CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION : Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées.

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1 CONSEIL REGIONAL SERVICE DES SPORTS DENOMINATION DE L ASSOCIATION :. Toutes les rubriques du dossier doivent être obligatoirement renseignées.

2 I/ COORDONNEES FICHE DE PRESENTATION DE L ASSOCIATION Dénomination : Sigle :..... Adresse du siège : Adresse de correspondance si différente du siège : Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Télécopie : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Site internet :.. Activités principales réalisées : II/ IDENTIFICATION DU REPRESENTANT LEGAL Nom :. Prénom :.... Fonction :..... Adresse : Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Gsm : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Télécopie : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ III/ IDENTIFICATION DE LA PERSONNE CHARGEE DU PRESENT DOSSIER Nom :. Prénom :.... Fonction :..... Adresse : Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Gsm : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ Télécopie : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/

3 IV/ RESSOURCES HUMAINES Nombre d adhérents de l association :... (à jour de la cotisation statutaire au 31 décembre de l année écoulée) dont Femmes Hommes Moyens humains de l association Bénévoles :... (personnes contribuant régulièrement à l activité de votre association, de manière non rémunérée) Nombre total de salariés :... Nombre de salariés permanents :.

4 PRESENTATION DU PROJET N. INTITULE : OBJECTIF : DATE :... LIEU :... NOMBRE DE PARTICIPANT :... BUDGET PREVISIONNEL DU PROJET RECETTES DEPENSES DJS CONSEIL REGIONAL CONSEIL GENERAL COMMUNICATION Banderoles Flyers Récompenses COMMUNES. ASSOCIATION Membres Usagers TRANPORTS Location véhicule Frais d essence transport aérien PARTENAIRES PRIVES DONS HEBERGEMENT Hôtel Autres RESTAURATION Autres frais TOTAL TOTAL

5 PRESENTATION DU PROJET N. INTITULE : OBJECTIF : DATE :... LIEU :... NOMBRE DE PARTICIPANT :... BUDGET PREVISIONNEL DU PROJET RECETTES DEPENSES DJS CONSEIL REGIONAL CONSEIL GENERAL COMMUNICATION Banderoles Flyers Récompenses COMMUNES. ASSOCIATION Membres Usagers TRANPORTS Location véhicule Frais d essence transport aérien PARTENAIRES PRIVES DONS HEBERGEMENT Hôtel Autres RESTAURATION Autres frais TOTAL TOTAL

6 RECAPITULATIF DES SUBVENTIONS DE L ANNEE PRECEDENTE ET DES SOMMES SOLICITEES AUPRES DES DIFFERENTS PARTENAIRES PARTENAIRES SUBVENTIONS DE L ANNEE PRECEDENTE SOLLICITATIONS ASSOCIATION USAGERS RECETTE MANIFESTATIONS DJS CONSEIL REGIONAL CONSEIL GENERAL COMMUNES SPONSORS AUTRES (à préciser) TOTAL

7 DOCUMENTS OBLIGATOIRES A FOURNIR POUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION Première Demande Courrier de demande adressé au Président du Conseil régional Statuts Composition du Comité Directeur de l association (nom, prénom, adresse et coordonnées téléphoniques) Récépissé de dépôt de déclaration de l association Copie de l annonce de publicité au Journal Officiel Certificat d Identification au Répertoire National des Entreprises et de leurs Etablissements (code APE Numéro SIRET) Original du Relevé d Identité Bancaire ou Postal Factures pro forma Procès verbal de la dernière assemblée générale Bilan d activité et compte de résultat de l année précédente (certifiés par un commissaire aux comptes pour les associations dont le bilan est > ou dans le cas contraire signés par le président et le trésorier) Récépissé de dépôt du compte de résultat et du bilan au contrôle de la légalité Récépissé du dossier auprès des autres partenaires sollicités Renouvellement Courrier de demande adressé au Président du Conseil régional Factures pro forma (pour l acquisition de matériel et déplacement) Statuts (si modification) Composition du Comité Directeur de l association (nom, prénom, adresse et coordonnées téléphoniques) (si changement) Procès verbal de la dernière assemblée générale Original du Relevé d Identité Bancaire ou Postal (si changement) Bilan d activité et compte de résultat de l année précédente (certifiés par un commissaire aux comptes pour les associations dont le bilan est > ou dans le cas contraire signés par le président et le trésorier) Récépissé de dépôt du compte de résultat et du bilan au contrôle de la légalité Récépissé du dossier auprès des autres partenaires sollicités

8 ATTESTATION SUR L HONNEUR Cette fiche doit obligatoirement être remplie pour toutes les demandes (initiale ou renouvellement) et quel que soit le montant de la subvention sollicitée. Si le signataire n est pas le représentant légal de l association, merci de joindre le pouvoir lui permettant d engager celleci. Je soussigné(e).. (nom et prénom) représentant(e) légal(e) de l association certifie que l association est régulièrement déclarée, certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l ensemble des demandes de subventions introduites auprès des autres partenaires publics, demande une subvention totale de. précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée : au compte bancaire ou postal de l association : Nom du titulaire du compte :. Banque ou centre :. Domiciliation :.. Code Banque/ Etablissement Code guichet Numéro de compte Clé RIB ou RIP Fait, le.à Signature

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