Centres de vaccination anti-amarile Liste mise à jour le 6 mai 2010

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Centres de vaccination anti-amarile Liste mise à jour le 6 mai 2010"

Transcription

1 Centres de vaccination anti-amarile Liste mise à jour le 6 mai 2010 Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune Organismes Adresses Téléphone 01 AIN Service des consultations externes 02 AISNE 05 HAUTES-ALPES des Escartons Service de médecine-gériatrie-santé publique-hémovigilance Centre Hospitalier Inter-Communal des Alpes du Sud (CHICAS) 06 ALPES-MARITIMES Hôpital de Cimiez Service d hygiène hospitalière et centre de vaccinations internationales Hôpital de l Archet 07 ARDÈCHE Médecine D 08 ARDENNES Hôpital Corvisart Service de médecine interne 10 AUBE Centre de vaccination amarile et conseils aux voyageurs 12 AVEYRON Direction de la solidarité départementale Centre de prévention médico-sociale 13 BOUCHES-DU-RHÔNE Hôpital Nord Hôpital d instruction des armées A. Laveran Service des vaccinations Direction de la santé publique 14 CALVADOS Service des maladies infectieuses Niveau CANTAL Henri-Mondor Service des urgences 900, route de Paris Bourg-en-Bresse cedex Rue Marcelin-Berthelot Laon Avenue Michel-de-l Hôpital Saint-Quentin 25, avenue Adrien Daurelle Briançon cedex Le Corindon 7, avenue Jean Jaurès GAP Aéroport Nice-Côte d Azur Nice 4, avenue de la Reine-Victoria BP Nice cedex 1 151, route de Saint-Antoine-de-Ginestière Nice cedex 1 BP Annonay cedex 28, rue d Aubilly Charleville-Mézières cedex 101, avenue Anatole-France Troyes 1, rue Séguy Rodez Chemin des Bourrellys Marseille cedex 20 Boulevard A. Laveran, BP Marseille-Armées Monument Sec, 6, avenue Pasteur Aix-en-Provence cedex 01 23, rue Louis Astruc Marseille 34, rue du Docteur-Fanton Arles cedex Avenue de la Côte-de-Nacre Caen cedex BP , avenue de la République Aurillac ou CHARENTE Centre de prévention de la Charente Service départemental de vaccination 17 CHARENTE-MARITIME Centre de vaccination 18 CHER Jacques-Coeur Médecine interne 19 CORRÈZE 2A CORSE-DU-SUD Centre départemental de vaccination 8, rue Léonard-Jarraud Angoulême 2, rue de l Abreuvoir La Rochelle 145, avenue Francois-Mitterrand Bourges cedex 13, rue du Docteur-Massénat Brive 18, boulevard Lantivy Ajaccio ou

2 2B HAUTE-CORSE Mairie de Bastia 21 CÔTE-D OR régional et universitaire Hôpital du Bocage Hôpital d enfants 22 CÔTES-D ARMOR Centre Abel Violette 24 DORDOGNE Centre départemental de vaccination 25 DOUBS 26 DRÔME Commune de Valence Direction hygiène-santé-environnement 27 EURE 28 EURE-ET-LOIR Les Hôpitaux de Chartres Hôpital Fontenoy 29 FINISTÈRE Hôpital d instruction des armées Clermont-Tonnerre de Cornouaille Quimper- Concarneau Service de médecine interne, infections du sang, consultations 30 GARD Pôle promotion santé Centre Geneviève de Gaulle-Anthonioz 31 HAUTE-GARONNE Purpan Service des maladies infectieuses Mairie 33 GIRONDE Hôpital Saint-André Service Santé Voyages Hôpital d instruction des armées Robert- Picqué 34 HÉRAULT Institut Bouisson-Bertrand Service communal de santé publique Centre médical des entreprises travaillant à l extérieur (CMETE) Antenne de Montpellier-Baillarguet Avenue Pierre-Giudicelli Bastia 10, boulevard du Maréchal-de-Lattre-de- Tassigny Dijon cedex 76, rue de Quintin Saint-Brieuc 17, rue Louis-Blanc (1 er étage) Périgueux 2, place Saint-Jacques Besançon cedex 2, faubourg Saint-Étienne Pontarlier 1, place Louis-le-Cardonnel Valence 17, rue Saint-Louis Évreux BP Chartres Rue du Colonel-Fonferrier Brest-Naval 14, avenue Yves-Thépot, BP Quimper cedex 65 bis rue de la République Nîmes Place du Docteur-Baylac TSA Toulouse cedex 9 17, place de la Daurade Toulouse cedex 7 86, cours d Albret Bordeaux 351, route de Toulouse Villenave-d Ornon Parc Euromédecine 778, rue de la Croix-Verte Montpellier cedex 5 Caserne Saint-Jacques Béziers Campus international de Baillarguet Avenue Agropolis Montferrier-sur-Lez ou standard ou secrétariat du centre de vaccinations ou (option 4) Hôpital Gui-de-Chauliac, Service des maladies infectieuses et 35 ILLE-ET-VILAINE régional universitaire Hôpital Pontchaillou Centre de conseils aux voyageurs et vaccination anti-amarile 80, avenue Augustin Fliche Montpellier Cedex 2, rue Henri-Le-Guillou Rennes cedex 9 36 INDRE de Châteauroux 216, avenue de Verdun, BP Châteauroux cedex 37 INDRE-ET-LOIRE régional universitaire Hôpital Bretonneau 38 ISÈRE de Grenoble Boulevard Tonnellé Tours cedex Boulevard de la Chantourne Grenoble 33, rue Joseph-Chanrion

3 38000 Grenoble ISBA Santé Prévention 31, rue des Glairons Saint-Martin-d Hyères 40 LANDES de Dax Boulevard Yves-du-Manoir BP Dax cedex 41 LOIR-ET-CHER de Blois Blois cedex Mail Pierre-Charcot 42 LOIRE Hôpital de Bellevue 25, boulevard Pasteur Saint-Étienne cedex de Roanne Service de médecine interne Maladies infectieuses et 44 LOIRE-ATLANTIQUE Immeuble Le Tourville Service des urgences 45 LOIRET régional 28, rue de Charlieu, BP Roanne cedex 5, rue Yves Bocquien Nantes cedex 01 Boulevard de l Hôpital Saint-Nazaire cedex Tél./fax : Avenue de l Hôpital Orléans-La Source LOT de Cahors 335, rue du Président-Wilson, BP Cahors cedex 9 49 MAINE-ET-LOIRE Vaccinations internationales 50 MANCHE Avranches Granville Centre de vaccination internationale de Valognes 51 MARNE régional et universitaire Hôpital Robert-Debré 53 MAYENNE de Laval Service des consultations de médecine 54 MEURTHE-ET-MOSELLE de Nancy Hôpitaux de Brabois 4, rue Larrey Angers cedex Rue des Menneries GRANVILLE Cedex , avenue du 8-mai Valognes Avenue du Général-Koenig Reims 33, rue du Haut-Rocher Laval cedex Tour Drouet Vandoeuvre-lès-Nancy 56 MORBIHAN de Bretagne-Sud 27, rue du Docteur-Lettry, BP Lorient cedex de centre Bretagne 1, place Ernest-Jan Site de Pontivy PONTIVY 57 MOSELLE Hôpital d instruction des armées Legouest Médecine des voyages 58 NIÈVRE de Nevers Consultation des voyageurs, Pôle 4 59 NORD de Tourcoing Pavillon Trousseau Institut Pasteur Service des vaccinations de Denain Service de médecine B Médecine interne et maladies infectieuses 60 OISE Laennec 27, avenue de Plantières, BP Metz-Armées 1, boulevard de l hôpital Nevers 156, rue du Président-Coty Tourcoing 1, rue du Professeur-Calmette Lille cedex 25 bis, rue Jean-Jaurès, BP Denain cedex Boulevard Laennec Creil cedex 61- ORNE 25, rue de Fresnay, BP Alençon cedex 62 - PAS-DE-CALAIS Germon-et-Gautier-de Béthune Service infectiologie Rue Delbecque - BP BETHUNE ou PUY-DE-DÔME CHU St Jacques Clermont-Ferrand

4 Hôpital Gabriel Montpied 64 PYRÉNÉES-ATLANTIQUES de la Côte Basque 65 HAUTES- PYRÉNÉES Direction de la solidarité départementale 66 PYRÉNÉES-ORIENTALES Saint Jean Service des maladies infcetieuses et 67 BAS-RHIN Service de vaccinations internationales et de conseils aux voyageurs Hôpitaux universitaires de Strasbourg 68 HAUT-RHIN Émile-Muller Service hépato-gastro-entérologie et médecine tropicale 69 RHÔNE Hôpital de la Croix-Rousse du Pr Peyramond Hôpital de la Croix-Rousse Laboratoire de parasitologie du Pr François Peyron Hôpital d instruction des armées Desgenettes Centre de vaccination ISBA Institut de santé Bourgogne-Auvergne Fondation dispensaire général de Lyon Centre de Santé et de Prévention du CDHS Centre de vaccination internationale et de médecine des voyages du Tonkin 70 HAUTE-SAÔNE intercommunal de Haute-Saône Site de Vesoul Centre de médecine du voyage Service de réanimation polyvalente et maladies infectieuses 71 SAÔNE-ET-LOIRE Les Chanaux de Paray-le-Monial 72 SARTHE Service Santé Environnement 73 SAVOIE de Chambéry Pavillon Sainte-Hélène 74 HAUTE-SAVOIE de la région d Annecy intercommunal Annemasse-Bonneville Service de Pneumologie-Infectiologie 75 PARIS ABCOS SANTE (Centre médical ABCOS Santé) APAS Assistance publique Hôpitaux de Paris Hôpital Saint Louis Assistance publique Hôpitaux de Paris Hôpital Tenon Service des maladies infectieuses et Centre de vaccination fièvre jaune Avenue Jacques-Loëb Bayonne Place Ferré, BP Tarbes cedex 11, rue Émile-Zola Perpignan 20, avenue du Languedoc BP Perpignan 1, place de l Hôpital Strasbourg BP Mulhouse cedex 103, Grande-Rue de la Croix-Rousse Lyon cedex , Grande-Rue de la Croix-Rousse Lyon cedex , boulevard Pinel Lyon cedex 03 7,rue Jean-Marie-Chavant Lyon 10, rue de Sévigné Lyon 26 rue du Château Vénissieux 33, cours André-Philip Villeurbanne 41, avenue Aristide-Briand Vesoul cedex Boulevard Louis-Escande Mâcon cedex Boulevard des Charmes Paray-le-Monial cedex 4 ter, boulevard Alexandre-Oyon Quartier Novaxis Le Mans Immeuble Le Cristal 1, place du Forum Chambéry-le-Haut Chambéry 5, rue Pierre et Marie Curie Chambéry 1, avenue de l'hôpital - BP METZ-TESSY PRINGY Cedex 17, rue du Jura- BP Annemasse cedex 14 bis, rue Daru PARIS 52, avenue du Général-Michel-Bizot Paris 1, avenue Claude-Vellefaux Paris Cedex 10 4, rue de la Chine Paris ou ou

5 Centre de soins Civem Centre international de visites et d expertises médicales Centre international de visites et d expertises médicales (Civem) Centre de vaccination international Air France Centre de vaccination de la Ville de Paris Centre médical de l Institut Pasteur Vaccinations internationales et de médecine des voyages Centre médical des entreprises travaillant à l'extérieur (CMETE) Centre Montaigne Santé Groupe hospitalier Cochin Groupe hospitalier La-Pitié-Salpétrière Pavillon Laveran Hôpital Bichat Claude Bernard Service A des Maladies infectieuses et Hôpital d Enfants Armand-Trousseau Centre de vaccination et de conseils aux voyageurs Service de consultation Hôpital Saint-Antoine Consultation Médecine des voyages Institut Alfred-Fournier SCMGU SOS Médecins Île-de-France Unesco 76 SEINE-MARITIME Hôpital Charles-Nicolle Hôpital Jacques Monod Centre médical international des marins Centre médical François-1 er 77 SEINE-ET-MARNE 78 YVELINES Saint-Germain Service de médecine François-Quesnay Médecine interne Maladies infectieuses et 79 DEUX-SÈVRES Georges-Renon 80 SOMME Centre de prévention des maladies transmissibles Fernel d Amiens 81 TARN Dispensaire de prévention sanitaire intercommunal Castres- Mazamet Dispensaire de prévention sanitaire 82 TARN-ET-GARONNE et d informations aux voyageurs 83 VAR Hôpital d instruction des armées Sainte- Anne CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE Toulon Service d infectiologie (site de Chalucet) Tour Paris-Lyon , rue de Bercy Paris 60, rue de Londres Paris 148, rue de l Université Paris 13, rue Charles-Bertheau Paris , rue de Vaugirard Paris 10, rue du Colonel Driant Paris 53 avenue Montaigne Paris 27, rue du faubourg Saint-Jacques Paris 47/83, boulevard de l Hôpital Paris cedex , boulevard Ney Paris 8-28, avenue du Docteur Arnold-Netter Paris cedex , rue du Faubourg-Saint-Antoine Paris cedex 12 25, boulevard Saint-Jacques Paris cedex 14 91, boulevard de Port-Royal Paris 7, place de Fontenoy Paris 1, rue de Germont Cours Leschevin Rouen cedex 29, avenue Mandes-France MONTIVILLIERS 1, rue Voltaire Le Havre Rue Fréteau-de-Pény Melun cedex 20, rue Armagis Saint-Germain-en-Laye 2, boulevard Sully Mantes-la-Jolie 40, avenue Charles-de-Gaulle Niort 16, rue Fernel Amiens 22, boulevard Sibille Albi 109, chemin du Corporal CASTRES 100, rue Léon-Cladel BP Montauban cedex 2, boulevard Sainte-Anne BP TOULON Cedex 9 BP Toulon ou ou ou VAUCLUSE 116, rue Carreterie

6 Service de vaccination anti-amarile Avignon 85 VENDÉE Conseil Général de la Vendée service 101 bld d Angleterre prévention médico-sociale La Roche-sur-Yon 86 VIENNE Tour Jean-Bernard, RDC Couloir B Porte Service des maladies infectieuses/ Hôpital de jour 2, rue de la Milétrie BP Poitiers cedex 87 HAUTE-VIENNE Centre de vaccinations 31, avenue Baudin Direction Environnement-Santé Limoges 90 TERRITOIRE DE BELFORT 14, rue de Mulhouse Service de réanimation et maladies infectieuses Belfort cedex 92 HAUTS-DE-SEINE Hôpital Raymond-Poincaré 104, boulevard Raymond-Poincaré Garches ou Hôpital Ambroise-Paré 9, avenue Charles-de-Gaulle Service de médecine interne Boulogne American Hospital of Paris 63, boulevard Victor-Hugo BP Neuilly-sur-Seine cedex Hôpital franco-britannique 3, rue Barbès Service de pédiatrie Levallois-Perret Hôpital Suisse de Paris 10, rue Minard Centre de consultations Issy-les-Moulineaux 178, rue des Renouillers Louis-Mourier Colombes cedex 93 SEINE-SAINT-DENIS Hôpital Casanova 11, rue Danièle-Casanova Saint-Denis Hôpital Avicenne 125, route de Stalingrad Bobigny 94 VAL-DE-MARNE Hôpital des armées Bégin 69, avenue de Paris Saint-Mandé OU de Bicêtre 78, rue du Général-Leclerc Le Kremlin-Bicêtre intercommunal 40, allée de la Source Villeneuve-Saint-Georges Aéroport Orly-Sud Orly-Aérogare Service médical Höpital Paul Brousse 14, avenue Paul Vaillant-Couturier Villejuif 95 VAL-D OISE de Gonesse 25, rue Pierre-de-Theilley BP Gonesse cedex René-Dubos 6, avenue de l Ile-de-France BP Pontoise Cergy-Pontoise cedex Aéroport Roissy Charles-de-Gaulle Service médical d urgences et de soins BP Roissy CDG cedex Aéroport Roissy Charles-de-Gaulle Service médical du travail des CDR Lignes/PP ZM Aéroport Roissy Charles-de-Gaulle Air France Centre de vaccinations Roissy-Pôle Air-France, BP Roissy CDG cedex Continental Square Immeuble Uranus 3, place de Londres Roissy CDG cedex 971 GUADELOUPE Institut Pasteur de la Guadeloupe Morne-Jolivière BP Pointe-à-Pitre cedex 972 MARTINIQUE Laboratoire départemental d hygiène Boulevard Pasteur Fort-de-France cedex et d informations aux voyageurs Aéroport international Fort-de-France BP Le Lamentin cedex / BP Fort-de-France cedex 973 GUYANE Centre de prévention et de vaccination Cité Mirza Cayenne Centre de prévention et de vaccination Rue Léonce-Porré Rémire-Montjoly Centre de prévention et de vaccination Rue Jacques-Lony Matoury Apatou Tél./Fax :

7 97340 Grand-Santi Tél./Fax : Camopi Tél./Fax : Papaichton Tél./Fax : Nouvelle Cité Lotissement Créolisia Iracoubo Centre de prévention et de vaccination Rue Hippolyte-Létard Sinnamary intégré Rue Léonard-Domerger Maripasoula Digue Joinville Saint-Georges-de-l Oyapock Centre de prévention et de vaccination Avenue Danton Saint-Laurent-du-Maroni Centre de prévention et de vaccination Allée du Bac Kourou Centre de prévention et de vaccination Lot Koulans Mana Centre de prévention et de vaccination Rue Lionel-Bacé Macouria 1, rue du Général-de-Gaulle Regina Centre pénitencier de Cayenne Unité de consultations et de soins ambulatoires Andrée-Rosemon Unité des maladies infectieuses et Service départemental de PMI de Barrat Conseil général de la Guyane Service départemental de PMI de Ronjon Conseil général de la Guyane Centre de prévention santé et ses antennes 974 LA RÉUNION départemental Félix- Guyon Sud-Réunion Service Pneumologie et Maladies infectieuses 975 SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON François-Dunan MAYOTTE Par arrêté du préfet de Mayotte La Matourienne, BP Rémire-Montjoly Avenue des Flamboyants, BP Cayenne cedex 1, rue du docteur Roland Barrat Cayenne Rue de la Digue Ronjon Cayenne 4-6 place Nobel Kourou Bellepierre Saint-Denis cedex BP Saint-Pierre cedex 20, rue Maître-Georges-Lefevre BP Saint-Pierre-et-Miquelon BP Mamoudzou Mayotte

900, route de Paris 01012 Bourg-en-Bresse cedex. 02100 Saint-Quentin. 10, avenue du Général de Gaulle BP 609 03006 MOULINS Cedex

900, route de Paris 01012 Bourg-en-Bresse cedex. 02100 Saint-Quentin. 10, avenue du Général de Gaulle BP 609 03006 MOULINS Cedex Centres de vaccination anti-amarile Liste mise à jour le 5 octobre 2010 Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de

Plus en détail

Centres de vaccination antiamarile agréés par le Ministère de la santé

Centres de vaccination antiamarile agréés par le Ministère de la santé Centres de vaccination antiamarile agréés par le Ministère de la santé Liste mise à jour le 30 juin 2008 01-AIN 02-AINSNE Centre hospitalier Service des consultations externes 900, route de Paris - 01012

Plus en détail

Liste des Centres de vaccination antiamarile agréés par le Ministère de la santé

Liste des Centres de vaccination antiamarile agréés par le Ministère de la santé Liste des Centres de vaccination antiamarile agréés par le Ministère de la santé mise à jour du 21/02/2008 (sources : Guide des Vaccinations 2006 Direction Générale de la Santé, complété par arrêtés ministériels)

Plus en détail

Centres de vaccination anti-amarile

Centres de vaccination anti-amarile Centres de anti-amarile Liste des centres de habilités à effectuer la anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de contre la fièvre jaune Liste mise à jour le 20 juin 2012 ORGANISMES ADRESSES

Plus en détail

Centres de vaccination anti-amarile

Centres de vaccination anti-amarile Centres de anti-amarile Liste des centres de habilités à effectuer la anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de contre la fièvre jaune Liste mise à jour le 2 septembre 2013 ORGANISMES

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS, DE LA SANTÉ ET DE LA FAMILLE Arrêté du 5 avril 2005 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination

Plus en détail

http://senegalie.wifeo.com/centre-vaccination-fievre-jaune.php

http://senegalie.wifeo.com/centre-vaccination-fievre-jaune.php VOIR http://senegalie.wifeo.com/centre-vaccination-fievre-jaune.php 01 - AIN Centre hospitalier Fleyriat Service des consultations externes 900, route de Paris 01012 Bourg-en-Bresse Cedex 04.74.45.43.58

Plus en détail

CENTRES DE VACCINATIONS INTERNATIONALES FIEVRE JAUNE

CENTRES DE VACCINATIONS INTERNATIONALES FIEVRE JAUNE CENTRES DE VACCINATIONS INTERNATIONALES FIEVRE JAUNE 75 - PARIS Centre de vaccinations internationales Air France, par AVS Vaccinations et consultations de médecine des voyages 148 rue de l Université

Plus en détail

Centres de vaccination anti-amarile

Centres de vaccination anti-amarile 01 - AIN Centre hospitalier Fleyriat Service santé publique 900, route de Paris 01012 - Bourg-en-Bresse Cedex Tél. : 04.74.45.40.76 02 -AISNE Centre hospitalier général Rue Marcelin-Berthelot 02000 - Laon

Plus en détail

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 Liste des centres de vaccination désignés pour effectuer la vaccination anti-amarile et délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune Mise

Plus en détail

Liste des centres de vaccinations internationales France et DOM, Belgique, Suisse, Luxembourg Mise à jour : 23 novembre 2011

Liste des centres de vaccinations internationales France et DOM, Belgique, Suisse, Luxembourg Mise à jour : 23 novembre 2011 Liste des centres de vaccinations internationales France et DOM, Belgique, Suisse, Luxembourg Mise à jour : 23 novembre 2011 01 - AIN Bourg-en-Bresse. Centre Hospitalier 900, route de Paris 01012 Bourg-en-Bresse.

Plus en détail

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004 Liste des centres de vaccination désignés pour effectuer la vaccination anti-amarile et délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune Mise

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en

Plus en détail

Fédérations Départementales de la Ligue de l enseignement

Fédérations Départementales de la Ligue de l enseignement Fédération Départementale de l Ain (01) Fédération Départementale de l Aisne (2) 03.23.54.53.20 fol02@hotmail.com Fédération Départementale de l Allier (03) 04.70.46.85.23 fal.allier@wanadoo.fr Fédération

Plus en détail

Variables du fichier détail Décès de l'état Civil 1998-2014

Variables du fichier détail Décès de l'état Civil 1998-2014 Variables du fichier détail Décès de l'état Civil 1998-2014 Variable Libellé 1998 à 2014 ACTIV Code activité du décédé X ADEC Année du décès X ANAIS Année de naissance du décédé X DEPDEC Département du

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits

Plus en détail

Contenu du fichier «décès»

Contenu du fichier «décès» Contenu du fichier «décès» Liste des s Code Libellé Page ACTIV Code activité du décédé 2 ADEC Année de décès 2 ANAIS Année de naissance du décédé 2 DEPDEC Département de décès 2 DEPDOM Département de domicile

Plus en détail

01 - Ain : Centre hospitalier, Service des consultations externes, 900, route de Paris, 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX ;

01 - Ain : Centre hospitalier, Service des consultations externes, 900, route de Paris, 01012 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Retour au sommaire des BEH de 2000 Arrêté du 24 mars 2000 fixant la liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination antiamarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination

Plus en détail

Q1 À quel titre venez-vous sur le site de l'apce?

Q1 À quel titre venez-vous sur le site de l'apce? Q1 À quel titre venez-vous sur le site de l'apce? Répondues : 6 351 Ignorées : 28 Enseignant(e) En phase de reprise d'entreprise Autre (veuillez préciser) En phase de création d'entreprise ou d'auto-entreprise

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD

Plus en détail

VOUS VOULEZ EFFECTUER UN DEPOT DE CAPITAL SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

VOUS VOULEZ EFFECTUER UN DEPOT DE CAPITAL SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS VOUS VOULEZ EFFECTUER UN DEPOT DE CAPITAL SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS RETROUVEZ VOTRE POLE DE GESTION DES CONSIGNATIONS EN FONCTION DE VOTRE DEPARTEMENT VOTRE DEPARTEMENT VOTRE

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE ET DES LIBERTÉS Décret n o 2009-1384 du 11 novembre 2009 relatif à la spécialisation des juridictions en matière de contestations de

Plus en détail

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie

Plus en détail

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE ET DES FINANCES BUDGET Arrêté du 18 avril 2013 pris pour l application de l article 233 du décret n o 2012-1246 du 7 novembre 2012

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France En septembre, poursuite de la croissance Après un été ensoleillé, la croissance se confirme au mois de septembre. La clientèle d affaires est au rendez-vous. En province,

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 32 du 27 juin 2014 TEXTE SIGNALE

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 32 du 27 juin 2014 TEXTE SIGNALE BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 32 du 27 juin 2014 TEXTE SIGNALE ARRÊTÉ modifiant l arrêté du 18 avril 2013 pris pour l application de l article 233 du décret n 2012-1246 du 7 novembre

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION Arrêté du 6 mars 2012 relatif à l organisation territoriale de

Plus en détail

ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI

ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI TEXTE ADOPTÉ n 390 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2013-2014 23 juillet 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France 2011 s achève sur un mois de décembre mitigé Le mois de décembre 2011 a été marqué par un ralentissement de la croissance dans l hôtellerie économique et 2 étoiles. Sur

Plus en détail

7 JANVIER 2014 (Nouveau tableau mis à jour des listes CVFJ transmises par les ARS) 900, route de Paris CS 90401 01012 BOURG-EN-BRESSE

7 JANVIER 2014 (Nouveau tableau mis à jour des listes CVFJ transmises par les ARS) 900, route de Paris CS 90401 01012 BOURG-EN-BRESSE Centres de vaccination anti-amarile Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

Plus en détail

Le Médiateur des ministères économiques et financiers est au service des usagers (particuliers et entreprises)

Le Médiateur des ministères économiques et financiers est au service des usagers (particuliers et entreprises) 17octobre 2012 Le Médiateur des ministères économiques et financiers est au service des usagers (particuliers et entreprises) Il est compétent pour vous aider à résoudre vos litiges persistants avec les

Plus en détail

Dénombrement des entreprises 2014. Liste des variables

Dénombrement des entreprises 2014. Liste des variables Dénombrement des entreprises 2014 Liste des variables Index des variables : s de localisation : REGION DEP AU ZE UU COM s économiques : APE A64 A38 A21 A10 TAILLE s d identification : CHAMP CJ1 CJ2 ARTISAN

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT (DUCS-PAPIER) ANNEXE E CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E Table des codes et libellés pour les Caisses de congés payés du BTP Liste des Caisses de congés

Plus en détail

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure

Plus en détail

La lettre d Information des Français de l Étranger

La lettre d Information des Français de l Étranger La lettre d Information des Français de l Étranger La lettre du département des Relations Internationales et de la Coordination de la Cnav I MARS/AVRIL 200 I Le relevé de carrière Vous avez été salarié

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les entreprises artisanales Mise à jour de juillet 2014 1 4 Millions d adresses email BtoB couvrant plus de 2 Millions d entreprises

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France La tendance baissière s accentue Janvier avait donné le ton. La tendance baissière se confirme et s étend sur les catégories économique et super-économique. Dans les entreprises,

Plus en détail

Évaluation des degrés-jours unifiés au niveau régional

Évaluation des degrés-jours unifiés au niveau régional COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE SERVICE DE L OBSERVATION ET DES STATISTIQUES Évaluation des degrés-jours unifiés au niveau régional Note d accompagnement Février 2014 La consommation d'énergie

Plus en détail

ORGANISMES ADRESSES TELEPHONE 01 AIN Centre Hospitalier de Bourg en Bresse 02 AISNE. 900, route de Paris CS 90401 01012 BOURG-EN-BRESSE

ORGANISMES ADRESSES TELEPHONE 01 AIN Centre Hospitalier de Bourg en Bresse 02 AISNE. 900, route de Paris CS 90401 01012 BOURG-EN-BRESSE Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune (2014) ORGANISMES ADRESSES TELEPHONE

Plus en détail

Paris, le 15 juin 2004. Le Président de La Poste

Paris, le 15 juin 2004. Le Président de La Poste Paris, le 15 juin 2004 Le ministre de la Culture et de la Communication à Mesdames et Messieurs les présidents des Conseils généraux à l attention des Mesdames et Messieurs les directrices et directeurs

Plus en détail

APOSTILLE DE LA HAYE

APOSTILLE DE LA HAYE APOSTILLE DE LA HAYE En France l apostille de la haye s obtient auprès de la cour d appel du lieu ou a été émis le document. Cour d appel de : PARIS Palais de Justice 2 et 4 Bd du Palais 75001 PARIS Tel

Plus en détail

Appel à projets national. Aide à l investissement en faveur des logements-foyers

Appel à projets national. Aide à l investissement en faveur des logements-foyers Appel à projets national 2014 Aide à l investissement en faveur des logements-foyers 1 Appel à projets national 2014 Logement-foyer Le projet de loi d orientation et de programmation pour l adaptation

Plus en détail

ORGANISMES ADRESSES TELEPHONE 01 AIN Centre Hospitalier de Bourg en Bresse 02 AISNE. 900, route de Paris CS 90401 01012 BOURG-EN-BRESSE

ORGANISMES ADRESSES TELEPHONE 01 AIN Centre Hospitalier de Bourg en Bresse 02 AISNE. 900, route de Paris CS 90401 01012 BOURG-EN-BRESSE Centres de vaccination anti-amarile Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune

Plus en détail

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE À UN EMPLOI D ADJOINT DE SÉCURITÉ

DOSSIER DE CANDIDATURE À UN EMPLOI D ADJOINT DE SÉCURITÉ MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR DIRECTION GÉNÉRALE DE LA POLICE NATIONALE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L ADMINISTRATION DU MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR DE LA ZONE NORD DOSSIER DE CANDIDATURE À UN EMPLOI D ADJOINT DE

Plus en détail

MMES et MM les Directeurs des Unions Régionales des Caisses d'assurance Maladie

MMES et MM les Directeurs des Unions Régionales des Caisses d'assurance Maladie l'assurance Maladie des salariés sécurité sociale caisse nationale &LUFXODLUH&1$076 Date : 15/12/2000 Origine : DDRE Réf. : DAR n 14/2000 n / n / n / MMES et MM les Directeurs des Caisses Primaires d'assurance

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCONOMIE ET DES FINANCES BUDGET Arrêté du 19 décembre 2012 fixant les listes de fonctions des services de l Etat du ministère de l intérieur

Plus en détail

L offre d accueil collectif des enfants de moins de 6 ans en 2007

L offre d accueil collectif des enfants de moins de 6 ans en 2007 Direction de la recherche, des études, de l évaluation et des statistiques DREES SÉRIE STATISTIQUES DOCUMENT DE TRAVAIL L offre d accueil collectif des enfants de moins de 6 ans en 2007 Enquête annuelle

Plus en détail

Principes et pratiques recommandés par la CNAMTS, les CRAM, les CGSS et l INRS

Principes et pratiques recommandés par la CNAMTS, les CRAM, les CGSS et l INRS Principes et pratiques recommandés par la CNAMTS, les CRAM, les CGSS et l INRS Évaluation des risques professionnels L INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE ET DE SÉCURITÉ L Institut national de recherche et

Plus en détail

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ARCHIVES NATIONALES. Etat général des fonds. Fonds postérieurs à la Révolution française. Sous-série Z/6. Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE (3 401 articles environ) Les deux ordonnances du

Plus en détail

CARTOGRAPHIE 2014 DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE PAR ASSUREUR CP REGION DEPARTEMENT ORGANISME ASSUREUR GESTIONNAIRE MUTEX/ADREA-MUTUELLE

CARTOGRAPHIE 2014 DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE PAR ASSUREUR CP REGION DEPARTEMENT ORGANISME ASSUREUR GESTIONNAIRE MUTEX/ADREA-MUTUELLE CP REGION DEPARTEMENT ORGANISME ASSUREUR GESTIONNAIRE 1 AIN CAF BOURG-EN-BRESSE CPAM BOUR-EN-BRESSE MUTEX/ADREA-MUTUELLE CE CPAM DE L'AIN URSSAF DE L'AIN CPAM DE L AISNE 2 PICARDIE AISNE UIOSS SAINT-QUENTIN

Plus en détail

TRANSVERSAL ET DEMOGRAPHIE

TRANSVERSAL ET DEMOGRAPHIE B.C.P TRANSVERSAL ET DEMOGRAPHIE Démographie INSEE et DEPP UNIVERS démographie INSEE et DEPP (démographie INSEE et DEPP) Années de 1981 à 2017 Editée le 30 mars 2015 UNIVERS BOb origine des données et

Plus en détail

Direction Générale de la Santé

Direction Générale de la Santé Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune - FEVRIER 2015 - ORGANISMES ADRESSES

Plus en détail

Direction Générale de la Santé

Direction Générale de la Santé Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune - FEVRIER 2015 - ORGANISMES ADRESSES

Plus en détail

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011 Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de

Plus en détail

Les bordures et caniveaux préfabriqués en béton

Les bordures et caniveaux préfabriqués en béton Les bordures et caniveaux préfabriqués en béton VOIRIE ENVIRONNEMENT Les bordures et caniveaux préfabriqués en béton : >> Afin de toujours mieux répondre aux exigences du marché, l Industrie du Béton est

Plus en détail

Facturation de la délivrance du Kit Anti-Grippe A (H1 N1)

Facturation de la délivrance du Kit Anti-Grippe A (H1 N1) Pharmaciens CDC 1.31 / 1.40 Fiche n 05_FR74 septembre 2009 Contexte Dans le cadre de la pandémie de la grippe A, les pharmaciens sont rémunérés spécifiquement pour effectuer la délivrance des kits gratuits

Plus en détail

Tableaux de chasse ongulés sauvages saison 2013 2014

Tableaux de chasse ongulés sauvages saison 2013 2014 Supplément N 34 3 e trimestre 214 Tableaux de chasse ongulés sauvages saison 213 214 Le cerf continue sa progression régulière cette année, alors que le chevreuil stagne et que les prélèvements du sanglier

Plus en détail

RENCONTRES NOTARIALES 2015 Lieux et dates

RENCONTRES NOTARIALES 2015 Lieux et dates 1 AIN Toutes les études de l'ain 17h - 20h 2 AISNE Chambre des notaires de l'aisne 26, rue Georges Ermand 02000 LAON 10h -12h 14h - 18 h 3 ALLIER Chambre des notaires de l'allier 19, rue Diderot 03000

Plus en détail

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia

Plus en détail

PRIME D INTERESSEMENT 2007 CPAM

PRIME D INTERESSEMENT 2007 CPAM Branche maladie PRIME D INTERESSEMENT 2007 CPAM Bourg en Bresse 65,19% 86,38% 75,79% 170,75 226,25 397,00 Laon 85,39% 86,38% 85,89% 223,66 226,25 449,91 St Quentin 91,73% 86,38% 89,06% 240,27 226,25 466,52

Plus en détail

Circulaire n 2010/60 du 7 juillet 2010 Caisse nationale d'assurance vieillesse

Circulaire n 2010/60 du 7 juillet 2010 Caisse nationale d'assurance vieillesse Direction juridique et réglementation nationale Département réglementation national Circulaire n 2010/60 du 7 juillet 2010 Caisse nationale d'assurance vieillesse Destinataires Mesdames et Messieurs les

Plus en détail

338 465 créations d entreprises au premier semestre 2010

338 465 créations d entreprises au premier semestre 2010 LA CRÉATION D ENTREPRISES EN FRANCE AU PREMIER SEMESTRE 2010 338 465 créations d entreprises au premier Un nombre record de créations d entreprises a été enregistré en France durant le premier avec 338

Plus en détail

Direction Générale de la Santé

Direction Générale de la Santé Liste des centres de vaccination habilités à effectuer la vaccination anti-amarile et à délivrer les certificats internationaux de vaccination contre la fièvre jaune - 25 JUILLET 2014 - ORGANISMES ADRESSES

Plus en détail

Les Ptits Géographes. Viens vite aider Philéas Fogg à découvrir le territoire français

Les Ptits Géographes. Viens vite aider Philéas Fogg à découvrir le territoire français Les Ptits Géographes Viens vite aider Philéas Fogg à découvrir le territoire français Géographie Tu es mon ptit géographe Tu vas découvrir le territoire français Objectif : Comprendre les notions de territoire

Plus en détail

Petit panorama des interfaces des archives numérisées par les Archives départementales

Petit panorama des interfaces des archives numérisées par les Archives départementales Petit panorama des interfaces des archives numérisées par les Archives départementales Denis Roegel 18 juin 2014 Table des matières 1 La diversité des interfaces 3 1.1 Étendue de la numérisation...................

Plus en détail

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES Arrêté du 27 mai 2015 fixant la liste des emplois fonctionnels de coordonnateur en maïeutique

Plus en détail

Principes et pratiques recommandés par la CNAMTS, les CRAM, les CGSS et l INRS

Principes et pratiques recommandés par la CNAMTS, les CRAM, les CGSS et l INRS Principes et pratiques recommandés par la CNAMTS, les CRAM, les CGSS et l INRS Évaluation des risques professionnels L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction Références récentes Mandat de vente Hôtel restaurant 3* (> 70 ch.), bar, parking Vente murs et fonds Hautes-Pyrénées

Plus en détail

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre

Plus en détail

Projet de modification de

Projet de modification de RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l écologie, du développement durable et de l énergie Projet de modification de Arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d application de la troisième période du

Plus en détail

En savoir plus sur le Registre des Ostéopathes de France : www.osteopathie.org. Contact : 05 56 18 80 44 / 05 56 18 80 48

En savoir plus sur le Registre des Ostéopathes de France : www.osteopathie.org. Contact : 05 56 18 80 44 / 05 56 18 80 48 Enquête démographique Les chiffres de l'ostéopathie en janvier 2015 Ostéopathes exclusifs et praticiens autorisés à user du titre Les chiffres par département En savoir plus sur le Registre des Ostéopathes

Plus en détail

POURCENTAGE DES CENTIMES ADDITIONNELS AFFECTES PAR LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D INDUSTRIE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

POURCENTAGE DES CENTIMES ADDITIONNELS AFFECTES PAR LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D INDUSTRIE A LA FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE FORMATION FORMATION En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 15 mars 2006 ISSN 1769-3985 POURCENTAGE DES CENTIMES ADDITIONNELS AFFECTES PAR LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D INDUSTRIE A LA FORMATION

Plus en détail

BILAN DES EXAMENS DU PERMIS DE CONDUIRE

BILAN DES EXAMENS DU PERMIS DE CONDUIRE ANNEE 2009 BILAN DES EXAMENS DU PERMIS DE CONDUIRE Présent pour l avenir Ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE

BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE Aide juridictionnelle Plafond de ressources Unité de valeur Circulaire du SADJPV du 29 décembre 2006 relative au montant des plafonds de ressources, des correctifs pour charges familiales et des tranches

Plus en détail

MINISTÈRE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

MINISTÈRE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat MINISTÈRE DE L ECOLOGIE, DE L ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat Arrêté du [ ] fixant les conditions d achat de l électricité

Plus en détail

Table des conventions du PS : Version: 1.40 exploitation 1.14.

Table des conventions du PS : Version: 1.40 exploitation 1.14. Table des conventions du PS : Version: 1.40 exploitation 1.14. Organisme signataire Type TP Organisme AMC Libellé 01011 CPAM BOURG EN BRESSE RO T Néant 01021 CPAM LAON RO T Néant 01022 CPAM ST QT RO T

Plus en détail

Bilan de l année 2011

Bilan de l année 2011 LE PERMIS A POINTS Bilan de l année DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION

Plus en détail

2013-2014 Les chiffres clefs de l enseignement catholique

2013-2014 Les chiffres clefs de l enseignement catholique 2013-2014 Les chiffres clefs de l enseignement catholique 2 042 500 élèves l 134 500 enseignants l 9 000 établissements Les établissements D. R. En France métropolitaine et dans les DOM, on compte 8 970

Plus en détail

Liste des contacts pour l obtention de la carte professionnelle de guide-conférencier ALSACE

Liste des contacts pour l obtention de la carte professionnelle de guide-conférencier ALSACE Liste des contacts pour l obtention de la carte professionnelle de guide-conférencier ALSACE RHIN (Bas) Direction de l'administration Générale Bureau de la Réglementation 5, place de la République - 67073

Plus en détail

MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT

MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Textes généraux MINISTÈRE DE L INTÉRIEUR, DE L OUTRE-MER, DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET DE L IMMIGRATION Délégation à la sécurité et à la circulation routières Sous-direction de l éducation routière

Plus en détail

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Arrêté du 18 septembre 2013 relatif aux postes vacants d attaché d administration hospitalière proposés aux

Plus en détail

Règlement d Intervention du CONSUEL

Règlement d Intervention du CONSUEL Règlement d Intervention du CONSUEL EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DÉCRET 72-1120 DU 14 DÉCEMBRE 1972 MODIFIÉ PAR LE DÉCRET 2001-222 DU 6 MARS 2001 ET DES ARRÊTÉS DU 17 OCTOBRE 1973 Titre 1 DISPOSITIONS

Plus en détail

LISTE DES ASSOCIATIONS DEPARTEMENTALES

LISTE DES ASSOCIATIONS DEPARTEMENTALES 2014 LISTE DES ASSOCIATIONS DEPARTEMENTALES 01 AIN Association dissoute en 2004 02 03 AISNE ALLIER 3, avenue Carnot 02000 LAON 11, rue Saint-Jean 03100 MONTLUÇON 04 ALPES DE HTE Association dissoute en

Plus en détail

Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2014 Page 6

Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2014 Page 6 Statistiques 2014 2014 C Table des Matières Nombre d adoptions Pages 3-4 Nombre d adoptions par zone géographique Page 5 Nombre de Visas accordés en 2014 Page 6 Répartition Fille/Garçon Page 7 Tranche

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité THR Conseil, Evaluation et Transaction Propriétaire Mandat de vente d un hôtel-restaurant 3* de c. 40 ch., sous enseigne, entièrement rénové (murs fonds

Plus en détail

Les tableaux de la numérisation Répartition géographique des registres paroissiaux et d'état civil numérisés

Les tableaux de la numérisation Répartition géographique des registres paroissiaux et d'état civil numérisés Les tableaux de la numérisation Répartition géographique des registres paroissiaux et d'état civil numérisés Page 1 Alsace Registres d'état civil : Guebwiller (Haut-Rhin), 1792-1840 Registres d'état-civil

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS Mmes et MM les Directeurs Date : des Caisses Primaires d'assurance Maladie 28/03/90 des Caisses Générales

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction In Extenso Tourisme Hôtellerie Restauration, membre du Groupe Deloitte, intègre début 2015 l agence de conseil en

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité THR Conseil, Evaluation et Transaction Vous avez un projet d achat ou de vente d hôtel, de développement ou de repositionnement In Extenso Tourisme Hôtellerie

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA JUSTICE Arrêté du 23 décembre 2013 modifiant l arrêté du 18 avril 2011 portant liste et classification en deux catégories des emplois de greffier

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité THR Conseil, Evaluation et Transaction Conseil Régional Propriétaire Développeur Constructeur Assistance à la mise en œuvre de projets touristiques Evaluation

Plus en détail

DÉPÔTS DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des dépôts au 30 septembre 2015*

DÉPÔTS DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des dépôts au 30 septembre 2015* Le 19 novembre 2015 (1) de France Métropolitaine* 591,3 434,1 45,3 100,1 30,0 10,2 232,9 21,2 264,9 1,6 1 731,6 Ile de France 234,1 128,0 2,8 19,9 4,9 4,1 41,9 1,5 121,2 0,3 558,7 75 Paris 140,0 48,5 0,5

Plus en détail

37 centres de simulation de France

37 centres de simulation de France 37 centres de simulation de France AIX EN PROVENCE AMIENS ANGERS BREST ENSOSP - Pôle pédagogique 1070, rue du Lieutenant Parayre BP 20316 13798 Aix-en-Provence CEDEX 3 Tél. : +33 (0) 442390400 CPA SimUSanté

Plus en détail