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1 Vers une nouvelle méthodologie de mesure de la performance des systèmes de management de la santé-sécurité au travail Julien Cambon To cite this version: Julien Cambon. Vers une nouvelle méthodologie de mesure de la performance des systèmes de management de la santé-sécurité au travail. Sociology. École Nationale Supérieure des Mines de Paris, French. <NNT : 2007ENMP1472>. <tel > HAL Id: tel https://tel.archives-ouvertes.fr/tel Submitted on 18 Dec 2007 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of scientific research documents, whether they are published or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d enseignement et de recherche français ou étrangers, des laboratoires publics ou privés.

2 ED nä432 : Sciences et måtiers de l ingånieur NÄ attribuå par la bibliothçque T H E S E pour obtenir le grade de Docteur de l Ecole des Mines de Paris SpÄcialitÄ Sciences et GÄnie des ActivitÄs Ç Risques. präsentäe et soutenue publiquement par Julien CAMBON le 9 novembre 2007 VERS UNE NOUVELLE METHODOLOGIE DE MESURE DE LA PERFORMANCE DES SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA SANTE-SECURITE AU TRAVAIL Directeur de thäse : Franck GUARNIERI Jury M. Elie Fadier Rapporteur M. Jop Groeneweg Rapporteur M. Erik Hollnagel Examinateur M. Jean-Christophe Le Coze Examinateur M. Ivan BoissiÉres Examinateur M. Franck Guarnieri Directeur de thése

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6 Remerciements Je tiens en premier lieu Ñ remercier les membres du jury qui ont acceptå d Åvaluer et de juger le pråsent travail : - Le Professeur Elie Fadier (Directeur de recherche Ñ l INRS) qui a acceptå d Ötre rapporteur de ce travail. Je le remercie particuliérement pour la qualitå de ses remarques, ses critiques et ses conseils. - Le Professeur Jop Groeneweg (Professeur Ñ l UniversitÅ de Leiden, Pays-Bas), rapporteur de cette thése, qui a su manifester un intåröt particulier pour mes travaux et qui m a soutenu dans l idåe d Åtendre Tripod Ñ la mesure de la performance des SMS - Le Professeur Erik Hollnagel (Professeur Ñ l Ecole des Mines de Paris) pour ses remarques pertinentes sur mon travail. - Le Docteur Ivan BoissiÉres (Responsable de DÅveloppement Ñ l ICSI) pour le regard pratique qu il a portå sur mon travail - Jean-Christophe Le Coze (Chercheur Ñ l INERIS) pour ses remarques avisåes le jour de ma soutenance. Cette thése n aurait vu le jour sans la confiance, la patience et les conseils de mon directeur de thése, Franck Guarnieri, Directeur du PÜle Cindyniques de l Ecole Nationale SupÅrieure des Mines de Paris. Merci d avoir cru en moi en acceptant de diriger cette thése. Je tiens Ñ exprimer ma reconnaissance aux diffårents interlocuteurs rencontrås durant mes travaux de recherche, et qui, par leurs points de vue ou leurs suggestions, m ont permis de faire Åvoluer ma pensåe. Je voudrais en particulier remercier les interlocuteurs des deux sociåtås ayant acceptå de me recevoir et d expårimenter mes travaux : M.Sarrailh, M. Billai, M. Lascaux, Mme Jorigny, M.Soutreau, M.Tournier et Mme Mula. Je remercie Ågalement M.Textoris de la sociåtå L OrÅal pour avoir financå une partie de mes expårimentations. Je suis reconnaissant envers Jan Hinrichs, Edwin Scholten et Victor Roggeveen de la sociåtå nåerlandaise Advisafe Risk Management, experte dans la mise en œuvre de Tripod, qui m ont accordå leur totale confiance dans le projet à Tripod-France â et qui m ont apportå leur soutien et leur expertise lors de l expårimentation de la måthode sur un site franäais. Un grand merci Ñ Eric Rigaud, Denis Overal et Denis Besnard qui m ont aidå Ñ pråparer ma soutenance orale. Leurs conseils m ont ÅtÅ d une extröme utilitå et m ont permis d appråhender la soutenance avec une relative sårånitå. Merci Ñ mes parents et Ñ

7 GabriÉle Rasse qui ont pris le temps de relire le pråsent manuscrit. Une pensåe Ñ Myriam Lavigne, Sandrine Renaux et Ludivine Collet pour l appui logistique et administratif lors de ces quelques annåes passåes au sein du laboratoire. Merci Ñ toute l Åquipe du PÜle Cindyniques avec laquelle j ai pu travailler pendant un peu plus de trois ans. Un merci un peu plus personnel Ñ Denis, Olivier, GabriÉle, Luigi, Franäois, Wim, Karim, Paul et Sam pour leur amitiå et leur encouragement lors de ces annåes. Merci d avoir ÅtÅ pråsents lors des derniers mois qui ont ÅtÅ particuliérement Åprouvants pour moi. Je tiens enfin Ñ remercier ma famille pour son soutien inconditionnel dans les moments difficiles. Merci pour les encouragements que vous avez toujours su me prodiguer. Thanks to my family in-law for their support and never-faltering enthousiasm. Last but not least, thanks to Deirdre. Merci d avoir acceptå de partir de ton Irlande natale pour me permettre de conduire ce projet. Tu as su Ötre lñ, au quotidien, pour m encourager et tu as su faire preuve d'une patience que peu pourrait accepter. Tu y es pour beaucoup dans cette thése et une grand part de mårite te revient

8 A Roger, qui nous a quittä en cours de route A Deirdre, sans qui je ne serai jamais parvenu au terme de cette aventure

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10 Sommaire SOMMAIRE...1 DE L IDEE DE LA THESE...5 CHAPITRE 1 Introduction au management et systämes de management de la såcuritå Management de la såcuritå : perspectives historiques, contexte råglementaire et cadre normatif Le concept de såcuritå au travail Perspectives historiques du management de la såcuritå Le contexte råglementaire du management de la såcuritå Le cadre normatif du management de la såcuritå Management et SystÉme de Management de la SÅcuritÅ au Travail Essais de dåfinition Le management et les systémes de management de la såcuritå en entreprise Structure et ÅlÅments constitutifs des SMS standardisås Retour d expårience et enseignements tirås de l adoption des SMS standardisås dans les entreprises L adoption du SMS dans les entreprises franäaises Les apports du SMS Les limites du SMS Les prårequis et facteurs de råussite CHAPITRE 2 La performance des systämes de management de la såcuritå MÅthodologies actuelles pour mesurer la à performance â des systémes de management de la såcuritå au travail La mesure de la à performance â du systéme de management de la såcuritå par l analyse des råsultats såcuritå de l entreprise La mesure de la à performance â du systéme de management de la såcuritå par l analyse de la dåmarche-projet utilisåe pour le construire La mesure de la à performance â du systéme de management de la såcuritå par l analyse de sa conformitå avec un råfårentiel de management existant De la notion de performance La performance, une notion complexe La performance : quelle dåfinition et quelle mesure pour les systémes de management de la såcuritå?

11 3. Les dimensions de la performance des systémes de management de la såcuritå : proposition d un modéle Le degrå de formalisation du systéme de management de la såcuritå La qualitå de la mise en œuvre du systéme de management de la såcuritå Intervention et comportement des acteurs au sein de l organisation SynthÉse : les dimensions de la performance des systémes de management de la såcuritå...83 CHAPITRE 3 Formalisation d une nouvelle måthodologie de mesure de la performance des systämes de management de la såcuritå Pertinence des måthodologies existantes par rapport au modéle proposå de performance des SMS Analyse de la performance du systéme de management par les råsultats såcuritå de l entreprise Analyse de la performance du systéme de management par sa dåmarche-projet de construction Analyse de la performance du systéme de management par sa conformitå aux råfårentiels : les audits classiques du SMS Analyse de la performance du systéme de management avec le SystÉme International d Evaluation de la SÅcuritÅ (SIES) Tableau synoptique de la pertinence des måthodologies actuelles Vers une nouvelle måthodologie pour mesurer la performance des systémes de management de la såcuritå PrÅsentation des principes de la måthodologie de mesure de la performance des SMS PrÅsentation de la dåmarche gånårale d instrumentalisation et de validation de la måthodologie proposåe Instrumentalisation de la måthodologie : construction du questionnaire d audit et des modules à intågration â et à mesure â PrÅsentation du råfårentiel commun d analyse de la performance du SMS (module à intågration â) PrÅsentation du questionnaire d audit de la performance du SMS PrÅsentation du module de à mesure â de la performance du SMS CHAPITRE 4 Tripod et ses apports É la mesure de la performance des systämes de management de la såcuritå Choix de la måthode d analyse organisationnelle de la såcuritå pour mesurer la qualitå de mise en œuvre et le niveau d appropriation du SMS Justifications du recours aux måthodes d analyse organisationnelle de la såcuritå DÅmarche amont construite pour le choix de la måthode Bilan et råsultats de l Åtude de la pertinence des måthodes

12 2. PrÄsentation de Tripod et de l outil Tripod Delta Retour sur les fondements historiques et thäoriques de Tripod Du concept Tripod Ç l outil Tripod Delta Apports de Tripod Ç la mesure de la performance des systömes de management de la säcuritä Techniques de recueil d informations utilisäes par la mäthode Tripod Couverture du räfärentiel commun d analyse de la performance FacilitÄ de mise en œuvre et degrä de support de Tripod Ç la á mesure à de la performance CHAPITRE 5 De l opårationnalisation de la måthodologie de mesure de la performance des systämes de management de la såcuritå ImplÅmentation de la måthodologie de mesure de la performance des SMS Rappel des principes de la måthodologie de mesure de la performance des SMS DÅmarche de mise en œuvre de la måthodologie Contexte d expårimentation de la måthodologie de mesure de la performance des SMS ExpÅrimentation du questionnaire d audit du SMS PrÅsentation de l expårimentation et de son contexte Principaux råsultats d expårimentation obtenus ExpÅrimentation de la måthode Tripod PrÅsentation de l expårimentation Tripod et de son contexte Principaux råsultats obtenus concernant l environnement organisationnel de travail du site pilote Principaux råsultats obtenus concernant la performance du SMS du site Bilan et enseignements tirås des deux expårimentations Bilan et enseignements tirås de l expårimentation du questionnaire d audit Bilan et enseignements tirås de l expårimentation de l outil Tripod CONCLUSIONS ET PERSPECTIVES BIBLIOGRAPHIE GLOSSAIRE DES ACRONYMES INDEX DES ILLUSTRATIONS ANNEXES

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14 Introduction De l idäe de la thöse Si la SantÅ-SÅcuritÅ au Travail Åtait une pråoccupation inscrite de longue date dans les politiques et programmes de quelques sociåtås, elle occupe aujourd hui une place fondamentale chez une majoritå d entreprises tant les enjeux humains, sociaux, Åconomiques, Åthiques et juridiques de sa maåtrise sont devenus capitaux. Pour donner une idåe gånårale de la situation, il faut savoir qu environ accidents avec arröt ont ÅtÅ reconnus en France en Ce chiffre repråsente environ un accident du travail avec arröt pour 25 salariås ou, de maniére peut-ötre plus parlante, une moyenne de 430 accidents du travail par heure travaillåe en 2005 en France. Ces chiffres ne sont pas le reflet d une annåe 2005 particuliérement accidentogéne mais reflétent plutüt les tendances statistiques de ces dix derniéres annåes. Les dåcés repråsentent 0,1% de ces accidents ce qui correspond Ñ environ un dåcés professionnel toutes les 2 heures travaillåes au niveau national. Les chiffres concernant les maladies professionnelles sont tout aussi frappants. Leur nombre reste en large augmentation depuis quelques annåes : 5000 cas reconnus en France en 1990 contre en 2005, soit une multiplication par 8 environ du nombre de cas reconnus en quinze ans. Ce chiffre doit Ötre cependant relativiså pour tenir compte du fait que les critéres de reconnaissance des maladies ont ÅtÅ progressivement assouplis ou encore que l origine professionnelle de la maladie Åtait il y a quelques annåes plus difficile Ñ prouver (Cuny & Gaillard, 2003). DerriÉre ces statistiques et au delñ des aspects humains et Åthiques qu elles dissimulent, se cachent des enjeux Åconomiques considårables pour un chef d entreprise. L intågralitå du coçt direct des accidents du travail et des maladies professionnelles (indemnitås journaliéres, frais mådicaux et hospitaliers, rentes ) est en effet supportåe par les entreprises au travers des cotisations de såcuritå sociale. En 2005 par exemple, les accidents du travail et maladies professionnelles ont entraånå le versement d environ 7 milliards d euros aux victimes et la perte d environ 48 millions de journåes de travail, ce qui, comme le rappelle la Caisse Nationale d Assurance Maladie, Åquivaut Ñ la fermeture d une entreprise de plus de salariås pendant 1 an 1! D ailleurs, ces chiffres n incluent pas le coçt à indirect â qu un accident du travail ou qu une maladie professionnelle peut induire (arröt de production, perte de temps et d exploitation, prime d assurance, image et råputation de l entreprise, etc.) et qui selon les auteurs peut repråsenter 2 Ñ 5 fois son coçt direct. Les enjeux juridiques sont tout aussi remarquables. Depuis 1994, l Åvolution du code pånal et de la jurisprudence s est faite dans le sens d une plus grande såvåritå des sanctions encourues par les employeurs en cas d accidents du travail ou de maladies professionnelles. La à faute inexcusable â est Ñ ce titre dåsormais reconnue dans le cas de manquement Ñ l obligation de såcuritå de råsultat de l employeur. Les infractions relatives Ñ la mise en danger dålibåråe d autrui et Ñ l atteinte involontaire Ñ la vie et Ñ l intågritå physique ont Ågalement ÅtÅ introduites dans le domaine pånal (Razafindratandra, 2003). A titre d exemple, environ 300 à fautes inexcusables â dans 1 Source : CNAMTS. http :www.risquesprofessionnels.ameli.fr 5

15 De l idåe de la thçse le domaine de la pråvention des risques professionnels sont reconnues chaque annåe en France (Bellier & Dufour, 2005). Si ce bilan sur la situation gånårale des entreprises franäaises en matiére de SantÅ- SÅcuritÅ au Travail semble någatif, force est de constater que l Hexagone se positionne dans la moyenne des råsultats obtenus au niveau europåen (DuprÅ, 2001) 2. ImpulsÅs par les avancåes Ñ la fois scientifiques, råglementaires et normatives, d Ånormes progrés en matiére de santå et de såcuritå au travail ont d ailleurs ÅtÅ råalisås dans l industrie franäaise et europåenne au cours des derniéres dåcennies. En effet, depuis les accidents industriels emblåmatiques des annåes 1980 (Flixborough en 1974, Three Miles Island en 1979, Bhopal en 1984, Tchernobyl et Challenger en 1986, Piper Alpha en 1988, etc.), la vision du phånoméne accidentel a par exemple largement ÅvoluÅ. La communautå scientifique a progressivement dåmontrå que les notions de dåfaillances techniques ou d erreurs humaines, jusqu alors invoquåes pour expliquer les accidents, ne suffisaient plus Ñ elles seules Ñ les comprendre. Selon les chercheurs, ces accidents aux aspects Ä syståmiques Ç (Perrow, 1984) ou Ä organisationnels Ç (Reason, 1997) ne peuvent en effet se råsumer Ñ un simple probléme d ordre technique ou Ñ une erreur commise par un opårateur. Les dåfaillances dans la faäon de gårer la såcuritå commencent peu Ñ peu Ñ Ötre pointåes du doigt. DÉs lors, les approches plus globales de la såcuritå, se focalisant notamment sur ses dimensions organisationnelles, deviennent Ñ partir des annåes 1980 des pistes complåmentaires non någligeables pour progresser en matiére de såcuritå. InspirÅs du retour d expårience tirå de ces catastrophes industrielles, les aspects organisationnels ne tarderont pas Ñ Ötre intågrås dans le contexte lågislatif europåen et franäais. Ainsi, dans son rapport d enquöte sur l accident de Piper Alpha, Lord Cullen propose pour la premiére fois la mise en place d un systéme de gestion de la såcuritå sur les plateformes påtroliéres (Cullen, 1990). Sa proposition sera quelques annåes plus tard gånåralisåe Ñ l ensemble des installations dites à dangereuses â via la directive Seveso II de 1996 (article 9) qui impose la mise en place d un tel systéme pour toutes les entreprises entrant dans le champ d application de ce texte. Dans la möme logique, la directive cadre europåenne de juin 1989 (transposåe en droit franäais par la loi nä du 31 dåcembre 1991) avait dåjñ, quelques annåes plus tüt, rendu obligatoire pour toutes les entreprises l Åvaluation des risques professionnels liås Ñ leurs activitås et la mise en œuvre d une dåmarche globale de pråvention (cf. article L du Code du Travail). DÉs 1989, la råglementation introduit donc l idåe selon laquelle la såcuritå se gére. Sous l influence de la construction europåenne, la råglementation santå-såcuritå s est ainsi progressivement Ålargie depuis des pråoccupations premiéres plutüt techniques (sur les machines, les Åquipements de travail, la conception des postes, etc.) Ñ la prise en compte des aspects organisationnels de la såcuritå (formation, organisation du travail dans l entreprise, relations avec les entreprises extårieures, etc). Elle impose dåsormais des principes de management de la SantÅ-SÅcuritÅ au Travail que l employeur se doit de respecter. L idåe du management organisationnel de la såcuritå obtient Ñ la möme påriode un Åcho du cütå des instances normatives. Elle se concråtise en fait par la production de plusieurs normes et guides de management proposant aux industriels des principes de råfårence pour mieux gårer la SantÅ-SÅcuritÅ au sein de leur entreprise. AprÉs la qualitå 2 DonnÅes de 1999 (l Union EuropÅenne comprenait alors les 15 Åtats membres suivants : Allemagne, Belgique, France, Autriche, Italie, Espagne, Portugal, Royaume-Uni, Irlande, Pays-Bas, Luxembourg, Danemark, GrÉce, Finlande et SuÉde). 6

16 Introduction et l environnement, les normes sur le á management à, dont la mise en œuvre reste conditionnäe par le bon vouloir de l industriel, se sont ainsi rapidement Älargies au domaine de la SantÄ-SÄcuritÄ au Travail (SST). Si les pays anglo-saxons ou scandinaves semblent bien suivre ce mouvement puisque certains pays comme la SuÖde ou la NorvÖge imposent la mise en place de systömes de management de la säcuritä pour toutes les entreprises, il semblerait que les pays latins, dont la France, s accommodent plus difficilement de ce cadre d exercice de la säcuritä. Les statistiques des dix derniöres annäes traduisent toutefois un recours de plus en plus fräquent Ç ces normes par les entreprises franâaises. Ainsi, du fait d une Ävolution historique dans la maniöre d apprähender la säcuritä mais Ägalement parce que le cadre räglementaire et normatif poussent progressivement Ç s y intäresser, de nombreuses entreprises franâaises et ÄtrangÖres ont räcemment adoptä et mis en oeuvre un dispositif späcifique de gestion permettant de mieux prendre en compte les aspects organisationnels de la säcuritä et d amäliorer leur faâon de manager la SantÄ-SÄcuritÄ au travail : le SystÖme de Management de la SantÄ-SÄcuritÄ au Travail (SMS). Le SystÄme de Management pour une meilleure gestion de la SantÅ-SÅcuritÅ au Travail dans les entreprises Ce dispositif peut Ötre considårå comme un cadre de gestion globale et structuråe des risques professionnels, permettant de coordonner et contrüler l ensemble des politiques, moyens, ressources, mesures, outils, etc., instaurås et mis en œuvre par l entreprise pour gårer la santå-såcuritå au travail (INRS, 2005). Il offre une approche organisationnelle structuråe du management de la SST afin d amåliorer de faäon continue les performances såcuritå de l entreprise, c est-ñ-dire råduire les accidents du travail et les maladies professionnelles (Bluff, 2003). A l initiative de diverses organisations gouvernementales, d agences de normalisation, de branches industrielles voire möme du secteur privå, diffårents guides ou råfårentiels ont ÅtÅ råcemment ÅlaborÅs dans le but d aider les entreprises Ñ prendre les dispositions d organisation et de gestion nåcessaires pour formaliser ce systéme et Ñ respecter les principes de base de la santå et de la såcuritå au travail. Les råfårentiels privås (SIES, OIMS, SafetyCert, etc.), spåcifiques (MASE, DT78, etc), nationaux (BS8800, AS/NZS 4801, NPR 5001) ou internationaux (OHSAS et ILO-OSH 2001) se sont alors multipliås Ñ partir des annåes Aucun d entre eux ne fait cependant office Ñ l heure actuelle de à norme internationale â (Kanbrief, 1998 ; Kanbrief, 1999 ; Kanbrief, 2000 ; Jandrot et al., 2005) bien que la certification du SMS mis en place par l entreprise reste possible par rapport Ñ certains de ces råfårentiels 3. Si ces råfårentiels proposent un cadre de råfårence pour la construction du systéme de management, la pratique montre que la mise en gestion de la såcuritå, telle que recommandåe par ces documents, se fait de maniére progressive dans l entreprise (Zwetsloot, 2000 ; Bluff, 2003). Il ne faut pas en effet croire que l industriel construit ex nihilo son systéme de management, Ä comme si avant l Åmergence des SMS, la pråvention Åtait tabula rasa! Ç (Favaro, 2005a). Le SMS, au sens que lui conférent les 3 OHSAS 18001, ILO-OSH 2001, MASE, DT78 sont les principaux råfårentiels certifiables utilisås en France. 7

17 De l idåe de la thçse råfårentiels de management, peut ainsi Ötre considårå comme une version prolongåe, consolidåe, organisåe et formalisåe du dispositif de gestion de la SST qui existe dans toute entreprise respectant les principaux aspects råglementaires dans ce domaine. Ce travail de thése reconnaåtra dés lors, Ñ l instar de la littårature anglophone sur le sujet (Robson et al., 2007 ; Frick et al., 2000 ; Bluff, 2003), l existence de deux formes de systémes de management de la SST : le systéme informel de management de la SST qui råpond aux principes gånåraux de management imposås par la loi (loi du 31 dåcembre 1991 par exemple en France) et qui vise Ñ une organisation måthodique de la såcuritå au sein de l entreprise (une majoritå des entreprises franäaises disposent d un tel systéme) et le systéme standardiså de management de la SST, version formalisåe, structuråe et prolongåe du systéme pråcådent, qui respecte les exigences des råfårentiels de management existants (la littårature franäaise fait råfårence Ñ ces systémes lorsqu elle parle de à SMS â). De råcentes Åtudes menåes par l Institut PrÅvention (groupe de travail composå de l INRS, de la CNAMTS et de quelques CRAM) et par l AFNOR montrent en råalitå que plus de deux mille entreprises franäaises ont choisi depuis le milieu des annåes 1990 de mettre en place un systéme standardiså au sein de leur organisation. Jusqu ici environ 500 entreprises ont mäme däcidä de le certifier selon le räfärentiel OHSAS et quelques unes selon le guide ILO-OSH 2001, plus räcent (Gey & Courdeau, 2005 ; Schwartz, 2003). Parmi ces entreprises, il est intäressant de remarquer que 82% sont däjç certifiäes en qualitä et 47% en environnement. Ces Ätudes rävölent par ailleurs une hausse importante, au cours des cinq derniöres annäes, du nombre d entreprises poussant la dämarche jusqu Ç la standardisation et la certification de leur SMS. Les deux plus grands organismes certificateurs en France enregistrent par exemple une augmentation annuelle de l ordre de 50% du nombre de certifications OHSAS depuis cinq ans. La mise en œuvre du systöme, qui repose en France sur une dämarche volontaire de la part de l industriel, reste ainsi relativement räcente. Elle concerne des secteurs d activitäs assez hätäroclites comme la construction, la mätallurgie, la chimie, le commerce, la fabrication, etc. avec autant de grandes entreprises que de PME, mäme si ces derniöres sont souvent des filiales de grands groupes. Aux dires de ses partisans, le systöme standardisä de management apporte une cohärence, une exhaustivitä et une efficacitä accrues dans la maniöre de gärer la säcuritä par rapport au systöme informel. VÄritable dämonstration de l engagement de la direction dans sa politique säcuritä, ce systöme offre Ägalement le moyen d amäliorer de maniöre continue les performances de l entreprise dans ce domaine. Son adoption repräsente par ailleurs une source de crädit envers le personnel, les clients, les instances publiques et les concurrents. Elle est Ägalement susceptible d amäliorer le fonctionnement global de l entreprise, en introduisant par exemple un meilleur climat social, une meilleure remontäe d informations, une meilleure productivitä et qualitä du travail par une plus grande implication et sensibilisation de tout le personnel ou encore en augmentant la cohärence globale avec les autres dämarches de management (qualitä ou environnement par exemple). Les retours d expärience relatifs Ç l adoption de ces dispositifs mettent cependant en Ävidence que leur succös n est pas systämatique. Ses dätracteurs lui reprochent par exemple d ätre redondant par rapport au dispositif de gestion existant. La mise en gestion de la säcuritä qu il propose, parfois trop prescrite, trop formelle ou trop rigide est par ailleurs susceptible de faire du personnel l objet de multiples contrãles, de 8

18 Introduction räduire son autonomie, d aller Ç son encontre alors qu il est supposä en ätre paradoxalement le premier bänäficiaire. Il peut Ägalement se räväler trop á normatif à au sens oå il impose des á bonnes à pratiques de prävention sans pour autant tenir compte des späcificitäs culturelles, sectorielles et sociales de l entreprise. Du fait qu il soit gänäralement bçti autour des principales activitäs et risques de l entreprise, certains auteurs (Aubertin & Drais, projet de publication) dånoncent Ågalement sa logique de rationalisation Ä intrinsñquement lacunaire ou inadaptåe Ç. Force est donc de constater que l adoption d un SMS standardiså pråsente un certain nombre d avantages mais peut Ågalement se råvåler problåmatique si elle n est pas faite dans le respect de certaines conditions. Au-delÑ du dåbat sur leurs apports et leurs limites, il semble particuliérement intåressant de noter que, indåpendamment du råfårentiel de management choisi, les SMS mis en place, qu ils soient de type informel ou standardiså, n atteignent pas tous un niveau de performance identique. C est ce constat qui conduit Ñ s intåresser aux måthodologies disponibles pour aider les industriels Ñ connaåtre la performance råelle du dispositif qu ils ont mis en place. Apports et limites des måthodologies actuelles de mesure de la performance des systämes de management de la såcuritå Plusieurs måthodologies sont classiquement proposåes aux industriels pour mesurer la performance de leur systéme de management de la SantÅ-SÅcuritÅ au Travail. Une premiére måthodologie consiste Ñ analyser les råsultats obtenus par l entreprise en terme de SantÅ-SÅcuritÅ au Travail en s inspirant du postulat suivant : si les råsultats sont bons, le systéme de management est performant. Les indicateurs traditionnels de råsultats utilisås peuvent Ötre par exemple le nombre d accidents, les taux de fråquence et de gravitå des accidents, les taux de cotisation de l entreprise, le nombre de maladies professionnelles reconnues, etc. Ces indicateurs peuvent Ötre complåtås par des donnåes sur le nombre d incidents, d accidents bånins, de premiers secours effectuås, de nonconformitås såcuritå obtenues lors d audits, etc. Quels que soient les indicateurs utilisås, cette måthodologie est relativement accessible, peu coçteuse et simple Ñ utiliser pour l industriel. Elle comporte cependant un certain nombre de limites. Par exemple, elle mesure les Åchecs (c est-ñ-dire l absence de såcuritå) plutüt que les succés (pråsence de såcuritå) (Budworth, 1996, O Brien, 2000), elle procure Ågalement une Åvidence face au fait que quelque chose ne va pas mais repråsente une faible pråvision de la performance future (Stricoff, 2000), elle n indique pas non plus les raisons pour lesquelles les accidents persistent (Booth, 1993) et ne permet donc pas d identifier quelles sont les lacunes du systéme de management. Elle peut enfin parfois Ötre presque trompeuse, voire statistiquement invalide (Abord de Chétillon, 2004) en attirant l attention des managers seulement lorsqu il est gånåralement trop tard (Shaw & Blewett, 1995), etc. Une approche axåe uniquement sur les råsultats såcuritå semble donc inappropriåe pour mesurer la performance du systéme de management en place, comme bon nombre d auteurs et de spåcialistes s entendent pour le dire. Une deuxiéme måthodologie, råcemment proposåe par l INRS, consiste Ñ analyser la dåmarche de construction du systéme de management de la såcuritå afin d en Åvaluer sa 9

19 De l idåe de la thçse performance. Diverses modalitås de la à dåmarche-projet â (Drais, 2005a) mise en oeuvre pour le construire sont ÅtudiÅes comme par exemple l origine de la dåmarche, son objectif, ses animateurs et partenaires, ses modes de diffusion, la participation du personnel Ñ l Ålaboration du dispositif. Selon les modalitås de gestion adoptåes par l entreprise dans la construction de son SMS, quatre grandes formes de dåmarches de management ont pu Ötre observåes par l INRS : configuration en à cascade â, à innovante â, à appliquåe â ou à idåologique â. Ces dåmarches traduisent diffårentes performances en matiére de management de la såcuritå. Ainsi, la configuration en cascade renvoie Ñ un SMS trés formel, superficiel et ne produisant guére de råsultats pour la SST des travailleurs, la configuration innovante renvoie Ñ un SMS bien adaptå aux pratiques et mis en place par l ensemble du personnel de l entreprise, la configuration appliquåe Ñ un SMS scrupuleusement calquå sur les principes des råfårentiels de management mais restant beaucoup trop technique et la configuration idåologique Ñ un SMS conäu comme un moyen de changer les attitudes et les comportements des salariås (Drais, 2005a ; Drais, 2005b). Bien que trés intåressante dans ses principes, cette måthodologie tient cependant plus Ñ un modéle de performance construit Ñ partir de l observation clinique de quelques dispositifs qu Ñ un outil måthodologique de mesure de la performance. Elle ne propose pas non plus une råelle mesure de la performance mais plutüt une comparaison avec un modéle prådåfini. Une derniére måthodologie la plus råpandue consiste enfin Ñ Åvaluer la performance du systéme de management de la SST mis en place en analysant sa conformitå avec un råfårentiel existant. Deux types d outils måthodologiques peuvent Ötre utilisås Ñ cet effet : les audits classiques de management (ex : audits OHSAS, ILO-OSH, MASE, etc) ou des outils moins traditionnels, comme par exemple le SystÉme International d Evaluation de la SÅcuritÅ (SIES) dont l utilisation devient de plus en plus fråquente dans l industrie (DNV, 2005). Ces deux outils renvoient finalement Ñ une möme logique, celle de la comparaison entre le systéme mis en place et un råfårentiel. Leur diffårence tient Ñ ce que les audits classiques reposent sur un råfårentiel de management certifiable et renvoie Ñ une vision dichotomique de la performance (conformitå ou nonconformitå du dispositif), tandis que les outils de type SIES s appuient sur un råfårentiel non certifiable mais proposent en contrepartie une dåmarche måthodologique permettant d Åvaluer puis de quantifier la performance du dispositif de management en place. Audits classiques et SIES pråsentent l avantage d Ötre relativement rapides Ñ mettre en œuvre, de s appliquer Ñ tout type d organisation et de conduire Ñ une reconnaissance de la performance du systéme (SMS certifiå avec les audits classiques, systéme d Åtoiles pour le SIES). Les techniques de recueil d informations et d analyse auxquelles ces outils ont recours comportent cependant un certain nombre de limites. Un Åchantillonnage du site auditå doit par exemple Ötre effectuå (l auditeur ne pouvant à Ötre partout Ñ la fois â comme le rappelle Madeleine Grawitz (Grawitz, 1993)). Cela pose notamment le probléme du choix, de la taille et de la repråsentativitå de l Åchantillon sålectionnå. La conclusion Ñ laquelle parvient l auditeur sur la base de l Åchantillon sålectionnå est de ce fait susceptible d Ötre diffårente de celle qui aurait ÅtÅ obtenue si l ensemble du site avait ÅtÅ auditå. Par ailleurs, l auditeur vårifie la conformitå du systéme Ñ travers des techniques d observations de terrain et d interviews qui peuvent introduire certains biais dans l analyse : rapport à observateur-observå â ou à intervieweur-interviewå â qui peut 10

20 Introduction conduire l auditä Ç adopter certains mäcanismes de däfense (fuite du dialogue, mensonge, rationalisation, refoulement, etc) ou Ç modifier son comportement (excös de zöle par exemple), subjectivitä importante de l auditeur qui ne connaét pas systämatiquement le site auditä et ses späcificitäs, subjectivitä de son interprätation des räponses donnäes et des situations observäes en fonction de son expärience des audits, de ses qualitäs personnelles (intuition, imagination, perspicacitä, vigilance, etc.) et de son attitude (approbatrice, comprähensive, rassurante, räprobatrice, etc) (Grawitz, 1993). Le choix de l auditeur est donc un ÄlÄment crucial de l audit (Hofman, 2006). L ensemble de ces limites peut ainsi conduire Ç ce que la repräsentation que l expert se fait du systöme de management de la SST ne soit pas caractäristique du quotidien väcu par le personnel ni celle partagäe par l ensemble du personnel (puisque seules quelques personnes sont interviewäes). Dans leur maniöre d apprähender la performance des systömes de management de la säcuritä en place, les mäthodologies classiquement utilisäes semblent toutes plus ou moins lacunaires. Ce constat a dös lors conduit Ç räflächir Ç une nouvelle dämarche mäthodologique pour mesurer la performance des SMS en place. Il s agit lç de la finalitä de ce travail de recherche. Vers une nouvelle måthodologie pour mesurer la performance du systäme de management de la SantÅ-SÅcuritÅ au Travail (SMS) L Ätude des diffärentes mäthodologies existantes rävöle de maniöre gänärale que la á performance à du SMS est synonyme, selon les cas, de bons räsultats säcuritä, d une bonne conception amont du systöme ou encore de la conformitä Ç un räfärentiel. Proposer une nouvelle mäthode de mesure de la performance du systöme de management de la SST ne pourra donc s abstraire d un travail präalable de caractärisation et de däfinition de la notion complexe de á performance à. Ce travail terminologique conduira finalement Ç considärer le SMS comme performant si celui-ci contribue efficacement Ç la diminution des accidents du travail et des maladies professionnelles. Il renverra parallölement Ç la näcessitä de construire un modöle de performance permettant de caractäriser la faâon dont le systöme participe Ç la räduction de ces phänomönes non däsirables. Ce modöle aura pour but d identifier les propriätäs fondamentales d un systöme de management permettant d indiquer qu il contribue de maniöre effective Ç une diminution des accidents et des maladies professionnelles. Une de ces propriätäs sera par exemple son degrä de conformitä avec un räfärentiel de management existant. Cette premiöre propriätä sera cependant nuancäe : peut-on effectivement affirmer que la conformitä d un systöme Ç un räfärentiel garantisse Ç elle seule une amälioration des räsultats säcuritä? D autant plus que les räfärentiels actuels de management semblent s appuyer sur des thäories organisationnelles tant anciennes que discutables (Nielsen, 2000) Ce travail de recherche se proposera dös lors de revenir sur des modöles thäoriques fondamentaux expliquant le phänomöne d apparition des accidents du travail. Un des modöles retenus sera celui de Reason (modöle á gruyöre à) retraâant les conditions d apparition d une säquence accidentelle et montrant qu un environnement organisationnel de travail däfaillant peut conduire Ç terme Ç l accident (Reason, 1990 ; 11

21 De l idåe de la thçse Reason, 1997). Les modéles ergonomiques et sociologiques rappelant la capacitå de l homme, våritable acteur dans l entreprise, Ñ rattraper les såquences accidentelles mais Ågalement Ñ les provoquer quelquefois (Terssac, 1992 ; Bourrier, 1999 ; Amalberti, 1997 ; Reynaud, 1989) seront Ågalement pris en compte. En revanche, les modéles proposant une approche à syståmique â ou à inter-organisationnelle â de la såcuritå (Hollnagel et al., 2006, Falhbruch et Wilpert, 2001) n entreront pas dans le cadre du modéle de performance proposå. Encore en cours de formalisation, ces modéles entretiennent en effet un rapport relativement lointain avec l accident concret du travail et nåcessitent encore Ñ l heure actuelle d Ötre instrumentalisås (Bieder, 2006 ; Groeneweg et al., 2007). Au final, trois propriåtås fondamentales du systéme de management de la SST seront considåråes comme råvålatrices de sa performance : son degrå de formalisation, la qualitå de sa mise en œuvre sur le terrain et enfin son niveau d appropriation par les acteurs de l entreprise. L Åtude approfondie des måthodologies existantes montre qu elles ne permettent pas våritablement de couvrir ces trois dimensions ou bien que les techniques d analyse qu elles utilisent pråsentent quelques limites qui empöchent de les appråhender pleinement. Ce travail de thése proposera donc une nouvelle måthodologie qui puisse les Åtudier de maniére appropriåe. Recourir Ñ un outil d analyse fondå sur une approche organisationnelle de la såcuritå constituera l une des voies originales privilågiåes dans le cadre de cette recherche pour Åtudier notamment la qualitå de mise en œuvre du SMS sur le terrain et son niveau d appropriation par le personnel de l entreprise. Il est en effet apparu pertinent de faire bånåficier les SMS des råcents apports en matiére de facteurs humains et facteurs organisationnels de risques (Favaro, 2005a). Parmi l offre d outils d analyse organisationnelle de la såcuritå, il a ÅtÅ dåcidå de retenir Tripod Delta (Groeneweg, 2002) pour Åtudier ces deux dimensions. Parmi l ensemble des måthodes recensåes, cet outil est en effet apparu comme le plus pertinent d un point de vue thåorique et måthodologique. La nouvelle måthodologie Ñ laquelle ce travail de recherche conduira reposera au final sur la mise en œuvre de deux outils d analyse (cf. chapitres 2, 3 et 4) : l outil Tripod Delta ainsi qu un questionnaire d audit spåcifiquement conäu pour couvrir les trois dimensions de la performance. Mise en œuvre par le biais d une enquöte individuelle par questionnaire anonyme Ñ laquelle participe l ensemble des acteurs de l entreprise, Tripod traduira la vision quotidienne qu ont ces derniers sur la performance du systéme de management en place. Le questionnaire quant Ñ lui, reflåtera plutüt la vision normative et unilatårale d un auditeur ou d une Åquipe d auditeurs. Les informations collectåes par l un et l autre de ces outils seront confrontåes dans un module d à intågration â. Un module de à mesure â permettra enfin de quantifier la performance du SMS en place. Tripod, le questionnaire d audit et les modules d à intågration â et de à mesure â constituent les outils supports de la måthodologie proposåe pour mesurer la performance du systéme (informel ou standardiså) de management de la SST. Cette måthodologie se propose en particulier : - d aider les entreprises, ayant formaliså ou non un SMS (au sens des råfårentiels), Ñ mesurer la performance globale du dispositif de gestion de la SST qu elles ont mis en place ; 12

22 Introduction - d aider les entreprises Ñ construire une dåmarche de management de la SST autour d un systéme beaucoup plus efficace en amåliorant par exemple la formalisation, la mise en œuvre ou l appropriation du SMS ; - d assister les entreprises dans le dåveloppement de leur dispositif actuel de management de la såcuritå, c est-ñ-dire dans le passage de la forme à informelle â de leur systéme vers une forme standardisåe et certifiable ; - de rendre plus appropriå et plus efficace le SMS en place au regard des dysfonctionnements råvålås par l ensemble des acteurs de l entreprise gréce Ñ l outil Tripod ; - d identifier si les limites actuelles du systéme en place proviennent plutüt d un probléme de formalisation, d un probléme de mise en œuvre sur le terrain ou d un probléme d appropriation par le personnel ; - de contribuer, pour les entreprises dont le SMS en place est dåjñ certifiå, Ñ une seconde Åvaluation du systéme se focalisant en particulier sur la qualitå de sa mise en œuvre et son niveau d appropriation par le personnel. PositionnÅ dans un contexte de recherche doctorale en à Science et GÅnie des ActivitÅs Ñ Risques â de l Ecole des Mines de Paris, ce travail de thése s est naturellement orientå vers l opårationnalisation de cette måthodologie. A ce titre, un partenariat scientifique avec le Centre de Psychologie Cognitive de l UniversitÅ de Leiden (Pays-Bas), Ñ l origine de l outil Tripod, a ÅtÅ Åtabli afin d Åtudier sa transposition au contexte socioprofessionnel franäais et ses apports Ñ la mesure de la performance du management de la såcuritå. Un second partenariat concernant cette fois la mise en œuvre pratique de Tripod a Ågalement ÅtÅ instituå entre l'ecole des Mines de Paris et la sociåtå nåerlandaise AdviSafe Risk Management experte depuis 1998 dans les enquötes Tripod. Ces deux partenariats ont ÅtÅ Åtablis dans le cadre d un projet de recherche intitulå à Tripod-France â (Cambon et al., 2006a ; Cambon et al., 2006b) qui a notamment conduit Ñ la premiére expårimentation de la måthode Tripod en France. Dans un souci d expårimentation de la måthodologie compléte (c est-ñ-dire des trois outils supports : questionnaire d audit, enquöte Tripod et modules à intågration â et de à mesure â) et de validation de sa dåmarche de mise en oeuvre, il a enfin ÅtÅ nåcessaire de trouver un terrain d Åtude se prötant Ñ son implåmentation. Un terrain d application unique n a pas pu Ötre trouvå mais deux expårimentations, conduites sur deux sites industriels distincts, ont permis de la mettre partiellement en œuvre : une escale aåroportuaire d un groupe de transport aårien pour le dåploiement du questionnaire d audit et un site de production d Åquipements automobiles pour l expårimentation de l outil Tripod. Les råsultats de la mise en œuvre de ces deux outils ainsi que les enseignements tirås au niveau de la måthodologie proposåe seront pråsentås dans le dernier chapitre. Structure du manuscrit Le pråsent manuscrit est construit en cinq chapitres articulås selon la logique dåcrite par la figure 1 page 15. Le premier chapitre s intåresse au concept de management de la SantÅ-SÅcuritÅ au Travail. Il pråsentera en premier lieu les perspectives historiques, le contexte råglementaire et le cadre normatif du management de la såcuritå qui ont, comme il a ÅtÅ briévement dåcrit ci-dessus, progressivement conduit Ñ l Åmergence d un à nouveau â 13

23 De l idåe de la thçse mode de gestion de la såcuritå dans les entreprises : le SystÉme de Management de la SantÅ-SÅcuritÅ au Travail. Les principes gånåraux de ce dispositif de gestion, les diffårentes à formes â qu il peut prendre dans l entreprise ainsi que sa structure gånårale, telle que proposåe dans les diffårents råfårentiels ou guides de management, seront alors dåcrits. Si son Åmergence dans le domaine de la pråvention reste relativement råcente, nombreuses sont cependant les entreprises dåcidant de l adopter afin de rendre plus cohårente et efficace leur faäon de manager la såcuritå. Un retour d expårience sur la mise en œuvre de ces systémes dans les entreprises franäaises permettra enfin de pråsenter leurs diffårents apports et limites ainsi que les facteurs clås de leur råussite. Ce contexte gånåral permettra dés lors de råflåchir Ñ un moyen de caractåriser la performance des systémes de management de la såcuritå. Le deuxiéme chapitre pråsentera tout d abord un ensemble de måthodologies utilisåes dans l industrie pour mesurer la à performance â des systémes de management de la såcuritå : l analyse par les råsultats såcuritå de l entreprise, l analyse de la dåmarche de construction du SMS, les audits classiques de management de la såcuritå (de type OHSAS ou autre) et enfin le SystÉme International d Evaluation de la SÅcuritÅ (SIES). Ces måthodologies renvoient en fait Ñ diffårentes approches de la performance (par les råsultats, par la dåmarche de construction ou par la conformitå Ñ un råfårentiel), ce qui conduira alors Ñ s interroger sur le concept de performance et sur un moyen de la mesurer. Ce chapitre dåcrira enfin le modéle proposå de la performance des systémes de management de la SST. Le troisiéme chapitre s inscrit dans la logique du pråcådent en Åtudiant la pertinence des måthodologies actuelles par rapport au modéle proposå de performance. En möme temps qu il fera Åmerger quelques lacunes au niveau de ces måthodologies, ce chapitre fera ressortir la nåcessitå de råflåchir Ñ un nouveau moyen de mesurer la performance des systémes de management. Les principes et les objectifs de la måthodologie proposåe seront alors pråsentås. Celle-ci renverra, comme il a ÅtÅ dåcrit plus haut, Ñ l utilisation de deux outils supports : un questionnaire d audit et l outil Tripod Delta. Un troisiéme outil permettra enfin de confronter les deux visions (celle de l auditeur Ñ travers l utilisation du questionnaire d audit et celle du personnel Ñ travers l enquöte Tripod) puis de quantifier la performance du systéme de management de la såcuritå. Le chapitre dåcrira enfin les premiéres Åtapes d instrumentalisation de la måthodologie proposåe. Le quatriéme chapitre revient sur la måthode Tripod Delta, un des outils support de la måthodologie proposåe. Il justifiera tout d abord les raisons pour lesquelles cette måthode a ÅtÅ retenue parmi un ensemble de contributions scientifiques recensåes. La dåmarche amont qui a ÅtÅ suivie pour comparer les måthodes et aboutir au choix de Tripod sera alors pråsentåe. Les fondements historiques et thåoriques de la måthode ainsi que sa dåmarche de mise en œuvre seront ensuite pråsentås. Ce chapitre viendra dans un dernier temps pråciser en quoi l utilisation à dåtournåe â de la måthode est apparue intåressante pour Åtudier la problåmatique de dåpart et dåcrira en particulier ses apports concrets Ñ la mesure de la performance des SMS. Le cinquiéme chapitre sera enfin dådiå au processus de mise en œuvre et de validation de la måthodologie. Il pråsentera dans un premier temps la dåmarche proposåe pour la mettre concrétement en œuvre sur le terrain. Les objectifs, le dåroulement et les principaux råsultats des deux expårimentations menåes, l une au sein d une escale aåroportuaire, l autre au sein d un site de production seront ensuite pråsentås. Le chapitre dressera enfin un bilan des expårimentations conduites en pråcisant notamment 14

24 Introduction les apports et limites actuelles du questionnaire d audit et de la mäthode Tripod pour mesurer la performance des SMS. Il proposera au final quelques perspectives possibles d amälioration au niveau de la mäthodologie. Ce manuscrit s achövera par une conclusion gänärale qui reprendra les principaux acquis de cette thöse et esquissera de nouvelles pistes de recherche pour la continuitä des travaux menäs. Introduction au management et systémes de management de la såcuritå au travail Chapitre 1 Contexte Qu est ce qu un SMS? Retour d expårience sur les SMS Performance des systémes de management de la såcuritå Chapitre 2 MÅthodologies existantes de mesure de la performance des SMS DÅfinition de la performance ModÉle proposå de la performance des SMS Formalisation d une nouvelle måthodologie de mesure de la performance des SMS Chapitre 3 Confrontation des måthodologies au modéle de performance DeuxiÉme outil Principes et objectifs de la måthodologie proposåe Premier outil support de la måthodologie TroisiÉme outil support de la måthodologie Tripod et ses apports Ñ la mesure de la performance des SMS Chapitre 4 Pourquoi Tripod? Qu est ce que Tripod? Quels sont ses apports Ñ la mesure de la performance? Chapitre 5 De l opårationnalisation de la måthodologie de mesure de la performance des SMS PremiÉre expårimentation DÅmarche de mise en œuvre de la måthodologie Seconde expårimentation Bilans et enseignements des expårimentations Figure 1. Structure du manuscrit 15

25 16

26 Introduction au management et systämes de management de la såcuritå Chapitre 1 Introduction au management et systémes de management de la såcuritå INTRODUCTION Les activitäs industrielles n Ächappent pas au besoin de säcuritä qui a toujours habitä les hommes et les sociätäs de faâon plus ou moins ressentie selon les Äpoques. Le besoin de travailler en toute säcuritä peut ätre Ägalement perâu de diffärentes maniöres selon que l on Ävoque des activitäs comme le nucläaire, la chimie ou la pätrochimie ou bien d autres activitäs apparemment moins dangereuses comme les transports, le bçtiment ou la mäcanique. Et pourtant, les statistiques montrent qu il existe de grandes diffärences en matiöre d accidents du travail entre ces activitäs. Celles qui apparaissent comme les plus dangereuses ne sont pas forcäment les plus accidentogönes. A titre d exemple, le taux de fräquence des accidents du travail avec arrät (TF1) pour toute l industrie franâaise est d environ 25 (soit 25 accidents avec arräts pour une usine de 600 personnes), avec des taux allant de 50 Ç 60 dans le secteur du BTP et seulement de 10 pour la chimie, lç oå des leaders mondiaux comme Rhodia ou encore Dupont affichent fiörement des TF1 infärieurs Ç 1 pour l ensemble du groupe (Charavel, 2002). Pourquoi une telle disparitä? Nonobstant la dangerositä de certaines activitäs, il est incontestable que certaines entreprises parviennent Ç mieux manager la säcuritä que d autres. Dans un souci de performance et d amälioration continue dans ce domaine, certaines iront jusqu'ç la mise en place d un väritable SystÖme de Management de la SÄcuritÄ censä renforcer, structurer et coordonner leur dispositif existant de gestion. Ce chapitre est l occasion de revenir sur ces systömes späcifiques de management. Il präsente tout d abord les perspectives historiques, le contexte räglementaire et le cadre normatif qui ont progressivement conduit Ç l Ämergence de ces á nouveaux à modes de gestion de la säcuritä dans les entreprises. Il revient ensuite sur les principes de ce systöme, sur ses diffärentes formes dans l entreprise et sur les principaux processus de gestion qui le constituent. La derniöre articulation dresse enfin un bilan des räsultats observäs de sa mise en œuvre dans les entreprises franâaises. Au-delÇ des apports mais Ägalement des limites de ces systömes de gestion, ce retour d expärience fera notamment ressortir un certain nombre de facteurs cläs de räussite de ces systömes. 17

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