/carte d identité. Chambéry métropole. Conseil communautaire Bureau Commissions Instances consultatives

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1 Supplément rapport d activités 03 // Mise à jour juin 04 Chambéry métropole /carte d identité Conseil communautaire Bureau Commissions Instances consultatives

2 Carte d identité 04 Madame, Monsieur, Comme tous les ans et en application des dispositions de la loi du juillet 999, le Président métropole doit adresser aux maires des 4 communes qui composent notre agglomération un rapport retraçant son activité. J ai ainsi l honneur de vous inviter à feuilleter le rapport d activités pour l année 03. Situation particulière puisque, entre temps, une nouvelle majorité est sortie des urnes se traduisant par un nouvel exécutif et l élection d un nouveau Président. Ce document est l occasion de vous présenter les femmes et les hommes qui composent notre nouvelle assemblée. Assemblée plus resserrée, avec 76 élus contre 98 auparavant, mais également fortement renouvelée puisque 50 % des élus communautaires siègent pour la première fois. C est aussi l occasion de porter l accent sur les grandes orientations du nouveau mandat. Ainsi, durant les 6 ans à venir, nous nous efforcerons prioritairement à : relancer notre développement économique et l emploi, préoccupation majeure de nos citoyens, optimiser nos compétences et notre fonctionnement afin de faire face à la baisse des dotations de l Etat, estimée à 0 millions d euros pour la mandature qui commence, retrouver un dialogue régulier et serein avec nos partenaires naturels tels que la Communauté d Agglomération du Lac du Bourget, le Département de la Savoie, la Région mais également l Europe car l efficacité des politiques publiques ne doit pas être ralentie par des frontières administratives. Avant de retrouver ces actions concrètes dans nos prochains rapports, je vous invite à découvrir d ores et déjà l actualité 03 métropole. Bonne lecture, Xavier Dullin Président métropole La Motte-Servolex 84 h. 6 Saint-Sulpice 787 h. Vimines 874 h. Cognin h. 3 Sonnaz 607 h. Chambéry h. Saint- Jeoire- Prieuré 5 h. Saint-Jean-d'Arvey Saint- 549 h. Alban- Leysse Bassens 5 94 h h. Saint- Baldoph Saint-Cassin Montagnole h. 773 h. 864 h. Les Déserts 84 h Barby Puygros 378 h h. Curienne La Ravoire 69 h. Jacob h. Bellecombette Challesles-Eaux 4 04 h. 4 Barberaz h h. La Thuile 30 h. Vérel- Pragondran 45 h. Thoiry 46 h. Chambéry métropole 4 communes 8 9 habitants* hectares Communauté d agglomération créée au er janvier conseillers communautaires au total Les communes disposant d un seul conseiller communautaire bénéficient d un conseiller communautaire suppléant, conformément à la loi du 7 mai 03. * population INSEE au er janvier 04

3 Conseil communautaire Composé de 76 membres titulaires et de 9 suppléants, le Conseil communautaire se réunit 8 fois par an environ, débat, délibère et vote le budget chaque année. La loi du 7 mai 03 prévoyait 6 élus pour une agglomération de la taille métropole, avec possibilité d augmenter ce nombre de 5 %. C est le choix retenu par le conseil communautaire et les conseils municipaux en 03. Pour la première fois lors des élections municipales de mars 04, les citoyens ont élu directement leurs conseillers communautaires en même temps que leurs conseillers municipaux (dans les communes de plus de 000 habitants). 4Barberaz David Dubonnet Jean-Pierre Coudurier Yvette Fetaz 4Barby Catherine Chappuis Christophe Pierreton 4Bassens Alain Thieffenat Anne Manipoud 4Challes-les-Eaux Daniel Grosjean Jean-Claude Clanet Danièle d Agostin 4Chambéry Michel Dantin Philippe Bard Josiane Beaud Driss Bourida Françoise Bovier-Lapierre Jean-Benoît Cerino Aloïs Chassot Nathalie Colin-Cocchi Jean-Claude Davoine Christine Dioux Xavier Dullin Henri Dupassieux Marie-José Dussauge Mustapha Hamadi Muriel Jeandet Delphine Julien Sylvie Koska Bernadette Laclais Edith Livernois Françoise Marchand Dominique Mornand Christian Papegay Pierre Perez Benoit Perrotton Patrick Roulet Jean-Pierre Ruffier Dominique Saint-Pierre Walter Sartori Alexandra Turnar 4Cognin Florence Vallin-Balas Emmanuelle Teste Claude Vallier 4Curienne Stéphane Bochet Pascale Coupeau, suppléante 4Jacob-bellecombette Brigitte Bochaton Bruno Stellian 4La Motte-Servolex Luc Berthoud Christiane Boisselon Denis Callewaert Pascal Mithieux Anne Routin Sylvie Vuillermet 4La Ravoire Patrick Mignola Marc Chauvin Chantal Giorda Françoise Van Wetter 4La Thuile Dominique Pommat Hervé Marais, suppléant 4Les Déserts Michel André Pierre Garnier, suppléant 4Montagnole Jean-Maurice Venturini Gilles Blanc, suppléant 4Puygros Gérard Marcucci Chantal Capitan, suppléante 4Saint-Alban-Leysse Michel Dyen Michel Fournier Céline Lapoléon 4Saint-Baldoph Christophe Richel Jacqueline Rol 4Saint-Cassin Philippe Dubonnet Hubert Marechal, suppléant 4Saint-Jean-d Arvey Bernard Januel Adeline Vincent 4Saint-Jeoire-Prieuré Jean-Marc Léoutre Marie-Noëlle Genet 4Saint-Sulpice Louis Caille Maurice Papon, suppléant 4Sonnaz Daniel Rochaix Eliane Roulet 4Thoiry Jérôme Esquevin Olivier Francony, suppléant 4Vérel-Pragondran Jean-Pierre Coendoz Florence Gautin, suppléante 4Vimines Lionel Mithieux Françoise Carret En gras : les maires des communes Chambéry métropole_carte d identité 04 3

4 Carte d identité 04 Bureau Le Bureau est composé de 38 membres, dont 4 vice-présidents, 7 conseillers communautaires délégués et 6 autres membres. Chacune des 4 communes est représentée en fonction de son poids démographique (au moins siège). Le Bureau débat et prépare les délibérations du conseil communautaire et décide sur certains sujets par délégation de ce dernier. Président métropole Xavier Dullin chargé également de l économie, de l emploi et de la communication conseiller municipal délégué conseiller régional Rhône-Alpes 4 vice-présidents er vice-président chargé des finances, des transferts de charges et de l organisation des services : Jean-Marc Léoutre maire de Saint-Jeoire-Prieuré 8 e vice-président chargé des ressources humaines et des moyens des services : Marc Chauvin er adjoint au maire de La Ravoire e vice-président chargé des politiques contractuelles, du projet d agglomération et des évolutions de compétences : Lionel Mithieux maire de Vimines président de Savoie Déchets vice-président du conseil départemental de la Savoie 3 e vice-président chargé de l agriculture périurbaine, des cours d eau, du développement durable et des espaces naturels : Luc Berthoud maire de La Motte-Servolex 4 e vice-présidente chargée des transports, des déplacements et du schéma de déplacements : Josiane Beaud re adjointe au maire 5 e vice-présidente chargée de l habitat, du programme local de l habitat, des aménagements et de la maintenance des aires d accueil des gens du voyage : Brigitte Bochaton maire de Jacob-Bellecombette 6 e vice-président chargé des bâtiments, du patrimoine, des voiries et des infrastructures : Michel Dyen maire de Saint-Alban-Leysse 7 e vice-président chargé de l eau, de l assainissement et du droit des sols : Jean-Maurice Venturini maire de Montagnole 9 e vice présidente chargée de l insertion sociale par l économique, de l économie sociale et solidaire, du parc d activités de Côte-Rousse et du pôle santé : Catherine Chappuis maire de Barby 0 e vice-président chargé des déchets ménagers et assimilés : Daniel Rochaix maire de Sonnaz e vice-président chargé du renouvellement urbain, de l action sociale et de la politique de la ville : Driss Bourida conseiller municipal délégué e vice-président chargé des équipements collectifs, sportifs, associatifs et des relations avec les clubs sportifs : David Dubonnet maire de Barberaz 3 e vice-présidente chargée de la démocratie participative, des relations avec les usagers et de la représentation au Conseil de Développement : Florence Vallin-Balas maire de Cognin 4 e vice-président chargé des relations avec les grandes institutions nationales et européennes : Michel Dantin maire député européen 4

5 7 conseillers communautaires délégués Auprès de Xavier Dullin, président chargé de la requalification des parcs d activités économiques Alain Thieffenat maire de Bassens Auprès de Xavier Dullin, président chargé du tourisme Michel André maire de Les Déserts Auprès de Luc Berthoud, 3 e vice-président chargé de l espace agricole Christophe Richel maire de Saint-Baldoph Auprès de Josiane Beaud, 4 e vice-présidente chargé de l écomobilité Bernard Januel adjoint au maire de Saint-Jean-d Arvey Auprès de Marc Chauvin, 8 e vice-président chargée de la formation professionnelle, des relations avec le CNFPT et le centre de gestion, du système d information ressources humaines, du plan d action de prévention des risques psychosociaux Sylvie Koska adjointe au maire Auprès de Driss Bourida, e vice-président chargée des publics en grande difficulté et de la commission d accessibilité aux personnes handicapées Christiane Boisselon adjointe au maire de La Motte-Servolex Auprès de David Dubonnet, e vice-président chargé du schéma d aménagement de l aérodrome de Challes-les-Eaux et du suivi des relations avec les utilisateurs Daniel Grosjean maire de Challes-les-Eaux Autres membres du Bureau Stéphane Bochet maire de Curienne Jérôme Esquevin maire de Thoiry Benoit Perrotton adjoint au maire Louis Caille maire de Saint-Sulpice Bernadette Laclais conseillère municipale députée de la Savoie Dominique Pommat maire de La Thuile Aloïs Chassot adjoint au maire Gérard Marcucci maire de Puygros Alexandra Turnar adjointe au maire Jean-Pierre Coendoz maire de Vérel-Pragondran Patrick Mignola maire de La Ravoire président de Métropole Savoie Claude Vallier conseiller municipal de Cognin Jean-Claude Davoine adjoint au maire Pierre Perez adjoint au maire Sylvie Vuillermet adjointe au maire de La Motte-Servolex Philippe Dubonnet maire de Saint-Cassin Chambéry métropole_carte d identité 04 5

6 Carte d identité 04 Commissions Les commissions de travail étudient les questions soumises au Bureau et au conseil, et rendent des avis. Pour faire participer un maximum d élus aux choix de l agglomération, les commissions sont ouvertes aux conseillers municipaux, au-delà des seuls conseillers communautaires. Commission économie et communication présidée par Xavier Dullin, président Commission finances présidée par Jean-Marc Léoutre, er vice-président Commission politiques contractuelles, projet d agglomération et évolutions de compétences présidée par Lionel Mithieux, e vice-président Commission agriculture, cours d eau, développement durable et espaces naturels présidée par Luc Berthoud, 3 e vice-président Commission transports, déplacements et schéma de déplacements présidée par Josiane Beaud, 4 e vice-présidente Commission habitat, programme local de l habitat, aménagements et maintenance des aires d accueil des gens du voyage présidée par Brigitte Bochaton, 5 e vice-présidente Commission bâtiments et patrimoine présidée par Michel Dyen, 6 e vice-président Commission voiries et infrastructures présidée par Michel Dyen, 6 e vice-président Commission ressources humaines et moyens des services présidée par Marc Chauvin, 8 e vice-président Commission déchets ménagers et assimilés présidée par Daniel Rochaix, 0 e vice-président Commission renouvellement urbain, action sociale et politique de la ville présidée par Driss Bourida, e vice-président Commission équipements collectifs, sportifs, associatifs et relations avec les clubs sportifs présidée par David Dubonnet, e vice-président À ces commissions du conseil communautaire s ajoutent : le conseil d exploitation des régies de l eau et de l assainissement présidé par Jean-Maurice Venturini, 7 e vice-président la Commission Locale d évaluation des Charges Transférées (CLECT) présidée par Jean-Marc Léoutre, er vice-président 6

7 Instances consultatives Chambéry métropole propose aux habitants de participer à la réflexion et au travail conduit par les élus et les services de la communauté d agglomération et d être informés des projets et des décisions prises. Cette participation habitante s organise notamment sous la forme des instances consultatives. Ces instances se réunissent régulièrement, elles sont consultées sur des projets d envergure, mais aussi sur la gestion des services publics assurés par Chambéry métropole. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Présidée par Florence Vallin-Balas, 3 e vice-présidente Cette commission réunit des «habitants-usagers», des représentants d associations, de conseils de quartier et de structures locales représentatives des usagers des services publics, et des élus des communes membres métropole. Conseil Local de Développement (CLD) de l espace Métropole Savoie Présidé par Jacques Chassany Depuis avril 0, le Conseil Local de Développement de l espace Métropole Savoie est animé par le syndicat mixte Métropole Savoie. Pour autant, il conserve ses missions au titre du projet d agglomération métropole et nombre de sujets qu il aborde intéressent étroitement notre territoire. Ce conseil réunit des acteurs économiques, des organisations professionnelles et syndicales, des organismes publics et assimilés, des associations et des personnalités qualifiées. Syndicats mixtes Chambéry métropole adhère à plusieurs syndicats mixtes : CISALB (Comité InterSyndical pour l assainissement du Lac du Bourget) Métropole Savoie Parc Naturel Régional du massif des Bauges Savoie Déchets Savoie Grand Revard SMAC (Syndicat Mixte de l Abattoir ) SYPARTEC (Syndicat mixte pour l aménagement du PARc TEChnologique de Savoie Technolac) Chambéry métropole_carte d identité 04 7

8 Barberaz Barby Bassens Challes-les-Eaux Chambéry Cognin Curienne Jacob-Bellecombette La Motte-Servolex La Ravoire La Thuile Les Déserts Montagnole Puygros Saint-Alban-Leysse Saint-Baldoph Saint-Cassin Saint-Jean-d Arvey Saint-Jeoire-Prieuré Saint-Sulpice Sonnaz Thoiry Vérel-Pragondran Vimines Chambéry métropole Communauté d agglomération 06 allée des Blachères 7306 Chambéry Cedex Tél. : Fax : Rédaction / coordination : direction de la communication - Design graphique et mise en page : Triptik - Impression : Kalistene - Crédits Photos : Nicolas Favrichon, Hobby one