '. 124 RENAUD MORIEUX: La prison de l'exil. Les réfugiés de la Commune entre les polices françaises et anglaises ( )

4 TABLE DES MA TIÈRES Arrêter des criminels en fuite 134 Un double dispositif policier 134 Un système inadapté à la surveillance des migrants transnationaux 136 Le «droit des gens» et le «droit des gendarmes» 139 Le droit d'asile contre l'extradition 139 Les bannis : vagabonds, criminels ou réfugiés politiques? 141 Infiltrer la terre d'asile 144 Une situation déjà expérimentée sous le Second Empire 144 La police secrète anglaise 146 Enterrer les «morts civils»: censure et espionnage 147 P. RYGIEL : Polices, étrangers et travailleurs coloniaux dans le Cher de 1914 à É. VIAL : Pratiques d'une préfecture : les demandes d'expulsion de ressortissants italiens dans l'isère de 1934 à la Seconde Guerre mondiale 167 P. PiGENET: «PAPIERS!» Les forces de l'ordre et les réfugiés espagnols ( ) 181 Absence de statut et précarité des conditions de séjour 181 «Asiles», mais non réfugiés 181 Une réglementation complexe et floue 183 Les interférences des puissances étrangères 184 Le résultat : jungle juridique et arbitraire 185 Encadrement et surveillance d'une population «d'indésirables» L'encadrement: un moyen de surveillance collective 187 La surveillance individuelle 189 Face à «l'espagnol rouge», des attitudes policières variées 191 Du mépris à la suspicion 191 Des pratiques variables d'un service à l'autre 193 Un bilan répressif en demi-teinte e partie Les «périphéries» sous contrôle: espaces portuaires et frontaliers B. GARNOT : Introduction.' 199 Les apports 200 Le XVIIF siècle : les villes du Nord et Lorient 200 Le XVF siècle : le Nord et Marseille 201 Le XX e siècle: les Alpes-Maritimes pendant l'entre-deux-guerres

5 POLICE ET MIGRANTS. FRANCE Quelques observations 202 Du local au national 202 Du migrant à l'étranger 202 L'écart entre norme et réalité 203 Institutions répressives et migrants 204 Conclusion 204 C. CLÉMENS-DENYS : Les transformations du contrôle des étrangers dans les villes de la frontière du Nord, Le contrôle traditionnel des étrangers dans les villes des Pays-Bas avant la conquête française 207 La police des étrangers sous le régime français 212 G. LE BOUËDEC : Police et migrants d'une ville portuaire: Lorient au XVIII e siècle 219 Une société de comptoir portuaire 219 Immigration et mobilité 221 Une image de l'autorité confuse pour le migrant 226 La police des migrants 228 Conclusion 234 A.-D. HOUTE : Le migrant du gendarme. Le quotidien de la surveillance dans le département du Nord pendant la première moitié du XIX e siècle 235 La police des migrants : une histoire de gendarmes 235 Premier et dernier relais de l'état 238 De l'identification du migrant à la reconnaissance du suspect 239 Un temps pour arrêter 242 De l'utilité du migrant 245 Le migrant du gendarme 247 É. TEMIME : Immigration et police portuaire à la fin du XIX e siècle Le cas de Marseille Pourquoi ces nouvelles mesures? Et pourquoi surtout sont-elles prises à cette date? 252 L'organisation du contrôle 255 Le fonctionnement du système,,et ses limites

6 TABLE DES MA TIÈRES R SCHOR : La police et la surveillance de la frontière des Alpes-Maritimes de 1919 à Une police adepte de la fermeté 264 Une police très active 269 Les limites de la fermeté e partie Le contrôle des migrants en ville J.-C. FARCY : Introduction 281 Législation et réglementation : une surveillance des plus strictes Les pratiques policières: police et société urbaine 284 J.-L. LAFFONT : La police des étrangers à Toulouse sous l'ancien Régime 289 Les cadres traditionnels de la police des étrangers à Toulouse 290 Les étrangers dans la production réglementaire 291 Les moyens du contrôle des étrangers 294 L'évolution de la police des étrangers au XVIII e siècle 297 L'amorce d'une évolution au début du XVIII e siècle 297 Les tâtonnements du capitoulat ( ) 301 Une nouvelle approche à partir de Conclusion 312 V. MILLIOT : Migrants et «étrangers» sous l'œil de la police : la surveillance des lieux d'accueil parisiens au Siècle des Lumières 315 Une réglementation de l'accueil précocement mise en place 316 Logeur: un métier «libre» mais sous contrôle 317 Les obligations de police des logeurs 318 Vers un «esprit de formulaire»? 319 Spécialisation et réflexions policières à l'épreuve des faits 321 Une relative spécialisation des agents et des services 321 Une obsession montante: compter et identifier ". 323 Les «résistances» 325 Que fait la Police? 326 Les temps de la répression et ses objets de prédilection 326 Une répression pondérée : mansuétude ou laxisme policier? 328 La police des lieux d'accueil, un laboratoire?

7 POLICE ET MIGRANTS. FRANCE C. LEVY-VR0ELANT : La surveillance des garnis à Versailles : L'évolution réglementaire de la surveillance des garnis 335 De la Restauration à la révolution de 1848: ambitieuses prescriptions et difficulté du contrôle effectif 335 Du coup d'état de Napoléon Bonaparte à la Troisième République: la reprise en main du contrôle 338 Du tournant du siècle aux années trente: de la police des étrangers à la lutte contre l'insalubrité 343 La police des garnis à Versailles du début du XIX e siècle aux années de l'entre-deux-guerres 348 La police des garnis : les acteurs en présence 349 Les populations logées dans les garnis 357 Conclusion 362 C. ZALC : Contrôler et surveiller le commerce migrant Nomades, forains et ambulants à Paris ( ) La police parisienne, pionnière du contrôle des ambulants 366 Les différentesfiguresde l'ambulant parisien 366 Les critères du contrôle des ambulants à Paris 368 Gestions de la lumière et du mouvement 369 Que fait la police? 371 La place de l'étranger dans le contrôle des ambulants 373 Domicile et nationalité: les critères de la catégorisation des ambulants en Les formes matérielles de l'identification 376 Discriminer 378 Du côté des ambulants 381 Contester dans les discours 381 Subir dans les faits 382 Conclusion J. NICOLAS : De l'histoire des mouvements sociaux à l'histoire de la police, un cheminement de l'histoire sociale Post-face J.-M. BERLIÈRE, R. LÉVY '. 395 Les techniques de contrôle et leurs mutations 397 Comment reconnaît-on un étranger? 397 Comment retrouver les informations pertinentes? 402 Acteurs, lieux et cibles du contrôle