TE 228 Annex 13, page 1. Projet TE 228, exemple existant n M-5

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1 Annex 13, page 1 Projet TE 228, exemple existant n M-5 Niveau/Catégories CL AL 1a, 1b, 2a, 2b1 1a, 1b, 2a, 2b1, 2e Documents (le classement est fondé sur US A) US A FR A DE A Résumé du document Cette invention a trait à un moule pour la fabrication de lentilles de contact souples, comprenant une partie inférieure femelle et une partie supérieure mâle qui forment ensemble une cavité de moulage. La partie femelle a une surface de moulage concave et une surface d accouplement circulaire s étendant radialement situées à l intérieur d une cavité conique. La partie mâle a une surface de moulage convexe et une surface d accouplement circulaire correspondante, et épouse étroitement la cavité conique. Entre la surface de moulage et la surface d accouplement de la partie mâle se trouve une rainure concave qui façonne le bord fini de la lentille. Cette invention a pour avantage de permettre que les lentilles finies soient façonnées avec précision et ne présentent pas de bavures, ce qui veut dire qu elles n ont pas besoin d usinage supplémentaire. Information d invention : Moule en deux pièces pour la fabrication de lentilles de contact, présentant une géométrie particulière propre à assurer le positionnement précis et à éviter les bavures. Recherche des sous-classes potentielles Matière Outil Interrogation Endroits de la CIB Index des mots clés Fabrication de LENTILLEs en matière plastique B29D 11/00 Index des mots clés MOULE(S) pour le façonnage de matières plastiques ou de substances à l état plastique en général B29C 33/00

2 Analyse et choix des symboles de classement Annex 13, page 2 Niveau de base L index des mots clés indique que la production de lentilles, à partir de matières plastiques est classée dans le groupe B29D 11/00. Toutefois, la note (1) qui suit le titre de B29D renvoie l utilisateur à la note (3) qui suit le titre de la classe B29. Cette note stipule que Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p. ex. dans la sous-classe B29C, et que le classement selon la fabrication d objets particuliers de la sous-classe B29D est limité aux aspects caractéristiques pour la fabrication d un objet particulier, et aux opérations combinées de fabrication d un objet particulier, et ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C Par conséquent, il faut chercher à déterminer si peut être classé dans l une quelconque de ces sous-classes. B29B ne convient pas, mais B29C est indiqué par l Index des mots clés comme l endroit pour les moules. B29C prévoit, entre autres, le Façonnage ou assemblage des matières plastiques; le façonnage de substances à l état plastique en général. Le groupe principal B29C 33/00 couvre les Moules ou noyaux; leurs détails ou accessoires. Toutefois, la note (3) figurant après le titre de B29C dispose que les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires applicables à plus d une technique de façonnage sont classés dans les groupes B29C 31/00 à B29C 37/00 et que les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires uniquement applicables à, ou utilisés dans une technique de façonnage spécifique sont classés dans les sous-groupes pertinents des groupes B29C 39/00 à B29C 71/00. n est pas divulgué pour être utilisé avec l une quelconque des techniques de façonnage couvertes par les groupes principaux B29C 41/00 à B29C 71/00 et ne peut être utilisé pour aucune d entre elles. Par conséquent, le classement sous B29C 33/00 ne convient pas. Le Moulage par coulée, c.-à-d. en introduisant la matière à mouler dans un moule ou entre des surfaces enveloppantes sans pression significative de moulage est couvert par le groupe principal B29C 39/00. Ce groupe comprend deux groupes à un point pertinents : couvre les appareils pour la fabrication d objets de longueur définie, c.-à-d. d objets séparés et n a pas de sous-groupes pertinents. B29C 39/22 couvre les Éléments constitutifs, détails ou accessoires ; son groupe à deux points B29C 39/26 couvre les Moules ou noyaux et le groupe à trois points avec des moyens pour éviter les bavures convient pour le classement de. La règle courante de classement s applique à B29C. Le paragraphe 142 du Guide stipule qu aucune règle générale de priorité ne s applique dans les secteurs de la CIB ou prévaut la règle courante, mais mentionne deux principes de priorité qui peuvent s appliquer pour limiter les classements multiples inutiles et pour choisir les groupes qui représentent le mieux le sujet technique à classer; a) b) Les groupes portant sur la matière la plus complexe ont priorité sur les groupes portant sur la matière moins complexe. Par exemple, les groupes réservés aux 'choses entières' ont priorité sur les groupes réservés aux détails. Les groupes portant sur la matière la plus spécialisée ont priorité sur les groupes portant sur la matière moins spécialisée. Par exemple, les groupes réservées à une matière offrant les moyens de résoudre des problèmes particuliers ont priorité sur les groupes plus généraux.

3 Annex 13, page 3 couvre le moule dans son ensemble, par opposition à, qui ne couvre que des détails, et devrait donc avoir priorité, d après a). En revanche, couvre spécifiquement les moyens de résoudre le problème particulier qui est l objet de l invention et devrait donc avoir priorité, d après b). Dans ce cas, il est clair que le classement en donne des informations plus utiles sur l invention et devrait donc être choisi pour le classement de. peut être donné comme information additionnelle. Comme peut être classé sous B29C, le classement ne doit pas se faire sous B29D. Niveau élevé L index des mots clés indique que la production de lentilles, à partir de matières plastiques, est classée dans le groupe B29D 11/00. Toutefois, la note (1) qui suit le titre de B29D renvoie l utilisateur à la note (3) qui suit le titre de la classe B29. Cette note stipule que Le travail des matières plastiques est autant que possible classé en premier lieu selon la technique particulière de façonnage utilisée, p. ex. dans la sous-classe B29C, et que le classement selon la fabrication d objets particuliers de la sous-classe B29D est limité aux aspects caractéristiques pour la fabrication d un objet particulier, et aux opérations combinées de fabrication d un objet particulier, et ne peuvent pas être classés dans les sous-classes B29B ou B29C Par conséquent, il faut chercher à déterminer si peut être classé dans l une quelconque de ces sous-classes. B29B ne convient pas, mais B29C est indiqué par l Index des mots clés comme l endroit pour les moules. B29C prévoit, entre autres, le Façonnage ou assemblage des matières plastiques; le façonnage de substances à l état plastique en général. Le groupe principal B29C 33/00 couvre les Moules ou noyaux; leurs détails ou accessoires. Toutefois, la note (3) figurant après le titre de B29C dispose que les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires applicables à plus d une technique de façonnage sont classés dans les groupes B29C 31/00 à B29C 37/00 et que les éléments constitutifs, détails, accessoires ou opérations auxiliaires uniquement applicables à, ou utilisés dans une technique de façonnage spécifique sont classés dans les sous-groupes pertinents des groupes B29C 39/00 à B29C 71/00. n est pas divulgué pour être utilisé avec l une quelconque des techniques de façonnage couvertes par les groupes principaux B29C 41/00 à B29C 71/00 et ne peut être utilisé pour aucune d entre elles. Par conséquent, le classement sous B29C 33/00 ne convient pas. Le Moulage par coulée, c.-à-d. en introduisant la matière à mouler dans un moule ou entre des surfaces enveloppantes sans pression significative de moulage est couvert par le groupe principal B29C 39/00. Ce groupe comprend deux groupes à un point pertinents : couvre les appareils pour la fabrication d objets de longueur définie, c.-à-d. d objets séparés et n a pas de sous-groupes pertinents. B29C 39/22 couvre les Éléments constitutifs, détails ou accessoires ; son groupe à deux points B29C 39/26 couvre les Moules ou noyaux et le groupe à trois points avec des moyens pour éviter les bavures convient pour le classement de.

4 La règle courante de classement s applique Annex à B29C. 13, page Le 4 paragraphe 142 du Guide stipule qu aucune règle générale de priorité ne s applique dans les secteurs de la CIB ou prévaut la règle courante, mais mentionne deux principes de priorité qui peuvent s appliquer pour limiter les classements multiples inutiles et pour choisir les groupes qui représentent le mieux le sujet technique à classer; a) b) Les groupes portant sur la matière la plus complexe ont priorité sur les groupes portant sur la matière moins complexe. Par exemple, les groupes réservés aux 'choses entières' ont priorité sur les groupes réservés aux détails. Les groupes portant sur la matière la plus spécialisée ont priorité sur les groupes portant sur la matière moins spécialisée. Par exemple, les groupes réservées à une matière offrant les moyens de résoudre des problèmes particuliers ont priorité sur les groupes plus généraux. couvre le moule dans son ensemble, par opposition à, qui ne couvre que des détails, et devrait donc avoir priorité, d après a). En revanche, couvre spécifiquement les moyens de résoudre le problème particulier qui est l objet de l invention et devrait donc avoir priorité, d après b). Dans ce cas, il est clair que le classement en donne des informations plus utiles sur l invention et devrait donc être choisi pour le classement de. peut être donné comme information additionnelle. Comme peut être classé sous B29C, le classement ne doit pas se faire sous B29D. La dernière note après B29C dispose que, dans cette sous-classe, il est souhaitable d ajouter les codes d indexation des sous-classes B29K et B29L. B29K est un schéma d indexation associé aux sous-classes B29B, B29C ou B29D, relatif aux matières à mouler ou aux compositions pour renforcement, pour matières de remplissage ou pour pièces préformées. La matière servant à la fabrication des lentilles de contact n est pas mentionnée explicitement dans le document de l exemple mais seulement par référence à d autres documents de brevet; par conséquent, l indexation sous B29K ne convient pas. B29L est un schéma d indexation associé à la sous-classe B29C, relatif aux objets particuliers. Son groupe principal B29L 11/00 se rapporte aux Éléments optiques, p. ex. lentilles qui convient. Il n a pas de sous-groupes. est présenté en premier, car il reflète l information d invention. B29L 11/00, qui est un code d indexation, doit être présenté après les symboles de classement. Matièr e Analyse du choix de la sous-classe Sousclasse Notes après la classe B29 B29C Notes après la classe B29 B29C Notes après la sous-classe B29C B29L Analyse du choix du groupe Règle courante de classement, note après la sous-classe B29C, paragraphe 142 du Guide Règle courante de classement, note après la sous-classe B29C, paragraphe 142 du Guide Règle courante de classement Niveau de base de la CIB CIB (2006) Niveau élevé de la CIB B29L 11/00

5 Annex 13, page 5 Classement complet Le classement complet dans le niveau de base et le niveau élevé pour ce document d après l analyse ci-dessus est le suivant : Niveau de base Int. Cl. (2006) Niveau élevé Int.Cl. B29L 11/00