CHAPITRE 21 PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES

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1 C21/1 CHAPITRE 21 PREPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES Notes : 1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les mélanges de légumes du n ; b) les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n 09.01) ; c) le thé aromatisé (n 09.02) ; d) les épices et autres produits des n s à ; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n s ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d abats, de sang, de poisson, de crustacés, de mollusques, d autres invertébrés aquatiques ou d une combinaison de ces produits (chapitre 16) ; f) les levures conditionnées comme médicaments et les autres produits des n s ou ; g) les enzymes préparées du n Les extraits des succédanés visés à la note 1 point b) ci-dessus relèvent du n Au sens du n 2104, on entend par «préparations alimentaires composites homogénéisées» des préparations consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d un contenu d un poids net n excédant pas 250 grammes. Pour l application de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, au mélange, en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d en assurer la conservation ou à d autres fins. Ces préparations peuvent contenir, en faible quantité, des fragments visibles.

2 C21/2 Notes complémentaires UE : 1. Pour l application des sous-positions et , les termes «amidon ou fécule» incluent également les produits de dégradation de l amidon ou de la fécule. 2. Au sens de la sous-position , on entend par «préparations alcooliques composées, autre que celles à base de substances odoriférantes, de types utilisés pour la fabrication des boissons», les préparations présentant un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol. 3.Est considéré comme «isoglucose», au sens de la sous-position , le produit obtenu à partir de glucose ou de ses polymères, d une teneur en poids, à l état sec, d au moins 10 % de fructose. 4. Les autres préparations présentées sous forme de doses, telles que les capsules, les comprimés, les pastilles et les pilules, et destinées à être utilisées comme compléments alimentaires relèvent de la position 21.06, sauf si elles sont dénommées ou comprises ailleurs. 5

3 C21/ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés : - Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : Extraits, essences et concentrés : --- Café soluble : Présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg : TC07/ Café soluble, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg*... 00(4) Autrement présentés : TC07/ Café soluble, autrement présentés*.. 00(4) Autres : TC07/ Extraits,essences et autres concentrés de café*... 10(4) Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés ou à base de café : Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café : Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de café* autres :(8) Préparations à base de café* Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté : Extraits, essences et concentrés : Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté*... 15(4) Préparations : à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté :(8) Préparations à base d'extraits, d'essences ou de concentrés de thé ou de maté*... 15(4) autres :(8) Préparations à base de thé ou de maté*... 15(4) Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés : -- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café: Chicorée torréfiée : Chicorée torréfiée*... 15(4) 18

4 C21/ autres : Autres succédanés torréfiés du café*... 15(4) Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café : de chicorée torréfiée : Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée*... 15(4) autres : Extraits, essences et concentrés d'autres succédanés torréfiés du café*... 15(4) Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n 30.02) ; poudres à lever préparées : Levures vivantes (5) : Levures mères sélectionnées (levures de culture) : Levures mères sélectionnées (levures de culture), vivantes*... 27(4) Levures de panification : Sèchées : Levures vivantes de panification, sèchées* autres : Levures vivantes de panification, autres que sèchées* autres : Autres levures vivantes* levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (6): -- Levures mortes : en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas1 kg : Levures mortes en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas1 kg* autres : Autres levures mortes* autres : Autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n 30.02)* Poudres à lever préparées : Poudres à lever préparées*

5 C21/ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements,composés; farine de moutarde et moutarde préparée : Sauce de soja (1) : Sauce de soja* (M) "Tomato-Ketchup" et autres sauces tomates (1) : "Tomato-Ketchup" et autres sauces tomates* (M) Farine de moutarde et moutarde préparée : Farine de moutarde : Farine de moutarde* Moutarde préparée (1) : Moutarde préparée* (M) Autres : Chutney de mangue liquide (1) : Chutney de mangue liquide* (M) Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2% vol et n'excédant pas 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50L (1) : Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2% vol et n'excédant pas 49,2% vol et contenant de 1,5% à 6% en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4% à 10% de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50L* (M) autres (1) : Autres préparations pour sauces et autres sauces préparées ; condiments et assaisonnements,composés* (M) Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes,potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées : Préparations pour soupes,potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés : TC07/ Préparations pour soupes, potages ou bouillons, sèchés ou desséchés* TC07/ Autres préparations pour soupes, potages ou bouillons* TC07/ Soupes, potages ou bouillons préparés, sèchés ou desséchés* (M) 10 TC07/ Autres soupes, potages ou bouillons préparés* (M) Préparations alimentaires composites homogénéisées : Préparations alimentaires composites homogénéisées*

6 C21/ Glaces de consommation,même contenant du cacao : ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3% de matières grasses provenant du lait : Glaces de consommation,même contenant du cacao, ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3% de matières grasses provenant du lait* (M) 10 - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait : égale ou supérieure à 3% mais inférieure à 7% : Glaces de consommation, même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait, égale ou supérieure à 3% mais inférieure à 7%* (M) égale ou supérieure à 7% : Glaces de consommation,même contenant du cacao, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait, égale ou supérieure à 7%* (M) Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs (3) (9): Concentrats de protéines et substances protéiques texturées (7): ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule : Concentrats de protéines et substances protéiques texturées ne contenant pas de matières grasses provenant du lait,de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose,moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule* autres : Autres concentrats de protéines et substances protéiques texturées* Autres (7): -- Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons : Pour la fabrication des boissons gazeuses (1) (2) : Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons gazeuses* c22 18

7 C21/ autres (1) (2) : Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication d'autres boissons*... c Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants : d'isoglucose (1) (2) : Sirops d'isoglucose, aromatisés ou additionnés de colorants* autres : de lactose (1) (2) : Sirops de lactose, aromatisés ou additionnés de colorants* de glucose ou de maltodextrine (1) (2) : Sirops de glucose ou de maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants* autres (1) (2) : Autres sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants* autres: ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule(1) (2) : Préparations alimentaires ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5% de matières grasses provenant du lait, moins de 5% de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5% de glucose ou d'ami'don ou de fécule* autres (1) (2) : Extraits concentrés pour la fabrication des boissons gazeuses : Extraits concentrés, non alcooliques, pour la fabrication des boissons gazeuses, importés par les industriels concernés*... 00(4) Préparations dites "fondues":(8) TC06/ Préparations dites "fondues"* Stabilisant, émulsifiant et antioxydant : TC08/ Stabilisant, émulsifiant et antioxydant* Préparations alimentaires, telles que des comprimés, des gommes à mâcher ou autres formes destinées à aider les fumeurs à arrêter de fumer* TC14/ Préparations alimentaires, telles que des comprimés, des gommes à mâcher ou autres formes destinées à aider les fumeurs à arrêter de fumer* Autres (1) (2) : Poudres pour la fabrication des crèmes, puddings, entremets, desserts et similaires, même sucrées,mais sans cacao à l'exclusion des poudres du n 19.01*...(8) Comprimés et dosettes de parfums naturels ou artificiels, non sucrés, pour usages alimentaires*

8 C21/8

9 C21/ Autres préparations alimentaires, composées, non alcooliques, pour la fabrication d'autres boissons* Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises contenant de l'alcool éthylique* cailleurs, Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs, contenant du vinaigre* TC08/ Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs, ne contenant ni alcool ni vinaigre* (1) Les produits préparés ou conservés au vinaigre sont, en outre, passibles de la surtaxe de compensation sur la base de 15 litres de vinaigre par 100 kg brut (forfait). (2) Les produits préparés ou conservés à l'eau de vie ou à l'alcool sont, en outre, passibles de la surtaxe de compensation sur l'alcool sur la base de 7 litres d'alcool pur par 100 kg brut (forfait). (3) En application des dispositions de l'article 6 du décret n du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane dûs à l'importation des poduits et préparations alimentaires destinés spécialement pour les malades phénylcétonuriques et diabétiques ou les patients qui ne tolèrent pas le gluten relevant du numéro 2106 du Tarif, le bénéfice de la suspension des droits de douane est accordé par imposition spéciale et ce après la production préalable d'une facture dûment revêtue de l'avis favorable des serivces concernés du Ministère de la Santé ; ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31/12/2014. (4) ces taux sont fixés conformément aux dispositions de l'article 1 du décret n n du 07/01/2014 portant suspension ou réduction des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur cetains produits agricoles et agro-alimentaires et sont valables jusqu'au (5) En application des dispositions de l'article 3 du décret n du 07/01/2014, est suspendu le droit des douanes et réduit à 6% le taux de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur les additifs alimentaires destinés à la fabrication des aliments composés relevant du n du tarif des droits des douanes et importés par les personnes autorisées par les services concernés du ministère de l'agriculture. Ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014. (6) En application des dispositions de l'article 15 du décret n n du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajoutée dus sur la levure destinée à la production de la mouche stérile, relevant du n du tarif des droits de douane et importés par les personnes autorisées par les services concernés du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014. (7) En application des dispositions de l'article 24 du décret n du 07/01/2014, sont suspendus les droits de douane dûs sur les matières premières relevant des n s et du tarif des droits de douane, destinées à la fabrication des compléments alimentaires et importées par les entreprises de fabrication des médicaments et produits pharmaceutiques soumises aux bonnes pratiques de fabrication conformément aux dispositions du décret n du 3 septembre Le bénéfice de ces avantages est accordé par imposition spéciale et sur la base d'un programme prévisionnel annuel de fabrication des matiéres premières destinées exclusivement à la fabrication des complèments alimentaires, accompagné par l'engagement du pharmacien le responsable technique de ne pas vendre à l'état et dûment revêtu de l'avis favorable des services concernés du ministère de la santé. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31/12/2014. (8) En application des dispositions de l'article 10 de l'accord d'association tunisie-ue le taux de droit de douane de ce produit est remplacé par la composante agricole y relative.( DGD n 53/2012 du 12/03/2012) (9) En application des dispositions de l'article 26 du décret n du 07/01/2014, sont réduit à 10% les droits de douane et suspendus la TVA et le droit de consommation dûs sur les préparations alimentaires utilisées comme substituts du lait maternel relevants de la position tarifaire 2106 du tarif des droits des douanes et fixés par l'arrêté du ministre de la santé du 27 aout 2011 (modifié et complété par l'arrété du ministre de la santé du 25/11/2013) et ce, sous couvers de la production au préalable d'une facture dûment revêtue de l'avis favorable des services concernés du ministère de santé. Ces dispositions s'appliquent par imposition spéciale et demeurent valables jusqu'au 31/12/2014. le taux de droit de consommation d'alcool codifié 052 a changé en vertue du décrt n 929/2013 du 04/02/2013 modifiant et complétant le décret n 1368/1997 du 27/07/1997 relative au régime fiscal des produits contenant de l'alcool. (voir tableau ci-dessous). CODE TAXE ASSIETTE 055 G G Taux 0,800 5,700 0,24

10 C21/ F F 5,700 0,24 0,48