ARCHIVES MUNICIPALES DE QUIMPER CAMPAGNE DE NUMERISATION Commune de Penhars
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- Colette Moreau
- il y a 7 ans
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1 ARCHIVES MUNICIPALES DE QUIMPER CAMPAGNE DE NUMERISATION 2015 Commune de Penhars Sous-série 1 D_Pen : Délibérations du Conseil municipal et des commissions de la commune de Penhars 1 D_PEN 1 Délibérations du Conseil municipal D_PEN 2 Délibérations du Conseil municipal D_PEN 3 Délibérations du Conseil municipal D_PEN 4 1 D_PEN 5 1 D_PEN 6 Délibérations du Conseil municipal Délibérations du Conseil municipal Délibérations du Conseil municipal D_PEN 7 Délibérations du Conseil municipal série 4 D Pen : Arrêtés du maire de Penhars 4 D_PEN 1 4 D_PEN 2 Arrêtés du maire Arrêtés du maire
2 Commune d Ergué-Armel Sous-série 1 D ERG : Délibérations du Conseil municipal d Ergué-Armel 1D_ERG 1 Délibérations du Conseil municipal : extrait du registre des délibérations D_ERG 2 Délibérations du Conseil municipal D_ERG 3 Délibérations du Conseil municipal D_ERG 4 Délibérations du Conseil municipal D_ERG 5 Délibérations du Conseil municipal D_ERG 6 Délibérations du Conseil municipal D_ERG 7 Délibérations du Conseil municipal D_ERG 8 Délibérations du Conseil municipal D_ERG 9 Délibérations du Conseil municipal Sous-série 2 D ERG : Arrêtés du maire d Ergué-Armel 2D_ERG 1 Arrêtés du maire d Ergué Armel : registre des arrêtés 2D_ERG 2 Arrêtés du maire d Ergué Armel : registre des arrêtés
3 Commune de Kerfeunteun Sous-série 1 D KER : Délibérations du Conseil municipal et des commissions de Kerfeunteun 1 D_ KER 1 Délibérations du Conseil municipal 4 brumaire An trois au 17 mai D_ KER 2 Délibérations du Conseil municipal du 15 mai 1831 au 11 mai D_ KER 3 Délibérations du Conseil municipal du 13 mai 1860 au 3 juin D_ KER 4 Délibérations du Conseil municipal du 21 juin 1885 au 25 août D_ KER 5 Délibérations du Conseil municipal de novembre 1907 à décembre D_ KER 6 Délibérations du Conseil municipal de février 1918 au 6 mars D_ KER 7 Délibérations du Conseil municipal de mai 1927 à août D_ KER 8 Délibérations du Conseil municipal d octobre 1933 au 3 septembre D_ KER 9 Délibérations du Conseil municipal du 26 novembre 1939 au 16 septembre D_ KER 10 Délibérations du Conseil municipal du 18 novembre 1945 au 12 décembre D_ KER 11 Délibérations du Conseil municipal du 13 février 1949 au 26 septembre D_ KER 12 Délibérations du Conseil municipal du 21 novembre 1954 au 16 décembre D_ KER 13 Délibérations du Conseil municipal avril 1957 à décembre 1959 Sous-série 2 D KER : Arrêtés du maire de Kerfeunteun 2D_KER 1 Registre des arrêtés du maire
4 2D_KER 2 Registre des arrêtés du maire Sous-série 2 D KER : Enregistrement des correspondances envoyées par le maire de Kerfeunteun 2D_KER 3 2D_KER 4 2D_KER 5 Registre des correspondances envoyées Registre des correspondances envoyées Registre des correspondances envoyées 1 janvier février août novembre novembre décembre 1946 Commune de Quimper Sous-série 4 D QUI : Registres des arrêtés du maire de Quimper Cote Description 4 D_Qui 1/A Arrêtés du maire 8 floréal an VII-28 juillet D_Qui 1/B Arrêtés du maire D_Qui 2 Arrêtés du maire D_Qui 3 Arrêtés du maire D_Qui 4 Arrêtés du maire D_Qui 5 Arrêtés du maire D_Qui 6 Arrêtés du maire D_Qui 7 Arrêtés du maire D_Qui 8 Arrêtés du maire
5 4 D_Qui 9 Arrêtés du maire D_Qui 10 Arrêtés du maire D_Qui 11 Arrêtés du maire D_Qui 12 Arrêtés du maire D_Qui 13 Arrêtés du maire D_Qui 14 Arrêtés du maire Sous-série 6 D Qui 1-23 : Registres des correspondances expédiées du maire de Quimper Cote Dates extrêmes 6 D Qui an VIII 6 D Qui 2 An VIII D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D-Qui D Qui
6 6 D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui D Qui Sous-série 1G_QUI : Etats de section cadastre de la ville de Quimper Cote Description Date 1G_QUI 3 1G_QUI 4 1G_QUI 5 Etats de section Section F Etats de section Section A à F Etats de sections des propriétés non et Section A, B Vers 1815 Vers 1815 Vers 1838 Sous-série 1G_QUI : Matrices cadastrales de la ville de Quimper Cote Description Date 1 G QUI 6 Matrice cadastrale des propriétés Folios 1 à G QUI 7 Matrice cadastrale des propriétés
7 Folios 541 à G QUI 8 Matrice cadastrale des propriétés Folios 1061 à G QUI 9 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 1 à G QUI 10 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 401 à G QUI 11 Matrice cadastrale des propriétés Folios 1 à G QUI 12 Matrice cadastrale des propriétés Folios 521 à G QUI 13 Matrice cadastrale des propriétés Folios 1305 à G QUI 14 Matrice cadastrale des propriétés Folios 2081 à G QUI 15 Matrice cadastrale des propriétés Folios 2874 à G QUI 16 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 1 à G QUI 17 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 489 à G QUI 18 Matrice cadastrale des propriétés non Folios 989 à 1488
8 1 G QUI 19 * Matrice cadastrale des propriétés non Folios 1489 à G QUI 20 * Matrice cadastrale des propriétés non Folios 1989 à 2548 Commune d Ergué-Armel Sous-série 1G ERG : Etats de section cadastre de la commune d Ergué Armel Cote Description Années 1 G_ERG 2 Etat de section des propriétés et non de la commune d Ergué Armel G_ERG 3 Matrice cadastrale des propriétés foncières et non 1 G_ERG 4 Matrice cadastrale des propriétés, cases n 1 à G_ERG 5 Matrice cadastrale des propriétés, cases n 577 à G_ERG 6 Matrice cadastrale des propriétés, cases n G_ERG 7 Matrice cadastrale des propriétés, cases n 1177 à G_ERG 8 Matrice cadastrale des propriétés, cases n 2777 à G_ERG 9 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 1 à G_ERG 10 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 493 à G_ERG 11 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 893 à
9 1 G_ERG 12 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 1417 à G_ERG 13 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n 2100 à G_ERG 14 Matrice cadastrale des propriétés non, cases 2400 à G_ERG 15 Matrice cadastrale des propriétés non, cases 2997 à G_ERG 16 Matrice cadastrale des propriétés non, cases n à 3709 Commune de Kerfeunteun Sous-série 1G KER : Matrices cadastrales des propriétés et non Cote Description Dates 1G_KER 1 1G_KER 2 1G_KER 3 1G_KER 4 1G_KER 5 1G_KER 6 1G_KER 7 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 1 à 329 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 1 à 528 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 529 à 928 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 929 à 1328 Matrice cadastrale des propriétés Registre des propriétés n 1329 à 1595 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 1 à 492 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 493 à
10 1G_KER 8 1G_KER 9 1G_KER 10 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 957 à 1496 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 1497 à 1796 Matrice cadastrale des propriétés non Registre des propriétés n 1797 à 1975 Commune de Penhars Sous-série 1G PEN : Etats de section Cote Description 1 G_PEN 5 Etat de section des propriétés et non - Section A dite de TOULGOAT - Section AB dite de SAINT CONOGAN - Section C dite du BOURG - Section D dite de KERLAGATU 1 G_PEN 6 Matrice cadastrale des propriétés et non 1 G_PEN 7 Matrice cadastrale des propriétés 1 G_PEN 8 Matrice cadastrale des propriétés 1 à G_PEN 9 Matrice cadastrale des propriétés 409 à G_PEN 10 Matrice cadastrale des propriétés 809 à G_PEN 11 Matrice cadastrale des propriétés 1409 à G_PEN 12 Matrice cadastrale des propriétés 1805 à 2044
11 1 G_PEN 13 Matrice cadastrale des propriétés 2045 à G_PEN 14 Matrice cadastrale des propriétés 2445 à 1 G_PEN 15 Matrice cadastrale des propriétés non 1 à G_PEN 16 Matrice cadastrale des propriétés non 401 à G_PEN 17 Matrice cadastrale des propriétés non 601 à G_PEN 18 Matrice cadastrale des propriétés non 902 à G_PEN 19 Matrice cadastrale des propriétés non 1061 à G_PEN 20 Matrice cadastrale des propriétés non 1637 à G_PEN 21 Matrice cadastrale des propriétés non 1937 à G_PEN 22 Matrice cadastrale des propriétés non 2241 à G_PEN 23 Matrice cadastrale des propriétés non 2399 à G_PEN 24 Matrice cadastrale des propriétés non 2599 à 2875 Commune de Quimper Sous-série 1 G QUI : Matrices générales des contributions foncières et des portes et fenêtres, classement dans l ordre alphabétique des contribuables Cote Date 1 G QUI G QUI
12 1 G QUI G QUI G QUI G QUI G QUI G QUI G QUI G QUI G QUI G QUI G QUI G QUI Sous-série 1 G QUI : Déclarations individuelles sur les voitures et chevaux Cote Date 1 G_QUI G_QUI G_QUI
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