Le Système de Management de la Sûreté, nouvelle exigence pour les entreprises?

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1 SécuritéS La lettre d information d AMARANTE International Octobre 2012 n 6 Dossier : Le Système de Management de la Sûreté, nouvelle exigence pour les entreprises? La structuration des métiers de la sûreté est relativement récente au sein des sociétés françaises. Celle-ci répond à l évolution du corpus juridique encadrant la protection des personnes, des infrastructures et du patrimoine informationnel des entreprises contre les risques de malveillances. Les exigences en matière de sûreté tendent ainsi à se rapprocher de celles toujours plus contraignantes de la sécurité au travail (HSE). Outre les risques liés à l image, à l éthique et au respect des droits de l Homme, les entreprises doivent désormais maîtriser l intégralité des enjeux sécuritaires relatifs à leurs développements internationaux dans les zones à forte croissance. En cas de sinistre, leur capacité à avoir satisfait à ces obligations est aujourd hui régulièrement soumise à l appréciation des juges. Le Système de Management de la Sûreté, un outil stratégique et structurant au service du développement international. Le renforcement de l arsenal juridique lié au droit de la sécurité au travail et la multiplication des jugements et condamnations observées ces dix dernières années en la matière ont conduit les entreprises à se doter de procédures internes et à respecter les normes en vigueur (ISO). Cela leur a d abord permis de réduire le nombre d accidents, puis d apporter la preuve que tout a été mis en œuvre pour les éviter. De la même manière, depuis les jurisprudences Jolo, Karachi, et le récent arrêt de la Cour de Cassation du 7 décembre 2011 qui vient renforcer l obligation de sécurité concernant les salariés expatriés il devient primordial pour les entreprises de pouvoir démontrer que leurs salariés évoluent dans des conditions de sûreté satisfaisantes. Cette démonstration doit à la fois s appuyer sur l existence d une véritable politique globale de sûreté, d une juste évaluation de l exposition aux risques des collaborateurs, et sur l adaptation à la menace des mesures visant leur protection. a 1 2 Amarante est depuis cet été signataire de l International Code of Conduct for Private Security Service Providers. Amarante a récemment ouvert une filiale à Moscou, baptisée Amarante Vostok. Elle est placée sous la direction de Didier Baledens. Dans cette perspective, le Groupe Total a élaboré et mis en œuvre, au premier semestre 2012, un Système de Management de la Sûreté (SMS) complet et efficient. Si le SMS doit être dimensionné et adapté à l activité, à la taille et à l exposition aux risques de chaque structure, aucune entreprise présente dans un environnement générateur de risques ne devrait pouvoir, à terme, en faire l économie. Aussi bien pour les grandes entreprises qui disposent souvent d un département dédié que pour les PME, cet outil stratégique permet d inscrire la sûreté dans un management global des risques. Il leur permet ainsi de structurer leurs actions et leurs capacités de réponse en cas d incident. Pour les PME et les entreprises de taille intermédiaire qui, malgré leur exposition, n ont pas toujours les ressources humaines et les budgets nécessaires à la création d une direction sûreté, le SMS leur permet de structurer l activité de sûreté et de protéger l entreprise, ses salariés, ses investissements, mais également ses mandataires sociaux.

2 SécuritéS Un SMS s élabore selon une approche méthodologique de gestion globale des risques de sûreté et de la qualité PDCA 4. Celle-ci a pour objectifs de mettre en place des outils de pilotage, de gouvernance, de contrôle et d amélioration continue permettant à la fois de piloter en permanence l activité sûreté mais également de gérer une crise. Enfin, ce système est destiné, si nécessaire, à apporter la preuve que l entreprise a respecté ses obligations juridiques en matière de protection de ses salariés. 4 Plan Do Check Act Rationnaliser les ressources humaines et les coûts inhérents à l activité de la sûreté. Edito Le SMS s articule autour d un corpus documentaire spécifique et centralisé, auquel l ensemble des entités de l entreprise ont l obligation de se conformer. Celui-ci se compose d un document de portée générale : la politique de sûreté de l entreprise, de documents d organisation : les processus et le manuel de management de la sûreté, et de documents prescriptifs : les procédures. Un SMS a pour vocation de: - manifester l implication de l entreprise dans la protection de ses collaborateurs, par une stratégie de réduction des risques sûreté ; - munir l entreprise d un outil global de management des risques sûreté ; - optimiser les coûts de fonctionnement de la fonction sûreté au regard des niveaux de risques dans lesquels l entreprise opère ; - accompagner les acteurs de l entreprise en charge du développement de l activité à l international ; - doter l entreprise d une capacité de réponse juridique, notamment dans un contexte de crise médiatique consécutive à un événement sûreté ; - structurer l activité de la fonction sûreté en positionnant les responsabilités et les actions. Créée en 2007, la société Amarante International a désormais 5 ans. Au cours d un cocktail donné le 20 septembre aux Invalides, Pierre-Antoine Lorenzi et moi-même avons pu redire notre fierté pour cette société, qui compte aujourd hui 148 collaborateurs, 17 filiales et 170 clients. Les hommes et les femmes qui la composent ont permis de réaliser un chiffre d affaires de 10 millions d euros en 2011 et ont, en 5 ans, permis d installer Amarante parmi les leaders français de la sûreté. Alexandre Hollander Directeur Général

3 Interview Pierre NOVARO Chef du département gouvernance de la sûreté du groupe Total Pierre Novaro La sûreté devient une plusvalue et non plus une contrainte pour le business du Groupe.» Commissaire divisionnaire honoraire, Pierre Novaro a réalisé une partie importante de sa carrière à la DST, puis a été chargé de mission pour les affaires juridiques et administratives au Service central pour la sécurité des systèmes d'information, et conseiller technique pour les affaires de défense au cabinet du Directeur Général de la Police Nationale avant de rejoindre le groupe Total en Il est ancien auditeur de l IHESI, du CHEAr et de l IHEDN. M. Novaro, pouvez-vous nous expliquer quelles sont les missions et l organisation du Groupe TOTAL en matière de sûreté? En application de la politique sûreté de Total, la direction de la Sûreté a pour missions de : protéger les personnes et les biens, dont le patrimoine informationnel et l'image, contre tout acte de malveillance, identifier et évaluer les risques face aux menaces, spécifier, maintenir et diffuser le référentiel Sûreté Groupe, conseiller et contrôler les branches, les filiales et les sites dans la mise en place du référentiel, représenter le Groupe auprès des autorités. L organisation de la direction repose sur : un pôle gouvernance de la sûreté, un pôle veille et analyse de la menace, des délégués géographiques chargés de faire déployer les mesures opérationnelles dans les filiales du Groupe, des experts : protection du patrimoine informationnel, sûreté maritime, lutte contre la fraude. Chaque branche s approprie le référentiel sûreté du Groupe et en décline les règles. Par ailleurs, nous poursuivons actuellement une démarche novatrice au sein des compagnies pétrolières, afin de mettre en place un Système de Management de la Sûreté (SMS) garant de l amélioration continue de notre activité de sûreté. Comment avez-vous pris conscience de la nécessité de mettre en place un nouveau système de gestion de votre sûreté? La mondialisation incite notre Groupe à s implanter dans des zones sensibles et à se développer dans un monde de plus en plus complexe. Les menaces se multiplient : terrorisme, criminalité organisée, délinquance économique, cybernétique, etc. Parallèlement, on constate aujourd hui que la société civile exige davantage de sécurité et ne veut plus être exposée. Les exigences sont de plus en plus larges, notamment en termes de réponses et de réparation. La judiciarisation de notre société rend la responsabilité de l entreprise et de ses dirigeants incontournable. Total a la volonté de conduire ses activités avec le souci premier de la protection des personnels au sein du Groupe. Pour répondre aux nouveaux contextes et enjeux, cette volonté doit se traduire de façon forte et moderne, dans l organisation de la direction de la Sûreté. Cela passe par une meilleure structuration et formalisation de la discipline sûreté. Concrètement, que vous apporte la mise en place d un Système de Management de la Sûreté? Ce système se base sur la méthode de la gestion de la qualité, afin de viser à une amélioration continue de l activité. Il permet avant tout d identifier les risques sûreté en interne et de les anticiper de façon plus efficace. Cette démarche a également apporté : un meilleur dialogue entre les différents acteurs de la sûreté, la mise à jour de notre référentiel, désormais plus clair et plus adapté, la clarification des rôles et responsabilités de chaque acteur, grâce à une cartographie des processus en interne,

4 l amélioration de la traçabilité et la mise en place d indicateurs de performance en vue de maintenir le meilleur niveau de préparation et de réponse face aux menaces. Cette restructuration de l activité sûreté va permettre à la direction d affiner son contrôle sur la dynamique globale de sûreté, par une bonne gouvernance et une approche structurée du risque sûreté. Constatez-vous déjà des plusvalues dans votre activité quotidienne de sûreté? Elles sont nombreuses, bien qu un système de management soit une démarche qui s accompagne sur le long terme. La nouvelle politique sûreté du Groupe rend la discipline de la sûreté plus visible mais également plus stratégique. Le pilotage de l activité est maintenant renforcé par la mise en place d une revue de direction annuelle assurant une vision globale de l activité de sûreté. Grâce à cet exercice, plusieurs axes d améliorations ont déjà été identifiés, permettant une optimisation des ressources mais également d établir et d ajuster un plan d action des grands projets à venir. La sûreté devient une plus-value et non plus une contrainte pour le business du Groupe. Quelles sont, selon vous, les évolutions inévitables auxquelles nous devrons prochainement faire face? J ai la conviction que l'activité de sûreté fera rapidement l'objet de références normatives qui nous imposent dès à présent de formaliser la structuration et le mode de fonctionnement de cette fonction au sein des entreprises. Le cadre professionnel de la sûreté est donc aujourd hui à un tournant, et tous les collaborateurs de l activité de sûreté doivent se sentir impliqués ; ce que permet justement le SMS. Une des priorités de l année 2013 est donc d améliorer la formation/sensibilisation des collaborateurs, de développer une culture sûreté au sein du Groupe. Plus généralement, le Groupe est conscient que la sûreté des collaborateurs repose avant tout sur l application des mesures sur le terrain. Cet impératif exige une parfaite rigueur et un suivi continu, pour lesquels la direction de la Sûreté doit montrer l exemple. Vous avez conseillé le Groupe Total pour la mise en place de son système de management de la sûreté. Cette démarche vous semble t-elle transposable à d autres entreprises? La particularité des métiers et le dimensionnement du Groupe Total le placent naturellement comme un acteur majeur dans le domaine de la gestion globale des risques. La mise en oeuvre d un SMS n est pas pour autant conditionnée à une notion de taille d entreprise. C est davantage la prise de conscience du niveau d exposition aux risques et de leur impact sur les collaborateurs et l activité de l entreprise qui participe à initier la démarche. Celle-ci se dimensionne alors au Thierry ETIENNE Senior Manager Amarante International Responsable de l offre SMS Thierry Etienne est ancien cadre opérationnel du Groupe de Sécurité de la Présidence de la République (GSPR), puis a été Directeur de la Sûreté et de la Sécurité de l Organisation Mondiale du Commerce (OMC). Il a rejoint Amarante en regard des spécificités et du périmètre des métiers de l entreprise. Toutes les sociétés sont donc selon vous concernées, même les PME? Surtout les PME. Celles-ci sont généralement dépourvues d une direction sûreté et la gestion des risques est assumée par les dirigeants ou des fonctions support, dont ce n est pas le métier premier. Le SMS leur permet de disposer du corpus documentaire et des procédures indispensables à la protection de leurs salariés et de leurs investissements (organisation, plan de sureté, processus de gestion de crise ). C est une solution clé en main, efficace et à moindre coût. A l inverse, pour les grandes entreprises, le SMS a pour vocation de mettre en conformité et de compléter le cas échant les procédures et documents existants avec les exigences actuelles. Pensez-vous que l activité sûreté, longtemps considérée comme une fonction secondaire, est appelée à évoluer au sein de l entreprise? Le SMS permet aux acteurs de la sûreté d inscrire leur action dans une dynamique globale, portée et impulsée par le top management. Ils sont désormais sollicités en amont des projets d implantation et de développement, et participent ainsi plus directement à l accroissement du volume d affaire réalisé par les entreprises à l étranger. Je suis convaincu que cette fonction sûreté est appelée à évoluer à un niveau plus stratégique.

5 DécryptagE Les conséquences libanaises du conflit syrien Ressuscitant le spectre des assassinats politiques commandités par Damas, l attentat à la voiture piégée ayant ciblé le Général Wissam Al-Hassan à Beyrouth, le 19 octobre dernier, a déclenché une nouvelle flambée de violence au Liban. En effet, l opposition du 14 mars a imputé la responsabilité de l attaque au régime syrien, l accusant de vouloir exporter au Liban une guerre qu il perd à domicile. Le regain de tensions observé depuis plusieurs mois au pays du Cèdre révèle ainsi, une nouvelle fois, l imbrication des facteurs de déstabilisation existants entre ces deux pays. Liées par un indissociable destin, les relations libano-syriennes ont d abord été marquées par l héritage historique de la Grande Syrie Bilad el-cham puis par les jeux de puissance nés de la création de l Etat d Israël et de la normalisation de la présence syrienne au Liban par les accords de Taëf en Ainsi, depuis mars 2011, l enlisement du conflit syrien est venu se superposer aux antagonismes nationaux propres au Liban, soulevant de nombreuses inquiétudes quant à la transposition d un conflit déjà lourd de conséquences pour Beyrouth. Un renforcement du blocage politique national Trente ans de présence syrienne au Liban ont profondément marqué l appareil politique national, régi par l opposition des partisans du régime de Damas, la coalition du 8 mars à ceux qui lui sont hostiles, les partis du14 mars. Cette rivalité s est vue renforcée par le début des révoltes en Syrie, alimentant encore la crise politique qui paralyse les institutions libanaises depuis plusieurs mois. La perméabilité, voire la dépendance de la vie politique libanaise aux évolutions de la crise syrienne est d autant plus flagrante que le rôle de Damas influe sur les principaux enjeux nationaux : la question du financement du Tribunal Spécial pour le Liban, les menaces contre la FINUL dans le sud du pays mais aussi et surtout le désarmement du Hezbollah. En effet, ce dernier fait actuellement face au défi de sa «libanisation» à l heure où la chute éventuelle du régime de Bachar al-assad ne pourrait qu affaiblir cet allié historique de l axe syrano-iranien. Si le Hezbollah s est pour l instant abstenu de toute provocation hasardeuse, la crainte d un transfert de l arsenal syrien au parti chiite, alliée au récent attentat contre des touristes israéliens en Bulgarie, pourrait constituer une motivation suffisante à une nouvelle intervention de Tsahal au pays du Cèdre. Le réveil des violences communautaires Sur le plan sécuritaire, le Liban souffre une nouvelle fois de son statut d Etat tampon, facilitant la projection d un conflit qui se nourrit d un terreau communautaire fertile. Trois principaux facteurs menacent aujourd hui la stabilité du pays : Les affrontements entre communautés sunnites et alaouites ont ravivé les logiques miliciennes issues de la guerre civile. A Tripoli, les combats entre les quartiers de Jabal Mohsen et Bab Al-Tabaneh ont fait des dizaines de morts, avant de s étendre à Beyrouth et à la zone frontalière du Akkar. Cette dernière, soupçonnée de constituer une zone de retrait pour les combattants de l Armée Syrienne Libre, fait office de cible de premier ordre pour les loyalistes syriens. Déjà, des tirs d obus ont touché le pays du Cèdre et des violences à l encontre des populations civiles ont été commises à ses frontières septentrionales, en dépit du déploiement de l armée libanaise. Les communautés sunnites et chiites s affrontent également par enlèvement interposés : en réponse au rapt de plusieurs ressortissants iraniens et libanais par l Armée Syrienne Libre, d influents clans tribaux chiites de la plaine de la Bekaa multiplient les kidnappings d étrangers originaires des pays alliés à l opposition syrienne. Enfin, le regain de violences enregistré dans les camps palestiniens de Nahr al-bared et Ain al-helwa laisse également craindre le réveil de cellules d Al-Qaïda au Liban, dans le but de soutenir la rébellion sunnite en Syrie, en réponse à l appel lancé par le numéro un de l organisation djihadiste, Ayman al- Zawahiri. Ainsi, la présence d éléments salafistes lors de l assaut lancé contre le Sérail à l occasion des obsèques du Général Al-Hassan, le 21 octobre, pourrait constituer le premier signe d un retour du militantisme radical palestinien au Liban.

6 ExpertiseS «Il ne sert à rien de dire : Nous avons fait de notre mieux. Il faut réussir à faire ce qui est nécessaire.» Winston Churchill Le renforcement des exigences en matière de sûreté fait du SMS l enjeu de demain pour toutes les entreprises développant leur activité à l international. Pour anticiper cette évolution structurelle et protéger les entreprises et leurs mandataires sociaux, Amarante International les accompagne pour leur permettre d investir, partout dans le monde, avec un maximum de sécurité. L accompagnement dans la mise en place d un SMS : Nos moyens Autour de Thierry Etienne et de Nathalie Plan (qui a accompagné le déploiement du SMS au sein du groupe Total pendant plus d un an), Amarante réunit les expertises complémentaires indispensables à la conception de SMS adaptés aux besoins de chaque entreprise. Notre démarche Amarante a développé une approche méthodologique spécifique, permettant d appréhender rapidement le mode de fonctionnement de chaque organisation et de mesurer les enjeux de sûreté liés à son activité. Les experts d Amarante sélectionnés pour travailler sur les missions d élaboration de SMS ont été formés à cette approche. Ils sont en mesure de conduire ces missions de conseil et d ingénierie de sûreté et ainsi élaborer des solutions adaptées aux besoins particuliers de chaque entreprise. Nos livrables A l issue de la mission de conseil déployée à leur profit, les entreprises bénéficient - a minima - du corpus documentaire suivant : une cartographie des risques sûreté ; une charte sûreté ; une politique générale de sûreté ; un référentiel sûreté ; des outils et des moyens de mesure appropriés (Reporting, indicateurs, revue de direction ) Les experts d Amarante sont par la suite en mesure d accompagner la mise en œuvre du système, notamment grâce à des actions de formation et à un plan de communication. Pour les PME, une offre simplifiée permet de poser les bases d un SMS dans un cadre temporel réduit (mission de deux à trois semaines). Pour plus d informations : SécuritéS, la lettre d information d Amarante International Bureaux : 5 rue Jean Mermoz, Paris Tel : + 33 (0) Fax : + 33 (0)

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