Votre passeport pour l international. CBC, une banque aux dimensions du monde.

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1 Votre passeport pour l international. CBC, une banque aux dimensions du monde.

2 2 Ut laudis adisimusam. 2

3 Sommaire Introduction 1. Un groupe aux dimensions du monde Quelles sont vos attentes? Les moyens de paiement internationaux 07 Quelle est la différence entre un virement européen et un virement international? Peut-on encore utiliser le chèque et la lettre de change? La domiciliation européenne : une évolution dans le monde des paiements 4. Le Commerce extérieur L encaissement documentaire 1.1. Quels avantages? 1.2. Quels inconvénients? 2. Le crédit documentaire 2.1. Quels avantages? 2.2. Quels inconvénients? 2.3. Les formes particulières 3. Les garanties bancaires internationales 3.1. Quels avantages? 3.2. Quels inconvénients? 3.3. Les formes particulières 4. CBC-Flexims : notre solution électronique 5. Les solutions de Cash Management Ouvrir un compte à l étranger 2. Nos solutions d électronique bancaire 3. Les techniques de Cash Pooling Conclusions 25 Plus d informations?

4 2 Ut laudis adisimusam. Dans un petit pays comme la Belgique, il est essentiel pour toute société qui ambitionne de croître de se tourner vers l étranger. Notre pays, premier exportateur mondial par habitant, peut d ailleurs être fier de ses réalisations en la matière. Vous exportez ou importez? Vous avez des sites implantés à l étranger? Vous réfléchissez à un développement international? Vous devez pouvoir compter sur un partenaire financier international performant. Chez CBC Banque & Assurance, notre ambition est de favoriser votre expansion en vous proposant des services et conseils de qualité alliant professionnalisme, rapidité et efficacité.

5 1 Un groupe aux dimensions du monde Le Réseau Banque CBC Banque & Assurance et sa maison mère KBC Bank représentent l un des plus grands groupes de bancassurance au niveau national et européen. Soucieux de servir au mieux les entreprises, notre groupe s est montré très sélectif dans le choix de ses correspondants étrangers, s efforçant de nouer des relations privilégiées avec des institutions performantes. En Europe occidentale En Europe occidentale, le groupe se concentre principalement sur les services bancaires destinés aux entreprises nationales ou internationales, ainsi qu aux clients belges ayant des activités dans la région. Les produits offerts vont des paiements au commerce extérieur en passant par le financement de projets. En Europe centrale Le groupe KBC a atteint une position importante en Europe centrale et est devenu l un des acteurs de bancassurance incontournable. Ses activités sont axées sur les clients entreprises et les particuliers. Le reste du monde Le groupe est présent dans plus de 10 autres pays grâce à ses succursales, localisées dans les plus grands centres financiers du monde et dans la région d Asie-Pacifique en pleine expansion et à des participations minoritaires dans des banques locales. Quels que soient les pays dans lesquels vous êtes présent, CBC Banque & Assurance s engage à vous proposer une approche globale répondant à vos attentes. Nous vous offrons la flexibilité et le «sur mesure» de CBC, alliés à l envergure de notre maison mère KBC. Vous pouvez obtenir la liste de nos implantations à l étranger sur demande. 5

6 2 Quelles sont vos attentes? Quel moyen de paiement utiliser pour vos transactions internationales? Un moyen de paiement est encore trop souvent considéré comme accessoire alors qu il doit être choisi avec la plus grande précaution. Les quelques questions clés reprises ci-dessous doivent vous permettre de vous orienter dans le labyrinthe des paiements internationaux. Vous privilégiez la simplicité? Les moyens de paiement les plus simples et les plus classiques sont exposés dès la page 7. Il s agit des virements, des domiciliations, des chèques ou des effets. Vous recherchez la sécurité? Nous vous conseillons donc les opérations documentaires (encaissements ou crédits), comme exposé à partir de la page 11. Vous souhaitez gérer vos flux financiers avec l étranger? Pour votre gestion de trésorerie avec l étranger, nous vous encourageons à lire les solutions de Cash Management dès la page 21. Une question? Interrogez votre Chargé de relations. 6

7 3 Les moyens de paiement internationaux Si vous recherchez des moyens de paiement simples et classiques, les virements, chèques, effets et domiciliations peuvent répondre à vos besoins. Quelles sont leurs spécificités, leurs avantages et leurs inconvénients? Quelle est la différence entre un virement européen et un virement international? Si vos paiements sont à destination ou en provenance de l Union européenne (élargie à 6 autres pays), moyennant quelques conditions (n compte IBAN, adresse SWIFT des banques intervenantes, partage des frais bancaires ), vous pouvez utiliser le virement européen via tous nos canaux de paiement électronique (CBC-Online for Business, Isabel, W1SE, voir page 21). Vous bénéficiez ainsi non seulement de la simplicité et de l efficacité de ce type de paiement, mais aussi de sa gratuité. Pour tous vos paiements en dehors de la zone SEPA ou ne répondant pas aux critères du virement européen, le virement international, moyen de paiement universel et standardisé, vous permet d atteindre vos partenaires commerciaux d une manière rapide, sûre et efficace. Peut-on encore utiliser le chèque et la lettre de change? Le chèque et la lettre de change sont deux moyens de paiement qui tombent en désuétude en Belgique mais qui sont néanmoins encore utilisés dans certains pays. Leur traitement manuel augmente leur coût de façon considérable. Les chèques Certains pays, tels que la France, utilisent encore le chèque comme moyen de paiement. Si vous traitez avec ces pays, vous pouvez donc utiliser les chèques en tant qu importateur ou exportateur. Quels sont les pays de la zone SEPA 1? La zone SEPA inclut les pays de l Union européenne + 6 autres pays (Norvège, Islande, Liechtenstein, Suisse, Monaco et Saint-Marin) SEPA signifie «Single Euro Payments Area». 2. En février

8 à l importation, il vous permet de prendre l initiative du paiement en envoyant un chèque à votre fournisseur étranger qui considère celui-ci comme un paiement au comptant. Cependant, votre fournisseur doit encore confier l encaissement à sa banque. Vous bénéficiez ainsi d un délai de paiement égal au délai de recouvrement du chèque. à l exportation, à défaut de virement en votre faveur, il se peut qu un chèque vous soit remis par votre client étranger. Dans ce cas, nous pouvons nous charger de l encaissement de vos chèques via notre réseau de correspondants étrangers. Dans certains cas, vous pouvez même disposer des fonds sous réserve de bonne fin avant l encaissement du chèque à l étranger. Réservez cependant ce moyen de paiement à vos partenaires commerciaux de premier ordre. A défaut, exigez un chèque bancaire ou ne livrez vos biens ou services qu après l encaissement ferme et définitif du chèque. Soyez également attentif aux législations locales applicables aux chèques : elles peuvent être différentes de la législation belge. Les effets Les effets sont encore utilisés dans certains pays, dont la Belgique. Le meilleur exemple est l utilisation répandue de la «Lettre de Change Relevé ou LCR» en France. Vous pouvez donc utiliser ce type d encaissement financier tant à l import qu à l export. à l importation, nous vous présentons l effet en vue d obtenir son acceptation et son paiement à l échéance. Si les effets peuvent vous procurer certains avantages (délais éventuels de paiement, initiative quant au paiement, technique de paiement assortie d une administration limitée, etc.), il faut cependant garder à l esprit que les effets acceptés protestables doivent être nécessairement payés à leur échéance afin d éviter la publication d un protêt. à l exportation, vous donnez à CBC mandat d encaisser les documents financiers (lettre de change, billet à ordre, quittance,...) que vous avez reçus en paiement de vos clients. Cette technique de paiement vous permet de percevoir directement, sauf bonne fin, les montants à encaisser en cas de crédit direct ou d escompte. 8

9 Avant d utiliser ce moyen de paiement pour vos exportations, informez-vous cependant des législations locales différentes selon les pays et des risques politiques et commerciaux éventuels liés à ces pays. La domiciliation européenne : une évolution dans le monde des paiements Soucieux de suivre les évolutions liées à la mise en place du SEPA, l espace de paiement unifié européen, nous vous encourageons à utiliser la domiciliation européenne (Sepa Direct Debit ou SDD). Cet instrument de paiement vous permet de réaliser l encaissement automatique de vos créances en euro, tant domestiques que transfrontalières, au sein de la zone SEPA. Pour mieux répondre à vos attentes, la domiciliation européenne existe sous 2 versions : une version Core (B2C) une version Business to Business (B2B) Voici schématiquement les 2 versions que CBC propose : Caractéristiques Version Core Version B2B Nature du débiteur Consommateur ou professionnel Uniquement professionnel Accord du débiteur préalable au Premier encaissement Pas nécessaire La banque du débiteur doit obligatoirement obtenir l accord formel avant le premier encaissement Délai octroyé au débiteur pour refuser un encaissement (= «refus inconditionnel») 8 semaines Pas prévu 9

10 De plus, la domiciliation européenne peut être récurrente ou unique. Dans sa formule «unique», elle vous permet, en tant que créancier, de procéder une seule fois à l encaissement. Avantages Si vous êtes le créancier : Comme la domiciliation est transfrontalière, elle vous permet d effectuer des encaissements dans toute la zone SEPA (en EURO). Il n est donc plus nécessaire d ouvrir un compte bancaire dans chacun des pays où vous souhaitez effectuer des recouvrements. Les encaissements sont entièrement automatisés. Si vous utilisez la version B2B, vous êtes certain de percevoir vos encaissements deux jours après la date d échéance pour autant que la provision en compte soit suffisante. Votre débiteur n a pas la possibilité de refuser le débit en compte. L e-mandate, disponible dans les prochaines années, vous permettra de disposer et de gérer vos mandats de façon électronique. Si vous êtes le débiteur : Le système d encaissement automatisé et initié par votre créancier vous évite d oublier de payer. Dans la version CORE, vous bénéficiez d une possibilité de rejet du débit pendant 8 semaines après la date d échéance. Pour toute nouvelle domiciliation, il n est plus nécessaire de passer d abord par la banque. Dans la version B2B (destinée aux professionnels), il est par contre indispensable de faire pré-enregistrer votre mandat européen auprès de votre banque. à terme, ce système moderne européen va remplacer les produits d encaissements nationaux traditionnels tels que les chèques, les lettres de change, devenus plus obsolètes. 10

11 4 Le Commerce extérieur Comment sécuriser vos transactions commerciales à l étranger? Si vous souhaitez dynamiser votre expansion vers l international, nous vous invitons à vous faire conseiller pour déjouer les pièges éventuels. Qu il s agisse de vous guider au travers des différents produits documentaires à l occasion d une opération à la grande exportation, ou de peaufiner le texte d une nouvelle garantie bancaire internationale dans le cadre d un important contrat, CBC vous apporte un service sur mesure et des conseils avisés. 1. L encaissement documentaire Aussi appelé «Remise documentaire» ou «Cash against Documents» (CAD), l encaissement documentaire vous octroie une meilleure sécurité que le paiement par transfert (open account). Ce produit consiste pour le vendeur à faire encaisser, par une banque, le montant dû par un acheteur contre remise de documents. Les documents ne seront remis à l acheteur que contre paiement (D/P) ou contre acceptation (D/A) d une lettre de change. Cette lettre de change peut être avalisée par une banque, ce qui octroie au vendeur une sécurité de paiement. Dans le cadre d une remise documentaire, les banques n interviennent qu en qualité de mandataires de leurs clients. A ce titre, elles s engagent simplement à respecter leurs instructions. A l inverse, dans le crédit documentaire, la banque émettrice et la banque confirmante s engagent à payer l exportateur contre présentation conforme de documents Quels avantages? L encaissement documentaire est simple et peu onéreux ; Le paiement est plus rapide que via une «simple» facture ; Il est régi par les Règles Uniformes relatives aux encaissements (RUE), publication 522 de la CCI ; Il est moins cher que le crédit documentaire ; Il constitue un atout dans une négociation commerciale : la marchandise est expédiée avant le règlement Quels inconvénients? L encaissement documentaire vous offre une sécurité relative par rapport au crédit documentaire (voir ci-dessous), particulièrement dans le cas d une remise documentaire contre acceptation par l acheteur pour laquelle il n y a pas d engagement bancaire de payer à l échéance. Le risque commercial, le risque pays, le risque banque ou le risque de transfert ne sont pas couverts. Il ne faut donc envisager la remise documentaire que dans le cadre d une relation de confiance entre l exportateur et l importateur. La volonté de paiement ainsi que la solvabilité de l acheteur ne doivent 11

12 faire aucun doute. La situation politique, économique et juridique du pays de l acheteur doit être stable. Basée sur le principe du donnant-donnant, la remise documentaire est particulièrement adaptée dans le cas d un transport par voie maritime, le titre de transport valant également titre de propriété. Vous veillerez également à ce que les éventuelles autorisations à l importation aient été obtenues préalablement. En cas de désistement de l acheteur, le vendeur doit rechercher un nouvel acquéreur ou faire rapatrier sa marchandise à ses frais, ce qui peut s avérer extrêmement coûteux, voire problématique. 2. Le crédit documentaire Acheter des biens ou services à l étranger comporte certains risques. En tant qu importateur, il est essentiel de vous prémunir contre les incertitudes commerciales et les retards de livraison possibles, et de ne payer votre fournisseur que s il a satisfait à ses obligations. Exporter votre savoir-faire est un défi permanent. Vous souhaitez vous protéger contre les risques commerciaux et politiques inhérents à vos transactions? Le crédit documentaire est un moyen de règlement internationalement reconnu qui vous permet de couvrir votre risque commercial sur l acheteur et, si vous le souhaitez, de couvrir le risque politique sur le pays et le risque commercial sur la banque émettrice. Avec le crédit documentaire, vous vous consacrez à votre activité d importation ou d exportation en toute sérénité. Indépendant du contrat de vente sur lequel il peut reposer, le crédit documentaire est l engagement irrévocable d une banque (la banque émettrice), agissant à la demande et pour le compte de son client importateur (le donneur d ordre), de régler à un tiers exportateur (le bénéficiaire), dans un délai spécifié, la valeur des documents présentés. Ces documents doivent être strictement conformes et cohérents entre eux, représentatifs des marchandises expédiées ou des prestations de services. A noter que les parties intervenantes s intéressent uniquement aux documents et non aux marchandises, services et prestations Quels avantages? pour l importateur Confiance : l intervention de CBC Banque & Assurance est un élément de confiance pour votre fournisseur. Il s agit d une indication quant à votre solvabilité. Suite à l émission du crédit documentaire par CBC, votre fournisseur bénéficie d une signature de première qualité, une signature bancaire. Vous disposez d un argument supplémentaire pour la négociation de meilleures conditions (réduction de prix, etc.). Règles universelles homogènes et litiges limités : le crédit documentaire est régi par les Règles et Usances Uniformes (RUU) de la Chambre de Commerce Internationale (CCI). Il est accepté universellement en tant que moyen de paiement du commerce international. Entrée en vigueur le 1er juillet 2007, la dernière version est la publication n 600 de la CCI. 12

13 Sécurité : vous déterminez, avec le conseil de nos équipes spécialisées, les documents représentatifs des marchandises qui constituent la contrepartie du paiement. Grâce à ces documents, vous pourrez effectuer les formalités d importation qui permettront à votre fournisseur d être payé en fonction des incoterms. Le crédit documentaire vous offre ainsi la garantie de la bonne exécution par votre fournisseur de ses engagements, CBC Banque & Assurance ne s engageant à le payer que contre présentation de documents strictement conformes. Attention cependant! Le crédit documentaire ne constitue aucunement une protection totale contre une livraison non conforme. Avant de conclure une transaction, renseignez-vous sur l intégrité de votre contrepartie, ainsi que sur sa capacité à vous livrer les biens ou à effectuer la prestation requise. N entrez en relation commerciale qu avec des partenaires dignes de confiance! Délai de paiement : l ouverture d un crédit documentaire peut inclure un paiement au comptant. Cependant, même dans ce cas, vous ne payez qu après expédition des marchandises, celle-ci étant attestée par des documents de transport requis dans le crédit documentaire. L ouverture de crédit documentaire peut inclure un paiement différé ou par acceptation d une traite. Dans ces derniers cas, vous disposez d un délai de paiement plus long, qui vous autorise à prendre possession des biens financés par le crédit documentaire et à procéder à leur transformation, voire leur commercialisation. Instrument de paiement souple : la quasi totalité des transactions commerciales sur biens et services est susceptible d être garantie par un crédit documentaire. pour l exportateur Suppression du risque commercial : le crédit documentaire irrévocable vous fait bénéficier de l engagement irrévocable de la banque émettrice qui honorera les documents jugés conformes. Il vous assure donc contre le risque commercial (non-paiement et insolvabilité de l acheteur) mais pas contre les risques pays et/ou banque (risque de non-transfert ou défaillance de la banque de l acheteur). Suppression du risque pays/banque : avec le crédit documentaire irrévocable et confirmé, vous bénéficiez en plus de l engagement de la banque confirmante. Cet engagement est indépendant et distinct de celui contracté par la banque émettrice. Il émane généralement de votre banque sur base d une instruction explicite, transmise par la banque émettrice. Il vous offre ainsi une sécurité maximale : il vous couvre contre le risque commercial, le risque pays et le risque bancaire vis-à-vis de la banque émettrice. Règlement rapide par votre banque : dès l expédition, CBC règle votre présentation conforme ou s engage sur une échéance de paiement, pour autant que la confirmation ait été ajoutée et ce, quelle que soit la situation politique du pays émetteur ou de la banque émettrice. Vous bénéficiez donc de l engagement de CBC et vous éliminez le risque de non-paiement en cas de défaillance de la banque étrangère. 13

14 Moyen de règlement rapide et sécurisé : CBC dispose d un vaste réseau international de correspondants. L ouverture de crédit documentaire est réalisée via le système de Télécommunication de SWIFT (Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication). Ceci permet, selon des standards uniformes, une transmission rapide, sécurisée et sans intermédiaire des crédits documentaires vers CBC Banque & Assurance. Instrument de financement à court terme : dès la négociation commerciale, vous accordez à votre acheteur des délais de paiement, ce qui constitue un avantage concurrentiel. Vos créances à court terme, matérialisées par des lettres de change acceptées dans le cadre de crédits documentaires confirmés, peuvent faire l objet d un escompte sans recours (également appelé forfaitage ou forfaiting). Nous vous offrons la possibilité d obtenir un règlement immédiat et sécurisé. Vous pouvez, selon certaines conditions, mobiliser le crédit documentaire émis en votre faveur. Ainsi, vous libérez votre bilan des créances financées, vous améliorez votre trésorerie et vous préservez votre capacité d endettement en allégeant vos lignes de crédits bancaires. Conseil CBC Vous souhaitez un paiement immédiat et sécurisé, tout en octroyant un délai de paiement à vos clients? C est possible avec le «forfaiting»! Nos compétences à votre service : nos équipes de spécialistes sont à votre disposition à chaque étape pour vous assister. Nous vous conseillons depuis la mise au point du texte à insérer dans votre contrat commercial, jusqu au terme du crédit documentaire. 2.2 Quels inconvénients? Le crédit documentaire nécessite rigueur, formalisme, respect des délais et des clauses spécifiques afin de bénéficier de la protection de ce moyen de paiement. Il est plus onéreux que les autres moyens de paiement et d encaissement. En résumé : Moyen de paiement rapide, efficace, reconnu, utilisé partout dans le monde et soumis à des règles internationales spécifiques (RUU 600) ; Instrument de couverture de risques : tant pour l acheteur que pour le vendeur ; Instrument de financement : en période de fabrication ou en période de crédit après expédition ; Gage de sécurité : Pour l acheteur : celui de payer une marchandise seulement si les documents exigés par le crédit documentaire sont présentés en conformité avec les termes du crédit et des RUU ; Pour le vendeur : celui d être payé pour une marchandise qu il a expédiée (sécurité maximale quand le crédit documentaire est confirmé). 14

15 2.3 Les formes particulières Au gré des besoins et des circonstances, des formes particulières de crédits documentaires ont été élaborées. On distingue notamment : La lettre de crédit stand-by : il s agit d une garantie bancaire qui permet de couvrir le risque de nonpaiement de l importateur. La banque émettrice s engage, à première demande, à effectuer le règlement auprès de l exportateur en cas de défaillance de l importateur. Le crédit «red clause» : il inclut une clause spéciale autorisant la banque notificatrice ou confirmante à effectuer une avance au bénéficiaire, contre son engagement d effectuer l expédition et de présenter ultérieurement les documents prévus. Le crédit revolving : il s agit d un crédit documentaire dont le montant se reconstitue automatiquement après chaque utilisation par le bénéficiaire et ce, jusqu à son échéance. Le crédit peut être revolving en montant et/ou en durée. Le crédit transférable : il permet au premier bénéficiaire de demander à la banque chargée de la réalisation du crédit, de le transférer en faveur d un ou de plusieurs bénéficiaires, sous-traitants ou fournisseurs réels de la marchandise. Ces derniers bénéficient ainsi d une garantie de paiement. Le crédit «back to back» : le bénéficiaire du crédit initial demande à son banquier d ouvrir un crédit en faveur de son propre fournisseur, crédit qui sera alors «adossé» au premier ouvert en sa faveur. Il s agit ici de deux opérations distinctes. 3. Les garanties bancaires internationales La garantie bancaire est un engagement irrévocable pris par une banque, visant à indemniser le bénéficiaire par le paiement d une certaine somme, en cas de défaillance du partenaire commercial (donneur d ordre), pour compte de qui la garantie a été émise. En d autres termes, la banque se porte garante pour vous. Il s agit d une forme de crédit qui est fréquemment utilisée dans le cadre d activités commerciales avec l étranger. La garantie bancaire internationale est un engagement inconditionnel, irrévocable, et appelable soit à première demande (dans la majorité des cas), soit sur présentation de documents. Elle peut être directe : lorsque la banque du donneur d ordre s adresse directement au bénéficiaire ou lorsqu elle passe par un correspondant étranger à seule fin de notifier son engagement; indirecte : lorsqu elle passe par un correspondant étranger, qui relaiera la demande de la banque du donneur d ordre en émettant sa propre garantie bancaire, sous sa propre responsabilité, en s appuyant sur la contre-garantie de la banque du donneur d ordre. Ainsi, dans le cadre d une garantie bancaire internationale indirecte, chaque partie au contrat communique via une banque «locale». 15

16 3.1 Quels avantages? Pour le donneur d ordre : Pour autant que vous bénéficiez d une ligne de crédit à cet effet, la garantie bancaire vous permet de participer au contrat international sans bloquer les fonds nécessaires à votre trésorerie ; La garantie bancaire vous permet de rassurer vos partenaires commerciaux quant à votre capacité à respecter vos obligations ; S agissant d une forme de crédit, elle est généralement la preuve que vous affichez une certaine surface financière ou, à tout le moins, que vous bénéficiez d une certaine notoriété auprès de votre banque. Elle rassurera le bénéficiaire quant à votre capacité à effectuer tout paiement à hauteur du montant de la garantie émise. Pour le bénéficiaire : Vous êtes rassuré quant à la capacité de votre partenaire commercial à vous payer le montant de vos prestations et/ou fournitures, ou à respecter ses obligations à concurrence du montant de la garantie ; En cas d inexécution partielle ou totale du contrat conclu avec le donneur d ordre, vous êtes assuré de percevoir une somme égale au montant de la garantie émise, à titre d indemnisation. Cette somme pourra, le cas échéant, vous permettre de faire achever le contrat par un tiers ; Dans le cas d une garantie de restitution d acompte, vous êtes assuré de récupérer les acomptes versés en cas d inexécution partielle ou totale du contrat conclu avec le donneur d ordre. On notera d une manière générale qu à l inverse des crédits documentaires, dont le contenu est relativement «codifié», les textes des garanties bancaires internationales sont «libres» et permettent en quelque sorte de faire du «sur mesure». 3.2 Quels inconvénients? La souplesse des textes des garanties bancaires internationales peut toutefois être source d incertitudes, d incompréhensions et de risques. Il s agira donc d être prudent et précis dans les formulations qui seront utilisées. La garantie constitue en effet un engagement distinct du contrat commercial. En cas d appel, vous ne pourrez vous prévaloir des modalités du contrat commercial que si celles-ci sont explicitement reprises dans le texte de la garantie bancaire. Par principe, la banque émettrice de la garantie n est pas partie prenante au contrat commercial et, a contrario, elle est tenue à la lettre par les modalités du texte de la garantie qu elle a émise. A cet égard, n hésitez pas à faire appel aux conseils de notre équipe spécialisée. 3.3 Les formes particulières Votre projet peut nécessiter la mise en oeuvre de différentes garanties bancaires internationales. Citons parmi les plus courantes : La garantie de restitution d acompte (advance payment bond) : le bénéficiaire (acheteur) est assuré 16

17 d obtenir le remboursement de l acompte qu il a payé au donneur d ordre (fournisseur) en vertu du contrat commercial, si celui-ci devait être en défaut d exécution (totale ou partielle) de ce contrat. La garantie de bonne exécution (performance bond) : le bénéficiaire (acheteur) est assuré d obtenir une indemnisation, à hauteur du montant de la garantie, en cas de non exécution ou d exécution partielle de la part du donneur d ordre (fournisseur). Le produit de l appel à la garantie lui permettra ainsi d éventuellement faire achever le contrat par un tiers. La garantie de soumission (bid bond) : garantie émise dans le cadre d un appel d offre international, par laquelle le bénéficiaire (adjudicateur) recevra une indemnisation à hauteur du montant de la garantie au cas où le donneur d ordre (fournisseur / entrepreneur) devrait retirer son offre avant la fin de la période d adjudication ou refuserait, après adjudication, de signer le contrat commercial ou de déposer les autres garanties prévues dans l adjudication. La garantie de paiement (payment bond) : assure au fournisseur / entrepreneur que le paiement de sa prestation sera bien effectué après exécution du contrat commercial, dans le délai fixé et pour le montant facturé, avec comme maximum le montant de la garantie. Info CBC La lettre de crédit stand-by est de plus en plus utilisée pour couvrir les risques de non-paiement. 17

18 Info CBC Connaissez-vous la réglementation relative aux Garanties Bancaires Internationales, baptisée URDG 758? Dans le cadre des garanties bancaires internationales, c est en principe la législation de la banque garante qui est applicable, sauf stipulation contraire. La Chambre de Commerce Internationale a toutefois établi une série de règles internationales qui peuvent être déclarées applicables à toute garantie abstraite (appelable à première demande). La dernière version de ces règles internationales, dites «URDG 758» est entrée en vigueur le 1er juillet Les URDG 758 tendent à uniformiser des textes de garantie et visent à apporter des éclaircissements par rapport à certains termes ou certaines notions. On y propose un ensemble de règles claires et pratiques dont certaines sont applicables, par défaut, lorsque le texte de la garantie est silencieux. De ce fait, les URDG 758 instaurent de ce fait, un contexte de plus grande sécurité sur le plan juridique. Le groupe KBC dans son ensemble soutient l initiative de la CCI et recommande de soumettre toutes les garanties bancaires internationales émises depuis juillet 2010 aux URDG

19 4. CBC-Flexims : notre solution électronique Vos transactions en un seul clic! Vous êtes à la recherche d un outil simple, rapide, efficace, convivial et sûr pour la gestion de vos transactions documentaires? CBC-Flexims est la solution internet qui vous permet de rencontrer ces différents critères. Grâce à notre interface clients, vous gérez vos opérations de Commerce Extérieur de A à Z. De plus, Flexims est gratuit. Une offre modulable. Chaque produit s inscrit dans un module auquel vous êtes libre de souscrire et dont vous gérez les droits d accès au sein de votre entreprise. Flexims s adapte ainsi parfaitement aux caractéristiques de votre organisation et constitue une offre sur mesure par excellence. Garanties bancaires Crédits documentaires exportation Crédits documentaires importation Encaissements documentaires à l exportation Encaissements documentaires à l importation Avantages Disponible 7 jours sur 7, 24h/24 ; Authentification électronique rapide et sécurisée de vos instructions ; Réutilisation aisée de données préalablement sauvegardées ; Résumé pertinent de vos transactions. Vous souhaitez une démonstration? Rien de plus simple. L un de nos collaborateurs vous rencontrera volontiers afin de répondre à vos questions. Contactez-nous via 19

20 5 Les solutions de Cash Management Nous vous offrons, via notre réseau domestique et notre vaste réseau international, des solutions performantes et sur mesure répondant à vos besoins spécifiques en matière de Cash Management. Que votre entreprise soit active en Belgique ou au-delà des frontières, CBC vous propose un large éventail de produits pour une gestion simple et efficace de votre trésorerie. CBC Banque & Assurance possède une cellule de Conseillers Paiements et Commerce Extérieur qui assiste les Chargés de relations et analyse votre stratégie en vous proposant simultanément les différents systèmes de cash pool, des propositions innovatrices et un soutien technique. 1. Ouvrir un compte à l étranger Ouvrir un compte à l étranger est une solution à long terme. Vous disposez ainsi d un large choix de services bancaires locaux. Grâce au réseau de notre groupe et aux contrats de coopération conclus avec d autres banques, comme l association IBOS, il existe une procédure simplifiée pour l ouverture des comptes à vue à distance. Au-delà de l Europe, le groupe KBC/CBC est également présent grâce à ses succursales localisées dans les plus grands centres financiers du monde et dans la région d Asie-Pacifique en pleine expansion (Shanghai, Singapour, Hong-Kong). Chacune de ces implantations possède au sein de sa structure un Network Desk multilingue, dédié à la clientèle du groupe et en relation régulière avec notre département Paiements et Commerce Extérieur. Nous pouvons ainsi vous garantir une standardisation des formalités. 2. Nos solutions d électronique bancaire Afin d optimiser l utilisation des comptes tenus à l étranger, nous vous conseillons fortement d assurer une transmission rapide des ordres de paiement et de réception des extraits de compte. IBOS 1 L association IBOS a pour but de devenir une grande banque européenne virtuelle. Outre le souci de donner l accès à distance à ses titulaires, l association IBOS s est fixé pour objectif de garantir une qualité de services bancaires en s engageant sur des conditions générales et standard, ainsi que sur des délais minimum pour ouvrir un compte. Les banques de ce réseau ont une forte pénétration sur leur marché domestique. La participation de notre groupe à cette association vous offre un panel de solutions en Cash Management, et ce, via agences réparties dans 20 pays d Europe, d Amérique du Nord et d Amérique du Sud. 1. IBOS signifie «International Banking One Solution». 20

21 Pour ce faire, nous disposons de plusieurs solutions d ebanking : Le module TFB-Worldpay Il vous permet de gérer à distance des comptes tenus auprès des filiales de notre groupe à l étranger ou auprès de toute banque capable de traiter les ordres de paiement électroniques via les messages SWIFT. Ceux-ci vous permettent de mouvementer votre compte, ouvert à l étranger, en nous envoyant vos instructions de paiement via le système de banque électronique auquel vous êtes généralement relié (par exemple, en Belgique : Isabel ou CBC-Online for Business). Votre ordre de paiement est transmis via le réseau SWIFT à la banque où est tenu votre compte. Le module TFB permet l initiation de paiements domestiques et internationaux, des rapatriements de fonds, et ce, à partir d un point unique : la Belgique. La réception de vos extraits de compte quotidiens Vous recevez quotidiennement les extraits de compte de tous vos comptes, qu ils soient tenus auprès de CBC ou d une filiale du groupe à l étranger ou auprès de toute autre banque dans le monde. Ces extraits nous arrivent sous format SWIFT et nous vous les transmettons via notre système de banque électronique. Il est possible d obtenir cette information une ou plusieurs fois par jour. W1SE Cette solution internet a été développée au sein de notre groupe pour nos clients entreprises. W1SE permet d effectuer des paiements, des encaissements et de recevoir du reporting. De plus, ce système supporte les principaux types de fichiers nationaux et internationaux dans le format local de toute entité de notre groupe KBC/CBC en Europe occidentale et centrale. W1SE assure en outre la signature des ordres de paiement/d encaissement à partir de localisations différentes («on the move»). Vous souhaitez une démonstration? Rien de plus simple. L un de nos collaborateurs vous rencontrera volontiers afin de répondre à vos questions. Contactez-nous via 21

22 3. Les techniques de Cash Pooling Le cash pooling est une technique bancaire qui consiste à compenser les soldes de plusieurs comptes détenus par la même société ou de plusieurs comptes détenus par différentes entités d un même groupe. Cette technique de centralisation de trésorerie présente pour vous, société ou groupe, plusieurs avantages dont le premier est la diminution des charges d intérêts. Le cash pooling n est réellement intéressant que si les positions de vos différents comptes sont opposées (certains comptes sont débiteurs, d autres sont créditeurs). En effet, en compensant le plus possible vos soldes, les coûts d intérêts au niveau de votre groupe se trouvent réduits. En revanche, le cash pooling n aura que peu d effet si les positions de vos différents comptes sont globalement dans le même sens. Dans ce cas, l avantage est plutôt lié à une gestion plus efficace de la position consolidée au niveau du groupe. Un autre avantage du cash pooling, s il réunit plusieurs sociétés, est de permettre une plus grande rentabilité des liquidités globales du groupe, puisque les sociétés déficitaires de votre groupe sont financées par vos sociétés en excédent de trésorerie. Cela réduit également le recours au crédit externe. Enfin, si votre groupe met en place une structure centralisée de trésorerie, il peut exercer un meilleur contrôle financier sur les sociétés qui le composent. Il existe différents types de cash pooling : L Europool domestique ou transfrontalier (cash pooling notionnel sans mouvement de fonds). Dans un Europool, le calcul périodique des intérêts est basé sur la compensation fictive entre les positions créditrices et débitrices de vos comptes participants. Ce Pooling notionnel n entraîne aucun transfert intra- groupe. Il a donc un impact minimum sur la gestion journalière car les sociétés participantes restent responsables de la gestion de leurs comptes. Les comptes intégrés au montage peuvent être tenus auprès des filiales de notre groupe 1. De plus, vos comptes peuvent être tenus par une seule entité fiscale ou par différentes entités fiscales formant un groupe de sociétés. 22

23 Le nivellement domestique ou transfrontalier (cash pooling réel avec mouvement de fonds). Egalement appelé Zero-Balancing ou Target Balancing, il vous permet de remettre à zéro ou à un solde prédéterminé vos différents comptes participants au montage, et ce, par le débit ou le crédit du compte centralisateur de votre groupe. Les soldes créditeurs sont transférés vers votre compte centralisateur et les soldes débiteurs sont apurés à partir de votre compte centralisateur (sans perte de valeur). Cette technique est disponible pour des comptes tenus au sein des filiales de notre groupe 1 ou auprès de certains partenaires de l association IBOS. le CBC Global Cash Concentration (GCC) Le CBC Global Cash Concentration est le dernier des produits de cash pooling proposés par CBC Banque & Assurance. Celui-ci permet l intégration de tous comptes bancaires, tenus auprès de banques tierces tant en Belgique qu à l étranger, dans une solution de gestion de trésorerie globale, sur base d échange d extraits de compte électroniques (MT940). Grâce au CBC GCC, les soldes tenus auprès des banques, en Belgique ou à l étranger, sont centralisés sur un de vos comptes CBC. Ce nouveau service, qui complète l offre du cash management, permet à l entreprise de : transférer automatiquement le surplus de liquidités des comptes tenus auprès des banques tierces vers un compte central chez CBC ; apurer automatiquement les soldes débiteurs de comptes tenus auprès de banques tierces à partir du même compte central. Pour ce faire, vous nous donnez mandat de mouvementer vos comptes tenus auprès de banques tierces, sur base de critères prédéfinis, et ceci, à partir d un compte centralisateur CBC. Dans sa version la plus simple, le cash pooling gère des comptes libellés dans la même devise, tenus par une seule société auprès de la même banque. Dans sa version la plus complexe, le cash pooling centralise la trésorerie de comptes ouverts par des sociétés distinctes, dans des devises différentes, tenus auprès de plusieurs banques de notre groupe et de certains partenaires de l association IBOS. 1 Les filiales de notre groupe : CBC Banque, KBC Bank en Belgique, les filiales de notre groupe en France, aux Pays-Bas, en Allemagne, au Royaume-Uni, auprès des entités en République Tchèque, Slovaquie, Bulgarie et Hongrie. 23

24 Conclusions Depuis notre Siège Central installé à la Grand-Place de Bruxelles, au coeur de la Belgique et de l Europe, CBC Banque tourne résolument son regard vers l extérieur et s engage à vos côtés pour vous fournir les moyens de réussir votre internationalisation. Que vous produisiez en Belgique pour exporter à l étranger ou que vous disposiez d une filiale à l étranger, CBC vous permet d asseoir solidement vos activités existantes ou futures. En effet, chaque pays a ses propres caractéristiques et son propre cadre économique. C est précisément afin de mieux cerner vos besoins locaux que le groupe KBC mène dans le monde entier une politique commerciale décentralisée. Cela nous a permis d acquérir beaucoup d expérience et de savoir-faire dans les principales régions du monde. Quels que soient les pays dans lesquels vous êtes présent, CBC Banque & Assurance s engage à vous proposer une approche globale correspondant à vos besoins. Nous vous offrons l envergure de notre groupe KBC, la flexibilité et le sur-mesure d une structure locale, celle de CBC. Vous vous posez encore des questions? Envoyez un Conseillers Paiements et Commerce Extérieur. Ou contactez votre Chargé de relations CBC. Il est assisté de spécialistes dans toute une série de domaines tels que le cash pooling, le financement de projets, le trade finance, la banque électronique, le leasing, les opérations de la salle de marchés, les paiements internationaux, les assurances, Ou surfez sur Les solutions de couvertures de risques de change ne sont pas abordées dans cette brochure. Cependant, les spécialistes du Sales Desk de CBC Banque & Assurance peuvent vous proposer des solutions appropriées en la matière. Ils vous offrent une protection efficace contre d éventuelles évolutions défavorables du marché. N hésitez pas à les contacter via 24

25 Plus d infos? Passez en agence Du lundi au vendredi : 8h45-12h30 et 13h30-16h10 et jeudi jusqu à 19h00* *en règle générale. Exceptions possibles Appelez le Du lundi au vendredi : 8h - 20h et samedi: 9h - 13h CBC 24h/24, 7j/7 Consultez notre site internet sur Envoyez-nous un à Surfez avec votre mobile Effectuez vos opérations bancaires via nos Self Bank 02/2015 SAP :13620 Editeur responsable : CBC Banque & Assurance, Marketing et Communication, Grand-Place 5, 1000 Bruxelles. TVA BE , RPM Bruxelles, IBAN BE , BIC CREGBEBB, FSMA A Grand-Place, Bruxelles Société du groupe KBC

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