SEMINAIRE. COMPENSATION DES PRODUITS DÉRIVÉS : Impacts d EMIR sur la gestion des risques CCP,buy et sell-side OBJECTIFS PUBLIC VISÉ FORMATION

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1 SEMINAIRE COMPENSATION DES PRODUITS DÉRIVÉS : Impacts d EMIR sur la gestion des risques CCP,buy et sell-side EMIR, avec ses Règlements d application diffusés début 2013, constitue la principale réglementation internationale post crise visant à diminuer les risques sur les marchés et d améliorer la transparence. Après la phase de réflexion et d ajustement des règles, l enjeu réside désormais dans la mise en de ces objectifs fixés par les autorités et le maintien d une bonne efficience et compétitivité des services d investissements. Véritable révolution, notamment pour la gestion d actifs, les conséquences anticipées sont en effet multiples pour les acteurs et entraine des choix stratégiques d architecture opérationnelle et technique : - nouvelle filière de traitement des produits OTC (process opérationnels) ; - compensation obligatoire de certains produits ; - nouveaux dispositifs déclaratifs et mise en place des trade repositories ; adaptation de la gestion des risques et calcul de fonds propres. OBJECTIFS INFORMATIONS PRATIQUES FORMAT Séminaire DATE 9 octobre 2013 LIEU Palais Brongniart 28 Place de la Bourse Paris 2 ème PARTICIPATION 600 HT Pris en charge dans le cadre de la formation continue (DIF) INSCRIPTION CONTACT contact@eifr.eu Ce séminaire a pour objet de faire le point sur : - les cahiers des charges et calendriers définitifs de montée en charge des nouvelles obligations ; - l évolution de l offre de services des CCP et de l architecture des infrastructures de marchés ; - gestion des risques des opérations réalisées sur les produits dérivés, dénouées ou non avec les Chambres de compensation ; la feuille de route des acteurs de la chaine des produits dérivés. PUBLIC VISÉ Buy side : gérants d actifs et directions financières des entreprises BFI et prestataire de services d investissement (front et back office) Direction Contrôles et Conformité Direction des risques, RCCI, RCSI Consultants, Avocats, auditeurs Régulateurs FORMATION Les séminaires de l EIFR peuvent être pris en charge dans le cadre de la formation professionnelle continue (DIF). L EIFR est organisme de formation agréé sous le numéro

2 PROGRAMME 8h15 Accueil Café 8h30 Introduction Edouard de LENCQUESAING, Délégué général, EIFR 8h45 1. EMIR, dernière ligne droite : Quelles conditions à respecter pour atteindre les objectifs visés? 10h05 10h45 11h00 11h30 - Feuille de route EMIR : Guide de la gestion d actifs «Buy side» et suivi «Sell side» - Les dispositions d EMIR sur les CCP, TR et l obligation de compensation se concrétisent: Calendrier de mise en oeuvre par les régulateurs compétents - Vers la compensation centrale des dérivés : le point de vue du superviseur bancaire - Normalisation internationale de la gestion de risque des infrastructures : contrôle, résolution des CCP, couverture des risques, gestion du collatéral 2. Impact sur les CCP et les infrastructures de marché : une meilleure efficience globale? - Adaptation des services et couverture des risques - Focus sur les implications en matière de collatéral - Eléments de différenciation entre CCP Pause 3. Evolutions des métiers de marché et des services d investissements liés à la compensation : - Impacts stratégiques et opérationnel, - organisation et process de traitement, - gestion des risques et fonds propres. 4. Feuille de route EMIR par type d intervenants - Evolution du courtage des produits dérivés OTC : plateforme électronique et business model - Sociétés de gestion : chaînes de traitement dérivés / OTC, choix de prestataires, normalisation déclarative Edouard VIEILLEFOND, Secrétaire Général Adjoint, AMF Maud TIMON, Senior Post Trading Officer, ESMA Philippe RICHARD, Directeur Affaires internationales, ACP Fréderic HERVO, Directeur des systèmes de paiement et des infrastructures de marché, BANQUE DE FRANCE Pierre-Dominique RENARD, Executive director, Head of market infrastructure, LCH.CLEARNET Patrice RENAULT, Directeur général, PR CONSEIL Vincent REMAY, Conseiller du Président, Viel & Co David DOUAY, Directeur projet EMIR, AMUNDI - Prestataires Securities Services : nouvelles offres de services, gestion des risques Thomas CASTIEL, Responsable Compensation Dérivés, BNP Paribas Securities Services 12h45 Conclusion Edouard de LENCQUESAING, Délégué Général, EIFR 13h00 Buffet déjeuner pour poursuivre les échanges

3 BIOGRAPHIES Thomas CASTIEL : Crédit Lyonnais Rouse Paris, FRANCE - Deputy Head of the Derivatives Back Office : CSC Peat Marwick La Défense, FRANCE - Consulting - BNP Paribas Securities Services (BP2S) - Clearing implementation project for German derivatives (EUREX) - Consultant, financial market activities - Société Générale Assisting in the management of derivatives market guarantee deposits: : Head of On-Exchange Euronext Operations (Clearing and Outsourcing) 2006 to date : BNP Paribas Securities Services (BP2S) Global Head of Listed Derivatives Operations (3 hubs/30 markets) David DOUAY Ingénieur en informatique de formation, j ai participé à nombreux projets dans des domaines variés (informatique de gestion, industrie) avant de me consacrer à l informatique financière à partir de Entré chez SGAM en 2002, devenu Amundi en 2010, j ai été en charge de projets souvent liés au STP (Straight Through Processing), couvrant ainsi de nombreux périmètres fonctionnels du Front Office au Back Office du métier titres. Au sein du département Projets d Amundi, je suis en charge du projet OTC depuis fin Le département Projets, directement rattaché à la Direction Générale, est en charge des projets transverses, réglementaires ou d organisation.

4 Frédéric HERVO Frédéric HERVO est Directeur des Systèmes de Paiement et des Infrastructures de Marché de la Banque de France. Ses responsabilités comprennent notamment la surveillance du bon fonctionnement des infrastructures de marché de la Place de Paris, ce qui inclut la présidence du collège EMIR des autorités françaises et européennes, qui participeront à l agrément et à la supervision de la chambre de compensation d instruments financiers LCH.Clearnet SA. Il est membre des Comités sur les systèmes de paiement et de règlement de l Eurosystème et de la BRI et des structures CPSS/IOSCO, qui ont préparé les Principes CPSS/IOSCO et le rapport consultatif sur le redressement des infrastructures des marchés financiers. Il a également présidé les groupes de travail CPSS/IOSCO, qui ont préparé les rapports internationaux sur les registres centraux de données (Report on OTC Derivatives data reporting and aggregation requirements publié en janvier 2012 et Report on authorities access to trade repository data publié en août 2013). Edouard-François DE LENCQUESAING Edouard-François de LENCQUESAING est conseillé auprès de PARIS-Europlace et du Pôle de compétitivité FINANCE INNOVATION et est délégué général de l EIFR (European Institute of Financial Regulation), pour : - participer aux différents travaux d amélioration des conditions de compétitivité de la place financière Européenne et du positionnement de la Place financière de Paris dans ce réseau. - conduire les réflexions stratégiques dans le contexte d après crise financière. - lancer les travaux initiaux pour la constitution du Pôle de compétitivité FINANCE INNOVATION en 2006 et le développer - créer en 2008 une Institut de régulation financière européen, l EIFR dont l objet est la facilitation de mise eu œuvre en Europe d une régulation harmonisée. - animer le comité EUROPE de la Place de Paris. Il a débuté sa carrière comme consultant chez ACCENTURE en 1975 puis a rejoint le CCF en Comme Directeur central au CCF il était en charge des métiers de banque de transactions (conservation des titres et systèmes de paiements) ainsi que des systèmes d informations et des services immobiliers, un département d environ collaborateurs.

5 Par ailleurs il a présidé des filiales d administration de Fonds et d Epargne salariale et était administrateur de l UBP. Très impliqué dans les systèmes de Place il était administrateur en particulier de la SICOVAM, de la CRI, du SIT et de SWIFT et président du Cluc des 10 dans la conservation des titres, vice-président de l AFTI et membre de ISSA. Il est administrateur d EUROCCP (filiale à Londres du dépositaire de titres américain DTCC) depuis Mars Il a créé sa société de consulting NETMANAGERS en 2003 et est impliqué dans diverses initiatives de business angel. Il est capitaine de Frégate de réserve et ex- adjoint au maire d une commune rurale du Pas de Calais. Il est délégué départemental pour le Pas de Calais pour l Ordre de Malte France. Philippe RICHARD Philippe Richard est Directeur des Affaires Internationales de l ACPR et en charge des négociations internationales (Comité de Bâle, ABE, IAIS, EIOPA, ) depuis Il a été précédemment Secrétaire général de l OICV (IOSCO) durant 6 années. En il a été assistant personnel du président de la BERD, Jacques de Larosière, puis Senior banker dans le département des institutions financières de cette institution internationale basée à Londres. Il a commencé sa carrière dans un cabinet d audit puis au secrétariat général de la Commission bancaire. Il est diplômé de l EDHEC, de l IEP Paris et d un DEA d économie (Paris Dauphine). Vincent REMAY Vincent Remay is a member of ESMA s Securities and Markets Stakeholder Group as a representative of financial services s intermediaries and Representative of retail investors. Since July 2009 Vincent Remay holds the position of chairman Advisor for VIEL and CIE and is in charge of the strategy, internal and external growth and relations with the main stakeholders, clients, regulators and institutional.

6 Pierre-Dominique RENARD Pierre-Dominique Renard is Executive Director in charge of Group Market Infrastructure. Previous to that, he was LCH.Clearnet SA s Customer, Market & Infrastructure Management (CMM) Director. In 1990, Pierre-Dominique joined Société des Bourses Françaises - former Euronext Paris - as official representative for the CEO where he participated in various projects linked to external initiatives - EU, market place projects, CSD projects such as Relit, RGV as well as internal ones - Derivatives markets merger, CLEARING 21 roll out. In 2003, Pierre-Dominique took charge of the Clearnet SA Communication and Marketing Department. Pierre-Dominique is member of several market place forums, Association Française des Professionnels des Titres (AFTI), AMAFI and C3P and various working groups, the Association Française des Entreprises d Investissements working group on MIFID, ICMA, EACH SA representative, ESMA Post Trade Working Group. Patrice RENAULT Patrice Renault, 59 ans, a débuté sa carrière professionnelle à la Banque de France, où il a exercé principalement des missions de contrôle comme Inspecteur (réseau et audits bancaires pour le compte de la Commission bancaire). Il a ensuite intégré la Bourse de Paris au début des années 1990 et accompagné, en qualité de chargé de mission et Directeur, la modernisation de l institution dans différents fonctions : contrôles, réglementation prudentielle et marché, mise en place des fonctions de risques et compensation. Il participe alors aux travaux de réforme de la profession boursière et financière. En 2000, il est chargé de l unification des Chambres de compensation à Paris entre le MATIF, le MONEP et la SBF, assure la création puis la Direction générale de CLEARNET et son développement international. Nommé premier Président de CCP 12, association internationale de CCP, il a été très actif dans la définition des standards de la profession. Il contribue dans le même temps à la création d EURONEXT (DGA EURONEXT Paris), au sein de laquelle il assure la responsabilité exécutive des activités de Clearing et post-marché, avant le rapprochement avec LCH, dont il sera le DG délégué à la création.

7 Il rejoint le CREDIT FONCIER de FRANCE (CFF) en 2007, où il assurera en qualité de DGA la responsabilité du Pôle Risques et Contrôles jusqu en Patrice est, depuis un an environ, Conseiller indépendant, expert «Risques, Réglementation et marchés financiers» auprès de banques, institutions internationales, et cabinets de consulting. Il a rédigé récemment plusieurs articles sur la mise en place d EMIR et les Chambres de compensation. Edouard VIEILLEFOND Edouard VIEILLEFOND, secrétaire général adjoint en charge de la Direction de la régulation et des affaires internationales. Diplômé de l École Polytechnique, de l École nationale supérieure de l Aéronautique et de l Espace (ENSAE) et titulaire d un DEA d économie industrielle, Édouard Vieillefond a débuté sa carrière en 1995 au ministère de la Défense. En 1998, il intègre la direction du Trésor du ministère de l Économie et des Finances, où il est nommé adjoint au chef du bureau système monétaire et financier international. En 2001, il est nommé à Bruxelles, en tant que Secrétaire général adjoint du Comité économique et financier de l Union européenne (CEF). En 2003, il rejoint l Agence des participations de l État, au sein du ministère de l Économie, de l Industrie et de l Emploi, où il va successivement occuper les postes de chef du bureau transport ferroviaire, maritime et automobile puis directeur de participations Énergie. Il rejoint l AMF, en juillet 2009, en tant que secrétaire général adjoint en charge de la Direction de la régulation et des affaires internationales.

8 PRESENTATION EIFR Objectifs & Missions Promouvoir une «smart regulation» à travers l échange entre régulateurs et régulés. Favoriser le dialogue entre régulateurs et régulés, Organiser des conférence et séminaires pour améliorer la compréhension en matière de régulation financière, Contribuer à diffuser et à valoriser la recherche sur la régulation financière, Promouvoir la mise en œuvre des meilleures pratiques de la régulation financière en France et à l étranger. L activité de l EIFR Périmètre couvert : régulation générale, marchés financiers, banque, assurance, gestion d actifs, entreprises et financement de l économie, économie durable, international Conférences à Paris autours d experts de la régulation : Matinales actualité : Députés européens, Rapporteurs sur les directives européennes, Régulateurs, des Experts présentent leur vision, Matinales recherche : un Académique présente ses travaux de recherche, Les RDV de la régulation : des Avocats exposent les points d actualité. Séminaires de formation (éligibles au DIF) : Séminaires spécialisés pour les professionnels de la régulation et des risques (pour réunir dans un contexte d échange régulateurs et régulés), Séminaires généraux sur la régulation financière pour les décideurs économiques. Actions à l international pour promouvoir le modèle de régulation français et européen : Conférences internationales, Accueil de délégations de régulateurs étrangers. Membres fondateurs : Créé en 2008, à l initiative de Paris Europlace avec les principaux acteurs de la place financière

9 CHIFFRES CLES En 2012, l EIFR aura touché près de 3600 personnes au travers de 45 évènements L EIFR a touché en 2012 plus de personnes dans le cadre des 34 manifestations organisées : 13 Séminaires réunissant plus de 700 participants, 11 Matinales réunissant plus de 600 participants, 9 Conférences internationales avec plus de participants, à New York, Bruxelles, Londres, Bologne, Tokyo, Hong-Kong et Paris. L EIFR aura également été invité à intervenir dans 12 conférences internationales, touchant plus de personnes, à Londres, Francfort, Moscou, New-York et Paris. L EIFR depuis son lancement en 2008, a organisé près de 100 évènements et touché plus de participants. CALENDRIER Séminaire «AMF ACP : vers une convergence des processus de surveillance et de sanction?» Séminaire «Gouvernance et contrôle des établissements financiers : pour une surveillance des risques» 14 oct Paris 15 oct Paris Matinale Matinale avec Sylvie GOULARD, Députée Européenne (ADLE), Membre titulaire et coordinatrice ADLE de la commission ECON 18 oct Paris Retrouver le détail de nos manifestations (programme détaillé, biographie des intervenants, documents de référence) sur notre site internet. INSCRIPTIONS Inscrivez-vous directement en ligne sur notre site internet : Les séminaires de l EIFR peuvent être prises en compte, sous certaines conditions, dans le cadre de la formation professionnelle continue (DIF).