THÔNES BULLETIN MUNICIPAL JUILLET 2014 NUMÉRO

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1 THÔNES BULLETIN MUNICIPAL JUILLET 2014 NUMÉRO

2 LE MOT DU MAIRE Au seuil de ce mandat qui vient de m être confié ainsi qu à l équipe qui m accompagne, je voudrais remercier tous les électeurs et électrices qui nous ont témoigné leur confiance et dire à celles et ceux qui ne se sont pas retrouvés dans notre projet qu aujourd hui, les élections étant passées, l équipe en responsabilité aura à cœur d être à l écoute et d œuvrer pour l ensemble des citoyens de THÔNES. J adresse à tous les élus sortants mes chaleureux remerciements pour leur engagement et le temps passé au service de l intérêt général et à la gestion de la commune pendant ces dernières années. Je souhaite exprimer toute ma gratitude et mon profond respect à mon prédécesseur qui, pendant ces trente dernières années, a porté une réelle ambition, non pas pour lui-même, mais pour notre commune. Son travail, allié à une profonde compétence, a permis à notre collectivité de conserver une situation financière saine malgré la période et la conjoncture difficiles que nous traversons. Avec la nouvelle équipe qui s est mise en place ce sera forcément différent et il ne faut pas avoir peur du changement car il est moteur de projets et porteur d espoir. Je sais que le personnel communal a la capacité de s adapter et de procéder aux ajustements qui pourraient s ensuivre et je tiens à lui témoigner ma confiance dans ses compétences, dans son savoirfaire et son dévouement pour qu ensemble nous puissions assurer un service public de qualité à nos concitoyens. Je tiens à assurer de notre soutien tous les responsables et bénévoles des associations et les encourage à continuer d entreprendre, d œuvrer et d innover afin que rayonne notre cité et que chacun puisse s épanouir. Une nouvelle mandature commence, et je voudrais assurer à toutes les Thônaines et tous les Thônains que nous continuerons à répondre à leurs préoccupations et que nous mesurons les efforts à fournir pour poursuivre l amélioration de notre cadre de vie, dont les problématiques sont en constante évolution et imposent une perpétuelle adaptation de nos politiques publiques au service du vivre ensemble. Nous le ferons dans un contexte difficile marqué par une crise économique, sociale et même sociétale, qui impacte de proche en proche une collectivité. Les causes de cette crise que nous traversons dépassent largement le cadre d action d une commune mais ses conséquences, donc les mesures de réparation, nous incombent souvent au-delà même des compétences traditionnelles d une commune. Cette nouvelle mandature, je souhaite la placer sous le signe de la confiance, de la responsabilisation de toutes et de tous, du dialogue et de l échange. Après ces premières semaines passées à la mise en place et à l installation des commissions, à la désignation des représentants ou délégués de la commune dans divers organismes, nous aurons à cœur d agir en toute humilité pour assumer nos responsabilités et développer l émergence de projets structurants et l exigence de proximité. Le Maire, Pierre BIBOLLET 1

3 SOMMAIRE Le nouveau Conseil Municipal : le trombinoscope des élus, les commissions 3 et délégations municipales, Le CCAS 10 Les organismes de coopération intercommunale 11 L information municipale, les Comités de hameaux 13 Le budget Le changement de votre facture d'eau 19 Les travaux de l année La réforme des rythmes scolaires 24 La navette Thônes Eco Bus 26 Le nouveau concours communal de fleurissement 27 La vie associative 28 Le Plan canicule 29 Infos diverses 30 Infos services et permanences 31 PERSONNEL COMMUNAL : DÉPARTS ET NOMINATIONS Mme Danièle RICHARD, Assistante maternelle à domicile, a pris une retraite bien méritée le 1 er octobre 2013, après 25 années de travail auprès de jeunes enfants. Mme Valérie MERMILLOD-ANSELME, employée de restaurant scolaire, a sollicité une disponibilité pour convenances personnelles fin novembre Le recrutement d un(e) remplaçant(e) est en cours. M. Eric DELOCHE, fontainier, a intégré le personnel du Conseil Général par voie de mutation le 1 er décembre Il est remplacé par M. Guillaume PURICELLI depuis le 1 er avril M. Dominique CHATAILLIER, agent technique polyvalent, a donné sa démission le 24 avril Un nouvel agent technique est en voie de recrutement. M. Dominique VALLIEND-DUCRET, Adjoint technique polyvalent, a remplacé M. Christian LATHUILLE, admis à faire valoir ses droits à la retraite en juin Un jeune apprenti, M. Romain JOSSERAND, a intégré le personnel du service des espaces verts en septembre 2013 pour la durée de sa formation en alternance (3 ans). Mme Seval ATAR, a été embauchée en qualité d Agent d entretien à mi-temps Mme Julie PLÉDRAN a remplacé Mme Catherine CARETTE, en qualité d Educatrice de jeunes enfants, Mme Christelle MUGNIER, Auxiliaire Puéricultrice, a remplacé Mme Charlotte MONCELON, au sein de l Espace Petite Enfance à la date du 1er septembre Mmes Amandine CHARTIER, Corinne CHAPPET et Aude AGUAYO ont été recrutées en qualité d Assistantes maternelles à domicile. ECOLES : M. Emmanuel FERNANDEZ a pris la direction du Groupe Thurin à la rentrée scolaire de septembre

4 LE CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal élu en mars 2014 compte 29 membres (15 hommes et 14 femmes) élus dans le respect des règles de la parité. Il compte 15 nouveaux Conseiller(es). Vous trouverez le trombinoscope complet du Conseil Municipal au verso de cette page. Le nouveau Conseil a été installé dans ses fonctions lors de la réunion qui s est déroulée à la salle des fêtes le dimanche 30 mars. Il a ensuite procédé à l élection du nouveau Maire, Pierre BIBOLLET, et de huit Maires-Adjoints : 1 er adjoint : Danièle MOTTIER, chargée de l Action Sociale et de la Vie culturelle 2 ème adjoint : Jacques DOUCHET, chargé des Affaires scolaires et du Tourisme 3 ème adjoint : Gilles GOLLIET, chargé des Finances et des Affaires économiques 4 ème adjoint : Chantal PASSET, chargée de l Environnement et du Patrimoine 5 ème adjoint : Marcel BASTARD-ROSSET, chargé des Travaux et de la Sécurité 6 ème adjoint : Claude COLLOMB-PATTON, chargé de l Aménagement et de l Urbanisme 7 ème adjoint : Nelly ALBERTINO, chargée de la Vie sportive et de la Jeunesse 8 ème adjoint : Amandine DRAVET, chargée de la Communication et des Nouvelles technologies Il a ensuite procédé à la désignation de quatre Conseillers Municipaux délégués : Stéphane BESSON, Conseiller délégué à l Agriculture Anne BONHOMME, Conseillère déléguée aux Affaires foncières et au contrôle de conformité et de sécurité André VUILLERMOZ, Conseiller délégué à l Administration générale et au protocole Joëlle TIBURZIO, Conseillère déléguée à l Accessibilité et à l intégration du handicap Le nouveau Conseil Municipal élu le 23 mars 2014 RENCONTRES AVEC LE MAIRE Le Maire reçoit le public tous les mercredis après-midi, de 13h30 à 16h00 sur rendez-vous de 16h00 à 18h00 sans rendez-vous 3

5 Les élus du nouveau Conseil Municipal Pierre BIBOLLET Maire Danièle MOTTIER Maire-Adjointe : Action sociale et Vie culturelle Jacques DOUCHET Maire-Adjoint : Affaires scolaires et Tourisme Gilles GOLLIET Maire-Adjoint : Finances et affaires économiques Chantal PASSET Maire-Adjointe : Environnement et Patrimoine Marcel BASTARD-ROSSET Maire-Adjoint : Travaux et Sécurité Claude COLLOMB-PATTON Maire-Adjoint : Aménagement et Urbanisme Nelly ALBERTINO Maire-Adjointe : Vie sportive et Jeunesse Amandine DRAVET Maire-Adjointe : Communication et nouvelles technologies Stéphane BESSON Conseiller Municipal délégué Anne BONHOMME Conseillère Municipale déléguée André VUILLERMOZ Conseiller Municipal délégué Joëlle TIBURZIO Conseillère Municipale déléguée Jérôme AGNELLET Conseiller Municipal Murielle ATRUX Conseillère Municipale Nadra AUBERT Conseillère Municipale Isabelle BREGLER Conseillère Municipale Karim CHALABI Conseiller Municipal Benjamin DELOCHE Conseiller Municipal Marie-Claude DERUAZ Conseillère Municipale Michèle FAVRE D'ANNE Conseillère Municipale Pascale FRESSOZ Conseillère Municipale Joris GRAIN Conseiller Municipal Patrice GURRET Conseiller Municipal Fabien LOSCHI Conseiller Municipal Laurent MONTEIL Conseiller Municipal Isabelle NISIO Conseillère Municipale Patrick PAGANO Conseiller Municipal Emmanuelle PECHOUX Conseillère Municipale 4

6 QUELQUES RAPPELS......concernant le fonctionnement du Conseil Municipal LE RÔLE DU MAIRE Le Maire bénéficie d une "double casquette" : il est à la fois agent de l État et agent de la commune en tant que collectivité territoriale propre. En tant qu agent de l État : Sous l autorité du Préfet, le Maire remplit des fonctions administratives dont notamment : l organisation des élections ; la légalisation des signatures ; la participation aux opérations de recensement démographique et militaire ; la délivrance d autorisations diverses ou de certains documents (cartes d identité, passeports...). Sous l autorité du Procureur de la République, il exerce des fonctions dans le domaine judiciaire : il est officier d état-civil et officier de police judiciaire. En tant qu agent exécutif de la commune : Le Maire est chargé de l exécution des décisions du Conseil Municipal et agit sous contrôle de ce dernier. Il représente la commune en justice, passe les marchés, signe des contrats, prépare et exécute le budget, gère le patrimoine communal. Il exerce des compétences déléguées par le Conseil Municipal et doit alors lui rendre compte de ses actes. Les délégations portent sur des domaines très divers (affectation des propriétés communales, réalisation des emprunts, création de classes dans les écoles, action en justice...) et sont révocables à tout moment. Le Maire est titulaire de pouvoirs propres. En matière de police administrative, il est chargé de maintenir l ordre public, défini dans le Code général des collectivités territoriales comme le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publiques. Il s agit également de polices spéciales (baignade, circulation...). Le Maire est aussi le chef de l administration communale. Il est le supérieur hiérarchique des agents de la commune et dispose d un pouvoir d organisation des services. LE RÔLE DU CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal représente les habitants. Ses attributions sont très larges depuis la loi de 1884 qui le charge de régler "par ses délibérations les affaires de la commune". Cette compétence s étend à de nombreux domaines. Le Conseil Municipal donne son avis toutes les fois qu il est requis par les textes ou par le représentant de l État. Il émet des vœux sur tous les sujets d intérêt local, il vote le budget, approuve le compte administratif (budget exécuté) et le compte de gestion tenu par la Perception, il est compétent pour créer et supprimer des services publics municipaux, pour décider des travaux, pour gérer le patrimoine communal, pour accorder des aides favorisant le développement économique. Le Conseil Municipal doit se réunir au moins une fois par trimestre et l ordre du jour, fixé par le Maire, doit être communiqué avant le début de la séance. Celleci est ouverte au public sauf si le Maire ou l assemblée décident le huis clos. Le Conseil exerce ses compétences en adoptant des "délibérations". Ce terme désigne les mesures votées. Il peut former des commissions disposant d un pouvoir d étude des dossiers. Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés (les abstentions ne comptent pas pour le calcul de la majorité). Le vote a généralement lieu à main levée. Il peut avoir lieu à bulletin secret si un tiers de membres présents le demande. Les Conseillers Municipaux directement concernés par une question faisant l objet d une délibération doivent s abstenir de participer. Les délibérations font l objet d un procès-verbal rendu public par voie d affichage. Les délibérations prises par le Conseil Municipal sont exécutoires dès qu elles ont été transmises au représentant de l Etat et publiées. LE RÔLE DES ADJOINTS Le Maire peut se faire aider par plusieurs adjoints pour faire face à ses nombreuses tâches. Le nombre des adjoints est fixé par le Conseil Municipal, dans la limite de 30 % de l effectif légal du Conseil. Le Maire accorde des délégations aux adjoints pour l exercice de certaines fonctions (voirie, urbanisme, affaires sociales, sport ), sous sa surveillance et sa responsabilité. Les Adjoints ne peuvent exercer des fonctions d étatcivil (pour célébrer un mariage par exemple), que s ils en ont reçu délégation par arrêté. LE RÔLE DES DÉLÉGUÉS Les conseillers municipaux délégués reçoivent une délégation pour exercer une mission auprès du Maire ou des Adjoints dans un domaine spécifique, en rapport avec leurs compétences et leurs motivations. 5

7 LES COMMISSIONS MUNICIPALES Il est précisé que le Maire est membre de droit de chacune des commissions municipales. COMMISSION ACTIONS SOCIALES Mme Danièle MOTTIER Mme Murielle ATRUX Mme Nadra AUBERT Mme Isabelle BREGLER Mme Marie-Claude DERUAZ Mme Michèle FAVRE D'ANNE Mme Pascale FRESSOZ Mme Joëlle TIBURZIO COMMISSION AFFAIRES CULTURELLES Mme Danièle MOTTIER Mme Chantal PASSET Mme Nadra AUBERT M. Patrick PAGANO Mme Joëlle TIBURZIO COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES M. Jacques DOUCHET M. Karim CHALABI Mme Marie-Claude DERUAZ M. Joris GRAIN M. Patrick PAGANO COMMISSION COORDINATION DE LA VIE ASSOCIATIVE M. Jacques DOUCHET M. Joris GRAIN M. Patrick PAGANO Mme Joëlle TIBURZIO COMMISSION TOURISME M. Jacques DOUCHET Mme Nelly ALBERTINO M. Gilles GOLLIET M. Fabien LOSCHI M. André VUILLERMOZ COMMISSION FINANCES M. Gilles GOLLIET Mme Chantal PASSET M. Marcel BASTARD-ROSSET M. Claude COLLOMB-PATTON Mme Anne BONHOMME M. Benjamin DELOCHE M. Laurent MONTEIL M. André VUILLERMOZ COMMISSION COORDINATION DE L INTERCOMMUNALITÉ M. Jacques DOUCHET Mme Danièle MOTTIER Mme Chantal PASSET M. Claude COLLOMB-PATTON Mme Nelly ALBERTINO Mme Anne BONHOMME M. Stéphane BESSON Mme Pascale FRESSOZ M. Patrick PAGANO COMMISSION VIE ÉCONOMIQUE M. Gilles GOLLIET Mme Danièle MOTTIER M. Jacques DOUCHET M. Claude COLLOMB-PATTON Mme Anne BONHOMME M. André VUILLERMOZ COMMISSION ENVIRONNEMENT Mme Chantal PASSET Mme Danièle MOTTIER Mme Michèle FAVRE D'ANNE Mme Pascale FRESSOZ Mme Joëlle TIBURZIO COMMISSION FORÊTS Mme Chantal PASSET M. Benjamin DELOCHE M. Laurent MONTEIL Membre qualifié : ONF Membres associés : M. Bernard BIBOLLET M. Jean-Paul BIJASSON M. Patrick MARTINOD M. Max DUPONT-ROC COMMISSION PATRIMOINE Mme Chantal PASSET Mme Danièle MOTTIER Mme Amandine DRAVET Mme Michèle FAVRE D'ANNE M. André VUILLERMOZ COMMISSION VOIRIE BATIMENTS MATÉRIELS ÉNERGIE M. Marcel BASTARD-ROSSET M. Jérôme AGNELLET Mme Marie-Claude DERUAZ M. Patrice GURRET Mme Joëlle TIBURZIO 6

8 COMMISSION RÉSEAUX (EAU/ASSAINISSEMENT) M. Marcel BASTARD-ROSSET M. Claude COLLOMB-PATTON M. Jérôme AGNELLET Mme Marie-Claude DERUAZ M. Patrice GURRET COMMISSION SÉCURITÉ M. Marcel BASTARD-ROSSET M. Claude COLLOMB-PATTON Mme Chantal PASSET Mme Marie-Claude DERUAZ M. Patrice GURRET COMMISSION AMÉNAGEMENT M. Claude COLLOMB-PATTON Mme Chantal PASSET M. Jérôme AGNELLET M. Stéphane BESSON Mme Anne BONHOMME M. Karim CHALABI M. Patrice GURRET Mme Isabelle NISIO Mme Joëlle TIBURZIO COMMISSION RISQUES M. Claude COLLOMB-PATTON M. Jérôme AGNELLET M. Stéphane BESSON Mme Anne BONHOMME M. Patrice GURRET COMMISSION SIGNALÉTIQUE M. Claude COLLOMB-PATTON M. Jacques DOUCHET M. Gilles GOLLIET Mme Chantal PASSET M. Stéphane BESSON Mme Michèle FAVRE D'ANNE M. Patrice GURRET COMMISSION ACCESSIBILITÉ Mme Joëlle TIBURZIO Mme Danièle MOTTIER M. Marcel BASTARD-ROSSET Mme Nadra AUBERT Mme Michèle FAVRE D ANNE COMMISSION CIRCULATION M. Claude COLLOMB-PATTON Mme Chantal PASSET M. Marcel BASTARD-ROSSET M. Stéphane BESSON M. Benjamin DELOCHE M. Patrice GURRET Mme Joëlle TIBURZIO COMMISSION SPORTS Mme Nelly ALBERTINO M. Gilles GOLLIET M. Karim CHALABI M. Benjamin DELOCHE M. Joris GRAIN M. Fabien LOSCHI M. André VUILLERMOZ Mme Joëlle TIBURZIO COMMISSION JEUNES /LOISIRS Mme Nelly ALBERTINO M. Benjamin DELOCHE M. Joris GRAIN M. Patrick PAGANO Mme Emmanuelle PECHOUX Mme Joëlle TIBURZIO COMMISSION COMMUNICATION Mme Amandine DRAVET Mme Chantal PASSET Mme Nadra AUBERT M. Laurent MONTEIL Mme Emmanuelle PECHOUX COMMISSION RELATIONS EXTÉRIEURES Mme Amandine DRAVET Mme Chantal PASSET Mme Emmanuelle PECHOUX Mme Nadra AUBERT COMMISSION NOUVELLES TECHNOLOGIES M. Laurent MONTEIL Mme Chantal PASSET Mme Nadra AUBERT Mme Amandine DRAVET COMMISSION AGRICULTURE M. Stéphane BESSON Mme Danièle MOTTIER M. Jacques DOUCHET M. Patrick PAGANO Membres associés : M. Jean VULLIET M. David BASTARD-ROSSET COMMISSION URBANISME M. Claude COLLOMB-PATTON M. Stéphane BESSON Mme Anne BONHOMME M. Jérôme AGNELLET Mme Isabelle NISIO M. Patrice GURRET M. Karim CHALABI Mme Joëlle TIBURZIO 7

9 COMMISSION MARCHÉS A PROCÉDURE ADAPTÉE M. Gilles GOLLIET M. Marcel BASTARD-ROSSET Mme Anne BONHOMME M. Patrice GURRET M. André VUILLERMOZ Suppléants : M. Marcel BASTARD-ROSSET M. Claude COLLOMB-PATTON Mme Amandine DRAVET Mme Marie-Claude DERUAZ M. Laurent MONTEIL COMMISSION D APPEL D OFFRES Titulaires : M. Gilles GOLLIET Mme Chantal PASSET M. André VUILLERMOZ Mme Anne BONHOMME M. Benjamin DELOCHE LES DÉLÉGATIONS MUNICIPALES La commune de Thônes est représentée par des délégués au sein de nombreux organismes ou associations. LES ASSOCIATIONS LES ABEILLES Danièle MOTTIER, Maire-Adjointe Murielle ATRUX, Conseillère Municipale Isabelle BREGLER, Conseillère Municipale Marie-Claude DERUAZ, Conseillère Municipale ASSOCIATION ARTS ET LOISIRS (Cinéma Edelweiss) Danièle MOTTIER, Maire-Adjointe Chantal PASSET, Maire-Adjointe Joëlle TIBURZIO, Conseillère Municipale Déléguée Nadra AUBERT, Conseillère Municipale Patrick PAGANO, Conseiller Municipal CENTRE DE PRATIQUE MUSICALE DE THÔNES Danièle MOTTIER, Maire-Adjointe Chantal PASSET, Maire-Adjointe Joëlle TIBURZIO, Conseillère Municipale Déléguée Patrick PAGANO, Conseiller Municipal COMITÉ D ÉCHANGE THÔNES-THEIX Titulaire : Amandine DRAVET, Maire-Adjointe Suppléant : Nadra AUBERT, Conseillère Municipale FOYER D ANIMATION ET DE LOISIRS Danièle MOTTIER, Maire-Adjointe Nelly ALBERTINO, Maire-Adjointe Benjamin DELOCHE, Conseiller Municipal CENTRE ÉQUESTRE Danièle MOTTIER, Maire-Adjointe Fabien LOSCHI, Conseiller Municipal Dominique CHARLEMAGNE, Membre Associé THÔNES PATRIMOINE ET CULTURE (ÉCOMU- SÉE DU BOIS ET DE LA FORÊT) Danièle MOTTIER, Maire-Adjointe Amandine DRAVET, Maire-Adjointe Michèle FAVRE D'ANNE, Conseillère Municipale MUSÉE ET PATRIMOINE DU PAYS DE THÔNES Danièle MOTTIER, Maire-Adjointe Amandine DRAVET, Maire-Adjointe Michèle FAVRE d ANNE, Conseillère Municipale OFFICE DE TOURISME DE THÔNES-VAL SULENS Jacques DOUCHET, Maire-Adjoint André VUILLERMOZ, Conseiller Municipal Délégué Fabien LOSCHI, Conseiller Municipal AGAT (Association de Gestion des Activités Touristiques du Plateau de Beauregard) Nelly ALBERTINO, Maire-Adjointe LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT COLLÈGE des ARAVIS de THÔNES Karim CHALABI, Conseiller Municipal Jacques DOUCHET, Maire-Adjoint COLLÈGE ET LYCÉE SAINT-JOSEPH DE THÔNES Marie-Claude DERUAZ, Conseillère Municipale 8

10 CENTRE DE FORMATION AUX MÉTIERS DE LA MONTAGNE Patrick PAGANO, Conseiller Municipal LES ASSOCIATIONS FONCIÈRES PASTORALES A.F.P. DE BEAUREGARD Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délégué A.F.P. DU COL DE LA BUFFAZ Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délégué A.F.P. DE DRAN-ABLON-CRUET Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délégué A.F.P. DE TOURNETTE LANFON Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délégué DIVERS EHPAD Joseph AVET Pierre BIBOLLET, Maire, Président de droit Danièle MOTTIER, Maire-Adjointe Michèle FAVRE D ANNE, Conseillère Municipale Membres représentant des associations : Henriette MERMILLOD-ANSELME (Association "Une vieillesse en Or") Marie PERRISSIN-FABERT (ADMR) ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA HAUTE-SAVOIE Titulaire : Anne BONHOMME, Conseillère Municipale Déléguée Suppléant : Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délégué ASSOCIATION DES MAIRES DES COMMUNES FORESTIÈRES DE LA HAUTE SAVOIE Titulaire : Jean-Bernard CHALLAMEL Suppléante : Chantal PASSET, Maire-Adjointe DATES DES PROCHAINES SÉANCES DE CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal se réunit au minimum une fois par mois, à date régulière (2 ème jeudi de chaque mois à 19h30). Les séances sont publiques. Le calendrier prévisionnel de l année 2014 est donc le suivant : 10 juillet août 2014 (si nécessaire) 11 septembre octobre novembre décembre 2014 Les élus à la rencontre du personnel communal Afin de faire connaissance en ce début de mandat, une rencontre amicale a été organisée entre le nouveau Conseil Municipal et l ensemble du personnel de la Mairie courant avril. Au cours de cette rencontre, le Maire a présenté l équipe nouvellement élue et fait part de son souhait de voir s installer une étroite collaboration entre la municipalité et les agents communaux. Ensuite furent présentés aux élus la centaine d agents municipaux travaillant au sein de services communaux aussi divers que les services administratifs, les services techniques (services de la voirie, espaces verts, réseau d eau, bâtiments, entretien des véhicules...), la police municipale, les éducateurs sportifs, les agents des écoles maternelles, des restaurants scolaires, de l espace Petite Enfance, de la crèche familiale, de la Bibliothèque, du Musée, de la salle de fêtes et tout le personnel d entretien des bâtiments. Cette rencontre s est terminée par un moment d échange convivial autour du verre de l amitié. RÉVISION DU POS POUR L ÉLABORATION DU PLU SUITE À SON ANNULATION LE 13 NOVEMBRE 2013 Suite à l annulation du PLU à la fin de l année 2013, le Conseil Municipal aura à décider de la mise en révision générale de ce document. Au préalable, le Conseil Municipal a décidé de lancer une réflexion globale et prospective afin d aboutir à un réel projet de territoire qui sera transcrit dans le futur PLU. L ensemble de cette démarche et de ce processus devrait s étendre sur environ trois ans. 9

11 LA POLITIQUE SOCIALE de la commune de Thônes......à travers le Centre Communal d'actions Sociales Le Centre Communal d'actions Sociales (CCAS) de la commune de Thônes est un établissement public autonome dont le rôle est très important. Présidé par le Maire et mené par Mme Danièle MOTTIER, Maire-Adjointe chargée des Affaires sociales, la gestion de la politique et des actions sociales n'est pas chose aisée. Le CCAS de Thônes est composé de 16 membres, à parité entre les élus désignés par le Conseil Municipal et les représentants des Associations désignés par le Maire. M. le Maire, Président Mme Danièle MOTTIER Mme Joëlle TIBURZIO Mme Murielle ATRUX Mme Nadra AUBERT Mme Isabelle BREGLER Mme Michèle FAVRE d'anne Mme Marie-Claude DERUAZ Mme Michèle DUCROT, Secours Populaire M. Christian BERNARD-GRANGER, APF Mme Claire ANGELLOZ, UDAF M. Gaston PERRILLAT-MERCEROT, Revivre en Pays de Thônes Mme Nelly MICKEY-SAGE, Avec Nous - ESAT Mme Madeleine PALACIOS, Club de l'amitié Mme Marie PERRISSIN-FABERT, Secours Catholique M. Michel BIBOLLET, ADMR Le CCAS intervient notamment dans les domaines de la précarité, de la petite enfance et des services aux personnes âgées en conduisant une action générale de prévention et de développement social. L'aide sociale légale est, de par la loi, sa seule attribution obligatoire mais le CCAS dispose d'une grande liberté d'intervention pour mettre en œuvre la politique sociale de la commune. Il participe à l'instruction des demandes d'aide sociale légale et les transmet aux autorités compétentes telles que le Conseil Général, la Préfecture ou les organismes de sécurité sociale. Pour mener à bien ces missions, le CCAS dispose d'un conseil d'administration et de moyens propres : un budget autonome et du personnel relevant de son autorité. Le budget du CCAS de Thônes est de en section de fonctionnement et de en section d'investissement. Les charges de personnel constituent la principale dépense, avec notamment la structure multiaccueil. De façon générale, il assure le bon fonctionnement des structures de petite enfance en établissant ou validant les règlements intérieurs. Il permet également de suivre les indicateurs de la petite enfance à travers les assistantes maternelles. Les services sociaux, c'est aussi... Une multitude d'acteurs qui s'investissent au quotidien et interviennent dans les domaines de la prévention, de la santé, et de l'aide médico-sociale. Ils sont présents sur l'ensemble du territoire de la C.C.V.T ou situés en dehors et sont accessibles à la population locale. Un classeur a été réalisé par le Programme Prévention Santé Insertion de la CCVT ou figure l'ensemble des intervenants. Il est consultable en Mairie. 10

12 LES ORGANISMES DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DES VALLÉES DE THÔNES La C.C.V.T regroupe 13 communes (communes du Canton de Thônes + Entremont, Dingy et Alex). Elle est administrée par un Conseil de Communauté de 35 membres, au sein duquel chaque commune adhérente est représentée. Pour la première fois cette année, les électeurs ont désigné leurs Conseillers communautaires, en même temps que leurs Conseillers municipaux, pour une durée de mandat de 6 ans. Les personnes élues pour représenter la commune au sein de la C.C.V.T. sont les suivantes : M. Pierre BIBOLLET Mme Danièle MOTTIER M. Jacques DOUCHET Mme Pascale FRESSOZ M. Claude COLLOMB-PATTON Mme Nelly ALBERTINO Les compétences de la C.C.V.T. se sont diversifiées au cours de ces dernières années et s exercent aujourd hui dans des domaines variés : L aménagement du territoire : suivi et révision du SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale), relais de télévisions, équipements en nouvelles techniques de communication, gestion des sentiers de randonnée et VTT, participation aux contrats de développement, gestion des Associations Foncières Pastorales... Le développement économique : Saveurs des Aravis, sites du patrimoine... L organisation du transport scolaire. L environnement : gestion des déchets, Natura Le logement : programme local de l habitat, service d architecture conseil. L action sociale : chantier d insertion, lutte contre les dépendances, espace Ressources, relais d assistants maternels. Président : Gérard FOURNIER-BIDOZ (Maire des Villards/Thônes) Adresse : CCVT - Maison du Canton 4, rue du Pré de Foire THÔNES Tél Site internet : SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DU PLATEAU DE BEAUREGARD Le Syndicat de Beauregard regroupe les 4 communes riveraines du Plateau (Thônes, Manigod, La Clusaz, Les Villards/Thônes). Il a pour mission la gestion de l espace du Plateau dans le domaine pastoral, forestier et touristique. Les délégués de la commune de Thônes sont : M. Jacques DOUCHET, Maire-Adjoint Mme Nelly ALBERTINO, Maire-Adjointe M. Stéphane BESSON, Conseiller Municipal Délégué Président : M. Jacques DOUCHET Adresse : Maison du Canton 4, rue du Pré de Foire THÔNES Tél

13 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉNERGIE DE LA VALLÉE DE THÔNES Le SIEVT est l'organisme gestionnaire de la Régie d'electricité qui construit, exploite, entretient et renouvelle un réseau électrique de plus de 918 km. Il regroupe 14 communes (communes du canton + Alex, Dingy-St-Clair, Entremont et La Giettaz). Les délégués de la commune de Thônes sont : M. Marcel BASTARD-ROSSET M. Serge HUDRY Président du SIEVT : M. Jean-Paul AMOUDRY Président du Conseil d'administration de la Régie : M. Paul PERILLAT-MERCEROZ Adresse : 10, rue J.J. Rousseau THÔNES - Tél INFORMATION La commune de Thônes a décidé, par délibération en date du 24 octobre 2013, de transférer la compétence Eclairage Public - Investissement au SIEVT qui s'appuiera sur les compétences de la Régie d Electricité. Un contexte de l'éclairage public de plus en plus complexe, notamment en ce qui concerne les évolutions réglementaires et leur respect, ont conduit la commune de Thônes à prendre cette décision. SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'EAU FIER ET LAC Créé au lendemain de la sécheresse de 2003, le Syndicat d Eau Fier et Lac regroupe des communes du bord du lac (Bluffy, Menthon, Talloires, Veyrier) et d autres situées de l autre côté du col de Bluffy (Alex, La Balme-de-Thuy, Dingy, Thônes, Les Clefs). Il a pour mission d étudier le schéma directeur d alimentation en eau potable de ces communes. Les délégués de la commune de Thônes sont : Titulaires : M. Marcel BASTARD-ROSSET, Maire-Adjoint M. Jérôme AGNELLET, Conseiller Municipal Suppléants : Mme Marie-Claude DERUAZ, Conseillère Municipale M. Patrice GURRET, Conseiller Municipal Président : M. Kamel LAGGOUNE (Maire de Bluffy) Adresse : Mairie d Alex Place de l Eglise ALEX Tél SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT FIER ET NOM (STEP) Ce Syndicat a pour mission la gestion de la station d'épuration des eaux usées de Morette et du Service public d assainissement non collectif (SPANC). Il regroupe quatre communes : Les Clefs, Manigod, Thônes et les Villards-sur-Thônes. Les délégués de la commune de Thônes sont : Titulaires : M. Pierre BIBOLLET, Maire M. Marcel BASTARD-ROSSET, Maire-Adjoint M. Jérôme AGNELLET, Conseiller Municipal Mme Marie-Claude DERUAZ, Conseillère Municipale M. Patrice GURRET, Conseiller Municipal Suppléants : M. Gérard MEROTTO, Membre Associé M. Claude COLLOMB-PATTON, Maire-Adjoint Président : M. Martial LANDAIS (Maire des Clefs) Adresse : Station d Epuration 2, route des Vi dzeu THÔNES Tél

14 L'INFORMATION MUNICIPALE LES SUPPORTS DE COMMUNICATION La commune dispose de différents moyens pour informer le public : Le bulletin municipal Celui-ci est publié deux fois par an, au début de l été et en fin d année. En cas de nécessité, une page d information "Thônes Infos Rapides" peut être éditée sur une question urgente ou sur un sujet d actualité. Le site internet De nombreuses informations sont disponibles sur le site internet de la Mairie (www.mairie-thones.fr). Vous y trouverez tous les renseignements concernant la vie municipale (composition du Conseil Municipal et des commissions, les comptes-rendus du Conseil...), des infos pratiques sur les permanences ou services publics, les règlements administratifs (règles d urbanisme, d état-civil, etc...), les annonces de commandes et marchés publics, une rubrique sur toutes les associations de la commune, l histoire de Thônes et son patrimoine, le calendrier d utilisation de la salle des fêtes, etc... Pour compléter votre information sur la commune, notamment pour tout ce qui concerne la partie animation, vous pouvez également consulter le site internet de l Office de Tourisme (www.thones-valsulens.com). Autres moyens d information Les panneaux d affichage : la commune dispose de 14 panneaux d affichage installés à la Mairie et dans les hameaux. Vous y trouverez des informations concernant les réunions de Conseil, les offres d emploi de la commune, les offres de vente de bois, des infos pratiques... Le panneau d affichage lumineux installé au rondpoint d entrée de Thônes : il est utilisé essentiellement pour de l information sur les animations de la commune. La presse locale : la commune peut être également amenée à communiquer dans les journaux de la presse régionale (Dauphiné Libéré et Essor Savoyard), grâce à la bienveillance et à l efficacité de ses correspondants locaux. Une Commission Communication a été créée. Elle devra porter ses réflexions et ses actions sur les moyens et outils à mettre en œuvre afin de dynamiser et développer la circulation de l information tant en communication "interne" qu "externe". 13

15 LES COMITÉS DE HAMEAUX La commune de Thônes s étend sur plus de ha et se compose de hameaux bien distincts, avec des préoccupations qui leur sont propres. Afin de rester à l écoute de tous ses concitoyens, le Conseil Municipal a décidé la création de Comités de hameaux dans 5 grands secteurs de la commune. Ces comités, qui rassembleront des élus et des personnes de Thônes volontaires, auront pour rôle d informer, écouter et répondre aux interrogations des habitants du secteur concerné. Ainsi, les référents citoyens enregistreront les demandes ou questions sur leur secteur, en feront part aux Conseillers Municipaux référents désignés, qui euxmêmes feront remonter l information à la Municipalité. Les réponses aux questions suivront le même cheminement en retour, jusqu à l information des habitants des hameaux. Une réunion publique sera organisée tous les ans sur chaque secteur, à laquelle participeront les référents élus et citoyens, pour informer largement la population concernée. Aujourd hui, les référents élus ont déjà été désignés. Ils sont les suivants : Secteur 1 : Le Sappey, Thuy, les Fontanys, les Perrasses Elus : Isabelle BREGLER Laurent MONTEIL Secteur 2 : Secteur 3 : Secteur 4 : Secteur 5 : La Balmette, le Tréjeux, Bellossier, le Pessey, Montremont, Tronchine, Le Plot, Paradis Elus : Chantal PASSET Gilles GOLLIET Le Fraizier, Galatin, Chamossière, La Curiaz Elus : Michèle FAVRE D ANNE Pascale FRESSOZ Glapigny, les Perrières, les Plans Elus : Nelly ALBERTINO Emmanuelle PECHOUX Le Fételay, la Vacherie, La Cour, Pré Varens Elus : Marcel BASTARD-ROSSET Karim CHALABI Il nous faut maintenant trouver les référents citoyens pour compléter chaque Comité de hameau. Si vous êtes intéressé(e), vous pouvez faire acte de candidature par le biais du coupon réponse que vous trouverez ci-dessous, à déposer en Mairie avant le 15 août. Le nombre de citoyens retenus sera limité à 4 personnes par secteur. En cas de dépassement de ce nombre, un tirage au sort sera effectué. Nous espérons que notre appel sera entendu. Notre souhait est de pouvoir travailler en bonne intelligence au service de toute la population. A retourner en Mairie avant le 15 août 2014 CANDIDATURE AUX COMITÉS DE HAMEAUX Je soussigné(e), NOM... Prénom. ADRESSE.... Tél... me porte candidat(e) au Comité de hameau du secteur : Thônes le... Signature 14

16 LE BUDGET 2014 En raison des élections municipales, le vote des différents budgets de l'année 2014 a été anticipé. Le vote est donc intervenu lors de la séance du Conseil Municipal du 6 février 2014, permettant finalement d'engager les opérations plus tôt dans l'année. Le budget 2014 a été préparé avec l'ensemble des élus et des services municipaux dans un souci traditionnel de rigueur budgétaire et dans un contexte financier difficile. La stratégie de la commune a été réaffirmée avec le souci de conserver une situation financière saine. Le budget présenté en 2014 respecte les engagements financiers pris depuis quelques années à savoir : Le maintien d'un niveau d'épargne satisfaisant permettant de dégager un volume d'investissement plus important que les années précédentes (environ 2,46 M ). Le désendettement de la commune ; pour la troisième année consécutive, le budget général est équilibré sans avoir recours à l emprunt, ce qui contribue à réduire l endettement et à constituer une capacité d emprunt pour les années à venir. La conduite d'une fiscalité maîtrisée ; la commune n'a pas augmenté les taux des impôts locaux en L'ÉQUILIBRE BUDGÉTAIRE 2014 FONCTIONNEMENT : 8,248 M DÉPENSES Frais de personnel 2,789 M Dépense de gestion 4,028 M Intérêts de la dette 0,375 M Epargne 0,665 M RECETTES Impôts locaux et autres taxes 5,174 M Dotations et participations 2,175 M Recettes de gestion 0,917 M INVESTISSEMENT : 5,443 M DÉPENSES Dette 0,730 M Dépenses d'équipement 4,713 M RECETTES Epargne 0,665 M Recettes d'équipement 0,606 M Recours à l'excédent 3,782 M 15

17 LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT 1. LES RECETTES DE FONCTIONNEMENT Les recettes de fonctionnement s élèvent à et se répartissent comme figurant dans le tableau : RECETTES DE FONCTIONNEMENT REALISE 2013 BP /13 % BP 70 PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE & VENTES DIVERSES , ,00 1,43% 7,52% 73 IMPOTS ET TAXES , ,00-4,10% 62,73% 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS , ,00-3,90% 26,15% 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE , ,00-0,03% 3,09% 76 PRODUITS FINANCIERS 634,80 650,00 2,39% 0,01% 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS , ,00-98,68% 0,11% 013 ATTENUATIONS DE CHARGES , ,00 5,46% 0,39% Le budget de fonctionnement 2014 se caractérise par : des taux de fiscalité stable des dotations d'etat en baisse. des autres recettes plutôt stables. LA FISCALITÉ LOCALE - CHAPITRE 73 Lors du Conseil Municipal du 10 avril 2014, le Conseil Municipal a voté une stabilisation des taux. Les ressources de la fiscalité sont en nette augmentation malgré cette stabilisation. En effet, la commune de Thônes a bénéficié d'une bonne évolution des bases, permettant de dégager un produit attendu d'un montant de TAUX 2014 PRODUITS FISCAUX Taxe d'habitation 18,32% Taxe foncière - bâti 11,68% Taxe foncière - non bâti 51,00% CFE 21,02% Les autres impôts concernent la taxe sur l'électricité, les droits de mutation, taxe de séjour et taxes sur les redevances pour occupations du domaine public. LES CONCOURS FINANCIERS DE L ÉTAT - CHAPITRE 74 Conformément au pacte de confiance et de responsabilité passé entre l'etat et les collectivités locales le 16 juillet 2013, les dotations de l'etat aux collectivités seront réduites de 1,5 milliard d'euros. Ainsi, les concours de l'etat pour la commune de Thônes vont s'élever à pour la Dotation globale de fonctionnement et sont estimés à pour la Dotation de solidarité rurale. LES AUTRES RECETTES DE GESTION - CHAPITRE 70, 75, 76 ET 77 Les autres recettes de gestion sont prévues à hauteur de comprenant : Les recettes tarifaires qui comprennent les recettes des accueils scolaires (restauration), les droits d'entrée des équipements sportifs (piscine notamment)... Les autres recettes comprenant les participations des autres organismes (Caisse d'allocations Familiales) et d'autres collectivités (Département...) participant au financement des équipements. Les recettes perçues des locations d'immeubles. La commune de Thônes bénéficie d'un parc de logements situés en majorité dans les écoles. Elle loue aussi des locaux à la Poste et à la Trésorerie. 2. LES DÉPENSES NETTES DE FONCTIONNEMENT Après déduction des sommes de remboursement des intérêts de la dette ( ) et des dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles ( ), les dépenses de fonctionnement s élèvent à

18 DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT REALISE 2013 BUDGET /13 % BP 011 CHARGES A CARACTÈRE GÉNÉRAL , ,00 0,96% 24,36% 012 CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILÉS , ,05 5,64% 33,81% 65 CHARGES DE GESTION COURANTE , ,10 11,07% 22,73% 66 CHARGES FINANCIÈRES , ,85-9,17% 4,56% 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 9 287, ,00 7,68% 0,12% 014 ATTÉNUATIONS DE PRODUITS , ,00 75,37% 1,64% 023 VIREMENT À LA SECTION D'INVESTISSEMENTS ,00 LES CHARGES À CARACTÈRE GÉNÉRAL - CHAPITRE 011 La maîtrise des charges à caractère général a été poursuivie comme les années précédentes. Les charges sont globalement maîtrisées, même si celles liées à l'énergie et au fonctionnement de certains bâtiments ne cessent d'augmenter. Les autres charges liées au fonctionnement des services comme la restauration scolaire et les transports collectifs dépendent du nombre d'élèves et évoluent. Globalement maîtrisées, les dépenses liées au fonctionnement technique sont inévitables. Les frais liés au déneigement dépendent des conditions hivernales qui ont été rigoureuses en Les réparations de voirie ont été une priorité pour remettre en état les routes qui ont été particulièrement endommagées par le froid et l'enneigement. LES CHARGES DE PERSONNEL - CHAPITRE 012 Elles évoluent normalement et la masse salariale est maîtrisée. Les politiques décidées par l Etat pourraient alourdir les charges de personnel et notamment celles relatives à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, obligatoires pour la rentrée Cette réforme impactera la masse salariale dont le montant est aujourd'hui encore imprécis. Le maintien d'un service de qualité reste une priorité. LES SUBVENTIONS VERSÉES AUX ASSOCIATIONS - CHAPITRE 65 Les crédits de base qui avaient connu une évolution en 2013 n'augmenteront pas en Des efforts significatifs avaient été réalisés en 2013 pour l'office du Tourisme. La réussite du Festival du Jeux notamment devra être accompagnée d'un effort supplémentaire à la même hauteur que celui de l'année dernière vis à vis de l'office du Tourisme et une subvention d'un montant de lui sera versée. L'effort sera aussi accentué en faveur du CCAS ; le nombre d'enfants accueillis est en constante augmentation, notamment au niveau du périscolaire les Abeilles. LES INTÉRÊTS DE LA DETTE - CHAPITRE 66 Comme indiqué ci-dessus, suite à une renégociation entreprise avec la Caisse d'epargne, la situation des deux emprunts dits "toxiques" a été sécurisée jusqu'en 2015 et a permis d'obtenir des taux plus favorables. DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE AU TITRE DU FPIP - CHAPITRE 14 Institué par la loi de Finances 2012, il s agit d un mécanisme de péréquation horizontale pour le secteur communal. Ce fonds permet ainsi d aider les collectivités les moins favorisées. Cette indemnité évoluera chaque année. En 2012, elle s est élevée à et en 2013 à plus de En 2014, l'évolution vers la hausse sera inévitable et un montant prévisionnel de a été inscrit au budget. 17

19 LE BUDGET D'INVESTISSEMENT En 2014, la Municipalité poursuit sa politique d'investissement. Plus de de crédits nouveaux ont été inscrits pour répondre au mieux aux attentes des Thônains. Il s'agit, tout en maintenant un haut niveau de service public avec l'entretien des équipements et l'amélioration du cadre de vie, d'offrir des équipements de proximité et de dynamiser l'économie locale en soutenant l'activité. SERVICE ADMINISTRATION : Aménagement des services techniques : Achat de matériels informatiques : Frais d'études pour le PLU : SERVICE VOIRIE-CIMETIERE : Aménagement divers services techniques : Matériels des ateliers : Aménagement de la route de Tronchine (2 ème phase) : Route de Glapigny : Diagnostic des ponts : Diverses voiries : - Rue de Cottagne : Rue Louis Haase : Aménagement rue de la Saulne : Réfection rue Jean-Jacques Rousseau : Sécurisation du passage piétons avenue d'annecy : Différents cheminements piétons : Travaux de sécurisation du Nom : Travaux de busage - Hameau du Rété : Différentes opérations d'eclairage public et Réseaux BTA : ECOLE DE GLAPIGNY : Réfection de l'enrobé de la cour : Mises aux normes de l'alarme et de l'installation électrique : Réfection du mur : GROUPE THURIN : Achat de mobiliers divers : Travaux divers pour dont la réfection d'une classe pour ECOLE DE LA VACHERIE : Achat de matériels informatiques : Travaux divers pour dont pour la fermeture du préau. ECOLE DE THUY : Achat de matériels informatiques : Travaux divers pour dont pour le remplacement de menuiseries. RESTAURANTS SCOLAIRES : Les travaux concernant des mises aux normes au Groupe Thurin ( ) et à l'école Glapigny. - A la Vacherie, création d'une issue de secours pour CULTURE-LOISIRS : Remplacement des cylindres électroniques à la Maison des associations pour Création de WC pour personnes handicapées au Tennis pour BIBLIOTHÈQUE : - Complément de crédit : MUSÉE : - Réfection toiture : GYMNASES : Un budget de est consacré aux deux gymnases et notamment pour la pose d'un rideau occultant dans celui de la Curiaz pour ECOMUSEE DU BOIS : Travaux, matériels et mise aux normes des locaux pour PISCINE : Travaux de réfection du petit bassin : Terrasse du snack-bar : SALLE DES FETES : Achat de matériels : Travaux divers pour CENTRE DES ABEILLES : Extension du bâtiment :

20 LE CHANGEMENT DE VOTRE FACTURE D'EAU Votre facture d'eau s'est métamorphosée... en effet, la commune a changé son logiciel de gestion pour améliorer le service apporté aux usagers. Ainsi, les changements apportés permettront aux usagers de visualiser de façon plus précise leur consommation. LE PRIX DE L EAU La Commune de Thônes a été sollicitée l'année dernière pour réfléchir au transfert éventuel de la compétence assainissement au Syndicat Intercommunal d'assainissement Fier et Nom. La commune a étudié cette éventualité notamment au niveau financier. Cet impact a été évalué tant en fonctionnement qu en investissement, en simulant les recettes et les dépenses qui resteraient affectées au budget eau potable de la commune. Au vu des conclusions du rapport présenté, la Commission des Finances avait jugé nécessaire de procéder à un rééquilibrage entre les services eau et assainissement avant tout transfert. Toutefois, l'hypothèse d'un transfert, qui pourrait être imposé aux collectivités dans les prochaines années, a été anticipée par la commune de Thônes. La commune ayant besoin de financement pour continuer à investir dans les réseaux d'eau potable, il a été décidé d'augmenter le prix de base du m³ eau de 15 % et de baisser celui de l'assainissement de 15 %. Une augmentation de l'ensemble des abonnements de 2 % a été aussi appliquée. Cette décision applicable depuis l'année dernière sera reconduite cette année. Les tarifs de l'eau sont les suivants : EAU PRIX HT Abonnement 50,23 51,23 Prix / m 3 1,15 1,32 ASSAINISSEMENT PRIX HT Abonnement Thônes 10,66 10,87 Abonnement Syndicat 19,82 20,82 Prix / m 3 0,61 0,51 Syndicat Fier et Nom 1,53 1,58 POUR MÉMOIRE Redevance pollution 0,28 nc Modernisation des résaux 0,15 nc Le budget eau et assainissement doit s'auto-équilibrer. Il doit assurer une capacité de financement des équipements nouveaux, l'entretien des résaux et leur fonctionnement. Dernier investissement réalisé : le réservoir des Etouvières. Coût définitif : HT. 19

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